Il existerait bien des avocats bizarres

Par le passé, j'en cherchais des définitions officielles. En France, je n'en avais pas trouvé. Il m'avait fallu fouiller sur la toile pour trouver une définition « traditionnelle » d'un bavard « véreux » ; pour Eben Moglen, professeur de droit et d'histoire du droit à l'école de droit de Columbia, il s'agirait d'un « juriste qui, quand la loi est contre lui, martèle les faits ; quand les faits sont contre lui, martèle la loi ; et quand les faits et la loi sont tous deux contre lui, il martèle du poing sur la table ». Voir sur www.gnu.org. Fouillant beaucoup, j'avais aussi trouvé des définitions du quérulent et du procédurier.

Je viens de trouver celle du « baveux », dans le blog de Maître Bogucki : « systématiquement dit n'importe quoi juridiquement », et « qu'importe » si le juge le reprend. « Et sur les faits, itou », poursuit Me Bogucki. « Il nie tout en bloc, n'hésitant pas à se montrer insultant pour le client de la partie adverse, quelle importance... Il n'a pas lu les pièces, n'a pas communiqué de document, peu importe, il clame. Ses demandes financières sont hallucinantes, aucune dépense n'est justifiée, et alors... » Me Bogucki ajoute que « elle est sortie écoeurée, un client en larme à ses côtés ». Pour l'avoir parfois subit et parfois vu, je ne doute pas que ce genre « d'avocat », de procédés ou de supplice peut ébranler la partie adverse. Le premier commentaire que lui adressait Valois, anonyme, peut faire autant rire ou peut glacer. « Parfois les grandes déclamations de tel avocat, même dénuées de tout soupçon, de preuve l'emportent... » Il resterait alors à faire appel ou plus, lorsque c'est possible, envisageable, utile, à croiser encore les doigts, à faire une fois de plus confiance...

Moi, je n'y crois plus, depuis longtemps. Et des tribunaux, je n'en attends plus que du papier noircit et tamponné ; d'après des rumeurs, ce genre de documents font autorité, une autorité qui s'imposerait à tous... Depuis la semaine passée, j'ai beaucoup réfléchit à ce qui s'est dit, à Metz, et encore réfléchit à ce qu'y a versé Cédric Giancecchi, une requête, puis une « courte réplique », ses conclusions. Par le passé, je n'hésitais plus à taxer les juges de la cour d'appel de Versailles de mythographes ; c'était vers fin octobre 2008 ; depuis, la cour de cassation m'a donc rendu deux arrêt favorables, très bien motivés ; puis plus tard, une chambre civile et le parquet général de Versailles devaient encore plier avec ce que je leurs présentais... entre temps, vers 2008-2009, le juge pour enfant de Nanterre finissait par plier ou changer, lui aussi. Je pense que c'est difficile à comprendre quand on ne connait pas ces sphères ; il me semble que près de 60% des français n'ont jamais connus les tribunaux ; courage à ceux qui s'y rendront alors qu'y accéder n'est pas toujours très aisé !

« Il faut y croire, faire confiance, espérer ! » Ce genre de déclarations comme ces jeux du cirque et ces histoires finissent par me lasser. « Il vous faut un avocat ! » Vite dit. D'abord, ça peut coûter lorsqu'on est pas à l'aide juridictionnelle, puis ensuite, tout dépend beaucoup des juges ainsi que de tous ou tout ce qui s'exprime encore à ces audiences, dont la partie adverse et ses bavards. Mythographes, écrivais-je par le passé, et bien plus. Je n'hésitais pas à parler de sauvagerie judiciaire. En mai 2008, au cours d'une audience, un substitut m'expliquait que la diffamation, ça allait ; pour le moment, ça semble aller toujours. On est encore assez libre d'exprimer des opinions (Internet, correspondances...) ; dans les prétoires, même si la parole ou les écritures devraient y être un peu plus libres, ça reste beaucoup moins vrai.

Je pense avoir toujours été suffisamment prudent lorsque je m'exprimais, en public comme ailleurs. Même lorsque certaines de mes déclarations, publications ou écritures pouvaient sembler excessives. Personne ne m'a d'ailleurs fait de remarques sérieuses depuis des lustres. Quelques remarques plus ou moins fondées suivront peut-être prochainement, à l'issue d'une sorte de huis-clos en présence d'un petit public, à Metz ? L'avenir nous le dira. Là bas, pour le moment, les quelques débats ont eu cours hors la chambre du conseil, un détail qui m’embarrasse ou qui m'arrange, c'est selon. Ca m'embarrasse, pour la partie adverse, la requérante. Mais comme à Metz, les débats ont été publics jusqu'ici, ça m'arrange ; personne ne me fera le reproche d'avoir dévoilé quelques éléments... Diffamer, c'est mal, mentir, ce serait pire, calomnier, ce serait inacceptable. Faire face à quelqu'un qui raconte n'importe, qui dit, qui explique, sans preuves, qui affabule, sans jamais devoir démontrer ou justifier quoi que ce soit, puis qui emportera la conviction du juge, c'est terrible.

Sur la toile, quelques uns semblent assez convaincants et convaincus, que l'article 41 de la loi sur la liberté de la presse pourrait s'appliquer chez le JAF. Mais à Metz, ce 15 courant, au cours de débats (pourtant publics, en présence d'un public et portes ouvertes !), le JAF m'a dit que non - voir mon billet à ce sujet. Depuis, j'ai fouillé d'avantage le sujet sans avoir trouvé une réponse limpide, définitive, ferme. J'ai l'impression que l'article 41 ne pourrait pas s'appliquer car les débats chez le JAF doivent avoir cours en chambre du conseil, que toute publicité de ceux-ci est interdite, pour ne pas porter atteinte à la vie privée des partis, notamment des mineurs, ou même des adultes, lorsqu'il est question d'obligations d'entretien ou de pensions. Pour exclure l'application du droit de la presse ou de la liberté d'expression, j'ai le sentiment qu'en France, depuis 2004, on peut se référer à l'article 1074 du code de procédure civile, à son alinéa 1 : « Les demandes sont formées, instruites et jugées en chambre du conseil, sauf disposition contraire. » Je n'ai pas trouvé plus précis.

Au Luxembourg, l'article 452 du code pénal semble être l'équivalent de notre article 41. Et là bas, c'est une jurisprudence de 1935 qui éclaire ; celle-ci parait nous dire que les calomniateurs et autres piafs y sont spécialement couverts lorsque les affaires ou les procès concernent des mineurs. Je crois que leur jurisprudence ou leur doctrine nous explique surtout que ces prétoires très à l'écart des indiscrets, du public, en sont de vrais, que les juges et partis pourront y faire un très soigneux tri entre le vrai, le n'importe quoi et le faux ; que donc, les droits qui s'appliquent aux tribunaux, à ces écrits et discours, y sont inutiles... En France, une opinion de 1935 nous éclairera à mon avis pas mal bien également :

Depuis peu, c'est à pire que quelqu'un qui raconterait vraiment n'importe quoi que je me retrouve confronté. Ca me rappelle assez la figure du mythographe. Cédric Giancecchi a très largement dépassé les bornes de l'acceptable et il est exclu que je me laisse faire ; cet « avocat » l'aura peut-être bien compris lorsqu'il a reçu ma lettre du 5 novembre ? Il est insupportable, excessif et lapidaire dans ses écritures ; en réponse, je resterais encore modéré. Et tant pis si ça heurte ou choque ; en retour, tout de même, je n'hésiterais plus à parler d'un faurisson.

Ca changera à peine, après toutes ces années « d'assistance éducative »... Est-ce que ça se contre, un faurisson, une espèce d'historien étrange affublé d'une robe noire et d'un paravent ? Pas idée. Ca dépendra beaucoup du JAF, puis très certainement de la cour d'appel de Metz également. Mais en rappelant un peu l'esprit de plusieurs lois et conventions qui s'appliquent en matière de liberté d'expression, d'abus, de respect, de responsabilités, ainsi qu'en matière de droit à la vie privée et à la vie familiale, j'ai le sentiment qu'un argumentaire assez sérieux, simple et limpide, pourrait être développé.

Permettre à un bavard de récrire ma vie privée et plus, sur 20 à 30 ans, dans l'intérêt d'autrui ? Il rêve, Giancecchi

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