Les antennes-relais sur le banc des accusés

Les antennes-relais sur le banc des accusés
LE MONDE | 17.03.09 | 14h59 • Mis à jour le 17.03.09 | 14h59, extrait

Trois jugements, rendus en février et mars, vont-ils entraver le développement des réseaux de téléphonie mobile ? Alors que les études sont encore contradictoires sur les possibles effets sur la santé des ondes radiotéléphoniques, le démantèlement et la non-implantation d'antennes-relais ont pour la première fois été ordonnés pour raisons sanitaires.

Les associations entendent profiter de ces succès, notamment à travers un colloque organisé le 23 mars par la sénatrice apparentée socialiste Marie-Christine Blandin (Nord) et son collègue Jean Desessard (Paris) au Sénat. Mais les opérateurs téléphoniques sont inquiets. Soumis par contrat à des obligations de couverture de la population française, ils avaient jusqu'alors échappé à la condamnation, les tribunaux, lorsqu'ils étaient saisis, retenant l'absence de risque certain pour la santé.

Or en février, la cour d'appel de Versailles et le tribunal de grande instance (TGI) de Carpentras ont condamné respectivement Bouygues Telecom et SFR à enlever les antennes implantées dans les communes de Tassin-la-Demi-Lune (Rhône) et Châteauneuf-du-Pape (Vaucluse). L'antenne Bouygues-Telecom, émettant entre 0,3 et 1,8 volt par mètre (v/m), était bien conforme au décret du 3 mai 2002 réglementant les émissions des antennes entre 41 et 61 v/m.

Le juge a retenu qu'elles créaient un "trouble anormal de voisinage". L'absence de preuve scientifique du danger de ces antennes pour la santé n'a donc pas été retenue. Le jugement du TGI de Carpentras énonce que le risque est "envisageable, voire probable", et qu'il existe bien une "crainte légitime d'une atteinte à la santé". S'il n'est pas évoqué explicitement, le principe de précaution est au coeur de ces décisions.