Archives pour: Janvier 2009
Que fera le pasteur ?
Ce 8 courant, à Versailles, le Président s'est soucié de faire convoquer le pasteur pour l'audience du 5 février.
Le pasteur s'excusera-t-il encore auprès de la Cour en évoquant une quelconque sortie piscine avec sa paroisse ? Arrivera-t-il seul ou daignera-t-il permettre à Justine d'être au moins présente à la cour d'appel alors que certains propos qui seront tenus à l'audience sont susceptibles de faire trembler les murs de la chambre des mineurs ?
Fin mai dernier, chez le juge pour enfant (celui qui n'a pas eu gain de cause en cassation), le pasteur affirmait être outré par mes discours et écrits et envisageait même de me poursuivre. Aujourd'hui, je constate que le pasteur ne s'est pas engagé sur cette voie. En tous cas, je n'ai pas connaissance d'une quelconque procédure à mon encontre.
Quelques temps avant cette audience de mai 2008 et alors que nous n'avions plus la moindre nouvelle d'elle depuis près de trois ans, je découvrais que Justine allait participer à des représentations de théâtre « en église ». J'avais été très profondément choqué, je l'avais écrit sur Internet, et je suis toujours autant choqué.
Un article du Monde de 2006 probablement taquin soulignait que des protestants « se voient souvent reprocher une vision apocalyptique du monde ». Avec ce cas précis, cet article du Monde pourrait gagner en crédibilité. En effet, dans le dossier de Justine chez le juge pour enfant, « l'accusation » a dépeint un papa d'une noirceur totale...
La réalité est cependant plus nuancé car tout n'est évidement pas à mettre sur le dos du pasteur et de sa soeur, assistante sociale en Moselle. Les travailleurs sociaux qui se sont impliqués dans cette affaire on également beaucoup contribué à me noircir, à outrance. Il y a eu l'ASE(92), puis l'OSE France et, aujourd'hui, l'ARSEA.
Monique Olivier et Michel Fourniret ont été déchus de leurs droits parentaux sur leur fils...
Je ne suis pas du tout surpris par l'attitude de Nanterre, le tribunal n'avait pas souhaité répondre aux journalistes de France 2 qui m'y accompagnaient, fin mai dernier. Le reportage de Faits divers le mag du 7 juin 2008 n'a fait l'objet d'aucun commentaire officiel.
Les protestants s'inquiètent du « regard soupçonneux » antisecte
LE MONDE | 14 mars 2006
Code de procédure civile, l'assistance éducative, article 1200
Créé par Décret 81-500 1981-05-12 art. 5 et 52 JORF 14 mai 1981
rectificatif JORF 21 mai 1981 en vigueur le 1er janvier 1982
Dans l'application de l'assistance éducative, il doit être tenu compte des convictions religieuses ou philosophiques du mineur et de sa famille.
Une affaire à la noix
Aujourd'hui, on m'a lu puis tendu le Canard en pouffant : la justice aurait fait tout un cas de 88 centimes de noix ! Je vais prendre un peu moins de notes au cours de ces prochains temps, j'en ai bien assez maintenant.
Je vais peaufiner mes conclusions pour le 5 février. Rédiger une page ou deux de plus, ça va me distraire. Pendant ce temps, je suppose que d'autres vont revoir les leurs puis que la justice persistera à déblatérer encore et encore dans l'intérêt de Justine, comme d'habitude : avec du vent et la parole portée par l'avocat de l'enfant...
Il n’y a aucune différence intrinsèque entre la perception et l’hallucination. La seule chose qui nous permette de les distinguer, c’est la discussion avec d’autres. • Edgar Morin dans les cahiers du millénaire 3 n°31
Le plus grand ennemi de l'esprit d'examen est l'amour-propre : il est énorme en les individus, mais dans les nations il se rend monstrueux, un homme peut se désabuser quelques fois, un peuple n'en paraît capable et ne devra que suivre ceux-là qui l'entraînent, l'acheminassent-ils au précipice. • Alber Caraco, Ecrits sur la religion
Dati offre bien des lapins...
Je finis par être très franchement et profondément choqué par tout ce qui a été dit ce matin, à l'audience.
« Attendu que, sur la base des seuls témoignages dignes de foi, c'est à dire ceux des policiers qui ont été en contact [sic] avec le plaignant, l'enquête n'a apporté aucun élément susceptible de confirmer une accusation aussi grave... » Il existait donc des magistrats capables d'écrire que, lorsqu'un Algérien accusait des policiers, seul les accusés étaient dignes de bonne foi ! • Pierre-Vidal Naquet, La torture dans la République, 1972-1998
Un équilibre doit être trouvé entre la reconnaissance de la souffrance des victimes et la protection de ceux qui ont pour mission de protéger les enfants et les personnes vulnérables. Dans cette optique, il y a place pour une politique déterminée, durable, de lutte contre la violence subie par les personnes confiées aux institutions sans exagérer la situation, sans la sous-estimer non plus. La banalisation de certains comportements peut conduire aux pires actes de maltraitance, d'autant plus difficiles à corriger qu'ils ne sont plus perçus comme tels par leurs auteurs. La consécration de la notion de violence institutionnelle est propre à éviter cette banalisation. • Myriam Lagraula-Fabre, Revue de droit sanitaire et social, 2005, p.110
Un arrêt de la CEDH sème le trouble chez les procureurs, article publié le 23 Octobre 2008, par Alain Salles, Le Monde • Au détour d'une affaire de trafic de drogue, la Cour a estimé que « le procureur de la République n'est pas une autorité judiciaire au sens que la jurisprudence de la Cour donne à cette notion : (...) il lui manque en particulier l'indépendance à l'égard du pouvoir politique pour pouvoir ainsi être qualifié ».
Le pasteur n'est pas passé
Ce matin, Maître Delphine Roughol n'en menait pas bien large dans sa belle robe noire.
Nous avons été spontanément appelé pour un renvoi, manifestement à l'initiative du Président qui siégeait seul. Cette audience n'était pas collégiale ; les débats étaient publics. Une nouvelle date est fixée au 5 février. Cela me convient. Je préfère une décision rendue par un collège composé de magistrats compétents plutôt que par un juge unique. Cela protège les juges... et cela permettrait également à cette même chambre des mineurs d'« innover », elle aussi ?
Auprès de la Cour, j'ai mis en doute la prestation de Maître Roughol. Le ministère public m'a fait remarquer qu'on ne pouvait pas récuser un avocat - de la partie adverse ou, plutôt, dans ce cas précis, de « l'enfant » - mais a convenu que cela ne m'empêchait pas d'en parler. Le ministère public m'a fait remarquer que je n'étais pas assisté ; je lui ai répondu que je n'avais pas eu d'avoué à la Cour de cassation non plus.
J'ai fait savoir à la Cour que je souhaitais que Justine puisse être entendue en personne. On m'a fait comprendre qu'elle ne sera que représentée par Maître Roughol qui aurait d'ailleurs une ultime lettre de Justine entre ses mains...
![](/OnGagneLapin.jpg)
2008, la loterie et le chapeau
J'ai le sentiment que la justice envisageait de me débouter encore, là bas c'est l'usage. Un juge unique aurait été largement suffisant pour cela. Et, manifestement, Versailles ne s'était même pas donné la peine de convoquer l'ARSEA. Le pasteur n'était pas là ; de toute façon, à la chambre des mineurs, je « perds » à tous les coups.
La convocation de Versailles pour ce jour est datée du 2 décembre 2008, soit la date de l'audience publique à la Cour de cassation. Je crois que le délibéré du 17 dernier de cette même haute Cour a bien ébranlé quelque chose.
Par moments, je me dis que certains doivent halluciner lorsqu'on constate que la justice peut ainsi sembler valser sous l'effet de quelques mots. Je rigole doucement. A l'audience, j'ai bien dit que cette affaire est « sensible ». Il ne s'agirait que d'un « placement » mais je parle souvent et depuis très longtemps du « rapt » de Justine.
La Cour a envisagé de renvoyer au mois de juin. J'ai été scandalisé. En juillet, la France est déjà en vacances or je suppose que le peuple souhaiterait maintenant comprendre ce qui se trame ici. Un délibéré en mars, cela me parait pas mal ; il tombera à point pour l'« Opération Poisson d'Assises ».
D'ici là, je vais aller assister à la prochaine audience en Lorraine, dans le cadre de l'affaire Sébastien. Maître Delphine Roughol représentait aussi cet enfant auprès de ces mêmes juges, à Nanterre ainsi qu'à Versailles. Par ailleurs, on me dit qu'il y aura sous peu une audience à la cour d'appel de Nancy. C'est hilarant.
Ce matin, j'avais un petit quelque chose pour Justine qui pouvait être à l'audience ; c'était noël. Je pense que je vais essayer de trouver un pigeon voyageur qui pourrait traverser les Vosges. Dati offre bien des lapins...
Faits divers
Sarkozy annonce la fin du juge d'instruction
Le Parisien avec AFP | 07.01.2009, 15h58 | Mise à jour : 21h46, extrait
Le président Nicolas Sarkozy a proposé mercredi la suppression de la fonction de juge d'instruction, actuellement chargé de l'enquête pour les affaires judiciaires les plus graves, et son remplacement par un «juge de l'instruction» qui ne «dirigera plus les enquêtes».
«Le juge d'instruction en la forme actuelle ne peut être l'arbitre. Comment lui demander de prendre des mesures coercitives, des mesures touchant à l'intimité de la vie privée alors qu'il est avant tout guidé par la nécessité de son enquête?», a déclaré le chef de l'Etat lors de l'audience solennelle de rentrée de la Cour de cassation.
«Il est donc temps que le juge d'instruction cède la place à un juge de l'instruction, qui contrôlera le déroulement des enquêtes mais ne les dirigera plus», a-t-il poursuivi.
L'information sur Internet gagne en crédibilité
Charlotte Menegaux (lefigaro.fr) avec AFP, 08/01/2009 | Mise à jour : 15:18, extrait
D'après le dernier baromètre TNS Sofres sur la confiance dans les médias, un Français sur trois pense que le web diffuse des informations fiables. Si Internet reste loin derrière les médias traditionnels, sa crédibilité augmente. C'est ce qui ressort du baromètre annuel TNS-Sofres/Logica sur la confiance des Français dans les médias publié jeudi par La Croix. 34% d'entre eux pensent que les choses se sont «vraiment» ou «à peu près» passées comme présentées sur le net, tandis que 24% (+2 points) jugent le contraire.
Un strike ?
Des professionnels m'avait répondu que cette affaire était « un bâton merdique ». J'en cherche encore la définition.
L’arrêt récent - de rejet - de la cour de cassation tend en fait à discréditer trois jugements dont deux rendus par la Première Présidence de Versailles, en juin puis en septembre dernier. L'arrêt discrédite aussi l'expertise de Bodon-Bruzel, le juge pour enfant souhaitait la conserver au dossier de Justine. Je pourrais avoir fait un strike.
Aujourd'hui, Maître Delphine Roughol est bien l’une des prochaines quilles ou fusibles sur ma liste. Il serait peut-être souhaitable qu'elle se fasse elle-même porter pâle ?
L’ARSEA et le pasteur d’Uhrwiller ne seront donc probablement pas présents à cette audience de jeudi. Il pourrait s'agir d'une bonne chose, ils n'enfumeront pas la Cour.
Petite bafouille au Garde des sceaux
Contrairement à ce que le Docteur Magalie Bodon-Bruzel supposait dans un rapport très contestable versé au dossier de Justine en 2006, j’ai conscience des troubles que je crée autour de moi. J’ai également bonne conscience des troubles que d’autres créent et entretiennent autour de moi et de mes enfants. Cet expert missionné par le juge pour enfant de Nanterre aurait du m’entendre ou, à défaut, deviner que j’allais un jour répondre à la hussarde.
La bafouille qui suit et sa pièce jointe partent ce soir, par l’ePoste.
Lettre ouverte
Madame le Garde des sceaux et Ministre de la justice,
Ci-joint, copie de l’arrêt n° 1286 F-D rendu le 17 décembre 2008 par la Première Chambre Civile de la Cour de cassation.
Au delà du rejet en raison d’irrecevabilité, pour qui en connaît les détails, il semblerait que le ministère public ait été couché et qu’un magistrat professionnel ait été touché au cours d’une procédure qualifiable d’extraordinaire. S’agissant au départ d’une vulgaire affaire d’assistance prétendue éducative et comme la justice est toujours saisie, je comprendrais que la chancellerie persiste encore dans son mutisme.
Par ailleurs, je présente tous mes voeux de bonheur à la petite Zohra et à sa famille. Considérant tout ce qui a été publié au cours de ces dernières années, je leurs souhaite surtout de ne jamais être exposés à la bienveillance de quelques infréquentables qui sévissent au sein de la sphère socio-judiciaire.
Je vous prie de croire, Madame le Garde des sceaux et Ministre de la justice, en l’expression de mes plus respectueuses salutations.
Que penser des médias ?
On pourrait parfois penser que les médias sont assez réservés en France. Pour ma part, la justice en France me semble être bien plus timide encore. En effet, comme celui du 25 mai 2008 de France 3, l'extrait de journal qui suit n'a pas non plus fait l'objet du moindre commentaire en public. J'ai juste été intimé de me taire en mai dernier, devant Justine, dans le secret du prétoire, ainsi que par la lettre de cachet rendue un mois plus tard, par le juge pour enfant de Nanterre.
En mai dernier, chez le juge pour enfant, j'ai aussi été très vivement intimé de ne pas accorder un droit de diffusion à France 2 (Faits divers le mag du 7 juin). Cette même justice s'est également fâchée pour un double page paru dans Maxi. Les medias en ont pourtant fait bien plus et plus longtemps pour une simple histoire de poupée.
Je suis toujours autant surpris qu'il n'y ait jamais eu la moindre réaction qualifiable d'officielle suite à cette manifestation tout à fait exceptionnelle de la justice, dans Paris, le 29 novembre 2007. Je crois me souvenir que le Président de la République avait été interrogé par Arlette Chabot et Patrick Poivre d’Arvor juste après ce même journal de TF1, raccourci pour l'occasion. 12 millions de français ont pu voir cette banderole et ont pu s'interroger.
Chomsky pourrait-il avoir raison ? Mes divers appels aux médias sont plutôt bien passés. La séquence avec cette banderole aurait très bien pu être coupée avant diffusion par TF1.
Manifestation de la justice, à Paris, le 29 novembre 2007
Il faut sauver le soldat Serrier
Je crois qu'aujourd'hui, tous les partis, professionnels et magistrats qui s'opposent à moi et à la demande de mes enfants ont tout intérêt à trouver une ultime pirouette afin que le prochain arrêt de Versailles paraisse encore motivé. Mais le fait est qu'en 5 à 6 ans de procédures ou de harcellement socio-judiciaire, les professionnels ont déjà grillé nombre de cartouches, jusqu'au fumeux « M. Kant allègue sans établir autre chose »...
Je vais les laisser me surprendre, ils seront encore capable d'une certaine originalité. Ce n'est jamais qu'un dossier comme d'autres, avec toutes ses spécificité... Ils parviendront donc toujours à plaider et à faire en sorte qu'au final, il soit à nouveau statué dans l'intérêt de l'enfant.
Il y avait autrefois un roi qui aimait tant les habits, qu'il dépensait tout son argent à sa toilette. Lorsqu'il passait ses soldats en revue, lorsqu'il allait au spectacle ou qu'il se promenait, il n'avait d'autre but que de montrer ses habits neufs. A chaque heure de la journée, il changeait de vêtements. Et, comme on dit d'un roi « Il est au Conseil », on disait de lui « Il est à sa garde-robe. »
De source Lire et RéCréer,
Les habits neufs du Roi, de Hans Christian Andersen.
Et maintenant ?
Et maintenant, on fini de dégriser, on passe la serpillère, et on se souvient de l'appel du château à l'« effort » pour se préparer au « monde nouveau » qui va naître de la crise. Des informations de la semaine, je retiens qu'un chien a été sauvé, on a échappé au pire, on aurai pu le retrouver congelé sur le balcon. De l'année passée, je retiens quantité de choses, même si le juge pour enfant de Nanterre m'a très fortement intimé de tout oublier. Je conserve évidemment l'arrêt de rejet de la Cour de cassation même si, selon certains, cela pourrait n'avoir aucun sens :
- non, c'est rejeté.
- si, j'ai « gagné », c'est un arrêt motivé.
- tu ne peux pas avoir gagné, le pourvoi a été jugé irrecevable !
- je ne pouvais pas gagner, c'est organique.
Je prépare l'audience du 8, à la cour d'appel de Versailles. Mais je devrais encore « perde », j'y ai toujours et systématiquement été débouté, comme à Nanterre. D'ailleurs depuis juin dernier, la grande blanchisserie s'est déjà remise en marche, comme par le passé, j'ai pu le constater dès la fin juillet. Ce que Mme Dominique Wagner de l'ARSEA m'a appris en novembre dernier était assez limpide aussi.
Je crois que dans cette histoire, la parole et l'intérêt de l'enfant n'ont jamais pesés bien lourd.
Voilà 2009 et le moment des voeux
Quelques tatillons pourraient s'aventurer par ici puis, ensuite, envisager de me poser des questions ou, tout simplement, piocher des extraits dans ce blog pour formuler des critiques voire des plaintes à mon encontre. Avant qu'ils ne perdent leur temps à cela, qu'ils critiquent déjà cette vidéo, aucun d'entre eux ne l'a fait jusqu'à ce jour :
Extrait du 19-20 de France 3 Ile-de-France du 25 mai 2008
Début 2003, le Docteur Speranza du CHU du Kremlin Bicêtre m'expliquait que je n'allais plus avoir le choix, que des professionnels étaient saisis de la situation de ma fille Justine. Depuis, j'évolue dans un espace d'infra-droit, le dispositif de la protection de l'enfance. Autant dire que, comme d'autres, j'écluse tout le merveilleux des discours officiels et les égouts de cette même République.
Ces jours-ci, j'ai papoté un peu avec des juristes qui ont un avis différent du mien, c'est toujours très instructif. Certains ne comprennent pas pourquoi l'arrêt de la Cour de cassation du 17 m'est à mon avis favorable. Je n'avais pas d'intérêt particulier à aller « jusqu'au bout » dans le cadre d'une telle action, cela aurait été suicidaire. Je reste persuadé que, pour mes enfants et ma famille qui évoluons depuis 5 ans à l'ombre des lois avec, au loin, les ors de la justice, cet arrêt - même de rejet - est absolument fantastique.
Depuis plusieurs années, Nanterre, ce tribunal déjà pris en flagrant délire, étouffe tout dans ce dossier d'assistance prétendue éducative, à commencer par la parole de l'enfant. Par ailleurs, il y a quelques mois, la justice étouffait mon recours au tribunal administratif contre Hospitalor. Un certain nombre de juges et partis doivent être tout à fait satisfaits par cela. Qu'on me laisse alors ma satisfaction d'avoir décroché une décision de rejet - mais motivée - de la Cour de cassation dans le cadre d'une procédure de prise à parti d'un magistrat professionnel, je saurais en faire bon usage, que ce soit sous peu, à Versailles, à la chambre des mineurs, voire plus bien plus tard, éventuellement à la CEDH, où il faut avoir épuisé toutes les voies de recours pour être reçu.
Ce qu'a rapporté le Monde est très intéressant. « La crise nous oblige à changer plus vite et plus profondément », a dit le château. « Pour tous les Français, cette année à été difficile », a-t-il reconnu, souhaitant que l'Etat puisse protéger « ceux qui en ont besoin ». L'an dernier, sa chancellerie apprennait déjà que certains placements d'enfants pouvaient poser problème. On peut donc supposer qu'il y aura bientôt un petit bouleversement dans l'univers de la protection de l'enfance.
Jusqu'à l'année passée, j'ai beaucoup écouté et lu des professionnels, des officiels et des polémiciens. Cette année-ci, je vais travailler un peu plus avec d'autres personnes qui ont plus clairement conscience de ce qui se passe parfois au sein du dispositif de la protection de l'enfance.
Et en ce début 2009, je présente évidemment mes meilleurs voeux à tout le monde.
Ajout de 14h59, réponse souhaitée par voie postale...
Bonjour,
Je vous présente mes meilleurs voeux, je vous invite à lire l'article que j'ai publié ici, ce 1er janvier 2009: http://justice.cloppy.net
Bien cordialement,
Bruno Kant
Merci de votre message,
Celui-ci a bien été envoyé à la Présidence de la République.
Présidence de la République,
Le 01 janvier 2009
![](http://justice.cloppy.net/rsc/img/blank.gif)