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Affaire Bettencourt : les motifs de la double mise en examen d’Eric Woerth
NDLR : Voir aussi Les régionales, en Moldavie française... Cet ensemble devrait faire plaisir à Frédéric Lefebvre
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Affaire Bettencourt : les motifs de la double mise en examen d’Eric Woerth
LEMONDE | 10.02.12 | 10h39 • Mis à jour le 10.02.12 | 10h47, extrait
Pour Nicolas Sarkozy, qui s'apprête à entrer officiellement dans la campagne présidentielle, le coup est rude et le symbole fort. Son ancien ministre du travail, celui qui fut le trésorier de sa campagne victorieuse, en 2007, aujourd'hui pilier de la cellule "riposte" mise en place autour du chef de l'Etat, a été mis en examen à deux reprises dans le dossier Bettencourt, à l'issue de deux éprouvantes journées d'audition, mercredi 8 et jeudi 9 février.
M. Woerth, mis en cause publiquement à partir de juin 2010 suite à la publication d'enregistrements clandestins opérés au domicile de la milliardaire Liliane Bettencourt, avait d'abord profité de l'inertie du parquet de Nanterre (Hauts-de-Seine). Le procureur Philippe Courroye, un intime du président de la République, s'était contenté, à l'été 2010, d'ouvrir une enquête préliminaire, se refusant à désigner un juge indépendant et à lancer la moindre poursuite sur les multiples infractions révélées par les enregistrements.
Jean-Michel Gentil, Valérie Noël et Cécile Ramonatxo, juges d'instruction du tribunal de Bordeaux où le dossier a été dépaysé en novembre 2010, n'ont pas eu la même mansuétude. Les magistrats ont estimé que des "indices graves et concordants" de commissions d'infractions pesaient sur le député UMP et maire de Chantilly (Oise), désormais poursuivi à double titre dans ce psychodrame familial aux allures de scandale d'Etat.
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Il saute d'un pont... mais l'eau a gelé
NDLR : Après avoir entendu un lapsus, sur Public Sénat, puis Raoult répondant à Benbassa (une créature pavlovienne, à civiliser ou à baffer ?), on pourrait se décider, et sauter d'un pont. Mais attention, car le préfêt du Bas-Rhin pourrait se fâcher... Ce soir, et à l'occasion ou en marge du dîner du CRIF, on nous a encore parlé de Shalit, des Zeitouni, de valeurs et de civilisations, de la grandeur des notres, on nous a encore parlé de vies, de valeurs de vies. Arf, j'ai tweeté : « Après un décès suspect et des années de procédure, une vie, on s'apperçoit que ça vaut ça, une ordonnance à s'encadrer ». Puis j'ai à nouveau repensé au patrimoire culturel immatériel et à la Corrida, telle qu'elle se pratique à Rodhilan. Quel pays
Il saute d'un pont... mais l'eau a gelé
AFP Publié le 08/02/2012 à 20:31
Un homme de 34 ans a été sauvé aujourd'hui par le froid intense qui sévit actuellement en Alsace: alors qu'il voulait se suicider en sautant d'un pont dans le centre-ville de Mulhouse (Haut-Rhin) il s'est écrasé contre la glace et n'a été que légèrement blessé, selon les pompiers.
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On va redresser la France, avec l'UMP
Que retenir des actualités, débats et discours récents ? Peut-être une allégation de Hollande, « ne pensez pas que tout sera facile », ou ce que m'inspire l'UMP, depuis son Conseil National. « Courage, chômeurs, au travail ! »
Journée d’étude : La perpétuité perpétuelle
NDLR : Ca va me changer les idées, surtout en cas d'annulation de dernière minute, je pourrais profiter de la plage. Après les expos, conférences, rencontres et débats du Mémorial de la Shoah, je pourrais m'abonner à celles de Caen... La perpétuité perpétuelle, Réflexions sur la réclusion criminelle à perpétuité, un collectif auquel auraient contribué iFRAP et Magalie Bodon-Bruzel ? Il pourrait s'agir d'une opportunité pour parler de Guantanamo ou de Nanterre, ainsi que d'un « placement durable ».
Vendredi 2 mars 2012, de 13h30 à 18h00
Journée d’étude : La perpétuité perpétuelle
Journée organisée en partenariat avec le Centre Jean Bodin, Faculté de droit, d’économie et de Gestion d’Angers, l’Institut pour le droit des libertés et le Redstar Cinéma.
Depuis l’abolition de la peine de mort en 1981, la réclusion criminelle à perpétuité s’est globalement imposée comme une peine de substitution socialement acceptable tant pour l’opinion publique que dans les prétoires et les salles de délibéré des Cours d’assises. Cette peine particulière qui semble aujourd’hui acquise et qui s’enracine de plus en plus dans l’ordonnancement juridique soulève néanmoins de nombreuses difficultés qu’il s’agisse de ses fondements, de son prononcé, de son exécution, son effectivité et surtout de son efficacité.
Cette journée d’étude fait suite à la publication d’un ouvrage collectif et pluridisciplinaire en janvier 2012. Elle s’adresse bien évidemment aux universitaires et aux praticiens du droit mais aussi à toutes les personnes qui s’intéressent au sens et à la notion de peine.
Programme de la journée sur http://www.memorial-caen.fr
Entrée libre et gratuite dans la limite des places disponibles. Sous réserve de modification / annulation.
Educateurs en internat, Tentative d'élucidation...
NDLR : Comme je l'exposais récemment, à la cour d'appel de Versailles, j'ai enfin pu me procurer une thèse de Richard Josefsberg, un spécialiste du travail de séparation en internat. Je découvre Educateurs en internat, Tentative d'élucidation d'une rencontre entre des hommes et une institution. On peut rester pantois. On peut aussi en rire. Peu après décembre 1958 ? Ca me mène à la fin 2008 et à la cour de cassation, qui rappelait alors des textes organiques et le statut de la magistrature. « Ca peut prouver quelque chose », rétorquera Magalie Bodon-Bruzel, « psychiatre ». Familles de « mauvaise réputation », ça s'enracinerait effectivement au 19e siècle ? Je vais me marrer, fin mars prochain, à l'université de Caen.
Educateurs en internat, Richard Josefsberg, mars 2004,
ISBN 2-284-05025-5, diffusion ANRT, page 136
Ilan Halimi : l’« appât » au bout de sa peine ?
NDLR : A mon avis, Libé n'est pas crédible, Emma n'est pas au bout de sa peine maintenant que son portrait a été diffusé par le Parisien et par Paris-Match. Je suis content d'avoir insisté, cet après midi, à la cour d'appel de Versailles, content de ne pas pas m'être désisté. Après quelques échanges avec la Présidente, j'y ai déposé mes conclusions dans lequelles j'évoquais, entre autres, le sujet de la réinsertion (de Jean-Luc Delarue). Mais il y a plus intéressant que toutes ces histoires là, par exemple, une nouvelle émission de France Inter : A votre écoute coûte que coûte.
Actu-Match | vendredi 20 janvier 2012
Ilan Halimi. L’"appât" libre
Emma, condamnée en 2009 à neuf ans de réclusion pour avoir été l’appât d’Ilan Halimi, ce jeune juif torturé à mort en 2006 par le «Gang des barbares», a bénéficié d’une libération conditionnelle.
Lucie Dancoing - Parismatch.com
Elle était le personnage sulfureux du «Gang des barbares». Une jeune femme qui sort littéralement de l’ombre aujourd’hui. Accusée de complicité dans l’assassinat précédé de tortures d’Ilan Halimi, Emma, 23 ans, a été condamnée en appel à neuf ans de réclusion criminelle en décembre 2010. Selon les informations du «Parisien», la jeune femme a bénéficié d’une libération conditionnelle.
«Elle est même allée au-delà de la date à laquelle elle pouvait prétendre à une sortie», a déclaré son avocate, réfutant tout «traitement de faveur». Contactée par ParisMatch.com, Me Dominique Attias, a confirmé la libération de sa cliente mais refusé de s’exprimer davantage. «Il faut laisser cette jeune femme tranquille, qu’elle se reconstruise. Je crois en une chose qui est devenue négative aujourd’hui: la réinsertion.»
J'assume
« Est-ce que c'est approprié », pourrait-on, un jour, à nouveau me demander. Je pense avoir déjà répondu à une question similaire. Ces jours ci, j'ai préparé des observations, puis des conclusions, en prévision d'une ultime audience, en chambre des mineurs ou des créatures inférieures. J'avais fait appel d'un jugement rendu en septembre dernier, par le juge des enfants de Nanterre, appel que je vais évidemment maintenir. J'assume, ici, comme sur Twitter, ainsi que sur Facebook. Demain, à huis-clos, j'assumerais également, comme d'habitude. Un jour, la quille suivra... ou pas.
De conclusions, de la page de couverture
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NDLR : J'aime bien ce communiqué de presse de Dati, « une provocation gratuite ». Son webmaster a-t-il vraiment et convenablement corrigé les failles de sécurité de son site ? J'ai des doutes...
De source http://www.rachida-dati.eu/category/communiques-de-presse
Disparition d'Estelle Mouzin : le coup de colère de la famille
NDLR : Ca me fait rigoler. En mai 2010, Eric Mouzin s'était un peu moqué de moi, je me plaignais du fonctionnement des prétoires de mon coin, Nanterre, Antony et la cour d'appel de Versailles... Et voilà donc qu'à son tour, Monsieur Mouzin réclame un « contrôle », voire même un « changement de juge »
Disparition d'Estelle Mouzin : le coup de colère de la famille
TF1/LCI, le 03 janvier 2012 à 13h51 , mis à jour le 03 janvier 2012 à 13h54
Près de neuf ans après la disparition de la fillette, l'avocat de la famille demande le dessaisissement du tribunal de Meaux, qu'il estime "pas en mesure de traiter normalement un dossier aussi grave". Et il dénonce : "On a le sentiment que les enquêteurs sont livrés à eux-mêmes".
Voilà neuf ans, pratiquement jour pour jour, qu'Estelle Mouzin a disparu. C'était le 9 janvier 2003, en Seine-et-Marne ; depuis, aucune nouvelle de la fillette. Ce mardi, à moins d'une semaine de la date anniversaire de sa disparition, l'avocat de la famille a demandé le dessaisissement du tribunal de Meaux dans l'enquête, estimant qu'il n'est "pas en mesure de traiter normalement un dossier aussi grave".
"Les dossiers s'entassent dans le bureau du juge d'instruction (à Meaux) sans être classés. Aucune pièce, aucune cote n'est aujourd'hui lisible et donc on se demande si la justice est en mesure d'orienter l'enquête. On a le sentiment que les enquêteurs sont livrés à eux-mêmes, sans aucun contrôle judiciaire", a dénoncé Me Didier Seban, lors d'une conférence de presse à son cabinet parisien.
Quid de la piste Fourniret ?
Que demandent les proches de la jeune disparue dans cette affaire ? "A la fois une enquête par le président de la chambre de l'instruction sur les conditions dans lesquelles cette enquête est menée par le juge d'instruction à Meaux et également au procureur général près de la cour d'appel de Paris que le dossier soit soumis à la cour de cassation pour être transféré à une autre juridiction", a insisté Me Seban.
Un exemple des lenteurs dans cette affaire : en mai 2010, l'avocat avait demandé à la justice d'expertiser trois scellés provenant du dossier du tueur en série Michel Fourniret, condamné en mai 2008 à perpétuité pour sept meurtres de jeunes filles entre 1987 et 2001. "Plus d'un an et demi après cette demande, nous ne sommes pas en mesure de dire si les scellés ont été examinés et si ça a donné quoi que ce soit", a-t-il poursuivi, martelant que c'est "scandaleux qu'on fasse attendre M. Mouzin et la famille sans que des orientations d'enquête ne soient menées". Et d'insister : "La première manière d'écarter la piste éventuelle de Fourniret, c'est d'examiner les milliers de cheveux qui ont été retrouvés dans sa camionnette et qui peuvent nous donner peut-être une vérité".
De son côté, Eric Mouzin, le père d'Estelle, a estimé que "soit le juge décide de clôturer le dossier, soit on continue et si c'est le cas, on se donne les moyens de le faire".
le 03 janvier 2012 à 13:51
L'UMP en colère contre Arte
NDLR : Tout ce qui ne flatte pas le nabot est forcément « anti ». J'ai souvent eu le sentiment que l'UMP avait un esprit affreusement étriqué face à la critique, surtout lorsqu'elle est acerbe. Ne sommes nous pas chez les soviets ?
L'UMP en colère contre Arte
Le député UMP Lionnel Luca critique violemment le documentaire Looking for Nicolas Sarkozy diffusé mercredi soir sur Arte
Tags : Arte , documentaire , Nicolas Sarkozy , Présidentielle
Le 22/12/2011 à 12:37 par Muriel Frat (lefigaro.fr), video à revoir sur le web
Looking for Nicolas Sarkozy a passionné les téléspectateurs (1 290 000 téléspectateurs soit une bonne audience pour Arte) mais énervé Lionnel Luca, député des Alpes-Maritimes et proche du président de la République. Dans ce documentaire, le réalisateur William Karel (Mais qui a tué Maggie ?, Gallimard, le roi Lire) avait demandé à dix-huit correspondants de la presse étrangère en poste à Paris de juger Nicolas Sarkozy et son quinquennat.
« Durant 1h30, de propagande anti-Sarkozy, ces petits procureurs néostaliniens n'ont eu de cesse de critiquer, dénigrer, ridiculiser le chef de l'État », a expliqué le député du collectif UMP la Droite Populaire. Il a stigmatisé des « journalistes étrangers soigneusement choisis, dont un russe et un chinois sûrement moins bavards chez eux ». Selon lui, « ce documentaire-réquisitoire rappelle les grandes heures de la télévision soviétique. »
Arte « outrage des téléspectateurs qui participent à son financement et de déshonore avec une émission à sens unique » lâche Lionnel Luca avant de demander « comment le CSA compte comptabiliser ce temps ». William Karel, actuellement en tournage en Israël, n'a pas souhaité s'exprimer.
Histoire de crottes
NDLR : Je dois téléphoner à la cour d'appel de Versailles, au greffe de sa chambre des mineurs. J'ai fait appel en septembre dernier, je n'ai pas de nouvelles... j'apprendrais peut-être que le rôle est encombré d'affaires très importantes.
Indre et Loire
justice
Histoire de crottes
19/12/2011 05:21, Nouvelle République
Cour d'appel d'Orléans. Cela faisait 4 ans que la guerre des crottes sévissait à Chantecoq (Loiret). Dernièrement, la chambre civile de la cour d'appel d'Orléans a donné tort à un couple de riverains, propriétaire de huit chiens et chats. Elle a estimé que les éboueurs étaient bien fondés à refuser les sacs poubelles constituées majoritairement de déjections canines et elle a condamné le couple de riverains à 2.500 euros de dommages et intérêts. Les juges ont estimé que les déjections animales n'étaient pas des ordures ménagères. En 2007 lors d'un ramassage un sac contenant des crottes s'était ouvert et avait explosé à la tête d'un éboueur.
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La tempète serait-elle passée ?
D'après des emails que j'ai reçu depuis ce 13 au soir, jour du délibéré, je pourrais avoir « gagné ». Mais pour le moment, j'attends encore de découvrir ce que m'a notifié le greffe du JAF ; je préfère lire et me référer à des documents certifiés, des correspondances écrites, plutôt qu'à de simples emails. 567... fin août, comme depuis juillet, j'étais déjà hilare. Encore un peu de suspens, donc, mais je crois que c'est bon. Si j'avais « perdu », mal argumenté, mal répondu, je pense que depuis ce 13 courant, la SCP Cordelier se serait déjà empressée de faire faire aussi le ménage dans mon blog
Ajout du 17... Je pense avoir effectivement « gagné », j'ai su résister dans un contexte ou climat de Blitzkrieg
Miss France 2012 : sa première bourde à la télé
NDLR : « Plus j'connais les hommes, plus j'aime mon chien »... J'préfère le rat-taupe nu. Que lâcherait Miss France 2012 en voyant un poussin, un petit colis, ce que j'ai expédié à Rachida Dati, Garde des seaux à champagne, en février 2009 ?
Miss France 2012 : sa première bourde à la télé
Par K.M. - Le 12/12/2011, Elle, pour voir la vidéo
Après avoir défrayé la chronique sur sa couleur de cheveux, les conditions de son élection en tant que Miss Haut Rhin… Delphine Wespiser continue de faire parler d’elle. Samedi soir, la miss France 2012 était l’une des invitées de l’émission « On n’est pas couché » sur France 2. Comme à son habitude, Laurent Ruquier propose à chacun de ses invités de choisir le dessin de presse ou la caricature qui les a frappés cette semaine. Après Manuel Valls et Patrick Bruel, c’était au tour de Miss France 2012 de s’exprimer. La jeune Alsacienne a en effet choisi un dessin qui illustrait un drame survenu en Seine-et-Marne et où un père de famille était jugé pour avoir mis son enfant de trois ans dans une machine à laver. Delphine Wespiser a alors commenté son choix en expliquant que si les gens respectaient un peu plus les animaux, ils respecteraient plus facilement les humains… Malaise dans la salle. Laurent Ruquier tente de détendre l’atmosphère avec une blague, en vain. Jugez vous-même.
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10 décembre 2011... un ans de plus
Il n'y avait pas foule, aujourd'hui, à l'Unesco, pour l'anniversaire de la DUDH, ça m'a étonné. Les clubs Unesco, des ados, quelques collégiens et lycéens, mettaient l'accent sur l'article 19 de la DUDH, la Déclaration Universelle des Droits de l'Homme : « Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne... blablah que ce soit. » Les amis de ces clubs ou des adultes pouvaient venir à partir de 15h00, pour une projection, pour les comptes rendus des ateliers des jeunes, puis les discours de cloture de la journée.
J'y allais pour écouter les jeunes et les adultes qui les encadrent, qui les éduquent à la promotion des droits de l'Homme. J'ai trouvé les jeunes très critiques envers les journalistes. L'un d'eux leurs a repproché de faire principalement du journalisme « commercial », en quête permanente de sensationnel et versant dans la surenchère, restant focalisé sur les faits les plus graves, à quoi un journaliste leurs a répondu que nous en serions tous responsables, et que c'est aux jeunes qu'il appartiendrait de faire le nécessaire pour que cette situation évolue...
Je pense être brouillé avec les journalistes, depuis octobre 2010 au minimum. Au retour de Blois et du 13ième rendez-vous de l'Histoire, je publiais « Une presse aux ordres, une radio domestiquée... ». J'ai le sentiment que ce que j'ai encore ajouté, il y a deux semaines, juste après avoir vu le documentaire d'Envoyé spécial, pour France 2, ne va pas me réconclier avec les journalistes : Cinq ans après, enfants placés, enfances gâchées ?
Aujourd'hui, à l'Unesco, lorsqu'il répondait aux critiques de ces ados, le journaliste m'a fait penser au juge pour enfant Jean-Pierre Rosenczveig, le Président de DEI France. En octobre 2008, au cours du colloque du Fil d'Ariane, 10 ans après, quel bilan, des parents ont fait bloc et ont exprimé leurs récriminations à l'encontre de la protection de l'enfance. Jean-Pierre Rosenczveig les avait alors tous renvoyé à leurs affaires et difficultés individuelles. En novembre 2010, je suis allé revoir Jean-Pierre Rosenczveig, dans les couloirs de l'Assemblée nationale, avec quelques « difficultés individuelles » bien dénouées, j'avais fait le nécessaire pour que des choses « évoluent ». Je remettais un pavé de 100 pages au juge Rosenczveig, des observations, de nombreuses décisions dites de justice, ainsi que des copies d'arrêts de la cour de cassation, des éléments qu'il n'a jamais commenté.
Dans les couloirs de l'Unesco, aujourd'hui, en off, j'en ai également profité pour discuter quelques minutes avec la Présidente d'Amnesty international. Aux jeunes, elle venait d'expliquer à quel point il était important pour Amnesty de rester crédible, pourquoi ils devaient à chaque fois bien vérifier les informations qui leurs sont communiquées. Je lui ai donné ma carte de visite avec l'adresse de mon blog, tout en lui présentant aussi mon passeport biométrique français.
Ce 6 décembre, dans le bâtiment du tribunal de commerce, je me marrais lorsque je découvrais les « conclusions récapitualitives et en réplique I » de Maître Agathe Cordelier : « La veille de l'audience fixée au 6 décembre, Monsieur KANT a communiqué un écrit contenant ses observations. Cet écrit s'assimile davantage à une diatribe manifestant la vindicte de Monsieur KANT à l'encontre [...] du système judiciaire. » J'ai eu l'impression de relire les travailleurs sociaux de l'ARSEA, ces kapos. J'ai vraiment hâte de découvrir comment aura jugé le JAF de Nanterre.
En fin de journée, les clubs Unesco partaient marcher vers le mur de la discorde. J'avais des courses à faire.