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Archives pour: Mars 2018, 18

70 à l'encontre de l'INPI

18.03.18 16:52, 3052 vues

Je pense que pour moi, ce sujet est clos. J'ai répondu à l'AFNOR, où j'avais écrit, en leurs suggérant de se débrouiller avec l'INPI, c'est à la suite. Va y avoir du boulot pour l'audit #ISO9001 à suivre et sa préparation. Et perdre davantage de temps avec cela ne m'intéresse pas. Pourvu qu'on ne m'en reparle plus.

J'ai bien inventé quelque chose, tout début janvier, en tous cas réalisé quelque chose qui n'existait manifestement pas, selon des recherches déjà bien approfondies, sur Internet. J'ai donc tenté de déposer une première e-Soleau, le 7. Puis en cherchant encore (des recherches d'antériorité), je me suis aperçu que je contrefaisais un brevet Chinois, décroché en 2016 par Fujian Wide Plus Precision Instruments Co., Ltd (http://en.wideplus.com/) :

https://patents.google.com/patent/CN105334717B/en
https://worldwide.espacenet.com/publicationDetails/biblio?CC=CN&NR=105334717B&KC=B&FT=D#

Puis le 12 janvier, j'ai déposé une seconde e-Soleau, décrivant des méthodes qui contournent ce même brevet Chinois. Les deux e-Soleau décrivaient mes progressions, des méthodes et des prototypes fonctionnels. Sauf que ça a été un peu foiré par l'INPI, qui n'a trouvé et enregistré ma première e-Soleau que bien après ma seconde e-Soleau du 12.

Sinon, le moteur pas à pas inventé par Marius Lavet en 1936 et réputé depuis n'être qu'unidirectionnel peut-il tourner dans les deux sens ? La réponse est oui, deux ou trois types de signaux peuvent être utilisés pour faire fonctionner une montre banale assez bien à l'envers, comme dans le sens horaire, en mode pas à pas, ou pour piloter un moteur de type Lavet d'horlogerie en mode bidirectionnel. Sans modification mécanique, tic tac, les aiguilles d'une montre avancent, tic tac, le même moteur et les aiguilles tournent à l'envers, pour des applications particulières.

-------- Courriel original --------
Objet: Re: Plainte PL/2018/70 à l'encontre de l'INPI
Date: 2018-03-18 15:46
De: Bruno Kant <bkant@cloppy.net>
À: reclamationcertification <reclamationcertification@afnor.org>
Répondre à: bkant@cloppy.net

Bonjour,

Votre message et demande me sont bien parvenus. Mais j'ai déjà perdu bien assez de temps avec le site Internet, les services et la hotline de l'INPI, je n'en ai pas davantage à consacrer gracieusement à ces sujets.

Mais l'INPI devrait pouvoir vous retrouver l'intégralité des mails échangés avec leurs divers services et personnels, notamment le dernier que je leurs envoyais le 4 février 2018 à 19h18, avec leur référence n° 3204737. Sinon, tant pis, et ce sera un sujet à prendre en compte également lors du prochain audit de l'INPI.

Cordiales salutations,
Bruno KANT

Le 2018-03-06 11:56, reclamationcertification a écrit :
> Monsieur Kant,
>
> Nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 1er février
> nous relatant votre différend avec l'INPI. Nous vous prions de nous
> excuser pour le délai de reponse.
>
> Nous vous remercions de la confiance que vous nous accordez et soyez
> assuré qu’AFNOR Certification réserve sa meilleure écoute autant aux
> entreprises certifiées qu’à leurs clients. En effet, nous portons une
> attention particulière aux plaintes que peuvent formuler les clients
> des entreprises certifiées car il s’agit de la crédibilité de notre
> certificat. Aussi, nous transmettons votre réclamation à l'INPI, afin
> qu’ils y réagissent selon leurs engagements ISO 9001. Elle sera,
> naturellement, prise en compte lors de leur prochain audit et fera
> l’objet d’un examen particulier par notre auditeur. Si vous souhaitez
> être informé des constatations de l’audit en ce qui concerne le
> processus de traitement des réclamations dans l’entreprise, nous vous
> remercions de nous le faire savoir.
> Pouvez-vous nous transmettre les echanges que vous avez eu avec l'INPI
> ? Nous les transmettrons à l'auditeur afin qu'il ait un dossier
> complet.
>
> Lors de cet audit notre auditeur vérifiera la bonne application des
> exigences de l’ISO 9001. Ces exigences imposent à l’entreprise de
> prendre les mesures correctives utiles afin que ces défauts ne se
> reproduisent pas. Les défaillances éventuelles qui nous sont signalées
> sont ainsi comparées aux actions de progrès engagées par l’entreprise.