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Les « nouveaux censeurs » du Net : et si on appelait ça la démocratie ?
Il me faut ce Parisien du jour, pour ma collection. Il me faut également Israël magazine n° 166 de décembre 2014 ; je ne sais pas encore où je vais pouvoir me le procurer, pour un article sur Ulcan, « Hacker-justicier »... Ce Parisien du jour contre les réseaux sociaux me fait penser à une ultime charge de la #presse d'antan, pour préserver ses prérogatives, le genre de charges qu'on aurait déjà pu lire par le passé, de scribouillards contre les radios
Edit du soir, tard... Il semblerait que ce Parisien sur les « justiciers » ou les « censeurs » du Net n'a pas fait mouche. Pas sur Twitter, en tous cas. On y compte que moins d'une centaine de tweets sur le sujet, dont une bonne part met en avant la courte réplique du rédac' chef de Rue89, ou encore plus court, par FDeSouche. Dans le Parisien, l'opinion de Nicolas Ruguet, inspecteur du travail, manifestement ennuyé par les réseaux sociaux (au sens très large), m'a fait sourire : « il n'y a plus de hiérarchie, la parole d'un petit blogueur a autant de poids que celle d'un ministre ! » Le journal ou l'inspecteur en profite pour nous glisser des recommandations, des consignes, une morale à laquelle des collégiens et des primaires bien éduqués pourraient être sensibles : « silence ! sauf lorsqu'il s'agit de dénoncer les discours de haine. »
#TP @xporte @gchampeau pensez vous que @jhornain ou les journalistes de @le_parisien ont été traumatisés par l'épisode #jesuisparisienne?
— Bruno Kant (@bkant) 22 Novembre 2014
Il existerait bien des avocats bizarres
Par le passé, j'en cherchais des définitions officielles. En France, je n'en avais pas trouvé. Il m'avait fallu fouiller sur la toile pour trouver une définition « traditionnelle » d'un bavard « véreux » ; pour Eben Moglen, professeur de droit et d'histoire du droit à l'école de droit de Columbia, il s'agirait d'un « juriste qui, quand la loi est contre lui, martèle les faits ; quand les faits sont contre lui, martèle la loi ; et quand les faits et la loi sont tous deux contre lui, il martèle du poing sur la table ». Voir sur www.gnu.org. Fouillant beaucoup, j'avais aussi trouvé des définitions du quérulent et du procédurier.
Je viens de trouver celle du « baveux », dans le blog de Maître Bogucki : « systématiquement dit n'importe quoi juridiquement », et « qu'importe » si le juge le reprend. « Et sur les faits, itou », poursuit Me Bogucki. « Il nie tout en bloc, n'hésitant pas à se montrer insultant pour le client de la partie adverse, quelle importance... Il n'a pas lu les pièces, n'a pas communiqué de document, peu importe, il clame. Ses demandes financières sont hallucinantes, aucune dépense n'est justifiée, et alors... » Me Bogucki ajoute que « elle est sortie écoeurée, un client en larme à ses côtés ». Pour l'avoir parfois subit et parfois vu, je ne doute pas que ce genre « d'avocat », de procédés ou de supplice peut ébranler la partie adverse. Le premier commentaire que lui adressait Valois, anonyme, peut faire autant rire ou peut glacer. « Parfois les grandes déclamations de tel avocat, même dénuées de tout soupçon, de preuve l'emportent... » Il resterait alors à faire appel ou plus, lorsque c'est possible, envisageable, utile, à croiser encore les doigts, à faire une fois de plus confiance...
Moi, je n'y crois plus, depuis longtemps. Et des tribunaux, je n'en attends plus que du papier noircit et tamponné ; d'après des rumeurs, ce genre de documents font autorité, une autorité qui s'imposerait à tous... Depuis la semaine passée, j'ai beaucoup réfléchit à ce qui s'est dit, à Metz, et encore réfléchit à ce qu'y a versé Cédric Giancecchi, une requête, puis une « courte réplique », ses conclusions. Par le passé, je n'hésitais plus à taxer les juges de la cour d'appel de Versailles de mythographes ; c'était vers fin octobre 2008 ; depuis, la cour de cassation m'a donc rendu deux arrêt favorables, très bien motivés ; puis plus tard, une chambre civile et le parquet général de Versailles devaient encore plier avec ce que je leurs présentais... entre temps, vers 2008-2009, le juge pour enfant de Nanterre finissait par plier ou changer, lui aussi. Je pense que c'est difficile à comprendre quand on ne connait pas ces sphères ; il me semble que près de 60% des français n'ont jamais connus les tribunaux ; courage à ceux qui s'y rendront alors qu'y accéder n'est pas toujours très aisé !
Les Français ne croient pas en la justice
Par Le Figaro.fr avec AFP
Mis à jour le 16/02/2014 à 09:16
Publié le 16/02/2014 à 08:20, extrait
À la question, "Estimez-vous qu'en France la justice fonctionne globalement...?", 75% des sondés répondent "mal", 24% répondent "bien", selon un sondage BVA pour Le Parisien Dimanche. "un niveau de défiance jamais atteint depuis 1962 et les premières enquêtes sur ce thème", précise le journal.
« Il faut y croire, faire confiance, espérer ! » Ce genre de déclarations comme ces jeux du cirque et ces histoires finissent par me lasser. « Il vous faut un avocat ! » Vite dit. D'abord, ça peut coûter lorsqu'on est pas à l'aide juridictionnelle, puis ensuite, tout dépend beaucoup des juges ainsi que de tous ou tout ce qui s'exprime encore à ces audiences, dont la partie adverse et ses bavards. Mythographes, écrivais-je par le passé, et bien plus. Je n'hésitais pas à parler de sauvagerie judiciaire. En mai 2008, au cours d'une audience, un substitut m'expliquait que la diffamation, ça allait ; pour le moment, ça semble aller toujours. On est encore assez libre d'exprimer des opinions (Internet, correspondances...) ; dans les prétoires, même si la parole ou les écritures devraient y être un peu plus libres, ça reste beaucoup moins vrai.
Je pense avoir toujours été suffisamment prudent lorsque je m'exprimais, en public comme ailleurs. Même lorsque certaines de mes déclarations, publications ou écritures pouvaient sembler excessives. Personne ne m'a d'ailleurs fait de remarques sérieuses depuis des lustres. Quelques remarques plus ou moins fondées suivront peut-être prochainement, à l'issue d'une sorte de huis-clos en présence d'un petit public, à Metz ? L'avenir nous le dira. Là bas, pour le moment, les quelques débats ont eu cours hors la chambre du conseil, un détail qui m’embarrasse ou qui m'arrange, c'est selon. Ca m'embarrasse, pour la partie adverse, la requérante. Mais comme à Metz, les débats ont été publics jusqu'ici, ça m'arrange ; personne ne me fera le reproche d'avoir dévoilé quelques éléments... Diffamer, c'est mal, mentir, ce serait pire, calomnier, ce serait inacceptable. Faire face à quelqu'un qui raconte n'importe, qui dit, qui explique, sans preuves, qui affabule, sans jamais devoir démontrer ou justifier quoi que ce soit, puis qui emportera la conviction du juge, c'est terrible.
Je veux le faire sanctionner, cet avocat de #Metz, et je vais y arriver
https://t.co/SkHZ6IMgFx #avocats pic.twitter.com/2pBkKF5CsX
— Bruno Kant (@bkant) 18 Novembre 2014
Sur la toile, quelques uns semblent assez convaincants et convaincus, que l'article 41 de la loi sur la liberté de la presse pourrait s'appliquer chez le JAF. Mais à Metz, ce 15 courant, au cours de débats (pourtant publics, en présence d'un public et portes ouvertes !), le JAF m'a dit que non - voir mon billet à ce sujet. Depuis, j'ai fouillé d'avantage le sujet sans avoir trouvé une réponse limpide, définitive, ferme. J'ai l'impression que l'article 41 ne pourrait pas s'appliquer car les débats chez le JAF doivent avoir cours en chambre du conseil, que toute publicité de ceux-ci est interdite, pour ne pas porter atteinte à la vie privée des partis, notamment des mineurs, ou même des adultes, lorsqu'il est question d'obligations d'entretien ou de pensions. Pour exclure l'application du droit de la presse ou de la liberté d'expression, j'ai le sentiment qu'en France, depuis 2004, on peut se référer à l'article 1074 du code de procédure civile, à son alinéa 1 : « Les demandes sont formées, instruites et jugées en chambre du conseil, sauf disposition contraire. » Je n'ai pas trouvé plus précis.
Au Luxembourg, l'article 452 du code pénal semble être l'équivalent de notre article 41. Et là bas, c'est une jurisprudence de 1935 qui éclaire ; celle-ci parait nous dire que les calomniateurs et autres piafs y sont spécialement couverts lorsque les affaires ou les procès concernent des mineurs. Je crois que leur jurisprudence ou leur doctrine nous explique surtout que ces prétoires très à l'écart des indiscrets, du public, en sont de vrais, que les juges et partis pourront y faire un très soigneux tri entre le vrai, le n'importe quoi et le faux ; que donc, les droits qui s'appliquent aux tribunaux, à ces écrits et discours, y sont inutiles... En France, une opinion de 1935 nous éclairera à mon avis pas mal bien également :
En France, on retombe d'une certaine façon aussi en 1935 http://t.co/Zu2rgP7S7n (Loi n° 82-506 du 15 juin 1982) pic.twitter.com/Ycmocusxfk
— Bruno Kant (@bkant) 19 Novembre 2014
Depuis peu, c'est à pire que quelqu'un qui raconterait vraiment n'importe quoi que je me retrouve confronté. Ca me rappelle assez la figure du mythographe. Cédric Giancecchi a très largement dépassé les bornes de l'acceptable et il est exclu que je me laisse faire ; cet « avocat » l'aura peut-être bien compris lorsqu'il a reçu ma lettre du 5 novembre ? Il est insupportable, excessif et lapidaire dans ses écritures ; en réponse, je resterais encore modéré. Et tant pis si ça heurte ou choque ; en retour, tout de même, je n'hésiterais plus à parler d'un faurisson.
Ca changera à peine, après toutes ces années « d'assistance éducative »... Est-ce que ça se contre, un faurisson, une espèce d'historien étrange affublé d'une robe noire et d'un paravent ? Pas idée. Ca dépendra beaucoup du JAF, puis très certainement de la cour d'appel de Metz également. Mais en rappelant un peu l'esprit de plusieurs lois et conventions qui s'appliquent en matière de liberté d'expression, d'abus, de respect, de responsabilités, ainsi qu'en matière de droit à la vie privée et à la vie familiale, j'ai le sentiment qu'un argumentaire assez sérieux, simple et limpide, pourrait être développé.
Permettre à un bavard de récrire ma vie privée et plus, sur 20 à 30 ans, dans l'intérêt d'autrui ? Il rêve, Giancecchi
Je cherche toujours. Ce sont des idées qui nous arrivent de loin :-) pic.twitter.com/NbyD32pFVl
— Bruno Kant (@bkant) 19 Novembre 2014
Encore une lettre pour #Metz
Je ne suis pas sûr qu'on me comprenne ou qu'on me reçoive très bien, à Metz, dans le prétoire ou ces alentours. Là bas, il semblerait que juges et avocats connaissent surtout l'article 205 du code civil, des obligations du mariage ; j'ai déjà dû pousser un peu pour que Cédric Giancecchi revoie le fondement de sa requête d'avril dernier, et pour qu'il la formule sur la base de l'article 371-2, de l'autorité parentale, plutôt que sur l'article 205. J'ai poussé par soucis, pour la suite, car je ne souhaiterais pas qu'il suive un jour cassation sur un insignifiant détail de droit. Et car j'aimerais bien qu'au cours de cette procédure ou ultime procès, chacun s'efforce de respecter un tant soit peu le passé, l'histoire et la vie privée.
J'écris encore à Cédric Giancecchi. Je ne voudrais pas qu'en mars prochain quelqu'un me lance que je ne communique toujours que mal, insuffisamment, peu spontanément ou même trop tardivement. D'ici là, mars, cet avocat trouvera peut-être le temps de mieux me lire, de relire un peu aussi ses codes. D'ici là, mes lecteurs d'ici saisiront aussi un peu mieux de quoi il en retourne, pourquoi je rouspète encore un peu partout, ou de quoi je me plains aujourd'hui
Renvoi, au 13 mars
Je suis rentré de Metz dubitatif et un peu remonté. J'ai fait tout mon trajet retour en repensant au déroulement de l'audience, ce 15 courant, en pensant aussi à la façon dont je pourrais réagir encore. Une fois chez moi, j'ai approfondi mes recherches et lectures, puis j'ai décidé que j'écrirais encore au juge aux affaires familiales de Metz.
J'ai cru y reconnaitre une sorte de justice d'abatage, d'abatage de troupeaux ou de masses, où il semble vain pour la défense d'avancer quoi que ce soit, et j'ai eu le sentiment qu'à l'issue de la procédure en cours, je finirais condamné, sanctionné d'office. Ce ne serait pas très différent des pratiques ou des usages que j'ai connu au cours des années passées, alors que j'étais contraint de me défendre chez le juge pour enfant de Nanterre - lorsque moi et mon avocat n'étions pas simplement et fermement contraints de nous taire, intimés d'accepter ce qui se disait, puis d'accepter la décision du juge, sans jamais rien exprimer ni surtout contester, pas même faire appel.
Comme en juin dernier, ce vendredi, la requérante et son conseil, Cédric Giancecchi, un avocat de Metz, n'étaient pas à l'audience ; ils étaient représentés par un autre avocat, un paravent, qui peut épargner les audiences ou débats aux deux autres. Ca m'a aussi bien fait repenser à l'assistance éducative et ses flots de calomnies, d'écritures lapidaires ou autoritaires très longtemps versés par beaucoup au dossier de ma fille ainée. Mais chez le JAF, c'est assez différent ; je peux obtenir des pièces et les écritures de la partie adverse, les étudier, puis répondre. Je ne serais peut-être pas entendu ni suivi, sur aucun point ; mais à ce stade de la procédure, je m'en fous ; depuis qu'il m'est parvenu une requête, en mai dernier, j'approfondis le sujet de ces obligations et j'alimente le dossier, en prévision de l'appel et de la suite.
Ce vendredi, le juge a un moment souhaité en finir avec ce dossier, délibérer, statuer prochainement. Le paravent me réclamait des pièces, de simples justificatifs de mes revenus ; il était envisagé que je les communique en cours de délibéré. J'ai pour ma part réclamé un renvoi, car la requérante et Cédric Giancecchi étaient absents ; je n'ai toujours aperçu ce dernier que dans les couloirs du tribunal de Metz... Puis le juge a donc décidé d'un renvoi au 13 mars prochain, m'intimant de communiquer d'ici là les pièces réclamées par la partie adverse, me disant que l'article 9 du code civil ne pourrait pas me protéger. J'ai l'habitude de n'avoir aucun ou que très peu de droits dans ces espaces, les prétoires, tout comme j'ai pu avoir l'habitude d'y voir mes plus proches, ma famille, mes enfants, régulièrement et systématiquement spoliés de leurs droits, pendant des années ; ce 15 courant, à Metz, chez le JAF, rien ne m'a donc fait chaud ou froid.
Après quelques années à « l'ASE », ces services très bien dépeints par Riguet #LMEF et Laine, puis une période au cours de laquelle elle a semblé être indépendante, autonome, ma fille ainée a saisi un tribunal et réclame une pension alimentaire. Et aujourd'hui, tout reprend donc un peu comme par le passé, dans le parfait déni de l'histoire, de ce même passé, que Cédric Giancecchi s'est occupé de reécrire tout en refusant explicitement le principe du contradictoire. Il me semble que j'avais pourtant bien prévenu cet avocat que je ne me laisserais plus ni faire ni intimider d'aucune façon par pareils procédés indignes, déloyaux. Je parle encore de ma fille ainée... je pense que c'est bien elle qui me fait maintenant visiter parfois Metz, qu'il n'y a pas à en douter, même si en mars 2013, elle reniait publiquement sa filiation.
Dans la lettre, à la suite, je cite Dalloz. Ce juge là doit aussi se placer au moment ou il statue ?
Lettre à un avocat qui réclame l'aide juridictionnelle
J'ai lu qu'en ce moment, des avocat sont en grève ou protestent, rouspètent, qu'ils attendent encore une réévaluation, une réforme de l'aide juridictionnelle, et qu'ils excluent d'y contribuer. Par le passé, ma fille ainée était représentée par Delphine Roughol, à l'aide juridictionnelle ; j'ai souvent eu à me plaindre de cette avocate, y compris lorsqu'elle négociait ses honoraires dans le cadre d'un référé suspension, qu'elle parasitait plus globalement la procédure. Puis aujourd'hui, j'en suis donc à me plaindre de Cédric Giancecchi, avocat aussi ; dans mes conclusions que je viens de communiquer récemment, je demande d'ailleurs même qu'il soit condamné. Cet avocat sera peut-être aussi à l'aide juridictionnelle. Le ministère de la justice a-t-il envisagé de ponctionner, de faire les poches des avocats trop légers pour alimenter le fonds de l'aide juridictionnelle ? Il pourrait s'agir d'une bonne piste à explorer. Lorsqu'un citoyen commet des infractions au code de la route, il paye bien des amendes, perd des points, peut suivre des stages de récupérations de points... Un permis à point éclaire, il y a ceux qui en ont quasi ou toujours 12 et les autres.
Je pense que ma lettre, à la suite, à l'attention de Cédric Giancecchi, est assez limpide. Sur Twitter, son troll détector aurait évidemment clignoté ; aurait pu y suivre un clash, un BL, un bloquage. Il n'y aura pas de BL possible ; ce 14 novembre, Cédric Giancecchi devrait être au prétoire, chez le JAF de Metz ; je l'y attendrais en tous cas.
Inutile de me dire ou de m'expliquer qu'on ne peut pas récuser l'avocat d'une partie adverse ; j'ai déjà discuté de cela avec le parquet de la cour d'appel de Versailles, en 2009, au cours d'une audience. Et s'il n'existe pas de telles procédures, il est toujours possible de parler de ce sujet, de critiquer un avocat, ses méthodes, ses écritures, ses allégation, l'avocat général en avait bien convenu. J'ai l'impression que Cédric Giancecchi ne souhaitera pas entendre parler de protection de l'enfance, de dysfonctionnements sérieux de la justice non plus ; j'attendrais cependant de cet avocat qu'il fasse l'effort, qu'il me laisse plaider moi-même comme bon me semblera, que M. Gianchecchi ne m'intimera pas de me taire, lui aussi. Ah, cette loi du silence, qui ne serait qu'un mythe, mais qui s'exerce pourtant un peu partout dans ces milieux...
Sur son site Internet, Cédric Gianchecchi affiche plus de 15 ans d'expérience. Il semble être généraliste, plutôt pénaliste, avec une expérience en droit de la famille, en assistance éducative également. Je n'ai pas remarqué qu'il aurait une expérience en droit de la presse. J'ai moi-même plus de 15 ans d'expérience dans des tribunaux, particulièrement longue en assistance éducative, en droit de la famille aussi. J'ai mon blog et je publie sur Internet depuis plus de 10 ans. Fin 2011, j'avais eu « l'opportunité » de me défendre contre Agathe Cordelier, qui s'affichait experte en droit de la famille ; elle a perdu. En 2008, un magistrat professionnel, Xavier Serrier, se défendait contre moi, en personne, auprès de la cour de cassation ; la SCP Ancel et Couturier-Heller (aujourd'hui Meier-Bourdeau Lécuyer) a perdu. Tout début 2011, deux juges des tutelles finissaient désavoués et l'étude de notaire de Charles Halter à Saint Avold se prenait un bon vent ; je me défendais encore en personne ; je découvre que depuis, il y a eu du changement, à Saint-Avold... Je ne suis maintenant plus qu'impatient d'être à l'audience, ce vendredi, puis de lire ce que nous rendra ensuite le JAF de Metz.
Environ 15 ans que ça dure, et plus de 10 ans pendant lesquels quelques uns m'ont fait franchement chier ; ça ne semble plus près de s'interrompre, même si on m'annonçait la quille, fin 2009. J'aimerai bien qu'un jour le ministère public et des magistrats m'expliquent à quoi tout cela rimait, quel sens il faut y donner. On me fournira peut être des explications au cours de cette ultime procédure auprès d'un JAF, procédure qui s'inscrit dans le prolongement de beaucoup d'autres.