November 9, 2007
Outreau saison 2 : un acquittement, 5 condamnations
DOUAI (Reuters) - La cour d'assises du Nord a condamné jeudi en appel cinq accusés à des peines allant jusqu'à six ans de prison et a prononcé un acquittement dans la "deuxième affaire d'Outreau".
Les accusés répondaient d'agressions sexuelles survenues à Outreau (Pas-de-Calais) au même moment que le fiasco judiciaire du même nom.
Trois frères et leurs compagnes, trois soeurs, étaient poursuivis pour agressions sexuelles et corruption de mineurs à l'encontre de 4 de leurs 11 enfants.
L'une des femmes a été acquittée, deux hommes condamnés à 6 ans de prison, une femme et un autre homme à 4 ans de prison et la dernière femme à deux ans de prison.
Les condamnés, qui comparaissaient libres à l'audience, n'ont pas été placés sous mandat de dépôt.
L'avocat général, Dominique Tailhardat, avait requis six ans de prison à l'encontre des trois frères et cinq ans envers les trois soeurs en affirmant qu'il fallait "écouter la parole des enfants".
Les avocats des accusés avaient demandé en bloc un acquittement total.
"Je ne comprends pas, j'ai rien fait à mes enfants" a réagi après le verdict l'un des pères de famille, Patrick.
Me Franck Berton, l'avocat de l'une des femmes condamnées à deux années de prison a dénoncé à l'issue du verdict des condamnations "totalement illisibles".
Cette affaire et ce procès ont vite été baptisés "la deuxième affaire d'Outreau" tant les ressemblances avec le fiasco judiciaire de l'affaire d'Outreau - même lieu, même période, mêmes experts, parole d'enfants traumatisés comme seule accusation - sont frappantes.
En première instance, la cours d'assises du Pas-de-Calais avait condamné en avril 2006 les six accusés à deux ans de prison pour "corruption de mineurs" mais avait abandonné les poursuites pour les 35 viols.
Les faits de viols n'ont pas été retenus en appel et les accusés ont comparu depuis le 22 octobre pour des agressions sexuelles et corruption de mineurs sur 4 de leur 11 enfants et non plus sur les 11 comme lors du premier procès.
Les six accusés ont comparu libres en appel après avoir déjà effectué de 32 à 34 mois de détention pendant l'enquête
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Re: Outreau saison 2 : un acquittement, 5 condamnations
«Outreau bis» : le baroud des parties civiles
Anne-Charlotte De Langhe
11/04/2006 | Mise à jour : 20:00 | .
POUR MIEUX comprendre Me Rodolphe Costantino, encore faut-il savoir faire preuve d'un peu d'imagination. Coiffer ses cheveux bruns en bataille d'un casque colonial, le munir d'une loupe dans la main droite et d'une machette dans la main gauche. Avec son bouc incorporé, le voilà, dès lors, déguisé en «explorateur». Avant son départ sur la route d'«Outreau bis», dossier dans lequel il défend les intérêts de l'association Enfance et Partage, d'aucuns lui avaient promis «un paysage désertique, un dossier vide». Avançant à pas de loup, l'avocat a «plutôt eu l'impression de voir une forêt à la végétation luxuriante, dans laquelle il a fallu se frayer un chemin», direction «la vérité judiciaire». Au beau milieu des talus et des ornières de cette affaire, il dit avoir trouvé «des éléments tangibles». Des pépites, plaide-t-il, «qui prouvent que les enfants ont été confrontés à une sexualité adulte et qu'ils ont, pour certains, été maltraités».
Son confrère de la partie civile Me Marc Pantaloni dépeint d'ailleurs fort bien «l'équipe» en question. Trois soeurs éprises de trois frères, une «charge mortifère» qui en rencontre une autre, le tout sur un «terreau de carences affectives» et dans «un contexte de difficultés matérielles et intellectuelles» particulièrement lourd. Ajouter à cela un «désoeuvrement» certain et une «sexualité envahissante», et l'on obtient selon lui «trois couples qui présentent, intrinsèquement, une configuration incestueuse». Dans ce huis clos familial, les femmes sont «offertes en partage» à leur(s) beau(x)-frère(s), l'aînée des enfants traitée de «bâtarde» et de «petite vicieuse», le jeune Boris transformé en «enfant martyr» à qui l'on interdit de bouger ou de sortir de sa chambre.
«Terreau de carences affectives»
Un dossier «d'inceste ordinaire», dira Me Isabelle Steyer qui, comme tous les autres défenseurs, a invité hier les jurés de la cour d'assises du Pas-de-Calais à ne pas «se laisser contaminer» par «un autre dossier», si célèbre aujourd'hui que plus personne n'ose le nommer. Depuis le début du procès, la partie civile redoute en effet que le jury s'engouffre sur «le chemin de l'amalgame», qu'il finisse par juger cette affaire «comme une réplique» de celle d'Outreau, voire qu'il en «duplique le résultat». Certes, admet Me Pantaloni, le dossier recèle quelques faiblesses : «On n'a pas toujours bien recueilli la parole de l'enfant, l'instruction fut un peu maigre» [seule une des dix victimes présumées fut entendue par la juge d'instruction, NDLR]. Mais de là à dire qu'il y a là «des innocents injustement accusés et que la parole des enfants n'est pas fiabl, c'est un peu court», estime Me Costantino. Prenant la défense des assistantes maternelles venues témoigner à l'audience, Me Didier Leick a conclu cette première journée de plaidoiries en réfutant l'idée que celles-ci aient pu «influencer, brutaliser ou instrumentaliser» ceux qu'elles avaient pris sous leur aile. L'avocat général prononcera son réquisitoire cet après-midi. Le verdict est attendu vendredi.
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Anne-Charlotte De Langhe
11/04/2006 | Mise à jour : 20:00 | .
POUR MIEUX comprendre Me Rodolphe Costantino, encore faut-il savoir faire preuve d'un peu d'imagination. Coiffer ses cheveux bruns en bataille d'un casque colonial, le munir d'une loupe dans la main droite et d'une machette dans la main gauche. Avec son bouc incorporé, le voilà, dès lors, déguisé en «explorateur». Avant son départ sur la route d'«Outreau bis», dossier dans lequel il défend les intérêts de l'association Enfance et Partage, d'aucuns lui avaient promis «un paysage désertique, un dossier vide». Avançant à pas de loup, l'avocat a «plutôt eu l'impression de voir une forêt à la végétation luxuriante, dans laquelle il a fallu se frayer un chemin», direction «la vérité judiciaire». Au beau milieu des talus et des ornières de cette affaire, il dit avoir trouvé «des éléments tangibles». Des pépites, plaide-t-il, «qui prouvent que les enfants ont été confrontés à une sexualité adulte et qu'ils ont, pour certains, été maltraités».
Son confrère de la partie civile Me Marc Pantaloni dépeint d'ailleurs fort bien «l'équipe» en question. Trois soeurs éprises de trois frères, une «charge mortifère» qui en rencontre une autre, le tout sur un «terreau de carences affectives» et dans «un contexte de difficultés matérielles et intellectuelles» particulièrement lourd. Ajouter à cela un «désoeuvrement» certain et une «sexualité envahissante», et l'on obtient selon lui «trois couples qui présentent, intrinsèquement, une configuration incestueuse». Dans ce huis clos familial, les femmes sont «offertes en partage» à leur(s) beau(x)-frère(s), l'aînée des enfants traitée de «bâtarde» et de «petite vicieuse», le jeune Boris transformé en «enfant martyr» à qui l'on interdit de bouger ou de sortir de sa chambre.
«Terreau de carences affectives»
Un dossier «d'inceste ordinaire», dira Me Isabelle Steyer qui, comme tous les autres défenseurs, a invité hier les jurés de la cour d'assises du Pas-de-Calais à ne pas «se laisser contaminer» par «un autre dossier», si célèbre aujourd'hui que plus personne n'ose le nommer. Depuis le début du procès, la partie civile redoute en effet que le jury s'engouffre sur «le chemin de l'amalgame», qu'il finisse par juger cette affaire «comme une réplique» de celle d'Outreau, voire qu'il en «duplique le résultat». Certes, admet Me Pantaloni, le dossier recèle quelques faiblesses : «On n'a pas toujours bien recueilli la parole de l'enfant, l'instruction fut un peu maigre» [seule une des dix victimes présumées fut entendue par la juge d'instruction, NDLR]. Mais de là à dire qu'il y a là «des innocents injustement accusés et que la parole des enfants n'est pas fiabl, c'est un peu court», estime Me Costantino. Prenant la défense des assistantes maternelles venues témoigner à l'audience, Me Didier Leick a conclu cette première journée de plaidoiries en réfutant l'idée que celles-ci aient pu «influencer, brutaliser ou instrumentaliser» ceux qu'elles avaient pris sous leur aile. L'avocat général prononcera son réquisitoire cet après-midi. Le verdict est attendu vendredi.
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La Voix du Nord - Vendredi 9/11/07, extraits
Un acquittement et des peines de deux à six ans de prison. Le verdict du procès en appel de l’« autre » affaire d’Outreau, où trois frères et trois soeurs étaient poursuivis pour agressions sexuelles sur leurs enfants et corruption de mineurs, s’il contente la partie civile, a fait bondir les avocats du banc de la défense. Qui envisagent un pourvoi en cassation.
... Des condamnations lourdes quand on se souvient qu’en première instance, devant la cour d’assises du Pas-de-Calais, les six accusés avaient été condamnés à deux ans de prison pour corruption de mineurs et acquittés pour les viols et les agressions sexuelles. « Il est normal que les peines soient plus lourdes puisque les agressions sexuelles n’avaient pas été retenues à Saint-Omer », a estimé Me Didier Leick, pour la partie civile.
Un verdict qu’il a estimé « lisible, vu la complexité du dossier. » Les peines ont également dû satisfaire Jessica (1), l’un des quatre enfants dont les accusations ont été retenues, et qui avait pris place, hier soir, sur les bancs de la cour d’assises.