A Nanterre, une décision « au nom du principe de précaution »

L'Alsace, le pays, Edition du vendredi 29 octobre 1999
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Speedy et Continental regonflés à bloc.

Les deux firmes avaient été mises en cause, à Strasbourg, dans une affaire de pneus qui semblaient avoir un défaut de fabrication. Blanchis par une contre-expertise, le fabricant et le spécialiste de la réparation rapide ont engagé la riposte. [...] « La justice a détruit en quelques minutes des années d'efforts », commente Me Philippe Lebray, avocat de Speedy. « Elle a attenté à la réputation des deux marques. Or la notoriété d'une marque est son élément le plus fort et aussi le plus fragile ». [...] « Un petit clou ou le frottement contre un trottoir peut entraîner un dégonflement progressif que le conducteur ne perçoit pas forcément surtout s'il se produit à l'arrière et sur un véhicule chargé. Les composants peuvent alors se dissocier », reconnaît-on chez Continental. Tous les manufacturiers travaillent sur cette question. Le pneu du futur permettra ainsi de rouler assez longtemps, même à plat. Et les tableaux de bord signaleront cette anomalie... Si ces dispositifs existaient, il n'y aurait pas eu d'« affaire » de Strasbourg. Ni de dérapages.

Voir aussi Le principe de précaution et L'alibi généralisé de la notion de l'intérêt de l'enfant.

12:14 | 01/10/2008 AFP, sur www.lepoint.fr
Bouygues Télécom condamné à démonter une antenne au nom du principe de précaution

Silicon.fr,
l'actualité Business et Technologies
Le 1/10/2008, www.silicon.fr

Une décision du tribunal de Nanterre vient d’ordonner le démontage d’une antenne relais appartenant à Bouygues Telecom au nom du principe de précaution

Le tribunal de grande instance de Nanterre a rendu son verdict concernant la demande d’habitants de Tassin la Demi-Lune dans la périphérie de Lyon. Des riverains mécontents qui, selon France Inter, se sont appuyés sur le principe de précaution. Notion qu’aura retenu le tribunal pour faire droit à leur demande. Le juge a même évoqué un "risque potentiel" à propos de l’implantation de cette antenne relais. Bouygues Telecom devra donc démonter son antenne.

Une décision qui fait ressurgir le débat sur la dangerosité des ondes, notamment téléphoniques. Force est de constater que si aucune étude ne montre clairement le risque médical que peut causer l’utilisation ou la proximité d’une antenne, la justice préfère souvent se retrancher derrière son manque d’informations en usant du principe de précaution. C’est cette même logique qui l’avait poussé à ordonner le déplacement d’une antenne SFR placée trop près d’une école à Paris.

Selon Bouygues Telecom, contacté par nos soins, il ne s’agit pas là d’une première. "Une décision du tribunal de Toulon a donné le même résultat en première instance. Jugement qui fut par la suite cassé en appel. Le juge avait alors estimé qu’il n’y avait eu ni trouble du voisinage ni risque sanitaire". Bouygues pourrait donc être amené à penser qu’une telle jurisprudence est susceptible de se reproduire…

[...] Entre méthode "nuage de Tchernobyl" et doute médical, une chose est certaine, l’incertitude plane.