Présentation de l'éditeur • La Cour de cassation, cour suprême de l'ordre judiciaire, a porté dès sa création une part de la conscience française, alors que subsistait encore le système inique de l'esclavage, cohabitant avec le Code civil. Il n'est pas exagéré d'affirmer qu'elle ne s'est pas contentée de dire le droit, mais participa, à sa manière, à l'action émancipatrice des noirs des colonies françaises d'Amérique : Martinique, Guadeloupe et Guyane. C'est cette part peu connue de l'action de la cour suprême que le présent livre cherche à retracer en montrant que derrière les arrêts, il y avait des êtres vivants, des valeurs humaines qu'il s'agissait de faire émerger.

Le lecteur non juriste, mais néanmoins sensible et intéressé par cette période qui constitue une partie de l'histoire commune française, trouvera dans cet ouvrage le récit édifiant des draines dans lesquels furent plongés des hommes, des femmes et des enfants, victimes des préjugés mais aussi d'enjeux financiers et de pouvoir. Il y verra aussi à l'œuvre des magistrats intègres et des avocats honnêtes qui, devant des actes ignominieux tolérés voire encouragés par l'autorité coloniale, se dressent pour exiger la justice pour tous.

Biographie de l'auteur • Margaret Tancer, Docteur en droit, Avocat à Cour d'appel de Fort-de-France, Diplômée de la Harvard University Lare School. Présidente de l'Association de Recherches Comparées Droits internes et Internationaux, ses publications parmi lesquelles l'ouvrage intitulé "La faillite en droit fédéral des Etats-Unis", ont fourni au législateur désireux de moderniser le droit français d'inestimables pistes de réflexion. Ce second ouvrage est une contribution tout aussi utile et novatrice.

Ce rapport - qui n'engage que l'auteur... - fait aussi mention des effets néfastes des institutions sur le développement des enfants, comme l’ont mis en évidence les dernières décennies. Les connaissances dans ce domaine ont grandement progressé grâce au Bucharest Early Intervention Project9 (projet d’intervention précoce) qui poursuit un double objectif: analyser les effets du placement précoce en institution sur divers aspects importants du développement des enfants, et déterminer si l’intervention précoce (familles d’accueil, tuteurs) est susceptible de réduire les effets négatifs du placement précoce en institution. Ce projet, certes à long terme, a déjà produit des conclusions majeures, et notamment: (i) les enfants élevés en institution dès leur plus jeune âge présentent un développement significativement altéré sur les plans physique, cognitif, linguistique, social, affectif et cérébral; et (ii) l’accueil dans une famille, comme mode d’intervention, semble réduire significativement les conséquences néfastes du placement en institution. Les conclusions selon lesquelles une intervention précoce pourrait être bénéfique aux jeunes enfants en institution devraient inciter les Etats membres à concentrer leurs efforts sur la prévention et les alternatives concernant l’accueil de la petite enfance et le placement des jeunes enfants en institution.

... Bien que les foyers d’accueil aient assumé la responsabilité de l’éducation de millions d’enfants en Europe pendant des siècles, les éducateurs et les spécialistes de l’enfance connaissaient bien depuis longtemps les inconvénients et les effets pervers de ces institutions pour le développement et le bien-être des enfants. Les conclusions d’observations répétées dans de nombreux pays au cours des dernières décennies n’ont fait que renforcer cette certitude. Les grandes structures d’accueil spécialisées peuvent contribuer à l’exclusion sociale et à la stigmatisation des enfants. Il est même vraisemblable qu’elles aliènent les enfants et leur interdisent de participer activement à la vie sociale pendant leur enfance, voire pendant leur vie adulte. A long terme, l’accueil des enfants en foyers spécialisés peut les priver de la richesse émotionnelle et des aptitudes à la vie sociale, pour ne rien dire de l’aggravation du risque auquel ils sont soumis, à la fois pendant la période de leur accueil en foyer et ultérieurement. Ce mode d’accueil peut compromettre leur développement intellectuel et cognitif et restreindre leur aptitude à tisser des liens et à maintenir des relations avec autrui. Pour reprendre les termes employés par l’ONG Save the Children: «Les droits des enfants peuvent être purement et simplement ignorés, et même positivement enfreints; cette réalité a des incidences significatives sur la qualité de leur vie, lesquelles peuvent avoir un impact durable à l’âge adulte15».

A la vie ! Les enfants de Buchenwald, du shtetl à l'OSE
Katy Hazan et Eric Ghozlan
Préface d'Elie Wiesel
Editions Le Manuscrit, Collection Témoignages de la Shoah, 2005

Présentation : En 1945,à la libération du camp de Buchenwald, plus d’un millier de jeunes Juifs âgés de huit à vingt-quatre ans attendent que l’on statue sur leur sort. Quatre cent vingt-six garçons, originaires des pays d’Europe centrale et orientale arrivent en France, pris en charge par l’OSE (Œuvre de Secours aux Enfants). Être enfant dans un ghetto, avoir connu les camps de travail forcé et pour certains les marches de la mort depuis Auschwitz-Birkenau, c’est cette part de leur vie chaque fois singulière que 15 anciens de Buchenwald, déportés pour certains à l’âge de quatre ans, ont accepté de partager avec nous. Ces parcours croisés sont présentés à partir des témoignages audiovisuels, enrichis de documents personnels et des documents d ’archives conservés par l’OSE.

De source www.ose-france.org, le 16/8/2008, 22:15 :

Ambloy (Château d’), Ambloy (Loir-et-Cher), maison d’accueil pour les enfants rescapés de Buchenwald, ouverte en juin 1945, transférée en octobre 1945 à Taverny ; voir Vaucelles (Château de).

Vaucelles (Château de), 20 rue de la Tuyolle, Taverny (Val d’Oise), propriété de 30 hectares louée à M. Schorenstein, maison d’accueil de stricte observance, ouverte en 1945 pour 60 garçons de Buchenwald, puis maison d’enfants mixte ;

Sur le site de l'OSE France, le 24/1/06 (mise à jour du 8/12/04)

Un extrait de « la bientraitance »
Pr. Marie Rose Moro
Professeur de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
Université Paris 13
Colloque de l'AFPSSU, Paris, le 18 janvier 2008

Le bébé, on le sait depuis les travaux de Cramer, Lebovici et Stern et bien d'autres, est un partenaire actif de l'interaction parents-enfants et par-là même de la construction de la parentalité. Il contribue à l'émergence du maternel et du paternel dans les adultes qui l'entourent, le portent, le nourrissent, lui procurent du plaisir dans un échange d'actes et d'affects qui caractérisent les tous premiers mois de la vie de l'enfant.

Il y a mille et une façons d'être père et d'être mère comme le montrent les travaux nombreux des sociologues et des anthropologues. Toute la difficulté réside donc dans le fait de laisser la place pour qu'émergent ces potentialités et que nous nous abstenions de tout jugement sur « la meilleure façon d'être père ou d'être mère ».

Mais c'est un travail ardu, car la tendance naturelle de tout professionnel est de penser qu'il sait mieux que les parents comment être avec l'enfant, quels sont ses besoins, ses attentes... Notre rôle devient alors non pas de dire comment il faut être, ou même comment il faut faire, mais de permettre que les capacités émergent chez les parents et que nous les soutenions.

Des éléments sociaux et culturels participent donc à la fabrication de la fonction parentale. Les éléments culturels ont une fonction préventive en permettant d'anticiper le comment devenir parent et si besoin, de donner un sens aux avatars quotidiens de la relation parents-enfant, de prévenir l'installation d'une souffrance.

Le démariage. Justice et vie privée
Irène Théry
Éditions Odile Jacob, 1993, reédité en 2001

Où en est le divorce en France ? Comment la Justice le règle-telle dans les cas difficiles ? Le juge ne peut plus invoquer les modèles traditionnels. En l'absence de repères, ce sont souvent les experts, les "psy" qui ménagent leurs conseils et affichent leurs certitudes. Par-delà le divorce, ces difficultés révèlent les impasses d'un mode de pensée dominant qui ne voit plus dans la loi commune que l'ennemie de la liberté de chacun. Pour protéger la vie privée, n'est-ce pas la loi qu'il faut réinventer ?

La France de Vichy, 1940-1944 (Poche)
de Robert O. Paxton,
Stanley Hoffmann (Préface), Claude Bertrand (Traduction)

Seuil
Poche, collection Points Histoire, nouvelle édition, novembre 1999

Description. Est-il aujourd'hui possible d'écrire une histoire politique du régime de Vichy ? Un universitaire américain, Robert 0. Paxton, répond ici par l'affirmative : refusant de prendre au pied de la lettre la kyrielle des témoignages pro domo dont la littérature politique s'est enrichie, passé la guerre et la libération, il a appuyé toute son étude sur les écrits contemporains des événements et surtout mis à profit la richesse des archives allemandes et américaines qui remettent en question, sur tant de points, les assertions de ceux qui avaient voulu, à la faveur d'une défaite nationale et sous l'oeil de l'occupant, entreprendre une nouvelle restauration. Cet ouvrage iconoclaste est devenu un classique. La présente édition a été revue, corrigée et augmentée en fonction des recherches les plus récentes.

Le droit sous Vichy - Das Europa der Diktatur
Sous la direction de Bernard Durand, Jean-Pierre Le Crom et Alessandro Somma
Vittorio Klostermann GmbH
Histoire du droit, ISBN 10-3-465-04013-9, 09/2006

Cet ouvrage rassemble les contributions d’un séminaire qui s’est déroulé du 16 au 19 septembre 2004 à Blankensee (Berlin) dans le cadre du programme de recherche "L’Europe des dictatures", dirigé par Dieter Simon et organisé par le Max-Planck-Institut fur europiiische Rechtgeschichte de Frankfurt am Main avec la collaboration de la Berlin-Brandenburgische Akademie der Wissenschaften. Il n’a pas pour ambition de traiter le droit sous Vichy de manière générale. Certains domaines, comme le droit social ou la législation antisémite, ont en effet déjà fait l’objet de travaux de recherche faisant autorité. Par ailleurs, il était impossible de couvrir l’ensemble de la législation vichyste, extrêmement abondante et diversifiée. Pour autant, la plupart des grandes questions est ici abordée. Après une introduction générale (Margairaz), une première partie interroge différents aspects du droit civil, que ce soit le droit de propriété, le droit rural, le droit de la famille ou le droit successoral (De Vita, Durand, Montazel, Amodio, Bilon).

1973 ROLAND AGRET Deux doigts pour la justice
Article publié le 22 Juillet 2006
Source : LE MONDE
Taille de l'article : 956 mots

Extrait : Condamné à quinze ans de prison pour un crime qu'il n'a pas commis, il est allé jusqu'à se mutiler pour clamer son innocence. Gracié en 1977, acquitté en 1985, indemnisé en 2005, il vient enfin de brûler les 10 kg de son dossier pénal. Quand il avait 28 ans, Roland Agret se trouvait « une gueule vaguement à la Delon ». Près de quarante ans plus tard, sur la photo de couverture de son dernier livre en date (Mon corps en otage, éd. Hugo Doc, 2006), la ressemblance est toujours là mais disons qu'elle s'est recroquevillée dans l'épaisseur des plis sous les yeux.

Depuis 1945, six erreurs judiciaires en matière criminelle ont été reconnues
Article publié le 21 Juin 2001
Source : LE MONDE
Taille de l'article : 740 mots

Extrait : SEULEMENT six cas d'« erreur judiciaire » ont été reconnus par la justice depuis 1945 en matière criminelle. Deux l'ont été après la réforme de 1989, qui a simplifié la procédure en révision. Rida Daalouche, condamné pour coups mortels en 1994 a été acquitté en 1999. Rabah Meradi, condamné pour viol et agression sexuelle en 1993, a vu sa condamnation partiellement annulée. Avant 1989, deux affaires avaient donné lieu à une révision formelle. Le 1er février 1955, la cour d'assises du Loiret a acquitté Jean Deshays, condamné à dix ans de travaux forcés.

La tâche des services sociaux est encore compliquée par un principe très contraignant : le respect des droits des parents. Ce principe s’est imposé, en France, dans les années 1980, lorsque notre pays a voulu se conformer aux recommandations de la Cour européenne.

Il s’agissait aussi de corriger certains excès. Par exemple, lorsque l’Assistance publique plaçait des enfants contre le gré de leurs parents, à des kilomètres de chez eux. Pour y remédier, la loi du 6 juin 1984 oblige l’ASE à associer les familles aux décisions administratives les concernant. Impossible, par exemple, d’imposer un placement sans obtenir une ordonnance de la part du juge des enfants. Lui-même doit respecter des règles précises.

Ainsi, le Code civil préconise que « chaque fois qu’il est possible, le mineur doit être maintenu dans son milieu actuel » (sa famille NDLR) et que le juge « doit toujours s’efforcer de recueillir l’adhésion de la famille à la mesure envisagée. » « Notre but n’est pas de stigmatiser encore plus les parents défaillants, mais de les restaurer dans leur rôle de parents », explique Hélène Franco, juge des enfants au tribunal de Bobigny (Seine-Saint-Denis). « Il faut comprendre qu’on ne peut rien faire sans eux. Fragilisés par leurs difficultés et par l’humiliation de voir leur enfant placé, ils ont d’abord besoin d’être encouragés », souligne une éducatrice de l’ouest de la France, qui reconnaît que, parfois, cela peut se faire au détriment des enfants.

Manque de moyens et inégalité

Mais les principales difficultés dont se plaignent les travailleurs sociaux sont le manque de moyens et l’absence de politique nationale claire pour la protection de l’enfance. Un exemple : le nombre d’enfants pris en charge par éducateur peut varier, suivant les cas, de cinq à une trentaine.

En effet, depuis les lois de décentralisation de 1983, ce sont les conseils généraux qui gèrent le service départemental de l’Aide sociale à l’enfance. « D’où une mosaïque de dispositifs : chaque conseil général s’organise en fonction de ses moyens et des volontés politiques », souligne Michèle Créoff, directrice de l’Enfance et de la Famille dans le Val-de-Marne.

Le couple et la famille sont des institutions sur lesquelles il est devenu difficile de compter. Dès lors, la notion de parentalité occupe un rôle central dans l’organisation de la sphère privée et les normes relatives aux rôles de parents deviennent plus exigeantes et uniformes, alors même que la diversité et l’autonomie du fonctionnement des couples sont revendiquées. Pour illustrer cette thèse, l’auteur évoque le divorce en France et les exigences de la « coparentalité » ; il mentionne également la question de la maltraitance et les attentes quant à l’exercice de l’autorité des parents. L’auteur soutient qu’à l’ancienne « police des familles » est en train de se substituer une nouvelle police de la parentalité.

La Police des familles
de Jacques Donzelot

Editions de Minuit, septembre 1977, collection Critique
ISBN 978-2707301789

Présentation de l'éditeur • La famille, agent naturel de reproduction de l'ordre établi ? C'était sûrement le cas sous l'Ancien Régime quand le père de famille recevait la garantie effective de son pouvoir par le souverain auquel il assurait en retour l'obéissance de ses sujets. Mais, dès le milieu du XVIIIe siècle, cet équilibre se défait. Quand la richesse, donc la puissance, devient affaire de production et non plus de dépense, de pillage, il faut économiser les corps et gérer les populations, donc intervenir sur la famille. C'est le rôle de la police, entendu alors dans une acception infiniment plus large que son actuelle version répressive : une science du bonheur au service de la puissance nationale. Au XIXe siècle, elle prendra les multiples visages de la philanthropie : le paternalisme dans les entreprises, la moralisation par l'épargne, l'hygiénisation par la médecine. Toutes pratiques qui confluent au début du XXe siècle dans la fabrication du secteur dit social. Et, de ce social, la famille constitue l'épicentre. D'un côté, elle est la cible des entreprises hygiénistes qui déstabilisent l'autorité patriarcale pour pouvoir y perfuser les normes assurant conservation, qualité et disponibilité sociale des individus. D'un autre côté, elle est le point d'appui pour une moralisation des relations par l'épargne, l'éducation et la sexualisation. On comprendra le succès de la psychanalyse par sa capacité opérationnelle sur cette nouvelle disposition du rapport famille-société. Sa pertinence aux yeux aussi bien des individus que des familles et des institutions tiendra dans un discours permettant d'introduire un principe de circularité entre l'ambition familiale et les exigences normatives des appareils sociaux, donc une méthode qui permet à la fois de faire sortir l'individu de la famille et de l'y renvoyer. Entre le juridique et la norme, Freud établit un instrument de régulation contemporain et homologue de celui de Keynes entre le "social" et l'économique.

Un tiers des sans abris ont connu l'aide sociale à l'enfance • Nadine Morano, AFP, le 27/07/2008

Famille(s) et politiques familiales
Cahiers français n° 322
Familles et inégalités sociales

Divorce et après-divorce :
des formes différentes selon les classes sociales

En premier lieu, les formes que prennent les divorces et les séparations diffèrent selon les classes sociales.

Les divorces à conflits sont-ils plus fréquents dans les milieux modestes ? L’enquête menée par I. Théry sur les divorces « très difficiles », montre que seule une minorité d’entre eux (18 %) concerne des personnes culturellement et socialement privilégiées. Le modèle du divorce « réussi », responsable, paisible, réglé « dans l’intérêt de l’enfant », qui a pour conséquence de reléguer les parents, leurs raisons de divorcer et leurs conflits au second plan, correspond à un modèle de classes moyennes et supérieures. « En promulguant comme une norme leur idéal de rupture, les classes moyennes et intellectuelles renvoient à l’inanité les conflits qui, souvent, déchirent les autres ».

La rupture du couple, facteur notoire d'exclusion
LE MONDE | 29.01.08 | Extrait

Pourquoi un individu bascule-t-il dans la rue ? Des chercheurs mettent en avant la faiblesse des ressources, les conditions macrosociales (critères d'accès en HLM ou en foyer, coût des loyers dans le parc privé, etc.). D'autres citent les ruptures, vécues dans l'enfance et à l'âge adulte, à l'instar de "Personnes en détresse", étude réalisée en 2002 pour l'Observatoire sociologique du changement et la Fédération nationale des associations de réinsertion sociale (Fnars).

Ses auteurs, Serge Paugam et Mireille Clémençon, montrent que les exclus ont une probabilité plus forte d'avoir grandi dans une famille confrontée à de graves problèmes d'argent, d'avoir vu ses parents se disputer ou divorcer. Ils évoquent des difficultés plus personnelles dans l'enfance (problèmes de santé ou de scolarité, mauvais traitements, grand manque d'affection).

L’enfant du Placement Familial ne peut pas, après une longue et inévitable série d’épreuves, revenir sans danger d’où on l’a « sorti » parce qu’il ne « s’en sortait » pas.

De son côté, la famille d’accueil souhaite que l’enfant fasse partie de sa famille : il deviendra « pareil » aux autres parce qu’elle fait « pareil » pour lui. Lorsqu’il arrive petit, elle croit pouvoir « l’assimiler » ; lorsqu’il est plus grand, elle veut réussir son « intégration » sociale.

Cet ouvrage interroge le sens du retour pour que l’enfant placé ne soit pas renvoyé d’où il vient ; pour que son départ de la famille d’accueil ne soit pas un « rejet » ; pour que dans ce voyage d’une famille à l’autre, d’étranger il devienne une personne acceptée dans sa différence.

Perspectives interculturelles dans le travail social
Repères et perspectives
de Gilles Verbunt
La Découverte, Alternatives sociales, février 2004

Présentation de l'éditeur. Les travailleurs sociaux, dans l'exercice de leur profession, sont en permanence confrontés aux différences culturelles. Dans la relation d'aide, les objectifs qu'ils peuvent fixer, les moyens qu'ils mettent en œuvre, l'évaluation qu'ils font de leurs interventions sont en général - beaucoup plus qu'ils ne le pensent- marqués par leur propre culture. Il en va de même des usagers de leurs services. Mais également des institutions, dont la culture peut être en tension avec celle des agents présents sur le terrain. Les tiraillements sont donc nombreux et peuvent conduire à des situations embarrassantes, où l'improvisation et la confusion sont courantes. Pour arriver, au bénéfice de tous, à une plus grande efficacité des interventions, il est utile de promouvoir un véritable dialogue interculturel. Celui-ci passe d'abord, pour le travailleur social, par un effort de connaissance de sa propre culture, puis par une démarche de compréhension des cultures auxquelles il est confronté. Cet ouvrage propose d'explorer les conditions d'établissement d'un tel dialogue, à travers l'analyse de situations et de questions souvent soulevées par les différences culturelles entre le professionnel d'un service social, son institution et ses interlocuteurs originaires d'autres sphères culturelles. Un essai qui offre des clefs de compréhension essentielles aux travailleurs sociaux confrontés à des situations interculturelles et qui ouvre des perspectives professionnelles et humanistes.

Ils recomposent, je grandis
de Catherine Jousselme, Robert Laffont, 2008

Familles recomposées, un défi à gagner
de Sylvie Cadolle, Marabout, 2006

Règlement de comptes à la crèche • Le père de deux fillettes a été innocenté des accusations d'inceste portées contre lui.
QUOTIDIEN : samedi 23 juin 2007

C'était le 24 mai, à l'avant-veille du long week-end de la Pentecôte. M. et Mme Keller s'apprêtent à aller chercher à la crèche et à l'école maternelle de Belpech (Aude) leurs deux filles, âgées de 3 et 5 ans. Mais à 16 heures la mère reçoit sur son lieu de travail un appel téléphonique du centre médico-social de Castelnaudary, qui lui apprend qu'ils ne pourraient pas «récupérer [leurs] enfants à la fin de la classe parce qu'ils ont été placés par le procureur de la République dans deux familles d'accueil séparées». Stéphane Keller, le père, raconte : «Ma femme a demandé des explications. On lui a répondu : "On ne peut rien vous dire. On ne sait pas où sont placés vos enfants."»