| « Médias&Pouvoirs : désormais lorsque Sarkozy parle, le chrono tourne | Stéphane Guillon : « dénoncez vous ! » » |
Procès Kerviel : la procédure déjà bloquée
Faits divers
Procès Kerviel : la procédure déjà bloquée
Le Parisien | 01.09.2009, 23h42 | Mise à jour : 02.09.2009, 00h52, extrait
Jérôme Kerviel, qui a été renvoyé lundi devant le tribunal correctionnel de Paris ne pourra pas être jugé dans l'immédiat pour des raisons de procédure. L'avocat de l'ancien trader a en effet déposé un pourvoi devant la Cour de cassation après le refus par les juges d'instruction Renaud van Ruymbeke et Françoise Desset de leur communiquer des pièces du dossier auxquels ils ne pouvaient jusqu'alors avoir accès. La Cour de Cassation dispose désormais de deux mois pour se prononcer sur ce point de procédure. Si elle donne raison à l'avocat, il faudra ensuite qu'une autre juridiction (la chambre de l'instruction) se prononce à nouveau sur les demandes d'actes que l'avocat du trader avait formulées. Si de nouveaux actes d'instruction devaient finalement être ordonnés, la procédure pourrait être considérablement rallongée.
Yvelines: reddition du forcené
AP, 01/09/2009 | Mise à jour : 20:53
Un homme qui s'était retranché cette après-midi dans un pavillon à Millemont (Yvelines) qu'il menaçait de faire sauter s'est rendu mardi soir, a-t-on appris auprès de la gendarmerie. Il a été placé en garde à vue. Un négociateur de la Section de recherches de la gendarmerie de Versailles (Yvelines) était arrivé sur place où un périmètre de sécurité a été mis en place.
L'alerte avait été donnée vers 17h30. Ancien artisan retraité, l'homme âgé de 74 ans, avait installé des bouteilles de gaz couplées à une batterie devant la porte d'entrée de la maison située dans une impasse. L'habitation appartient à son fils et doit être saisie suite à des impayés. Le litige avec le créancier porterait sur des malfaçons. Retranché, l'homme menaçait de faire exploser son dispositif et réclamait la venue de Michèle Alliot-Marie, ministre de la Justice.
Aucun commentaire pour le moment
Flux de commentaires pour cet articleLaisser un commentaire
1989-2009
Les 20 ans de la CIDE
L'année 2008,
les 60 ans de la DUDH
et les 50 ans de la Ve
Octobre 2010,
encore un strike
Cette création par Bruno Kant est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d'Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France.
