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Les juges, la critique, le patho et le respect du « justiciable »
On vient de me signaler l'existence d'une communication de 2005, des premiers présidents des cours d'appels et publiée sur le site Internet de la cour de cassation. Le contenu de cette communication est succulent, pathétique même. Il serait peut être temps que je rédige et publie un projet de billet que j'avais par le passé : Un grand corps schyzophrène ?
J'ai maintenant un peu de lecture toute fraiche, cette communication déjà ancienne, de premiers présidents, des esprits sublimes et de grandes âmes, puis je mettrais ce billet à jour. Les affaires de Madame Muller, une humble, une petite, ont un peu progressées ces jours-ci ; je profiterais de ce même billet pour dresser un petit bilan ? Mes propres affaires ne progresseront plus beaucoup maintenant, ça me fait du temps libre ; des juges, des souteneurs ou des pitres en robe s'en sont déjà beaucoup occupé, un pasteur, des travailleurs sociaux, des gorets, et un notaire s'affairent toujours...
J'ai fait appel de la plus récente décision du juge des tutelles ; le dossier passe à Versailles. Pour ce genre d'ordonnance, un référé pouvait s'imposer ; selon le juge des tutelles, il y aurait « urgence ». Mais de toute façon, ces juges me déboutent à chaque fois, confirmant toujours en tous points, c'est là l'usage. Il n'était donc pas utile d'en faire plus. Je vais y aller pour faire du tourisme ; d'ici quelques temps, j'en reviendrais simplement avec un peu de papier en plus.
En raison de mouvements sociaux, je n'ai pas pu trouver Libé du jour. C'est dommage, je ne pourrais pas lire la tribune de Besson. Par contre, j'ai mis la main sur un Parisien, son édition du Val de Marne, un numéro spécial tarte aux pommes. La journée était chargée ; ce matin, je suis aussi passé à la Poste ; je fais de nouvelles « expériences ».
Je suis aussi en train de corriger de petits bugs ou plutôt des incompatibilités dans mes données. Je viens d'installer une nouvelle version, pour ce blog ; ça m'occupe. S'il y a un problème avec un billet, merci de m'en faire part.
Bulletin d'information n° 627 du 15/10/2005, extrait
COMMUNICATION
Le respect du justiciable
Réunion des premiers présidents des cours d'appel
à la Cour de cassation, le 28 juin 2005
rapport présenté par :
- Claude Nocquet, conseiller à la Cour de cassation
- Michèle Colin, vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
- Sylvie Ménotti, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Une dizaine de cours d'appel ont formulé des observations ou présenté des suggestions pour que soit effectivement amélioré le "respect du justiciable", l'un et l'autre termes étant pris dans leur acception la plus large.
Ainsi, même si le "justiciable" s'entend, en principe, de la seule personne convoquée en justice, les cours d'appel ne se sont pas limitées à cette "clientèle captive", et se sont penchées sur tous les usagers de la justice, volontaires, involontaires ou contraints, dont les enquêtes montrent qu'ils se répartissent en trois grandes catégories :
- d'abord, les institutionnels, comme les organismes de crédit ou d'assurance, qui génèrent une part importante des contentieux civils et commerciaux, dont ils connaissent les règles et les rouages ;
- ensuite, les citoyens normalement insérés, qui ont un niveau de culture suffisant pour accéder au droit et au juge, comprendre un peu... et critiquer beaucoup ;
- enfin, les personnes en difficulté, qu'elles soient immigrées, illettrées, malades, âgées, handicapées..., dont la "différence" appelle une attention et des attentions particulières.
C'est le printemps !
Certains de mes lecteurs - il y en a - ont pu se demander ce qui se tramait ces jours-ci, à quoi je m'affairais. J'ai entrepris de faire faire le ménage, dans Google. Depuis la semaine passé, il y a déjà eu du changement. En effet, Monsieur Emeric Lorentz semble s'être enfin résigné à supprimer une rubrique ou une catégorie de son blog ; le résultat des recherches, sur Google, est maintenant différent. Aujourd'hui, un huissier de justice est encore parti fureter sur le net.
Ce soir, au téléphone, le collaborateur de cet huissier semblait être pas mal amusé. Je me demande si ces maisons lisent les pages qu'on leurs demande d'aspirer pour les déposer à leurs minutes. Il faut que j'arrête de solliciter cette étude, cet huissier précis, je le fais user ses stylos et je fatigue son poignet, je lui en ai fait signer des pages et des pages... On comprends vite pourquoi d'autres huissiers envoient plutôt des CDROM, un média certainement plus adapté.
A présent, lorsque je fais des recherches avec nom nom et prénom, sur Google, les photos de la femme et des enfants de Monsieur Lorentz n'apparaissent enfin plus. Mais pour cette recherche, il reste encore Monsieur Lorentz, parfois des références à une « affaire Bruno Kant », surtout des liens vers un blog et des diatribes dans lesquels je suis occasionnellement désigné, nommé, parfois accusé, souvent injurié. La plaisanterie a maintenant bien assez durée.

Vu sur google, ce 30 mars au soir... la « personne », en haut à gauche, n'est pas Bruno Kant
Cet ultime constat va me parvenir dans les prochains jours, par la Poste. J'attends aussi l'acheminement puis une réponse à un courrier RAR qui parvient au service juridique d'un hébergeur, OVH, ainsi qu'à Kipubli, en Suisse. La société Kipubli SàRL semble être le propriétaire et responsable technique de unblog.fr.
Des avocats et des juristes vont me dire que OVH et Kipuli ne sont pas les bons interlocuteurs pour un différend de cette nature ; je connais la chanson, ce ne sont que des prestataires techniques, pas les éditeurs. Cependant, dans un billet du 28 mars, Emeric Lorentz écrit que « son administrateur a été prévenu ». Ayant lu les CGU de unblog.fr, je suis assez surpris de lire que Monsieur Lorentz bénéficierait de telles faveurs ; son « administrateur » le soutiendrait ? Selon ces CGU, « Kipubli interdit formellement les utilisations suivantes pour le blog : … - La création massive par le Membre de blogs ou de pages au contenu similaire et répétitif dans le seul but de promouvoir un blog, un site ou un service dans les moteurs de recherche est interdite. » De source Google :
17 mars 2010 par eclma
moi on ne me dit pas de fermer ma gueule même ci c'est de mon propre compte Mr alors la pb
Mr c'est vous qui la faite a au faite merci pour l'affaire bruno kant j'ai eu 1000 visiteur qui on
regarder et puis on l'eu votre mail il nous on ...
http://christel.unblog.fr/
Des lecteurs vont vouloir me parler d'une histoire de tarte aux pommes en me lançant que la justice aurait bien mieux à faire... Mais je ne me plains pas d'un simple « salope » marmonné un jour, dans une boulangerie. Je me plains de troubles qui persistent depuis des mois et qui pourrait encore persister des années durant : lorsqu'on fait des recherches me concernant, il apparait vite le portrait d'Emeric Lorentz, puis, pour les plus curieux, ses diatribes, à mon encontre.
Depuis quelques temps, Emeric Lorentz semble considérer que « j'aurai des documents sur eux, sur leurs procédures en cours ». Monsieur Lorentz serait même récemment « allé de ce pas voir avec le conseil général des fuites au sein de leurs services ». Fin décembre dernier, j'avais encore quelques doutes. Je pense à présent que cette copie est conforme. Quel crédit accorder au blog d'un individu qui pourrait, par ailleurs, être poursuivi pour faux et usages de faux ? Mon nom est donc maintenant mêlé à de telles histoires ou affaires... Pourvu que Monsieur Lorentz soit allé se plaindre très vertement, auprès du Conseil général du 9-2. Il aurait même déposé plainte contre x et une enquête suivrait maintenant son cours ; je pense qu'on pourrait surtout, un jour, bien en rire avec quelques colistiers de Valérie Pécresse.
Ce 28 mars, abusant encore d'une certaine impunité ou d'une sorte de droit à la raillerie en public, Emeric Lorentz a surligné un extrait de l'un de mes propres billets, paru le 5 octobre 2009 : « Le Président de SEFCA Puteaux était un moment bien présent à la cour d'appel de Versailles, lorsque la chambre des mineurs remarquait elle-même, en public, que la situation de ma propre famille allait en s'améliorant, que renouer, voire même un retour de Justine à la maison pouvait être envisagé. » J'ai comparé ce passage précis à mon propre billet, cet extrait est conforme.
Je me demande ce que Monsieur Lorentz entend démontrer à partir de cet extrait de mon blog. Quiconque étant un tant soit peu familiarisé avec la procédure d'assistance éducative et ses voies de recours sait qu'à la cour d'appel, rapidement, les renvois sont négociés en présence du public. Le fond des affaires n'est abordé que plus tard, en l'absence du public, à huis-clos ou en chambre du conseil. En février 2009, Emeric Lorentz, sa femme et leur avocate avaient simplement été conviés à la même date que moi ; nous nous sommes, pour ainsi dire, simplement croisés dans les couloirs. En février 2009, le pasteur d'Uhrwiller ne s'était pas déplacé. Monsieur Lorentz aurait-il discuté alors avec Maître Roughol ?
Je ne vais finalement pas répondre encore ni tenter d'imposer un droit de réponse sur http://eclma.unblog.fr. Ce serait accorder bien trop d'importance aux publications ou aux élucubrations d'Emeric Lorentz tandis que celles des juges du coin m'occupent déjà bien assez. Par contre, je vais reécrire au Proc' près le Tribunal de Grande Instance de Paris.
Dans mon propre blog, j'ai un problème mineur depuis un changement de version. Certaines URL ou liens se terminent par un tiret. Il faut que je supprime ces tirets pour que ces billets soient à nouveau aisément lisibles par tous et par ceux qui débarquent ici, depuis Google. J'ai peur d'avoir à modifier des contenus et des liens vers plus de 500 billets...
~/temp$ gunzip * ~/temp$ grep "que Lefebvre nous propose de tout" * ... « un après Soumaré » ?', 'un-fanfaron-de-l-ump-propose-l-un-apres-', NULL, NULL, NULL, '' ... ~/temp$ grep -c "\-', NULL, NULL, NULL" * 520 ~/temp$ grep -c "\-\">" * 141
Enfants placés, aliénation... sur Radio Galère
Madame Muller vient de m'informer qu'elle est passée à la radio, dans son pays, le secteur de Marseille. Elle a publié un lien et un player dans son blog, en bas de la page. Dans les prochains jours, je vais téléphoner à cette radio FM, un petit émetteur local de 4KW, également présente sur Internet, puis je mettrais ce billet à jour.
Ajout du 20 avril... Je n'ai pas réussi à contacter les responsables de cette radio ou association. J'aurai pu insister plus mais j'avais d'autres choses à faire.
Peut-on bidouiller sur unblog.fr ?
A priori, oui, on peut y bidouiller. C'est même un jeu d'enfant.

http://bkant.unblog.fr/ avec un commentaire « posté depuis » mars.elysee.fr






















