Affaire du petit Marc : un médecin mis en cause

ASSISES
Affaire du petit Marc : un médecin mis en cause
NOUVELOBS.COM | 03.11.2008 | 17:32

Un médecin affirme avoir vu le petit Marc, 5 ans, une semaine avant qu'il ne meure à la suite de coups et sévices répétés. Sa mère prétend au contraire qu'elle avait obtenu de lui un certificat sans qu'il ne voie l'enfant. Menacé d'une interdiction d'exercer, l'homme est accusé de non-assistance à personne en danger par la cour d'assises du Nord.

Un médecin accusé de non-assistance à personne en danger, qui affirme avoir vu le petit Marc une semaine avant sa mort à la suite de violences répétées, a eu beaucoup de difficultés à convaincre lundi 3 novembre la cour d'assises du Nord qu'il avait bien ausculté l'enfant.
Il est soupçonné d'avoir rédigé un certificat de complaisance.

Bassin fracturé et côtes cassées

"On sait qu'au moment où vous dites avoir vu l'enfant le 17 janvier, il ne marche pas bien, il est courbé en deux avec un bassin fracturé et des côtes cassées... Comment se fait-il que vous ne procédiez pas à un examen complet?", a demandé au médecin l'avocat général, Luc Frémiot.
"Je n'ai pas d'explication, j'ai dû le faire, ce n'est pas possible autrement", répond Michel Vellemans, 56 ans, généraliste à Auby. Il a l'air ravagé par ce procès et répond difficilement aux questions.
Victime de coups et sévices répétés - plaies jusqu'aux testicules, côtes fracturées, hématomes, douches froides - dont est accusé son beau-père David Da Costa, 38 ans, Marc est mort à 5 ans au domicile parental le 25 janvier 2006 à Auby (Nord), sans que personne ne donne l'alerte.
La mère et le beau-père de l'enfant ont affirmé de leur côté qu'elle était allée seule voir le praticien pour renouveler une ordonnance et se faire rédiger un arrêt maladie. Elle a expliqué à la cour qu'elle n'avait pas amené Marc "parce qu'il boitait".

Incohérences

Lors de la consultation, la mère, Isabelle Gosselin, "était tendue parce que son fils était très perturbé", a expliqué le généraliste. Il a alors rédigé "un certificat de liaison à un confrère de l'hôpital de jour" en adressant l'enfant "pour troubles de la sociabilité avec automutilation".
Selon l'Ordre national des médecins, un médecin ne doit certifier que ce qu'il a lui même constaté, ce qui nécessite un examen du patient. Si le certificat fait état de faits matériellement inexacts, la sanction pénale est la même que pour non-assistance à personne en danger, c'est-à-dire 5 ans d'emprisonnement et 75.000 euros d'amende.
Les sanctions prononcées par l'Ordre des médecins vont du blâme à l'interdiction d'exercer.
Le médecin a procédé, selon lui, à une auscultation cardio-pulmonaire sur l'enfant habillé d'un maillot de corps et qui est monté "spontanément sur la table d'examen sur laquelle il y a un marche-pied".
"On sait également aujourd'hui (...) que Marc souffrait d'une broncho-pneumonie à ce moment là. Comment expliquez-vous que vous ne l'ayez pas détectée?", réplique l'avocat général. "Il avait un oedème et un oedème ça ne s'entend pas [avec un stéthoscope]", répond-il.
Un autre médecin a déjà comparu devant cette cour jeudi pour non-assistance à personne en danger, pour avoir rédigé un certificat excluant tout geste malveillant de la part de la mère ou son compagnon, après avoir examiné l'enfant couvert d'hématomes.