August 21, 2005

Une histoire de divorce (ici, symbolique) et d'une mère (tout aussi symbolique) qui exige la garde de l'enfant. Dans cette histoire, les biens et les successions de l'enfant sont recelés par des tiers. Ces tiers veulent aussi l'enfant pour se le partager, tout comme ses biens.
Une histoire très difficile à la base rendue extrèmement complexe par l'intervention et la passion des services socio-judiciaires. Mon avocat m'a recommandé de tout exposer.


Liste non exhaustive :
  • Rapports SCPC 98-99 à 2003
  • Rapport Cabannes 2003
  • Rapport CSM 2003-2004
  • Rapports Romeo, (...) Naves et Naves-Cathala, IGAS
  • Les mesures d'investigation dans le service public de la Protection judiciaire de la jeunesse, IGAS, 2005
  • Validation des acquis de l'experience: du droit individuel à l'atout collectif, IGAS, 2005
  • Rapports du Défenseur des Enfants
  • Rendez-moi Macha, ma fille, Natalia Zakharova et Alexandre Melnik
  • Maltraitances Institutionnelles, Marceline Gabel, Frédéric Jesu, Michel Manciaux
  • Evaluation des maltraitances, Marceline Gabel, Paul Durning
  • Revue d'Action Juridique et Sociale n°233, mars 2004, ...
  • Arrêt CEDH Kutzner c. Allemagne, requète n°46544/99, 26 février 2002
  • Arrêt CEDH Couillard-Maugery c. France, requète n°64796/01, 1er juillet 2004
  • Jurisprudence cour de cassation, Chambre civile 2, 7 juillet 2005, Pourvoi n°04-17.663
  • La famille dans tous ses états, Carole Eliacheff
  • Intervenir auprès des enfants et des adolescents, ENSP
  • Carnet Psy n°9
  • Le journal Nervure, octobre et novembre 2005
  • Société Civile n°43, iFRAP
  • Divers articles de presse et revues spécialisées (l'Humanité, le Parisien, le Monde, Libération, Champ Pénal, ...)
  • Diverses dépèches (AP, AFP, Reuters, ...)
  • Quelques articles d'histoire, de sociologie, de sociologie du droit français, ...
  • Une ordonnance de non-lieu du 28 février 2002
  • Vue d'ensemble des risques et des facteurs de protection pour les enfants touchés par la séparation et le divorce, 2002-FCY-2F, Canada
  • Trouble des conduites chez l'enfant et l'adolescent, INSERM, 2005
  • Divers rapports et ouvrages concernant l'Enfance (scolarité, les ZEPs, la fabrique du crétin, interview d'A. Bentolila, ...)
  • Divers rapports et constats concernant la protection de l'Enfance (ODAS, appel des 100, ...)
  • Au coeur de la corruption, Brigitte Henri
  • Sauver les enfants, Vivette Samuel
  • La demande de justice en protection de l'enfance, Jean Lavoue
  • Justice, une lenteur coupable, Hervé Lehman
  • Voir aussi le site du Défenseur des Enfants belge et ses rapports
  • Internet et ses richesses
  • Sectes et laïcité (MIVILUDES), La Documentation Française



  • Prochaines lectures :
  • Protection de l'Enfance, guide à l'usage des parlementaires, N°7, 2004, UNICEF
  • Manuel pour l'application de la Convention relative aux droits de l'enfant, 2002, UNICEF
  • Les responsabilités en travail social, Dunod 1998, Collection Action sociale