Bientôt, peut-être, une rencontre avec Justine, si Nanterre le veut bien. Mais si le procureur s'y oppose ?

L'edito du Marianne n° 615 : « En période de crise, face à un monarque »

Aujourd’hui, je ne comprend que mieux pourquoi le procureur et le juge pour enfant de Nanterre m’intiment très fortement de me tourner vers l’avenir et de ne plus parler de mes dossier. Je ne comprend aussi que beaucoup mieux le malaise de Maître Roughol, ce 8 courant. Mes discours interfèrent trop avec d’autres, plus officiels.

De temps en temps, je vais visiter le site Internet de l’OSE France. Cette semaine, en lisant Osmose d'octobre-décembre 2008, j’ai constaté que cette association a tourné une page de plus. Leur établissement de Taverny est aujourd’hui la « maison Elie Wiesel », le « château de Vaucelles » et tout un pan de son histoire sont probablement relégués au passé, aux oubliettes et aux broyeuses.

Osmose n° 18

Dans l'édito d'Osmose, nous apprenons que Elie Wiesel a évoqué ses combats pour les droits de l'homme au Darfour... ce qui fait comme un écho bizarre à l'affaire de l'Arche de Zoé et diverses réactions nationales et internationales rapportées par les médias.

Hier soir, le dossier du 20h de France 2 m'a amusé. Il pourrait irriter Nanterre ainsi que quelques charlatans et sociaux respectueux. Je constate qu'après l’ère de l’astronavigation, même selon l'ORTS, certains pans de la psychiatrie n’en sont toujours qu’à leurs balbutiements et babillages, comme je l'affirme depuis des lustres. Ce dossier était précédé d'un reportage sur le fléau des enfants soldats et sur le procès en cours à la CPI de la Haye.

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La chancellerie reçoit occasionnellement de petits paquets, j’en poste un. J’attends ensuite avec impatience sa réaction ainsi qu’éventuellement, celle de PETA et celle de la Fondation Brigitte Bardot.

En octobre dernier, je recevais un boulet rouge alors que je venais de publier un article dans mes références. Je l'ai remis en ligne à l'identique et, là encore, j’attends de constater quelles seront les réactions, potentiellement très vives.

Pour tuer le temps, souvent très long lorsque la justice est saisie, je propose un exercice de karaoké.

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Dati, déchue, c'est ce qu'on peut lire ici et la, dans la presse et selon certains sondages sur le net. Pour le moment, elle resterait encore à la chancellerie pour quelques mois. C'est parfait ainsi, je n'aime pas trop la valse des juges et personnalités, naïfs, incrédules, pouvoirs, décideurs et autres étouffeurs.

Je rentre de Thionville où j'étais allé écouter la plaidoirie de l'Agent Judiciaire du Trésor (AJT) qui se défendait encore une fois contre Mme Millet, la grand-mère de Sébastien. Je synthétise : « c'est pas nous, tout est de la faute à la grand-mère. » C'est un peu comme pour le cas de Justine : « c'est pas nous, tout est de la faute à son débile de père. » Ca me rappelle également la Dass : « c'est pas nous, c'est le Val d'Oise. » Ca me rappelle encore Strasbourg : « c'est pas nous, c'est Nanterre. » Etc, jusqu'à Versailles qui carbure ensuite aux renvois.

J'ai le sentiment que Michel Giraud a vu assez juste mais que l'Etat, détaché de la réalité et en rupture avec le savoir contemporain, pourrait avoir beaucoup de mal à le reconnaitre. Quoi répondre à une institution lorsque les professionnels s'empêtrent puis persistent ensuite, des années durant, dans le fallacieux voire dans la mauvaise foi ? Mais faut-il encore que des juges daignent en recevoir la « preuve », nous dira-t-on.

Je ne suis pas arrivé seul au tribunal, Ach Goood m'a accompagné et n'est pas déçu du voyage. On le voit bien sur la photo ci-dessous, au fond de mon sac, l'oeil vif, toute ouïe... et son sourire jusqu'aux oreilles. On m'a dit que j'allais passer pour un dérangé, ça ne m'ennuie pas, d'autres adorent le cynisme.

Ach Goood à Thionville

Au rôle, précédait une banale affaire d'expulsion d'un logement. Le Président a renvoyé les plaignants vers le législateur ainsi qu'à suivre les bonnes procédures. Ach Goood et moi avons songé à Versailles, l'été dernier, qui me recommandait de me faire « mieux » conseiller... puis a suivi ce fabuleux arrêt en cassation.

A suivi une affaire d'impayé de loyer et charges. Le Président a constaté que le principal était réglé puis les parties ont rapidement convenu d'un accord à l'amiable pour les dépens et les frais d'huissiers. Le Président a mis son jugement en délibéré après quoi une partie aurait encore souhaité lui soumettre de nouveaux éléments. Le Président est resté ferme : « vous vous arrangez entre vous... vous rentrez chez vous, le délibéré suivra. »

Avec l'affaire Millet/AJT, j'ai pensé que nous allions droit au renvoi voire à un quelconque vice de procédure lorsque l'AJT a commencé par s'assurer qu'une jonction avait bien été ordonnée et que toutes les écritures avaient bien été versées au dossier.

Dans sa plaidoirie, l'AJT a affirmé que Mme Millet aurait cherché à masquer de nombreux éléments... C'est étrange, car de mon point de vue, il semblerait que ce soit plutôt le secteur de Nanterre qui balaye sous le tapis.

Ach Goood a été baptisé.

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Il me fallait un titre pour ce billet. « Pardon ! » sera parfait pour tout ce qu'il peut susciter chez le lecteur. Je ne suis pas naïf. J'attends tranquillement l'audience du 5 février, à la cour d'appel de Versailles, ainsi qu'une réponse du château. L'Opération Poisson d'Assises, à Lyon, fin mars prochain, est évidement maintenue.

L'USM appelle à son tour à « une action nationale », « s’inscrivant dans la durée ». Si vous envisagiez une quelconque action en justice, patientez encore ou faites renvoyer votre affaire ? « L’USM invite les magistrats à compter de cette date [probablement ce 30 mars 2009] à appliquer la Loi dans toutes ses dimensions et à cesser d’utiliser, en marge de celle-ci, artifices et expédients pour rendre des décisions certes toujours plus nombreuses et rapides, mais de moindre qualité et qui souvent ne permettent pas aux justiciables de faire valoir pleinement leurs droits. » Pour les détails, lire le communiqué de l'USM.

Mais pour tout « signalement », c'est le moment, composez le 119 et dénoncez votre voisin « révolutionnaire ».

J'espère qu'il me répondra avec une oreillette et non avec ses talonnettes. Sa cour me fait souvent rire mais son chantre a parfois été grossier. Guaino, par exemple, à propos de la poupée qui donne des boutons, c'est un spectacle comme on en redemande. Dati aussi, j'adore, il y a beaucoup de bon sens au delà de ses discours.

J’attends, mais j’ai le sentiment que le château et ses dépendances vont me laisser m'user à épuiser ces voies de justice et de recours illusoires. « Si vous pensez qu’on s’est trompé, faites valoir vos droits dans nos tribunaux »... d'accord, j'y retournerais encore et encore, j'adore empiler le papier et exhiber les collectors.

Jamais je n’aurai imaginé avoir un jour une telle « expérience ». Il y a 6 ans, je pensais encore que nous étions en France, peu après l’an 2000… puis tout a basculé. Mais Alain Finkielkraut l’a bien dit en 2002, « la culture c'est le choix de l'anachronisme, c'est décider que la visée suprême de l'humain ce n'est pas de vivre avec son temps ».

Des motivations du délibéré du 30 juin 2008,
« Attendu que M. Kant est bien trop bavard... »

Aujourd'hui et alors que beaucoup d'eau a coulé sous les ponts, cette justice m'intime plus globalement de brûler mes dossiers, tous mes livres, le JO, l'état civil, Légifrance et j'en passe, de couper Internet, de me faire mieux conseiller, de changer de discours... qu'est-ce que ça signifie ? Qu'est-ce qui pose tant problème et à qui ?

Cette justice veut-elle des éléments anciens ou nouveaux ? J'en ai. Au printemps dernier, j'ai sommé le juge pour enfant de juger... pourquoi est-il encore une fois parti s'éclairer en Alsace/Lorraine ? C'est tout simplement débile.

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« On a pas à avoir d'état d'âme », on parle d'enfances. Je reviens de l'ePoste, ma missive est partie. Quelle sera la réponse ? Lettre morte ? Lettre type ? « Je n'ai pas tous les éléments » ? Que le château ose et qu'il en réclame.

Des puces savantes affirmeront que tout cela ne prouve rien et se demanderont encore longtemps pourquoi la cassation alors que je savais que j'allais « perdre ». Je leurs répondrais que ce que produit Nanterre ou Versailles ne prouve parfois pas grand chose non plus... Celles qui en douteraient n'ont qu'à questionner un guéridon.

D'ici quelques temps, certains pourraient être dans des états pas possibles. Pas grave, tout se soigne.

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J'ai vraiment le sentiment que quelque chose ne tourne pas très rond dans ce pays. Délibéré le 26 mars.

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Lettre ouverte

Monsieur le Président de la République,

La Constitution dans sa version révisée du 23 juillet 2008 rappelle encore l'attachement de notre République à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et à des institutions fondées sur l'idéal commun de liberté, d'égalité et de fraternité.

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 ne se limite absolument pas à son article 16 qui proclame, entre autres, l’impérieuse nécessité de la séparation des pouvoirs.

En octobre dernier, j'ai écrit à la Chancellerie. Le jour même de la réception de ma correspondance par ses services, un magistrat du siège s'est dessaisi d'un dossier d'assistance éducative. C'est choquant.

En décembre dernier, la Cour de cassation rendait un arrêt de rejet motivé dans le cadre d'une procédure aux fins d'autorisation de la prise à partie de ce même magistrat professionnel. C'est tout autant surprenant.

Par ailleurs, de nombreux indicateurs de la justice sont souvent très inquiétants. Dans le secteur de la protection de l'enfance où divers acteurs et décideurs semblent se voiler la face depuis des années, des indicateurs sont fréquemment tout aussi inquiétants s'ils ne sont pas simplement inexistants.

Question : croyez vous aux vertus de l’assistance éducative alors que la Direction Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse ainsi que Madame la Secrétaire d’Etat à la famille font eux même montre de sérieuses réserves ?

Dans l'attente de votre réponse, je vous prie de croire en mes plus cordiales salutations.

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Par le passé, Nadine Morano, aujourd'hui à la famille, avait déjà admis que le temps judiciaire n'est pas compatible avec celui de l'enfance. Les années passent et, en 2009, à l'ère du TGV en panne et de l'ORTS, il faut encore compter de deux à quatre mois pour organiser une simple rencontre avec un enfant, en Alsace. Deux mois, c'est certainement plus qu'il n'en faut pour se rendre en Alsace en charrette à cheval.

Certains pensaient qu'il suffirait de « casser » un juge pour que les choses évoluent. Moi, je crois qu'il faut travailler plus et « casser » encore pour que les choses changent.

On me dit que « casser » plus, ce n'est pas possible. Mais « casser » un magistrat du siège, c'est également impossible. « Casser » un juge a été une chose aisée ; l'effet d'un placet de deux phrases en a effrayé plus d'un.

Tandis que le château communique et mène ses réformes, je vais penser à l'« ébranler » plus.

Ce 8 courant, la Cour a préféré « renvoyer ». Le 5 prochain, le collège pourrait préférer se déporter.

Ce fléau est donc susceptible de s'abattre sur n'importe quelle cour d'appel de France. Moi, je m'en fous.

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En 2007, on nous a proposé de choisir entre la rupture et l'ordre juste, cette page est tournée. Je pressentais que suivrait juste le désordre. Aujourd'hui, je me dis qu'en France, dans certains secteurs, la dignité humaine ainsi que celle de la magistrature ne volent peut être pas bien haut. Ne s'agirait-il également que de mythes ?

Madame Mireille Millet vient d'écrire encore à la chancellerie. Ce qu'elle vient de publier ne manque pas d'intérêt. Mais par moments, je me demande si elle n'est pas naïve et si cette situation ne donnerait pas entière satisfaction au château, à ses dépendances et à sa cour. En effet, « la justice doit faire peur pour être respectée », nous a-t-on dit.

En 2008, certains ont été effrayés par le démarrage de la machine à expliquer l'univers ; elle devrait bientôt être réparée. D'autres planchent sur le thème de la grande déchirure et ce qui pourrait rattraper cet univers ; ça pourrait faire très mal aussi alors que nous sommes déjà en période de crise.

Cette histoire s'enlise depuis plus de 6 ans. Le bordel avait commencé un peu avant la naissance de ma cadette, quelques temps après l'ouverture de la succession du grand-père maternel de Justine.

Encore un effort, poussez, insistez, persistez dans l'outrance. D'ici 3 trois ans, Justine sera enfin majeure ; vous pourrez souffler, elle aura été « sauvée ». De quoi ? On avisera plus tard.

Nous avons fêté l'anniversaire de la petite. Bonne année, Justine !

Soudainement, l’ARSEA m’annonce que Justine souhaite me rencontrer à nouveau et que le pasteur d’Uhrwiller y est favorable. Une rencontre sans la présence d’un tiers pourrait être organisée le 11 février prochain, en ville, à Strasbourg. Il s'avèrerait donc, qu'en effet, depuis mon récent passage à la cassation et sans même l'opinion d'un nouvel expert bouffon au dossier, je suis déjà beaucoup moins « dangereux » pour le « psychisme de Justine ».

Il semblerait que tout a bougé. Pourvu que Maître Delphine Roughol en soit rapidement informée...

Mais l’ARSEA doit encore informer et obtenir l’accord du nouveau juge pour enfant de Nanterre. Celui-ci rendra donc une décision peu avant voire même en plein délibéré de la cour d’appel de Versailles ? En tous cas, l'ARSEA rendra très certainement un rapport dans un proche avenir. Ce sont des manières d’étouffer les affaires.

Que ne feraient-ils pas pour « sauver des enfants ». Avec ce genre de justice, on ne risque jamais d'être vraiment déçu. Malgré quelques originalités, le contenu de la plupart des débats et délibérés peut être anticipé...

Je regrette la sérénité de la Cour de cassation, j'ai renoué avec l'irrationnel de la « protection de l'enfance ».

« Oubliez le droit ! Vous ne maîtrisez pas ce dont vous parlez ! Ici, seul importe un peu d'humanité ! » C'est ce que m'avait lancé le juge pour enfant de Nanterre, en mai dernier, au cour de l'audience, en présence du procureur et du pasteur. Je lui parlais de mes enfants et de ma famille. J'ai immédiatement pensé à Nicolas Fouquet, à La Fontaine et à ce mal qui répand la terreur.

Le juge pour enfant pourrait bien avoir raison. Il est en tous cas certain que je ne suis pas un professionnel du droit. Depuis, des livres ont été détruits en contrebas de la BNF et la Cour de cassation a rendu un arrêt qui renvoie à des décisions, querelles et procédures de temps révolus.

Au moment de déclarer ce pourvoi, la greffière en chef de la Cour de cassation m'avait assuré qu'il ne pouvait être que rejeté. J'en avais donc bien conscience et ce qui a suivi ne m'a pas étonné, mais il m'importait de le déclarer et d'avoir l'avis officiel de cette Cour. La Cour de cassation a pu elle-même être choquée par tout ce qui lui a été donné à lire. Ce n'est qu'après le 17 décembre dernier et le délibéré de cette Cour que tout le monde a pu renouer avec quelques certitudes.

J'ai hâte de retourner à Versailles et de parler encore d'« humanité ».