Vacances, avais-je laissé entendre, il y a 15 jours. Après tout cela encore, j'aurais lu ou entendu suffisamment de conneries, de militants et d'idéologues, assez lu aussi de stagiaires et de journalistes pour cet été.

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Un article dans Maxi n° 1114 tend à confirmer mon ressenti de septembre 2006 : « En cas de séparation du couple parental il suffirait donc à la mère - ou à des tiers - de créer puis d'alimenter un conflit pour obtenir la garde de l'enfant ? Il serait même possible, sous certaines conditions, d'obtenir que le père soit déchu de tous ses droits ? »

L'effet pervers, d'après Me Chanut, dans ce Maxi, c'est en effet « que certains parents mettent leur mésentente en avant pour dire que la résidence alternée est impossible. » Ces parents - et des professionnels - ne savent peut être pas que ce genre d'attitude et de situation peut mener au placement « ponctuel » des enfants.

Maxi n° 1114, du 3 au 9 mars 2008,
extrait de la page 31

Quelques réflexions et interrogations dans un document PDF autour des thèmes « L'enfant soldat - L'enfant instrumentalisé par le magistrat » suite à la diffusion d'un reportage par France 2 et après lecture d'un document PDF publié sur le site Internet de la cour de cassation.

Dans les deux situations décrites - au Tchad, revoir aussi le dossier de l'Arche de Zoé, ou chez le juge pour enfant - des adultes concluent à la nécessité de l'éloignement des enfants, à l'impossibilité pour ces enfants de rentrer vivre chez eux du fait d'un conflit. Dans un cas, il s'agit de territoires de guerres, dans l'autre, il s'agit du conflit dit "parental" ou "familial" (ou des difficultés que posent les institutions et des professionnels).

La communauté internationale a estimé qu'il ne fallait pas exfiltrer les enfants du Tchad, du Darfour, qu'il faut leurs venir en aide sur place (les écuries d'Augias...). Comment peut-on alors tolérer le placement massif d'enfants en France lorsqu'on sait que seul 20% des 136 000 enfants actuellement en foyer ou famille d'accueil sont des enfants maltraités ?

Peut-on tolérer que des juges instrumentalisent des enfants dans le but d'exercer une action, une pression sur les parents, ce que suggère le doc PDF ?

Les services sociaux ont la réputation de "voler" et de ne jamais rendre les enfants, un aspect qui est d'ailleurs abordé dans le doc PDF de la cour de cassation. Peut-on encore parler de mesures de placement "ponctuelles" ?

L'enfant du Tchad ne pourra jamais rentrer si la guerre s'éternise. N'en sera-t-il pas de même en France, pour un enfant placé, si l'un des parents voire des professionnels persistaient dans une logique conflictuelle, instrumentalisant même les procédures ?

En page 1 du doc PDF l'auteur précise que le JPE intervient lorsqu'un enfant est en "danger physique, matériel ou moral". La précarité serait elle un motif de placement des enfants ? Je ne le pense pas.

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A paraitre,
Le livre noir de la garde alternée
Dunod, collection Enfances

Sous la direction de Jacqueline Phélip
Sage-femme,
Présidente de l'association L'Enfant d'abord.

Préface de Maurice Berger, chef de service en psychiatrie de l’enfant au CHU de Saint-Étienne, ex-professeur associé de psychologie à l’Université Lyon 2, et psychanalyste.

Un « livre noir » est donc à paraître. Selon son contenu et l'esprit de sa direction, lorsqu'un parent ne veut pas de la résidence alternée, lorsque la situation est trop conflictuelle, l'enfant serait mieux chez la mère ?

En cas de séparation du couple parental il suffirait donc à la mère - ou à des tiers - de créer puis d'alimenter un conflit pour obtenir la garde de l'enfant ? Il serait même possible, sous certaines conditions, d'obtenir que le père soit déchu de tous ses droits ?

De la présentation du livre sur le site de Dunod : La loi du 4 mars 2002 relative à l’autorité parentale a octroyé aux JAF le pouvoir d'imposer une résidence alternée, au nom de «l’intérêt supérieur de l’enfant». Cet «intérêt supérieur» constitue une formule théorique qui désigne essentiellement l’intérêt des parents.

A mon sens, l'idéologie du livre et son contenu pourront être employés pour exercer un contre pouvoir moral et juridique allant en premier lieu à l'encontre de l'intérêt de l'enfant. Dans ce « livre noir » on pourrait lire une supériorité « acquise » à la mère. Cependant des outils similaires semblent exister pour « noircir » puis déchoir l'un ou l'autre des deux parents, sinon les deux.

On oublie Kutzner contre Allemagne (Requête no 46544/99, 26 février 2002). On oublie la CIDE.

On oublie la cassation et annulation du 4 juillet 2006 (pourvoi 05-17883), on oublie Bianchi contre Suisse (Requête no 7548/04, 22 juin 2006), on ne retient rien ni de l'histoire ni des arrêts de la cour d'appel de Versailles. On oublie l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 28 juin 2004 (RG 2003/01216). On oublie tous les textes et les circulaires nationales, toutes les conventions et recommandations internationales. On oublie aussi que Jacques Chirac a affirmé que l'autorité parentale est capitale, que tout doit etre fait pour pour préserver la qualité du lien parental. On oublie Saint Omer et la réforme que réclamait déjà Voltaire, en 1771.

On oublie tout, c'est du passé, du blabla.

Seul importe l'intérêt supérieur de l'enfant.

Et de là, une variante moderne : si le père habite à Bagneux (92) et que la mère est décédée en 1999, l'enfant, lorsqu'il est réclamé en 2003, est acquis à une tante maternelle qui réside à Uhrwiller (67), aucune investigation, dialogue ou reflexions ne sont requis :

Un père peut tout de même se plaindre d'une telle situation :

Un père peut aussi faire appel, s'user à épuiser les voies de recours usuelles. Cependant un parent déchu n'a pas de capacité juridique et son témoignage ne vaut que pour aider les juges à s'éclairer :

Un parent déchu devrait se faire discret :