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Je m'interroge à nouveau
J'ai eu un échange avec M. Roux de l'ARSEA Ostwald. Il m'a informé que ses services ne seraient pas convoqués pour ce 8 janvier, ou, qu'en tous cas, il n'y aurait aucune mention d'une audience prochaine à Versailles à leurs dossiers. Par ailleurs, M. Roux m'a informé que ses services savent que Justine et moi avons communiqué par téléphone.
Il n'est donc pas impossible que l'ARSEA sache que Justine souhaite rentrer ou au moins renouer avec nous, sa famille. Les « tiers dignes de confiance » savent que Justine souhaiterait rentrer ou renouer, ce 16 décembre, j'ai bien entendu Pascal alors que je discutais avec Justine.
D'après Justine, Isabelle et Pascal seraient très clairs : ils ne souhaitent pas que Justine puisse renouer et encore moins rentrer à la maison. Or, selon le délibéré du 30 juin dernier, il appartient à Justine de décider si et quand elle renouera avec nous, sa famille. Pourquoi les demandes de Justine qualifiables de récentes et nouvelles ne sont-elles pas entendues ni par Isabelle et Pascal, les « tiers dignes de confiance », ni par les professionnels de l'ARSEA ?
De 2003 à 2005, Justine n'avait jamais cessé d'affirmer qu'elle souhaitait vivre avec nous, elle n'avait pas été entendue non plus. Aujourd'hui, Justine a largement l'âge de discernement : 15 ans. Pourquoi n'est-elle toujours pas entendue et encore privée de relations avec son papa et sa petite soeur ?
J'ai informé M. Roux qu'un juge pour enfant de Nanterre venait d'être « désavoué » par la cour de cassation et qu'il serait important que Justine en personne puisse être entendue prochainement, à Versailles. Je voudrais qu'elle soit effectivement présente ce 8 janvier et qu'elle ne soit pas simplement « représentée » par Me Delphine Roughol, son avocate...
L'arrêt rendu récemment par la cour de cassation est assez sibyllin, même pour un professionnel si je me fie à l'échange privé que j'ai eu par mail avec Me Eolas. Il se demandait en quoi une décision de rejet de la Cour de cassation pourrait m'être favorable. M. Roux pourrait avoir encore plus de mal à comprendre pourquoi je me permets de parler d'un juge « désavoué » par cette même décision de rejet.
Concernant cette décision du 17 décembre, je ne veux pas encore entrer dans des détails qui sont pour certains très techniques. Un tel arrêt ne se commente pas à la légère, les dysfonctionnements de la justice et plus encore la responsabilité des magistrats sont des sujets très sensibles. Je peux cependant donner de premières précisions.
Le juge pour enfant qui se défendait lui-même contre moi avec le concours d'un avoué réclamait une indemnité substantielle parce que j'ai poussé cette procédure de prise à parti jusqu'en cassation ; la Cour ne l'a pas suivi (Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande). L'arrêt rappelle la loi et la doctrine à la Première Présidence de la cour d'appel de Versailles, au ministère public ainsi qu'aux professionnels qui sont intervenus dans ce dossier (ce recours aurait dû être déclaré irrecevable). Dans son mémoire, le juge pour enfant se défend contre moi en évoquant des éléments du dossier d'assistance éducative, ce que Enfance et Partage n'avait pas obtenu dans le cadre de l'affaire Théo... Juge pour enfant à Nanterre, rendant des décisions concernant Justine, et parti contre le papa de Justine, en cassation ? Ce n'est que fin octobre qu'un autre juge pour enfant s'est saisit du dossier de Justine, une correspondance me le confirme.
Pour ma part, j'en ressors propre. Ce 2 décembre, l'Avocat général de la Cour de cassation affirmait lui même que j'agissais « de bonne foi ». Selon cet arrêt, je suis bien « condamné aux dépens », c'est à dire que je dois m'attendre à devoir un jour payer les timbres et les photocopies.
Bref, je n'entre pas plus avant dans les détails. Aujourd'hui, j'ai d'autres soucis, je souhaite que Justine soit présente, dans 10 jours, à Versailles. Et j'en profite pour placer une citation à l'attention de ce même juge pour enfant de Nanterre. Le 28 mai dernier il me faisait savoir qu'il en avait assez d'en lire dans mes écrits...
le résultat est souvent le plus original...
Henrik Ibsen (1828-1906)
2 commentaires
A vous également, meilleurs voeux.