Notes - Derniers commentaires http://justice.cloppy.net/index.php/notes/?disp=comments fr-FR http://backend.userland.com/rss 60 bk [Membre] en réponse à: Affaire Cassez : Calderon exige de la France plus de « respect » Mon, 15 Apr 2013 18:08:39 +0000 bk [Membre] c4884@http://justice.cloppy.net/ <i>Algues vertes : l'Etat condamn&#233; &#224; payer<br /> Par LeFigaro.fr avec AFP<br /> Mis &#224; jour le 15/04/2013 &#224; 18:52<br /> Publi&#233; le 15/04/2013 &#224; 18:48<br /> <br /> L'Etat a &#233;t&#233; condamn&#233; par le tribunal administratif de Rennes &#224; verser quelque 7 millions d'euros au d&#233;partement des C&#244;tes d'Armor pour l'indemniser des sommes engag&#233;es jusqu'en 2009 dans la lutte contre les algues vertes.<br /> <br /> Le retard de l'Etat dans la transposition en droit fran&#231;ais de directives europ&#233;ennes sur la qualit&#233; de l'eau, ainsi que "sa carence" dans l'application aux &#233;levages de la r&#233;glementation sur les installations class&#233;es constituent "une faute", souligne le tribunal administratif dans sa d&#233;cision rendue vendredi et dont l'AFP a obtenu une copie aujourd'hui.<br /> <br /> Ces manquements ont entra&#238;n&#233; "des apports excessifs de nitrates d'origine agricole dans les cours d'eau", &#224; l'origine du ph&#233;nom&#232;ne des algues vertes, expliquent les juges administratifs. Ils pointent du doigt "un lien direct et certain de cause &#224; effet entre ces carences fautives de l'Etat et le dommage que constitue la pollution par les masses d'algues vertes" sur le littoral costarmoricain.<br /> <br /> L'Etat a ainsi &#233;t&#233; condamn&#233; &#224; verser 5.143.007 euros au titre de l'aide financi&#232;re apport&#233;e par le d&#233;partement breton aux communes pour le ramassage et le traitement des algues vertes.<br /> Il devra aussi payer 1.516.100 euros pour les &#233;tudes concernant les interventions men&#233;es et 387.410 euros pour le remboursement des actions pr&#233;ventives.<br /> <br /> Le d&#233;partement des C&#244;tes d'Armor r&#233;clamait 10,7 millions d'euros &#224; l'Etat.</i><br /> <br /> De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2013/04/15/97001-20130415FILWWW00601-algues-vertes-l-etat-condamne-a-payer.php Algues vertes : l'Etat condamné à payer
Par LeFigaro.fr avec AFP
Mis à jour le 15/04/2013 à 18:52
Publié le 15/04/2013 à 18:48

L'Etat a été condamné par le tribunal administratif de Rennes à verser quelque 7 millions d'euros au département des Côtes d'Armor pour l'indemniser des sommes engagées jusqu'en 2009 dans la lutte contre les algues vertes.

Le retard de l'Etat dans la transposition en droit français de directives européennes sur la qualité de l'eau, ainsi que "sa carence" dans l'application aux élevages de la réglementation sur les installations classées constituent "une faute", souligne le tribunal administratif dans sa décision rendue vendredi et dont l'AFP a obtenu une copie aujourd'hui.

Ces manquements ont entraîné "des apports excessifs de nitrates d'origine agricole dans les cours d'eau", à l'origine du phénomène des algues vertes, expliquent les juges administratifs. Ils pointent du doigt "un lien direct et certain de cause à effet entre ces carences fautives de l'Etat et le dommage que constitue la pollution par les masses d'algues vertes" sur le littoral costarmoricain.

L'Etat a ainsi été condamné à verser 5.143.007 euros au titre de l'aide financière apportée par le département breton aux communes pour le ramassage et le traitement des algues vertes.
Il devra aussi payer 1.516.100 euros pour les études concernant les interventions menées et 387.410 euros pour le remboursement des actions préventives.

Le département des Côtes d'Armor réclamait 10,7 millions d'euros à l'Etat.

De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2013/04/15/97001-20130415FILWWW00601-algues-vertes-l-etat-condamne-a-payer.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2011/02/19/affaire-cassez-calderon-exige-de-la-france-plus-de-l-respect-r#c4884 bk [Membre] en réponse à: Campagne d'affichage. Deux ministres aux discours bien différents Mon, 15 Apr 2013 18:06:51 +0000 bk [Membre] c4883@http://justice.cloppy.net/ <i>Algues vertes : l'Etat condamn&#233; &#224; payer<br /> Par LeFigaro.fr avec AFP<br /> Mis &#224; jour le 15/04/2013 &#224; 18:52<br /> Publi&#233; le 15/04/2013 &#224; 18:48<br /> <br /> L'Etat a &#233;t&#233; condamn&#233; par le tribunal administratif de Rennes &#224; verser quelque 7 millions d'euros au d&#233;partement des C&#244;tes d'Armor pour l'indemniser des sommes engag&#233;es jusqu'en 2009 dans la lutte contre les algues vertes.<br /> <br /> Le retard de l'Etat dans la transposition en droit fran&#231;ais de directives europ&#233;ennes sur la qualit&#233; de l'eau, ainsi que "sa carence" dans l'application aux &#233;levages de la r&#233;glementation sur les installations class&#233;es constituent "une faute", souligne le tribunal administratif dans sa d&#233;cision rendue vendredi et dont l'AFP a obtenu une copie aujourd'hui.<br /> <br /> Ces manquements ont entra&#238;n&#233; "des apports excessifs de nitrates d'origine agricole dans les cours d'eau", &#224; l'origine du ph&#233;nom&#232;ne des algues vertes, expliquent les juges administratifs. Ils pointent du doigt "un lien direct et certain de cause &#224; effet entre ces carences fautives de l'Etat et le dommage que constitue la pollution par les masses d'algues vertes" sur le littoral costarmoricain.<br /> <br /> L'Etat a ainsi &#233;t&#233; condamn&#233; &#224; verser 5.143.007 euros au titre de l'aide financi&#232;re apport&#233;e par le d&#233;partement breton aux communes pour le ramassage et le traitement des algues vertes.<br /> Il devra aussi payer 1.516.100 euros pour les &#233;tudes concernant les interventions men&#233;es et 387.410 euros pour le remboursement des actions pr&#233;ventives.<br /> <br /> Le d&#233;partement des C&#244;tes d'Armor r&#233;clamait 10,7 millions d'euros &#224; l'Etat.</i><br /> <br /> De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2013/04/15/97001-20130415FILWWW00601-algues-vertes-l-etat-condamne-a-payer.php Algues vertes : l'Etat condamné à payer
Par LeFigaro.fr avec AFP
Mis à jour le 15/04/2013 à 18:52
Publié le 15/04/2013 à 18:48

L'Etat a été condamné par le tribunal administratif de Rennes à verser quelque 7 millions d'euros au département des Côtes d'Armor pour l'indemniser des sommes engagées jusqu'en 2009 dans la lutte contre les algues vertes.

Le retard de l'Etat dans la transposition en droit français de directives européennes sur la qualité de l'eau, ainsi que "sa carence" dans l'application aux élevages de la réglementation sur les installations classées constituent "une faute", souligne le tribunal administratif dans sa décision rendue vendredi et dont l'AFP a obtenu une copie aujourd'hui.

Ces manquements ont entraîné "des apports excessifs de nitrates d'origine agricole dans les cours d'eau", à l'origine du phénomène des algues vertes, expliquent les juges administratifs. Ils pointent du doigt "un lien direct et certain de cause à effet entre ces carences fautives de l'Etat et le dommage que constitue la pollution par les masses d'algues vertes" sur le littoral costarmoricain.

L'Etat a ainsi été condamné à verser 5.143.007 euros au titre de l'aide financière apportée par le département breton aux communes pour le ramassage et le traitement des algues vertes.
Il devra aussi payer 1.516.100 euros pour les études concernant les interventions menées et 387.410 euros pour le remboursement des actions préventives.

Le département des Côtes d'Armor réclamait 10,7 millions d'euros à l'Etat.

De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2013/04/15/97001-20130415FILWWW00601-algues-vertes-l-etat-condamne-a-payer.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2011/02/16/campagne-d-affichage-deux-ministres-aux-discours-bien-differents#c4883 bk [Membre] en réponse à: Après de premiers aveux, il a toujours crié son innocence Thu, 20 Dec 2012 18:29:00 +0000 bk [Membre] c4470@http://justice.cloppy.net/ <center><blockquote class="twitter-tweet" lang="fr"><p>Proc&#232;s en r&#233;vision : Marc Machin acquitt&#233; <a href="http://t.co/8QUvPXQ7" title="http://www.leparisien.fr/faits-divers/proces-en-revision-marc-machin-acquitte-20-12-2012-2423445.php">leparisien.fr/faits-divers/p&#8230;</a> via @<a href="https://twitter.com/le_parisien">le_parisien</a></p>&mdash; Bruno Kant (@bkant) <a href="https://twitter.com/bkant/status/281827368333635585" data-datetime="2012-12-20T18:24:15+00:00">D&#233;cembre 20, 2012</a></blockquote><br /> <script async src="//platform.twitter.com/widgets.js" charset="utf-8"></script></center>
]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2008/03/22/apres-de-premiers-aveux-il-a-toujours-cr#c4470 bk [Membre] en réponse à: Chantal Jouanno : « la droitisation, un mirage douloureux » Thu, 22 Nov 2012 15:14:32 +0000 bk [Membre] c4232@http://justice.cloppy.net/ En mai dernier, je votais pour Hollande, afin que le nabot d&#233;gage. Prochainement, d'autres choix, tel qu'un vote blanc, pourront donc aussi &#234;tre envisag&#233;s.<br /> <br /> <i>LE FLASH > Actualit&#233;<br /> Vote blanc: "avanc&#233;e d&#233;mocratique"<br /> AFP Publi&#233; le 22/11/2012 &#224; 15:17<br /> <br /> Le porte-parole du MoDem, Yann Wehrling, a salu&#233; aujourd'hui "une avanc&#233;e d&#233;mocratique consid&#233;rable" apr&#232;s l'adoption &#224; l'unanimit&#233; par l'Assembl&#233;e de la reconnaissance du vote blanc, "une proposition que Fran&#231;ois Bayrou" d&#233;fendait depuis 2002.<br /> <br /> "C'est une avanc&#233;e d&#233;mocratique consid&#233;rable, qui r&#233;pond &#224; l'exigence de modernisation de nos institutions et contribue &#224; r&#233;concilier nos concitoyens avec la politique", fait-il valoir. "C'est un acte citoyen &#224; part enti&#232;re, celui de participer &#224; un vote pour dire que l'offre politique ne vous convient pas. Cela a autant de poids que le vote de celui qui va se r&#233;signer &#224; choisir un candidat malgr&#233; lui".</i><br /> <br /> De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/11/22/97001-20121122FILWWW00617-vote-blanc-avancee-democratique.php
LE FLASH > Actualité
Vote blanc: "avancée démocratique"
AFP Publié le 22/11/2012 à 15:17

Le porte-parole du MoDem, Yann Wehrling, a salué aujourd'hui "une avancée démocratique considérable" après l'adoption à l'unanimité par l'Assemblée de la reconnaissance du vote blanc, "une proposition que François Bayrou" défendait depuis 2002.

"C'est une avancée démocratique considérable, qui répond à l'exigence de modernisation de nos institutions et contribue à réconcilier nos concitoyens avec la politique", fait-il valoir. "C'est un acte citoyen à part entière, celui de participer à un vote pour dire que l'offre politique ne vous convient pas. Cela a autant de poids que le vote de celui qui va se résigner à choisir un candidat malgré lui".

De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/11/22/97001-20121122FILWWW00617-vote-blanc-avancee-democratique.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2012/04/24/chantal-jouanno-la-droitisation-un-mirage-douloureux#c4232 bk [Membre] en réponse à: Les « vociférations » de Nadine, Madame la Ministre Wed, 31 Oct 2012 20:53:07 +0000 bk [Membre] c4080@http://justice.cloppy.net/ <center><br /> <img src="http://justice.cloppy.net/media/blogs/lacuree/BrasDeLonguet.png" /><br /> </center><br /> <br /> De source http://www.leparisien.fr/politique/le-bras-d-honneur-de-gerard-longuet-sur-public-senat-31-10-2012-2282063.php



De source http://www.leparisien.fr/politique/le-bras-d-honneur-de-gerard-longuet-sur-public-senat-31-10-2012-2282063.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/lacuree/2010/11/01/les-vociferations-de-nadine-madame-la-ministre#c4080 bk [Membre] en réponse à: Une collision, en toute discrétion Sat, 27 Oct 2012 12:47:39 +0000 bk [Membre] c4071@http://justice.cloppy.net/ <i>Deux ferries assurant des liaisons transmanche sont entr&#233;s en collision samedi &#224; la mi-journ&#233;e dans le port de Calais (Pas-de-Calais) sans faire de bless&#233;s, sur une mer d&#233;mont&#233;e en raison de vents violents.<br /> <br /> "Il y a de gros coups de vent dans le port de Calais et lors d'une manoeuvre, un des navires, le Pride of Burgundy de la compagnie P&amp;O, a heurt&#233; un autre navire, le Berlioz de My ferry link", selon cette source. "Les d&#233;g&#226;ts &#224; bord du Berlioz seraient assez importants, au niveau des baleini&#232;res", a-t-elle pr&#233;cis&#233;. L'accident n'aurait pas fait de bless&#233;s.</i><br /> <br /> De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/10/27/97001-20121027FILWWW00381-collision-entre-deux-ferries-a-calais.php Deux ferries assurant des liaisons transmanche sont entrés en collision samedi à la mi-journée dans le port de Calais (Pas-de-Calais) sans faire de blessés, sur une mer démontée en raison de vents violents.

"Il y a de gros coups de vent dans le port de Calais et lors d'une manoeuvre, un des navires, le Pride of Burgundy de la compagnie P&O, a heurté un autre navire, le Berlioz de My ferry link", selon cette source. "Les dégâts à bord du Berlioz seraient assez importants, au niveau des baleinières", a-t-elle précisé. L'accident n'aurait pas fait de blessés.

De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/10/27/97001-20121027FILWWW00381-collision-entre-deux-ferries-a-calais.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2009/02/26/une-collision-en-toute-discretion#c4071 bk [Membre] en réponse à: Une collision, en toute discrétion Thu, 25 Oct 2012 14:35:13 +0000 bk [Membre] c4063@http://justice.cloppy.net/ <i>La plupart des d&#233;bris sont g&#233;n&#233;r&#233;s par l'explosion de satellites ou de la partie sup&#233;rieure de fus&#233;es ayant &#233;chou&#233; &#224; se mettre en orbite et contenant encore du carburant. Le nuage en question a &#233;t&#233; form&#233; apr&#232;s la destruction du bloc d'acc&#233;l&#233;ration Briz-M d'une fus&#233;e Proton-M. Cette explosion s'est produite le 16 octobre, selon Interfax. Lanc&#233;e d&#233;but ao&#251;t, la fus&#233;e Proton-M avait &#233;chou&#233; &#224; mettre en orbite deux satellites de t&#233;l&#233;communication en raison d'une d&#233;faillance technique.</i><br /> <br /> De source http://www.leparisien.fr/sciences/un-nuage-de-debris-menace-la-station-spatiale-internationale-25-10-2012-2265031.php La plupart des débris sont générés par l'explosion de satellites ou de la partie supérieure de fusées ayant échoué à se mettre en orbite et contenant encore du carburant. Le nuage en question a été formé après la destruction du bloc d'accélération Briz-M d'une fusée Proton-M. Cette explosion s'est produite le 16 octobre, selon Interfax. Lancée début août, la fusée Proton-M avait échoué à mettre en orbite deux satellites de télécommunication en raison d'une défaillance technique.

De source http://www.leparisien.fr/sciences/un-nuage-de-debris-menace-la-station-spatiale-internationale-25-10-2012-2265031.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2009/02/26/une-collision-en-toute-discretion#c4063 bk [Membre] en réponse à: Une collision, en toute discrétion Thu, 25 Oct 2012 13:18:00 +0000 bk [Membre] c4061@http://justice.cloppy.net/ <i>LE FLASH > Actualit&#233;<br /> Un &#233;norme nuage de d&#233;bris dans l'espace<br /> AFP Publi&#233; le 25/10/2012 &#224; 13:59<br /> <br /> Un &#233;norme nuage de d&#233;bris spatiaux s'est form&#233; apr&#232;s l'explosion mi-octobre du bloc d'acc&#233;l&#233;ration d'une fus&#233;e Proton-M, qui pourrait menacer la Station spatiale internationale (ISS), a indiqu&#233; aujourd'hui une source dans le secteur spatial, cit&#233;e par Interfax. "On suit actuellement environ 500 d&#233;bris form&#233;s apr&#232;s la destruction du bloc d'acc&#233;l&#233;ration Briz-M", a pr&#233;cis&#233; cette source, ajoutant que la quantit&#233; de d&#233;bris pouvait encore augmenter.<br /> <br /> "Dans la liste des objets potentiellement dangereux (pour l'ISS, ndlr) sont apparus de nouveaux &#233;l&#233;ments", a-t-elle ajout&#233;. L'explosion de ce bloc s'est produite le 16 octobre, selon Interfax. La fus&#233;e Proton-M, lanc&#233;e d&#233;but ao&#251;t, avait &#233;chou&#233; &#224; mettre en orbite deux satellites de t&#233;l&#233;communications en raison d'une d&#233;faillance technique. Il s'agit de l'un des plus gros nuages de d&#233;bris form&#233;s ces derni&#232;res ann&#233;es, s'ajoutant &#224; la myriade d'autres d&#233;j&#224; dans l'orbite de la Terre, un ph&#233;nom&#232;ne qui menace les satellites et la Station spatiale internationale.<br /> <br /> M&#234;me si la taille du d&#233;bris est petite, les dommages qu'il provoque en cas de collision peuvent &#234;tre relativement importants en raison de leur vitesse orbitale tr&#232;s &#233;lev&#233;e, de l'ordre de 8 &#224; 10 km par seconde. La plupart d'entre eux sont g&#233;n&#233;r&#233;s par l'explosion de satellites ou des parties sup&#233;rieures de fus&#233;es ayant &#233;chou&#233; &#224; se mettre en orbite et contenant encore du carburant.<br /> <br /> Mais deux &#233;v&#233;nements, la destruction d&#233;lib&#233;r&#233;e par la Chine d'un de ses satellites en 2007 et la collision accidentelle de satellites de t&#233;l&#233;communications am&#233;ricain et russe en 2009, ont augment&#233; le nombre de d&#233;bris spatiaux. De plus, il arrive que ceux-ci entrent en collision et en cr&#233;ent de suppl&#233;mentaires.</i><br /> <br /> De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/10/25/97001-20121025FILWWW00562-un-enorme-nuage-de-debris-dans-l-espace.php LE FLASH > Actualité
Un énorme nuage de débris dans l'espace
AFP Publié le 25/10/2012 à 13:59

Un énorme nuage de débris spatiaux s'est formé après l'explosion mi-octobre du bloc d'accélération d'une fusée Proton-M, qui pourrait menacer la Station spatiale internationale (ISS), a indiqué aujourd'hui une source dans le secteur spatial, citée par Interfax. "On suit actuellement environ 500 débris formés après la destruction du bloc d'accélération Briz-M", a précisé cette source, ajoutant que la quantité de débris pouvait encore augmenter.

"Dans la liste des objets potentiellement dangereux (pour l'ISS, ndlr) sont apparus de nouveaux éléments", a-t-elle ajouté. L'explosion de ce bloc s'est produite le 16 octobre, selon Interfax. La fusée Proton-M, lancée début août, avait échoué à mettre en orbite deux satellites de télécommunications en raison d'une défaillance technique. Il s'agit de l'un des plus gros nuages de débris formés ces dernières années, s'ajoutant à la myriade d'autres déjà dans l'orbite de la Terre, un phénomène qui menace les satellites et la Station spatiale internationale.

Même si la taille du débris est petite, les dommages qu'il provoque en cas de collision peuvent être relativement importants en raison de leur vitesse orbitale très élevée, de l'ordre de 8 à 10 km par seconde. La plupart d'entre eux sont générés par l'explosion de satellites ou des parties supérieures de fusées ayant échoué à se mettre en orbite et contenant encore du carburant.

Mais deux événements, la destruction délibérée par la Chine d'un de ses satellites en 2007 et la collision accidentelle de satellites de télécommunications américain et russe en 2009, ont augmenté le nombre de débris spatiaux. De plus, il arrive que ceux-ci entrent en collision et en créent de supplémentaires.

De source http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2012/10/25/97001-20121025FILWWW00562-un-enorme-nuage-de-debris-dans-l-espace.php]]> http://justice.cloppy.net/index.php/notes/2009/02/26/une-collision-en-toute-discretion#c4061