Retour au réel et aux heures les plus noires de l'Histoire

Je n'ai plus que peu de temps à consacrer à ce blog, à ces histoires, à ce qui serait de « l'assistance éducative ». Pour beaucoup, cette affaire de « placement » de ma fille ainée serait bouclée ou bâclée depuis septembre 2011, elle est depuis majeure. Cependant, comme nous l'exposait John Galsworthy, en 1910, « La justice est une machine qui, ayant reçu une poussée de quelqu'un, continue à rouler d'elle-même. » J'avais déclaré un pourvoi contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles, rendu en avril 2011. Prochainement, la cour de cassation devra prendre une décision, d'admission ou de rejet. Cette décision devrait tomber en mai, alors que suivra encore une journée internationale des enfants disparus ou plus là. Dans ce contexte, une petite publication, quelques critiques et des railleries de plus sont à mon avis nécessaires.

Dans le cadre ou en marge de cette procédure « d'assistance éducative », j'ai déjà deux arrêts de cassation, motivés, de décembre 2008 et d'octobre 2010 ; les deux arrêts me sont favorables. Jamais deux sans trois, dit-on ; suivra-t-il un arrêt motivé de plus ? Ce n'est pas certain. Avec la majorité de mon aînée, tout pourrait s'être éteint, y compris mon pourvoi ou recours contre cette décision d'avril 2011 de Versailles, un arrêt rendu quelques mois seulement avant la majorité de mon ainée. J'ai déjà amplement démontré qu'écrire ou parler aux petits juges est le plus souvent inutile. J'ai aussi suffisamment montré et démontré que faire appel d'une décision du juge pour enfant, c'est vain. La cassation, rare en matière « d'assistance éducative », c'est tout autant inutile, elle n'intervient que trop tard, ou les petits juges et la cour d'appel tendent à l'ignorer. Quand un juge pour enfant est saisi, il faut juste acquiéscer, plier et se soumettre, renoncer surtout aux voies de recours, des voies illusoires, comme cela avait déjà été assez bien décrit par Jacques Donzelot, en 1977, dans La police des familles. Qui peut faire appel ? « Les spécialistes ! Eux seuls peuvent arguer... » Dans mes affaires, personne hormis moi-même n'a jamais fait appel ni déclaré aucun pourvoi - mais je suis l'imbécile de cette histoire.

Un simple arrêt de rejet pourrait me convenir ; aujourd'hui, cela me suffirait pour compléter mes démonstrations. Mais je préfèrerais tout de même que ce pourvoi, déclaré mi 2011, soit admis, puis un jour jugé ; le pasteur d'Uhrwiller ou le couple clémentz pourrait ensuite, éventuellement, être condamné une seconde fois, et la cour d'appel de Versailles être mouchée ou douchée une n-ième fois ; je suis par ailleurs assez certain que Lise, magistrate que j'ai perçue très procédurière, très liée par le droit, très embarrassée aussi par ce que je lui exposais, apprécierait beaucoup de savoir l'un de ses arrêts cassé... Les juges de la cour de cassation décideront donc maintenant de la suite, en mai prochain ; dans ces histoires, ce sont les juges qui décident ou choisissent le destin, ce que MAM devrait pouvoir confirmer.

Rappelant des textes organiques et le statut de la magistrature, l'arrêt de décembre 2008 remettait les points sur les i de la première présidence ; l'été 2008, à l'issue d'une audience et après avoir été débouté, elle m'avait lancé d'aller me faire « mieux conseiller », je percevais alors une méchante grossièreté... L'arrêt de fin 2010 cassait et annulait ensuite un arrêt de Olivier Echappe, mythographe, spécialiste en droit canon, spécialiste aussi en Constitution de la cinquième et son islamisation. Entre 2010 et 2011, je finissais aussi par infliger un bon blâme à une étude de notaire, après 5 ou 6 ans de procédure. Dans ce prolongement et alors que plus personne n'y voyait plus rien de sérieux à juger ou à rejuger, j'apprécierais beaucoup d'obtenir, un jour, un arrêt qui casserait la décision rendue en avril 2011, par Lise. Je préfèrerais donc qu'en mai prochain, mon pourvoi soit admis et non simplement rejeté, en raison de la majorité de mon ainée.

Est-ce que « faire appel » autant de fois était « excessif » ? C'est possible, car au cours de ces dernières années, la chambre des mineurs ou des créatures inférieures de la cour de confirmation de Versailles m'a systématiquement débouté, comme si j'avais eu tort de protester, de faire appel, elle m'a à chaque fois débouté, comme conformément à des usages d'un autre temps, médiéval peut-être. Versailles m'aura donc même débouté alors que la cour de cassation m'y renvoyait. Je souhaiterai donc vraiment que la cour de cassation statue une fois de plus, pour que je puisse ensuite étudier ce qu'elle aura encore rendu. Lorsque le juge pour enfant est saisi, les contrôles, les voies de recours sont illusoires, inopérants ; il ne manquait plus qu'elles soient également inaccessibles... Mai, c'est bientôt.

A suivre... comme d'habitude, ici, ce sera acerbe après relectures et corrections.

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