Catégorie: La justice de qualité
Edvige : vers une version « édulcorée » du fichier
PARIS (AFP), extrait - Michèle Alliot-Marie est résolue à réduire le champ du fichier de police controversé Edvige et remettra à Nicolas Sarkozy "des textes d'ici la fin de la semaine", après la phase de concertation entamée la semaine dernière, tandis que la gauche réclame son retrait pur et simple.
Ces consultations et celles qui suivront (jusqu'à jeudi, ndlr) lui permettront, a assuré le ministre de l'Intérieur, de "préparer des textes (qu'il remettra) au président de la République d'ici la fin de la semaine".
Le ministre n'a pas précisé si ces textes relèveraient du décret ou de la loi: "Ce sera un problème de juriste".
Quelle que soit la forme retenue, il s'agira bien d'"une réorganisation du texte (avec) ce qu'on cherche à faire et quels renseignements mettre dans le fichier", a ajouté Mme Alliot-Marie.
WASHINGTON (AFP) - La communauté scientifique établit de plus en plus un lien entre la fréquence et l'intensité des cyclones et le réchauffement de la planète, comme l'indiquent plusieurs recherches publiées ces derniers mois.
LOURDES (France)(AFP) - Le pape Benoît XVI a achevé lundi à Lourdes (sud-ouest) par une messe pour les malades une visite de quatre jours en France, au cours de laquelle il a rencontré un accueil chaleureux des catholiques français, tout en restant ferme sur ses positions conservatrices.
ISSOIRE, Puy-de-Dôme (AP) - "On n'a aucun élément nouveau dans cette affaire. Cette affaire n'est qu'une zone d'ombre", a constaté lundi en fin d'après-midi le procureur de la République de Clermont-Ferrand Jean-Yves Coquillat au sujet de la disparition du petit Antoine, ce garçonnet de six ans introuvable depuis jeudi dernier à Issoire (Puy-de-Dôme).
NICE (AFP) - Une mère de famille de 25 ans, qui avait laissé ses deux filles de 3 et 6 ans livrées à elle-même dans une chambre d'hôtel de Nice durant deux jours, a été condamnée lundi à 6 mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Nice.
Les poursuites entamées pour "délaissement d'enfant" ont été requalifiées en "mise en péril de mineurs".
Les deux fillettes avaient passé seules le week-end du 19 juillet, enfermées dans la chambre de l'hôtel du centre de Nice où elles vivaient. La pièce était dépourvu de toilettes.
Leur mère les avait quittées le vendredi soir en leur disant qu'elle "allait à la plage". La jeune maman avait en fait rendu visite à son petit ami dans la région parisienne.
Entendant les cris d'une des enfants, c'est le réceptionniste de l'hôtel qui les avait sorties de la chambre dimanche avant le retour de la mère, le lundi. La garde des deux fillettes a été confiée à leur grand-mère auprès de laquelle vit également la maman.
PARIS (Reuters) - L'arrestation de six jeunes gens lundi à Paris dans l'enquête sur des violences commises contre trois jeunes juifs le 6 septembre dans le XIXe arrondissement de la ville met à mal la thèse de l'agression antisémite, soutenue par le gouvernement et l'opposition.
PARIS (AFP) - Deux personnes, dont un mineur, ont été blessées à coups de couteau dans le XIXème arrondissement de Paris, non loin de la cité Curial, théâtre de plusieurs agressions récentes, a-t-on appris lundi soir auprès de la Préfecture de police de Paris.
STRASBOURG (AFP), extrait - Le directeur de la Choucrouterie à Strasbourg a écrit au maire de Sète après avoir découvert que sur la tombe de Georges Brassens, sa compagne Joha Heiman est surnommée "Püpchen" (petit pet en allemand), et non "Püppchen" (petite poupée), a-t-il indiqué lundi.
Dans sa lettre, Roger Siffer, qui milite pour un théâtre bilingue franco-allemand, a expliqué que la Choucrouterie, l'une des scènes de théâtre de Strasbourg, se propose de prendre en charge une nouvelle plaque qui rétablirait le surnom que Brassens avait donné à sa compagne.
"Cela aurait sûrement beaucoup fait rire Brassens qui ne dédaignait pas l'humour scatologique", a expliqué M. Siffer qui a traduit plusieurs de ses chansons en allemand, mais il doute sérieusement que le chansonnier français ait voulu se faire tout petit devant un pet.
Le maire de Sète François Commeinhes (UMP) à qui M. Siffer a souhaité "bon vent", lui a répondu que seuls les héritiers peuvent intervenir sur la tombe de Brassens.
La « sale rumeur » au tribunal
Bretagne, www.letelegramme.com, le 13 septembre 2008
Secte à l’UBO. La « sale rumeur » au tribunal
... Spiritisme et quartier de haute sécurité...
« Les faits de dénonciation calomnieuse sont incontestables. Le délit est très clairement constitué », martèlent M e s Fillion et Omez, les avocats des deux universitaires-praticiens. Le ministère public acquiesce. Et requiert 10.000 € d’amende, dont la moitié ou les deux-tiers avec sursis. L’avocat du prévenu fait une tout autre lecture de la lettre attaquée. « Mon client n’a jamais accusé ses deux collègues d’appartenir à IVI, mais d’avoir apporté leur soutien aux deux autres pratiques décriées. L’une n’est, ni plus ni moins, qu’une sorte de spiritisme qui tend à faire parler des enfants lourdement handicapés, privés de l’usage de la parole, des fœtus ou même des morts ! L’autre a été dénoncée par l’ONU comme étant comparable au traitement enduré par un détenu en quartier de haute sécurité ! Mon client n’a fait que son devoir ! » Délibéré le 30 octobre.
Sexe, cocaïne et pétrole : scandale aux Etats-Unis
Par tian - LePost
Le Post - Jeudi 11 septembre, 19h54, extraits
Quoi?
Sept policiers "tous de Paris ou de région parisienne", selon le parquet sur Le Post, et trois autres individus, ont été placés en garde-à-vue pour "corruption active" et "trafic d'influence", ce mercredi, à Paris.
"Tous sont toujours gardés à vue ce jeudi soir, probablement jusqu'à demain matin" confie au Post le parquet de Paris. Pourquoi?
D'après les 1ers éléments de l'enquête, les policiers sont soupçonnés d'avoir fait "sauter des contraventions", pour une centaine d'euros à chaque fois, et offert d'"épargner" les points de permis concernés par ces contraventions. Ils auraient aussi proposé l'indulgence pour ces points, "moyennant (également) une somme de 100 euros le point enlevé."Ils se faisaient également parfois régler en nature, en recevant, entre autres, des bouteilles de vin. ...
Sexe, cocaïne et pétrole : scandale aux Etats-Unis
lefigaro.fr, 11/09/2008
Des employés d'une agence du Département américain de l'Intérieur sont accusés d'être impliqués dans une vaste affaire de corruption, mêlant abus de stupéfiants et vagabondage sexuel.
L'affaire ne pouvait pas éclater à un moment plus inopportun. Alors que le Congrès s'apprête à débattre de la levée du moratoire des forages en mer - priorité de l'administration Bush - l'agence gouvernementale chargée de l'exploitation du pétrole se trouve plongée au cœur d'un scandale de corruption, qui pourrait se résumer ainsi : «sexe, drogues et … compagnies pétrolières».
Philadelphie : un passager du métro violemment attaqué à coups de marteau
Par LePost
Le Post - il y a 31 minutes
"C'est vraiment terrible" annonce d'emblée au Post le procureur général de Rouen Philippe Ingall-Montagnier.
"Vers 23h30, les surveillants, en faisant leur ronde, ont découvert le détenu mort, allongé, au sol, assassiné par son codétenu. C'est un crime flagrant" explique-t-il au Post.
"Le pire, c'est que la victime avait été placée avec son meurtrier car le meurtrier ne voulait pas rester seul en cellule" poursuit-il sur Le Post.
Par Zigonet
Zigonet.com, une video - Jeudi 11 septembre, 13h21
Philadelphie, États-Unis – Jeudi 4 septembre peu après minuit, un homme accompagné d’un très jeune garçon s’est mis à frapper violemment un passager assis dans la même rame de métro, sans aucune raison apparente.
Le jeune homme violenté rentrait chez lui après sa journée de travail à l’Université de Pennsylvanie. Tranquillement assis, des écouteurs sur les oreilles, il a déclaré ne pas avoir échangé un seul regard ou une parole avec son agresseur. Ce dernier était accompagné d’un enfant et manifestait un comportement tout à fait normal avant d’envoyer le garçon s’assoir et de sortir un marteau de son sac à dos. Il s’est alors brutalement acharné sur sa victime pendant de longues minutes, la frappant au visage avant de la descendre de force de la rame. La police, après avoir visionné la séquence capturée par les caméras de surveillance, n’explique pas ce geste de folie. Elle déplore néanmoins l’absence de réaction des autres passagers, supérieurs en nombre, qui ont fui la scène sans tenter de venir en aide à la victime.
Le jeune homme agressé a réussi à se rendre dans un hôpital où des soins lui ont été prodigués. Son agresseur n’a pas encore été appréhendé par la police.
PARIS (AFP) - Douze ans de prison ont été requis jeudi au procès à Paris d'un ex-fonctionnaire de l'ONU, accusé des viols d'une vingtaine d'adolescentes lorsqu'il était en poste en Afrique, notamment en République démocratique du Congo (RDC), et le verdict était attendu en fin de journée.
Une peine "de l'ordre de 12 années" de réclusion criminelle, assortie d'une injonction de soins, a été réclamée devant la cour d'assises de Paris par l'avocat général Pierre Kramer, qui a fustigé l'"absence de compassion pour les victimes" dont a témoigné l'accusé pendant les trois jours de débats.
La cour s'est retirée pour délibérer vers 15H40. L'accusé venait de se dire "prêt" à être condamné, et même à "refuser toute remise de peine" si "une grosse peine" était prononcée.
Didier Bourguet, 44 ans, fils d'un couple d'infirmiers psychiatriques de Saône-et-Loire, doit répondre des viols de 23 jeunes filles âgées de 12 à 18 ans, commis en République centrafricaine entre 1998 et 2000, puis de 2000 à 2004 en RDC, où il était responsable du parc de véhicules de la mission de maintien de la paix des Nations Unies (Monuc).
Il est accusé également de corruption de mineures et de détention d'images pornographiques les mettant en scène.
Le grand-père de Rose se serait rétracté
Faits divers
Le grand-père de Rose se serait rétracté
leparisien.fr avec AFP | 10.09.2008
Le principal suspect dans la disparition en Israël de Rose, une fillette française, est revenu sur son témoignage dans lequel il affirmait l'avoir tuée puis jeté son corps dans une rivière, rapporte mercredi la presse israélienne.
«Les policiers m'ont soutiré de force des aveux. La dernière fois que j'ai vu Rose, elle était en vie et je ne sais pas ce qu'elle est devenue», a déclaré mardi à des journalistes Ronny Ron.
«J'étais tellement sous pression que j'aurais pu avouer n'importe quoi», a poursuivi le grand-père paternel de Rose, qui vivait en couple avec la propre mère de la fillette.
Le tribunal de Ramleh, près de Tel-Aviv, a ordonné son maintien en détention préventive pour dix jours supplémentaires ainsi que celui de la mère de Rose, Marie-Charlotte Renaud, 23 ans, soupçonnée également d'infanticide.
Lors de l'audience, la police a présenté à la cour comme indice une note de la jeune femme où elle confiait: «j'ai été choquée d'apprendre ce qui est arrivé à Rose. Je suis une mauvaise mère».
Le grand-père, un chauffeur de taxi de 45 ans, avait avoué durant ses interrogatoires avoir battu la fillette à mort, dissimulé le corps dans une valise et l'avoir jeté dans le Yarkon, une rivière longeant Tel-Aviv.
Mais toutes les recherches effectuées depuis dans la rivière avec des moyens considérables se sont avérées vaines.
Agée de quatre ans et demi, Rose a disparu sans laisser de traces il y a plus de trois mois en Israël. Cette disparition fait également l'objet d'une enquête en France, près de Paris, où résident des proches de la victime.
Tapie contre-attaque
leparisien.fr | 10.09.2008, extrait. «Vous assénez des certitudes sous prétexte qu'elles ont été dites par Peyrelevade !» Sans surprise, c'est un Bernard Tapie offensif qui a commencé à répondre, mercredi à à 15 heures, aux questions des députés. La Commision des Finances de l'Assemblée nationale est chargée de faire la lumière sur la procédure d'arbitrage qui a mis un terme au contentieux opposant Tapie au Crédit lyonnais sur la vente d'Adidas en 1993.
Affaire Tapie : un administrateur du CDR aurait démissionné pour protester contre l'arbitrage
LEMONDE.FR avec AFP | 09.09.08, extrait. Selon Le Canard enchaîné à paraître mercredi 10 septembre, Patrick Peugeot, l'un des administrateurs du Consortium de réalisation (CDR), l'organisme public chargé de gérer le passif du Crédit lyonnais, a démissionné pour protester contre l'arbitrage rendu en faveur de Bernard Tapie dans l'affaire Adidas. Une porte-parole du CDR a confirmé à l'AFP la démission de M. Peugeot, mais assuré que cette démission était motivée par "des raisons personnelles".
Bébé dans un micro-ondes : perpétuité pour la mère ?
Une Américaine de 28 ans a été condamnée à la prison à perpétuité sans possibilité de sortie par un juge de l'Ohio (nord) pour avoir placé son bébé âgé d'un mois dans un four à micro-ondes et avoir mis en marche l'appareil.
«Aucun adjectif n'existe pour décrire cette ignoble atrocité», a déclaré la juge Mary Wisemann du tribunal du comté de Montgomery, qui a estimé que ce crime allait «au delà de toute compréhension humaine et morale», selon la presse locale.
Al'issue de plus de trois semaines de procès, China Arnold a été reconnue coupable d'avoir tué sa fille, Paris, en août 2005, en la plaçant dans le four à micro-ondes après une dispute avec son ami pour savoir s'il était le père de l'enfant.
Le jury n'avait pas réussi la semaine dernière à se mettre d'accord et s'en était remis à la juge, lui évitant la peine de mort, qu'un juge seul ne peut décider dans cet Etat.
China Arnold, qui avait plaidé non coupable, a toujours protesté de son innocence et son avocat, Jon Paul Rion, a expliqué à l'AFP avoir déposé un recours pour obtenir un nouveau procès.
Bébé dans un micro-ondes: perpétuité
Source : AFP, 09/09/2008
Tapie n'est « pas l'ami de Sarkozy »
L'ancien homme d'affaires Bernard Tapie, dont la récente victoire judiciaire devant un tribunal arbitral contre le Crédit Lyonnais a suscité la polémique, a déclaré ce matin que la "sentence n'a pas été rendue par Sarkozy" et qu'il n'était "pas l'ami" du président.
Interrogé sur RTL pour savoir s'il était "ami" avec Nicolas Sarkozy, M. Tapie, que François Bayrou (Modem) accuse d'avoir bénéficié de "protections au plus haut niveau" dans cette affaire, a répondu: "Non, malheureusement, parce que j'aurais bien aimé, mais ce n'est pas le cas".
"Mais imaginons le pire: il est mon ami. Comment peut-il intervenir sur des gens comme MM. Bredin, Mazeaud ou le premier président honoraire de la Cour d'appel de Versailles"?, a-t-il poursuivi, affirmant que "la sentence (arbitrale, ndlr) n'a pas été rendue par Sarkozy".
Le tribunal arbitral, qui a condamné le 7 juillet le Consortium de réalisation, l'organisme public chargé de gérer le passif du Crédit Lyonnais, à verser aux liquidateurs du groupe Tapie une indemnité record de 285 millions d'euros, était formé de trois personnalités: Pierre Mazeaud, ancien président du Conseil constitutionnel, Jean-Denis Bredin, avocat, et Pierre Estoup, magistrat.
Le président du MoDem François Bayrou a plusieurs fois dénoncé les "protections au plus haut niveau" et le "traitement de faveur" de l'Elysée dont M. Tapie aurait bénéficié, selon lui, dans ce dossier.
Tapie n'est "pas l'ami de Sarkozy"
Source : AFP, 09/09/2008
A partir de 2015, les décès devraient dépasser les naissances dans l'Union Européenne
Des brèves de sante-medecine.commentcamarche.net, via le cache google...
[Brève] Un colloque sur le thème "Vivre vieux, vieillir jeune" à Saint-Tropez
Actualité publiée par RelaxNews le mardi 26 août 2008 à 14:55:00
Pour la neuvième année consécutive, la ville de Saint-Tropez organise un colloque sur un thème scientifique d'actualité. Cette année, durant trois jours, des spécialistes aborderont la question du vieillissement. Ils parleront notamment des solutions pour ralentir le vieillissement, au moyen de techniques médicales, de l'alimentation, d'activités physiques... Du 12 au 14 décembre 2008. Lire la suite
[Brève] "Voulons-nous des enfants barbares?", le nouveau livre du Dr Berger
Actualité publiée par RelaxNews le mardi 26 août 2008 à 14:55:00
Le pédopsychiatre Maurice Berger publie un nouveau livre intitulé "Voulons-nous des enfants barbares? La violence pathologique extrême", le 8 octobre 2008. L'ouvrage traite de la violence grave chez les plus jeunes, considérée comme une pathologie. Editions Dunod, 21,50 euros.Lire la suite
[Brève] A partir de 2015, les décès devraient dépasser les naissances dans l'Union Européenne
Actualité publiée par RelaxNews le mardi 26 août 2008 à 14:55:00
L'Union Européenne à 27 membres devrait compter plus de décès que de naissances à partie de 2015. C'est ce que révèle la dernière publication d'Eurostat, l'Office statistique des communautés européennes, qui se base sur les tendances démographiques actuelles. Le nombre de personnes âgées de plus de 80 ans devrait être multiplié par trois d'ici 2060. 30% de la population de l'UE27 devrait être âgée de 65 ans ou plus en 2060, contre 17,1% en 2008, rapporte Eurostat. Site : http://ec.europa.eu/eurostat
Correctionnelle pour la Scientologie
Source : AFP, 08/09/2008
L'Eglise de Scientologie, en tant que personne morale, est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Paris pour "escroquerie en bande organisée", a-t-on appris aujourd'hui de source proche du dossier.
Maure condamné à trois ans de prison
Source : AFP, 08/09/2008
Le docteur Michel Maure, chirurgien esthétique autoproclamé, a été condamné par le tribunal correctionnel de Marseille à quatre ans de prison dont un avec sursis pour avoir mis en danger la vie de ses patientes lors d'opérations ratées.
L'Eglise de Scientologie renvoyée en correctionnelle pour "escroquerie en bande organisée"
LEMONDE.FR avec AFP 08.09.08 | 11h21
'Eglise de Scientologie est renvoyée devant le tribunal correctionnel de Paris pour "escroquerie en bande organisée", a-t-on appris lundi de source proche du dossier.
Le juge Jean-Christophe Hullin a signé lundi une ordonnance renvoyant l'Association spirituelle de l'Eglise de Scientologie (ASES -Celebrity centre), principale structure de l'association en France et sa librairie, la SARL SEL, pour "escroquerie en bande organisée".
La condamnation de l'Eglise de Scientologie pour ce chef pourrait aboutir à la dissolution des deux structures mises en cause, selon une source proche du dossier.
Sept scientologues, dont Alain Rosenberg, directeur général du Celebrity centre, sont également poursuivis dont certains pour "exercice illégal de la pharmacie".
Le magistrat est allé à l'encontre des réquisitions du parquet qui avait requis le 4 septembre 2006 un non lieu pour l'ensemble des mis en cause estimant qu'il ne résultait pas de l'information judiciaire des charges suffisantes.
"C'est une grande victoire, le magistrat a eu le courage de balayer l'attitude complaisante du parquet à l'égard de la Scientologie", s'est félicité Me Olivier Morice, avocat de plaignantes.
"L'attitude du parquet ne peut que nous interpeller sur l'éventuelle prise en considération de motivations politiques dans le traitement judiciaire parisien des dossiers relatifs à la Scientologie", a-t-il ajouté.
L'affaire avait débuté en décembre 1998 par la plainte avec constitution de partie civile d'une femme estimant avoir été escroquée par l'Eglise de Scientologie.
Abordée quelques mois plus tôt à Paris, au métro Opéra, par des scientologues pour un test de personnalité gratuit, elle avait au final dépensé plus de 200.000 francs pour des cours, l'achat de livres, de médicaments et ainsi que d'un "électromètre", appareil électrique ayant pour objet de mesurer les variations de l'état mental de la personne par les modifications importantes de la résistance électrique.
Une autre plaignante et l'ordre des pharmaciens se sont par la suite constitués partie civile dans ce dossier.
Et aussi...
Manger moins de viande pour lutter contre le réchauffement climatique
LEMONDE.FR avec AFP | 07.09.08
Après Haïti, l'ouragan Ike s'abat sur Cuba
LEMONDE.FR | 08.09.08, un portofolio
Considéré comme un ouragan majeur, Ike s'est abattu dimanche soir sur Cuba. A Haïti, son passage a provoqué la mort d'au moins 47 personnes.
Edvige : ce qui inquiète
lefigaro.fr, le 08/09/2008
Des voix de plus en plus nombreuses, jusqu'au sein du gouvernement, s'inquiètent du nouveau fichier national recensant les personnes susceptibles de «porter atteinte à l'ordre public». Le point sur les dispositions qui font débat.
Cristina, la «petite sœur» secret défense d'Edvige
lefigaro.fr, 08/09/2008
Outre le nouveau fichier Edvige, l'Intérieur a également mis en place un autre fichier baptisé Cristina, qui recense des données en matière de terrorisme, sans qu'on en connaisse le détail, classé secret-défense.
Enfant trouvé : sa « mère adoptive » le réclame
MARSEILLE (AFP), extraits - La jeune femme se présentant comme la mère adoptive du petit Mohamed, trouvé seul en août dans une cité de Marseille, a demandé samedi à la justice de lui rendre le garçonnet qu'elle affirme avoir recueilli légalement en Algérie et qu'elle considère comme "son fils". ...
Fatna qui refuse que son nom de famille soit dévoilé, a une nouvelle fois affirmé qu'elle avait obtenu la garde de Mohamed de manière régulière en Algérie grâce à la "kalafa", une forme de recueil légal qui n'est toutefois pas reconnue en France.
Dépêches - France
Enfant retrouvé seul à Marseille: sa "mère adoptive" le réclame
leparisien.fr | 06.09.2008, 15h48, extrait
La jeune femme se présentant comme la mère adoptive du petit Mohamed, trouvé seul en août dans une cité de Marseille, a demandé samedi à la justice de lui rendre le garçonnet qu'elle affirme avoir recueilli légalement en Algérie et qu'elle considère comme "son fils".
"Je demande à Dieu et à la justice de me donner Mohamed. C'est moi la maman de Mohamed (...) Je demande à la justice de me donner mon fils", a déclaré Fatna, 33 ans, à des journalistes chez elle dans une cité de Marseille.
L'enquête a révélé qu'elle n'est pas la mère biologique de Mohamed, deux ans et demi. Elle a été mise en examen mercredi pour "simulation d'enfant", délit passible de trois ans d'emprisonnement et 45.000 euros d'amende.
Ses quatre autres enfants - trois filles et un garçon de 6 à 14 ans - sont présents à ses côtés. Ils lui ont été rendus vendredi après avoir été confiés à l'aide sociale. Des tests ADN ont confirmé que la jeune femme était bien leur mère.
"J'ai menti parce que j'avais peur qu'on me prenne Mohamed", a assuré Fatna dans un français maladroit. Son salon est modeste mais coquet, elle a des lunettes siglées dans les cheveux et les mains décorées au henné.
"Je touche rien pour Mohamed. Je le garde parce que je l'aime: c'est mon fils", a-t-elle encore dit, ajoutant qu'elle va tous les jours le voir dans le centre où il est placé.
Elle affirme avoir obtenu régulièrement sa garde devant un juge de la ville dont elle est originaire, Aïn Temouchent (ouest de l'Algérie), grâce à la "kalafa", recueil légal non reconnu en France. La mère biologique ne voulait pas garder l'enfant, "j'en ai fait un frère pour mon fils".
Faits divers
La "fausse" mère de Mohamed est la maman des quatre autres enfants
leparisien.fr | 05.09.2008, 23h27 | Mise à jour : 23h28, extrait
La jeune femme qui prétendait être la maman du petit Mohamed, trouvé seul en août dans une cité de Marseille, est bien la mère des quatre autres enfants qu'elle avait déclaré avoir, a annoncé vendredi le procureur de la République de Marseille Jacques Dallest.
Selon les résultats de tests ADN obtenus vendredi, plus tôt que prévu, «les quatre enfants issus de deux pères différents sont bien d'elle», a déclaré le procureur.
Ces quatre enfants se trouvent actuellement à Marseille, confiés à l'aide sociale, comme Mohamed, en attendant une décision du juge des enfants, a-t-il ajouté.
MARSEILLE (AFP), le 19 août, extrait - Le garçon, d'abord placé dans un foyer, a été placé dans une famille d'accueil et n'a pour le moment pas eu de contact avec sa mère depuis qu'elle est rentrée.
Le procureur a estimé qu'il "y a une doute" sur la capacité de la mère à s'en occuper. "On ne lui rendra son enfant que si elle est apte à s'en occuper", a-t-il ajouté.
Des magistrats professionnels visés dans une affaire de corruption
HAUTE-SAVOIE
Des magistrats professionnels visés dans une affaire de corruption
par La Rédaction du DL | le 06/09/08 à 07h21, extraits
Une information pour corruption a été ouverte le 2 septembre par le parquet général de la cour d'Appel de Lyon, visant des magistrats professionnels d'Annecy (Haute-Savoie) qui auraient perçu des chèques d'administrateurs judiciaires.
"Par un arrêt rendu le 18 juin, la chambre criminelle de la Cour de cassation a désigné un juge de la Cour d'Appel de Lyon pour prendre en charge une information judiciaire ouverte sous les chefs de corruption, mise en danger d'autrui, complicité de publication de faux bilan, escroquerie, faux, obstacle à la manifestation de la vérité", a indiqué Jean-Olivier Viout, procureur général de la Cour d'Appel, confirmant une information à paraître aujourd'hui dans l'hebdomadaire Marianne.
L'affaire, longtemps en souffrance au tribunal d'Annecy, remonte "à la fin des années 1990 et a pour origine une plainte avec constitution de partie civile contre X, déposée entre les mains du doyen des juges d'instruction du TGI d'Annecy par Fernand Vogne, entrepreneur, pour corruption, complicité de publication de faux bilans, escroqueries, faux, et déni de justice", a précisé M. Viout.
... L'hebdomadaire Marianne assure que l'affaire est suivie avec "la plus grande attention" par le ministère de la Justice, et estime que le juge d'instruction lyonnais désigné aura aussi pour charge "d'éclaircir les raisons qui ont présidé à l'enterrement de l'enquête pendant de nombreuses années".
Un procès reporté pour cause de ramadan ?
Justice
Un procès reporté pour cause de ramadan ?
LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 05.09.08 | Extrait
Le président de la cour d'assises d'Ille-et-Vilaine a-t-il accepté, vendredi 5 septembre, de renvoyer le procès d'assises de plusieurs braqueurs pour cause de ramadan ? C'est ce qu'ont dénoncé plusieurs avocats, avant de se voir opposer un démenti formel des autorités judiciaires.
L'ordonnance de renvoi du procès ne mentionne pas le ramadan dans ses motifs écrits. Elle se contente d'indiquer que le procès, qui devait s'ouvrir le 16 septembre à Rennes, est renvoyé au 19 janvier 2009 "dans le souci d'une bonne administration de la justice", après une demande des avocats de l'un des accusés. Mais la demande de renvoi des avocats faisait valoir "les contraintes diététiques et les obligations cultuelles qui s''[imposaient]" à leur client musulman qui du fait du ramadan, aura "déjà vécu quatorze jours de jeûne" à l'ouverture de son procès, et "ne sera pas en pleine capacité de se défendre". Interrogé par l'AFP, l'un des avocats, Me Yann Choucq, a confirmé vendredi cette position, affirmant avoir demandé le renvoi car "les contraintes du ramadan, d'un point de vue physiologique, mettent les gens en état de faiblesse physique". Il a toutefois ajouté que "ce n'était pas le seul motif de renvoi".
"COUP DE CANIF"
Pourtant, les avocats des parties civiles sont convaincus que le ramadan est l'unique motif de renvoi, et jugent cette décision "aberrante". "Les autres motifs de renvoi éventuels étaient connus depuis longtemps et les demandes n'ont pas été suivies. Le seul élément nouveau qui a entraîné la décision du président de la cour d'assises est cette question du ramadan", a ainsi déclaré l'un d'eux, Me Pierre Abeg.
RENNES (Reuters) - Associations et élus réagissent vivement au renvoi d'un procès à Rennes motivé, selon des avocats, par l'observation du ramadan par un accusé, une interprétation fermement démentie par les autorités judiciaires.
Procès/Ramadan : "inconcevable" (Dati)
Source : AFP
05/09/2008 | Mise à jour : 19:15 | Commentaires 8
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La ministre de la Justice Rachida Dati a estimé vendredi à Saint-Martin-de-Ré qu'il serait "inconcevable" que le ramadan soit invoqué pour motif du renvoi d'un procès, soulignant que dans le cas de Rennes la décision a été prise pour une "bonne administration de la justice".
"Le motif que vous indiquez, le ramadan, n'est pas un motif de renvoi, sinon ce serait inconcevable. Le motif de renvoi, c'est la bonne administration de la justice et c'est fondé sur d'autres critères", a indiqué la ministre interrogée par la presse lors d'une visite de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré.
Eure : un fonctionnaire interpellé pour avoir détourné plus de 300.000 euros
ROUEN, 10 mars 2007 (AFP) - 21h24
Après un an et demi en foyer, Emilie retrouve sa famille d'accueil
Emilie, 11 ans, après avoir été placée en foyer dans l'Eure durant un an et demi, va retourner chez Gisèle et Daniel Chedru, un couple de retraités chez qui elle vivait depuis l'âge de 15 mois, a indiqué samedi à l'AFP Gisèle Chedru. "La cour d'appel de Rouen a décidé mercredi de nous reconfier Emilie", a déclaré Mme Chedru.
... La petite fille avait été placée en 2005 dans un foyer après avoir été retirée à ce couple habitant Saint-Gaudens (Haute-Garonne), à la suite de la décision d'une juge pour enfant du tribunal d'Evreux dont dépend sa mère, jugée incapable de l'élever.
La petite fille avait été confiée à l'âge de 15 mois à Gisèle et Daniel Chedru, sa famille par alliance. Le couple vivait alors dans l'Eure, puis a déménagé à Saint-Gaudens après la retraite, en 2002.
La famille Chedru s'est réinstallée en décembre à Pont-Audemer (Eure), où se situait le foyer d'Emilie, "ce qui a pu faire pencher la balance", selon Gisèle Chedru.
EVREUX (AP) - Un agent des archives départementales de l'Eure souponné d'avoir détourné plus de 300.000 euros en huit ans vient d'être mis à pied et sera prochainement convoqué devant la justice, a-t-on appris vendredi de source policière.
... L'an passé déjà, un autre agent de ce département qui travaillait aux services des bourses scolaires avait été mis en examen pour avoir détourné plus de 250.000 euros.
Les cloches à la campagne en procès ?
POLEMIQUE.
Les cloches à la campagne, c’est insupportable !
leparisien.fr | 05.09.2008
Les nuisances sonores perturbent même de paisibles villages. Un habitant d’un bourg savoyard vient de porter plainte contre un agriculteur. En cause, le bruit des cloches de ses vaches qui dérange. D’autres riverains, eux, défendent le fermier…
LES CLOCHES d’un troupeau de vaches sont en train de semer la zizanie à Villaz, petit village de 3 000 habitants au-dessus d’Annecy. Plusieurs riverains se plaignent du bruit des cloches la nuit. L’un d’entre eux vient même de porter plainte contre l’agriculteur. Ce dernier a été entendu par les gendarmes.
Alors, des habitants ont décidé de le soutenir en lançant une pétition. Michel Déronzier, 52 ans, fait paître ses 70 laitières dans un champ situé près de plusieurs habitations. « Il amène son troupeau vers 20 heures et les laisse jusqu’au lendemain matin. Le bruit des cloches toute la nuit, à quelques mètres à peine de notre maison, est insupportable. On n’arrive plus à dormir. C’est infernal. Le propriétaire des vaches ne veut rien savoir. J’ai donc été obligé de déposer plainte contre lui », explique Frédéric, père de famille de deux enfants. Frédéric n’est pas un citadin arrivé depuis peu à Villaz et qui se plaindrait des bruits de la campagne. Non ! Il a toujours vécu dans la commune. Son père travaillait la terre.
Henri, 70 ans, est lui aussi gêné par le tintement : « Et pourtant, je suis un ancien agriculteur. Mais j’ai toujours respecté les autres. M. Déronzier, lui, se croit seul sous les étoiles. Il ne respecte personne. » De son côté, le fermier visé ne veut pas en démordre : « Sur l’ensemble du troupeau, il y a seulement sept cloches. Et ce n’est pas que pour le folklore. Cela permet aux chiens de localiser les animaux rapidement. Qu’on me laisse travailler tranquille ! Je ne suis pas prêt à me laisser faire », prévient Michel Déronzier.
« Ceux qui se plaignent n’ont qu’à aller en ville » ...
Enfant trouvé : tous les enfants sont placés
MARSEILLE (AP) - Le procureur de la République de Marseille Jacques Dallest a estimé jeudi que la piste de l'adoption n'était pas possible dans l'affaire du petit garçon de 30 mois trouvé seul le 5 août dans la cité phocéenne et dont la prétendue mère, confondue par des tests ADN, a été mise en examen mercredi pour "substitution d'enfant".
"L'adoption n'est pas reconnue en Algérie", a-t-il indiqué. Le magistrat a ajouté qu'il y avait "trop d'interrogations" dans ce dossier. "On a quand même beaucoup de doutes par rapport aux changements de versions", a souligné le magistrat lors d'une conférence de presse. "A-t-elle agi par pure philanthropie ou dans un but lucratif?", s'interroge le procureur, s'agissant des déclarations successives de la fausse mère interpellée.
Des expertises ADN ont été diligentées pour vérifier la filiation des quatre autres enfants de la jeune femme, âgée de 34 ans, de nationalité algérienne, qui s'était présentée comme la mère du petit Mohamed à son retour d'Algérie le 19 août. Les résultats devraient être connus en début de semaine. Les cinq enfants ont été confiés à l'aide sociale et placés en foyers, a précisé M. Dallest.
Bové condamné à 180 jours-amende pour la destruction de maïs OGM
TOULOUSE (Reuters) - José Bové a été condamné jeudi à une peine de 180 jours-amende, d'un montant de 100 euros par jour, pour le fauchage de maïs transgénique en juin 2006 en Haute-Garonne.
Les 40 autres faucheurs volontaires qui avaient comparu devant le tribunal correctionnel de Toulouse avec le leader altermondialiste lors de l'audience des 5 et 6 juin derniers ont été condamnés soit à des peines de jours-amende, soit à des peines de un à deux mois de prison avec sursis.
En outre, José Bové et ses co-prévenus devront verser collégialement plus de 52.000 euros à l'ensemble des parties civiles.
Tous étaient poursuivis pour avoir détruit dans la nuit du 30 au 31 juillet 2006 deux parcelles de maïs transgénique à Saint-Hilaire puis à Daux, dans la périphérie de Toulouse.
Le tribunal a infligé à José Bové la peine requise par le procureur de la République, Richard Bometon.
"Nous avons de nouveau assisté aujourd'hui aux retards d'une justice qui condamne la destruction d'une parcelle de maïs transgénique pourtant interdit par la loi désormais", a déploré l'un de ses avocats, Me François Roux.
Le gouvernement a interdit depuis février dernier la culture et la commercialisation en France du maïs transgénique.
Dans le cadre d'une autre affaire de destruction de maïs transgénique, l'ancien leader de la confédération paysanne et onze autres faucheurs volontaires ont été jugés jeudi dernier à Bordeaux.
Une peine de huit mois de prison ferme a été requise contre José Bové. Le tribunal correctionnel a mis son jugement en délibéré au 22 octobre.
Procès de 41 faucheurs volontaires : lourde amende pour José Bové
LEMONDE.FR avec AFP | 04.09.08 | Extrait
"Je vois difficilement comment on pourrait nous condamner pour avoir agi contre des semences que l'Etat lui-même a décidé, depuis, de ne pas autoriser", avait déclaré José Bové le 5 juin, à l'ouverture de son procès pour "destruction en réunion". Serein avant l'été, le leader altermondialiste, poursuivi avec quarante autres faucheurs volontaires, a finalement écopé, jeudi 4 septembre, d'une lourde peine pour la destruction, en juillet 2006, de plusieurs hectares de maïs transgénique à Ox et Daux, à l'ouest de Toulouse.