« Une lettre ouverte, à Macron, Président, à EDM, Ministre de la justice | Un sujet tabou : l'éthique à Nanterre, à l'OSE France, à l'ARSEA » |
Autorité de la chose viciée
The past is a foreign country, they do things differently there. • L. P. Hartley - The Go-Between
La lettre de cachet pâtit grandement de sa sulfureuse réputation. Elle demeure le symbole de l’arbitraire de l’Ancien Régime et l’incarnation de l’oppression exercée par une puissance royale aveugle. Sa légende noire se fonde sur son seul usage répressif et tout particulièrement sur la lettre de cachet politique par laquelle le roi faisait enfermer dans ses bastilles des opposants, des gêneurs ou plus simplement des gens qui lui déplaisaient. La réalité de l’institution a ainsi été déformée au profit d’un usage fort minoritaire de la lettre de cachet au xviiie siècle. Certes, dans un contexte de perfectionnement de l’appareil administratif et d’accroissement des pouvoirs de l’État monarchique, la lettre de cachet répond parfaitement aux impératifs de rapidité et d’efficacité du gouvernement du royaume et connaît alors une formidable croissance dans le dernier siècle de l’Ancien Régime. Si elle peut notifier n’importe quel ordre du roi dont elle est l’expression de la volonté directe et souveraine, elle se limite alors presque essentiellement aux fonctions de police et de justice. • Jeanne-Marie JANDEAUX, 2008, de son introduction, de source www.chartes.psl.eu
La question de l’autorité hante les démocraties. En leur sein, lorsqu’il s’agit de la famille, elle se décline de multiples manières, que l’on pense aux relations entre homme et femme dans le couple, aux relations enfants-parents ou encore à l’intervention publique dans la sphère privée. De quoi est faite l’autorité ? Qui la détient ? Que devient-elle au moment où l’autoritarisme constitue un spectre et un repoussoir ? Comment l’exercer et où en sont les limites aujourd’hui ? • De l'introduction... revue Dialogue, 2004/3 (no 165), L'autorité parentale et les mutations de l'ordre familial, pages 3 à 6, par Benoit Bastard, Annette Langevin, puis aux pages 23 à 32, par Claire Davidson, Hervé Hamon : Autorité parentale dans la famille et autorité dans le cadre de l'assistance éducative : une histoire de respect
Pour ceux qui découvrent, peut être commencer par survoler mes billets d'octobre... celui-ci est un complément.
Je ne sais pas ce que font les autres. Moi, je cogite, et j'attends lundi. J'ai commandé un constat d'huissier, des captures, sur internet, j'attends de le parcourir avant d'envoyer encore des lettres. Dans les temps qui vont suivre, on va bien évidemment m'opposer l'article 1355 du code de chez les civilisés, et qui interdit de remettre en cause un jugement, pas autrement qu'en utilisant les voies de recours, et dans les règles... Jamais de débats dignes de ce nom, pas de contres expertises, des voies de recours parfaitement illusoires, je l’avais bien perçu. Et une fois « jugé », c'est acté, indiscutable.
Je cogite, j'attends lundi, je bidouille un peu aussi, je modifie un poil la cosmétique de mon blog.
Le 20 octobre 2010, la cour de cassation concluait que la cour d’appel de Versailles avait failli dans sa mission – « il incombe à la cour d'appel de se placer au moment où elle statue pour apprécier les faits ». Cet arrêt casse et n’annule qu’un arrêt de mai 2009. Mais il aurait pu s’appliquer de la même façon à ceux rendus par la cour d’appel de Versailles de 2005 à 2007. Je n'étais pas à l'aide juridictionnelle, la cassation représentait donc un coût, des honoraires, 5 à 6 000€ ; de 2005 à 2007, mon avocat ne me l’avait pas suggérée ; d'ailleurs pourquoi la cassation en assistance éducative ? Elle n'intervient toujours que trop tard : « M. l'Avocat général fait observer à titre principal que du fait des décisions intervenues postérieurement à l' arrêt attaqué, l'appel est devenu sans objet ; » « DIT cet appel devenu sans objet ; », c'était évidemment prévisible. Cependant, depuis tout ce temps, onze ans déjà, je me demande encore pourquoi il y avait eu renvoi à Versailles... Au pénal, c'est différent, on pourrait y faire appel, comme on le lit souvent dans les journaux ?
Vicié est le bon mot. « Jugé, autorité de la chose jugée ! », martèleront ces « professionnels ». En mai 2009, le pasteur d'Uhrwiller était très fière d’avoir pu permettre à mon ainée de renouer avec « mes parents ». Ma mère était alors pourtant morte, trois ans plus tôt, en mai 2006, mais passons… sur son faire part de décès, avec d'autres, il apparaissait bien mon prénom ; et seulement deux petits-enfants ? Ma compagne ainsi que ma cadette étaient alors inexistantes, là aussi ! Pour le « psychisme » de mon ainée, il était impérieux que les époux Clementz soutenus par l'OSE, par des ours, puis longuement accompagnés par un service AEMO de l’ARSEA s’affairent à préserver une certaine image du père, « cas psychiatrique ! », en se souciant de la relation père-enfant, s'affairant à la rompre... ou pour, avec les Clementz, « permettre à la mineure d'entamer une réflexion personnelle sur l'histoire du lien qui l'unit à son père, les dysfonctionnements de ce lien, les perspectives de restauration de ce lien ». Ca a dû être grandement facilité avec mon ainée immergé dans cet univers fantasque qui cultivait non seulement la haine de son père, mais également le rejet de ma famille, de ma compagne, de ma cadette. Devant la cour, en mars 2011, je n'allais plus insister, Delphine Roughol, pour la mineure : « en l'état elle ne souhaite pas nouer de nouveaux contacts avec son père de quelque manière que ce soit. ».
De l'arrêt du 22 mai 2009... ou par la machine à s'écrire.
« la mineure a retrouvé chez elle une vie équilibrée »
« elle même et son époux essayent de l'aider à trouver sa voie... actuellement en phase d'orientation
et va rentrer en théâtre à Strasbourg ayant manifesté de réels dons pour cette matière ; »
Ca détonnait, en mai 2008, à Nanterre, en contradiction, à huis-clos aussi, à l’audience de Monsieur Xavier Serrier, où le pasteur comme du haut de son perchoir et avec un regard très noir avait un moment lâché : « il n’était même pas à l’enterrement de sa mère ! » Les journalistes pour France 2 s'étaient vu refuser l'accès au tribunal, ils avaient pourtant demandé l'autorisation, ils peuvent parfois accéder à ce genre d'audiences ; c'est dommage, ils auraient pu en repartir avec des rushs assez sympathiques. J’avais alors vivement protesté en retour, réclamant à Xavier Serrier de réserver cette allégation diffamatoire pour qu’on puisse en discuter plus sérieusement hors de son bureau, ce qu’il avait refusé de faire. Je n’en connaissais même pas la date, ce qui était préférable, si je m’y étais rendu, on m’y aurait lancé des pierres ; et de toute façon, à cette époque, ma cadette qui pour nous existait avait trois ans, elle était encore à garder, fallait s'occuper d'elle... C’est une relation de la région de Metz et de l’entourage de Mireille Millet qui m’en avait parlé puis qui m'a fait parvenir ce coupon, l’avis de décès de ma mère. J’avais cependant été informé qu’il allait se passer quelque chose, par un appel téléphonique de ma petite soeur, en larmes : « maman va mourir, mais ne viens pas, papa ne veut pas te voir ».
Une justice d’outre-tombe, telle que du 17ième siècle, à cette époque, personne n'était libre. Une justice qui s’arrogeait encore bien au delà de l'an 2000 le droit de contrôler les membres de la famille, d'embastiller les déviants que la famille désignait, ou les faisant orienter vers l'asile et pour longtemps. Pour les uns, de l'est du pays, et les ours, il aurait fallu qu'en 2002, je ne couche pas avec une Parisienne ? Pour les autres, de la région Parisienne, et les mêmes ours, je n'aurais jamais dû engendrer avec une Boche, c'était déjà mal ? Ou pour tous comme pour Versailles, que je reste veuf, éternellement éploré et fidèle à une ex partie en 1999... « Inadmissible ! » Fallait que je change de personnalité car selon les experts, dont Davidson et ceux de l'OSE, j'allais empêcher mon ainée d'aimer les femmes de sa famille maternelle... Alors pour faire justice à tous, ils m'ont éliminé ; j'étais le père. J'aurais fait tout faux dans ma vie, y compris lorsque je protestais. Et l'on s'étonnera longtemps encore si j'étais allé discuter avec Anne Valentini, à Nanterre, en novembre 2003. « Il a déprimé ! » En 2003, on ne demandait pas grand chose, ma compagne et moi, juste qu'on nous fiche la paix ; elle même, la mère de ma cadette, réfléchissait alors à adopter mon ainée. « C'est de la maltraitance psychologique ! »
Les parasites de l'ASE, de l'OSE puis de l'ARSEA me demandaient de « collaborer ». Pardon ? Dans cet arrêt d'un 1er avril, je lisais que j'avais été « dans l'impossibilité d'accepter l'interférence d'un service éducatif pour faire évoluer cette situation préjudiciable. » « Accepter l'interférence » d'un tel genre de « service » ? Ils ont une conscience, dont des mots qu'ils utilisent, et aucune de ce qu'ils font ? Vite, après nous avoir harcelé pendant près d'un an, ils écrasaient puis allaient pour finir « orienter » mon ainée, niant sur des années l’existence autant que le très vif rejet de ma cadette, de ma famille, de ce que nous avions vécu, dont avec l’OSE, ce en me taxant de « cas psychiatrique ». Moi, un « malade », un danger, à exclure, à faire expertiser à l'UMD puis à faire psychothérapeutiser ; connaissant bien ma mère, son histoire personnelle, et combien elle avait investi en moi, les ours et ces gens l’ont tuée, plusieurs fois ; sinon, pour les uns, à l'est du pays, c'est moi qui ai tué ma mère en me comportant si mal, en déviant, ayant dérangé... et pour le pasteur Clementz, j'aurais dû m'aventurer à cet enterrement, au risque d'y être conspué et chassé ; en mars 2013, apprenant où l’on m’avait trainé, Paul Guiraud, elle s’est révulsée, et s’est encore retournée dans sa tombe. « La trisomie de sa soeur, un antécédent familial », notait Magalie Bodon-Bruzel... Passé l’été 2009, constatant que la secte allait s’obstiner, « à aider à trouver la voie », je m'étais davantage recentré et soucié de l’avenir de ma cadette. « On vous le répète, autorité de la chose jugée ! »
Il y deux ans, pour huit jours, je suis allé faire un grand tour avec ma cadette, en Alsace, en Lorraine, voir les paysages, les champs, des bois, les sous-bois, des couleurs, des lumières, le secteur de Bitche, de Hambach, un étang, en passant un peu partout, par Baerenthal, par le Haut-Kœnigsbourg et le mont Saint-Odile également. Au pif, dans les Vosges et du côté de Labaroche aussi. Pendant plusieurs jours, en des endroits où j’avais grandi et joué. On en avait profité pour bien manger ainsi que pour aller s’amuser plus loin, à l’Europa Park. Un grand tour, mais en ne sonnant à aucune porte ; pour quoi faire ? On s’était arrêté un instant dans un cimetière de Sarreguemines. Puis on est rentré, par Saint-Avold. Mais j’imagine que c’était de la maltraitance également, sur le chemin du retour, ma cadette m’avait semblé rincée.
On s'était bien marré aussi dans un endroit qui m'avait semblé unique, le Trèfle, autour de la D500 et de l'A352. J'avais pris la mauvaise sortie pour aller au ciné, en faire tout le tour avait été interminable... un jour, j'y retournerais à moto :