Mot(s) clef: débouté
J'avais mal cherché !
Je n'ai pas reçu de réponse à mon mail d'hier. Par contre, en cherchant mieux, j'ai fini par trouver un premier communiqué, du CNAPE. On va pouvoir rire... plus tard. Dans l'immédiat, j'ai d'autres choses à faire. Par ailleurs, j'ai passé commande d'ouvrages de Dalloz ; il me sera probablement possible de faire d'une pierre ou d'un bon billet deux coups.
« Présenté sous un autre angle, le reportage aurait pu utilement inciter à la réflexion sur les dysfonctionnements, les insuffisances, voire les manquements... [...] Par honnêteté intellectuelle et pour être complet, ce reportage aurait pu révéler que certaines histoires de vie bien mal commencées peuvent aussi connaître des dénouements heureux. Loin de contribuer à la réflexion, voire à l’autocritique, ce reportage... [...] Plus désolant, ce reportage jette le discrédit sur l’ensemble des professionnels... » Quel est ce milieu aux egos boursoufflés, aux esprits étriqués et aux murs si opaques qui pourra souhaiter m'infliger aussi des leçons « d'honnêteté intellectuelle ? »
C'est maintenant que les pros du social vont commencer à me haïr ? J'ai longtemps cherché à discuter avec eux : bouchés. Ils reprendront en coeur : « on vous assure qu'on fait des choses merveilleuses ! » Oui, d'accord. Et le reste, alors ? On peut en parler ? Ou à l'omerta de leur milieu, s'ajouteront encore des restrictions et interdictions ?
#LMEF "Enfants en souffrance, la honte!"
J'avais mal cherché! Ceux là ont crié, on va pouvoir s'amuser: http://t.co/lpNH4Q3KTj #presse
— Bruno Kant (@bkant) 22 Septembre 2014
Un dernier tweet #LMEF pour un document "#marketing #social" qui pourrait y avoir sa place: http://t.co/C1WsQOZkyv pic.twitter.com/zsefIQnFDb
— Bruno Kant (@bkant) 22 Septembre 2014
« Le désamour des français pour leur justice »
Ce 17 décembre, le Conseil National des Barreaux accueillait l’association Droit et Démocratie pour un colloque, une « formation » : « Le désamour des français pour leur justice ». J’y étais, intéressé par les sujets proposés, ainsi que pour mieux cerner puis approcher un instant le très illustre Maître Eolas, il allait nous parler de « L'incompréhension et l'hostilité vis-à-vis de la défense ». D’ici quelques temps, les vidéos des présentations devraient être publiées sur le site de l’association Droit et Démocratie. Pour l’exposé de Maître Eolas, qui restait anonyme, il ne devrait pas paraitre beaucoup plus qu’un son.
La notion de « désamour » ou « d’amour » a rapidement été discutée par de premiers intervenants. Les présentations portaient beaucoup sur des évolutions, des améliorations, des indicateurs, sur la satisfaction et la « confiance » que les français accordent à leur justice. 60% des français seraient confiants ; cette institution serait ainsi bien notée comparée à d’autres telles que la police, la politique, l’armée. Au lieu de « confiance » ou « d’amour », j’aurais été tenté de parler de déceptions, de désillusions, d'exaspérations, de méfiance, voire même de défiance, et en tous cas, tenté de parler plutôt des opinions que se font les 40% de français répondant défavorablement lorsqu’on leurs parle de la justice de ce pays.
Dans son introduction, Robert Badinter nuançait les chiffres, nous exposant que parmi ceux ayant été confrontés à la justice et exprimant une satisfaction, les opinions pouvaient être contrastées ; gagner un procès ou remporter une affaire n’implique pas un contentement sur tous points. Il aurait pu ajouter que dans la cohorte des perdants et des déboutés, les ressentis peuvent également être très distribués ; des insatisfaits, notamment des imbéciles, sont susceptibles de s’accommoder très vite, quelles que soient les décisions que leurs rendrait la justice… J’ai moi-même souvent été très content, même lorsque des prétoires m’avaient rendu des décisions parfaitement indigestes et inacceptables, celles-ci me permettaient malgré tout de bien documenter, d’exposer encore comment la justice ou des professionnels de ces milieux peuvent raisonner, œuvrer et même manœuvrer.
Jean-Paul Jean nous a parlé de « La justice française au regard des autres justices d'Europe ». Au cours de son exposé, il a commis un petit lapsus, inversant un instant la place de la France, puis il a rapidement rectifié. Les indicateurs seraient maintenant bien au vert ; nous n’entendront donc plus parler des trop faibles moyens attribués à la justice, en France ? Je vais le réécouter. Il a souligné qu’en matière d’informatisation, la France est aujourd’hui très bien placée, qu’elle l’est également s’agissant de délais. J’avais un moment envisagé de lui parler de la Moldavie française, j’aurais pu le faire au cours des échanges avec la salle, qui ont suivis ; à quoi sert d’obtenir très vite du papier (très vite, tout est relatif) s’il ne produit que très occasionnellement ou que trop vaguement les effets escomptés ?
L’exposé de Maître Eolas m’a agacé et fait bondir, plus d’une fois, y compris, lorsqu’à son tour, il suggérait que les français devraient être initiés au droit. J’attends la publication de ce son du 17 pour écouter mieux son discours. Eolas est un pénaliste, bouffon à ses heures, qui ne fait pas rire tout le monde… A l’entendre, quiconque poussé, trainé dans un tribunal, est un coupable qui s’ignore, qui devra y passer aux aveux sous les charges qui l’accablent ! Que pourrait lui répondre le Docteur Muller, récemment acquitté, au terme de son troisième procès aux assises ? L'expérience de Maître Eolas serait-elle limitée, beaucoup à la comparution immédiate, peu à des affaires plus longues, plus sensibles, plus complexes ?
Ce 17, j’ai vraiment du me contenir pour ne pas lui couper la parole, pour ne pas interrompre Maître Eolas lorsqu’il nous parlait de la faune avec laquelle il échange plus ou moins volontiers dans son blog. Il semble ne distinguer que peu catégories de contributeurs et lecteurs : les bienvenus, ceux de son milieu déjà, puis ceux, plus naïfs, qui boiront ses discours ou leçons, et enfin, les autres, tels que ceux qui auraient mal digéré un « divorce »… Je n’ai pas le sentiment que Eolas soit très tolérant envers ceux qui ne partagent pas ses points de vues et opinions, surtout celles qu’il se fait de la justice, de ces milieux, de pratiques et de résultats, parfois affligeants.
Je suis allé parler à Maître Eolas à l’issue du colloque, hors micros et caméras. Il mettait un visage sur mon nom, puis me faisait le reproche d’avoir, il y a longtemps déjà, détourné l’attention de quelques lecteurs de son propre blog, je leurs proposais des sources et des éclairages différents, divergeant... Ca fait toujours plaisir de savoir qu’un professionnel de plus m’a encore bien en grippe. Nous n’avons pas pu discuter, lui et moi ne sommes pas du même bord, Maître Eolas reste à mon gout beaucoup trop imperméable aux critiques de la justice, surtout lorsqu’elles sont bien fondées.
Mais ce 17 au soir, après ce colloque, je m’adressais principalement à Maître Eolas pour lui remettre quelques pages extraites du Journal Officiel, un avis de juin 2013 de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme ; l'avis est dense, en rappelle d'autres, pour pas mal, exprimés il y a longtemps déjà. En 1998, la protection de l’enfance prenait en charge 300 000 mineurs d’une classe d’âge ; plus récemment, ce chiffre s’élevait à 500 000 ; la houle y est fréquemment très forte. Si 2014 sera effectivement une année consacrée à la « maltraitance des enfants », Valérie Trierweiler le souhaiterait, Maître Eolas pourra surfer sur ces vagues également, s’inspirer de cet avis de la CNCDH, pour nous produire alors d'élogieux billets sur la protection de l’enfance…
L'avis, plusieurs pages, peut être aisément retrouvé sur Légifrance
Maître Eolas ne fera peut-être rien de cette critique, de cet avis officiel de la CNCDH, il ne ferait probablement jamais rien non plus de résultats de recherches ou d’avis promus par l’ONED. Mais à sa façon, Maître Eolas est sensible à l’enfance, cela se lit dans son blog ainsi que sur Tweeter, on pouvait encore le relever ce jour. Et je pense qu’il a bien intégré quelques dogmes inébranlables, s’imposant à tous, notamment dans ces milieux. Dans l’épais Dalloz Droit de la famille 2008-2009, en 235.151, nous pouvions par exemple lire : « Danger : preuve et risque. (...) Aux père et mère, on assimilera toute personne chez qui l'enfant vit habituellement (par ex., tuteur désigné par un conseil de famille) mais en aucun cas un service public comme l'Aide sociale à l'enfance, dont la tutelle met nécessairement à l'abri du danger. » #LOL D’autres auteurs ou sources que les éditions Dalloz pourraient encore conforter Maître Eolas ; pour n’en évoquer qu’un de plus, Thierry Baranger, « clinicien judiciaire », qui est également autorisé…
Mouais... on ne demandait qu'à voir :) RT @Maitre_Eolas Punaise. Un suivi par le juge des enfants l'aurait sauvé mais jamais signalé. #LTGAV
— Bruno Kant (@bkant) 19 Décembre 2013
Hormis sur Tweeter, suffisant pour quelques prises de notes, je n'étais pas très bavard depuis quelques mois. J'avais bien mieux et toujours plus futile à faire. Je profite de ce billet pour noter ici que Valérie Dubois a encore remporté une petite victoire, cette année ; elle espérait que la cour d’appel d’Orléans confirme des condamnations pour faux et pour usage de faux. Je ne suis pas sûr que Valérie Dubois soit au bout du tunnel de toutes ses procédures ou de son « divorce ».
Au cours du colloque, au CNB, on nous rappelait encore qu’en matière de justice, les français étaient trompés par les séries américaines. Toute une éducation non pas à faire, mais à refaire ! Plus tard, dans la soirée, Tweeter me suggérait pour sa part d’allumer la télé, de regarder France 4, pour un reportage sur les coulisses du tribunal de Paris, ainsi que sur la médecine légale française et l’expertise, depuis les prélèvements jusqu’à l’autopsie. Au cours des années passées, la médecine légale a fréquemment fait couler de l’encre et a même été réformée... Des scènes et discours du reportage de France 4 m’ont fait repenser à une affaire et difficultés qui m’avaient été exposées par le passé, par l’un des soutiens de Mireille Millet, le père de Mickaël. Entre réalité idyllique dépeints par d’illustres conférenciers ou auteurs, le cinéma, la télévision, et de dures réalités de terrain, on distingue très souvent comme de grands gouffres.
Faits divers
Publiée le 01/07/2012, le Républicain Lorrain
Société | à villerupt Affaire Marini : les parents se disent « ruinés »
Le 29 juin 2005, Mickaël Marini, âgé de 14 ans, décédait lors d’un accident à Villerupt. Depuis, ses parents se battent pour obtenir des réponses. Aujourd’hui, ils sont à bout.
On ne veut pas vivre en pensant uniquement à Mickaël à travers des procédures. » Les époux Marini sont à bout. Cela fait sept ans qu’ils se battent. Depuis que le 29 juin 2005, leur fils Mickaël, âgé de 14 ans, a perdu la vie lors d’une collision à scooter, contre une voiture, entre Villerupt et Bréhain-la-Ville.
En novembre de la même année, l’affaire est classée sans suite. Mais des éléments sont troublants : les véhicules déplacés à l’arrivée des secours et de la police, le casque de l’adolescent enlevé sans que jamais on ne sache par qui, des erreurs et approximations dans l’enquête, etc.
D’expertises en dossiers, les époux Marini ne renoncent pas. Le 7 février 2011, le conducteur de la voiture, âgé de 76 ans au moment des faits, comparaît devant le tribunal correctionnel de Briey. Le 23 du même mois il est reconnu coupable d’homicide involontaire. Il interjette appel mais la condamnation est maintenue : il écope de six mois de prison avec sursis et une annulation de permis de conduire assortie d’une interdiction de le repasser avant cinq ans. Presque naïvement, les époux Marini pensaient qu’une fois le jugement rendu, le dossier serait bouclé. « Tourner la page, c’est impossible quand vous perdez un enfant », souffle Palma, la mère.
Après le pénal, le civil
Mais après le pénal, place au civil. Les parents n’en finissent pas de revivre, disséquer, analyser et ressasser le drame et les procédures. « Notre but était le rétablissement des choses (dans un premier temps, Mickaël avait été déclaré fautif, N.D.L.R.). La vérité est sortie. Et on a été raisonnable », explique Palma. Les époux ont en effet considéré que malgré des questions sans réponses, « justice avait été rendue ».
Aujourd’hui, ils font face à deux procédures. La première concerne les préjudices. La seconde, les dommages et intérêt des ascendants. La dernière ligne droite en quelque sorte. Mais qui semble infranchissable. « Il faut que cela s’arrête. Mentalement, moralement, financièrement, ils nous ont ruinés, avouent-ils. Notre avocat assure que le tribunal traite l’affaire dans des délais normaux, mais pourquoi les audiences sont-elles toujours renvoyées ? »
Leur combat leur a coûté plusieurs dizaines de milliers d’euros : « Il nous fallait des professionnels agréés pour justifier nos dires. Et tant que c’est en cours, tout est à notre charge. » Sans compter que l’assurance ne leur ayant proposé que des montants « dérisoires », leur avocat a demandé pour estimer au plus juste leur préjudice, une expertise psychiatrique. « La pression ne nous quitte pas. Nous sommes fatigués, se désolent-ils. À chaque fois on nous donne l’impression que nos plaintes concernent un simple scooter et pas la vie perdue de notre fils ! »
Car le plus dur pour Palma est l’image transmise à son plus jeune enfant. « Tous les jours il entend parler de Mickaël en termes de procédures. On voudrait pouvoir penser à lui sous d’autres formes », soupire-t-elle, quand son mari évoque un « enfer ». Pour eux, le civil semble repousser la sortie du tunnel. Une impression atténuée lors de moments comme celui de vendredi, où les amis de Mickaël sont encore venus, comme chaque année, en nombre pour déposer des fleurs sur le lieu de l’accident.
Olivia Fortin.
Relaxé après avoir fait de l'ombre aux avocats
NDLR : Trouvé par hasard, avec Google, dans les archives du Parisien... et très instructif. J'espère que le nouveau portail imaginé et récemment mis en ligne par Orange, avec la presse française, sera aussi efficace pour brasser les archives ; sinon, tant pis. Je ne sais pas si le barreau de Meaux a fait appel, si le jugement serait confirmé ou non, ou si ce barreau a finalement renoncé à échouer dans ses procédures et démarches contre Louis Gazeau. L'un et l'autre auront peut-être renoncé, après un couac puis un jugement finalement rendu en février 2011. « Les avocats m'attendent au coin du bois », s'est amusé Louis Gazeau ? « Je regrette cette décision [NDLR : une relaxe, mais des frais substantiels pour Louis Gazeau]. Nous verrons si nous faisons appel », s'est interrogé le bâtonnier de Meaux. Je repense maintenant à ma présentation pour ndh2k11, chez Mickey, page 7, « Pas d'excuses, jamais, pour personne, voilà mon principe, au départ. En philosophie comme en politique, je suis pour toute théorie qui refuse l'innocence à l'homme et pour toute pratique qui le traite en coupable. », ou à Voies de justice, « Le châtiment, moyen de mettre hors d'état de nuire, moyen de prévenir les dommages ultérieurs. Le châtiment, moyen de dédommager, sous une forme quelconque, l'homme lésé (même sous celle d'une souffrance). ... » 3000 € de frais, pour Louis Gazeau, c'est élevé, presque une grosse peine, une souffrance, mais on peut tout de même considérer qu'il a « gagné » (avec le concours d'un avocat) ; et on ne l'y reprendra certainement plus ; même s'il ne doit pas d'indemnités à Louis Gazeau, cette relaxe, après un couac et plus de « cinq à six mois » de procédures, était embarrassante pour le barreau de Meaux ?
Actualité > Seine-et-Marne
Jugé pour « avoir fait de l'ombre » aux avocats
Le Parisien | Publié le 04.03.2010
«J'ai obtenu en cinq ou six mois ce qu'ils n'arrivent pas à faire en cinq à six ans! » s'emporte Louis Gazeau. A 71 ans, ce gérant d'une société de recouvrements — Services recouvrements conseils (SRC) — comparaît aujourd'hui au tribunal sur reconnaissance préalable de culpabilité : le barreau de Meaux a déposé une plainte à son encontre pour exercice illégal de la profession d'avocat.
Journée du soutien des journalistes et des commentateurs opprimés
Ce matin, sans même rien en savoir, sur Twitter, je remarquais comme un ultime appel à l'aide et à des « témoins crédibles », émis par Edwy Plenel. Puis je décidais de faire un peu de publicité gratuite pour Médiapart et ses pauvres journalistes, accablés et poursuivis par Nicolas Sarkozy, pour « faux », « fausses nouvelles », etc. Je ne découvrais qu'un peu plus tard, en écoutant France Info, qu'aujourd'hui, c'est la journée de la liberté de la presse, puis que Jupé ou la diplomatie Française nous a fait un petit speech, pour nous sensibiliser à ce qui se passe d'affreux à travers la planète : « Je veux rendre hommage à tous ces journalistes qui payent de leur vie ou de leur liberté l’exercice d’un métier souvent dangereux, au service de la recherche de la vérité, dans des pays déchirés par des conflits violents ou tenus par des dictateurs. Il nous faut saluer le courage de tous ceux qui, partout dans le monde, défendent au péril de leur vie ce droit fondamental qu’est la liberté de la presse et la liberté d’expression, alors que les atteintes à ce droit, universel, essentiel, persistent dans de nombreux pays [NDLR: sauf la France]. »
Pour en savoir plus, pour tester, |
Moi, ça va, on me laisse tranquille pendant cette campagne présidentielle, pourtant qualifiée de violente dans le verbe, par quelques spécialistes. « La faute à la crise », soutiennent certains, elle a le dos extrêmement large ; « la crise » expliquerait à elle seule la virulence de certains discours, requins et réactions. La nuit passée, je consultais les statistiques de mon blog alors que, depuis des mois déjà, je n'ai été ni injurié, ni à aucun moment durablement harcelé par un troll #UMP ou sakozyste. Ca va. Je constate qu'ici, le contenu est toujours parcouru, mais qu'il ne suscite quasiment pas de réactions, comme d'habitude. J'ai un peu tweeté au cours de ces dernières semaines, comme beaucoup ; hormis quelques BL, je n'ai rien « essuyé » de particulier ou qui ne me fasse pas rire aussi. Ce calme, ce bonheur, ça me change franchement de moments parfois très pénibles et si importants pour #UMP et Sarkozy, des périodes de gros Buzz ou, par exemple, la période de la campagne et des élections régionales de 2010. D'une certaine façon, ce calme est pour moi souhaité, voulu, et c'est donc parfait comme ça ; tandis que rien ne retient mon attention ou ne s'accapare mes ressources, mon esprit, je peux vaquer à mes occupations, lectures, promenades, digressions et distractions favorites
Je recommande France Info, une radio vraiment très #LOL. Hier soir, avant le #debat, sur ou pour TF1, Hollande s'était arrêté quelques instants sous une banderole PSA. Ce premier mai, vers 14h00, sur France Info, j'entendais que « l'enjeu », pour Peugeot, est aujourd'hui de développer une relation « moins intime » avec la « population », ces quelques « travailleurs » ou familles qui dépendent encore de ce groupe industriel. Je n'avais pu que rire. Ce jour, peu avant 14h00, toujours sur France Info, j'entendais quelques journalistes ou militants nous reparler de bêtes, de droits des animaux, de corrida, des animaux de nos politiciens aussi. Je n'ai malheureusement pas pu tout suivre. Nous a-t-on reparlé du bichon de Chirac ? Comment va la pauv'bête ? Bien sûr, je sais comme tout le monde que le droit des animaux et des familles, une large majorité du peuple s'en cogne ; il se trame ou se passe toujours des choses plus graves à travers la France et la planète. Non, aujourd'hui 3 mai 2012, je n'oublie pas non plus Christophe Grébet, militant, blogueur déjà condamné, encore trainé au Conseil d'Etat et toujours pourchassé par quelques élus ou partisans #UMP ; pour faire un don à Grébert ou pour lui faire part de votre profonde sympathie, visiter monputeaux.com. Ayez aussi une petite pensée pour le Canard, tant qu'à faire ; Bouygues, manifestement « pas content », a fait appel...
Vraiment, moi, ça va, sûrement aussi bien qu'un Canard qui aurait gagné contre la bétonneuse Bouygues. |
Le #debat d'hier soir, je ne l'ai suivi qu'en pointillés. Plusieurs choses m'ont choqué, par exemple les échanges sur le nucléaire, et particulièrement les explications et précisions à ces sujets de Sarkozy. A ma connaissance, Three Mile Island et Tchernobyl n'ont pas été engloutis par une grosse vague...
Mais j'ai surtout été profondément heurté par l'agité nous parlant de CRA, lorsqu'il répondait à Hollande, martelant que le PS souhaiterait que l'enfermement des irréguliers ne soit plus que « l'exception ». Sarkozy est pourtant avocat de formation (mais plutôt réputé « avocat d'affaires »...) et spécialiste du droit (surtout son droit de récidiver, d'accabler ce ou ceux dont les comportements supposés ou les discours lui déplaisent). Sarkozy n'y comprenait alors rien tandis que Hollande ne perdait pas sa boussole, nous parlant toujours « d'exception ».
J'appelle depuis le 24 avril à voter pour Hollande, contre Sarkozy, afin que le second soit très prochainement expulsé du château. Je n'ai pas changé d'avis ni d'opinion. Ce 6 mai, au second tour, je croiserais les doigts dans l'isoloir, je voterais pour Hollande. Je me ferai injure si je votais aujourd'hui autre chose que contre le nabot.
Retour au réel et aux heures les plus noires de l'Histoire
Je n'ai plus que peu de temps à consacrer à ce blog, à ces histoires, à ce qui serait de « l'assistance éducative ». Pour beaucoup, cette affaire de « placement » de ma fille ainée serait bouclée ou bâclée depuis septembre 2011, elle est depuis majeure. Cependant, comme nous l'exposait John Galsworthy, en 1910, « La justice est une machine qui, ayant reçu une poussée de quelqu'un, continue à rouler d'elle-même. » J'avais déclaré un pourvoi contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, rendu en avril 2011. Prochainement, la cour de cassation devra prendre une décision, d'admission ou de rejet. Cette décision devrait tomber en mai, alors que suivra encore une journée internationale des enfants disparus ou plus là. Dans ce contexte, une petite publication, quelques critiques et des railleries de plus sont à mon avis nécessaires.
Dans le cadre ou en marge de cette procédure « d'assistance éducative », j'ai déjà deux arrêts de cassation, motivés, de décembre 2008 et d'octobre 2010 ; les deux arrêts me sont favorables. Jamais deux sans trois, dit-on ; suivra-t-il un arrêt motivé de plus ? Ce n'est pas certain. Avec la majorité de mon aînée, tout pourrait s'être éteint, y compris mon pourvoi ou recours contre cette décision d'avril 2011 de Versailles, un arrêt rendu quelques mois seulement avant la majorité de mon ainée. J'ai déjà amplement démontré qu'écrire ou parler aux petits juges est le plus souvent inutile. J'ai aussi suffisamment montré et démontré que faire appel d'une décision du juge pour enfant, c'est vain. La cassation, rare en matière « d'assistance éducative », c'est tout autant inutile, elle n'intervient que trop tard, ou les petits juges et la cour d'appel tendent à l'ignorer. Quand un juge pour enfant est saisi, il faut juste acquiéscer, plier et se soumettre, renoncer surtout aux voies de recours, des voies illusoires, comme cela avait déjà été assez bien décrit par Jacques Donzelot, en 1977, dans La police des familles. Qui peut faire appel ? « Les spécialistes ! Eux seuls peuvent arguer... » Dans mes affaires, personne hormis moi-même n'a jamais fait appel ni déclaré aucun pourvoi - mais je suis l'imbécile de cette histoire.
Un simple arrêt de rejet pourrait me convenir ; aujourd'hui, cela me suffirait pour compléter mes démonstrations. Mais je préfèrerais tout de même que ce pourvoi, déclaré mi 2011, soit admis, puis un jour jugé ; le pasteur d'Uhrwiller ou le couple clémentz pourrait ensuite, éventuellement, être condamné une seconde fois, et la cour d'appel de Versailles être mouchée ou douchée une n-ième fois ; je suis par ailleurs assez certain que Lise, magistrate que j'ai perçue très procédurière, très liée par le droit, très embarrassée aussi par ce que je lui exposais, apprécierait beaucoup de savoir l'un de ses arrêts cassé... Les juges de la cour de cassation décideront donc maintenant de la suite, en mai prochain ; dans ces histoires, ce sont les juges qui décident ou choisissent le destin, ce que MAM devrait pouvoir confirmer.
Rappelant des textes organiques et le statut de la magistrature, l'arrêt de décembre 2008 remettait les points sur les i de la première présidence ; l'été 2008, à l'issue d'une audience et après avoir été débouté, elle m'avait lancé d'aller me faire « mieux conseiller », je percevais alors une méchante grossièreté... L'arrêt de fin 2010 cassait et annulait ensuite un arrêt de Olivier Echappe, mythographe, spécialiste en droit canon, spécialiste aussi en Constitution de la cinquième et son islamisation. Entre 2010 et 2011, je finissais aussi par infliger un bon blâme à une étude de notaire, après 5 ou 6 ans de procédure. Dans ce prolongement et alors que plus personne n'y voyait plus rien de sérieux à juger ou à rejuger, j'apprécierais beaucoup d'obtenir, un jour, un arrêt qui casserait la décision rendue en avril 2011, par Lise. Je préfèrerais donc qu'en mai prochain, mon pourvoi soit admis et non simplement rejeté, en raison de la majorité de mon ainée.
Est-ce que « faire appel » autant de fois était « excessif » ? C'est possible, car au cours de ces dernières années, la chambre des mineurs ou des créatures inférieures de la cour de confirmation de Versailles m'a systématiquement débouté, comme si j'avais eu tort de protester, de faire appel, elle m'a à chaque fois débouté, comme conformément à des usages d'un autre temps, médiéval peut-être. Versailles m'aura donc même débouté alors que la cour de cassation m'y renvoyait. Je souhaiterai donc vraiment que la cour de cassation statue une fois de plus, pour que je puisse ensuite étudier ce qu'elle aura encore rendu. Lorsque le juge pour enfant est saisi, les contrôles, les voies de recours sont illusoires, inopérants ; il ne manquait plus qu'elles soient également inaccessibles... Mai, c'est bientôt.
A suivre... comme d'habitude, ici, ce sera acerbe après relectures et corrections.
Un chapitre est clos, des affaires ou procédures ont fait pschitt
Depuis quelques temps, je murissais un ultime billet. Je l'ai rédigé, édité en ligne, sur plusieurs jours, comme d'habitude, ici. J'avais deux sujets à développer, à priori, sans rapports avec le « placement » de ma fille aînée et, à priori encore, sans rapport entre eux non plus. Très brièvement, que Valentine et Arthur ne seront manifestement pas « placés » ; un jugement du JPE de Paris semble avoir été annulé. Plus ou moins sobrement, que la décision rendue par un JAF de Nanterre, en décembre dernier, est aujourd'hui définitive ; j'ai « gagné », s'il est possible de remporter quelque chose dans ces affaires là...
Des butineurs pourraient s'égarer dans ce blog, à la recherche d'un contact ou du site Internet de la SCP Cordeliers et Associés, Paris, ou encore, se perdre ici, à la recherche du Réseau Eurojuris France. Stop, ce site n'est d'aucune façon en relation avec la SCP Cordelier, 7 Avocats , 4 Assistantes et 1 Comptable, ni avec Eurojuris France, 160 cabinets d'avocats, huissiers et notaires. Ici, il n'y a rien d'autre à trouver que le blog ou des notes d'un simple particulier. Mon blog est encore en ligne même si au cours des années passé, on m'a fréquemment menacé, fermement suggéré ou intimé de le supprimer, ou de cesser au moins d'y publier... J'ai résisté, je suis resté droit dans mes bottes, plus même, comme Staline aurait pu le faire.
QUESTION. - Que pensez-vous du bruit soulevé ces jours-ci dans la presse étrangère à l'occasion de l’essai d'une bombe atomique en Union soviétique ?
RÉPONSE. - En effet, il a été procédé récemment chez nous à l'essai d'un des types de la bombe atomique. L’expérimentation de bombes atomiques de différents calibres se poursuivra également à l'avenir d'après le plan de défense de notre pays contre une attaque de la part du bloc agressif anglo-américain.
La suite de l'interview de Joseph Staline du 6 octobre 1951, http://www.cvce.eu
Staline, et du nucléaire, ça peut laisser pantois ou dubitatif. En 2008, j'ai quand même fait sauter un juge de son siège, on les dit inamovibles. Début 2011, j'ai infligé un vent à une étude de notaire... Et fin 2011, je me suis battu comme un chien, contre Maître Agathe Cordelier, elle a perdu. En 2010, j'ai fait recasser Versailles, et je faisais fermer des blogs à l'étranger... Staline, quoi, droit dans mes bottes, avec des réponses énergiques. Pour justifier tout ce bordel, des magistrats français avanceront une expertise « psy » et la trisomie de ma soeur aînée, on se situe toujours, quelque part, en union soviétique !
Staline, mais aussi Brejnev et ses psychiatres ? Je crois qu'avec de pareilles pirouettes, allusions ou parallèles, je dois être illisible pour plus d'un professionnels de la justice, je pense que la famille et les proches de Ilan Halimi confirmeront... Pareils sujets sont sensibles et susceptibles de heurter, surtout lorsqu'ils sont évoqués en cours d'audience.
Je me demande si Stéphane Guillon ne serait pas aujourd'hui le plus à même de me comprendre, lui, ainsi que Françoise Sironi, auteure de Bourreaux et victimes. Ce 16 au soir, pour Médiapart, Stéphane Guillon a tenté d'expliquer son malaise, ce qu'il a véçu ou perçu, il estime avoir été licencié par Radio France pour des motifs ou du fait de pressions politiques. Un jour, j'aurais peut-être l'opportunité de discuter avec Guillon d'une audience, fin mai 2008, en chambre du conseil, au cours de laquelle j'ai été humilé par le procureur, rabroué par un pasteur, houspillé puis débouté par le juge... Je pourrais lui parler aussi d'autres audiences au cours desquelles prévalaient souvent une morale juive, douteuse, parfois une morale catho ou plus humaniste, mais pas plus radieuse, et fréquemment la morale d'un pasteur à la perception apocalyptique du monde.
Un pasteur ? Ce Pays est laïque, pourrait-on me répondre. D'où je parle, m'a-t-on demandé sur Twitter. Pour moi, c'est assez évident. J'avais déjà ébauché une réponse, depuis la Moldavie française, un espace d'infra-droit où un et un ne feront jamais deux, où la justice rendue est entre médiévale et coutumière, archaïque, sauvage, où, comme conformément à des usages, ce sont toujours les mêmes qui sont priés de se taire, d'aller se faire « mieux conseiller », puis les mêmes qui se font débouter : la juridiction du juge pour enfant. D'accord, dans ces espaces, on peut occasionnellement « gagner » quand même, mais ce n'est parfois qu'au prix d'efforts soutenus et intenses, j'ai pu le démontrer entre le printemps 2008 et l'été 2009.
Staline, ces essais ou cette menance nucléaire, d'accord, c'est un peu excessif. Et je n'ai jamais envisagé de pirater ou de détourner ni des crevettes, ni le moindre missile M51 français, je le jure ! Au lieu de Staline, il aurait peut-être été préférable que je cite plutôt et à nouveau Deleuze, alors qu'au cours des années passées, j'ai mis à l'épreuve et parfois à genoux plus d'un professionnel du corps ou de ce qu'on appelle la « grande profession du droit ». Des théories, j'en ai développé ou réadapté plus d'une, « il faut que ça serve. Il faut que ça fonctionne... » et « on en fait d'autres. »
Sur twitter ainsi que sur Facebook, j'ai déjà abordé un peu ce que je développe dans ce billet. Sur Twitter, on m'a suggéré de ne plus trop m'épancher, m'avertissant que Maître Agathe Cordelier pourrait attraper le « blues ». Je vais donc faire un immense effort d'humilité dans ce billet, essayer en tous cas, tâcher d'être bref et concis, pas trop incisif. Mais en me lisant maintenant, d'autres que Maître Cordelier pourraient également soupirer... « M. KANT a récidivé, et il publie encore ! »
Sur Facebook, amusée, et tout en me soumettant une lecture, une amie très avisée m'a supplié d'arrêter de « briser des coeurs [ NDLR : de qui donc, Tristane Banon ? ] et des magistrats »... Un article récemment paru sur Psychopium explique que « la douleur physique aurait [ NDLR: je reste un grand sceptique, surtout lorsqu'il s'agit de « psychologie » ] deux composantes – sensorielle et affective –, chacune d’elles étant associée à une partie différente du cerveau. Les chercheurs en psychologie qui étudient la douleur ont montré que le cortex cingulaire antérieur dorsal (CCAd) et l’insula antérieure, qui seraient cruciaux pour la composante affective ou déplaisante de la douleur, seraient également impliqués dans l’expérience de la douleur sociale. [...] Il pourrait y avoir une explication évolutionniste à la sensation de douleur éprouvée en cas de rejet social. » J'ai le sentiment que mom amie souhaitait me parler d'opprobre et d'ostracisme, des expériences sociales que je connais très bien, et que Gérard Carreyrou, éditorialiste chez France Soir, connait également. J'ai le sentiment encore que mon amie, sur Facebook, a très bien perçue, elle-aussi, cette « forte animosité » déjà discernée par une chambre civile de la cour d'appel de Versailles, en janvier 2011. Les mots ont un sens, qui ne le sait pas encore, et les situations, leurs évolutions ainsi que les discours peuvent produire des effets assez variés... souvent inattendus, je pense que l'étude de Maître Charles Halter, Notaire à Saint Avold (57), pourrait aujourd'hui encore confirmer, je crois que le juge Xavier Serrier pourrait également un jour acquiècer.
A mon interlocuteur sur Twitter ainsi qu'à mon amie, je répondrais de façon lapidaire, en renvoyant à la lecture d'un article de Psychonet, à son châpeau au moins : « [ La tristesse a-t-elle des bienfaits ? ] Aussi étrange que cela paraisse, le blues est bon pour la santé car il aide les personnes à entreprendre de nouvelles choses en changeant de cap. » Je ne leurs ferais pas l'affront de leurs infliger la lecture de la prose ou des insinuations de Maître Eolas... ni d'ailleurs, celle de Daniel Zagury, « tout se soigne désormais », nous expliquait-il. A mon interlocuteur, sur Twitter, ainsi qu'à mon amie, Facebook et IRL, je répondrais surtout en plagiant So incredible !, de Jean-Loup Chiflet : « Si vous avez attrapé un éléphant [rose] par une patte de derrière et qu'il cherche à s'enfuir, il vaut mieux lâcher prise. »
Passé cette introduction, pour ceux qui s'intéresseraient à la situation de Valentine et de Arthur, je renverrais en priorité vers le blog de leurs soutiens, l'assocation ARVA. Ces enfants ne seront donc pas « placés », ils restent avec leur mère, je suis content, comme je l'étais par le passé, lorsque Aude et Jamel récupéraient leurs bébés « placés ». Il y a peu, Mallaury Nataf, SDF, refaisait surface avec Pause Café car son petit dernier a été récemment « placé » par un juge pour enfant de Paris, puis nous apprenions encore que la garde de deux autres enfants lui avait déjà été rétirée. Nataf qui a récemment commis un braquage médiatique pour sa manucure et pour se reloguer, ce tout en narguant ATD Quart Monde et l'AFMJF, n'imaginera certainement pas à quel point je suis content de savoir que Arthur et Valentine resteront avec leur mère !
Ce monde est petit, avais-je publié en octobre dernier. En lisant ce billet d'octobre, en lisant ensuite un billet de novembre (Chambon ?), je pense que #legens (même les plus débiles) comprendront rapidement pourquoi je ne souhaitais pas que Arthur et Valentine soient à leur tout « placés ». En lisant le Nouveau Détective de cette semaine, découvrant l'histoire de Chantal, 11 ans, caricaturale, un ultime plagiat de L'enfant proie, je me disais encore que Valentine et Arthur l'ont échappée belle. D'autre part, la cour d'appel de Paris ayant donc manifestement annulé une décision du juge pour enfant Hervé Hamon, un jugement motivé par un avis du « psychologue » ou charlatant Claire Davidson, l'arrêt rendu en faveur de Valentine, d'Arthur et de leur mère me sera d'une façon ou d'une autre utile pour critiquer encore plus vertement d'anciennes décisons et arrêts rendus par Nanterre et sa cour d'appel, Versailles. J'évoquais d'ailleurs ce sujet, très récemment, en chambre du conseil, à Versailles, dans des conclusions écrites... un arrêt doit m'être rendu tout début mars, je n'entre pas d'avantage dans les détails de ces « affaires d'ordre privées », mais aux dénouements tout de même susceptibles d'influencer les situations de milliers d'enfants français et de leurs familles. Je peux cependant déjà ajouter que mes conclusions, déposées le 20 janvier dernier, à Versailles, pourrait certainement faire blémir Nadine Morano, aujourd'hui à l'apprentissages, et par le passé, à la famille, à l'enfance aussi.
Sur Twitter, juste avant de me blacklister et en refusant des débats, après m'avoir parlé de « blues », un membre m'a encore parlé de « compréhension », je pourrais en avoir besoin... De la compréhension et même de la compassion, j'en ai, j'en éprouve suffisamment, notamment lorsque je publie dans ma rubrique Victimes.
De la compréhension, il m'est aussi arrivé d'en avoir pour Maître Eolas, surtout lorsqu'il me répondait sans s'être donné la peine ni de me lire, ni d'approffondir mes affaires en cours ou celles remportées, ni surtout la peine d'approfondir celles qui ont été foirées dans des prétoires, par ou avec la contribution de professionnels de son milieu, la justice. De la compréhesion, j'ai pu en avoir déjà pour Maître Agathe Cordelier, il est probable qu'elle ne m'ai pas lu ou qu'elle m'ait que très mal lu. Mais il est également probable que Maître Cordelier ait estimé inutile de me lire avant de me répondre, en décembre dernier, auprès d'un juge, qui a donc tranché. Un JAF a en effet récemment tranché, et je suis satisfait du résultat, je n'ai d'ailleurs pas fait appel - mon ex non plus, m'a-t-elle dit, le jugement rendu le 13 décembre dernier devrait donc aujourd'hui être définitif.
D'observations, parvenues à Maître Agathe Cordelier, le 5 décembre 2011,
puis remises au JAF de Nanterre, le lendemain, 6 décembre
« Une religieuse, mon ami, cela se prend dans une cellule, une nuit de mai, au pied d'un crucifix... » Anna de Noailles, que j'ai déjà citée dans ce blog, dans un billet parvenu au parquet général de Versailles. Plutôt que Noailles, j'aurai pu citer à nouveau Sartre, Sade ou même Jean Genêt... Genêt, peut-être un peu trop cru, très « explicite » et surtout trop direct, illisible ? Peut-être dans un prochain chapitre, ma fille aînée est déjà majeure, mais j'attend encore des arrêts de Versailles ainsi que de la cour de cassation.
L'été dernier, je recevais une requête couchée sur du papier à entête de la SCP Cordelier, un document duement signé et paraphé ; j'étais hilare, en larmes, avant même la fin de ma première lecture. En juillet ou en août dernier, entre des cours de salsa et de bachata, je publiais que « j'avais d'abord eu l'impression de lire une débutante. Après relectures, j'avais plus le sentiment que Maître Cordelier demandait à être déniaisée, en tous cas, ce serait fait, bientôt. » Je pense qu'à la Nuit du Hack, chez Mickey, fin juin dernier, je n'ai pas lâché un lapsus par hasard ; au cours de ma présentation, j'avais dit « érotique... » j'en parle un peu dans ce billet : Rachida Dati fait appel de sa condamnation pour diffamation.
Dès la fin de l'audience, chez le JAF, en décembre dernier, à Nanterre, j'estimais que tout s'était assez bien tramé et déroulé. Dans une réplique et ses conclusions, Maître Agathe Corderlier avait alors qualifié mes observations en réponse à sa requête de « diatribe » ; je réagissais ensuite rapidement, dans mon blog, en citant Victor Hugo, Choses vues, 1885 : « Lire des diatribes, c'est respirer les latrines de sa renommée. ». Puis à peine plus tard encore, alors qu'on m'avait fait part du résultat, je me disais que la tempête était passée, que je ne ferais pas appel, cela ne me paraissait pas nécessaire du tout.
Comment j'ai fait ? Quelques 80% de français qui pourraient un jour souhaiter échapper ou se soustraire de procédures parfois longues, douloureuses et onéreuses voudront peut-être plus de détails, comprendre mieux comment j'ai procédé, comment je me suis défendu. Je suis navré, ici, dans ce blog, tout est « d'ordre privé », le ministère de la justice confirmera.
Le plus éprouvant ou terrible, dans cette histoire, c'est que je trouve Agathe ravissante, surtout lorsqu'elle est fâchée. D'après le site Internet de la SCP Cordelier, depuis 2007, elle développe leur business ou « Pôle Droit des Personnes (Famille, Succession) », dirige leur « département Droit de la Famille ». J'ai le très net sentiment qu'elle et moi, nous ne sommes pas conçus pour nous comprendre. Elle est ravissante, je pense que beaucoup pourraient partager cette opinion, mais de toutes les façons, après la déculottée que je viens de lui infliger, rare, pour moi, c'est sans le moindre espoir - à vrai dire, je n'en cogne.
Sur Twitter, le Nouveau Détective de la semaine pourrait avoir un peu heurté, mais surtout pour des opinions sur les conditions d'incarcération en France : « le Club med »... un projet de loi récent semble un peu viser à faire changer ces choses. La protection de l'enfance, je pense que tous #lesgens s'en cognent : une unique réaction seulement concernant Chantal, 11 ans, et aucune ou peu, il me semble, concernant Valentine et Arthur. Mais sur Twitter, j'ai surtout perçu un peu de combativité puis un BL - je devrais être blessé ? - en faveur de Maître Agathe Cordelier. Dont acte.
Ce 17 courant, j'ai twitté, c'était plus fort que moi : « @Senat_Info Deux vitesses, l'une pour le suivi et le contrôle des familles, et une autre, tous freins serrés, pour le contrôle des pros :-) » Alors que certains étaient occupés par la garde à vue de DSK, je lisais que la commission des affaires sociales du Sénat avait adopté une proposition de loi sur le « suivi » des enfants en danger. Ca progresse, le dispositif est sur une voie d'amélioration, des améliorations qui pourrait suivre tranquillement, sans bousculer personne. Ce 17, je repensais assez rapidement à la dalle de Marina, à un mea culpa des services sociaux, ainsi qu'à septembre 2009... puis surtout à Lilly Alen, son tube Fuck You (very much).
Au cours des années passées, pour tenter de comprendre ce qui avait motivé leurs auteurs, j'ai souvent décortiqué ou suivi l'élaboration de discours, de rapports et de projets de lois. En 2010, Nadine nous avait fait des annonces, pour le moment, elles semblent avoir été suivies d'effets ; applause ! Encore des efforts dans nos assemblées, puis peut-être un Canard ou des couacs de plus, et cette nouvelle loi pourrait un jour être appliquée. D'ici là, les familles très en froid avec des services ou des travailleurs sociaux devraient s'empresser de déménager, lorsque c'est raisonnable et possible...
Enfance maltraitée : Morano veut améliorer le signalement Plus de 265 000 enfants sont sous le coup d'une mesure de protection. En septembre 2009, le corps de Marina, 8 ans, tuée par ses parents après des années de maltraitance, était découvert dans la Sarthe. Signalée à trois reprises, sa famille avait déménagé pour échapper aux services sociaux. Quelques mois plus tard, Lorenzo, 10 mois, mourait de faim et de soif dans son lit alors que sa mère, toxicomane, était hospitalisée. Le bébé avait été signalé à sa naissance à un juge des enfants, en Isère. |
Depuis quelques semaines, sur Twitter, beaucoup sont très critiques envers le bilan de Nicolas Sarkozy, critiques et souvent très préoccupés par la censure et la liberté de la presse ou d'expression également. J'observe et fréquemment, j'interviens dans ces flots de brèves, de petites phrases et d'altercations. Il y a quelques temps, un porte voix de l'UMP lançait que « avec le PS, c'est l'excuse permanente ». Tout en m'expliquant, en répliquant, je lui répondais que « avec l'UMP, c'est la fuite permanente ». Après ces échanges, j'ai lourdement insisté, ce porte voix de l'UMP, juste une enthousiaste, m'a finalement suggéré d'écrire à Sébastien Huyghe, membre de leur « cellute riposte ».
Quoi envoyer à Sébastien Huyghe ? Il me semble qu'il est un spécialiste du « fossé entre les citoyens et la justice », je vais lui faire imprimer et parvenir ce billet de blog, par la Poste. Récemment, une prof a été sanctionnée pour une correspondance parvenue à Sébastien Huyghe. Cette prof pourrait surtout avoir été sanctionnée pour avoir elle-même placardé sa lettre en public. Je suis curieux de la suite, quelle sera la réaction de Sébastien Huygues, lorsqu'il aura pris connaissance de mon envoi et appris que ce billet est public, comme de précédents billets, tous de nature et aux contenus tout à fait similaires ?
C'est parti
Comme je l'écrivais il y a peu, je dois répondre à cette requête qui me parvenait fin juin dernier, je n'ai pas d'autre choix. Ne pas produire quelques observations et pièces en défense serait en effet suicidaire. Je pourrais me tromper dans ce que je vais communiquer, mais je m'en fous, le cas échéant, la SCP Cordelier, Paris, ira consulter un bon plaideur, un spécialiste du droit de la presse et de la liberté d'expression, puis elle me contraindra à corriger le tir. Pour le moment, je n'en suis au brouillon ainsi qu'à l'introduction, j'espère avoir fini au cours de ce week-end :
Fin juin 2011, alors que Mlle Aurélie X et M. Bruno KANT étaient séparés depuis de longs mois déjà, M. KANT recevait une requête truffée d'approximations, de supputations, d'inexactitudes ainsi que d'omissions, une requête insuffisament fondée en droit, une requête sans ses pièces jointes, et, moralement, une requête extrèmement imprudente, fondée sur des mensonges et des calomnies à l'encontre et au préjudice de M. KANT. En développant ce qu'il introduit à la suite, dans ces présentes observations, en parlant de cette requête couchée sur du papier à entête de la SCP CORDELIER Associés, Avocats à Paris, M. KANT n'hésitera pas à dénoncer une imposture juridique et morale, une escroquerie intellectuelle, une belle fable qui pourrait cependant beaucoup plaire à Mme Jacqueline PHELIP, l'auteur d'un ouvrage noir, ainsi qu'à de nombreux autres millitants, à des victimes supposées ou auto-proclamées, à quelques magistrats et à des professionnels du droit ou de la protection de l'enfance aussi.
M. KANT rappelle qu'en matière de diffamation, qu'elle soit ou non publique, leurs auteurs doivent pouvoir démontrer leur bonne foi, doivent disposer et pouvoir avancer la preuve irréfutable de ce qu'ils allèguent, et que les auteurs des diffamations doivent également démontrer la légitimité des buts qu'ils poursuivaient. M. KANT ne reconnaitra pas la bonne foi de Me Agathe CORDELIER, un professionnel du droit, et exigera une argumentation pertinente... M. KANT doute également assez sérieusement des buts poursuivis par Mlle X, ce qui sera exposé un peu plus en détail, à la suite.
M. KANT apprend à Me CORDELIER et rappelle également à Mlle X qu'en cas de diffamation ou de rumeurs à son encontre, surtout lorsqu'elles sont non publiques, fielleuses et déversées dans des prétoires, M. KANT a pris pour habitude de répondre en public, sur Internet, dans des couloirs et dans des tribunaux aussi. M. KANT a également l'habitude de répondre au parquet, ainsi que de s'exprimer à l'occasion de rassemblements publics se déroulant dans la Cité (manifestations, colloques ou conférences, etc...). Personne ne sera donc supris si M. KANT persiste à s'exprimer encore publiquement, notamment dans son blog, http://justice.cloppy.net, un espace et des billets d'humour hébergés à Paris, comme depuis plusieurs années déjà.
Pour plus de clarté, afin d'être explicite pour beaucoup, compréhensible même par plus d'un débile, et pour des motifs également exposés à la suite, M. KANT n'accepte et n'acceptera plus d'être salit à huis-clos ou en catimini, notament par des couards ou des cafards en robe noire, avec la caution condescendante ou l'insouciance coupable d'employés de bureaux, des fonctionnaires sous serment particulier, des magistrats du parquet et du siège. Ces mascarades dans des prétoires, M. KANT en a assez.
Les écrits ou les discours de M. KANT peuvent heurter, emmerder ; plus d'un magistrat français l'a déjà constaté ou meme souligné ; M. KANT qui en a bien conscience et à qui cela ne pose pas de problèmes particuliers le rappellera aussi brièvement, à la suite, dans ces mêmes observations. De source CNCDH, d'un avis du 18 novembre 2004 qu'il n'est pas inutile de rappeller non plus : « la jurisprudence de la Cour Européenne a, d’une manière constante, jugé que la liberté d’expression `' vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur, considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ". Il faut rappeler aussi l’importance pour la démocratie et les progrès en matière d’accès aux droits d’une presse libre, informative et contestataire, en tous cas pluraliste. De plus, personne ne peut se soustraire à sa responsabilité pénale en cas d’atteinte à la réputation ou aux droits d’autrui. Les journalistes sont soumis aux mêmes lois que quiconque s’ils diffament ou insultent nommément une personne, et de surcroît s’autorégulent par des règles de déontologie. Informer, rapporter des faits, les décrire, les interpréter sont l’essence même de leur métier. »
Ajout de la nuit... Quel travail, c'était pas du tout prévu, pas prévu par nos lois... et c'est un peu comme si je n'avais pas beaucoup mieux à faire de mon existence et de mon temps libre ! Encore pour ces nouvelles observations :
Un mémoire en défense est à ces sujets particulièrement éclairant, celui de M. Xavier SERRIER, juge pour enfant, répondant à M. KANT, dans le cadre d'une procédure de prise à partie. Aujourd'hui, de mauvais juristes ou des spécialistes, mais de mauvaise foi, pourraient affirmer qu'une telle procédure contre un magistrat du siège ne pouvait pas aboutir... Mi-2008, personne n'en était plus très certain.
M. KANT souligne qu'à l'époque, après un long silence, M. SERRIER avait d'ailleurs bien répondu à des sommations de juger. M. KANT souhaitait alors lui exposer des éléments anciens qui avaient été dénaturés par des magistrats de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles. M. SERRIER n'avait rien voulu lire ni entendre. Ce n'est qu'en janvier 2010, près de deux ans plus tard, que la cour d'appel de Versailles reconnaissait enfin, du bout des lèvres et tout en refusant une révision, que de nombreux éléments de la procédure qui concernaient Justine avaient été dénaturés. Avec des mensonges, tout peut paraitre très bien motivé et M. KANT pouvait passer pour dérangé, atteint de « troubles psychiques ».
En 2008, dans son mémoire en défense, M. SERRIER exposait assez bien la situation de M. KANT et de sa fille Justine, tout en exposant aussi beaucoup les raisonnements que M. SERRIER avait suivis pour débouter M. KANT. Son mémoire expose aussi comment M. SERRIER a utilisé ses propres jugements en assitance éducative contre M. KANT, pour sa défense et pour réclamer 2 500 € de dommages et intérets. M. SERRIER n'a pas obtenu ces dommages et intérêts ; « Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; », cass. Civ. 1, décembre 2008, pourvoi n° 08-07002.
En lisant le mémoire du juge pour enfant Xavier SERRIER, il faudra surtout bien avoir à l'esprit le serment de la magistrature française : « Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations et de me... »
Ajout du 4... Je progresse, d'ici à demain, je pourrais avoir terminé. Mes lecteurs vont se demander pourquoi je vais encore parler du « placement » de ma fille ainée alors que cette histoire appartient déjà au passé, Justine est depuis quelques temps majeure et libre. La réponse est évidente : Me Agathe CORDELIER ou sa SCP tenaient à en discuter avec moi, à huis-clos, avec ou en présence d'employés de bureaux
Tous ces aspects concernant sa fille aînée Justine et ses relations avec son père débordant largement le cadre des débats portant sur l'autorité parentale et les modalités d'exercice de cette autorité sa fille cadette, M. KANT invite Me CORDELIER et sa SCP à en discuter avec lui, mais autre part que dans le bureau du JAF.
Chez le JAF, il sera cependant possible de discuter des conséquences ou de l'impact financier du « placement » de la fille ainée de M. KANT sur ce qu'était sa famille naturelle, un point très sommairement évoqué dans la requête présentée par Mlle X assistée par Me CORDELIER. En effet, parmi les pièces jointes de sa requête, Mlle X semble avoir fait figurer des « factures de la Ville de BAGNEUX » pour les mois de mai et juin 2009.
Après les succès remportés à partir de 2008, par M. KANT, chez le juge pour enfant et à la cour d'appel de Versailles, étrangement, plutot que des féllicitations, M. KANT a essuyé un long déferlement de diffamations et d'injures, publiées sur Internet. Dès début 2009, M. KANT a du faire réaliser plusieurs et couteux constats d'huissiers de ces diffamations, pour se défendre, pour défendre son honneur et sa réputation, pour défendre sa famille et pour assurer à leurs membres un avenir professionnel ainsi que social.
En mai 2009, M. KANT a également pris la décision de faire casser la cour d'appel de Versailles, sa chambre des mineurs. A cette période, M. KANT, qui n'est pas à l'aide juridictionnelle, a du payer un coûteux avocat à la cour de cassation. En octobre 2010, la cour de cassation cassait et annulait effectivement l'arret de la cour d'appel de Versailles de mai 2009 (cass. Civ. 1, 20 octobre 2010, pourvoi n° 09-68141, publié au bulletin, amplement commenté depuis par Lexis Nexis et par Dalloz).
Début 2009, ayant été contraint de lâcher près de 8 000 € pour sa défense, pour un bon pourvoi en cassation ainsi que pour des constats d'huissiers de publications sur Internet, M. KANT avait alors, en effet, et ponctuellement, pu avoir quelques difficultés pour règler des facturettes de la Ville de Bagneux. M. KANT ne regrette pas ce passé et ses décisions, à l'époque, et malgré l'obstination et l'opposition farouche de la protection de l'enfance, Justine avait pu passer des vacances d'été à la maison, la famille et les enfants de M. KANT en avaient bien profité.
Aujourd'hui, le JAF condamnera donc peut-être M. KANT parce qu'en 2009, comme toujours, il a su garder son sang froid, parce qu'il s'est défendu dans des tribunaux, contre des décisions profondément iniques du juge pour enfant de Nanterre et des arrêts de la cour d'appel de Versailles, parce qu'il s'est défendu aussi contre une association de délinquants qui tenaient alors absolument à ternir la réputation de M. KANT...
Tout ceci, finalement, ou, bien évidemment, pour une assez banale procédure visant à définir des modalités d'exercice de l'autorité parentale sur un mineur, « X », pour définir aussi, ou surtout, une pension alimentaire
Ajout du 5... J'imprime, pour l'audience. Et maintenant, objectivement, qu'est-ce qui peut encore se passer ? Demain, à huis-clos, des gens vont pester, rouspéter, m'enguirlander, puis je vais me faire condamner. Et puis on me suggèrera encore de me faire soigner, mieux conseiller, ou même de faire appel si ça ne m'avait toujours pas suffit
Seins nus, elles scandent « DSK : Fuck me in Porsche Cayenne »
J'ai pas de seins ou je pourrais les montrer, c'est dommage, ça passionne les français, nos photographes et nos journalistes. C'est en tous cas ce que je perçois depuis peu, sur les sites de nos quotidiens nationaux comme le Parisien et France Soir, ainsi que dans quelques vidéos publiées sur la toile. « Fuck me in Porsche Cayenne », ça doit faire grincer plus d'un socialiste... et ricaner chez Porsche ? Car dans ce genre d'histoire, les bad buzz d'un policitien emporté par la tourmente doivent pouvoir faire le bonheur ou une bonne promotion d'un gros véhicule de luxe.
Porsche va peut être nous lancer une fois de plus que ils font de belles mécaniques, et pas dans la polémique ? Porsche pourrait aussi bientôt s'en lasser à son tour et finir par réagir comme Kärscher, lorsqu'ils en auront eu assez de l'utilisation de leur marque par des millitants et nos politiciens. D'autres marques, comme Dim, nous rappelleront ensuite que les poitrines et les fesses de jolies créatures, sous nos contrées, ça sert plutôt à faire la promotion de sous-vètements ou une bonne publicité pour la foire de Nice... la promotion de jolis trucs ou de services, pas n'importe lesquels.
De source l'Express, « Des féministes ukrainiennes manifestent contre DSK »
Mon billet d'août dernier, 567..., va rester en l'état. Je n'ai plus l'intention de le mettre à jour ni de le complèter, de le reécrire, il s'est passé et tramé trop de choses depuis. En l'état, il rappelle l'essentiel : je dois répondre très prochainement à une requête du cabinet d'avocat Cordelier associés, Paris.
Je devais poster des photos. Courant octobre, Copé, pour l'UMP, et Sarkozy, pour l'Elysée, ont chacun du recevoir une belle photo au format A4, la photo que j'avais prise de la note adressée par le parquet de Nanterre au commissariat de Bagneux. S'ils me répondaient que la photo et cette note sont illisibles, je leurs renvoie des posters.
Fin août dernier, j'envisageais aussi d'aller saluer les élus de la ville de Bagneux, la cité s'apprétait alors à commémorer la Libération. Mais je n'ai pas pu les rejoindre, ce n'était pas possible, j'étais déjà sur le départ. Le matin même du 28 août et de leur fiesta, je signais un bail autre part qu'à Bagneux. Je suis très content pour ces élus, il y a plus de 60 ans, des gens avaient pu, su ou osé se battre. Aujourd'hui, ça rassemble à Bagneux, en attendant qu'il y arrive enfin le métro. Comme celle de la commémoration de l'abolition de l'esclavage, la Libération y rassemble, la qualité des services publics et l'arrivé du métro aussi. Parler de justice à Bagneux peut parfois rappeler le spectre du « gang des barbares », ça rince...
« Fuck me in Porsche Cayenne » m'amuse beaucoup. Ceux qui m'ont lu au cours de ces dernières années ont pu remarquer qu'à la fin 2009, j'avais fait la promotion de Fuck You (very much), un succès de Lily Allen. J'en avais envoyé un extrait significatif à l'Agence France Presse ou Frousse, à la chambre des mineurs de Versailles, à l'Elysée, etc. A peine plus tard, pour les 20 ans de la CIDE, j'avais déambulé dans paris avec une grande banderolle « Fuck You - Sarkozy - Very Much ». Ca n'avait pas plus, notament à l'Unicef. J'avais d'ailleurs fini en garde à vue, puis ensuite fini admonesté ou grondé par le parquet de Paris, il m'avait convoqué en janvier 2010, dans l'entresol du palais de justice : « s'il vous plait, ne recommencez pas, c'est tout de meme le chef de l'Etat français ». « Fuck me », je n'y avais presque pas pensé
Pourquoi aurai-je rennoncé à faire le pitre dans Paris et sa région, ou même à Blois ? Quelques temps plus tard, à l'occasion de la journée des enfants disparus de 2010, au sortir de la cour d'appel de Versailles, je m'adressais à Madame le Ministre de la Famille, née Pucelle, rouspétant, vociférant, exaspéré par le fonctionnement de ces prétoires de la famille et de l'enfance. En octobre 2010, la cour de cassation cassait, annullait et renvoyait à Versailles. En janvier 2011, je faisais enfin désavouer deux juges des tutelles, en infligeant un blâme à l'étude de Maître Charles Halter, notaire à Saint Avold (57). Et ce n'est donc pas fini, même si mon aînée est depuis quelques temps majeure. Je dois donc maintenant répondre à Maître Agathe Cordelier, à la requête qu'elle a signée, dans le cadre d'une nouvelle procédure, et attendre aussi que la cour de cassation rende une ultime décision, retourner encore à Versailles, auprès de la chambre des mineurs...
On s'amuse beaucoup lorsque des juges pour enfant et des juges des tutelles ont fait, ordonné ou rendu n'importe quoi. J'aurais cependant eu d'autres choses et projets, mieux et plus intéressants, pour m'occuper au cours des années passés ou même, pour me distraire au cours des mois ou années de procédures qui suivront encore... « In Porsche Cayenne », pourquoi pas, mais en attendant que cela se concrétise, ce dont je doute très fort, et selon le Figaro, « Cayenne » concernerait plutôt David Sénat, un magistrat.
L'affaire DSK, la chute d'un ex-présidentiable, d'un intouchable du FMI, le lynchage ou la mise au ban d'un puissant, est fascinante. Ce n'est pas la première affaire menée de cette façon, sur du long terme, en exploitant des affaires, parfois du sexe, et des décisions de justice pour écarter plus ou moins durablement un individu du pré carré de nos élites. Je pense que Pierre Hontang, ex-magistrat, pourrait confirmer. Loïc Le Floc Prigent, ex-big boss d'Elf, bien connu d'Eva Joly, pourrait à mon avis également confirmer. Le cas DSK est tout à fait particulier, il semble chuter alors qu'il n'a même pas été condamné, qu'il ne le sera peut-être jamais dans le cadre de ces affaires en cours - Diallo, Banon, Carlton de Lille... DSK « est dans une tragédie », nous explique Michèle Sabban, « fidèle parmi les fidèles » qui le soutient encore. Selon le Parisien, Michèle Sabban affirme sa « déception » mais continue à défendre « l'ami » DSK.
J'ai le très net sentiment que DSK est savamment mis au banc par la classe politique et par nos médias, nos plumes, des railleurs et des journalistes, par des paires de seins aussi, c'est en tous cas ce qui transpire aujourd'hui dans les articles du Monde, du Parisien, etc. Après le scandale du Carlton de Lille, je crois que la République des camarades ne souhaitera plus parler de ces affaires, hier, potientiellement, une « conspiration », aujourd'hui, d'assez banals « faits divers », ni surtout d'affaires qui pourraient encore émerger, eclater, éclabousser au cour des mois ou des années à suivre. Il sera en tous cas essentiel que nous gardions tous bien à l'esprit que DSK est toujours « présumé innocent »
La chute de DSK ou sa mise au ban a-t-elle déjà inspirée Philippe Bilger ? Philippe Bilger nous avait déjà exposé ce qu'est, selon lui, le lynchage de précaution, une mise à l'écart plus ou moins violente, expéditive, parfois temporaire ou transitoire, qui concerne d'avantage les « présumés coupables » aux yeux de tous, « coupables »... parfois pour un temps au moins, par exemple, le temps que certains esprits se ressaississent ou se refroidissent, que des meutes se dispersent. Pour le moment, DSK n'a été déclaré coupable de rien - seul des juges pourraient le faire, s'ils en ont envie, s'ils en ont les moyens ou s'ils y sont contraints. Beaucoup semblent lui reconnaitre de grandes qualités d'économiste, DSK refera donc peut être surface un peu plus tard, en arrière plan, un plan d'où ses frasques et sa vie privée n'affecteront plus ses « amis » ni la classe ou caste politique française.
Cet été, on nous a rappelé que, contrairement à certaines apparences, le juge Fabrice Burgaud restait toujours au ban, au placard, qu'il comptait encore parmi les pestiférés d'Outreau. Pauvre juge, le laissera-t-on jamais tranquille... ou redouterait-on une nouvelle bavure collective, un gros scandale, si le juge Fabrice Burgaud revenait un jour sur le devant d'une grande scène médiatico-judiciaire ? De nouvelles bavures pourraient à nouveau discréditer des procédures, des fonctions, des corps, voire même à nouveau jeter l'opprobre sur cette institution qui rend la justice, en France. Quelques journalistes nous ont assuré que l'affectation du juge Fabrice Burgaud à la cour de cassation n'était pas une « promotion », qu'il n'y tiendrait jamais qu'un second rôle. DSK, brillant économiste, pourrait lui aussi bientôt être « chargé de certaines missions ou de recherches documentaires »... Laissons encore couler un peu d'eau sous les ponts.
Les précisions de cet été concernant la « promotion » de Fabrice Burgaud m'ont fait marrer, j'ai repensée à une « promotion » du juge pour enfant Xavier Serrier. Ce dernier trône-t-il toujours à Nanterre ou a-t-il depuis été affecté à d'autres « missions ou recherches documentaires » ? Cet été, j'ai été très amusé par un arrêt rendu en mars 2011, par la cour d'appel de Paris, en lisant que « M. Xavier Serrier, magistrat, au nom de Mme la Présidente du tribunal de grande instance de Paris », n'avait présenté que quelques « observations » à d'autres magistrats... pour que ces derniers statuent dans le cadre d'une procédure récusation. « PAR CES MOTIFS : Déboute la Sci Guillaume Marceau [...] Condamne la Sci Guillaume Marceau, représentée par sa gérante Mme Marie Y... à payer une amende civile de 3000 €. » J'aurai du penser à faire récuser le juge pour enfant Anne Valentini, au plus tard fin juin 2005 ; maintenant, c'est un peu tard, mais cela ne m'empêche pas d'en parler encore.
DSK, ceux qui s'opposent à lui ainsi que les journalistes me rendent depuis quelques semaines de très bons services. On nous expose assez souvent que tous les litiges ou conflits ne peuvent pas être résolus dans des tribunaux, qu'il faut parfois trouver des voies alternatives. Entre 2003 et 2004, j'avais déjà bien perçu que les prétoires du coin, Nanterre et sa cour d'appel, Versailles, ne fonctionneraient pas, ou très mal. Dès 2005, j'en avais eu la confirmation. Vers 2005, je m'étais déjà orienté vers les médias et surtout tourné vers Internet, sans me détourner des prétoires. Je pense que DSK et les journalistes ne me contrediront pas, les médias constituent un bon terrain pour résoudre des litiges, surtout, pour ce qui me concerne, lorsque des prétoires ont fait montre d'une très grande inefficacité, de partialité assez franche aussi.
Au cours de ces dernières années, Nanterre a ordonné, Versailles n'aura quasi fait que confirmer ou de me débouter, et ces juges refuseront de « réviser », sauf « à charge », ce que les juges de Versailles m'ont déjà démontré. Jamais les juges de Versailles et de Nanterre ne reconnaitront qu'ils ont contribué à un « rapt » de mineur de moins de 15 ans, que l'une de mes deux filles a été « prélevée » puis « donnée » à ses tantes maternelles. Jamais ces juges ne reconnaitront qu'ils ont dénaturé les éléments de ce dossier « d'assistance éducative » puis qu'ils ont refusé de le relir, plus sérieusement. Jamais le juge pour enfant ne reconnaitra qu'il a eu tord de placer une enfant de boches dans une juiverie, un établissement de l'Oeuvre de Secours aux Enfants France, et que ce juge a eu tord de confier l'essentiel des missions (investigations, service gardien, organisation des DVH, orientation, etc) à ces mêmes travailleurs ou gorets du social. Mais ce placement à Taverny, au château de Vaucelles, n'était pas la seule erreur ou connerie commise, exigée ou encouragée par le juge pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles.
« Enfant de boches » et « juiverie » sont des mots durs, chargés d'histoire ou par l'Histoire, des mots qui peuvent heurter. J'utilise ici ces mots sciemment, délibérément, pour raffraichir ou éveiller la Mémoire de certains. Ces mêmes mots finiront par laisser les plus émus et les plus critiques pantois. Ca fera peut-être, un jour, l'objet de quelques débats dans un prétoire ? D'ici là et s'il suivait des débats, j'aurais eu le temps d'en approfondir d'autres, par exemple, les débats ou les controverses que suscitent les discours actuels d'Arno Klarsfeld. Dans le pire des cas et comme je n'ai pas de seins à exhiber en public, pour distraire la galerie, pour parler de ces deux mots, de leur poids et de ce choix, je retournerais dans des prétoires avec mon chapeau du plus fou, avec un entonnoir bien vissé sur ma tête
Lancer « fuck me » à DSK, dans ces tenus, c'était risqué, non ? En septembre 2010, avec mon entonnoir et devant l'ENM, j'ai du négocier fermement avec la police qui voulait que je ne me sois jamais planté là bas, je passais alors à deux doigts d'un séjour en services psychiatriques... « Vous l'avez bien cherché », nous aurait-on lancé si ça s'était produit.
Ce monde est petit
Je me doutais qu'un juge pour enfant ainsi que l'ASE et un « expert », un « psychologue », allaient se prendre un gros vent, mais à ce point là... Dans le cadre de la journée mondiale des premiers secours, ce samedi 10 septembre, à Paris, la Croix Rouge enseignait « les gestes qui sauvent ». Mais cette édition du 19/20 de France 3 présentait d'abord une histoire « très sensible », celle d'Arthur et Valentine qui ne souhaitent pas être « placés ». Reportage à Limeil-Brévannes :
Le 19/20 de France 3 région Paris IDF,
samedi 10 septembre au soir
Ce samedi 10 septembre, sur place, j'ai d'abord relevé la lucidité, l'ambiguité, la dangerosité et la virulence de certains slogans et discours. « La violence, si tu te tais, elle te tue, mais si tu parles, la justice t'achève ». « La justice sacrifie les innocents et protège le bourreau »... « Un juge peut-il bafouer les lois ? » Présent, Joseph Rossignol, maire (DVG) de la ville, a proposé d’accrocher les ballons du cortège au fronton de la mairie « jusqu’à ce que Valentine et Arthur aient l’esprit tranquille ». Dans son 19/20, France 3 en ajoutait, présentant d'abord une mobilisation de soutien pour ces deux enfants qui sont sous la menace de l'exécution prochaine ou possible d'une décision de « placement », un « placement » auquel Valentine et Arthur sont opposés, ils souhaitent bien évidemment rester et vivre auprès de leur mère.
Michel Rocard aurait été le bienvenu au cours de cette marche puis pour ce rassemblement, devant la mairie de Limeil-Brévannes. L'ex ministre aurait à nouveau pu plaider en faveur du droit fondamental de dire « n'importe quoi » et de l'immunité ou de l'impunité pour tous
Au dela de tous ces slogans, opinions et discours susceptibles d'être « interprétés », voire même dévoyés, puis retournés contre leurs auteurs et leurs protégés, cette marche puis ce rassemblement de 250 à 300 personnes - dont de nombreux enfants - était un succès. Mais comme je l'ai expliqué à la mère de Valentine et de Arthur, ce succès est evidemment susceptible d'irriter l'ASE et le juge pour enfant actuellement saisi.
Ce samedi 10 septembre, à Limeil-Brévannes, la protection de l'enfance a surtout été surprise en situation d'échec, des échecs multiples et, depuis ce samedi, flagrants. Comment réagiront maintenant le juge pour enfant et l'ASE de Paris ? De façon maladroite et virulente, en retirant bientôt Valentine et Arthur de leur milieu actuel, matérialisant alors un échec de plus, un « placement » non ou très mal préparé ? Face à cette mobilisation dans Limeil-Brévannes, il est aussi possible que l'ASE attende à présent de nouveaux et prochains débats auprès de la cour d'appel de Paris...
Il y a peu, le juge pour enfant ordonnait un placement, un placement déjà confirmé courant août dernier, suite à référé suspension. Une telle décision, « confirmée », s'impose à tous. Mais il semblerait que l'ASE de Paris n'a pas su ou pu préparer « l'accueil » de Valentine et de Arthur, qu'il n'y ait pas de solution sauf « d'urgence », ce qui relèverait bien d'un ultime échec de la Dass. Couac après couac, Valentine et de Arthur finiront-ils prochainement en foyer ou en familles d'accueil, comme l'a récemment exigé le juge pour entant ? Pour le moment, ils restent auprès de leur mère avec cette menace de « placement », une épée de Damoclès, un glaive susceptible de trancher ou non au cours des semaines ou des mois qui suivent. Mais nous devrons bien évidemment parler de « mesures de protection », « en faveur » de ces deux enfants, des mesures tout à fait appropriés et parfaitement adaptées à leur développement, leur épanouissement, etc...
Arthur et Valentine subiraient ces « pressions » ou des menaces de « placement » depuis plusieurs années déjà. Leur père avec qui ils ne veulent plus avoir de relations en raison de « maltraitance » pourrait être à l'initiative de ces mesures « d'assistance éducative », je n'ai pas connaissance de son opinion à tous ces sujets. Selon le Parisien et des discours entendus ce samedi, à Limeil-Brévannes, ces mesures auraient été demandées pour cause « d’aliénation parentale ». Ces enfants ainsi que leur mère se plaignent de faits précis, mais des faits qui n'ont fait l'objet d'aucune sanction ; pour des juristes, pour des juges, ces faits ne sont donc pas « avérés »... Le juge pour enfant de Paris parlera plutôt d'une mère et d'un environnement « toxique » dont il faut éloigner ces enfants, probablement pour qu'ils puissent renouer avec leur père ? D'ici 6 mois, connaissant ces pratiques de sauvages et leurs résultats, très variables et aléatoires, Valentine et Arthur pourraient très bien ne plus avoir aucune relation avec leur mêre et toujours pas de bien meilleures relations avec leur père. Si cette affaire foirait complètement, comme d'autres, nous en dirons que ces enfants n'auront pas su « profiter » du dispositif, ou que leur mère était « vraiment très toxique »...
Cette affaire, également « d'ordre privé », m'intéresse de plus en plus, du fait des acteurs en scène ou dans ses coulisses. Nous retrouvons donc le juge pour enfant Herve Hamon ainsi que le charlatan ou pédo-psychanalyste Claire Davidson, co-auteurs d'un ouvrage rejeté par la cour d'appel de Versailles et le juge pour enfant de Nanterre, la revue Dialogue n° 165, de Erès (rubrique Sciences humaines « et les pratiques qui s'en inspirent »). La cour d'appel de Versailles ne sait qu'instruire et revisiter ou réviser à charge ; en faveur de ma fille Justine, Versailles n'a donc conservé qu'une « expertise » de Madame Davidson et a écarté cette revue. Car Claire Davidson est également intervenue dans mes propres affaires « d'ordre privées », rendant un rapport « en faveur » de ma fille ainée, un document me décrivant moi-même « toxique » ou « dangereux ».
J'ai pour ma part conservé la revue Dialogue n° 165. En regard d'arrêts et de jugements rendus au cours de ces dernières années, par la cour d'appel de Versailles et le tribunal pour enfant de Nanterre, cette revue Dialogue me permet d'affirmer qu'un bon juge ou bourreau pour enfant a pour fonction de définir un cadre dépourvu de bases légales et morales, un cadre qui s'impose à tous, qui plonge les enfants dans une sorte de chienlit éducative et qui intime aux parents de se taire ; tout parent qui s'aviserait de « critiquer », de « faire appel » ou de « rouspéter » sera estampillé « défaillant » ou « toxique », voire même « indigne » ou tout simplement « débile ». En ce sens, j'approuve tout à fait l'un des slogans que j'ai aperçu, ce 10 septembre, à Limeil-Brévannes : « La violence, si tu te tais, elle te tue, mais si tu parles, la justice t'achève », un joli clin d'oeil aux services de communication du Conseil régional de l'Ile-de-France ainsi qu'à des placards affichés dans ses commissariats de police.
J'ai toujours été bavard, prolixe, particulièrement sur Internet, et lorsque j'en avais l'opportunité, auprès de journalistes ainsi que devant des caméras. Au cours des années passés, j'ai souvent pu constater que cette forme de justice, pronfondément inique, rendu par le juge pour enfant ou pour créatures inférieures, ne supporte pas la médiatisation. En retour, les juges se sont fréquemment dévoilés d'autant plus virulents, et très couards ; ils ne m'ont toujours répondu qu'à huis clos, en chambre dite du conseil. « C'est une affaire d'ordre privé », reprendra le ministère de la justice.
En 2005, j'avais bien compris que la Dass et ces magistrats allaient tolérer, ordonner, encourager et même faire n'importe quoi. A l'époque, je protestais et contestais déjà beaucoup ; pour me répondre, les juges ont alors convié un expert psychiatre, un « précieux atout ». En octobre dernier, à Blois, à l'occasion des rendez-vous de l'Histoire, un modérateur m'a confirmé qu'un peu partout à travers le monde, les critiques ou les opposants se font fréquemment traiter de fous par le pouvoir en place... La réaction du juge pour enfant et de la cour d'appel de Versailles n'avait donc rien d'exceptionnel ni de bien inattendu. A défaut d'autres moyens pour me faire taire, un avis psychiatrique tendait à me discréditer, aurait pu me dissuader de bavarder et de publier. Ces palabres indignes d'une femme de ménage ne me touchent pas, ce que j'ai bien fait comprendre, en avril dernier, à la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles. Peu avant avril dernier, probablement moins naïve ou moins téméraire, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles reconnaissait tout de même qu'elle avait perçu une « forte animosité » à mon encontre ; c'est toujours ça.
Beaucoup plus tard, j'apprennais qu'en 2005, l'association OSE France ou l'Oeuvre de Secours aux Enfants faisait face à de sérieuses difficultés financières. A la même période, l'OSE France, ces experts du sauvetage et de la mémoire ou de la Shoah, essuyait déjà le scandale des tomes perdus de la BNF... Je pense qu'en s'efforçant de me discréditer alors que je critiquais déjà beaucoup la Dass, l'OSE, ces professionnels et juges se sont d'abord épargné un gros désastre financier et social (leurs emplois). Mais ces mêmes professionnels et juges martelleront bien évidemment qu'ils ont toujours tout fait et ordonné dans l'intérêt de ma fille aînée, pour sauver son « psychisme ». « Un juge peut-il bafouer les lois ? » Oui, et la morale aussi
Ce 10 septembre, j'ai été surpris par les discours de monsieur Jacques Rousseau. Il disait représenter un collectif d'associations, des associations que je connais pour les avoir beaucoup lues ou étudiées. J'ai le sentiment que ces associations et moi, nous sommes « en froid » ; dans mes propres affaires, ce même collectif serait susceptible de soutenir le pasteur d'Uhrwiller, une femme... Claire Davidson et le juge Anne Valentini sont aussi des femmes. Lise Geraud-Charvet, magistrat, et Magalie Bodon-Bruzel, psychiatre, sont également des femmes. Je pourrais en nommer beaucoup ; selon mes sources, les femmes sont surreprésentées dans le secteur de la Dass ou de la protection de l'enfance, un constat qui peut cependant être nuancé, elles sont souvent chaperonnées par des hommes.
« La justice sacrifie les innocents et protège le bourreau »... Qui sont les bourreaux, dans ces histoires ? Lorsqu'on lit L'Enfant d'Abord et Maurice Berger, pédo-psychiatre, ce ne seraient que très rarement les femmes et systématiquement les hommes. Pour s'en convaincre, il suffit de feuilleter le livre noir de la garde alternée, un contenu qui m'avait inspiré un article peu avant sa parution, en octobre 2005, le Code noir. Claire Davidson, une femme, et le juge pour enfant de Paris vont pouvoir persister et marteller que la mère d'Arthur et de Valentine ainsi que leurs soutiens sont tous très « toxiques », avançant pour preuve qu'ils contestent, protestent, font appel et osent même médiatiser cette histoire, celle de Valentine et Arthur
Début 2005, la chambre des mineurs de la cour d'appel de versailles affirmait que pour son équilibre, Justine devait maintenir des relations avec sa famille maternelle ainsi qu'avec sa famille paternelle. Plus tard, Claire Davidson affirmait que j'empêchais Justine d'aimer les femmes de sa famille maternelle. Aujourd'hui et depuis longtemps déjà, Justine n'a plus la moindre relation avec moi qui suis son père. Je pense que c'est assez représentatif, caricatural même, de ce fabuleux travail dont sont capables ces professionnels de la Dass, de l'Aide Sociale à l'Enfance ou de la Protection de l'Enfance française. « Ne l'écoutez pas, M. KANT est débile, dangereux, indigne », se risqueront les magistrats du coin ?
On baigne dans l'irrationnel. La mère de Valentine et d'Arthur serait-elle moins neutre, plus « toxique » et moins digne de confiance que le pasteur d'Urwiller ? On s'apperçoit surtout qu'effectivement, avec les mêmes idéologies, théories ou « psychologues », les juges pour enfant font la pluie et le beau temps, choisissant un parti, de façon discrétionnaire, puis dénigrant et écartant l'autre des enfants. J'ai tout de même le sentiment que le père de Valentine et d'Arthur pourrait avoir des explications à nous fournir ; pourrons nous les entendre ? Le couple Clementz a toujours refusé de s'exprimer en public, de répondre à des journalistes ; DSK n'a pas parlé non plus, on se demande encore ce qui s'est passé, selon lui, dans la suite du Sofitel, à NYC... « mais rien du tout, le parquet a d'ailleurs abandonné les poursuites. »
Si mon intuition est bonne, si la Dass de Paris travaille comme Nanterre et l'OSE France, d'ici quelques temps, Arthur et Valentine seront finalement « placés », puis pour le juge ou bourreau des enfant de Paris, leur parole sera enfin « authentique » lorsqu'ils accepteront d'être confiés à leur père. Les juges et ces gorets du social savent « réformer » la pensée, comme des chinois ont pu le faire, dans les années 50 (lire
De pressions en pressions, sur les enfants comme sur les parents, les enfants finissent par se détacher de leur milieu de vie, parfois par y renoncer, puis à se résigner à être « placés » ou « déplacés », confiés à quelqu'un d'autre. « Le modèle de toute séparation est celui de la naissance, une renaissance, ailleurs, loin du précédent milieu de vie, jugé toxique », pourrait expliquer Richard Josefsberg, « l’agrippement est à la base à la fois de l’attachement et de la séparation, une fois établie la confiance de l’enfant, la séparation définitive de la mère a lieu soit du fait de la mère soit du fait de l’enfant », poursuivra-t-il.
Mais pour le moment, Valentine et Arthur ne sont pas encore « placés » et refusent encore ces mesures dont ils sont supposés « profiter », bientôt. Je les soutiens dans ce refus. Même si je suis loin de partager les opinions de l'association ARVA, ce 10 septembre, à Limeil-Brévannes, j'ai rempli un bulletin d'adhésion, il sera fondu parmi les autres.
Un arrêt du 18 mai 2005 rappellait le droit des mineurs capables de discernement d'être entendus dans toutes les procédures qui les concernent. Un juge pour enfant peut cependant écarter l'audition d'un mineur, surtout si les palabres de psychologues ou de charlatants tendent à le discréditer. Les juges pour enfant de Nanterre et de Versailles s'éclaireront d'abord auprès de Claire Davidson. En septembre 2008, un juge de Nanterre a réclamé l'audition d'un dalmatien, il avait fait rire la France entière...
Je pense cependant que Arthur et Valentine ont été assez bien reçus par le juge pour enfant de Paris. Ces enfants refusent leur « placement » et l'idée que leur mère pourrait être « toxique », ils refusent également des relations avec leur père. Arthur et Valentine refusent tout simplement le « cadre éducatif » que souhaite leurs imposer le juge pour enfant et Claire Davidson (lire ou relire la revue Dialogue n° 165, « L'autorité parentale et les mutations de l'ordre familial »).
Jusqu'à la mi-2005, ma fille Justine souhaitait rester ou rentrer à la maison. Le juge pour enfant de Nanterre estimait qu'elle était alors inaudible. J'ai foutu le Conseil général du Val d'Oise dans la merde, l'OSE France dans la merde, le juge pour enfant de Nanterre dans la merde... puis les pressions de ces professionnels sur ma fille Justine se sont faites de plus en plus intenses (relire Bulles n°40, la réfome de la pensée, et Richard Josefsberg, « internats et séparations »), pour qu'elle accepte enfin un « placement » en Alsace, dans sa famille maternelle. Tout a basculé en octobre 2005, je venais d'écrire un peu partout, à l'Elysée, à l'IGAS, etc... puis tous mes droits de visite et de correspondance avec ma fille Justine ont rapidement été suspendus. Un peu plus tard, les juges de Versailles ont affirmé que c'était à ma fille de 13 ans (comme Arthur, aujourd'hui) de décider quand elle renouerait avec nous, sa famille naturelle, celle de son père (la mère de Justine est décédée en 1999). Je n'ai pas eu la moindre nouvelle de mon ainée, pendant bien plus de deux ans.
Début 2008, j'ai appris que Justine souhaitait renouer avec nous. Elle avait déjà 15 ans. Les juges ont refusé de l'entendre. J'ai engagé une procédure de prise à parti contre Xavier Serrier, juge pour enfant alors saisi. Il a refusé d'entendre Justine. J'ai fait appel ainsi qu'un référé suspension. La cour d'appel a refusé d'entendre Justine et a blanchi Xavier Serrier (dans la foulée, la cour d'appel et ce juge ont cependant perdu contre moi, en cassation, une première fois). C'était très virulent... mais au cour de l'été 2009, Justine avait tout de même pu passer deux mois à la maison. Elle avait 16 ans. Peu après, Justine refusait à nouveau des relations avec nous et les juges l'ont à nouveau et très volontiers entendue... J'ai alors fini par me faire une raison, Justine allait rester « placée » jusqu'à sa majorité, comme l'avait « recommandé » l'ASE des Hauts de Seine, dès début 2003, puis comme l'avaient exigé ensuite le juge pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles.
Tant que la parole ou les désirs d'un enfant s'opposent au « cadre éducatif » ou à la volonté du juge pour enfant, l'enfant est inaudible, son audition est écartée par les juges, ou les juges n'en conserveront que ce qui est susceptible d'accabler leur(s) parent(s), par exemple, des comportements ou des propos « interprétables » ou dont pourront s'emparer des psychologues, des psychiatres ou des travailleurs sociaux... En novembre 2005, au cours d'une audience très dure, Justine, 12 ans, n'avait pas dit un mot, n'avait qu'un peu pleuré ; le juge pour enfant Thierry Reveneau a « interprété » ou lu dans ses larmes comme d'autres auraient pu lire dans des entrailles d'un poulet : « les larmes de l'enfant démontrent que... » Tous mes droits ont été suspendus. Quoi et comment répondre à ce genre d'allégations, à pareils tyrans ou gurus dans la toute puissance ?
Arthur et Valentine vont devoir se faire une raison, à leur tour, ils ne seront pas entendus tant qu'ils s'opposeront à la volonté du juge pour enfant de Paris ? Sébastien, le petit fils de Mireille Millet n'a pas été entendu non plus. Macha, la fille de Natalia Zakharova, n'a, à mon avis, pas été entendue non plus, on peut le lire dans un arrêt de rejet rendu par la CEDH.
Ce 10 septembre, certains ont parlé du Défenseur des enfants, du Défenseur des Droits également. Je n'ai pas pris la peine d'écrire au second. J'ai parfois écrit au premier. Il y a longtemps, j'ai également écrit à la HALDE ainsi qu'à la MIVILUDES. Je pense que seule la MIVILUDES pourrait m'avoir assez bien lu et compris, elle m'a répondu, en 2006, il me semble.
Ces services n'interviennent pas lorsque le juge ou bourreau pour enfant est saisi, ne réfléchissent ou ne répondent parfois même pas. Le juge pour enfant est souverain, comme dieu tout puissant ; on ne peut que faire appel de ses décisions, user les voies de recours prévues par la loi, mais lorsqu'on fait appel, on ne fera que démontrer à ce même tout puissant ou bourreau pour enfant qu'on s'oppose à sa volonté, au cadre ou la chienlit éducative qu'il impose...
En novembre dernier, une réponse du Défenseur des Enfants me laissait consterné ; je ne suis pas sur qu'il m'ait lu avant de me répondre. Puis en janvier 2011, alors que j'avais fait appel, je faisais désavouer deux juges des tutelles, le parquet se prennait encore un revers et une étude de notaire se prennait une bonne déculottée ; je n'ai pas pris la peine d'en faire part ou de répondre à nouveau au Défenseur des Enfants, ni d'ailleurs à d'autres de ces obéissants ou soumis services non plus.
Il y a peu, ces services et autorités ont tous pu souffler ; mon aînée est aujourd'hui majeure. Cette semaine, j'ai cependant fait appel de l'ultime et dernière décision rendue par le juge pour enfant de Nanterre. Après cela seulement, et lorsque la chambre des mineurs m'aura une fois de plus débouté, ce marathon judiciaire sera enfin derrière moi et tout le monde sera tranquille ?
Pierre Pedron, Yvon Tallec, l'Enfant d'Abord ou Maurice Berger, cet extrémiste pas très rigoureux... ce monde de la protection de l'enfance est assez petit, nous retrouvons très souvent les mêmes acteurs, contributeurs ou intervennants. Avec ces noms, en farfouillant sur la toile, j'ai remis la main sur le rapport de la commission Varinard et ses propositions de réforme de l'ordonnance de février 45. Rachida Dati soutenait ce projet de réforme, elle affirmait alors que la prison dès 12 ans relève du « bon sens », suscitant une polémique assez vive, quelques juges pour enfants, des militants de gauche, DEI-France ainsi que le Défenseur des enfants devraient s'en souvenir.
Ce 10 septembre, à Limeil-Brevannes, on nous a lu une lettre que Arthur, 13 ans, a envoyé à Nicolas Sarkozy, Président de cette République. Arthur lui exposait sa déception, ses désillusions, constatant déjà que les idéaux de justice présentés et décrits au collège ne prévalent plus lorsque le juge pour enfant est saisi. Arthur a déjà pu comprendre qu'il est largement en âge d'être condamné, au pénal, et bien pu percevoir aussi qu'il ne sera pas entendu par les juges... où prévaudront les opinions toutes particulières de Madame Claire Davidson, « psychologue ». J'ai aujourd'hui 43 ans ; récement encore, la cour d'appel de Versailles a une fois de plus refusé de m'entendre, avançant, comme depuis 2005, les palabres du charlatant Davidson. Je doute fort que les juges ou bourreaux pour enfants de Paris entendront d'avantage ou bien différement Athur, 13 ans. Mais attendons la suite, ainsi qu'une éventuelle réponse de l'Elysée à la lettre de Arthur...
Le Défenseur des enfants produisait également des rapports et des avis, parfois des condensés d'opinions, des contenus pas toujours convainquants et tous manifestement inutiles lorsque le bourreau pour enfant est saisi. J'ai souvent évoqué son rapport annuel de 2005, ce que j'en retenais et que je rappellerais récemment encore est aujourd'hui susceptible d'embarasser l'association ARVA, des adultes qui soutiennent Valentine et Arthur, de la page 99 : « Il arrive que les adultes se cachent derrière les voeux exprimés par l’enfant pour échapper à leurs propres responsabilités ou pour faire valoir leur propre point de vue ».
Mais je ne pense pas que ARVA ait à échapper à de quelconques responsabilités ; je n'en dirais pas tant de certains professionnels de la Dass... Quand au point de vue de cette même association, ARVA, j'ai le sentiment qu'il est assez conforme à celui encore promu et enseigné dans nos collèges, ainsi qu'assez conforme également à celui promu par de nombreux spécialistes en matière de droit de la famille et de l'enfant ; et j'en connais donc d'autres, des professionnels moins sérieux ou plus illuminés, qui n'hésiteront pas à lire dans des larmes des enfants pour faire valloir n'importe quoi !
Dans sa présentation, ARVA est suffisamment explicite, avançant d'abord que « Les avis d’Arthur et Valentine ne sont pas pris en compte alors qu’à 13 et 10 ans ils sont capables de discernement ». De nombreux avocats pourraient soutenir un discours assez similaire puis tenter ensuite de le faire valloir dans un prétoire ; des avocats de Mme Bettencourt, la mère, n'en font pas moins ni d'avantage lorsqu'ils dénoncent des irrégularités et contestent des expertises ou leur validité.
Mais comme exposé plus haut, personne ne devrait jamais critiquer le cadre ou la chienlit éducative souhaité et imposé par le juge pour enfant, c'est également valable pour tout représentant, avocat ou cafard pour enfant. Je pense que, avec les magistrats de mon secteur, Maître Delphine Roughol a assez bien défini le rôle ou le parfait profil de l'avocat pour enfant. Certains cafards sont noirs et la plupart ont la réputation de fuir la lumière, était-il utile de le rappeler ?
« Un juge peut-il bafouer les lois ? » Bien sûr ! Ce bourreau pour mineurs ou créatures inférieures dispose d'abord d'un concept mou qui permet voire même encourage toutes sortes de pratiques et dérives, un concept qui pousse aux naufrages : « l'intérêt de l'enfant », son « intérêt supérieur ». La Dass et ce juge disposent encore d'autres outils de mystification, par exemple, le « dossier d'assistance éducative » : « strictement confidentiel », « dans l'intérêt de l'enfant », bien évidemment. La Dass et ce juge disposent également d'une bonne caution : le cafard d'enfant, sa contribution à l'histoire assurera aux plus naïfs que les droits du « mineur protégé » sont systématiquement ou ont toujours été respectés. Au cours de toutes ces années de procédures qui concernaient ma fille aînée, Maître Delphine Roughol n'a jamais critiqué ou contesté la moindre décision du juge pour enfant de Nanterre, ni de la cour d'appel, ça démontre et prouve que les droits de l'enfant ont toujours été respectés...
Il me semble que l'avocat qui représente Arthur et Valentine a également contesté les décisions du juge pour enfant de Paris. Il ne fera certainement pas carrière dans ce milieu, la protection de l'enfance, ces juges pour mineurs et la Dass ne supportent pas les critiques... et vous le rendent bien, il n'y a qu'à lire les jugements de Nanterre et les arrêts de Versailles pour le constater, j'en ai pris plein la tronche, d'abord pour avoir été beaucoup trop « bavard », dans ces prétoires comme en public ou auprès d'autres autorités de ce même pays, la France ou, plus précisément, la Moldavie française. Lorsque la Dass s'occupe si mal d'une famille ou de ses enfants, il faut toujours tout accepter, ne jamais se plaindre ni surtout parler de quoi que ce soit, « ça porterait préjudice aux mineurs concernés », poursuivront les magistrats et les travailleurs sociaux.
Je pense que pour « plaire à la Cour », l'avocat de Valentine et Arthur devra plutôt s'inspirer des stratégies ou des maladresses de Maître Roughol. Il devra se tourner résolument vers l'avenir et ce fabuleux cadre défini pour eux, par le juge pour enfant de Paris. Il devra toujours sourir, saluer et tendre la main à tout le monde, bien maitriser aussi la procédure, surtout celle du renvoi d'audiences aux calendes grecques ainsi que les solutions pour faire capoter les référés. Après un ou deux renvois à la cour d'appel, la Dass de Paris aura enfin pu trouver un nouveau foyer ou des familles d'accueil pour séparer Valentine et Arthur ? Leur avocat devra évidement aussi contribuer à noircir le tableau de leur mère, à édulcorer celui de la Dass, et, si nécessaire, plaider même en faveur du juge pour enfant... ce qui n'est pas très compliqué. La cour d'appel passera systématiquement l'éponge, balayera sous le tapis, fera toujours tout pour emplatrer mieux le « cadre éducatif » qui s'impose à tous.
En 2009, la cour d'appel de Versailles a rendu un arrêt qui pourrait plaire à plus d'un terroriste, à nos politiciens les plus corrompus et à nos ex-magistrats au passé trouble : ponctuellement, il ne pouvait être fait aucun reproche à Maître Roughol, la justice en a conclu que rien ne pouvait donc mettre en doute ses compétences et sa probité. Cet arrêt a cependant été cassé et annulé... et aujourd'hui, le temps ayant fait son oeuvre, toutes ces procédures sont « sans objet », bâclées et bouclées. Entre 2008 et 2010, la cour d'appel de Versailles en a également rendu de bien bonnes en faveur du juge pour enfant Xavier Serrier. Quelle était au juste la mission de tous ces professionnels, « sauver » ou « protéger » ma fille Justine ? Depuis 2003, j'ai d'avantage perçu un milieu constamment hostile à l'enfance et à la famille, ainsi que des professionnels principalement prompts à s'auto-protéger, des spécialistes oeuvrant coûte que coûte à la préservation de leur pré-carré.
Je ne crois pas que ce milieu, cette Dass et pareils prétoires, puisse être apte à faire beaucoup mieux « en faveur » de Valentine et Arthur. De mon point de vue, ce milieu ne pourrait aller et errer à nouveau que de naufrages en fiascos... En tous cas, c'est après avoir assez bien étudié et même longuement éprouvé ce même milieu, des pédo-criminels et des complices, que, ce 10 septembre, à Limeil-Brévannes, j'ai adhéré à l'association ARVA en les assurant de mon soutien, surtout lorqu'ils s'opposent au « placement » de ces deux enfants, à la séparation de la fratrie et à leur séparation d'avec leur mère.
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Avec des mensonges, tout peut paraitre très bien motivé
Comme souvent, j'ai édité ce billet en ligne. Pendant que je le développais, je suggérais la lecture de Sieg Versailles !
Certains de mes lecteurs pourraient souhaiter des explications... De source afmjf.fr, rubrique Contacts - Médias - Colloques • Vous êtes journaliste, chercheur, organisateur d’un colloque, parmi les représentants de l’AFMJF, vous pouvez solliciter : • Catherine Sultan, présidente de l’AFMJF et présidente du tribunal pour enfants de Créteil - tél : 06.18.04.06.48 • Thierry Baranger, président du tribunal pour enfants de Nanterre, ancien président de l’AFMJF et responsable de la revue Mélampous - tél : 06.63.71.48.65 • Martine de Maximy, vice-présidente de l’AFMJF et conseiller à la cour d’appel de Paris - tél : 06.07.18.61.00 • Robert Bidart, ancien président de l’AFMJF et juge des enfants à Pau - tél : 05.59.82.46.29 ou 06.20.19.63.40
A propos du cas Adolf Eichman, que j'évoque, plus bas, voir plutôt sur juger-eichmann.memorialdelashoah.org
Un spécialiste, par Rony Brauman et Eyal Sivan
Cette notion d'obéissance et de serment discutée au cours du procès Eichman peut faire peur. Nos magistrats ont tous prêté serment et nos fonctionnaires ont également tous des obligations, notament un devoir de réserve. Je me suis souvent adressé à des magistrats au cours de mes sorties, certains n'ont pu que compatir ou m'ont parfois encouragé à poursuivre sur des voies où je m'étais déjà engagé... JPR aussi a prêté serment, c'est un magistrat ; en novembre dernier, je lui avais remis un dossier ; je n'ai pas connaissance du moindre commentaire qu'il aurait formulé depuis. Le Défenseur des enfants obéit, lui aussi ; je l'ai souvent informé ou sollicité, et à chaque fois il m'a répondu qu'il ne pouvait pas intervenir car la justice était saisie. Nos élus obéissent également, tous. Quelques élus m'ont répondu, par le passé. Mais depuis la cassation de 2008, il ne me parvient plus grand chose... En mai, l'an dernier, à l'occasion de la journée internationale des enfants disparus, en public, devant l'hôtel de ville de Paris, j'avais interpellé et provoqué Nadine Morano ; mais l'entourage de Morano m'a lancé qu'elle ne pouvait pas formuler le moindre commentaire non plus. Dans ce pays, tout le monde semble obéir ou plutôt, avoir prêté un serment de fonctionnaire... Seul des historiens, à Blois, l'an dernier, m'ont répondu de façon assez courte mais très pertinente. Depuis la cassation d'octobre 2010, j'avais téléphoné plusieurs fois aux Dernières Nouvelles d'Alsace, à Hagenau ; ces journalistes m'ont répondu que cette histoire ou affaire était devenue trop « complexe », j'en ai conclu que ce canard local ne publierait pas autre chose que des articles qui flattent le pasteur d'Uhrwiller ; il est aussi possible que le journalisme d'investiguation soit mort. Au Monde et au Figaro, des spécialistes, des chroniqueurs judiciaires, m'ont plus sobrement répondu que ces sujets, « l'assistance éducative », et des jugements ou des décisions de la cour de cassation dans ces matières ne les intéressaient pas.
J'ai l'impression que la Cour s'est un peu perdue dans ses petits papiers, ou qu'elle s'est une fois de plus vautrée dans cet épais dossier « d'assistance éducative ». Plus je relis cet ultime arrêt, rendu ce 1er avril 2011, par la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles, et d'avantage j'en rigole. Ce 4 mars, je ne demandais que du papier noirci d'encre, un délibéré, un simple « constat d'échec » ; quoi réclamer d'autre ? Merci les juges ou cette Cour « autrement composée », vous me l'avez rendu !
Le 4 mars dernier, les époux Clementz, ces tiers ou partis au procès mais toujours « dignes de confiance », étaient encore une fois absents et excusés, comme souvent. Pourquoi se seraient-ils déplacé ? A Versailles, même sans s'y déplacer, comme des juges, les Clementz ont aussi l'habitude de gagner à tous les coups, un peu comme le parquet général. C'était moins vrai auprès de la chambre civile, où le pasteur d'Uhrwiller avait été convié. C'était encore moins vrai en cassation, où la cour d'appel de Versailles et le juge Xavier Serrier comme les époux Clementz se sont fait sévèrement moucher, en 2008 et en 2010.
Le parquet général de Versailles doit être content. Il aurait fait observer que l'appel était devenu « sans objet » et, « subsidiairement », demandé la confirmation des dispositions du jugement du 30 juin 2008. Le parquet aurait-il formulé des demandes par écrit ? Ce 4 mars, il ne me semblait pas avoir entendu toutes ces demandes ou elles m'avaient parues un peu différentes, à l'oral. Quoi qu'il en soit... ou à vrai dire, aujourd'hui, je m'en contrefout, l'arrêt de mai 2009 restera cassé et annulé. L'arrêt de janvier 2010 aurait été annulé pour les mêmes motifs, un particularisme de bureaux dont ont profité ceux qui se sont opposés à moi au cours de ces dernières années, à Nanterre, ainsi qu'à sa cour d'appel de Versailles.
Le parquet général de Versailles, l'un des grands gagnants de cette histoire, le « sauvetage » de ma fille aînée, a systématiquement demandé et a à chaque fois obtenu la confirmation des jugements de Nanterre. Devant la chambre civile, en appel d'une décision du juge des tutelles, le parquet général s'était cependant encore une fois pris une bonne rouste ou un revers. Lorsque je faisais appel de la décision du juge des tutelles d'Antony, avec de nombreux écrits indiscutables, dont des jugements d'Antony, les magistrats de la chambre civile ne pouvaient ni tricher et très difficilement tromper...
Un parquet toujours gagnant à Versailles, auprès de la chambre des mineurs, auprès de la première présidence, ainsi qu'à Nanterre, chez le juge pour enfant, des travailleurs sociaux toujours neutres et bienfaisants, une justice et un dispositif de la protection de l'enfance très souvent critiqués en public mais toujours idylliques selon ces magistrats et dans ces prétoires ou bureaux du coin, des tiers ayant des intérêts particuliers dans des successions, des tiers récemment condamnés aux dépens par la cour de cassation, mais des tiers toujours et absolument dignes de confiance, selon le juge pour enfant et la chambre des mineurs, etc... et moi, débile ou parano, alors qu'il y a peu, la chambre civile avait bien relevé une « forte animosité » à mon encontre ? Car comme la cour de cassation qui statuait plus en droit, la chambre civile s'est en effet désolidarisée du juge pour enfant de Nanterre et du parquet. La chambre civile a finalement bien infirmé une décision du juge des tutelles d'Antony.
Fin 2008, alors que le juge Serrier, le parquet et la première présidence de Versailles allaient perdre, au cours de l'audience publique, l'Avocat général de la cour de cassation remarquait déjà qu'il s'agissait d'une affaire « douloureuse » et d'abord « d'assistance éducative ». Je pense que Pierre Vidal-Nacquet aurait pu en pouffer de rire, lui aussi, surtout après avoir lu encore « cruel et exceptionnel » dans l'arrêt rendu par la cour de cassation, fin octobre 2010 !
Ce 4 mars, à la cour d'appel, mon aînée Justine était également absente, c'était parfait ainsi, elle n'aura pas eu à s'exprimer ni surtout à entendre toutes les choses qui ont été dites en cours d'audience. Justine était cependant représentée par Maître Delphine Roughol, son cafard ou avocat d'enfant. Les enfants auraient des droits, un avocat leurs serait donc utile dans ces prétoires et bureaux ; mon ainée a été très favorisée au cours de ces dernières années ; selon des statistiques officielles que j'ai pu lire, rare semblent être les enfants et les parents bénéficiant des prestations d'un cafard, lorsque le juge pour enfant est saisi. Mais aujourd'hui, nous parlerons plutôt de la nécessité absolue de la présence des avocats en cas de garde à vue...
Ce 4 mars, je n'avais vu personne arriver, ni ma fille, ni les Clementz, ni l'ARSEA et ni Maître Rouhol. J'avais aussi pu constater que le juge Olivier Echappe allait présider ; cela m'avait rendu assez nerveux, ce que la Cour a pu constater avant qu'elle ne se retire pour laisser finalement sa place à une autre composition... Maître Roughol n'est arrivée que très tardivement, après le début des audiences ; nous n'avons pas échangé le moindre mot dans les couloirs.
Dans les conclusions que je déposais ce 4 mars, j'exposais moi-même que la présence de Justine dans ces prétoires n'était plus nécessaire car elle pouvait être représentée. Je l'exposais déjà dans des conclusions de décembre 2009. Ce 4 mars, je n'ai d'ailleurs pas exigé un renvoi comme je l'avais fait, en 2009, pour que Justine soit convoquée et pour que le pasteur Clementz puisse se libérer et être présent devant la Cour. Début 2009, alors que Justine et nous avions déjà pu renouer, je souhaitais que la Cour puisse entendre la demande de Justine, en personne ; depuis, nous savons que la Cour avait balayé sa demande, puis que la Cour et sa décision ont été cassées, en octobre dernier... L'audience de début mars dernier ne s'était déroulée qu'en présence de vrais gens de robe.
En décembre 2009, auprès de la chambre des mineurs et un collège présidé par le juge Olivier Echappe, je me plaignais une fois encore car, tout en refusant de m'entendre, des juges avaient dénaturé des éléments de la procédure ou de ce dossier « d'assistance éducative ». Dans son délibéré de janvier 2010, il apparaissait clairement que la Cour s'était un peu ressaisie, comme je le lui avais très vertement suggéré. Puis rebelotte, ce 1er avril 2011, tout repartait en vrille... Dans cet ultime délibéré ou arrêt et après une procédure ou audience pourtant à nouveau supputée contradictoire, il réapparait de très anciennes allégations que j'avais souvent contestées ou critiquées par le passé, et qui avaient finalement été écartées ou présentées avec beaucoup plus de réserves dans les motivations de la chambre des mineurs !
A quoi sert de fréquenter assiduement bureaux et prétoires si des professionnels de la Dass excluent de travailler avec vous, si des juges excluent contre expertises et révisions, mais que les juges s'octroient tout de même la possibilité d'opérer une très soigneuse sélection dans les choses dites jugées, et même la possibilité de revisiter ou de falsifier à nouveau l'histoire ? De 2008 à 2010, je pouvais comprendre pareille nécessité : il fallait absolument sauver le soldat Serrier... Fallait-il aujourd'hui aussi sauver le pair ou camarade Echappe et sauver à nouveau le juge pour enfant Anne Valentini ?
L'arrêt de ce 1er avril est une fois encore des plus croustillants. Lorsque cette forme d'infra-justice pour mineurs ou pour créatures inférieures est saisie, les parents ne peuvent pas obtenir de copies des rapports ou de pièces versées au dossier du juge pour enfant, c'est une loi assez strictement appliquée par les greffes, par tous ces professionnels de la Dass. Pour se défendre ou contrer ces moeurs, il est cependant parfois possible de tricher un peu soi-même, en retour, et d'emporter un dictaphone ou même d'utiliser discretement un appareil photo... Je n'avais même plus cherché à prendre connaissance du rapport de l'ARSEA de juin 2010, mais la Cour vient de me communiquer la substance qu'elle décidait d'en retenir :
Assistance éducative n° 87, arrêt du 1/4/2011, aff. n° 11/00005,
pas d'autre numéro ou référence RG, CA Versailles
D'entrée et comme pour me le reprocher ou pour me renvoyer au moins à une contradiction entre mes choix passés et mes discours actuels, ces gorets ou kapos du social avancent que je n'ai pas repris contact avec eux, ce qui est exact. J'en avais assez de leurs injures aux savoirs, à l'Histoire et à cette histoire, ainsi qu'assez de leurs écrits et propos mensongers, diffamatoires et dénigrants. La réciproque est également vrai, eux même ne m'ont pas recontacté non plus, et ils n'ont pas d'avantage supporté mes critiques publiques, ce qui est plutôt limpide maintenant dans des arrêt rendus par Versailles.
A partir de la mi-2008 et jusqu'à début 2009, j'avais retroussé et très vigoureusement brossé ces travailleurs sociaux, aussi énergiquement que j'avais déboulonné le juge pour enfant Xavier Serrier, un inamovible, un magistrat du siège. Suite à cela, Justine et nous avions enfin pu renouer, tout à fait sereinement, malgré toutes les interdictions pourtant strictement maintenues par ce même juge pour enfant, Xavier Serrier. En 2009, Dominique Wagner, une éducatrice de l'ARSEA, finissait très chaleureusement remerciée et Marieke Romain, aussi de l'ARSEA Alsace, entrait en scène. En septembre 2009, j'avais téléphoné et eu une très longue conversation avec cette dernière. Mais Marieke Romain n'en aura pas retenu grand chose...
Ces kapos du social ou de l'ARSEA Alsace s'imaginaient-ils que j'allais les retourner et les étriller à nouveau, de septembre 2009 à la mi-2010 ? N'y avait-il personne d'autre que moi pour leurs apprendre de meilleures manières ou pratiques professionnelles ? Ces juges et si bons travailleurs pourrait déjà commencer par lire maintenant le Journal des Droits de Jeunes n° 303 de mars 2011, à la page Enfance et respect de la procédure, une page qui aurait à elle seule pu achever mémé Mireille. J'en retiens d'abord la prose de Jean-Luc Rongé : « ... comme si son contenu [les rapports de tels travailleurs] valait par-dessus tout parole d'évangile » ! En 2004, cet arrêt récemment rendu et commenté dans ce JDJ aurait pu être utile à Madame Millet, elle s'était plainte d'une intervention, d'un fax envoyé par un juge, en cours de délibéré : « Qu'en statuant ainsi, au visa d'une pièce qui avait été transmise à la cour d'appel en cours de délibéré... Par ces motifs... Casse et annule ».
Au cours de l'audience, ce 4 mars 2011, et alors que je parlais des problèmes de santé de mon aînée, le juge Geraud-Charvert paraissait être assez ennuyé par ce qu'il avait lu et par ce que j'expliquais. Je ne crois pas qu'il ait lu la prose de Sara Choukroun. La Cour semblait plutôt avoir pris bonne connaissance d'une lettre ou d'un avis médical du 17 février 2005, du Docteur Philippe Babin, exerçant alors à Taverny. Selon l'arrêt du 20 octobre 2010 rendu par la cour de cassation, « il incombait à la cour d'appel de se placer au moment où elle statue pour apprécier les faits ». Mais étrangement, dans son arrêt rendu ce 1er avril 2011, la Cour n'évoque pas ma lettre du 29 octobre 2010 ou de précédents échanges avec le juge pour enfant Thierry Baranger, à ces mêmes sujets, la santé et la scolarité de Justine. A ces sujets, la Cour n'évoque pas non plus le jugement rendu en juillet 2010, par le juge pour enfant de Nanterre, et la Cour n'évoque pas d'avantage cet avis déjà ancien émis par le Docteur Babin. La Cour qui vient de rendre un arrêt supputé contradictoire n'évoque pas non plus une lettre de janvier 2005 de Richard Josefsberg et tronque également ce que j'avais exposé oralement, le 4 mars dernier.
Dans son rapport du 8 juin 2010, l'ARSEA répondait donc à mes « inquiétudes », des inquiétudes qui avaient été jugées légitimes par le juge Thierry Baranger. L'ARSEA affirmait porter une « attention régulière » sur l'état de santé de Justine et « qu'il n'y avait pas d'inquiétude à avoir » ; pour en avoir discuté avec Justine au cours de l'été 2009, je pense que ce ne sont que de gros mensonges. Par le passé, l'OSE France mentait aussi tout en affirmant qu'ils « prendraient toujours soin de Justine (..) comme ils le feraient pour leurs propres enfants. » Les travailleurs socieux de l'OSE France mentaient, de nombreux éléments (avis, attestations, radio, factures ou remboursements, correspondances du chateau de Vaucelles) me permettent encore de l'affirmer aujourd'hui. Les travailleurs sociaux de l'ARSEA seraient-ils vraiment plus sérieux que ceux de l'OSE France ? Je ne le pense pas, et d'ailleurs, selon des délibérés tel que celui rendu en janvier 2010, la cour d'appel de Versailles semble elle-même considérer que tous les travailleurs sociaux font un boulot de goret, ou à peu près de la même manière.
Au retour de la cassation, en octobre dernier, « il incombait donc à la cour d'appel de se placer au moment où elle statue pour apprécier les faits ». Dans l'arrêt rendu ce 1er avril courant, la Cour note qu'en juin 2010, le service AEMO de l'ARSEA « faisait le point sur l'orientation scolaire de Justine en 1ère ; ». C'est encore grotesque. La Cour semble avoir écarté aussi des débats quelques lignes du jugement pourtant rendu en juillet 2010, par le juge pour enfant de Nanterre. Il est ici évident qu'il n'est plus utile de faire appel d'une décision d'un juge pour enfant et qu'il est encore moins utile de se pouvoir en cassation. Mais sans référence à ces éléments récents ou anciens concernant la santé et la scolarité de mon ainée, l'arrêt du 1er avril courant, rendu par un collège « autrement composé », semble être parfaitement motivé, c'est probablement l'essentiel pour des magistrats !
Secteur 8, affaire 808/0170, parquet 0323010135
n° jugement 10/AE/... Nanterre, 27 juillet 2010
Je pense que la Cour a aussi pu se torcher avec les conclusions et les pièces que je lui communiquais, ce 4 mars, et que la Cour a aussi balayé une grande partie de ma plaidoirie. Ce 4 mars, je n'ai pas parlé que de « vertiges ». Ce 4 mars, j'avais aussi beaucoup parlé d'une « forte animosité » à mon encontre, ce qui figure bien dans mes conclusions écrites. Etc, etc...
Devant la Cour comme dans mes conclusions écrites, j'étais explicite. Contrairement à ce que notait finalement la Cour, je formulais une demande bien précise qu'il est d'ailleurs possible de lire ci-dessous, dans le même paragraphe : je demandais « que soit dressé un constat d'échec de la mesure AEMO qui était censée faciliter les relations père/fille ».
Encore de l'arrêt rendu ce 1er avril 2011, par Versailles
Je pense qu'en effet, la Cour et le parquet se sont torché avec mes conclusions et tout ce que j'exposais, par exemple, Voleurs d'enfants, un déjà vieux livre, d'août 2007, par Henri Darbes. J'ai le sentiment qu'assez gobalement, la Cour n'a pas du tout répondu à mes conclusions écrites. Je me référais, entre autres, à l'arrêt n° 2010/293 rendu le 10 mai 2010, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence : « ... l'écoulement du temps ayant pu avoir effets négatifs sur la possibilité de la requérante de renouer une relation avec sa fille, quel que soit le contexte ; ». Bientôt 6 ans se sont écoulés depuis la « disparition » de ma fille aînée, chez les époux Clementz, à Uhrwiller. Cette décision d'Aix en provence qui n'est pas très surprenante condamnait l'Etat français. « N'ayant obtenu en tout et pour tout en dépit de multiples démarches qu'une rencontre... dans des conditions `'délicates"... l'exécution du droit de visite assisté avait été rendue impossible par la carence de l'association missionnée pour ces rencontres »... En 2009, lorsque Justine et nous avions à nouveau pu avoir des relations, sans interférences de gorets du social, tout se passait plutôt bien. Puis, soudainement, après l'été 2009, toutes relations avec Justine étaient à nouveau impossibles.
En septembre 2009, Justine replongeait dans le pré carré de l'ARSEA, pas trop loin du presbytère d'Uhrwiller, dans un milieu qui m'est très fortement hostile, depuis des années. Cette magistratüre du coin, ces kapos du social, de l'OSE France ou de l'ARSEA et le pasteur Clementz sont vraiment très drôles, surtout lorsqu'ils soutiennent qu'ils ont pu permettre à mon aînée de renouer avec sa « famille paternelle ». Les tensions et la « forte animosité » remarquée par la chambre civile, à mon encontre ainsi qu'à l'encontre de ma famille, sont perceptibles jusque dans le faire-part de décès de ma mère. En mai 2006, ma fille cadette avait 3 ans. Dans ce faire-part de décès, l'une de mes deux filles est inexistante...
De mon point de vue, quelques juges de Nanterre et des collèges ou ramas de juges de Versailles, des crevures du social et quelques autres créatures bienfaisantes tel que ce pasteur d'Uhrwiller et sa soeur ont plutôt le mérite d'avoir fait exploser ce qui était la famille naturelle, la vrai famille paternelle de Justine. Le 20 décembre 2010, je reçevais encore une lettre du Défenseur des enfants, il regrettait de ne pouvoir « intervenir dans une procédure déjà engagée », puis il concluait « En souhaitant à Justine de pouvoir construire sereinement sa vie d'adulte et dans les meilleures conditions, je vous prie de croire... »
Républicain Lorrain, 3 mai 2006
« Justine ne souhaitait pas revoir son père disant attendre de lui une réponse affective et non uniquement judiciaire et procédurière » ? C'est un laïus qui a été très souvent repris au cours de ces dernières années, notament par le cafard de Justine, Maître Delphine Roughol. Ces juges et professionnels de la Dass ont à mon humble avis un esprit particulièrement limité, et même très franchement étriqué. De la part de travailleurs sociaux, ce n'est pas très surprennant ?
Pareils écrits dans un arrêt de cour d'appel, de la part de magistrats professionnels, c'est assez grotesque aussi. Je croyais les juges aptes à prendre un peu de recul, je les pensais capables de discernement, aptes à prendre un peu de « distance » comme ils le disent parfois, dans leur propre jargon. « Pas d'affect pour sa fille », c'est une allégation qui manquait encore dans la pile de papiers que j'ai rassemblés au cours de toutes ces années. A chaque fois que je rentrais dans un prétoire, j'en ressortais avec de nouveaux écrits. Les juges, le pasteur, le procureur, les travailleurs sociaux et Maître Roughol m'ont assez souvent reproché de les avoir trainé dans des prétoires, d'où ils sont parfois sortis piteux, touchants, vivement déçus... Jamais je n'aurais imaginé qu'ils articuleraient pareils reproches dans une même allégation, une supposée absence d'affect de ma part, pour ma fille Justine, articulée avec le reproche d'avoir trainé des crevures d'abord dans des prétoires, puis jusqu'à la cour de cassation.
Lorsque j'ai expédié « Fuck You » de Lilly Allen, puis des suppositoires à l'Elysée, mes envois ont pu parvenir au chef de l'Etat, à Nicolas Sarkozy, ou au cabinet du président de la république française. A mon avis, ces envois ne sont pas parvenus à ma fille Justine. De même, lorsque j'expédiais un poussin crevé à Rachida Dati, Garde des Sceaux, Ministre de la justice, je ne pense pas que mon paquet parvenait à ma fille aînée. Car dans tout ce brouhaha, je crois distinguer mes enfants de ceux que je provoque parfois, je crois distinguer aussi mes enfants de ceux que j'ai trainé dans des prétoires, après y avoir été moi-même convié, très souvent, non par ma fille Justine, mais par d'autres individus ! Ces individus et le parquet n'assument pas...
Moi, « procédurier », selon des juges et ces travailleurs sociaux ? Qu'est-c'qu'on s'marre lorsque cette justice s'est vautrée ! En janvier dernier, une chambre civile de Versailles a infirmé une décision rendue par le juge des tutelles d'Antony ; sur cette voie souvent pénible et douloureuse aussi, l'étude de Maître Charles Halter a beaucoup et souvent été trainée dans la boue. Pour obtenir ce jugement, en janvier dernier, j'ai du travailler durant cinq années environ. La chambre civile ne m'a pas débouté, ne m'a pas condamné aux dépens, ne m'a pas condamné en raison d'un « abus de l'utilisation d'un droit ». La chambre civile a bel et bien infirmé une décision du juge des tutelles d'Antony. Bien sûr, ça peut faire chier autour de moi, surtout ceux qui échouent ou perdent, mais se défendre dans des prétoires, c'est encore légal et même assez souvent conseillé !
D'ici quelques temps, si Justine se faisait elle-même un peu mieux conseiller, elle pourra tirer profit de cet arrêt rendu par la chambre civil, en janvier dernier, s'en emparer à son tour et présenter une facture à l'étude de Maître Halter. En effet, comme cette étude a parfois travaillé bizarrement, puis n'a rien foutu ou rien pu faire pendant plusieurs années, les juges ont infirmé un jugement d'Antony. Mais ces juges ont tout de même désigné un administrateur ad'hoc, en raison d'une « forte animosité » à mon encontre, dans le cadre d'une succession de la famille maternelle. D'ici quelques temps, cet administrateur ad'hoc pourrait donc lui-même présenter une douloureuse à Justine, en personne...
« Procédurier », c'était une idée originale du juge Anne Valintini, de l'OSE France ou de Claire Davidson (une psychologue ou nicienne). Il fallait bien que ces gens trouvent un moyen pour se défendre, pour me répondre, et pour motiver leurs choix. Je pense que pour ces gens, il était impératif que je sois durablement discrédité, mes discours étaient déjà bien trop incisifs, notament mes discours contre Richard Josefsberg. A l'époque, j'étais à mon avis mal conseillé ; j'aurai du à plusieurs reprises tenter la récusation du juge Anne Valentini, elle tombait à coup sûr, au plus tard, fin juin 2005.
« Procédurier »... C'est bizarre. Début décembre 2008, à la cour de cassation, alors que je me défendais en personne contre le juge Serrier, la Cour ne m'a pas fait de reproches particuliers. Bien au contraire, le 17 décembre 2008, Xavier Serrier et la cour d'appel de Versailles se faisaient moucher par un arret de rejet, mais très bien motivé. Je n'en demandais pas plus. Début 2008, nous Justine et nous n'avions plus de relations depuis près de 3 ans, elles avaient été interdites par les juges. J'avais du sommer Xavier Serrier de juger. A l'époque, j'ai d'abord du convaincre un huisser de justice, il devait délivrer mes sommations. Plus tard, j'ai du convaincre un avoué afin qu'il glisse une requête auprès de la première présidence. Ensuite, j'ai du pousser le tout à la cour de cassation alors que la greffière en chef m'assurait que je me ferais débouter et condamner... Pendant tout ce temps, Justine et nous avions pu renouer. Mes enfants étaient même assez contentes d'avoir pu se retrouver.
« Procédurier » ? C'est un concept, une stratégie de défense que les époux Clementz ont assez souvent adopté, par exemple, en ne se présentant pas à la cour d'appel, en ne répondant pas au téléphone, en ne retirant pas leurs courriers recommandés... Maître Delphine Roughol se débrouille également assez bien à ces jeux là, négocier ou imposer renvois sur renvois, y compris dans le cadre de procédures plutôt urgentes, en référe.
« Procédurier », laissez moi rire, franchement. Les juges se sont-ils relus, cet arrêt serait-il truffé d'erreurs de plume ? Selon ce même délibéré du 1er avril 2011, « En substance j'indiquais en personne que depuis la fin de l'été 2009 je ne faisais même plus appel de la mesure de placement... » Pourquoi faire encore appel, puisque à Versailles, les juges avaient pour usage ou coutume de me débouter, systématiquement ? Je n'ai perçu qu'un réel changement auprès de la chambre civile, surtout après la cassation d'octobre 2010 et alors que je disposais d'une épaisse pile d'éléments matériels dans mes mains. Je crois qu'avec ce qui s'est passé depuis septembre 2009, il apparait plutôt que personne ne revient ou ne s'adresse à moi si je ne fais pas convoquer moi-même des adultes, dans des prétoires !
« Procéduriers », ainsi qu'une « forte animosité » à mon encontre ? Il est vrai que le cabinet du juge Anne Valentini ne fonctionnait que de façon très erratique, jusqu'à oublier parfois de me notifier des décisions, jusqu'à me notifier occasionnellement de façon tardive aussi, etc, etc. Je reste persuadé que ce juge des enfants avait fini par avoir elle même très peur de mes discours, je l'avais d'ailleurs bien perçu, en cours d'audiences. Puis après avoir été affectée dans un autre secteur que le notre, Bagneux, Anne Valentini avait tout de même décidé de conserver le dossier de mon ainée entre ses mains ; Anne Valentini et moi-même vennions alors d'avoir un échange très virulent, dans son bureau.
A la cour d'appel, j'ai plutôt trouvé les juges eux-même toujours très à cheval sur la procédure, très à cheval tout en étant parfois aussi extrèmement restricfifs sur l'interprétation du droit. En décembre 2009, la Cour a refusé mes appels de simples correspondances du juge pour enfant. Pourtant, d'après un guide de la protection de l'enfance, il pouvait être possible de faire appel de simples lettres d'un juge pour enfant. En faisant appel de ces simples lettres, je souhaitais alors d'abord pouvoir me référer à des évènements récents et nouveaux, figurant alors au dossier du juge pour enfant de Nanterre. D'une certaine façon, j'anticipais déjà l'arrêt rendu un an plus tard, par la cassation, nous apprenant que « il incombait à la cour d'appel de se placer au moment où elle statue pour apprécier les faits »...
Selon un article du Monde du 7 janvier 2010, Une encombrante voisine, Madame Clos aurait été procédurière. Je prend l'information avec les réserves qui s'imposent, ce n'est jamais qu'un article du Monde, un lynchage de précaution : « grâce à l'aide juridictionnelle qui assure aux plus démunis une prise en charge par l'Etat des honoraires et frais de justice, Chantal Clos a multiplié les actions, réclamant systématiquement des dommages et intérêts. » Maître Roughol est à l'aide juridictionnelle, versée par l'Etat. Les époux Clementz sont tiers digne de confiance et bénéficient d'une petite enveloppe mensuelle pour s'occuper de Justine. Mais depuis des années, les époux Clementz bénéficient surtout d'un très franc et nauséabond soutien du parquet et de la magistratüre du coin. Les travailleurs sociaux et les psychologues ou psychiatres désignés par les juges ont aussi bénéficié d'enveloppes, pour des missions, ainsi que du franc soutien de magistrats. Deux années de placement d'un enfant à Taverny representent une somme d'environ 100 000 euro, payés par la collectivité.
Je ne suis pas à l'aide juridictionnelle, lorsqu'il me faut un avocat ou le concours d'un huissier, je dois mettre la main à la poche. Sur 8 ans, j'ai du lâcher des euro par milliers. En cassation, en 2008, contre le juge Xavier Serrier, je n'avais même pas envisagé de réclamer des domages et intérêts, j'attendais tout autre chose de cette procédure précise ; la cour de cassation a rappelé le droit et dans le même temps, nous avions pu renouer avec Justine, puis tard, passer l'été 2009 en famille.
Justine souhaitait une « réponse affective » ? Que signifie ce charabia, « pas d'affect » ? D'après des professionnels du social, je n'aimerais pas ma fille ainée, et je ne ferais que m'amuser à répondre, à répondre à leurs mensonges et calomnies... Si ces gorets, le ministère public, ce pasteur et sa soeur n'étaient pas entrés dans nos existances et s'ils n'avaient pas arraché Justine de ma famille et de la région parisienne tout en nous interdisant toutes relations avec elle, je n'aurai pas eu à les faire convoquer et reconvoquer tous dans des prétoires. A versailles, en cours d'audience, des hypocrites en robe noire ont cependant assez souvent rassuré Justine, lui disant : « ton papa t'aime, ou il ne serait plus ici, à la cour d'appel » !
En mars 2008, le magazine Maxi a peut-être été excessif en publiant « je suis coupable d'aimer ma fille », l'auteur ou ceux qui l'ont renseigné se sont peut-être trompé de dossier. Cependant, avec le recul, le magazine Maxi avait éventuellement raison, surtout s'il s'est au préalable adressé au ministère public afin de se faire une idée plus globale de la situation de Justine. Une chose est plus certaine, les juges et Xavier Serrier m'ont beaucoup et souvent repproché la parution de cet article, dans Maxi. Et pour Maxi, la décision de justice était alors « incompréhensible »...
Maxi n° 1114, du 3 au 9 mars 2008
Je pense qu'effectivement, mes « réponses judiciaires » ont pu assez souvent ennuyer ma fille aînée, surtout à partir de son adolescence. Mais je crois que ces mêmes « réponses judiciaires », à chaque fois jugés légitimes par des juges, ont d'avantage ennuyé des adultes auxquels je me suis adressé au cours de ces dernières années, dans des prétoires, ainsi qu'encore dans cet ultime billet, publié sur Internet.
Je pense qu'en guise « réponses » ou de commentaires de cet arrêt du 1er avril 2010, ce sera à présent suffisant. S'il me venait encore quelque chose d'important ou drôle à l'esprit au cours des prochains jours, je l'ajouterais. J'ai maintenant surtout d'autres chats à fouetter, par exemple, sortir, beaucoup encore, et me distraitre également.
On rigole beaucoup à Versailles... et on peut s'amuser à Paris aussi
Il faut que je pense aussi un peu plus sérieusement à la cassation. Depuis que j'ai vu cet arrêt dans le JDJ de mars 2011 et vu mes conclusions déposées le 4 mars dernier, notament la page 30, je crois qu'un bon pourvoi est susceptible de passer à nouveau, un peu comme une lettre simple, par la Poste. Les juges viennent d'estimer que cet ultime passage à la cour d'appel était devenu « sans objet ». Pourtant, la situation actuelle de Justine est encore assez similaire à celle de juin 2008, elle est toujours « placée », en internat, et à mon avis, toujours « placée » sans raisons valables. Lorsqu'on a fini déplucher ces jugements et ces arrêts, leurs « motivations » semblent plutôt être des plus farfelues et fantaisistes.
Il faut également que j'approfondisse maintenant un peu plus le cas Adolf Eichmann, peut-être un personnage d'une assez banale et courante inhumanité administrative, un très zèlé ou dévoué haut fonctionnaire, peut-être un Maurice Papon, ainsi qu'approfondir un peu le procès Eichman qui s'était déroulé à Jérusalem, à quelques controverses ou polémiques sur ces thèmes. J'aimerais surtout éviter d'écrire n'importe quoi, ni risquer de susciter trop l'hilarité parmi des historiens, ni susciter non plus une très franche et virulente indignation au sein de quelques communautées ou associations juives.
Adolf Eichamn a été l'un des principaux architectes de la « solution finale » (Endlösung) ; « architectes » et non « artisants », car cette « solution » de destruction de masses a tout de même été poussée jusqu'à son industrialisation. Papon, s'en souvient-on encore, ou avons nous déjà quelques lacunes ou trous dans la Mémoire ? Papon, c'était d'abord Vichy. Or, pour ce qui concerne ma fille aînée, il ne s'agissait manifestement que d'une très courante « solution durable » et non « finale », une solution occcasionnellement « cruelle et exceptionnelle », mais rien de bien grave ou dramatique, juste des décisions « dans l'intérêt de l'enfant », et un de ces fabuleux « projets » habituellement élaborés et emplatrés par ces gens de robe, des spécialistes et ces professionnels de la protection de l'enfance. « C’est pas Auschwitz », c’est juste la Dass, et ce n'est vraiment que du bout des lèvres qu'il est envisageable de parler de La vie, après la Shoah.
Mais à tous ces sujets, quelques magistrats du coin martelleront que je n'ai rien d'un sachant quelque chose ou d'un pouvant démontrer quoi que ce soit. Par contre, le pasteur d'Uhrwiller, Isabelle Clementz, peut se contenter de « dire » et « d'expliquer », ce même coeur de magistrats confirmera systématiquement. Cependant, pour ce qui concerne la Shoah, l'Histoire et des recherches ou expérimentations plus récentes, il sera à mon avis tout de même préférable de s'adresser à des spécialistes autorisés, par exemple, ceux de l'OSE France. Kathy Hazan, historienne, peut parler de l'après Shoah, elle a contribué à la création de l'exposition « A la vie ! » Richard Josefsberg compte également parmi les autorisés et de vrais experts ou chercheurs de l'après Shoah. En cas de scandale, il faudra plutôt solliciter Jean-François Guthmann, il aura réponse à tout, c'est assez certain ; en 1993, il avait déjà pu préserver des emplois ou la réputation d'un fabricant de rillettes.
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A l'attention du chef de l'Etat et de son Ministre de la Justice
J'ai déjà écrit X fois, ici et la. Ils auront été prévenus, très bien informés, et ne seront plus à une bafouille près.
Ces arrêts de décembre 2008 et d'octobre 2010, à la suite, s'articulent tout deux autour d'un même jugement, rendu en juin 2008, par le juge pour enfant de Nanterre, ainsi qu'autour d'un arrêt de la cour d'appel de Versailles, rendu le 22 mai 2009. Il y a eu « changement » de juge au siège, en octobre 2008, du fait d'une procédure de prise à partie contre le juge pour enfant, ce qui est assez exceptionnel ; puis a suivi cette décision de rejet, en cassation, en décembre 2008. Il y a maintenant eu cassation après, avec renvoi auprès de la cour d'appel, « autrement composée ». A suivre...
Après juin 2008 et une audience provoquée, chez le juge pour enfant, mon aîne finissait par refaire surface. Mon aînée avait comme disparue, depuis début novembre 2005. Nous passions ensuite l'été 2009 en famille. Mais depuis septembre 2009, nous n'avons à nouveau plus la moindre relation avec mon aînée. On fini par se faire une raison.
Dans cette baffouille, à la suite, était-il utile de rappeller qu'en 2008, la Constitution avait 50 ans, la DUDH, 60 ans, et qu'en 2009, la CIDE allait avoir 20 ans ? En décembre 2008, quelques ouvrages flambaient, dans Paris, en contrebas de la BNF. Nous étions quatre à protester, dans le cadre d'un « rassemblement » bien encadré et très officiellement déclaré auprès de la préfecture de Paris. « Saisissez les tribunaux, faites vous mieux conseiller, n'hésitez pas à faire appel, à user et à épuiser les voies de recours »... faudrait-il encore que ça produise autre chose que de tels constats d'échecs !
A l'attention de Monsieur Nicolas Sarkozy,
Président de la République Française
A l'attention de Madame Michèle Alliot-Marie,
Garde des Sceaux
et Ministre de la Justice et des Libertés
Lettre ouverte - Le PDF
Messieurs,
Veuillez trouver ci-joint copie de deux arrêts rendus par la cour de cassation :
• du 17 décembre 2008, de rejet, mais motivé,
• du 20 octobre 2010, tout aussi affligeant, un arrêt qui casse et annule
Aujourd'hui, je ne peux plus que penser que vous même ainsi que certains de vos prédécesseurs avez été d'une naïveté, d'une incompétence ou d'une mauvaise foi crasse - surlignez tout ce qui vous siéra.
Avec mes plus cordiales salutations.
Bruno Kant
http://justice.cloppy.net
Bagneux, 9-2, le 28 octobre 2010
Du 30 au soir... et du lendemain. Ce billet, sa page 1, est quasi reconstitué, suite à l'intervention d'un emmerdeur, dans mon blog ; si nécessaire, pour quelques explications, voir La curée ou le billet Un bug ? J'ai perdu un second billet dans ma rubrique Opinions, après une boulette, ce 30 au matin ; mais c'est sans importance, depuis, l'essentiel est à nouveau publié. Voir par exemple, la page 4, pour une lettre au juge pour enfant de Nanterre, postée ce 29 octobre.
« J'assume », c'était le titre de l'un de mes billets de janvier 2009. A l'époque, écrivant encore ou déjà à l'Elysée, rappelant que ce pays aurait une Constitution, je décrivais un peu ce qui venait de se passer en 2008, à Nanterre, à Versailles puis en cassation, et je posais une question à Monsieur le Président de la République : « croyez vous aux vertus de l’assistance éducative alors que la Direction Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse ainsi que Madame la Secrétaire d’Etat à la famille font eux même montre de sérieuses réserves ? » Je n'ai jamais eu de réponse.
Des spécialistes ainsi que des pinnailleurs pourraient relever quelques broutilles ou bizarreries dans les pages suivantes. Comme d'autres articles ou feuilles, elles ont été assez difficiles à rédiger et à relire. Je suis disposé à en discuter. Et que mes lecteurs ne commettent pas les mêmes erreurs que Maître Eolas ; par le passé, il s'est déjà vautré ; je pense qu'il ne m'avait même pas lu, qu'il ne se doutait pas non plus que la cour de cassation mais également le juge pour enfant de Nanterre allait ensuite rendre des jugements et arrêts qui nous seraient favorables, à mes enfants ainsi qu'à ma famille. Mais des pinnailleurs peuvent se lâcher aussi, nous convoquerons alors également Schoppenhauer et Caraco.
Hé oui, j'assume et, comme d'autres, je me contrefous du qu'en dira-t-on, du tribunal de l'opinion également.
Une photo de voyage, prise ce 3 juin 2010,
au retour d'un prétoire de Lorraine
Surprise, c'est encore un strike !
Ajout du 24 au soir... Je n'avais pas vu. L'arrêt est publié, sans les moyens annexes, rubrique jurisprudence :
Arrêt n° 909 du 20 octobre 2010 (09-68.141) - Cour de cassation - Première chambre civile
CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 22 mai 2009, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles, autrement composée
Pour le final et après un changement de juge pour enfant, en octobre 2008, j'obtiens donc, aujourd'hui, deux ans plus tard, un renvoi devant la cour d'appel, autrement composée. Le précédent arrêt, rendu le 17 décembre 2008, autour de ce même jugement ou siège, est publié sur Légifrance. Pour en rire plus, dans mon blog : Nos porte voix : « l'Elysée ne répond pas à des allégations mensongères ». Voir aussi parmi mes notes, PS : Royal demande « des sanctions » contre les fraudeurs. Cette réponse d'avril 2007, de la chancellerie, est pas mal aussi : « il convient d'attendre ». En août 2007, énervé, fâché, je finissais donc par écrire à l'Elysée, ainsi qu'au Garde des Sceaux : « Sous couvert de l'indépendance, la place Vendôme et l'Elysée se refusent au dialogue, ne me laissant pas d'autre choix. » En janvier 2010, avait encore suivi un rappel à la loi, en toute discrétion, dans l'entresol du palais de justice de Paris...
Ajout du 26... Je remercie Madame Liliane Bettencourt pour ce fou rire, je pourrais en parler très prochainement, à Versailles, ou même lancer tout à fait similaire à quelques juges et partis : « Qu’est-ce qu’elle a ma [soeur trisomique] ? Je vais bien dans la lutte. Quand c’est plat, je m’emmerde. » « Vous êtes têtu ou alors vous ne comprenez pas vite ? » Madame Bettencourt envisage à présent de s'exiler, au Congo ? Je suis très bien, par ici, à proximité immédiate de Paris. Au printemps dernier, je pense avoir été tout aussi explicite avec le juge pour enfant ainsi que dans une correspondance adressée à la chancellerie : « Je confirme ce que j'écris au juge pour enfant de Nanterre, ma soeur trisomique emmerde maintenant ton ministère public. J'invite les pas contents à trouver un drapeau français. » Je ne pourrais plus écrire la même chose à un magistrat du siège ou au Garde des Sceaux car, aujourd'hui, dans de telles allégations, certains seraient susceptibles de percevoir un outrage à un symbole de cette République, le drapeau. En décembre 2009, dans mes conclusions écrites déposées à la cour d'appel de Versailles, auprès de la chambre des mineurs, j'étais également assez explicite : « La chambre des créatures inférieures pourrait cependant très soudainement se ressaisir et faire montre d'un peu plus de sérieux ? M. KANT le sera alors tout autant. »
Ajout du 26 encore... L'arrêt du 20 octobre est à présent publié sur Légifrance, avec ses moyens annexes. Il est pas mal sous cette forme, avec ses annexes ; il rappelle que « M. X... a accablé la MECS du Château de Vaucelles [ NDLR : on parle aujourd'hui plus pompeusement de la maison d'enfants Elie Wiesel ] », le cloaque de l'OSE France dirigé par Richard Josefsberg. La suspension de tous mes droits « sur » ma fille Justine, « pour exceptionnelle et cruelle qu'elle apparaisse, n'en était pas moins nécessaire dans l'intérêt de la mineure » ? J'adore lire de nouveaux papiers ou productions de ces cours et professionnels, qui qu'ils soient. A chaque fois, on peut en écrire plus ou, tout simplement, étayer mieux de précédents écrits ou publications. Une séparation « exceptionnelle et cruelle » ? J'en reparlerais à l'occasion d'un prochain colloque ou conférence auquel contribuera Françoise Sironi. Oui, je sais, la police m'a assez souvent répété qu'on ne doit pas critiquer l'OSE France, une association reconnue d'utilité publique.
Ajout du 26, dans la nuit... Faut-il avoir de la compassion pour des bourreaux ? En a-t-on pour des pédocriminels ou des crevures ? Maintenant, 'faut assumer, Isabelle, vous voilà condamnés, toi et Pascal. Je sais, vous et Maître Delphine Roughol, cafard d'enfant, avez toujours trouvé la plupart de ces juges et les pros du social si fabuleux...
Ajout du 27 octobre, 17h20. Je viens de téléphoner à l'Elysée, le 01 4292 8100 ; il ne me paraissait plus utile d'écrire à nouveau, là bas. Le château m'a souvent répondu n'importe quoi lorsque mes lettres ou envois à l'attention du Président de cette République ne restaient pas tout simplement lettres mortes. J'ai discuté deux minutes avec une dame. On m'a dit que j'y aurai déjà écrit plus de trente fois - en 6 ou 7 ans - et que mon dossier serait « sorti » ; ce dossier n'est peut être que « égaré ». Cette dame a eu le sentiment que j'aurai « beaucoup de soucis ». J'ai bien insisté : « j'ai cassé Versailles et je ridiculise maintenant ces juges ». Selon ce qu'elle m'a répondu, mon appel devrait être « signalé ».
Je viens de survoler une correspondance et sa pièce jointe, du cabinet Defrenois et Levis, Paris. Je leurs avais confié une décision rendue par Versailles, le 22 mai 2009, j'avais fait appel de décisions rendues par Xavier Serrier. Selon ce qui m'est parvenu, la décision de Versailles a été soumise à la cour de cassation ; elle a rendu un arrêt, ce 20 octobre 2010 : casse et annule, dans toutes ses dispositions, condamne les époux Clementz aux dépends, renvoie à Versailles, auprès d'une cour autrement composée, etc... J'attends encore un complément d'information, de la part de Maître Marc Levis.
Le pasteur d'Uhrwiller, condamné ? Il me semblait bien qu'Isabelle Clementz finirait par plagier Madame Brun.
Faut-il absolument retourner à Versailles, revoir des juges de la chambre des mineurs ou des créatures inférieures ? En juillet dernier, le juge pour enfant de Nanterre avait convoqué mais j'avais décidé de laissé ces gens se débrouiller, entre eux ; je les ai snobé, je ne me suis pas rendu à l'audience, puis je n'ai même plus fait appel. Il faut que j'étudie cet arrêt du 20 octobre, il s'appliquera certainement aussi à ce que Versailles et Nanterre ont rendu après mai 2009.
Dans tous les cas, l'arrêt rendu ce 20 octobre va m'être utile. Je vais le pousser dans la deuxième chambre civile de Versailles, fin novembre prochain. La Cour a convié le pasteur et son époux, le médecin généraliste... la famille d'accueil, la tata et le tonton ou ces « tiers dignes de confiance ». En effet, les époux Clementz s'occupent depuis quelques années de ma fille ainée, une situation qui semble à présent manquer très cruellement de bases légales.
Audience publique du 20 octobre 2010, Cassation,
Pourvoi n° C 09-68.141, Arrêt n° 909 FS-P+B+I
Retourner à Versailles, puis après, à nouveau en cassation ? Ca peut faire travailler des professionnels, livrer une matière intéressante pour des juristes. Mais ça m'apporterait quoi au juste, aujourd'hui ? J'ai plus intéressant à faire. Qu'est-ce que ça pourrait apporter à mes enfants, à ma famille ? Le mal est fait. Dans à peine plus de six mois, mon ainée sera majeure. Pour le moment, j'envisage de laisser les « professionnels » de la Dass, de cette justice du coin, vaquer encore à leur occupations, avec les époux Clementz et l'ARSEA. Je pouvais aussi y retourner, juste pour le fun, recasser encore Versailles et à nouveau Serrier, les arrêts et jugements qu'ils ont rendus, recasser ou faire condamner encore les époux Clementz. Je pense que tout aurait du s'arrêter peu après 2008, alors que je venais de casser la première présidence de Versailles et de moucher Xavier Serrier. Je vais passer pour quérulent, si je continue ? Ce n'est pas sûr. Aujourd'hui, avec cet arrêt qui vient de tomber, je pense plutôt à faire condamner l'Etat français ; à mon avis, la condamnation est acquise.
En novembre dernier, je crois que j'avais été apperçu par Dominique Versini, devant le Barreau de Paris. En tous cas, une femme qui lui ressemblait beaucoup avait détourné son regard de ma banderole - celle qui a ensuite fait l'objet d'une « destruction administrative ». Je pense que le Défenseur des enfants ou des droits pourra s'emparer de cet arrêt du 20 octobre. L'arrêt complétera le rapport de Versini, rendu en 2005 ; je m'y étais référé pour alimenter les écrits et les débats auprès de la cour. Selon le pasteur Clementz, c'est à l'enfant de choisir sa voie... Du rapport 2005 du Défenseur des enfants, page 99 : « Il arrive que les adultes se cachent derrière les voeux exprimés par l’enfant pour échapper à leurs propres responsabilités ou pour faire valoir leur propre point de vue. » Aujourd'hui, le point de vue du pasteur n'a donc plus de base légale. Quand à la base morale, je pense qu'elle est absolument abjecte - suffisant, répondra la paroisse, le village et l'ARSEA Alsace ? « C'est encore motivé par des opinions psychiatriques, par les avis du ministère public ou le politique, par des rapports ou avis de goret du social, ceux de l'OSE France et l'ARSEA, par les prêches d'Isabelle Clementz également », nous diront des magistrats professionnels ? Les époux Clementz vont ils maintenant se faire mieux conseiller ? Ce n'est pas sûr. Je pense qu'ils s'en foutent tous, ils ont « gagné ». Maître Eolas a également « gagné », et à mon avis, un gros lot. Il y a peu, il publiait L'affaire René G..., je l'invite à se relire d'abord, puis à relire ou à lire aussi Un petit pot pourri. Qu'en diront Maître Delphine Roughol, cafard d'enfant, Jean-françois Guthmann, Roger Fajnzylberg et Richard Josefsberg, de l'OSE, Thomas Resch, de l'ARSEA ? Qu'en pensera maintenant le si bon Docteur Magalie Bodon-Bruzel ? Et Madame Claire Davidson, « psycho machin », va-t-elle parler un jour ? Et le substitut Laeticia Felicis, que devient-il, pourquoi n'a-t-il pas répondu aux caméras de France 2, par le passé ? Mon ami G., juriste, va se marrer après s'être arraché les cheveux ; qu'est-ce qu'on en avait chié, pendant des mois... pour un tel fiasco !
L'idée des « psys » - ainsi que de convoquer le pasteur - était celle du juge pour enfant Anne Valentini, elle même une experte, et des professionnels de l'OSE France. Ils insistaient, lourdement. Cette idée ou plutôt, nécessité de « psychiatriser », faute d'autres arguments, avait été confortée par le juge Thierry Reveneau ainsi que par la cour d'appel de Versailles. En 2009, Versailles me refusait encore une « contre expertise » ou l'intervention d'un nouveau bouffon en blouse... Maintenant que cette décision de 2009 est casséee, annulée, j'attends encore et toujours des commentaires sous cet ancien billet, Un cas clinique, histoire d'en rire. Allez, les pros, faites pas les timides !
Pourtant, aujourd'hui, tout est plus simple, tout le monde peut parler, librement. En effet, depuis juin 2008, il n'y a plus aucun journal ou tabloïde, ni la moindre caméra, nul part. Je pense que tout le monde a la trouille, depuis des lustres.
Voir parmi mes références, Le dictionnaire des curieux
Je ne sais pas si je vais retourner à Versailles, auprès de la chambre des créatures inférieures. Je vais y réfléchir, peut être très simplement rappeler trois lignes de mes conclusions déposées en décembre 2009, puis demander aux juges s'ils se foutent de ma gueule ou de celle de ma soeur trisomique : « M. KANT sait surtout que les voies de recours sont réputées illusoires lorsque les décisions de justice sont assorties de l'exécution provisoire (La responsabilité des magistrats, Gwenola Kerbaol, PUF, 2006), ce qui semble plus particulièrement vrai lorsque certains juges sont saisis. » Je pourrais ensuite citer Oswald Baudot, puis prier à nouveau ces pitres de motiver mieux, ce que j'ai déjà fait en décembre 2009. En janvier 2010, les juges de Versailles semblaient m'avoir assez bien compris, ils me refusaient même explicitement une révision, me repprochant de souhaiter remettre en cause des décisions devenues définitives - sans beaucoup plus de précisions. Que feront ces juges ? Ils vont encore devoir s'efforcer de sauver le pasteur et surtout, leur pair Serrier - le pauvre. Mais il n'y a pas de seconde chance, ce n'est pas du pénal, il s'agit « d'assistance éducative ». Depuis début 2009, mes deux filles ont encore beaucoup grandi, nous ne pourront pas nous rendre à Versailles dans l'état où nous nous trouvions avant ledit arrêt, je ne le pense pas. C'est une affaire définitivement foirée, comme d'autres. Mais c'est pas si grave ; par ici, en Moldavie française, c'est naturel, courant ; nous y sommes accoutumé.
Si je retourne au front, je pourrais aussi évoquer l'arrêt n° 2010/293 qui condamnait l'Etat, un arrêt rendu ce 10 mai 2010, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Voir Un arrêt splendide, je pense enfin lire « mieux » Versailles pour plus de détails : « ... l'écoulement du temps ayant pu avoir effets négatifs sur la possibilité de la requérante de renouer une relation avec sa fille, quel que soit le contexte ; » « N'ayant obtenu en tout et pour tout en dépit de multiples démarches qu'une rencontre... dans des conditions `'délicates"... » ! Après un travail long, lourd, rendu difficile par les « pros » et le pasteur, « garant de la relation père-enfant » et « digne de confiance », un travail contre vents et marées pour déccrocher des décisions de justice favorables et surtout, un travail de fond pour renouer avec Justine, malgré des réticences, l'été en famille, en 2009, s'était finalement très bien déroulé. Puis tout est reparti en vrille, peu après le départ de mon ainée, pour l'Alsace-Lorraine et sa rentré scolaire, dans le pré carré de l'ARSEA, pas trop loin de la paroisse d'Uhrwiller. Bref, le pasteur et toute cette clique ont « gagné ».
Si je décidais de retourner au front, ca va à nouveau chier et on va encore rire - ou geindre, selon le point de vue.
Nous, ici, à Bagneux, dans le 9-2, malgré tout, ça va. Je crois que la cour de cassation ne l'a que trop bien perçu. Depuis quelques temps, je ne sors plus beaucoup, ça ne m'intéresse plus non plus. Mais je crois que j'irais assister à la prochaine conférence ou rencontre avec Boris Cyrulnik, ce 2 décembre. Après la résilence, concept que je maitrise, il devrait nous parler de la honte, concept que je maitrise également. Pourrait-on vraiment mourir de dire ? Comment ne pas s’enfermer dans la honte comme dans un terrier ? Où est passé le ministère public de ce pays, pourquoi ne me répond-il jamais en public ? Ah, je me souviens.. Ludivine m'avait répondu. ici, tout est « d'ordre privé », je dois me débrouiller tout seul.
Mais jouter et jouer avec les juges ne m'intéresse plus. Je n'ai d'ailleurs même pas relancé Lénovo France ; leur avocat m'avait répondu un peu n'importe quoi, puis ma dernière lettre à leur attention est restée morte.
Madame Mireille Millet envisageait de jouter encore ; elle retournerait au front, elle était d'une nature déterminée, pugnace, combative, ses conseils également. Elle a pu déclarer un nouveau pourvoi. En effet, en juin dernier, elle avait à nouveau été condamnée, au retour de la cour de cassation ; voir « C’est pas Auschwitz », c’est juste la Dass. Mais la situation récente de Madame Millet était totalement différente des notres, de celle de ma famille et de mon ainée, « placée ». Madame Millet se défendait finalement au pénal, pour avoir caché Sébastien, par le passé et alors que la justice, une broyeuse assez similaire, le réclamait.
Madame Millet constestait encore et systématiquement des décisions rendues par les juges pour enfant de Nanterre et de Briey, par la cour d'appel de Versailles, des décisions de certains procureurs aussi. Elle critiquait également beaucoup le juge Anne Valentini ainsi que des décisions que ce juge pour enfant de Nanterre avait rendu, des décisions confirmées par Versailles. Face à Madame Millet, les réquisitoires du ministère public que j'ai pu entendre étaient toujours assez courts, succints, je synthétise : « elle conteste encore des décisions du juge pour enfant mais elle a toujours été déboutée ou condamnée, je réclame à nouveau sa condamnation. » Et dans la foulée, effectivement, systématiquement, Madame Millet se faisait débouter ou condamner, même lorsqu'elle revenait de la cassation avec un arrêt qui lui était favorable ; par le passé, Madame Mireille Millet avait été condamnée pour des faits commis par sa fille ! Au retour de la cassation, Madame Millet a été condamnée à une peine similaire... Les juges ont confirmé, motivant autrement ; à Versailles, c'est courant.
Madame Millet aurait souhaité remporter un jour une relaxe, au pénal. Mais elle n'aura pas pu ou su faire valoir « l'état de détresse » de Sébastien, lorsqu'elle a décidé de le cacher. Cet état de détresse était pourtant reconnu selon certains documents et par tous les professionnels, reconnu également dans une ordonnance rendue par le tribunal d'instance de Paris, dans le cadre d'un recours de Madame Millet contre l'Etat.
Un article récent du Républicain Lorrain propose cependant une autre lecture de cette « affaire Sébastien » : « Si la justice n'a pas entendu l'amour de Mireille Millet, son histoire de famille lui donne gain de cause. Depuis deux ans, son petit-fils majeur a rejoint le foyer de ses grands parents. `'S'il n'avait pas cette grand mère, Sébastien serait en foyer", a pourtant insisté Me Olivier Corbas. »
Je viens de téléphoner à mémé Mireille. J'ai eu son mari. Elle en a trop fait, à moins qu'elle n'en ait trop enduré. Le titre de mon billet pourrait maintenant paraitre inapproprié. Tant pis. Tant pis pour certains de ceux qui me liront.
Mais qu'a raconté au juste le procureur Christian Girard, du parquet du Meaux ? J'ai lu le Metro du jour et des doutes m'ont envahi. Je pense que cet article assez succint peut prêter à confusion. « Nous avons estimé qu'un simple rappel de sa culpabilité était nécessaire, a expliqué le procureur » ? Mais Metro précise bien que Marine a été poursuivie puis reconnue coupable. France Soir, un article du 22/10/10 à 10h43, par Sandrine Briclot, est plus explicite :
Marine a « exprimé des regrets et présenté des excuses ». Elle a néanmoins été poursuivie jeudi matin devant le tribunal correctionnel de Meaux dans le cadre d’une « comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité » pour « dénonciation mensongère d’un crime ayant exposé à d’inutiles recherches », infraction punie de six mois de prison et d’une amende, a poursuivi le magistrat lors d’une conférence de presse.
Reconnue « coupable des faits » qui lui étaient reprochés, elle a cependant été dispensée de peine, une décision que Christian Girard a estimée « particulièrement clémente » : « Nous avons estimé qu’un simple rappel de sa culpabilité était nécessaire. »
Je parlerais plutôt d'une condamnation, dans le cadre d'une procédure de comparution immédiate, avec une dispense de peine, et non d'un « simple rappel ». En janvier dernier, dans l'entresol du palais de Paris, l'un des délégués du proc' m'imposait un simple rappel à la loi. J'envisage d'écrire maintenant au procureur de Paris, pour obtenir des précisions et pour lui demander de bien vouloir faire purger certains fichiers, par exemple, de police ; certaines informations enregistrées à ces fichiers, le 21 novembre 2009, sont erronées. Pour motiver ma demande, je joindrais une copie de cet arrêt du 20 octobre 2010 ainsi qu'une copie de l'arrêt rendu le 17 décembre 2008, également rendu par la cour de cassation. Le précédent arrêt rappellait la constitution, pour son cinquantenaire. Le plus récent arrêt mouche Versailles alors que la CIDE allait avoir 20 ans. Je joindrais aussi le jugement rendu en juillet 2009 ; le juge pour enfant de Nanterre finissait par nous accorder des vacances d'été, en famille. Depuis, Justine a, à nouveau, comme disparue. Bravo, les juges !
Aujourd'hui, je suis sorti pour marcher avec des trans, des folles, des pédés, des gouines et leurs soutiens. On s'est beaucoup marré. Eux même semblent être assez brouillés avec certains courants « psychiatriques ». Ils sont susceptibles de vomir en lisant mon blog... pas plus susceptibles que d'autres de mes lecteurs ?
Au cours de cette marche, Existrans 2010, une pancarte m'a fait beaucoup rire. Qu'en dira le juge pour enfant Xavier Serrier ? En juin 2008, à l'audience, il m'avait lancé que je devais arrêter de parler de droit, un concept que, selon lui, je ne maitrisais pas ; il avait encore ajouté que dans son cabinet, seul importait un peu d'humanité... Je crois que le juge Serrier est à présent bien servi, en droit comme en humanité. Pour le moment, il serait toujours à Nanterre.
Cet après midi, une jolie jeune femme - il faut bien l'admettre - brandissait cette pancarte, « la bite ne fait pas le mec ». Avant de la prendre en photo, je lui ai demandé si elle assumerait. Elle s'est immédiatement cachée, pour la photo, m'expliquant ensuite qu'elle était enseignante, qu'elle n'aurait pas pu se permettre car certains de ses élèves seraient homophobes. Elle m'a remercié de l'avoir prévenue, puis nous avons discuté et en avons rigolé.
Pendant cette marche, mon téléphone a sonné. Oui, mon téléphone peut sonner, même quand je marche avec mon entonnoir sur la tête. On m'informait que j'avais du courrier, de la cassation. Ce n'est que plus tard, dans la soirée, que j'ai appris la mauvaise nouvelle. Mais mémé Mireille nous avait bien dit qu'elle se battrait jusqu'au bout.
Un psy, non merci ! Essayez avec un pasteur ? |
Encore un constat ?
Ajout du 3 au soir. Je tourne définitivement une page, je vais maintenant me passer de ces constats d'huissiers. J'ai d'abord cru halluciner en feuilletant celui du 28 mai dernier... puis je suis allé voir et revoir, sur la toile. Ce 19 mai 2010, j'ai été reçu par la police nationale ; j'avais alors très longuement discuté de ce qui était déjà perceptible, sur le net, depuis février 2009 ; j'étais convié pour discuter de diverses plaintes plus récemment portées contre moi. Depuis peu, sur la toile, je découvre des trucs assez bizarres, que je ne connaissais pas, pas sous ces formes, ou très mal, parfois des faux ou des documents qui semblent être altérés, probablement des scans de documents officiels aussi, tout ou partie de documents divers dont certains ressemblent à des correspondances privées ou leurs extraits. J'ai le très net sentiment d'avoir déjà amplement répondu à l'essentiel de ces éléments, le 19 mai dernier, au commissariat de police. Fin du mois dernier, dans un blog sur wordpress.com, j'avais découvert ce qui serait un « droit de réponse de Mr KANT » ; je pense qu'il m'est attribué or je n'en ai pourtant envoyé aucun récemment, nul part.
Du 3. J'ai évidemment noté que Le Sénat veut sauvegarder le Défenseur des enfants. Je pense que c'est une bonne chose. Cependant, cette institution ne pouvant intervenir lorsqu'un juge pour enfant est saisi, le nouveau Défenseur des droits - souvent réduits au néant lorsqu'un enfant « bénéficie de mesures de protection » - pourrait éventuellement compléter l'actuel Défenseur des enfants, une maison sûrement bourée de talents et de bonnes âmes, mais qui ne peut parfois que constater, compatir, puis rapporter.
Ajout du 3. Le facteur vient de m'apporter ce fameux constat d'huissier, du 28 mai dernier. Je le lirais plus tard.
Ajout du 2 juin au soir... La cour d'appel de Metz a délibéré et confirmé la condamnation de Madame Millet, une petite peine assortie de sursis. L'avocat général venait d'anticiper au cours de son réquisitoire, rappelant qu'au cours de ces dernières années, à chaque fois, Madame Millet avait été condamnée ou déboutée. Je pense qu'à présent, Madame Millet pourrait prétendre à des indemnités car, par le passé, elle a fait 4 ou 6 jours de détention provisoire. Aujourd'hui, la justice lui a encore beaucoup repproché de ne pas avoir respecté des jugements et les droits des parents de Sébastien. Madame Millet était la seule à l'audience, assistée par deux avocats. Tous les autres protagonistes ou partis de cette histoire n'étaient pas à l'audience. Complément du 3 au soir... Monsieur Millet, le grand-père de Sébastien, était cependant représenté par ces mêmes avocats ; lui-même ne croit plus en cette justice, depuis très longtemps.
Du 2 encore... A Metz, en cours d'audience, il était encore une fois beaucoup question d'un constat d'huissier et de son contenu, des retranscriptions de quelques allégations ou bribes de conversations téléphoniques, uniquement des « voix féminine[s] » et non des dialogues. A partir de ce constat, la justice prête depuis longtemps des propos à une femme précise. J'en ai discuté dans les couloirs, avec un avocat. Ce dernier partageait mon sentiment ; ce constat et de tels procédés sont assez contestables ; personnellement, je n'hésite pas à qualifier de telles pratiques et procédés de moyenageux. Mais ce constat ayant été versé aux dossiers de Sébastien, par le passé, probablement par Nanterre ou Briey, il ne serait maintenant plus possible de l'écarter.
Toujours du 2 au soir. A Grasse, dans le sud, tout semble encore assez différent. Selon ce qui m'a été exposé par mail et par téléphone, Madame Muller est aussi priée de se faire une raison. Dans ses propres affaires « d'ordre privé », les professionnels ont décidé de garder les enfants dans le Nord, à 1200km de Madame Muller, leur mère. Les professionnels de la Dass du 06 vont plutôt commencer à travailler avec les grands-parents des enfants, dans le 59. D'après ce que j'ai compris, ce 31 mai, Madame Muller a fait enregistrer une sorte d'incident d'audience ; elle n'est pas restée jusqu'à la fin, ce qu'un fax et une correspondance tendent à confirmer.
J'attends encore un nouveau constat ; lorsque je l'aurais reçu, je réactualiserais sûrement ce billet. Il pourrait maintenant s'agir du dernier constat d'huissier que je commande. Celui qui me parvenait la semaine passée m'avait encore une fois beaucoup plu ; ils sont à chaque fois très techniques, très riches de détails et d'informations publiques. André Santini et Axel Poniatowski, parmi les amis du président de SEFCA Puteaux ? Avec de telles informations sous les yeux, je ne peux que penser encore au printemps dernier, aux régionales, puis à la fermeté de Frédéric Lefebvre.
France Soir du jour nous confirme ou nous en apprend encore beaucoup. On ne devrait pas publier ni tolérer n'importe quelles publications, sur Internet. Dans ces feuilles, on peut aussi lire que des règles - voire même des décisions de justice - sont parfois difficilement applicables. Je l'avais déjà constaté alors que je me plaignais de billets ou d'informations souvent farfelues, parus sur unblog.fr, un service sur lequel la modération ignore manifestement ses conditions d'utilisation, de grands principes, une charte que leurs blogueurs sont supposés respecter. Depuis quelques temps, je découvre donc également les services de wordpress.com ainsi que les publications et moeurs tolérés par leurs modérateurs.
Il y peu, j'avais écrit que je tournais une page de plus et que je ne me soucierais plus de ce qui allait encore paraître ici et là, sur la toile et surtout sur Wordpress. Mais depuis, vu la nature de certaines nouvelles publications, j'ai changé d'avis. J'ai cru voir des faux, j'ai même cru lire avoir un jour été mis en examen ; pour le moment et alors que sur la toile, les écrits sont souvent très « volatiles », je n'en écris pas plus. Je préfère attendre le dernier constat qui me parvient, puis j'aviserais.
Demain, comme prévu, je vais encore aller me promener, visiter cette fois-ci la cour d'appel de Metz.
André Santini et Axel Poniatowski, sur Facebook ? D'un constat du 21 mai dernier |
Versailles convoque
Par le passé, il s'écoulait parfois des lustres avant des audiences à la cour d'appel, puis suivaient des renvois. Aujourd'hui, je trouve cette cour de plus en plus pressée de me convoquer pour me débouter tout en me recommandant d'aller me faire « mieux conseiller » - à quoi j'ai donc fini par répondre plus franchement, avec ce son de Lilly, « Fuck You (very much) ».
Ce 25 mai, tout sera un peu différent, dans une autre chambre, mais encore à huis-clos... Le pasteur d'Uhrwiller ne devrait pas être convié, mon ainée et son cafard non plus. Je fais appel d'une décision du juge des tutelles et, pour changer, je ne critiquerais pas des gorets du social, mais le travail de l'étude de Maître Charles Halter, notaire, à Saint Avold (57). J'ai 15 jours pour communiquer « d'éventuelles » observations et pièces, pour l'audience à suivre.
Je rapporte encore quelques notes du colloque du jour, Le sociologue dans la cité, à l'EHESS. Selon certains discours du jour, la sociologie semble être en crise ; actuellement, des économistes et leurs modèles fiables et indiscutables emporteraient les préférences des dominants. J'en rapporte également un petit Que sais-je ?
Je ne regrette pas d'avoir écrit en Suisse, à Kipubli SàRL. J'envisage maintenant d'écrire bientôt à Google France. Je pense aussi reécrire au juge pour enfant de Nanterre, peut être début juin, après cette audience, à Versailles. Sous peu, je vais aussi reécrire au parquet de Paris ; je veux le relancer et porter de nouvelles plaintes, cette fois-ci, contre X.
Les juges, la critique, le patho et le respect du « justiciable »
On vient de me signaler l'existence d'une communication de 2005, des premiers présidents des cours d'appels et publiée sur le site Internet de la cour de cassation. Le contenu de cette communication est succulent, pathétique même. Il serait peut être temps que je rédige et publie un projet de billet que j'avais par le passé : Un grand corps schyzophrène ?
J'ai maintenant un peu de lecture toute fraiche, cette communication déjà ancienne, de premiers présidents, des esprits sublimes et de grandes âmes, puis je mettrais ce billet à jour. Les affaires de Madame Muller, une humble, une petite, ont un peu progressées ces jours-ci ; je profiterais de ce même billet pour dresser un petit bilan ? Mes propres affaires ne progresseront plus beaucoup maintenant, ça me fait du temps libre ; des juges, des souteneurs ou des pitres en robe s'en sont déjà beaucoup occupé, un pasteur, des travailleurs sociaux, des gorets, et un notaire s'affairent toujours...
J'ai fait appel de la plus récente décision du juge des tutelles ; le dossier passe à Versailles. Pour ce genre d'ordonnance, un référé pouvait s'imposer ; selon le juge des tutelles, il y aurait « urgence ». Mais de toute façon, ces juges me déboutent à chaque fois, confirmant toujours en tous points, c'est là l'usage. Il n'était donc pas utile d'en faire plus. Je vais y aller pour faire du tourisme ; d'ici quelques temps, j'en reviendrais simplement avec un peu de papier en plus.
En raison de mouvements sociaux, je n'ai pas pu trouver Libé du jour. C'est dommage, je ne pourrais pas lire la tribune de Besson. Par contre, j'ai mis la main sur un Parisien, son édition du Val de Marne, un numéro spécial tarte aux pommes. La journée était chargée ; ce matin, je suis aussi passé à la Poste ; je fais de nouvelles « expériences ».
Je suis aussi en train de corriger de petits bugs ou plutôt des incompatibilités dans mes données. Je viens d'installer une nouvelle version, pour ce blog ; ça m'occupe. S'il y a un problème avec un billet, merci de m'en faire part.
Bulletin d'information n° 627 du 15/10/2005, extrait
COMMUNICATION
Le respect du justiciable
Réunion des premiers présidents des cours d'appel
à la Cour de cassation, le 28 juin 2005
rapport présenté par :
- Claude Nocquet, conseiller à la Cour de cassation
- Michèle Colin, vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
- Sylvie Ménotti, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Une dizaine de cours d'appel ont formulé des observations ou présenté des suggestions pour que soit effectivement amélioré le "respect du justiciable", l'un et l'autre termes étant pris dans leur acception la plus large.
Ainsi, même si le "justiciable" s'entend, en principe, de la seule personne convoquée en justice, les cours d'appel ne se sont pas limitées à cette "clientèle captive", et se sont penchées sur tous les usagers de la justice, volontaires, involontaires ou contraints, dont les enquêtes montrent qu'ils se répartissent en trois grandes catégories :
- d'abord, les institutionnels, comme les organismes de crédit ou d'assurance, qui génèrent une part importante des contentieux civils et commerciaux, dont ils connaissent les règles et les rouages ;
- ensuite, les citoyens normalement insérés, qui ont un niveau de culture suffisant pour accéder au droit et au juge, comprendre un peu... et critiquer beaucoup ;
- enfin, les personnes en difficulté, qu'elles soient immigrées, illettrées, malades, âgées, handicapées..., dont la "différence" appelle une attention et des attentions particulières.