Nos vies sur Internet, à perpète

Guide des troubles de voisinage
de Frédéric Bérenger
chez Edilaix, mars 2009

Présentation de l'éditeur. La question des relations de voisinage alimente un contentieux considérable, presque étonnant pour celui qui croit encore à une relation harmonieuse entre voisins, sans dispute, sans arrière-pensée, sans jalousie, sans haine. Ces situations provoquent souvent des comportements inattendus, les plus insolites, les plus stupéfiants, ramenant presque l'Homme à l'état sauvage ou, du moins, à l'état d'enfant. Certains prennent alors les devants, se passent de la Justice et en viennent aux insultes, aux mains, bloquent des entrées pour ne plus laisser passer. C'est un jeu de guerre grotesque qui débute ; on s'observe, à chaque mesure de l'un répond une contre-mesure de l'autre. Ce guide se veut avant tout pratique. Le nombre très important de décisions qui y ont été compilées a permis de présenter les cas les plus couramment retenus en jurisprudence, mais aussi les plus originaux, ceux dont on n'aurait jamais pu soupçonner l'existence... Il permettra au lecteur de se faire une idée plus exacte de l'ampleur et de la richesse de cette matière qui alimente régulièrement nos juridictions.

Facebook ou MySpace : une mine d'or pour la police
Delphine de Mallevoüe et Jean-Marc Leclerc
Le Figaro, 02/04/2009 | Mise à jour : 22:36, extrait

«Nous n'y sommes pas connectés en permanence, seulement selon nos besoins, explique le colonel Emmanuel Bartier, adjoint au chef de service du STRJD. Il nous faut un motif, comme une infraction, une dé­nonciation ou un soupçon.»

Pour de simples vérifications d'environnement, comme les fréquentations d'un suspect, les enquêteurs accèdent aux informations au même titre que n'im­porte quel surfeur puisqu'elles sont publiques. Il en a été ainsi récemment avec le profil douteux d'un homme d'un certain âge qui comptait exclusivement des profils de jeunes filles dans ses «amis».

«Avant, on tapait à la porte des voisins pour connaître les fréquentations du suspect, aujourd'hui on les connaît en un clic !», se félicite un policier. Seule réserve : «Ces réseaux étant purement déclaratifs, n'importe qui peut créer un profil au nom de quelqu'un d'autre. On ne peut pas prendre les informations pour argent comptant», nuance le chef d'escadron Alain Permingeat, chef de la division de lutte contre la cybercriminalité au STRJD.

Usurpation d'identité

Un internaute a récemment emprunté l'identité d'une femme pour raconter sa prétendue nuit d'amour avec son patron et le discréditer. Or, juridiquement, aucun recours n'est aujourd'hui possible. «Si le délit existe pour une imposture sur papier, rien n'est prévu version numérique», souligne-t-on Place Beauvau. C'est précisément pour combler cette faille que, dans le cadre de sa future loi d'orientation pour la sécurité (Lopsi 2), Michèle Alliot-Marie envisage de renforcer la législation pour lutter contre l'usurpation de l'identité sur Internet. Pour sonder les sites, des crawlers, c'est-à-dire des logiciels de recherche spécialisés, sont parfois utilisés par les services. Notamment dans les enquêtes de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC).

«À quoi bon multiplier les fichiers de police, puisque les individus étalent aujourd'hui leur vie et leurs penchants sur la Toile, sans même imaginer que ces informations vont devenir numériquement indélébiles», confie un agent des ex-RG.