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Frontenaud : un tweet de plus... par Cécile Untermaier, députée du 71
Fouillant, c'est facile, j'ai repéré le tweet qui suit. Une « mesure grave et irréversible pour le dirigeant de la structure », évidemment, pour les mineurs arrachés de là et même pour les majeurs qui ont dû être très choqués également.
C'est tout le problème bien connu de l'ASE et même du juge des enfants éclairé par ces services. Une fois que ces « autorités » ont cogné fort, on peut toujours saisir un tribunal, puis selon les affaires et circonstances, même envisager de faire appel. Mais la justice ne réparera plus grand chose, tout le mal et ses conséquences ayant déjà été infligé.
L'élue est membre de la Commission des Lois, intervenait jeudi à l'Assemblée nationale, en introduction du colloque « Justice des enfants : protection et éducation ! » #PJJ co-organisé avec le Conseil National du Barreau.
La responsabilité des magistrats
PUF, Droit et justice, septembre 2006
Gwenola Kerbaol
Les notes de la mission de recherche droit et justice
Extrait de la page 18,
c) Les voies de recours
L'existence des voies de recours implique-t-elle l'exclusion de l'action en responsabilité du fait d'un acte juridictionnel ? La réponse ne peut être que négative puisque les deux actions ont un domaine et une finalité distincts. Les voies de recours ne sauraient empêcher l'existence d'un préjudice, ni y remédier. Elles ne sont d'aucun secours dans les cas d'exécution provisoire, en cas de décisions rendues en premier et dernier ressort, en appel ou en cassation.
Dans une décision de référé, le tribunal administratif a suspendu la mesure grave et irréversible pour le dirigeant de la structure, prise par le Conseil départemental en l’absence d’éléments suffisants. La justice sert à cela aussi. https://t.co/A0ctWQfQsP
— Cécile Untermaier (@ceciluntermaier) November 22, 2019
Bourgogne : le foyer de Frontenaud devrait pouvoir rouvrir ses portes aux jeunes https://t.co/HEzggY4x4f
— Vibrationradio (@Vibrationradio) November 22, 2019
"Tout le monde s'en fout" https://t.co/UewsvuWv2J pic.twitter.com/0fi4cmgchR
— Bruno Kant (@bkant) November 23, 2019
Frontenaud : ça se corse enfin ?
D'ici peu, on pourrait entendre qu'il suffit de traverser un champ pour retrouver un travail... Ou alors, nous lirons que le préfet de Saône-et-Loire aura franchi on ne sait quoi pour joindre André Accary et remuer à Chalons ou à Dijon ?
Mais il est là nettement plus probable qu'une assistante sociale, pour ce préfet, pour Mme Macron, frappe sous peu à la porte du LVA et que pour tout le reste, M. Rossi et ses soutiens aient à se débrouiller autrement
La page des soutiens de ce lieu de vie est sur Facebook, ici...
De source Facebook
Frontenaud : après les rumeurs, un nouveau bruit court !
Il y avait manifestement urgence à statuer, ça n'aura même pas duré de 4 à 8 jours. Après les exposés de l'ASE 71 et de Jean-Claude Rossi, le tribunal a en tous cas conclu qu'il y avait urgence... à suspendre l'exécution de l'arrêt du département, pour espérer sauver le LVA des Bruyères. « La justice désavoue le département », lisait-on ensuite en une du journal de la Saône-et-Loire. Et la maltraitance, alors, dont ce département nous parlait depuis la fin octobre ?
Les journalistes du JSL et de France 3 continuent à faire leur travail, un bon, je trouve, équilibré et parfois assez taquin maintenant envers l'ASE. « Les investigations sont en cours », on en reparle bientôt, « nous attendons à présent impatiemment un avis du parquet ! » J'en rigolerais plus si ce n'avait pas été dramatique pour les gamins déjà en difficultés et aujourd'hui aussi raflés de là bas, puis si la situation du lieu de vie de M. Rossi n'était pas depuis précaire ou économiquement très compliquée, comme c'est également expliqué dans les dernières feuilles du JSL.
L'ASE et ses divers porte voix du 71 pour les journaux ne m'avaient pas convaincu ; je ne connais maintenant que beaucoup trop bien ce genre de créatures qui allèguent, qui martellent et qu'il faut croire. Leurs conseils auraient d'ailleurs même beaucoup peiné devant le juge de Dijon, à tel point que leur argumentation n'y a pas convaincu non plus. Cuisinés dans le tribunal, « ils finissaient par bredouiller », m'a raconté Bernard Bigenwald hilare et d'autant plus assuré face à l'ASE. « Si j'étais l'autorité qui délivre les autorisations... », nous rapportait le JSL, « Je n'échafaude pas des théories et des mobiles », réagissait le juge. Dans le huis-clos du juge des enfants, juste dire et expliquer, simplement affirmer peut suffire ; au tribunal administratif et devant le public, la mayonnaise de l'ASE 71 est tombée.
Il y avait « urgence impérieuse » de boucler ce LVA, « dans l'intérêt des enfants ». Mais « 7. La matérialité des griefs de maltraitances, objets d'un classement sans suite.... ou dénoncés par voie anonyme et par une ex-épouse de M. Rossi, ne sont pas établis par les pièces produites par le département. » Même la plus récente fugue n'a pas alarmé le tribunal au vu des autres éléments brandis par l'ASE et ses conseils. Je suis déçu. Depuis la fin octobre, je faisais comme Apathie face à Mediapart, je réclamais des preuves, des faits, du concret, un minimum de précisions crédibles... il n'en existait pas, ce n'était effectivement que de l'esbroufe, des rumeurs et de la dramatisation à outrance, du vide et de la fumée épandue par l'ASE de Saône-et-Loire !
On nous prie cependant maintenant d'attendre encore la suite. Soit le jugement au fond au tribunal administratif, d'ici 7 mois voire dans deux ans et demie seulement, c'est lointain. Ainsi que les conclusions du procureur de Chalons, qui investigue avec la gendarmerie, et qui pourrait ne les rendre puis ne communiquer timidement que d'ici 4 à 5 ans.
L'ordonnance est sur Google Drive
Frontenaud : délibéré dans 4 à 8 jours
Le journal de Saône-et-Loire a publié une brève. Jean-Claude Rossi avait évidemment saisi le tribunal administratif et vient de contester la fermeture pour 6 mois de son lieu de vie. Sans surprise, le département a défendu son point de vue qui concluait à la nécessité de la mesure. Délibéré au plus tard début de semaine prochaine.
En lisant le JSL, j'ai encore appris qu'un début d'incendie avait pu être maitrisé par une éducatrice, à Mâcon, au foyer La Maisonnée. 53 jeunes ont dû y être évacués le temps d'une intervention des pompiers. « Il s'agit d'un acte volontaire d'une jeune en souffrance » a expliqué le directeur du foyer pour un petit article également.
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Le Défenseur des droits et les 30 ans de la CIDE
Depuis ce mois d'octobre, deux sujets m'embarrassaient. Virginie Hamonnais ayant sombré dans l'alcool, son fils de 9 ans avait été placé pour le « sauver ». Il a aujourd'hui 14 ans, il est désocialisé et déscolarisé depuis deux ans, j'en passe, encadré et suivi ainsi par l'ASE et un JDE du 92 (Hauts-de-Seine). Puis est tombé la brève qui nous annonçait la fermeture à l'arrache de Frontenaud par l'ASE 71 (Saône-et-Loire).
J'approfondirais ce qui suit à l'occasion. Le rapport 2019 Violences au sein des institutions publiques : les droits de l’enfant et son intérêt trop souvent négligés peut être consulté sur le site internet du Défenseur des Droits...
« Selon le Défenseur des droits, les institutions françaises sont violentes à l’égard des enfants, publie le Monde ce 18 novembre, Ce rapport s’est penché sur les institutions publiques au sens large : `'Le système éducatif, judiciaire, social, médical et médico-social organisant l’accueil, l’accompagnement et la prise en charge des enfants." Les violences sont, elles, définies sous l’angle de `'toute action ou absence d’action qui contrevient à la sécurité de l’enfant ou à son bon développement, donne prééminence aux intérêts de l’institution publique sur les intérêts de l’enfant, lui cause une souffrance physique ou psychologique inutile et/ou entrave son évolution ultérieure." »
« Les institutions publiques (les structures sociales, médico-sociales, l’école, les centres éducatifs fermés, les hôpitaux, etc.) ne placent pas assez l’enfant au cœur des décisions qui le concernent, ne le consultent pas suffisamment, ne lui expliquent pas les décisions prises. » a tweeté @Defenseurdroit y lâchant aussi « ... Commises par des adultes, elles restent trop souvent banalisées, minimisées ou considérées comme répondant à un objectif éducatif légitime. [Quant aux violences entre enfants, elles ne sont pas toujours détectées ou traitées comme il le faudrait.] »
Pour l'Express, en fin d'un de ses articles, « Le Défenseur des droits propose également de consigner dans un registre tout usage de la force à l'égard d'un enfant, ou d'améliorer les évaluations et contrôles des établissements et services prenant en charge des enfants. »
Le rapport intégral « Enfance et violence : la part des institutions publiques » https://t.co/Zn6j29Zpcu
— Défenseur des droits (@Defenseurdroits) 18 novembre 2019
Frontenaud : « on a retrouvé un rapport de 2015 qui accable ! »
Donc, ce 19 novembre 2019, Jean-Claude Rossi sera au tribunal administratif, il y contestera l’arrêt et les attendus qui ont suspendu « très temporairement » son activité professionnelle. Il a déjà dû licencier et indemniser deux de ses employés, le professeur et la comptable du LVA, mais il espère tout de même pouvoir sauver les chevaux au moins, peut-être même toute la ferme équestre, pour sa propre fille qui y perçoit et y construit son avenir.
Pour reprendre son activité auprès et avec des enfants en difficultés, ce sera nettement plus compliqué, la Saône-et-Loire ayant envoyé des informations diffamatoires à tous les services de l’ASE et de la PJJ du pays… « Ma réputation en France est morte », déclarait-il récemment pour le Journal de Saône-et-Loire, un article en double page qui n’aura pas porté plus loin que très localement. Monsieur Rossi et son entourage vont devoir se remuer encore un peu, par exemple, pour sensibiliser l'AFP et pour que le LVA puisse être réhabilité partout via cet autre canal de communication national... sans quoi ce LVA même rouvert restera pendant longtemps encore très vide. Car calomniez, calomniez, dit-on, même avec d'éventuelles prochaines décisions favorables à M. Rossi, il en restera toujours quelque chose.
L'AFP ou similaire aurait beaucoup de sens, et pas simplement pour M. Rossi. Ca va se faire semaine prochaine ? Car n'importe quel LVA, famille d'accueil ou famille du territoire pourrait être touchée et noyée exactement de la même façon : un « signalement », un bidonnage, puis plus d'enfants, et toujours la possibilité de saisir un tribunal...
Plus d'enfants tant que quelques départements ne referaient plus confiance à M. Rossi, mais alors pourquoi pas tout simplement le retour des ados dépotés ? Un retour était peut-être envisageable dans les huit jours si la mesure Administrative n'avait été qu'une sorte de départ pour un court séjour en colo, le temps pour quelques discussions et réflexions ? Impensable maintenant, car ils finiraient par parler à leur tour de la rafle, d'effets et de suites, de ce qu'ils ont vécu depuis... Compliqué également, car depuis leur déracinage, un travail de rempotage a été entrepris.
Puis dans cinq jours, les 30 ans de la CIDE... « J’ai des droits, entends-moi ! » a tweeté @Defenseurdroits et dans le lot de premières propositions et témoignages par des enfants retenus par lui, « Nous aimerions qu’il y ait plus de contre-enquêtes pour l’ASE afin que la décision prise par la justice ne soit pas basée que sur un seul droit de regard. »
« Avec les bruits qui courent, on a beau savoir... »
Le corbeau, Henri-Georges Clouzot, 1943
Pour sa part et à plusieurs reprises maintenant, ajoutant de la diffamation publique à ses courriels privés qui lui échappent, le conseil départemental de Saône-et-Loire a insisté auprès des journalistes sur « l’urgence impérieuse » de « protéger » ou de rafler les enfants du LVA les Bruyères à Frontenaud, comme cela a été fait. Avec plein de gendarmes et de travailleurs sociaux, en 30 minutes pour tout ramasser et plier, sans avoir prévenu personne et surtout sans avoir préparé quoi que ce soit avec les ados concernés et leurs référents.
A moins de les soumettre à la question en les plongeant dans une eau glacée, sinon en les lacérant de traits de plumes trempées dans du vitriol comme dans ce billet de blog, ou encore, comme le fait Bernard Bigenwald, dans son blog chez Mediapart, au risque d'y être une fois de plus « dépublié » pour les y avoir trop pris à rebrousse poils, nos autorités ne changeront plus de posture, elles ne se désavoueront jamais, en tous cas pas hors des prétoires, où suite à malentendus autour d'approximations, de coquilles, d'erreurs matérielles, voire même après étouffages divers et autres pirouettes et couacs et impasses de procédures, elles pourraient espérer s’en sortir très aisément victorieuses et confortées dans toute leur hauteur et splendeur.
Je ne vois que quelques trois situations ou conditions dans lesquelles des enfants seraient « déplacés » si brutalement, et en tous les cas, c’est affligeant pour le conseil départemental, l'ASE, les gendarmes et le parquet :
• Ce conseil départemental et le personnel installé là-bas, perchés très à l’écart des réalités contemporaines et de terrain, n’en ont que faire du qu’en dira-t-on. Ce sont eux les professionnels, les sachants et savants dont toutes allégations, répliques et arguments même des plus courts et creux feront autorité, les décideurs qui peuvent se contenter de marteler pour la presse, la télé, le public que « tout a été pesé et soupesé » sans avoir jamais à s’en expliquer mieux. « Il n'y a que l'intérêt des jeunes qui nous anime. »
Et n’imaginant pas un seul instant qu’ils allaient être surpris sur le fait puis ensuite être vertement critiqués, sans états d’âmes ni la moindre humanité (toutes réflexions faites, ce ne n’étaient là rien de plus que des enfants de la masse d’abimés que d’autres départements que la Saône-et-Loire administrent…), suite à agglomérats de rumeurs parvenues à leurs oreilles et amoncellement de montages sur leurs bureaux, vérités et certitudes qu’ils n’ont jamais cherché à faire invalider ni d’ailleurs à faire étayer mieux - « pour les vérifications qui s’imposent, nous ferons entière confiance à notre justice, à la gendarmerie nationale et au procureur de Chalons » - ces fonctionnaires territoriaux ont fait dépoter/rempoter les enfants ; voilà.
« Il n’y a que l’intérêt des jeunes qui nous anime », « une décision qui est liée aussi à la nature des faits qui nous ont été rapportés », leurs suffit-il d’ajouter encore pour finir de convaincre quiconque et le public malgré les quelques doigts levés souhaitant formuler remarques et questions. « A ce sujet, ce très brillant sauvetage de cinq mineurs organisé et parachevé par nos soins, la discussion est close. Là, on est dans un cas qui est assez exceptionnel, voyez avec le parquet qui va s’affairer bientôt puis qui communiquera à l’occasion. » Une aphonie temporaire, une laryngite aiguë...
• Ce conseil départemental disposait déjà d’un « rapport accablant » datant de 2015 et décrivant des « maltraitances physiques », mais auquel le parquet saisit à l’époque n’avait jamais vraiment donné suite, sauf en laissant trainer puis se perdre dans un quelconque tiroir. Rapidement par ce passé, malgré ce rapport, la Saône-et-Loire modifiait elle-même l’agrément des Bruyères en augmentant la capacité d’accueil de 5 à 7 jeunes…
« A l’époque, je leurs avais demandé avec beaucoup d’ironie qui serait les deux nouveaux que j’aurais donc le droit de maltraiter », s’en amusait et s’en amuse toujours Jean-Claude Rossi...
« Je ne comprends pas ce que dit la gendarmerie... », une vidéo #ambiance
Un billet peut être éphémère ou qui finira plus tard enfui dans ma rubrique Affaires...
« On ne fait pas les choses à la légère. Tout est pesé et soupesé. L’intervention vise non pas à maltraiter les enfants mais bien à les protéger. Il n’y a que l’intérêt des jeunes qui nous anime », déclaraient les services sociaux de Saône-et-Loire pour le journal de là bas, son édition du 25 octobre 2019. Puis ce 13 novembre, encore dans le Journal de Saône-et-Loire, ces services de l'ASE ou le conseil départemental du 71 nous rappelaient à nouveau « l'urgence impérieuse de protéger les adolescents placés dans la structure »...
Les jeunes qui ont bien connu ce LVA des Bruyères à Frontenaud ne semblent pas du tout être convaincus, ni par la gendarmerie nationale et pas d’avantage par Alice Bonnet et ses troupes. Ils réagissent à nouveau sur Facebook après la parution du 13 novembre (puis voir aussi à la suite, la vidéo de France 3 datée du 8 novembre) :
Le JSL édition de Bresse, 13 novembre 2019 |
Frontenaud : quatre mômes arrachés et déplacés, pourquoi?
Un billet un peu long après de multiples éditions et ajouts de précisions. A dérouler en cliquant sur Lire la suite
Bref statut au 31 octobre, pour ceux qui découvrent :
- en juin dernier, l'Administration a reçu une lettre anonyme... qui dénonçait une structure d'accueil d'adolescents en difficultés, le LVA (Lieu de Vie et d'Accueil) Les Bruyères, à Frontenaud (71), un centre équestre avec une piscine
- ce 22 octobre, les autorités, gendarmes et travailleurs sociaux sont intervenus dans cet établissement habilité
- quatre enfants mineurs en ont été brutalement retirés, en raison de « suspicions de maltraitances »
- deux jeunes majeurs sont consternés, dépités, ceux-là ont refusé de quitter l'établissement (voir la vidéo, plus bas)
- l'un des quatre mineurs retirés a depuis dû être hospitalisé, « a pété les plombs »
- un autre mineur va mal... deux des quatre ont pour le moment « disparus »
- on attend impatiemment des nouvelles, des précisions et des explications de la part de l'Administration
Mais de quel droit celui que le mensonge astreint
Prétend-il me soumettre à l’erreur qui l’atteint ?
Quel que soit le désordre où leur organe entraîne,
Nous devons leur céder sans remords et sans peine...
En 1787, à la Bastille, Sade écrit le poème La Vérité
Au 31 octobre... et tandis que nos fonctionnaires et les élus de Saône et Loire allaient profiter tranquillement de leurs chaussons, de leurs repos ou de voyages pour ce week-end de trois jours, une autre gamine « traumatisée » sortait du bois pour prendre la défense de ce LVA. Voir la seconde vidéo, plus bas, envoyée sur Facebook. #Frontenaud « le seul problème, c'est que la structure est fermée », « les ados, ils font quoi, ils sont où ? » #ASE #educspé
Arrive le mois de novembre 2019, et les 30 ans de la CIDE...