Je pense que Nicolas Sarkozy a fait erreur lorsqu'il considérait que les magistrats se ressemblaient tous, alignés « comme des petits pois, la même couleur, même gabarit, même absence de saveur ». Je crois être tombé sur un os ou deux et pas des moindres ; Madame Mireille Millet qui semble avoir un sentiment similaire au mien vient d'écrire à l'Elysée et de publier sa correspondance dans son blog, elle entend dénoncer une situation « irréelle » dans la justice française.

Par ailleurs, depuis plusieurs mois, je fais parvenir des correspondances et des requêtes au juge pour enfant de Nanterre. Mais je ne reçois pas de réponse, mes plus récentes requêtes qui parviennent pourtant au greffe du juge pour enfant de Nanterre restent encore sans la moindre suite. La patience et la tolérance ont des limites. Je vais maintenant sommer le juge pour enfant de Nanterre de juger, selon une procédure prévue par la loi (article 366-9 du code de procédure civile).

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Traité du dol et de la fraude Meline, Cans et Cie, 1854

J'ai le sentiment qu'aucun des éléments qui suit ne figure au dossier du juge pour enfant de Nanterre. L'institution ne semble s'être souciée que du bien être des tantes maternelles de Justine ainsi qu'à protéger, parmi d'autres, Richard, le directeur de l'établissement de l'OSE de Taverny. Il me vient toujours autant la nausée lorsque je dois parcourir les éléments que les juges de Nanterre ont écarté, dans l'intérêt de l'enfant prétendront-ils.

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Début 2007, une commission constituée de représentants du préfet des Hauts de Seine et du président du TGI de Nanterre a refusé mon inscription sur la liste électorale.

Cette même commission a pourtant accepté l'inscription de ma compagne, elle avait constitué deux dossiers tout à fait similaires pour nos inscriptions en vue des présidentielles ! Nos patronymes distinguaient nos dossiers...

Suite au refus de cette commission, j'ai du saisir un juge puis plaider afin de pouvoir voter en 2007. Ce juge - qui ne siège pas à Nanterre ! - m'a bien reçu et a en effet ordonné mon inscription sur la liste électorale.

Il y a peu, sur Internet, j'ai découvert comment sont composées ces commissions électorales. Des agents de la préfecture et des magistrats du tribunal pour enfant de Nanterre ?

J'ai le sentiment qu'on ne gagne pas à être « connu » des magistrats du TGI de Nanterre. Je ne pense pas que la préfecture se « souvienne » de moi, en juin 2006 j'ai été arrêté devant les grilles communes à la préfecture et au TGI.

D'autre part, j'apprends ce jour que Manuel Aeschlimann a été battu aux élections municipales d'Asnières. Ma compagne a toujours un contentieux à régler avec cette ville.

Ces dernières années ont été très riches d'enseignements, notamment sur le plan « judiciaire ».

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J'apprends que le juge pour enfant a été remplacé. Il classerait toutes mes correspondances et requêtes selon la conversation téléphonique que je viens d'avoir avec sa greffière, je l'ai appelée ce 14 mars, vers 14h30.

Cela tend bien à confirmer que dans ce tribunal pour enfant il ne règne pas le droit, porte ouverte à toutes les dérives. J'avais déjà eu des échanges assez virulents à ces sujets avec des magistrats dans le blog de Maître Eolas, il avait fini par verrouiller son billet.

En arrivant sur ce blog, des internautes pourraient ne pas saisir de suite de quoi il en retourne car certains développements sont parfois techniques voire délibérément obscures. Je me plains du rapt de ma fille aînée Justine, de corruption judiciaire, de dysfonctionnements graves des services de la protection de l'enfance, et comme Madame Mireille Millet dans son propre blog, à propos de son petit-fils Sébastien, je m'adresse avant tout aux professionnels de la justice et de l'action sociales, à des journalistes également. Ces derniers comprennent très bien de quoi il en retourne.

Madame Mireille Millet est depuis longtemps suivie par les medias traditionnels, dans son propre blog elle a publié plusieurs articles de journaux régionaux et nationaux. Ma propre affaire, le rapt de justine, n'est médiatisée que depuis peu, un article a en effet été publié dans le Maxi n° 1114 du 3 mars dernier : « Reportage, Une décision de justice incompréhensible ». Sur ce blog, j'expose des éléments qui permettent de comprendre ce qui s'est passé, pourquoi ma fille aînée Justine a comme disparue en novembre 2005. Depuis 2005 nous n’avons plus la moindre nouvelle de Justine et je pense que c'est réciproque.

Les internautes et citoyens français qui ont été confronté à une certaine forme de justice dite « civile », rendue par le juge pour enfant ou le juge aux affaires familiales, ou qui ont été confrontés aux services de l'Aide Sociale à l'Enfance, aux « services sociaux », aux dérives et abus de ces services publics, seront plus à même d'approfondir le contenu de ce blog et celui de Madame Mireille Millet.

Certains parents qui ont été spoliés de leurs droits les plus fondamentaux, qui ont parfois été jusqu'à déchus arbitrairement, ou dont les enfants ont été détruits par de telles procédures n'hésitent pas à parler de « pornographie judiciaire ». Je serais plus sobre, je parlerais de parodies de justice, de mascarades où il arrive qu'au moment d'entrer en scène, l'un des partis au procès - la plupart du temps, toujours le même - est affublé d'une personnalité des plus noires par un calomniateur public - des corbeaux, des enquêteurs, des travailleurs sociaux, des arbitres, des avocats, des médiateurs ou des experts, voire même le magistrat qui préside l’audience. Puis le juge tranche. Une justice bassement médiévale, archaïque, qui ne dit pas ni le droit et encore moins la norme. Des parents et des enfants se reconnaitront peut être dans l’une ou l’autre des affaires Sébastien ou Justine.

Je vais relire les arrêts rendus par la cour d’appel de Versailles puis je publierais une synthèse de l’affaire qui concerne Justine, cet article sera aisément compréhensible par le plus grand nombre. En attendant, je fais place à un poème que j’ai trouvé dans la chambre de Justine peu après sa « disparition ».

Le Val d'Oise est responsable du contrôle et du financement de l'établissement de l'OSE France de Taverny, la Dass du Val d'Oise me l'a confirmé. Si des intérêts de personnalités ont pesé dans la balance, on comprendrait mieux pourquoi elle a toujours penchée du même côté...

Le juge Thierry Reveneau est très drôle, il intervient tel un pompier, ravageant plus encore les lieux avec ses outils, puis il s'imagine que l'affaire en restera là. Le juge Anne Valentini et les travailleurs sociaux de l'OSE France ont dû se sentir soulagés sur le moment, sauvés par l'intervention de Thierry Reveneau.

Mais depuis, ils ont pu constater que je continue à me défendre. Ils auraient dû mieux lire les éléments qu'ils ont eux même versés au dossier de Justine. Madame Claire Davidson, missionnée par le juge Anne Valentini, a été plutôt formelle : je ne suis pas d’une nature à « délaisser » mes enfants.

Je pense que le juge Thierry Reveneau a négligé l'expérience que j'ai de la justice, de ses errements, de ses délitements. Et ce n'est pas parce qu'une « vérité » est un moment « établie » qu'elle est immuable.

La maman de Justine est décédée très subitement, quelques heures après son admission aux urgences, laissée sans soins ni même examens appropriés. Il y avait eu instruction qui a conclu au non-lieu d'un homicide involontaire. Depuis, après de nouveaux débats, un expert a conclu que la maman de Justine aurait dû être examinée et opérée dans la nuit, elle aurait alors eu des chances de survivre quelques temps à son affection.

De même, si les travailleurs sociaux et les magistrats de Nanterre avaient quelque peu approfondi la situation de Justine, elle n'aurait probablement pas été « donnée » à ses tantes maternelles. Après avoir perdu sa maman, Justine fait encore une fois les frais des insuffisances des services supposés compétents : elle a également perdu tout contact avec son papa, sa petite soeur, sa belle-mère, ses amis et proches...

La suite de cet article date de juillet 2005, ces éléments qui ont été publiés sur Internet, dans mon blog, avaient été évoqués dans les couloirs de la cour d'appel de Versailles.

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Si Justine était juive, noire ou musulmane, je pense qu'un groupe de pression aurait fini par mettre un grand coup de pied au cul à la HALDE et que cette autorité se serait empressée de me répondre. La correspondance à la suite est restée lettre morte, comme tant d'autres.

Et l'on découvre que dans le secteur de Nanterre et de Versailles une certaine forme de violence habituelle et de discrimination raciale est « éducative », Justine en a pris plein la gueule pendant deux ans, au sein de l'établissement de Taverny.

Paranoïaque ? Le juge Thierry Reveneau et le docteur Magalie Bodon-Bruzel l'allèguent mais sans jamais l'établir ou étayer cette théorie par le moindre fait précis.

L'idée de la paranoïa a germée en juillet 2005, au cours de l'audience présidée par le juge Anne Valentini. Ce juge et les travailleurs sociaux de l'OSE France n'avaient rien d'autre pour motiver leurs agissements ni pour se couvrir, par la même occasion. La meilleure des preuves en est que le jugement rendu en juillet 2005 par le juge Anne Valentini ne paraissait pas motivé.

Mais qu'ils allèguent, le rapt de Justine n'en est pas moins avéré.

Il n'y aurait pas une telle histoire sans un corbeau et quelques arrangement voire des agissements, y compris chez un notaire et à la caisse d'Epargne région Lorraine.

Carole, la tante maternelle assistante sociale à l'ASE, en Moselle, semble en effet avoir interféré un peu partout, après des menaces. Dans une lettre à Justine, elle a écrit qu'elle ne sait pas pourquoi « ça ne va pas » avec son papa...

Sur certains aspects, tant que j'étais le suspect que le corbeau désignait, le présumé coupable, la justice était aux abois. Dès lors que les faits et les enquêtes tendaient à montrer que les accusations étaient fantaisistes, imaginaires, mensongères ou calomnieuses, la justice n'a plus donné la moindre suite.

Une lettre au moins du corbeau figure toujours au dossier de Justine, chez le juge pour enfant de Nanterre.

La famille maternelle de Justine l'a peut être spoliée d'une partie de la succession de sa maman, ce que la justice a ignoré. Cela semble usuel dans ce genre de dossiers où se mêlent intérêts de l'enfant et intérêts de tiers dans ses successions.

L'ambiance dans ce tribunal, l'un des plus gros de France, semble bien propice à toutes les dérives.

Nouvel Obs Nº2236, semaine du 13 septembre 2007,
p. 8-9, par Florence Aubenas

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Quoi de plus humiliant pour une jeune fille que d'avoir les cheveux régulièrement parasités et non entretenus ? Rien de bien surprenant dans un établissement où règne la chienlit (point 2, pas de formulaires, pas de règlement intérieur ; point 6, conflits habituels avec les autres enfants).

Point 1, le référent familial de l'OSE France n'a que faire non plus de l'autorité parentale et de décisions pourtant importantes dans le cadre de la scolarité d'un enfant.

Point 3, Justine était régulièrement malade, c'est moi qui devait veiller à ce qu'elle soit examinée et soignée, les travailleurs sociaux de l'OSE France ne s'en occupaient pas, reportant la responsabilité sur l'enfant malade.

Point 6, usuel : à défaut d'un réel encadrement, les travailleurs sociaux de l'OSE France misent sur les capacités de récupération de l'enfant.

Je ne suis absolument pas surpris par ce qu'a été l'état de santé et le moral de Sébastien.

Le 18 mai 2006, de retour d'une audience auprès de la cour d'appel de Versailles, je publiais mes notes dans mon blog. Il y figurait cet extrait : « Au cours de cette audience Maître Roughol a étrangement défendu le juge Anne Valentini. En effet, ce juge aurait du se déssaisir du dossier en septembre 2004, elle me l'a dit et le juge des tutelles me l'a confirmé, mais Madame Anne Valentini rendait encore une décision le 1er juillet 2005. Selon Maître Roughol qui a spontannément parlé de ce détail, les décisions du juge thierry Reveneau valident les jugements rendus par Madame Anne Valentini. »

Maître Delphine Roughol, l'avocat de ma fille aînée Justine, a fait parvenir copie de l'ensemble de mon article au Procureur de la République, au Bâtonnier ainsi qu'au Président de la cour d'appel de Versailles, chambre spéciale des mineurs. J'ai été convoqué chez un OPJ pour déposer à la demande du Procureur. J'ai apporté un certain nombre de précisions, il n'y a pas eu de suite.

Aujourd'hui je peux à nouveau préciser que pour des motifs d'ordre « technique » et du fait de l'intervention du juge Thierry Reveneau, en novembre 2005, l'appel de la décision rendue en juillet 2005 par le juge Anne Valentini devenait sans effet. J'aurai pourtant souhaité faire appel de cette décision de juillet 2005 aux effets excessifs, un jugement assorti de l'exécution provisoire mais notifié tardivement, un jugement extrèmement lourd de sens et de conséquences mais qui ne paraissait même pas motivé. « Techniquement » ; il ne serait en effet pas possible voire tout simplement inutile de débattre en appel d'une situation révolue, profondément modifiée par de plus récentes ordonnances. Je peux aussi rappeler que quelques mois plus tard, le Conseil général du Val d'Oise qui est responsable du contrôle de l'établissement de Taverny me confirmait qu'il y avait un contentieux.

Ce sera le thème d'un prochain billet, plus fouillé et développé que celui-ci. Monsieur Richard Josefsberg se prévaut de trente ans d'expérience et de la réputation historique de l'Oeuvre de Secours aux Enfants (l'OSE France), à d'autres. En 2006, il s'est lamenté auprès de la cour d'appel de Versailles à cause de mes écrits sur Internet à son sujet et décrivant son travail, l'ambiance dans son établissement, ce qui n'avait alors strictement aucun rapport avec la chose jugée ; je lui ai coupé la parole sur le champ et je lui ai très vivement suggéré de porter plainte au motif de diffamation, ce qu'il n'a jamais fait.

En 2007, Justine confirmait encore que « ça se passait pas bien » dans son établissement de Taverny, le château de Vaucelles, dans le Val d'Oise. Dès 2004 pour les uns, 2005 pour les autres, les magistrats de Nanterre et de Versailles en étaient informés, ils ont fermé les yeux.

Dans cette correspondance truffée de calomnies il est possible de constater que Monsieur Richard Josefsberg n'a que faire de l'autorité parentale ni de la santé de l'enfant non plus, la médecine lui sert à la rigueur à se justifier et à se couvrir auprès de sa hiérarchie, cette correspondance me suffirait certainement à prouver qu'il y a eu séquestration puis rapt de mineur, une volonté ferme de rompre la relation parent-enfant :

En 2006, j'ai fait pâlir les magistrats de la cour d'appel de Versailles, j'avais approfondi le dossier de Justine et cité Kutzner contre Allemagne ainsi que toute la jurisprudence revue par un docteur en droit, mais en vain.

Depuis, j'ai appris que le juge pour enfant ne serait pas tenu de rechercher lui-même la preuve des prétentions des parties, il statuerait au vu de ce qu'on lui présente. Il m'est surtout apparu que ce juge n'a que faire ni de l'objectivité et encore moins de la neutralité de l'enquête ni de la pertinence des élements qui lui sont communiqués. J'en ai essentiellement retenu que le juge pour enfant préjuge, n'entend et ne reçoit que ce qui abonde en son sens, puis il statue, s'il ne l'a pas déjà fait la veille de l'audience.

Des extraits d'un arrêt rendu en 2006 par la cour d'appel de Versailles qui font apparaitre que le dossier d'assistance prétendue éducative de Justine a été « construit » par ses deux tantes maternelles or elles résident à 400 et 600km de chez nous et ne connaissent même pas notre famille :

Je pense que l'issue des procédures qui concernent Justine aurait été bien différente si le juge pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles s'en étaient remis à des enquêteurs de la région parisienne plutôt qu'aux deux tantes maternelles de Justine. Les magistrats prétendront qu'ils ont bien missionné les travailleurs sociaux de l'OSE France, principalement Monsieur et Madame Richard Josefsberg, mais ceux-ci se sont surtout attachés à travailler avec les tantes maternelles de Justine, à maquiller la réalité et à rompre la relation parent-enfant, ce sans même avoir eu la mission de le faire. Quoi qu'il en soit, les travailleurs sociaux et les magistrats de notre secteur, les Hauts de Seine, seraient bien en peine s'ils devaient prouver qu'il y a bien eu enquête sociale en région parisienne : ces acteurs et services n'en ont pas faite.

Une justice corrompue, sous influence, est-ce possible ? Des avoués ne veulent pas y croire et tournent les talons lorsque j'aborde les détails de mes dossiers. Des avocats et des magistrats ne souhaitent pas non plus entendre ma version des faits au prétexte que je ne suis pas neutre. Ma version semble surtout les mettre en porte à faux avec le juge pour enfant de Nanterre. Un certain nombre d'éléments matériels dont je dispose sont pour le moins troublants, plusieurs personnes m'ont encouragé à les exposer.

Début novembre 2005, de manière tout à fait inattendue et d'une violence rare, le juge pour enfant de Nanterre a bouclé le dossier de Justine, suspendant d'une manière durable tous mes droits sur elle et la « donnant » à ses tantes maternelles. De l'avis de mon avocat, le juge pour enfant de Nanterre et les travailleurs sociaux de l'OSE France ont eu très peur entre juillet et novembre 2005. Justine a comme disparue en novembre 2005, une manière de la faire taire ; depuis, toutes possibilités de communications nous sont en effet interdites. A l'évidence, Justine parlait trop au gout des travailleurs sociaux de l'OSE France et du juge pour enfant de Nanterre, Justine me communiquait aussi de nombreuses choses tel que, par exemple, son carnet de correspondance du collège. Depuis 2005 je n'ai plus la moindre nouvelle de Justine, pas même un bulletin scolaire ni aucune carte postale, rien.

Je me demande encore qui sont les plus coupables des travailleurs sociaux de l'OSE France, qui ont versé des éléments faux et calomnieux au dossier de Justine, ou du juge pour enfant de Nanterre, qui a accepté ces éléments mensongers tout en balayant les miens pour que ses jugements paraissent motivés. L'ordonnance rendue le 9 novembre 2005 par le juge pour enfant de Nanterre est à ces sujets très éclairante, dans ses motivations on peut lire que « compte tenu de l'insécurisation dans laquelle Justine était plongée du fait de l'attitude alternative de `'délaissement" puis d'`'investissement" manifesté à l'égard de sa fille ; (...) que, pour contester le principe de la décision qui confierait Justine à ses oncles et tante en qualité de tiers dignes de confiance, principale famille restant à la mineure du côté de sa mère décédée, M. KANT se borne à faire valoir sans l'établir qu'une telle décision serait infondée ». Des mois plus tard, la cour d’appel de Versailles notait pour sa part que « je conteste avoir `’délaissé’’ Justine, alors que toutes les photographies, comme les lettres de Justine, que je communiquais, démontrent qu’elle trouvait au sein de notre foyer, notamment dans sa relation avec sa petite sœur, la sérénité suffisante à son épanouissement. »

Je trouve que ces gens ont pris beaucoup de risques pour « protéger » un enfant. Quoi qu'il en soit, je vais continuer à me plaindre du rapt de ma fille aînée Justine par ses tantes maternelles avec la complicité des travailleurs sociaux de l'OSE France et très probablement celle du juge pour enfant de Nanterre aussi. Le juge pour enfant de Nanterre, déloyal, quérulent ? C'est envisageable, en 2003 le juge pour enfant de Nanterre a d'ailleurs même porté plainte contre moi pour « délaissement de mineur », ce que le parquet n'a pu que classer sans suite après une enquête qui a été menée par la brigade des mineurs.