C'est parti

Fin juin 2011, alors que Mlle Aurélie X et M. Bruno KANT étaient séparés depuis de longs mois déjà, M. KANT recevait une requête truffée d'approximations, de supputations, d'inexactitudes ainsi que d'omissions, une requête insuffisament fondée en droit, une requête sans ses pièces jointes, et, moralement, une requête extrèmement imprudente, fondée sur des mensonges et des calomnies à l'encontre et au préjudice de M. KANT. En développant ce qu'il introduit à la suite, dans ces présentes observations, en parlant de cette requête couchée sur du papier à entête de la SCP CORDELIER Associés, Avocats à Paris, M. KANT n'hésitera pas à dénoncer une imposture juridique et morale, une escroquerie intellectuelle, une belle fable qui pourrait cependant beaucoup plaire à Mme Jacqueline PHELIP, l'auteur d'un ouvrage noir, ainsi qu'à de nombreux autres millitants, à des victimes supposées ou auto-proclamées, à quelques magistrats et à des professionnels du droit ou de la protection de l'enfance aussi.

M. KANT rappelle qu'en matière de diffamation, qu'elle soit ou non publique, leurs auteurs doivent pouvoir démontrer leur bonne foi, doivent disposer et pouvoir avancer la preuve irréfutable de ce qu'ils allèguent, et que les auteurs des diffamations doivent également démontrer la légitimité des buts qu'ils poursuivaient. M. KANT ne reconnaitra pas la bonne foi de Me Agathe CORDELIER, un professionnel du droit, et exigera une argumentation pertinente... M. KANT doute également assez sérieusement des buts poursuivis par Mlle X, ce qui sera exposé un peu plus en détail, à la suite.

M. KANT apprend à Me CORDELIER et rappelle également à Mlle X qu'en cas de diffamation ou de rumeurs à son encontre, surtout lorsqu'elles sont non publiques, fielleuses et déversées dans des prétoires, M. KANT a pris pour habitude de répondre en public, sur Internet, dans des couloirs et dans des tribunaux aussi. M. KANT a également l'habitude de répondre au parquet, ainsi que de s'exprimer à l'occasion de rassemblements publics se déroulant dans la Cité (manifestations, colloques ou conférences, etc...). Personne ne sera donc supris si M. KANT persiste à s'exprimer encore publiquement, notamment dans son blog, http://justice.cloppy.net, un espace et des billets d'humour hébergés à Paris, comme depuis plusieurs années déjà.

Pour plus de clarté, afin d'être explicite pour beaucoup, compréhensible même par plus d'un débile, et pour des motifs également exposés à la suite, M. KANT n'accepte et n'acceptera plus d'être salit à huis-clos ou en catimini, notament par des couards ou des cafards en robe noire, avec la caution condescendante ou l'insouciance coupable d'employés de bureaux, des fonctionnaires sous serment particulier, des magistrats du parquet et du siège. Ces mascarades dans des prétoires, M. KANT en a assez.

Les écrits ou les discours de M. KANT peuvent heurter, emmerder ; plus d'un magistrat français l'a déjà constaté ou meme souligné ; M. KANT qui en a bien conscience et à qui cela ne pose pas de problèmes particuliers le rappellera aussi brièvement, à la suite, dans ces mêmes observations. De source CNCDH, d'un avis du 18 novembre 2004 qu'il n'est pas inutile de rappeller non plus : « la jurisprudence de la Cour Européenne a, d’une manière constante, jugé que la liberté d’expression `' vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur, considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ". Il faut rappeler aussi l’importance pour la démocratie et les progrès en matière d’accès aux droits d’une presse libre, informative et contestataire, en tous cas pluraliste. De plus, personne ne peut se soustraire à sa responsabilité pénale en cas d’atteinte à la réputation ou aux droits d’autrui. Les journalistes sont soumis aux mêmes lois que quiconque s’ils diffament ou insultent nommément une personne, et de surcroît s’autorégulent par des règles de déontologie. Informer, rapporter des faits, les décrire, les interpréter sont l’essence même de leur métier. »

Un mémoire en défense est à ces sujets particulièrement éclairant, celui de M. Xavier SERRIER, juge pour enfant, répondant à M. KANT, dans le cadre d'une procédure de prise à partie. Aujourd'hui, de mauvais juristes ou des spécialistes, mais de mauvaise foi, pourraient affirmer qu'une telle procédure contre un magistrat du siège ne pouvait pas aboutir... Mi-2008, personne n'en était plus très certain.

M. KANT souligne qu'à l'époque, après un long silence, M. SERRIER avait d'ailleurs bien répondu à des sommations de juger. M. KANT souhaitait alors lui exposer des éléments anciens qui avaient été dénaturés par des magistrats de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles. M. SERRIER n'avait rien voulu lire ni entendre. Ce n'est qu'en janvier 2010, près de deux ans plus tard, que la cour d'appel de Versailles reconnaissait enfin, du bout des lèvres et tout en refusant une révision, que de nombreux éléments de la procédure qui concernaient Justine avaient été dénaturés. Avec des mensonges, tout peut paraitre très bien motivé et M. KANT pouvait passer pour dérangé, atteint de « troubles psychiques ».

En 2008, dans son mémoire en défense, M. SERRIER exposait assez bien la situation de M. KANT et de sa fille Justine, tout en exposant aussi beaucoup les raisonnements que M. SERRIER avait suivis pour débouter M. KANT. Son mémoire expose aussi comment M. SERRIER a utilisé ses propres jugements en assitance éducative contre M. KANT, pour sa défense et pour réclamer 2 500 € de dommages et intérets. M. SERRIER n'a pas obtenu ces dommages et intérêts ; « Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; », cass. Civ. 1, décembre 2008, pourvoi n° 08-07002.

En lisant le mémoire du juge pour enfant Xavier SERRIER, il faudra surtout bien avoir à l'esprit le serment de la magistrature française : « Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations et de me... »

Tous ces aspects concernant sa fille aînée Justine et ses relations avec son père débordant largement le cadre des débats portant sur l'autorité parentale et les modalités d'exercice de cette autorité sa fille cadette, M. KANT invite Me CORDELIER et sa SCP à en discuter avec lui, mais autre part que dans le bureau du JAF.

Chez le JAF, il sera cependant possible de discuter des conséquences ou de l'impact financier du « placement » de la fille ainée de M. KANT sur ce qu'était sa famille naturelle, un point très sommairement évoqué dans la requête présentée par Mlle X assistée par Me CORDELIER. En effet, parmi les pièces jointes de sa requête, Mlle X semble avoir fait figurer des « factures de la Ville de BAGNEUX » pour les mois de mai et juin 2009.

Après les succès remportés à partir de 2008, par M. KANT, chez le juge pour enfant et à la cour d'appel de Versailles, étrangement, plutot que des féllicitations, M. KANT a essuyé un long déferlement de diffamations et d'injures, publiées sur Internet. Dès début 2009, M. KANT a du faire réaliser plusieurs et couteux constats d'huissiers de ces diffamations, pour se défendre, pour défendre son honneur et sa réputation, pour défendre sa famille et pour assurer à leurs membres un avenir professionnel ainsi que social.

En mai 2009, M. KANT a également pris la décision de faire casser la cour d'appel de Versailles, sa chambre des mineurs. A cette période, M. KANT, qui n'est pas à l'aide juridictionnelle, a du payer un coûteux avocat à la cour de cassation. En octobre 2010, la cour de cassation cassait et annulait effectivement l'arret de la cour d'appel de Versailles de mai 2009 (cass. Civ. 1, 20 octobre 2010, pourvoi n° 09-68141, publié au bulletin, amplement commenté depuis par Lexis Nexis et par Dalloz).

Début 2009, ayant été contraint de lâcher près de 8 000 € pour sa défense, pour un bon pourvoi en cassation ainsi que pour des constats d'huissiers de publications sur Internet, M. KANT avait alors, en effet, et ponctuellement, pu avoir quelques difficultés pour règler des facturettes de la Ville de Bagneux. M. KANT ne regrette pas ce passé et ses décisions, à l'époque, et malgré l'obstination et l'opposition farouche de la protection de l'enfance, Justine avait pu passer des vacances d'été à la maison, la famille et les enfants de M. KANT en avaient bien profité.

Aujourd'hui, le JAF condamnera donc peut-être M. KANT parce qu'en 2009, comme toujours, il a su garder son sang froid, parce qu'il s'est défendu dans des tribunaux, contre des décisions profondément iniques du juge pour enfant de Nanterre et des arrêts de la cour d'appel de Versailles, parce qu'il s'est défendu aussi contre une association de délinquants qui tenaient alors absolument à ternir la réputation de M. KANT...

M. KANT se doute qu'il finira « condamné » par la décision que rendra prochainement le JAF, comment pourrait-il en être autrement ? M. KANT pense être le père de X, et il l'a d'ailleurs reconnue peu après sa naissance. Dans Corps de droit francais, civil, commercial et criminel, imprimé en 1810, par Garnery, à Paris, en annexe, il était déjà possible de lire que « Ils – père et mère – contractent l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants ». Aujourd'hui, les décisions concernant les pensions alimentaires sont les seules que la France a la réputation de faire appliquer. L'autorité parentale et les DVH, les magistrats et le parquet s'en contrefoutent, le TGI de Nanterre et la cour d'appel de Versailles l'ont amplement démontré au cours des 8 années passées.