Mot(s) clef: complot délation dénonciation
Préjugés et pesanteurs de pensée dans le champ de l’ASE
Préjugés et pesanteurs de pensée dans le champ de l’Aide sociale à l’enfance
Empan n° 54, 2004/2, sur CAIRN
I. Tchernicheff
Plan de l'article
• Une chaîne de présupposés
— L’idéologie de la nature humaine ou des parents naturellement bons
— L’idéologie du retour (de l’enfant dans sa famille)
— L’idéologie du maintien des liens (entre parents et enfant placé)
— L’idéologie des visites dites médiatisées
• La protection de l’enfance : un filet aux mailles larges
• Qu’est-ce que protéger un enfant ?
• L’échec reconduit : répétition et profit
Page 7/10 du document PDF. Qu’est-ce que protéger un enfant ? C’est tout d’abord lui offrir un environnement familial stable, sécurisant, pérenne, où la préoccupation maternelle primaire soit active et où la triangulation oedipienne lui permette une structuration psychique, adéquate à ses potentialités de naissance.
Ces enfants qu'on sacrifie... au nom de la protection de l'enfance
de Maurice Berger
Paris, Dunod, 167 p.
Sociétés et Jeunesses en Difficulté n° 2,
automne 2006, compte rendu
La lecture de Michèle Becquemin, Université Paris XII-Créteil, extrait :
Destiné à saisir le lecteur, le dernier livre de Maurice Berger, n’a pas l’étoffe clinique de ses précédents ouvrages. Et pour cause : cet écrit est le produit d’une conjoncture, celle de la réforme de la protection de l’enfance débutée en novembre 2005 à l’initiative du ministre Philippe Bas. Le jeu démocratique a voulu que l’avis du pédopsychiatre soit entendu lors des travaux préparatoires, c’est donc sa position qu’il affirme en utilisant les éditions Dunod pour la faire connaître le plus largement possible. Cet ouvrage n’a donc pas de prétention scientifique ; il veut avant tout convaincre.
Faut-il rappeler que, depuis plusieurs années, les convictions de Maurice Berger sont à contre-courant des idées qui président au mouvement de réforme ? En effet, depuis L’échec de la protection de l’enfance, paru en 2003 chez le même éditeur, l’avis du spécialiste des enfants en souffrance n’a pas varié d’un iota : parce que la société française est trop référée à la Famille, elle ne protège pas les enfants victimes de violence parentale ; le système socio-judiciaire actuel privilégie trop souvent la volonté du parent au détriment des besoins de l’enfant ; de ce fait, les droits de ce dernier à être protégé (de ses parents, si nécessaire) sont occultés en raison de l’aveuglement idéologique qui préside au maintien systématique du lien parent/enfant.
Pour convaincre le lecteur, l’auteur utilise deux moyens : 1) une composition courte et pragmatique qui va à l’essentiel en huit chapitres et quelques annexes ; 2) des justifications théoriques et cliniques lapidaires, souvent auto-référencées, illustrées d’une dizaine d’exemples paroxystiques.
La lecture de Michel Boutanquoi, Université de Franche-Comté, laboratoire de Psychologie, extrait :
Le titre de l’ouvrage, que l’on pourrait qualifier de « racoleur », prévient d'une certaine manière le lecteur : la posture de l'auteur est celle d'une dénonciation sinon d'un départ en croisade. C'est bien dommage, au sens où un certain nombre de points soulevés, d'interrogations avisées se trouvent noyés au milieu d'affirmations et de démonstrations caricaturales.
Des nègres et des juges
La scandaleuse affaire Spoutourne (1831-1834)
de Caroline Oudin-Bastide
Complexe, 2008
Présentation de l'éditeur. "J'ai l'honneur de vous exposer que le huit de ce mois à huit heures du matin, douze nègres des habitations de Spoutourne, situées commune de la Trinité, appartenant à madame veuve Dubuc Saint-Prix Belfond, gérées par un sieur Vermeil, vinrent porter plainte contre lui, à raison de mauvais traitements qu'il leur faisait éprouver." Ainsi débute la lettre envoyée, le 16 février 1831, par Alexandre Belletête, juge de paix du canton de la Trinité au procureur général de la Martinique. Ce jour-là commence l'"affaire Spoutourne".
Pendant plus de trois ans, elle met aux prises les divers acteurs de la société coloniale : esclaves en lutte contre la violence des maîtres, colons prêts à tout pour sauvegarder leurs intérêts, administrateurs souvent attentistes et aussi - nouveaux protagonistes sur la scène coloniale - de jeunes juges métropolitains dont le zèle intempestif vient perturber le système esclavagiste.
À travers cette affaire, Des nègres et des juges met en lumière le rôle de la violence dans la société coloniale, la mainmise des colons sur la justice locale, mais aussi la capacité des esclaves à s'organiser pour exprimer leur révolte. Caroline Oudin-Bastide donne à lire ce scandale esclavagiste à travers de multiples documents - archives manuscrites et sources imprimées - qui font de ce livre une histoire prise sur le vif.
Biographie de l'auteur. Caroline Oudin-Bastide est historienne, spécialiste de l'histoire de l'esclavage aux Antilles françaises. Elle a publié Travail, capitalisme et société esclavagiste (La Découverte, 2005). Sur cette "affaire Spoutourne", elle est coauteur, avec Philippe Labrune, d'un documentaire pour Arte intitulé Espoir, vertu d'esclave.
Garde d'enfants : bataille(s) autour d'une promesse
La jeune mère de David mise en examen et écrouée.
Selon la procureure, l'enfant était «une charge trop lourde pour elle».
Libération, 6 novembre 2006
Aline Lelièvre, cette jeune mère de 19 ans soupçonnée d'avoir tué son fils de 14 mois, David, a été mise en examen samedi matin pour «homicide volontaire sur mineur de 15 ans» et placée en détention provisoire à la prison des femmes de Rennes. (...) «Elle ne supportait plus sa situation de mère célibataire, a simplement expliqué Catherine Denis. L'enfant était devenu une charge trop lourde pour elle.» Abandonnée par le père de David, un Portugais installé en Suisse, alors qu'elle en était au sixième mois de sa grossesse, Aline avait quitté le domicile familial pour emménager avec son enfant dans un petit immeuble d'un quartier populaire de Redon depuis un mois. Elle travaillait dans un restaurant à la sortie de la ville.
En avril 1970, une explosion secoue le vaisseau Apollo 13 après 55 heures de vol... De cet incident, la célèbre phrase « Houston, on a un problème. » À partir de là tout est à inventer ; il n'y a aucune procédure pour recharger les piles d'Odyssey à partir du module lunaire, pour filtrer l'oxyde de carbone expiré par les astronautes (les filtres des deux modules étaient incompatibles). Pire, aucune procédure pour retourner sur Terre en pareille situation. À Houston, on réveille les meilleurs cerveaux pour les mettre au travail. Le temps est compté.
PARIS (AP), 6 novembre 2006, 22h29 - Le gouvernement va présenter mardi un nouveau plan "Petite enfance" prévoyant la création de 40.000 places de crèche supplémentaires d'ici cinq ans.
Il était urgent de "passer à la vitesse supérieure" en proposant "une augmentation significative de l'offre d'accueil des tout-petits", explique le ministre délégué à la Famille Philippe Bas dans un entretien que publie mardi le Figaro.
"Sur les 2,4 millions d'enfants de moins de 3 ans, il y en a 240.000 pour lesquels les parents n'ont pas de solution", note-il, ajoutant que le plan prévoit une "diversification de l'offre" et "l'amélioration de sa qualité".
Ces 40.000 nouvelles places, a-t-il rappelé, s'ajoutent aux 72.000 dont la création est prévue entre 2004 et 2008. Philippe Bas compte favoriser le développement de trois types d'accueil : micro-crèches, crèches d'entreprises, et crèches rurales.
Le taux de fécondité en France est de 1.92 enfant par femme, un des plus hauts taux européens, avec 807.000 naissances en 2005, précise encore le ministre.
Le 8 décembre 2007, France 3 a diffusé le témoignage d'une jeune « maman solo » « sans qualification », « au chomage depuis maintenant un an ». La priorité de cette jeune femme : « retrouver un emploi pour continuer de voir grandir son fils ». « Dans cette famille monoparentale, Noël n'aura pas vraiment de sens » :
Extrait du 19-20 de France 3 Ile-de-France, 8/12/2007
Société
Le boom des monoparents
Le Centre d’études de l’emploi alerte sur la hausse des foyers à parent unique et l’exposition à la précarité.
Libé, jeudi 19 juillet 2007, extraits
Une jeune mère hébergée en foyer, un veuf avec des enfants à charge, des divorcées qui ont la garde des petits : les familles monoparentales sont multiples. Et en hausse. Depuis les années 60 leur nombre a doublé et on en comptait 1,5 million en 1999 (derniers chiffres du recensement). Dit autrement, en 1982 un ménage sur dix était composé d’un ou plusieurs enfants de moins de 25 ans et d’un parent seul. Aujourd’hui, c’est le cas de un sur cinq. En tout, 2,4 millions d’enfants vivent avec un seul parent. «Un défi majeur pour les politiques publiques», selon une étude du Centre d’études de l’emploi, publiée le mois dernier. [...] La pérennité des liens familiaux au-delà des séparations, rappellent les auteurs, est «l’un des objectifs des politiques publiques et l’un des rôles assignés à l’action sociale [...] : veiller au maintien de ces liens, économiques [...], sociaux [...] et affectifs».
Aux éditions Lito, pour bercer les plus petits d'illusions
Garde d'enfants : bataille autour d'une promesse
LE MONDE | 19.09.08 | Extraits
En lançant une controverse sur la préscolarisation des enfants de deux à trois ans, Xavier Darcos se place au coeur du débat sur l'une des promesses de Nicolas Sarkozy, le droit opposable à la garde d'enfants. Alors que le gouvernement tente de développer les lieux d'accueil pour les tout-petits, le ministre de l'éducation nationale semble mettre en garde tous ceux qui rêvent d'utiliser la préscolarisation pour résoudre le casse-tête des modes de garde : non, assure-t-il, l'école maternelle à deux ans ne doit pas remplacer les crèches.
... Après avoir crû pendant les années 1960 et 1970, la préscolarisation s'est stabilisée avant de décliner dans les années 2000 : à la rentrée 2007, 20 % des enfants âgés de deux à trois ans étaient inscrits en maternelle. Si la préscolarisation a prospéré malgré les critiques, c'est en partie parce qu'elle ne coûte pas cher : le coût annuel de fonctionnement d'une place de préscolarisation est évalué à 4 000 euros, contre 10 000 euros pour une place chez une assistance maternelle et 15 000 euros pour une place en crèche.
Le livre vert de la santé mentale
De source http://ec.europa.eu/health
Réf. Bruxelles, 14.10.2005, COM(2005)484, FR, l'essentiel des premières pages...
Livre Vert - au format PDF
Améliorer la santé mentale de la population :
Vers une stratégie sur la santé mentale pour l’Union européenne
Pour plus d’informations,
visitez le site internet de la Direction générale ‘Santé et protection des consommateurs’ :
http://europa.eu.int/comm/dgs/health_consumer/index_fr.htm
La santé mentale de la population européenne est l’un des moyens d’atteindre quelques-uns des objectifs stratégiques de l’Union européenne : le retour de l’Europe sur la voie de la prospérité durable, la concrétisation des engagements de l’Union en faveur de la solidarité et de la justice sociale, ou encore, l’amélioration tangible et concrète de la qualité de la vie des citoyens européens.
Cependant, la santé mentale de la population de l’Union peut être considérablement améliorée. En effet :
• la mauvaise santé mentale touche un citoyen sur quatre et peut conduire au suicide, qui prélève un trop lourd tribut en vies humaines ;
• elle grève sévèrement, par les pertes et les charges dont elle est la cause, les mécanismes économiques, sociaux, éducatifs, pénaux et judiciaires ;
• l’exclusion sociale et la stigmatisation des malades mentaux, de même que les atteintes aux droits et à la dignité de ces derniers, demeurent une réalité et battent en brèche les valeurs fondamentales européennes.
Des progrès sont possibles. Beaucoup d’initiatives ont déjà été prises. Elles doivent être développées et consolidées. La conférence ministérielle européenne de l’OMS sur la santé mentale qui s’est tenue en janvier 2005 a débouché sur de solides engagements politiques et sur un plan d’action exhaustif en la matière. Elle a invité la Commission européenne, coorganisatrice de la conférence avec l’OMS, à contribuer, en collaboration avec cette dernière, à l’application de ce plan dans la limite de ses compétences et conformément aux attentes du Conseil.
Ce livre vert est une première réponse à cette invitation. Il propose à cet effet d’élaborer une stratégie communautaire sur la santé mentale qui apporterait la plus-value suivante : elle offrirait des structures d’échange et de coopération entre États membres, aiderait à renforcer la cohérence des actions engagées au niveau national et communautaire dans les secteurs liés ou non à la santé et permettrait aux parties prenantes de tous les horizons d’intervenir dans la recherche de solutions.
Le présent livre vert vise à associer les institutions européennes, les pouvoirs publics, les professions de la santé, les parties prenantes d’autres secteurs, la société civile – y compris les associations de patients – et les milieux de la recherche à un débat sur l’importance de la santé mentale pour l’Union européenne ainsi que sur la nécessité d’une stratégie communautaire à cet égard et sur les priorités éventuelles de celle-ci.
[...] La santé mentale, la mauvaise santé mentale et leurs déterminants L’OMS définit la santé mentale comme « un état de bien-être dans lequel la personne peut se réaliser, surmonter les tensions normales de la vie, accomplir un travail productif et fructueux et contribuer à la vie de sa communauté ».
La mauvaise santé mentale englobe les troubles mentaux et la psychasthénie, les dysfonctionnements associés au stress, les symptômes de démence et les démences susceptibles de faire l’objet d’un diagnostic, telles que la schizophrénie ou la dépression.
L’état mental d’un individu est déterminé par une multiplicité de facteurs (voir annexe 1), dont des facteurs biologiques (par exemple, le sexe ou la génétique), personnels (par exemple, la vie privée), familiales et sociales (par exemple, l’accompagnement social) ou encore, économiques et existentiels (par exemple, le statut social et les conditions d’existence).
On estime que plus de 27 % des Européens d’âge adulte connaissent au moins une forme de mauvaise santé mentale au cours d’une année donnée (voir annexe 2).
Les formes de mauvaise santé mentale les plus couramment observées dans l’Union européenne sont les troubles anxieux et la dépression. Celle-ci devrait devenir, d’ici à 2020, la première cause de morbidité dans l’ensemble des pays développés.
À l’heure actuelle, sur le territoire communautaire, quelque 58 000 personnes se suicident chaque année (voir annexe 3). Ce chiffre dépasse le nombre annuel des homicides ou des décès consécutifs aux accidents de la route ou au VIH/sida.
L'Express du 5/9/2005
La guerre des psys
Plus rapides et moins chères qu'une analyse, les thérapies comportementales ont le vent en poupe au grand dam des disciples de Freud, qui reprochent à ces techniques leur caractère superficiel. Entre tenants de l'inconscient et partisans d'une approche pragmatique, tous les coups sont désormais permis
Enfance : des attentes citoyennes contradictoires
Recherches et Prévisions n° 82, décembre 2005
Pages 5 à 16,
Le traitement politique de la maltraitance infantile
Par Frédéric Vabre
Résumé. D’abord mise en exergue par des médecins, la question des mauvais traitements infligés aux plus jeunes a finalement acquis la dimension d’une préoccupation sociale de premier ordre. Elle a fait progressivement l’objet d’une action publique sous la pression conjuguée des médias et du secteur associatif spécialisé. Cet article se propose d’analyser le statut occupé par cette question dans le jeu politique. Quasi absent des campagnes électorales, le thème des violences aux enfants reste globalement cantonné à une place mineure, en dépit des fortes mobilisations qu’il peut susciter. Ce paradoxe apparent peut être expliqué par la difficulté des partis politiques à différencier leur doctrine et à proposer ainsi aux électeurs des réponses distinctes en la matière. Il résulte plus largement des incertitudes actuelles entourant la lutte contre la maltraitance infantile, qui font de ce domaine un cas exemplaire des recompositions en cours dans le champ de l’intervention sociale.
Enfin, dernière observation qui souligne la fonction que les médias sont susceptibles de jouer par l’introduction du changement social s’imposant au changement juridique. Les communications de masse peuvent contribuer effectivement à transmettre de « l’infra-droit », du « contre-droit », du « droit imaginaire », du « droit ordinaire » (ces expressions se multiplient beaucoup), des éléments du « juriste intuitif », c’est-à-dire des formes de droit susceptibles de s’opposer, de se juxtaposer au droit établi. Porteuses de changement social, les communications de masse peuvent ainsi imposer le changement juridique suivant des modalités déjà étudiées dans les nombreuses analyses des relations entre changement social et changement juridique. Elles peuvent aussi favoriser un pluralisme normatif en lieu et place d’un monisme normatif auquel aspire le législateur... ou le politique ! • Jacques Commaille, de la présentation, Droit & Société N° 16/1990, Dossier : Droit et Médias
La loi n’est jamais qu’un élément dans un système où agissent d’autres instances productrices de normes sociales ou qui relèvent de l’infra-droit • Jacques Commaille, dans Sociologie et sociétés, volume 18, numéro 1, avril 1986, p. 3-170, Droit et pouvoir, pouvoirs du droit, D’une sociologie de la famille à une sociologie du droit. D’une sociologie du droit à une sociologie des régulations sociales
La tyrannie des bien-pensants
Réflexions sur les valeurs, l’identité et le processus de socialisation
par Hanna Malewska-Peyre
Droit & Société n° 19/1991
Résumé. Les deux dernières années ont apporté un intérêt renouvelé pour les questions d’éthique, de valeurs personnelles et sociales et d’identité. Les valeurs sont considérées comme un élément important de l’identité. L’article montre les liens entre la socialisation, les valeurs et l’identité. Trois exemples de processus de socialisation seront examinés : la socialisation des terroristes arméniens, des jeunes Polonais, des jeunes immigrés issus de l’immigration du Maghreb.
La Croix, 6/10/2006 20:40, extrait
Faut-il des statistiques ethniques ?
Certains chercheurs plaident pour la prise en compte, dans les statistiques, de l'origine des individus. D'autres craignent, au contraire, les risques d'un «fichage ethnique»
Depuis 1991, la Grande-Bretagne a introduit dans le recensement de sa population, la question : What is your ethnic group ? Les Britanniques sont invités à se classer en cinq «catégories» : White, Mixed, Asian or Asian British, Black or Black British, Chinese or other ethnic group (1). Verra-t-on un jour en France émerger de telles classifications ?
Souvent lancé par des chercheurs en sciences sociales, le débat autour de la nécessité de mettre au point des «statistiques ethniques» resurgit régulièrement en France. Ces derniers temps, il s’articule autour de la lutte contre les discriminations. Pour mieux les combattre, plaident certains, il faut déjà les mesurer et donc disposer d’indicateurs pour évaluer l’impact des politiques publiques mises en œuvre. D’autres dénoncent la tentation d’un «fichage ethnique» contraire aux principes républicains et propice à toutes les dérives.
Edvige : le gouvernement lâche du lest
lefigaro.fr, 09/09/2008
Le Québecquois Libre, mars 2003. Après avoir mis à jour les rouages de la pensée unique telle qu'elle s'exerce en France (voir LA TYRANNIE DU MÉDIATIQUEMENT CORRECT, le QL, no 78), notre confrère Jean-Marc Chardon, journaliste à France Culture, ausculte les ravages du politiquement correct dans les médias. Dans son dernier ouvrage, La tyrannie des Bien-Pensants, chez Economica, il fait le tour des débats interdits, biaisés voire escamotés dans une France qui prétend toujours donner au monde des leçons de morale.
La tyrannie des bien-pensants
Débat pour en finir !
34 auteurs ôtent les masques de l'imposture...
Sous la direction de Jean-Marc Chardon
Economica, 2002
P. 325, Pour en sortir : précis d'anticonformisme à usage immédiat
Un remède à la pensée unique : la culture générale
P. 76, Le mépris des victimes
Ces enfants que l'on tue. VICTIMES, toujours victimes ! De qui parle-t-on ? De la victime réelle, de la fillette violée, de la boulangère assassinée dans son magasin, du badaud déchiqueté par l'explosion d'une bombe d'un attentat ? Erreur, fausse piste : dans l'imaginaire des bien-pensants, cette « approche du phénomène » est tout simplement émotionnelle, instinctive, donc triviale. Il faut au contraire, décliner : « victimes les assassins, victimes les violeurs, victimes les terroristes ». Victimes ? « C'est parce qu'ils font payer à la société le mal qu'elle leur a fait. » Le plus souvent dans leur enfance, parait-il, même si les travaux du professeur Borris Cyrulnik ne confirment nullement ce postulat hérité de la psychanalyse.
(...) On a l'habitude de lire des ouvrages sur des assassins, mais certainement pas sur une génération de victimes. Pourquoi avoir concentré votre attention sur un aspect de la criminalité ? (...) J'ai voulu un livre-vérité, notamment sur le vécu des familles de victimes et sur le drame de l'enfance assassinée : le titre, certes un peu brutal, n'est tout simplement pas une porte dérobée pour ouvrir sur une réalité dont l'atrocité, elle, n'a rien de « dérobé ». (...) Quant aux familles de victimes, le trait commun qui les unit, à travers les générations, est de devoir assumer une immense épreuve de deuil rendue souvent plus cruelle encore par les conditions de la mort de leur proche et par les « vicissitudes et cruautés » de l'oeuvre de justice. (...) Pourquoi, enfin, s'être concentré sur un aspect précis de la criminalité, celle sur les enfants ? Question bien difficile car très personnelle. Tout combat part souvent d'une révolte personnelle, et tel fut mon cas suite à une affaire de meurtre d'enfant qui me toucha particulièrement (...) et que la responsabilité de citoyen est aussi (devrait-être !) de ne pas se contenter d'être « consommateur » d'une pseudo démocratie mais aussi acteur de cette démocratie, capable d'exercer son sens critique et d'interpeller ceux qui nous gouvernent sur leurs actes comme sur leurs refus de voir et d'agir.
Un vétéran handicapé : « I know what I've lost », août 2007
Des enfants assassinés
Baye Jean-Maxime
Jubilé, Témoignages et dossiers, 1999
Le meurtre de Céline Jourdan en 1988 cristallise chez Jean-Maxime Baye la douleur d'une profonde révolte, à l'origine d'un combat, individuel puis associatif. Un combat autour d'une conviction : une société se meurt lorsqu'elle tolère l'anéantissement de l'esprit même de la vie : l'enfance. Lutter contre l'oubli, tel est l'un des messages forts des témoignages recueillis par l'auteur auprès des familles d'enfants victimes, car l'oubli est une deuxième mort. Le devoir de mémoire appelle aussi un devoir de réflexion et d'action pour que, d'une vie perdue, puissent peut-être germer des vies préservées. L'auteur développe longuement les facteurs individuels et sociaux, qui sont souvent à la base de tels actes, au prix d'une plongée dans l'univers des criminels mais également dans des réalités socialement destructrices : pornographie, culture de la violence, inversion des valeurs… Le fonctionnement du système judiciaire est également abordé au terme d'une analyse n'éludant ni le dilemme de la peine perpétuelle ni le débat autour de la médicalisation de la lutte contre les infractions sexuelles. L'analyse débouche sur des propositions concrètes. Ce livre, par l'étendue des thèmes abordés, s'adresse à un très large public heurté par les violences criminelles contre les enfants.
Le temps des victimes
De Caroline Eliacheff
et Daniel Soulez Larivière
Albin Michel, décembre 2006
Tous égaux. L'intérêt grandissant que suscitent les victimes procède des meilleures intentions dans le meilleur des régimes possibles : la démocratie. Dans les pays totalitaires où elles sont bien plus nombreuses, les victimes sont aussi moins bien traitées, à moins que des organisations humanitaires, venues de pays démocratiques, ne volent à leur secours...
Ces juges qui dérapent ou l'éthique dans le service public
La société en recevant l'enfant se met à la place de la famille ; elle en accepte les devoirs (...) elle doit faire pour l'enfant ce que ferait la famille elle-même, supposé qu'elle connût ses devoirs et qu'elle eût la volonté et le pouvoir de les remplir (...) elle doit veiller au développement des facultés morales de l'enfant trouvé • Paris, 1838
Actuellement, lorsqu'un collègue prend une décision, au lieu de le contrôler, les autres magistrats sont solidaires. Une chaîne de solidarité se met en place et le contrôle n'existe plus. • Libé, décembre 2005, Serge Portelli, vice-président du tribunal de grande instance de Paris
De l'article du Point • Alors, pourquoi cette impression d'avoir encore affaire à une caste intouchable ? Peut-être parce que les magistrats restent peu sanctionnés (dix fois moins, en tout cas, que les avocats parisiens et vingt-cinq fois moins que les policiers). « L'information ne remonte pas les juridictions, analyse un magistrat, sous couvert d'anonymat. Il y a une certaine propension à étouffer des affaires pour préserver l'image d'un tribunal. On préfère laver son linge sale en famille. » La solidarité entre juges joue aussi. Il s'agit souvent de drames humains, parfois même de désarroi ponctuel. « On se dit : et si cela nous arrivait à nous ? confie le même magistrat. Juger est un métier dur. Et nous ne sommes pas des surhommes. On prend constamment en pleine gueule la misère, la violence et la folie des hommes. Personne n'est à l'abri d'une dépression. »
Quelques opinions à la Documentation française :
• 2000, rapport Naves-Cathala, le système français de protection de l'enfance et de la famille
• 2003, rapport de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature
• 2004, rapport d'activité, Service Central de Prévention de la Corruption
• 2004, rapport Magendie, Célérité et qualité de la justice
• 2005, rapport final de la Commission de réflexion sur l'éthique dans la magistrature
• 2005, rapport VIOUT suite à l'affaire dite d'Outreau
• 2006, rapport du Conseil économique et social, Réformer les tutelles
• 2006, rapport de la Mission interministérielle en vue d'une réforme de la médecine légale
« Attendu que, sur la base des seuls témoignages dignes de foi, c'est à dire ceux des policiers qui ont été en contact [sic] avec le plaignant, l'enquête n'a apporté aucun élément susceptible de confirmer une accusation aussi grave... » Il existait donc des magistrats capables d'écrire que, lorsqu'un Algérien accusait des policiers, seul les accusés étaient dignes de bonne foi ! • Pierre-Vidal Naquet, La torture dans la République, 1972-1998
Faute de savoir répondre à leur demande, la justice ne peut que mettre en oeuvre tous les moyens possibles pour étouffer les différends. Le démariage. Justice et vie privée, Irène Théry, 1993
1998, rapport de l'unité U472 de l'Inserm : adolescents (14-21 ans) de la protection judiciaire de la jeunesse et leur santé
Le 3 juillet 2001. Oui, cette question a été soulevée. Nous sommes très attentifs à la situation de la petite Macha. Mais la France est un État de droit. La justice est saisie. Elle est indépendante.
Le 15 janvier 2002, Paris. J'ai dйjа parlй avec Monsieur le Prйsident а ce sujet. Il est aussi restй pantois et a dit: "Eh bien, cela paraоt saugrenu а premiиre vue, mais peut-кtre qu'ils ont leurs raisons?"
27/09/2004. L'Express, Enfance maltraitée, Une priorité. En matière de prévention et de protection, beaucoup reste à faire. Le gouvernement passe à l'action. C'est toujours la même stupeur : comment personne n'a-t-il rien vu ? Rien empêché ? A Drancy, le 5 août, la police découvrait cinq enfants, âgés de 14 mois à 7 ans, sous alimentés et nus comme des vers dans un appartement jonché de cafards.
Société Civile N°43, janvier 2005. Enfants placés : les « rapts » de l'Administration
24/03/2005. Maltraitance : le couple de Drancy condamné
L'enfant proie, page 53
PARIS (AFP), jeudi 8 septembre 2005, 8h36. Ex-ministres, élus, juges pour enfants, responsables associatifs appellent le chef de l'Etat à s'engager pour améliorer la protection de l'enfance, au nom des 235.000 mineurs en danger - estimation minimale -, et pour prévenir de nouveaux scandales type Outreau ou Angers.
Prévoir la norme ne suffit pas. Il faut aussi en imaginer tous les dévoiements possibles... • Plaidoyer pour le mensonge, Laurent Lèguevaque, 2006
VDN, édition du Vendredi 07 Avril 2006. Social / Outreau : l'autre affaire. « J’estime que nous travaillons comme il le faut. Je ne ferai pas autrement demain… », a assuré l’attachée territoriale de l’UTAS (Union territoriale d’action sociale) cette semaine. « On n’a pas à avoir d’état d’âme dans quoi que ce soit », a confirmé sa référente, hier.
Mai 2006. « La justice des mineurs a-t-elle les moyens nécessaires et un cadre juridique suffisamment solide pour remplir sa mission de protection de l'enfance ? Nous pensons que non », a souligné l'avocat de la grand mère de Sébastien, elle assignait l'Etat pour « faute lourde ». Voir sur http://vadj.ovh.org
8 juin 2006, RFI, politique française. « La justice doit faire peur pour être respectée ».
25/11/2006. La Croix. « Pour faire marcher la boutique, on fait comme si », déplore Bruno Thouzellier
France 2, 20h, le 10 février 2007... « Des chefs d'entreprise qui jugent des chefs d'entreprise, cette pratique est courante, elle se fait dans l'enceinte des tribunaux de commerce. (...) une institution parfois critiquée, mieux encadrée aujourd'hui (...) des réformes tardives qui devraient faire taire les critiques ».
25/10/2007. L'Express. Une étude confirme l'état critique de la justice en France
Le Monde, 02.11.07 • Un membre de L'Arche de Zoé : « Je ne me pose pas la question de la légitimité »
20/11/2007. Le Figaro. L'éloge de la justice chinoise par Royal fait des vagues
11 juillet 2008. Le 26 juin, Basile, 15 mois et Laïla, 10 jours, avaient été placés par la justice (Libération du 5 juillet). ... Hier, la justice a ordonné la main levée du placement. Les parents se sont déclarés favorables au soutien éducatif qui va être mis en place.
leparisien.fr | 29.08.2008 Le cas de Rose. Israël est bouleversé par cette affaire qui pourrait entraîner des modifications législatives. Hier, le ministre des Affaires sociales, Itzhak Herzog, dénonçait un vide juridique concernant la protection de l’enfance. Les instances judiciaires réexaminent le parcours français de Rose.
28/11/03, Le Point N°1628, page 64, extraits
Ces juges qui dérapent
Insuffisances professionnelles graves, délits sexuels, alcoolisme, affairisme... L'institution judiciaire est sujette à polémiques. On l'accuse de ne pas savoir gérer ses dérives. Un rapport remis au garde des Sceaux propose, entre autres mesures, de modifier le serment du magistrat.
En complément, des extraits,
Revue de droit sanitaire et social 2005 p. 110
La violence institutionnelle dans les établissements sociaux et médico-sociaux, une question de droit ?
Myriam Lagraula-Fabre,
Docteur en droit, Chargée de cours à l'Université d'Evry-Val-d'Essonne
L'essentiel. La violence institutionnelle, phénomène bien connu des travailleurs sociaux émerge timidement dans notre droit. Le droit pénal paraît l'ignorer, mais il permet sa répression et contient en germe les fondements d'une définition possible. Le droit social, quant à lui, permet de juguler le phénomène en organisant des mesures tant de prévention que de traitement.
La Complexité, vertiges et promesses
NDLR : J'ai plus de 25 ans d'expérience dans le domaine de l'électronique, 20 ans dans les domaines de l'informatique et des réseaux, des télécoms, etc. Là où, les travailleurs sociaux, Magalie Bodon-Bruzel et le juge pour enfant de Nanterre pourraient ne percevoir qu'une tare, je rappelle que j'ai une soeur aînée trisomique... ce qui me vaut également une expérience dans les domaines de l'action sociale et de la santé mentale. Aujourd'hui, je peux ajouter une certaine expérience dans le domaine de ce qui serait justice et assistance éducative... et j'en apprend encore, jour après jour.
La Complexité, vertiges et promesses
18 histoires de sciences
de Réda Benkirane
Poche, éditions le pommier, 2006
Entretiens avec Edgar Morin, Ilya Prigogine, Neil Gershensfeld, Daniel Mange, Jean-Louis Deneubourg, Luc Steels, Christopher Langton, Francisco Varela, Brian Goodwin, Stuart Kauffman, Bernard Derrida, Yves Poireau, Ivar Ekeland, Gregory Chaitin, John Barrow, Laurent Nottale, Andrei Linde, Michel Serres.
Qu'y a-t-il de commun entre la complexité d'un réseau informatique et celle des insectes sociaux ? Quelles sont les possibilités et les limites de l'intelligence artificielle ? L'humanité est-elle en train de donner naissance à de nouvelles formes de vie artificielle ? Qu'est-ce que le hasard ? Dieu serait-iI un horloger ou un ordinateur cosmique ? L'Univers est-il fini ou infini ? Y aurait-il une « théorie du tout » ? Voici quelques-unes des questions fascinantes que soulèvent ces histoires de sciences, dont l'ambition est de montrer les richesses que la notion de complexité a pu suggérer aux chercheurs depuis une vingtaine d'années. Un parcours vertigineux de ce que certains des esprit scientifiques les plus fins de notre temps peuvent découvrir et inventer.
Sociologue, spécialiste de l'information, Réda Benkirane est consultant auprès d'organisations internationales.
De l'avant propos... Un voyage au pays des sciences
Ce livre est né du désir de comprendre comment certaines idées scientifiques, notamment celles à l'origine de la révolution informatique, influent sur notre mode de vie, notre manière de penser et de travailler. Ce projet s'est imposé dès lors que j'ai senti que les questions relatives à la science prenaient une importance grandissante dans notre culture contemporaine et représentaient un enjeu majeur en terme d'éthique et de citoyenneté.
Rapport n° 2725 à l'Assemblée nationale, le 7 décembre 2005, par M. Philippe Houillon. Extrait. L'impression générale laissée par les deux procès d'Outreau est celle d'un « millefeuille d'errements », selon les termes employés par l'avocat général Yves Jannier. Des dérives paraissent en effet s'être produites à divers stades de la procédure, s'agissant aussi bien de l'attitude des assistantes maternelles et des services sociaux devant l'inflation des dénonciations à chaque nouvel entretien avec les enfants, des conclusions des experts judiciaires sur la crédibilité des accusateurs et sur le prétendu profil d'abuseur sexuel de quatorze des accusés, ou enfin de l'instruction du dossier, qui se serait concentrée sur le recherche de coupables aux dépens de l'instruction « à décharge ». La participation de plus de 50 magistrats différents à la procédure n'a pas permis de limiter l'emballement de la machine judiciaire.
Outreau : le procureur Bot et la «théorie du trou de gruyère»
Le «patron» du parquet général de Paris était entendu hier par les députés.
par Florence AUBENAS
Libération jeudi 09 mars 2006
La foire aux illuminés
La foire aux illuminés
Pierre-André Taguieff
Esotérisme, théorie du complot, extrémisme
Mille et une nuits, 2005
De la quatrième. La Foire aux "Illuminés" porte sur la production, la circulation et la réception de ces produits culturels ésotéro-complotistes ordinairement négligés ou méprisés par les travaux universitaires. Ce livre constitue une réflexion exigeante sur les formes contemporaines du croire hors des frontières strictes du religieux institutionnel non moins que du champ idéologico-politique. Il s'inscrit dans la série des ouvrages publiés par Pierre-André Taguieff depuis La Force du préjugé (1988), dont l'ambition commune est d'élaborer une anthropologie historique de la modernité, à travers l'analyse des représentations, des valeurs et des croyances saisies dans leurs origines et leurs métamorphoses.
Pages 106-107, chapitre 2, l'âge de l'incertitude et du soupçon. Moins les hommes modernes croient au diable, et plus ils voient des diables partout. La fin de la croyance à Satan dans les limites des monothéismes institués signe la dissémination du diabolique dans les espaces cultures et politiques. C'est pourquoi l'objet du présent ouvrage est le suivant : explorer l'univers imaginaire dont les principaux personnages sont de mystérieux et inquiétants « illuminés », identifier leurs différentes figures et suivre leurs métamorphoses, analyser les récits fantastiques dans lesquels ils sont mis en scène, reconstituer le sens des stratégies de dénonciations et de démonisation dont ils font l'objet, dans leurs divers contextes, s'interroger enfin sur la dimension ésotérique de ces récites fantastiques (qu'ils se donnent ou non pur des fictions), mais aussi sur les implications politiques de leur réception. Car des mobilisations sociales et politiques n'ont cessé de se nourrir de ces matériaux symboliques. On devra distinguer analytiquement ce qui est donné à l'état mèlé : d'une part, ce qui répond à une demande de sacré et, d'autre part, ce qui défini une orientation politique.
Yahoo.fr, AP, lundi 30 octobre 2006, 19h20
Vampires et fantômes effraient les scientifiques américains
Horreur chez les scientifiques: de nombreux Américains croient vraiment aux fantômes, aux maisons hantées et autres vampires. A tel point que certains se sont fait chasseurs de zombies pour répéter ce que la science considère de longue date comme des évidences.
Alerte au risque de pédophilie
Exclu RTL : un père accusé d'attouchements sur sa fille relaxé
RTL info, 04 sept. 2008, audio
Le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne a relaxé, mercredi soir, au bénéfice du doute, un homme poursuivi pour attouchements sur sa fille. Le père a toujours nié les accusations de son ex-femme qui avait la garde de l'enfant. Son combat aura duré six ans (sept années de procédure selon l'audio).
L'Express du 15/04/1999, extrait
Divorce
L'arme du soupçon (d'inceste)
par Gilbert Charles
Le problème du magistrat chargé de l'instruction pénale, c'est de réunir les preuves, à charge ou à décharge.
Mais, lorsqu'il s'agit d'attouchements qui n'ont pas laissé de traces sur un enfant très jeune, la tâche devient impossible: c'est la parole d'un parent contre celle de l'autre.
Un article trouvé sur le net ; Libération, 11 octobre 2002 ?
STRASBOURG (AFP), juin 2008 - Des spécialistes de l'enfance ont mis en garde contre les conséquences parfois désastreuses d'une dénonciation aux autorités dans les cas les moins graves d'abus sexuels et de maltraitance, lors d'un colloque médical vendredi à Strasbourg.
La Voix du Nord - Edition du mardi 20 mai 2008
Après l'affaire d'Outreau
Gérald Lesigne justifie sa méthode et avoue : « Je me suis planté ! »
WASHINGTON (AP), 17 avril 2008 - Le pape Benoît XVI a rencontré en privé des victimes d'agressions sexuelles de la part de membres du clergé, jeudi dans le cadre de son déplacement aux Etats-Unis, selon le Vatican.
Edwige Antier, la pédiatre qui se dit victime de son "prince consort"
LE MONDE | 04.07.07
Edwige Antier relaxée en appel
Lefigaro.fr avec AFP, 07/05/2008
La société face à ses dérives, par Pascale Robert-Diard
LE MONDE, 01.12.05, extraits
Emportée dans la tourmente d'Outreau, Karine Duchochois a dû attendre le verdict de Saint-Omer pour qu'on lui reconnaisse une innocence qu'elle n'avait cessé de crier pendant trois ans. Devant la cour, elle a simplement dit que le magistrat instructeur, Fabrice Burgaud, "n'a pas su écouter les gens, parce qu'il cherchait des coupables, pas des innocents".
Le réquisitoire historique prononcé, mercredi 30 novembre, par Yves Jannier en faveur de l'acquittement des six accusés, et les "regrets" solennellement exprimés à leur encontre par le procureur général de Paris, Yves Bot, ont confirmé qu'il n'est en effet "jamais trop tard pour que la justice démontre qu'elle existe", comme l'avait annoncé, dès le 23 novembre, Yves Jannier.
"DICTATURE DE L'ÉMOTION"
[...] Les dérives d'Outreau doivent nécessairement conduire à nous interroger. Elles sont aussi les nôtres. Existe-t-il aujourd'hui une rumeur plus simple à colporter et plus difficile à contrer que celle de pédophilie ? Un frisson collectif plus facile à susciter ? Comment ne pas voir qu'à chaque fois que l'affaire d'Outreau s'emballait aucun des verrous ne lui résistait ?
Le language de Thomas Szasz aurait permi une prise de conscience
NDLR : Thomas Szasz a été reconnu comme « l’homme qui a contraint la psychiatrie à admettre l’existence et l’importance des conflits moraux et éthiques ». Thomas Szasz a cependant soutenu que la maladie mentale pourrait n'être qu'un mythe et ses travaux ont par ailleurs été employés par la scientologie, un sujet sensible.
Rappel de ce qui pourrait être en vigueur en France si on s'en fie à « Problèmes politiques et sociaux » n°899, avril 2004, probablement des textes et circulaires restés, comme d'autres, dans le fond d'un tiroir : « Le droit du malade au libre choix de son praticien et de son établissement de soin » est un des principes fondammentaux de la législation sanitaire, comme le rappelle la circulaire du 14 mars 1990. De même, l'article premier du 24 avril 1996 réaffirme ce droit des patients : c'est une condition au fonctionnement même de l'hôpital avec le droit à « l'information », « la mesure de la satisfaction du patient », etc.
Pourtant, en 2002, décrivant ce qu'il considère être une exception française, dans le domaine de l'isolement et de la contention, Dominique Friard écrivait que « Contrairement à la plupart des démocraties occidentales, l'Etat français n'a pas jugé nécessaire de légiférer en ce domaine, laissant au médecin toute liberté pour gérer ces problèmes ». Si l'on se fie à certaines informations officielles, en France, la contention est également pratiquée en pédopsychiatrie, y compris pour des « petits ».
Peu après septembre 2005, la société française a massivement réagi à l'appel du collectif pas de zéro de conduite pour les enfants de moins de trois ans.
LES PROBLÈMES ÉTHIQUES, SOCIAUX
ET LÉGAUX DE LA PSYCHIATRIE
Alice Parizeau
Psychiatrie clinique : approche contemporaine
Pierre Lalonde et Frédéric Grunberg (en collaboration),
Gaétan Morin, éditeur, Chicoutimi. 1980, Québec.
Erudit, criminologie, 1982, volume 15, n°2,
extraits d'une note de lecture
II est très malaisé de faire la recension d'un volume à la rédaction duquel ont collaboré trente-huit spécialistes. ...
Le travail social contre qui ?
En l'absence de définition légale de la maltraitance, la DGAS a largement repris les travaux du Conseil de l'Europe. (...) Dans l'urgence qui a caractérisé la réflexion et l'action sur la lutte contre la maltraitance, l'expérience du secteur de l'enfance a largement servi de référence aux acteurs des secteurs des personnes âgées puis à ceux du secteur des personnes handicapées. • Rapport Bas-Theron/Branchu, n° 2005 179, mars 2006
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence (tome 2, auditions) • Rapport de commission d'enquête n° 339 (2002-2003) de MM. Jean-Marc JUILHARD et Paul BLANC, fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 10 juin 2003
M. Pascal VIVET - Nous avons l'impression de découvrir la violence dont sont victimes les handicapés. C'est faux. Depuis plus de trente ans, des personnes, très discrètement et avec de grosses difficultés, travaillent sur le sujet. J'en veux pour preuve la publication du livre : « Le travail social Contre qui ? », réalisé en 1970 et dont le tirage est resté très limité. Les pouvoirs publics se sont eux-mêmes intéressés à ce problème en projetant de réaliser une réunion et d'instaurer une commission de travail. Mme Marie-Madeleine Dienesch était à l'époque en charge de ce dossier. Cette commission ne s'est réunie qu'à une seule reprise. Je dirai de manière extrêmement diplomatique que, devant l'ampleur de la tâche, les pouvoirs publics ont défini d'autres priorités.
Maison d'Ariane : les trop beaux CV de l'accusé
L'Humanité, Société, 5 mars 2007
Treize ans de prison pour le directeur violeur
Procès. Vendredi soir, l’ancien responsable de la Maison d’Ariane, un centre anti-IVG installé en Vendée, a été reconnu coupable de viols.
Maison d'Ariane : les trop beaux CV de l'accusé • Hier, la cour a examiné le cursus de Jean-Pierre Baudry, accusé de viols.
QUOTIDIEN : mercredi 28 février 2007, extrait
Se faire embaucher dans un foyer d'aide sociale à l'enfance de Vendée ? Simple comme un coup de fil. Même quand on vient de se faire virer pour faute lourde d'une autre structure sociale du même département. Qui elle-même ignorait tout d'une précédente condamnation à cinq ans de prison pour escroquerie dans un foyer de l'enfance de l'Oise...
La totalité réalisée : l'histoire
La société parano ; Théories du complot, menaces et incertitudes
de Véronique Campion-Vincent
Payot, 2005
La Foire aux illuminés ; Esotérisme, théorie du complot, extrémisme
de Pierre-André Taguieff
Mille et une nuits, 2005
La théorie du complot dans les textes
Collectif, CNRS, à paraître, ISBN-13 978-2271067869
« Affranchi de l'autorité des adultes, notait déjà Hannah Arendt, l'enfant n'est pas libéré mais soumis à une autorité plus tyrannique qui le nie comme individu » • Assemblée nationale, Mme Ségolène Royal, 1ère séance du 14 juin 2001, présidence de M. Pierre Lequiller
La totalité,
Volume 6, La totalité réalisée : l'histoire
par Christian Godin
Chez Champ Vallon, PUF, 2003
La présentation. La Totalité est une encyclopédie philosophique, en huit volumes, qui décrit et analyse tout ce qui dans les domaines de la pensée et du réel a rapport avec ce qu'il est convenu d'appeler, tant dans la langue commune qu'en philosophie, la totalité.
Ce volume, le dernier, étudie les différentes figures de la Totalité historique, depuis les premiers empires jusqu'à l'actuelle mondialisation. Il montre que c'est par toute une série de méprises théoriques et politiques que le totalitarisme a fini par imposer sa forme tragique à la totalité même. Il s'achève par l'espoir que la présente mondialisation, figure concrète de la totalité humaine en voie d'auto-réalisation, ne perdra pas le sens de l'universel, car c'est dans cette synthèse seule que la Totalité rêvée par la religion, pensée par la philosophie, comme par la science, représentée par l'art, peut véritablement se réaliser.
Délinquance des mineurs : la République en quête de respect
Délinquance des mineurs : la République en quête de respect
Rapport de commission d'enquête n° 340 (2001-2002) de MM. Jean-Claude CARLE et Jean-Pierre SCHOSTECK,
fait au nom de la commission d'enquête, déposé le 27 juin 2002, extrait
2. Un rapport conflictuel avec les parents
Lorsqu'il estime que l'enfant est en situation de danger, le Président du Conseil général est tenu de saisir le procureur de la République qui, lui-même, décide s'il y a lieu de saisir le juge des enfants. Il s'agit là d'une perspective qui effraie des parents et dissuade, bien souvent, des recours aux services de l'ASE.
Pourtant, les droits des familles et notamment des parents ont été régulièrement améliorés depuis les conclusions du rapport Bianco-Lamy de 1984. La loi du 6 juin 1984 consacrait cinq droits, résumés dans la loi du 6 janvier 1986 précisant les missions de l'aide sociale à l'enfance. Il y est fait référence au terme de « collaboration » avec les familles qui revêt un sens très fort : le consentement de ces dernières est obligatoire pour la mise en place d'une mesure et leur adhésion le plus possible recherchée.
Comment, dès lors, expliquer les phénomènes décrits par le rapport Naves-Cathala sur l'éviction parentale ? En effet, les auteurs de ce rapport n'hésitent pas à écrire que les familles « vivent l'intervention administrative et judiciaire avec un fort sentiment d'injustice et la peur du placement ». Il est expliqué que la perception de l'aide sociale à l'enfance comme une institution « rapteuse d'enfant » est le fruit d'un triple malentendu.
Il y a en premier lieu « incompréhension des logiques » entre familles et professionnels, les premières ayant notamment le sentiment que les décisions sont prises dans l'urgence, en second lieu des « pratiques qui ne favorisent pas le dialogue » et qui nourrissent les familles dans le sentiment d'un complot liant l'institution judiciaire et les travailleurs sociaux contre elles. Cette incompréhension est vécue avec un fort « sentiment d'impuissance et d'humiliation », surtout dans le cadre d'une limitation de leurs droits, notamment de l'accès aux dossiers.
Dans les perspectives de la Conférence de la Famille 1998, marquée sous le sceau de la valorisation parentale, Mme Ségolène Royal, alors ministre déléguée à la Famille et à l'Enfance, a souhaité que soient étudiés les moyens pouvant aboutir à une réduction des placements de moitié.
Ce contexte n'est en tout cas pas favorable au développement du travail social prévu par le volet administratif de l'ASE et qui constitue pourtant, sur le papier, un instrument de prévention de la délinquance de premier plan.
3. Un système de protection de l'enfance dévoyé ?
a) La judiciarisation des interventions de l'aide sociale à l'enfance nuit à la protection administrative
Les interventions des services de l'aide sociale à l'enfance, lorsqu'ils sont en lien avec l'autorité judiciaire, sont de deux ordres.
L'ASE peut saisir l'autorité judiciaire lorsqu'elle estime que l'enfant est dans une situation de danger afin que le magistrat ordonne le recours à elle dans le cadre de l'article 375 du code civil. L'autorité judiciaire considère aujourd'hui que les départements recourent de manière trop systématique à la justice pour obtenir le placement d'un l'enfant sous le régime de l'assistance éducative, afin de se défausser des cas lourds et d'éviter le plus possible le recours aux mesures d'assistance éducative en milieu ouvert. Les parquets, placés pourtant en position de modérateur, n'ont pas les moyens de jouer ce rôle.
La tendance à la saisine de plus en plus fréquente de l'autorité judiciaire a été confirmée par M. Philippe Nogrix, représentant de l'Association des départements de France, lors de son audition par la commission d'enquête :
« Les signalements sont devenus de plus en plus nombreux de la part de l'Education nationale et des travailleurs sociaux. En effet, les éducateurs qui travaillent avec des familles sous la forme contractuelle se sont vus reprocher de ne pas avoir pratiqué le signalement au pouvoir judiciaire et ont été sanctionnés. Ils ont donc maintenant tendance à signaler les choses dès que la déstabilisation commence.
« Je crois nécessaire d'établir des partenariats beaucoup plus étroits entre le pouvoir judiciaire et le pouvoir administratif des départements. J'appelle à la concertation, à l'harmonisation des pratiques, à la définition de procédures complémentaires autour d'un partenariat basé à la fois sur la confiance, le respect et l'acceptation des procédures des uns et des autres. »
b) La confusion de la procédure d'assistance éducative et de la procédure pénale
Si l'ASE se voit reprocher une saisine trop systématique de l'autorité judiciaire, celle-ci doit elle aussi faire face à des critiques concernant sa tendance à recourir aux procédures de l'assistance éducative à l'égard des mineurs délinquants.
En principe, les règles du code civil relatives à l'assistance éducative sont réservées aux mineurs en danger cependant que les mineurs délinquants doivent faire l'objet d'un accompagnement dans le cadre de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.
En pratique, il est fréquent que les juges des enfants recourent aux règles du code civil pour placer certains mineurs délinquants. Cette attitude n'est pas sans conséquence, dès lors que la quasi-totalité des mesures prises au titre de l'assistance éducative sont financées par les conseils généraux tandis que les mesures prises au titre de l'ordonnance de 1945 sont financées par le ministère de la justice.
L'aide sociale à l'enfance est une institution qui doit tenir un rôle déterminant dans la prévention de la délinquance. Mais, si le rôle préventif de la protection administrative est pollué par l'assistance éducative, elle-même polluée par des actions relevant de l'ordonnance de 1945, un glissement de la prévention primaire vers l'accompagnement des cas de délinquance est inévitable.
Pour que le rôle clef du département puisse s'affirmer, il est nécessaire que la confusion sur les actions de l'ASE soit dissipée.
Mars 2005 : la protection de l’enfance française en procès ?
La tâche des services sociaux est encore compliquée par un principe très contraignant : le respect des droits des parents. Ce principe s’est imposé, en France, dans les années 1980, lorsque notre pays a voulu se conformer aux recommandations de la Cour européenne.
Il s’agissait aussi de corriger certains excès. Par exemple, lorsque l’Assistance publique plaçait des enfants contre le gré de leurs parents, à des kilomètres de chez eux. Pour y remédier, la loi du 6 juin 1984 oblige l’ASE à associer les familles aux décisions administratives les concernant. Impossible, par exemple, d’imposer un placement sans obtenir une ordonnance de la part du juge des enfants. Lui-même doit respecter des règles précises.
Ainsi, le Code civil préconise que « chaque fois qu’il est possible, le mineur doit être maintenu dans son milieu actuel » (sa famille NDLR) et que le juge « doit toujours s’efforcer de recueillir l’adhésion de la famille à la mesure envisagée. » « Notre but n’est pas de stigmatiser encore plus les parents défaillants, mais de les restaurer dans leur rôle de parents », explique Hélène Franco, juge des enfants au tribunal de Bobigny (Seine-Saint-Denis). « Il faut comprendre qu’on ne peut rien faire sans eux. Fragilisés par leurs difficultés et par l’humiliation de voir leur enfant placé, ils ont d’abord besoin d’être encouragés », souligne une éducatrice de l’ouest de la France, qui reconnaît que, parfois, cela peut se faire au détriment des enfants.
Manque de moyens et inégalité
Mais les principales difficultés dont se plaignent les travailleurs sociaux sont le manque de moyens et l’absence de politique nationale claire pour la protection de l’enfance. Un exemple : le nombre d’enfants pris en charge par éducateur peut varier, suivant les cas, de cinq à une trentaine.
En effet, depuis les lois de décentralisation de 1983, ce sont les conseils généraux qui gèrent le service départemental de l’Aide sociale à l’enfance. « D’où une mosaïque de dispositifs : chaque conseil général s’organise en fonction de ses moyens et des volontés politiques », souligne Michèle Créoff, directrice de l’Enfance et de la Famille dans le Val-de-Marne.
La protection de l’enfance en procès
pelerin.info, le 02/03/2005
Le 3 mars s’est ouvert le procès de 66 adultes accusés d’actes pédophiles. Comment des enfants ont-ils pu être abusés sexuellement durant des années alors que la plupart des familles étaient suivies par les services sociaux ? Enquête.
Au foyer d'urgence de Maine-et-Loire, les enfants victimes
A Angers, on l’appelle le « village ». Sans doute pour le calme qui règne parmi les pavillons blottis les uns contre les autres, loin de la rumeur du centre-ville. Tous portent un nom aux sonorités rassurantes : Calinou, Loupiot… Comme pour rappeler qu’ici, l’enfance conserve tous ses droits. Ici, c’est le foyer d’urgence départemental du Maine-et-Loire où, à l’abri de murs couleur menthe à l’eau, une partie des 45 jeunes enfants victimes d’actes pédophiles ont finalement été placés après la découverte des faits, à la fin de l’année 2000.
Un double procès
Les auteurs présumés comparaissent, à partir du 3 mars, devant la cour d’assises du Maine-et-Loire pour proxénétisme aggravé, viols, agressions sexuelles, corruption de mineurs ou non-dénonciation de mauvais traitements.
Mais ce procès hors normes pourrait bien être aussi celui des services de protection de l’enfance. « L’écrasante majorité de ces familles était cernée par une armée de travailleurs sociaux, d’assistantes sociales, d’éducateurs et vivait sous perfusion sociale. Comment expliquer que personne ne soit intervenu ? Si Outreau fut le procès de l’instruction judiciaire, Angers sera celui de l’Aide sociale à l’enfance », a promis, avant l’ouverture des débats, Me Pascal Rouillet, avocat de l’un des prévenus.
Pourquoi avoir attendu six ans ?
Le parcours de certaines victimes laisse en effet perplexe. Ainsi, dès 1995, les services de l’Aide sociale à l’enfance (ASE) du Maine-et-Loire avaient été informés de cas de grave maltraitance. Pourquoi a-t-il fallu près de six ans pour qu’une partie des enfants « signalés » soit séparée de leurs parents ? Au conseil général, autorité en charge de l’ASE, on défend ses troupes. « Les travailleurs sociaux ont fait leur travail. Les éléments dont ils disposaient ont été transmis à la justice », se défend Matthieu Garnier, directeur de cabinet du président. Les personnels de l’Aide sociale à l’enfance ont-ils sonné l’alerte à temps ? A-t-on pris les mesures adaptées à la gravité de la situation ? La coopération entre les services sociaux et les magistrats a-t-elle fonctionné ? A la cour d’assises du Maine-et-Loire, à présent, de démêler les responsabilités, au risque de mettre en cause le système de la protection des mineurs en France.