Catégorie: La justice de qualité
Ils maltraitaient et séquestraient leur fils de 7 ans
05.03.09 21:09, 1170 vues, Catégories: La justice de qualité, La protection de l'enfance, L'enfant séquestré Accueil » Grand Sud
Publié le 05/03/2009 04:40 - Modifié le 05/03/2009 à 15:58 | B.-H. Saint-Paul, La Dépêche
Millau. Ils maltraitaient et séquestraient leur fils de 7 ans
Leur enfant était cloîtré dans une chambre aux allures de prison. Les parents sont en garde à vue.
« Une cellule de prison est sûrement plus confortable que cette chambre ! », martèle Patrick Desjardins, procureur de la République de Millau.
Soupçonnés d'avoir séquestré leur fils
05.03.09 13:40, 1120 vues, Catégories: La justice de qualité, La protection de l'enfance, L'enfant séquestré NDLR : Si ces faits se révèlent avérés, le monde et nos savants vont être fascinés par ce nouveau « spécimen ». On peut penser à des fictions, à des affaires telles que celle de Kampusch, en Autriche, mais aussi à l'enfant loup. On nous avait assuré que la France allait veiller à nous éviter de tels scandales.
Soupçonnés d'avoir séquestré leur fils
AP, 05/03/2009 | Mise à jour : 12:32
Un homme de 42 ans et une femme de 35 ans sont en garde à vue à Millau (Aveyron), soupçonnés d'avoir maltraité et séquestré pendant plusieurs années leur fils aujourd'hui âgé de sept ans dans une chambre du domicile familial.
"Le petit garçon était enfermé depuis plusieurs années dans une chambre comportant uniquement un matelas imbibé d'urine posé sur un sommier", a déclaré à l'Associated Press le procureur de la République de Millau, Patrick Desjardins. "Aucun jouet ni meuble n'était présent dans la pièce", a-t-il indiqué.
"La chambre ne pouvait être éclairée et verrouillée que de l'extérieur. Les volets étaient fermés en permanence. Ce petit garçon vivait depuis plusieurs années dans des conditions pires que dans une cellule de prison", a précisé M. Desjardins.
Les policiers ont découvert l'enfant mardi en se rendant au domicile du couple qui ne donnait aucune réponse aux sollicitations des services sociaux. "Les policiers ont découvert un enfant très faible physiquement, manifestement intelligent mais sans aucune éducation", a précisé le procureur avant d'ajouter que "l'enfant ne rencontrait jamais personne".
Un béké en examen pour propos racistes
Politique
Guadeloupe : la grève est finie
Le Parisien | 05.03.2009, 07h07 | Mise à jour : 08h07, extrait
Une poignée de main et des applaudissements. Enfin. Après 44 jours de grève, la Guadeloupe est sortie cette nuit d'une crise sans précédent. A 20 heures (1 heures à Paris), le leader du LKP Elie Domota et le préfet Nicolas Desforges ont signé un accord appelant «à la reprise de l'activité normale».
Faits divers
REPORTAGE DIFFUSE SUR CANAL +
Un béké en examen pour propos racistes
Le Parisien avec AFP | 04.03.2009, 19h13 | Mise à jour : 19h42
Alain Despointes, membre de l'une des puissantes familles békés de Martinique, a été mis en examen pour «incitation à la haine raciale et apologie de crime contre l'humanité» pour de propos tenus dans un documentaire de TAC production diffusé sur Canal +. Actuellement en métropole, le Martiniquais a été entendu et mis en examen à Paris par le juge Bruno Lavielle.
Lens : appel à la solidarité pour Florence Cassez
VDN - Lens : appel à la solidarité pour Florence Cassez
L'appel des 100 pour Florence Cassez
04.03.09 23:32, 2300 vues, Catégories: La justice de qualité, Faits divers, Un peu d'histoire, Affaire Cassez JUSTICE
L'appel des 100 pour Florence Cassez
Publié le jeudi 27 novembre 2008 à 06h00 - Nord Eclair
Cent députés ont signé la pétition de soutien à Florence Cassez. La jeune Béthunoise est détenue depuis trois ans au Mexique où elle a été condamnée à 96 ans de prison pour des enlèvements qu'elle clame n'avoir jamais commis.
THIONVILLE, Moselle (Reuters), 04.03.09, 22h00, extraits - Une femme ayant avoué avoir poignardé sa fillette de dix ans samedi à Uckange (Moselle), et qui avait dans un premier temps persuadé son fils de 5 ans de s'accuser des faits, a été mise en examen, annonce son avocat. [...] "La mère leur a ensuite dit qu'il fallait que le petit frère se désigne, parce qu'elle avait peur d'aller en prison", a précisé le parquet, qui évoque des enfants placés dans une situation de "conflit de loyauté épouvantable et extrême." La fillette est hospitalisée à Nancy. Son petit frère a été placé dans un foyer de la protection judiciaire de la jeunesse.
Actualité Pas-de-Calais
mercredi 04 mars 2009, www.saint-omer.maville.com
Un homme s'immole par le feu dans le hall du tribunal de Lille
Un Lillois a mis le feu à ses vêtements hier vers 13 h dans le tribunal de grande instance de Lille. L'incendie a été maîtrisé par le service de sécurité. La victime est assez sérieusement brûlée.
Antennes-relais : associations et opérateurs attendent l'avis de l'Etat
Antennes-relais : associations et opérateurs attendent l'avis de l'Etat
LEMONDE.FR | 04.03.09 | 16h22 • Mis à jour le 04.03.09 | 19h38, extrait
Le gouvernement s'attaque à la question hautement polémique des antennes-relais et de leurs éventuels dangers sur la santé. Une réunion sur le sujet, annoncée par la secrétaire d'Etat à l'écologie, Chantal Jouanno, se tiendra le 26 mars. "Le premier ministre a pris une décision très claire, la décision c'est qu'on va faire une réunion dont il a confié le pilotage à [la ministre de la santé] Roselyne Bachelot", a expliqué Mme Jouanno à l'issue du conseil des ministres du mercredi 4 mars.
Rapports et communiqués
Commniqué en date du 3 mars 2009 - Copie locale
Le gouvernement face à l'enjeu de la parité
Le gouvernement face à l'enjeu de la parité dans la sphère professionnelle
LE MONDE | 04.03.09 | 13h55 • Mis à jour le 04.03.09 | 19h01, extrait
C'est une courte phrase qui pourrait, un jour, bouleverser l'équilibre hommes-femmes dans le monde du travail : "La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles et sociales", proclame la Constitution depuis la réforme de l'été 2008. Calqué sur la petite révolution que fut la parité politique, le nouvel article autorise le législateur à user de la contrainte pour que les femmes accèdent aux responsabilités dans le monde du travail.
Le président mexicain n'exclut pas d'extrader Florence Cassez
LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 04.03.09 | 06h57 • Mis à jour le 04.03.09 | 21h36, extrait
Le président mexicain Felipe Calderon a cité, mercredi 4 mars, comme une "possibilité" un éventuel transfert vers la France de Florence Cassez, la jeune femme détenue au Mexique depuis plus de trois ans et condamnée en appel à soixante ans de prison.
"J'ai manifesté au président Sarkozy la disposition du Mexique à suivre les dispositions [internationales], selon lesquelles, en cas de condamnation définitive, nous pourrions étudier la possibilité que cette ressortissante française purge sa peine sur le territoire français", a déclaré le président méxicain dans une interview exclusive accordée à l'Agence France presse.
Plus tôt dans la journée, l'Elysée avait "pris acte" de cette condamnation et indiqué qu'il examinait "les options possibles" pour lui venir en aide, à quatre jours de la visite officielle de Nicolas Sarkozy à Mexico. "Florence Cassez continue de bénéficier de l'assistance que la France apporte à ses ressortissants qui se trouvent dans une situation comparable à l'étranger, dans le cadre de l'exercice de la protection consulaire", écrivait l'Elysée dans un communiqué.
M. Sarkozy profitera de son déplacement au Mexique pour évoquer le cas de Florence Cassez.
Insulte envers Rachida Dati : un mois avec sursis requis
04.03.09 19:47, 1028 vues, Catégories: La justice de qualité Publié le 04/03/2009 à 13:41 Le Point.fr
Insulte envers Dati : un mois avec sursis requis contre un informaticien
Un mois de prison avec sursis a été requis mercredi devant le tribunal de Paris à l'encontre d'un informaticien de 25 ans pour avoir injurié Rachida Dati dans un courriel envoyé à un de ses collaborateurs à la mairie du 7e arrondissement, dirigée par la ministre. "Naze, naze, naze, le peuple aura votre peau !", a écrit Damien Chiboub dans un e-mail envoyé le 31 juillet 2008 avec une adresse électronique utilisant des termes grossiers et insultants à l'égard de la garde des Sceaux.
Ce n'est pas le contenu du message, mais l'aspect jugé injurieux de l'adresse qui a incité à un dépôt de plainte au nom de la ministre de la Justice pour "outrage sur une personne dépositaire de l'autorité publique", a rappelé le président de la 28e chambre correctionnelle du tribunal. Le jugement a été mis en délibéré au 29 avril.
Uckange : les deux enfants ont été placés
NDLR : Dossier suivant !
Uckange: la mère a agi "sous la douleur"
AFP, 04/03/2009 | Mise à jour : 12:59
La mère de famille qui a avoué avoir poignardé sa fille de dix ans samedi à Uckange, en Moselle a agi "sous l'empire de la pulsion, de la colère et de la douleur", selon le procureur de la République de Thionville, Jean-François Mailhes.
La femme de 36 ans doit être présentée dans l'après-midi à un juge d'instuction sous la double incrimination de violences aggravées et de manquements aux obligations éducatives.
"Le coup de couteau a été porté (par la mère) sans qu'on puisse caractériser une intention homicide", a précisé le magistrat. "Il s'est agi d'un geste qui a consisté à 'piquer' après que la mère eut reçu de sa fille un coup de pied au bas-ventre où elle venait d'être opérée", a encore dit M. Mailhes.
Par la suite, elle a conditionné son petit garçon pour qu'il s'accuse "parce qu'elle avait peur d'aller en prison", a encore dit le procureur.
La France se soucierait encore du respect du à la justice
La justice examine mercredi une plainte d'Yvan Colonna contre Nicolas Sarkozy
LEMONDE.FR avec AFP | 04.03.09 | 12h17 • Mis à jour le 04.03.09 | 12h45, extrait
Un nouvel imbroglio se profilait, mercredi 4 mars, en marge du procès d'Yvan Colonna. Le tribunal de grande instance de Paris doit en effet examiner cet après-midi une plainte d'Yvan Colonna contre Nicolas Sarkozy pour atteinte à la présomption d'innocence. Il reproche au président de la République, alors ministre de l'intérieur et candidat à l'élection présidentielle, de l'avoir plusieurs fois publiquement présenté comme coupable et lui réclame 50 000 euros de dommages et intérêts.
En 2003, lors d'un meeting, M. Sarkozy s'était félicité de l'arrestation de "l'assassin du préfet Erignac", mais ces propos sont aujourd'hui prescrits. Le 5 janvier 2007, lors d'un déplacement à Sainte-Lucie de Tallano (Corse-du-Sud), M. Sarkozy avait répondu à un journaliste : "Vous le savez. Il n'y a pas que moi qui le pense. Sinon je ne pense pas qu'on l'aurait gardé en prison."
[...] L'audience pourrait de toute façon tourner court, le ministère public ayant déjà demandé au tribunal de prononcer un sursis à statuer, dans l'attente de la fin du mandat présidentiel de M. Sarkozy, qui ne peut être poursuivi tant qu'il est à l'Elysée.
PARIS (Reuters), 04.03.09, 11h10 - La France examine les options possibles dans l'affaire Florence Cassez, une ressortissante française condamnée à 60 ans de prison en appel au Mexique, et Nicolas Sarkozy s'efforcera d'obtenir son rapatriement lors de sa visite officielle à Mexico le 9 mars.
"L'Elysée prend acte de la condamnation en appel de Florence Cassez", précise mercredi un communiqué de la présidence française au lendemain du jugement à l'encontre de cette Française de 34 ans, interpellée dans le cadre d'une affaire d'enlèvements au Mexique.
"Il examine les options possibles dans le respect de l'indépendance de la justice mexicaine et des conventions internationales qui nous lient au Mexique", poursuit la présidence.
Jurisprudence Bouygues : la science fait un peu de résistance
04.03.09 12:15, 1626 vues, Catégories: La justice de qualité, Rumeur et crédibilité, Polémique et société, Le retour au réel NDLR : Que l'on ne se laisse pas emporter par ces sachants là, les jugements et l'arrêt critiqué sont sans aucun doute parfaitement motivés... Est-ce un réel problème si l'erreur scientifique manifeste décrite par cette dépèche AFP s'est effectivement glissée dans la jurisprudence Bouygues ?
Antennes relais : "risques non démontrés"
AFP, 04/03/2009 | Mise à jour : 11:33
L'Académie nationale de Médecine souligne l'absence de risque démontré des antennes relais de téléphone mobile, tout en relevant une "erreur scientifique" dans une récente décision de justice en appel condamnant un des opérateurs à démonter une antenne. "Les antennes de téléphonie mobile entraînent une exposition aux champs électromagnétiques 100 à 100.000 fois plus faible que les téléphones portables: être exposé pendant 24 heures à une antenne à 1 volt par mètre donne la même exposition de la tête que de téléphoner avec un portable pendant 30 secondes", relève l'Académie dans un communiqué.
Or, "on ne connaît aucun mécanisme par lequel les champs électromagnétiques dans cette gamme d'énergie et de fréquence pourraient avoir un effet négatif sur la santé", poursuit-elle dans une "mise au point".
L'Organisation mondiale de la santé et le comité européen sur les risques sanitaires émergents (Scenihr) se sont prononcés unanimement sur l'absence de risque de ces antennes, note l'instance conseillère des pouvoirs publics.
"A ce jour, aucun système sensoriel humain permettant de percevoir ce type de champ n'a été identifié". C'est pourquoi la "quasi-totalité" des études sur l'électro-hypersensibilité montre que les sujets concernés, en dépit de troubles variés en présence de dispositifs émetteurs de champs électromagnétiques, "sont incapables de reconnaître si ces dispositifs sont actifs ou non", précise l'académie. Elle "s'étonne que l'arrêt de la Cour d'Appel de Versailles (condamnant Bouygues Telecom à démonter une antenne le 4 février) puisse s'appuyer sur une erreur scientifique manifeste en prenant en compte le 'risque démontré' de champs d'extrêmement basse fréquence émis par ces antennes". "En réalité, les antennes de téléphonie mobile émettent exclusivement en haute fréquence", pointe-t-elle.
Un groupe de travail des académies de médecine, des sciences et des technologies va examiner les questions posées par cette actualité judiciaire, conclut-elle.
Diffamation : Siné débouté
NDLR : A visiter, le blog liberezflorencecassez.com...
La justice mexicaine réduit la peine de Florence Cassez
LEMONDE.FR avec AFP | 04.03.09 | 06h57 • Mis à jour le 04.03.09 | 08h19, extrait
A quelques jours de la visite de Nicolas Sarkozy au Mexique, cela ressemble à un pied de nez. Un juge mexicain a réduit, mardi 3 mars, de 96 à 60 ans de prison la peine infligée à Florence Cassez, une Française de 34 ans, interpellée en décembre 2005 pour quatre enlèvements et possession d'armes en compagnie d'une bande de malfaiteurs, ont annoncé, mardi 3 mars, les autorités judiciaires mexicaines. Son avocat, Me Franck Berton, avait fait part jusqu'alors d'une peine de 70 ans.
[...] La secrétaire d'Etat aux droits de l'homme, Rama Yade, a aussi assuré l'an dernier que le cas de Florence Cassez était "suivi très attentivement", et un groupe de députés français s'était mobilisé pour obtenir sa libération.
La photo associée, sur le Monde - AFP/Ronaldo Schemidt
France Info - 08:00 - Bernard Cassez répondait ce matin en direct à Marc Fauvelle. (3'47")
Faits divers
Diffamation : Siné débouté
Le Parisien | 03.03.2009, 16h50, extraits
Siné, l'ancien caricaturiste de Charlie Hebdo, a été débouté mardi par le tribunal correctionnel de Paris de l'action en diffamation qu'il avait intentée contre le journaliste Claude Askolovitch qui l'avait taxé d'antisémitisme. Ce dossier n'était que le volet annexe d'une plus grosse affaire jugée à Lyon.
Un blâme pour être allé voir un strip-tease
Derrière la prostitution, l'exploitation sexuelle
LEMONDE.FR | 03.03.09 | 19h26 • Mis à jour le 03.03.09 | 19h34, extrait
Le phénomène est mondial, mais reste très difficile à évaluer. Selon le département d'Etat américain, 4 millions de femmes sont victimes d'exploitation sexuelle chaque année. Le Groupement international de paroles de femmes lance, mercredi 4 mars, une journée mondiale de réflexion sur le problème, quelques jours avant la Journée de la femme.
Un blâme pour être allé voir un strip-tease
AFP, 03/03/2009 | Mise à jour : 21:58, extraits
Le chef de la marine de guerre israélienne, l'amiral Eliézer Maron, a été blâmé pour s'être rendu dans un club de strip-tease, dans la région de Tel Aviv, apprend-on mardi de source militaire.
Uckange : la mère avoue avoir poignardé sa fille ?
03.03.09 22:40, 1748 vues, Catégories: La justice de qualité Une mère avoue avoir poignardé sa fille en Moselle
LEMONDE.FR avec AFP | 03.03.09 | 21h46 • Mis à jour le 03.03.09 | 21h46
La fillette de 10 ans poignardée samedi à Uckange, en Moselle, l'a vraisemblablement été par sa mère : celle-ci a été placée en garde à vue mardi 3 mars et a avoué avoir porté le coup de couteau. Lundi, le frère de 5 ans de la fillette s'était accusé d'avoir frappé avec ce qu'il croyait être un jouet.
Fillette poignardée : la mère est soupçonnée
Nicolas Sarkozy et neuf responsables UMP visés par des menaces de mort
LEMONDE.FR | 03.03.09 | 11h39 • Mis à jour le 03.03.09 | 17h22, extraits
A chaque fois, le texte, imprimé et photocopié est identique. [...] Il cite toujours les mêmes personnes, dont Nicolas Sarkozy, Mmes Alliot-Marie, Dati, Albanel, mais aussi Alain Juppé, ou encore Jacques Blanc. [...] La thèse privilégiée, pour l'heure, est celle d'un déséquilibré. Les propos tenus, rapporte une source proche du dossier, apparaissent "décousus". Les lettres ne sont pas signées. Elles ne revendiqueraient aucune appartenance particulière.
Le bâtiment des archives municipales de Cologne s'effondre
LEMONDE.FR avec AP | 03.03.09 | 17h11
Fillette poignardée: mère soupçonnée
AFP, 03/03/2009 | Mise à jour : 18:51
La mère de la fillette poignardée samedi à Uckange (Moselle) est soupconnée d'avoir porté le coup de couteau, et non plus son frère de 5 ans, a-t-on appris mardi à Thionville d'une source proche de l'enquête.
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L'année 2008,
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