Catégorie: Essais
Bête noire, « condamné à plaider »
23.05.12 03:12, 12118 vues, Catégories: Essais, Non catégorisé, Rumeur et crédibilité, Non catégorisé NDLR : Je commence seulement à feuilleter plus « la bête noire », paru chez Michel Lafon, en avril dernier... agaçant et enrichissant, ce contenu écrit par un vrai pénaliste, Eric Dupond-Moretti, et un bon journaliste, Stéphane Durand-Souffland. Avec un pareil ouvrage et succès, ce pamphlet est à classer parmi mes références. Je comprend de mieux en mieux Eolas, qui me censure, ou qui m'a répondu des âneries... il pourrait s'être trompé #LOL Arf, page 85, « étudier le parcours des scellés », ceux égarés ou détruits par la Poste ? #pschitt, puis fin de la procédure ! Cessez de me lire, Eolas et plein de juges vous expliqueront que je ne suis qu'un gros débile, à faire soigner à tous prix ! « Eric Dupond-Moretti `'tue les Experts comme jadis..." », avais-je lu chez Mediapart ; oui, c'est assez cela, ha ha ! « Seuls les magistrats sont titulaires quand il s'agit de faire émerger la vérité » ? Dupond-Moretti a presque raison, au civil, ce sont les astrologues et les juges qui tranchent, les juristes confirmeront tous
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Une histoire des haines d'écrivains
15.12.11 02:30, 10286 vues, Catégories: Essais, Les classiques, Un peu d'histoire, Psychologie, idéologies, Non catégorisé
NDLR : J'avais donc fini par passer commande... « Un livre délicieux », selon le Monde. J'ai le sentiment qu'en janvier 2011, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles ne s'était pas méprise lorsqu'elle finissait par reconnaitre qu'elle avait perçu une « forte animosité » à mon encontre. Hugo, un homme « dangereux », « haï » ? « L'opposant » était-il « malade » ?
Une histoire des haines d'écrivains
Boquel Anne, Kern Etienne, Flammarion, janvier 2009, coll. essais
Sade moraliste
28.02.10 23:05, 6170 vues, Catégories: Essais NDLR : Sade figure déjà parmi mes nombreuses références. J'y ajoute cet ouvrage pour « les délits et les peines » ainsi que pour Les bûchers de Sodome ou Histoire des infâmes, par Maurice Lever. A classer entre Kafka, Le procès, et Pierre Darmon, Le tribunal de l'impuissance, pas très loin de Foucault et Les anormaux, ni de Margaret Tanger, Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation, préfacé par Bruno Cotté. Voir également d'autres références telles que La religieuse [et la sensure] et, pourquoi pas, du Sarte aussi, Huis-clos, je le citais l'été dernier. L'enfer et Sade, ou « je ne vois guère (...) que ce qu'on peut appeler le meurtre moral, auquel on parvient par (...) écrit. »
Sade moraliste
Le dévoilement de la pensée sadienne à la lumière de la réforme pénale au XVIIIe siècle
par Jean-Baptiste Jeangène Vilmer
préface de Maurice Lever, librairie Droz, collection « Bibliothèque des Lumières », 2005
Extrait de source Google books
L'avocat, le juge et la déontologie
Voir aussi Macht und Nebel ainsi que Un cas clinique, histoire d'en rire et La Légion d'honneur de Papon
L'idée de justice et le discours judiciaire dans les mémoires d'Ancien régime
de Jean Garapon et Christian Zonza
chez Cécile Defaut, février 2009, ouvrage collectif
L'avocat, le juge et la déontologie
de Pujalte Christian et Lamaze Édouard
chez PUF, février 2009, coll. Questions judiciaires
plus d'infos sur GIP Recherche Justice
Présentation de l'éditeur sur Amazon.fr. Qu'il s'agisse de celle des avocats ou de celle des magistrats, la déontologie peut se définir comme l'art du mieux vivre ensemble, d'un savoir-vivre judiciaire. Mais elle n'est pas qu'une affaire de convenances car elle véhicule des valeurs qui sont essentielles pour permettre une justice digne de ce nom, à l'heure où un code de déontologie est en cours d'élaboration avec l'ensemble des magistrats des différentes cours d'appel. Enfin, la récente affaire d'Outreau oblige à réfléchir à une réforme de l'institution judiciaire et à la responsabilité des magistrats, sans remettre pour autant en cause le principe de l'indépendance de ceux-ci.
Au coeur de la corruption
NDLR : Tout aussi instructif, L'omerta française, de Sophie Coignard et Alexandre Wickham, chez Albin Michel, 1999. Est-il utile de citer les rapports du SCPC ? Voir également Ces juges qui dérapent ou l'éthique dans le service public où l'on peut remarquer L'enfant proie ainsi que Le démariage. Justice et vie privée.
Voir également La préfecture de police de Paris dans le viseur de l'IGS, voir aussi quelles dérives sont du domaine du possible lorsque des psychiatres sont sollicités, etc. Attention, ne pas verser dans la paranoïa.
Au coeur de la corruption
par une ex commissaire des RG
Aux éditions 1, de Brigitte Henri, 2000
De la quatrième. Mal endémique, enraciné dans les sociétés quel que soit leur degré d'évolutions, la corruption instaure ses propres règles, en marge des lois. Elle s'infiltre dans tous les secteurs d'activité, les partis politiques, les administrations ; elle met en danger les règles démocratiques et fragilise les Etats. ...
Macht und Gerechtigkeit
Macht und Gerechtigkeit
Ein Streitgespräch zwischen Michel Foucault und Noam Chomsky
von Michel Foucault, Noam Chomsky, Fons Elders, Jürgen Reuß (Übersetzer)
Orange Press (April 2008)
De la nature humaine : Justice contre pouvoir
de Michel Foucault, Noam Chomsky, Fons Elders, Anne Rabinovitch (Traduction)
Herne (1 février 2007)
Présentation de l'éditeur. Michel Foucault, du Collège de France, et Noam Chomsky du Massachusetts Institute of Technology, ces deux philosophes ont des points de ressemblance et de divergence. Peut-être pourrait-on les comparer à deux ouvriers qui perceraient un tunnel sous une montagne, chacun de leur côté, avec des outils différents, sans même savoir qu'ils vont se rencontrer. Ils accomplissent leur tâche avec des idées nouvelles, ils creusent le plus loin possible en s'engageant également dans la philosophie et la politique...
Chomsky-Foucault : « Justice contre pouvoir » (1971)
Archives du Monde diplo, août 2007, extrait
Chomsky : (...) Je crois que finalement il serait très raisonnable, la plupart du temps, d’agir contre les institutions légales d’une société donnée, si cela permettait d’ébranler les sources du pouvoir et de l’oppression dans la société. Cependant, dans une très large mesure, la loi existante représente certaines valeurs humaines respectables ; et, correctement interprétée, cette loi permet de contourner les commandements de l’Etat. Je pense qu’il est important d’exploiter ce fait et d’exploiter les domaines de la loi qui sont correctement définis, et ensuite peut-être agir directement contre ceux qui ne font que ratifier un système de pouvoir. (...)
La durée semble être l'un des critères les plus sûrs de la qualité d'un régime. C'est encore pour Montesquieu la preuve suprême du caractère mauvais de la tyranie que seules les tyranies sont susceptibles d'être détruites de l'intérieur, d'engendrer leur propre déclin, quand tous les autres régimes ne sont détruits que par l'effet de circonstances extérieures. • Hannah Arendt, Le système totalitaire
Le problème du droit et des valeurs morales
Le problème du droit et des valeurs morales
de Kostas E. Beys
L'Harmattan, 2004, Col. Ouverture Philosophique
Présentation de l'éditeur, sur Amazon. L'auteur suit et, avec une approche critique, enregistre, dans le domaine de la philosophie morale et de la philosophie du droit, les inquiétudes des penseurs au cours d'un itinéraire de trois mille ans, c'est-à-dire depuis que les hommes ont pris conscience du mal qu'est l'injustice dans la vie en société. Le châtiment divin, la vengeance de la victime ou de ses proches, l'inéluctable nécessité naturelle du rétablissement du mal provoqué par l'injustice ainsi que, dans une autre dimension, le stigmate social de l'homme dénué de moralité, lorsqu'il transgresse les règles de la morale formelle sociale, sont les réflexes aussi bien primitifs qu'irraisonnables qui ont conditionné le comportement des hommes antérieurement mais aussi parallèlement à la grande conquête de la dialectique des règles de droit et de la dialectique du procès public devant des juges impartiaux.
L'essence de la justice, l'essence de l'équité, l'essence de la vertu et l'essence de la vertu pure sont les grandes questions philosophiques qui préoccupent ou devraient préoccuper, tout homme qui pense et tout citoyen digne de ce nom. Cette réflexion acquiert souvent les dimensions d'un conflit interne entre deux voix dans la même conscience : d'une part, la voix du possible dans le champ de la vie en société et, d'autre part, la voix du bien absolu, qui, lui, est en vigueur partout, ou devrait être en vigueur partout, comme le feu brûle en tout temps et en tout lieu.
Biographie de l'auteur. Kostas E. Beys est professeur émérite de Procédure civile à l'université d'Athènes, docteur en Droit (1966) et en Philosophie (1996).
P. 315
L'écriture carcérale et le discours juridique chez Jean Genet
L'écriture carcérale et le discours juridique chez Jean Genet
par Frieda Ekotto
chez l'Harmattan, 2001, Critiques Littéraires
Michel Foucault,
« Vous êtes dangereux », Libération, n° 639, 10 juin 1983, p. 20 selon la revue Quasimodo.
Q.H.S. : Quartier de haute sécurité
de Roger Knobelspiess, Michel Foucault
Stock, 1980
Présentation de l'éditeur sur Amazon, ed. du Rocher, 2007. Condamné à quinze ans de réclusion en 1972 pour un braquage qu'il a toujours nié avoir commis, gracié en 1981, Roger Knobelspiess récidive dans les années quatre-vingt. Ayant passé vingt-six ans de sa vie en prison, il est devenu le porte-parole des prisonniers, dénonçant l'inhumanité d'un système carcéral français qui broie les hommes et les pousse à la récidive. Se battant inlassablement, contre sa peine, contre ses conditions de détention, ce prisonnier, sans cesse transféré de cellule d'isolement en cellule d'isolement n'a jamais cessé de crier son innocence. Il est l'un de ceux qui servirent de cobaye pour l'une de ces inventions démocratiques de pointe : le Quartier de Haute Sécurité. Un homme devient dangereux non pas en fonction du délit commis mais de son insoumission. S'il refuse de se taire, n'accepte pas sa peine, se révolte de quelque façon, il sera mis en Q.H.S.
Ce livre a été engendré face au silence du Q.H.S., hors de l'espoir et du désespoir. Une simple lutte contre la mort lente : dans une cellule blindée, seul 23 heures sur 24.
Biographie de l'auteur. Ce livre est paru en 1980, alors que Roger Knobelspiess purgeait une première peine qui sera suivie d'une autre condamnation en 1987. Il a été libéré en 1990. Acteur, Roger Knobelspiess a joué dans une dizaine de films (" Capitaine Conan " de Bertrand Tavernier, " Cantique de la racaille " de Vincent Ravalec...). Auteur, il a publié huit livres, dont " Le Roman des Ecameaux " (Grasset, 1984) et " Désordres de mémoires " (Le Rocher, 2004).
Des quartiers de haute sécurité dans les prisons font scandale en Belgique
LE MONDE | 21.11.08 | 14h58 • Mis à jour le 21.11.08 | 15h17, extrait
En jargon judiciaire et en néerlandais, cela s'appelle l'"AIBV", à savoir la "section de mesures de sécurité individuelles particulières". En français, cela pourrait s'appeler un QHS, quartier de haute sécurité. Pour les prisonniers qui y séjournent en Belgique, l'endroit porte un nom plus simple : "Guantanamo".
Le témoignage d'un jeune prisonnier de Bruges, en Flandre, sur sa vie dans ce type de quartiers souterrains illustre, en tout cas, de manière brutale une pratique que peu de Belges connaissaient et dont la conformité aux droits de l'homme est, au moins, douteuse. Ashraf Sekkaki, 25 ans, est ce qu'on peut appeler une forte tête. Décrit comme très brutal, il a à son actif une dizaine d'attaques de banques et plusieurs actes de violence. Il avait 16 ans quand un juge de la jeunesse s'est dessaisi de son dossier. Depuis, il n'a quitté qu'une fois la prison lors d'une cavale qui a duré cinq mois, en 2003.
Le chagrin des juges
NDLR : Le chagrin des juges, « Un vieux livre » m'a dit un libraire présent au colloque de la FN3S. Son titre fait un étrange écho à un autre ouvrage, Le sanglot judiciaire. Plus tard, paraissait Les nouvelles sorcières de Salem, etc. « La magistrature ne va pas bien. Elle traîne depuis longtemps une dépression collective de l’après-Outreau, ce n’est pas la peine d’en rajouter », pouvait-on lire ce 20 novembre, sur le site du Parisien...
Le chagrin des juges
Essais sur une crise exemplaire
de Christine Matray
préface d'Antoine Garapon
Ed. Complexe, 1997
Une administration pour la justice
Ecole nationale d'administration (ENA)
Revue française d'administration publique n° 125 – 2008/1 (avril)
Les résumés sont consultables sur CAIRN, l'ouvrage est au catalogue de la Documentation française.
Les dysfonctionnements du service public de la justice, par Maryse Deguergue. Résumé de l'article. Les dysfonctionnements du service public de la justice recouvrent les cas de fonctionnement défectueux ou de mauvais fonctionnement, visés par les textes, sans être explicités. Ils révèlent la maladministration de la justice et se traduisent diversement par des refus de juger, des retards à juger ou des mal jugés ou encore des inexécutions de la chose jugée, sans que ces dysfonctionnements soient nécessairement qualifiés de fautes. Leur constatation comme fait objectif permet de ne pas stigmatiser l’action du service, tout en engageant quand même de plus en plus souvent la responsabilité de l’État. Les dysfonctionnements de la justice sont aussi révélés par les poursuites disciplinaires diligentées contre les magistrats, poursuites qui cherchent à identifier des fautes, dont la sanction vise à empêcher par son caractère exemplaire la reproduction de certains dysfonctionnements en dégageant la bonne conduite à tenir par les magistrats.
Le nouvel âge de l’erreur judiciaire, par Denis Salas. Résumé de l'article. Le terme d’erreur judiciaire ne peut plus se définir seulement comme la condamnation erronée d’une personne innocente. Au delà d’une définition strictement procédurale et d’une simple erreur d’appréciation, il concerne un processus décisionnel défaillant impliquant tout un système bureaucratique et de multiples responsabilités. Au centre d’une médiatisation qui ne faiblit pas – bien au contraire – l’erreur n’est plus à rechercher dans le procès mais dans la pathologie d’une organisation. Plutôt que de s’orienter vers une facile dénonciation du juge, le remède serait à chercher dans une analyse a posteriori des dysfonctionnements de la machine judiciaire.
Le guide du cynisme tranquille
11.11.08 23:57, 5979 vues, Catégories: Essais Le guide du cynisme tranquille
un bréviaire de l'inconvenance
de Alain Gourdon, chez Arnaud Franel, 2000
Voltaire : « Ecrasons l'infâme. »
Brecht : « Pour que ne renaisse pas la Bête Immonde. »
Sade : « Français, encore un effort. »
Après l'affaire de Metz, le procureur dénonce "de vaines polémiques"
LE MONDE | 11.11.08 | 14h21 • Mis à jour le 11.11.08 | 14h21, extrait
Devant le CSM, le procureur a retracé le parcours judiciaire de Nabil, condamné deux fois pour violences aggravées avant d'être interpellé, en janvier 2008, en possession d'une "quantité importante" de résine de cannabis. "Avant d'être écroué, cet adolescent de 16 ans avait été placé dans un foyer spécialisé, puis dans un centre éducatif renforcé et, enfin, dans un centre éducatif fermé d'où il a fugué plusieurs fois. La réponse a été très graduée et nous avons privilégié tant que nous le pouvions les mesures éducatives", a expliqué le magistrat.
Michel Beaulier a décrit "le traumatisme" que ces événements ont pu provoquer dans sa juridiction, "notamment chez les jeunes magistrats". "Mon substitut, qui n'a que deux ans de pratique, a été obligé de s'arrêter deux semaines. L'annonce du suicide de Nabil nous avait tous beaucoup choqués, il n'était pas utile d'en rajouter avec de vaines polémiques et en nous faisant ce mauvais procès."
La Complexité, vertiges et promesses
NDLR : J'ai plus de 25 ans d'expérience dans le domaine de l'électronique, 20 ans dans les domaines de l'informatique et des réseaux, des télécoms, etc. Là où, les travailleurs sociaux, Magalie Bodon-Bruzel et le juge pour enfant de Nanterre pourraient ne percevoir qu'une tare, je rappelle que j'ai une soeur aînée trisomique... ce qui me vaut également une expérience dans les domaines de l'action sociale et de la santé mentale. Aujourd'hui, je peux ajouter une certaine expérience dans le domaine de ce qui serait justice et assistance éducative... et j'en apprend encore, jour après jour.
La Complexité, vertiges et promesses
18 histoires de sciences
de Réda Benkirane
Poche, éditions le pommier, 2006
Entretiens avec Edgar Morin, Ilya Prigogine, Neil Gershensfeld, Daniel Mange, Jean-Louis Deneubourg, Luc Steels, Christopher Langton, Francisco Varela, Brian Goodwin, Stuart Kauffman, Bernard Derrida, Yves Poireau, Ivar Ekeland, Gregory Chaitin, John Barrow, Laurent Nottale, Andrei Linde, Michel Serres.
Qu'y a-t-il de commun entre la complexité d'un réseau informatique et celle des insectes sociaux ? Quelles sont les possibilités et les limites de l'intelligence artificielle ? L'humanité est-elle en train de donner naissance à de nouvelles formes de vie artificielle ? Qu'est-ce que le hasard ? Dieu serait-iI un horloger ou un ordinateur cosmique ? L'Univers est-il fini ou infini ? Y aurait-il une « théorie du tout » ? Voici quelques-unes des questions fascinantes que soulèvent ces histoires de sciences, dont l'ambition est de montrer les richesses que la notion de complexité a pu suggérer aux chercheurs depuis une vingtaine d'années. Un parcours vertigineux de ce que certains des esprit scientifiques les plus fins de notre temps peuvent découvrir et inventer.
Sociologue, spécialiste de l'information, Réda Benkirane est consultant auprès d'organisations internationales.
De l'avant propos... Un voyage au pays des sciences
Ce livre est né du désir de comprendre comment certaines idées scientifiques, notamment celles à l'origine de la révolution informatique, influent sur notre mode de vie, notre manière de penser et de travailler. Ce projet s'est imposé dès lors que j'ai senti que les questions relatives à la science prenaient une importance grandissante dans notre culture contemporaine et représentaient un enjeu majeur en terme d'éthique et de citoyenneté.
Rapport n° 2725 à l'Assemblée nationale, le 7 décembre 2005, par M. Philippe Houillon. Extrait. L'impression générale laissée par les deux procès d'Outreau est celle d'un « millefeuille d'errements », selon les termes employés par l'avocat général Yves Jannier. Des dérives paraissent en effet s'être produites à divers stades de la procédure, s'agissant aussi bien de l'attitude des assistantes maternelles et des services sociaux devant l'inflation des dénonciations à chaque nouvel entretien avec les enfants, des conclusions des experts judiciaires sur la crédibilité des accusateurs et sur le prétendu profil d'abuseur sexuel de quatorze des accusés, ou enfin de l'instruction du dossier, qui se serait concentrée sur le recherche de coupables aux dépens de l'instruction « à décharge ». La participation de plus de 50 magistrats différents à la procédure n'a pas permis de limiter l'emballement de la machine judiciaire.
Outreau : le procureur Bot et la «théorie du trou de gruyère»
Le «patron» du parquet général de Paris était entendu hier par les députés.
par Florence AUBENAS
Libération jeudi 09 mars 2006
Au coeur du délire judiciaire
04.09.08 20:04, 2216 vues, Catégories: Essais Au coeur du délire judiciaire
Philippe Houillon en collaboration avec Elisabeth Fleury
Albin Michel, septembre 2007
Page 71
Eloge de la barbarie judiciaire
Thierry Lévy
Eloge de la barbarie judiciaire
Odile Jacob, 2004
Mot de l'éditeur. Audience jouée d'avance, poids du dossier, garde à vue renforcée, enquête viciée par la garde à vue, experts et témoins sous influence, enquêteurs investis des pouvoirs du juge : le procès pénal n'est pas équitable. On fabrique l'erreur sous les yeux d'une défense entravée. Aujourd'hui, l'institution judiciaire s'est trouvée un nouveau maître, plus aveugle, plus menaçant encore que l'Etat autoritaire. Le plaignant aux mille récriminations, idolâtré, transfiguré en sainte victime.
Le duel des âges barbares, arbitré entre égaux par un juge indépendant et selon des règles acceptées, respectait bien davantage les acteurs du procès. Ce n'est pas l'esprit d'humanité qui l'a banni de nos lois. C'est l'arrogante prétention du prince à imposer à ses sujets la vérité qu'il croyait détenir. Et nous n'en sommes pas sortis.
Extraits...
La vérité qui déboule à l'audience est un produit de la superstition. Lachée du ciel ou déchiffré dans les cris du supplicié ou les larmes de la victime, elle n'a pas été formée par une enquête serieuse et impartiale mais par un décrêt paré d'autorité de l'Etat. Sous prétexte que le fait à juger a engendré du mal et de la souffrance, les fonctionnaires de la justice tournent le dos à la raison et au bon sens.
La fausse indépendance de la justice. Aveuglés par notre attente, nous ne faisons plus la distinction entre les tâches de maintien de l'ordre et la question judiciaire. Si l'on peut admettre que l'Etat ait à l'égard des membres de la communauté une obligation de sécurité, cela ne peut signifier qu'il doive, dans le procès judiciaire, jouer les deux rôles incompatibles d'enquêteur et de juge. La neutralité des représentants de l'Etat dans l'accomplissement des missions de service public est un dogme mais, dans le domaine judiciaire plus qu'ailleurs, c'est aussi un leurre. Comment l'enquêteur pourrait-il rester neutre tout en faisant avancer ses investigations dans un sens déterminé ?
De source revue Quasimodo
Oeuvre de Voltaire,
Commentaire sur le livre des délits et des peines
1766, par un avocat de province, extraits
II. — Des supplices
Les supplices recherchés, dans lesquels on voit que l’esprit humain s’est épuisé à rendre la mort affreuse, semblent plutôt inventés par la tyrannie que par la justice
III. — Des peines contre les hérétiques
L’habitude devient loi; et depuis ce temps jusqu’à nos jours, c’est-à-dire pendant plus de sept cents années, on a brûlé ceux qui ont été ou qui ont paru être souillés du crime d’une opinion erronée.
X. — Des sorciers
Les médecins cherchèrent encore la marque satanique. Ils la trouvèrent à un petit seing noir sur une de ses cuisses. Ils y enfoncèrent l’aiguille. Les tourments de la question avaient été si horribles que cette pauvre créature expirante sentit à peine l’aiguille elle ne cria point; ainsi le crime fut avéré. Mais comme les moeurs commençaient à s’adoucir, elle ne fut brûlée qu’après avoir été pendue et étranglée.
Tous les tribunaux de l’Europe chrétienne retentissaient alors de pareils arrêts. Les bûchers étaient allumés partout pour les sorciers, comme pour les hérétiques. Ce qu’on reprochait le plus aux Turcs, c’était de n’avoir ni sorciers ni possédés parmi eux. On regardait cette privation de possédés comme une marque infaillible de la fausseté d’une religion.
Un homme zélé pour le bien public, pour l’humanité, pour la vraie religion, a publié, dans un de ses écrits en faveur de l’innocence, que les tribunaux chrétiens ont condamné à la mort plus de cent mille prétendus sorciers. Si on joint à ces massacres juridiques le nombre infiniment supérieur d’hérétiques immolés, cette partie du monde ne paraîtra qu’un vaste échafaud couvert de bourreaux et de victimes, entouré de juges, de sbires, et de spectateurs.
X. — De la peine de mort
On a vu des juges qui aimaient à faire couler le sang; tel était Jeffreys, en Angleterre; tel était, en France, un homme à qui l'on donna le surnom de coupe-tête. De tels hommes n'étaient pas nés pour la magistrature; la nature les fit pour être bourreaux.
XII. — De la question
La loi ne les a pas encore condamnés, et on leur inflige, dans l’incertitude où l’on est de leur crime, un supplice beaucoup plus affreux que la mort qu’on leur donne, quand on est certain qu’ils la méritent.
Juges de la Cour et mythes au Canada
Juges de la Cour
Allocution de la très honorable Beverley McLachlin, C.P.
Le rôle du juge dans un État démocratique
Le 3 juin 2004, extraits
Le rôle du juge dans un État démocratique consiste à résoudre les différends qui opposent les citoyens et les gouvernements. Dans une démocratie, chacun, du citoyen ordinaire au politicien le plus important, doit se conduire conformément à la loi. Une institution doit donc exister pour régler conformément à la loi les différends qui surgissent. Cette institution, c’est la magistrature.
Il est facile de décrire le rôle des juges, mais plus ardu de décrire la façon dont les juges s’acquittent de leur tâche. En effet, au fil des années, certains mythes ont embrouillé la véritable nature du rôle que joue le juge et des défis qu’il doit, dans une démocratie moderne, relever.
Heureux les agents publics : ils seront couverts
08.08.08 13:24, 1769 vues, Catégories: Essais Les robes noires contre les blouses blanches ?
Par Eolas, lundi 4 août 2008, extrait
Heureux les agents publics : ils seront couverts
Notre hypothèse est que le dommage au patient est survenu dans un établissement hospitalier (on parle d'hôpital pour un établissement de soin relevant de l'État, et de clinique pour un établissement privé ; mais il y a des pièges comme l'Hôpital américain de Paris, qui comme son nom l'indique est une clinique française située à Neuilly Sur Seine). Le contentieux relève du juge administratif, et le défendeur est l'établissement hospitalier lui-même, pas le médecin. Ceci est une application générale du fait que l'État est responsable des agissements de ses fonctionnaires, et se substitue à eux pour réparer les dommages causés. Il peut ensuite régler ses comptes avec l'agent public fautif, en demandant le remboursement des sommes payées à la victime (action récursoire, quasiment jamais utilisée à ma connaissance) et en prenant des sanctions disciplinaires à son égard.
Arrête d'être lourde (je parle à la faute)
Jusqu'en 1992, le juge administratif exigeait que la faute ayant causé un dommage soit une faute “lourde”. Cette exigence se voulait le reflet de la particularité de la pratique médicale : un médecin ne saurait être tenu de guérir son patient. Il doit faire de son mieux. ...
— La voici - une question - : qui êtes-vous pour dire qu'un médecin a commis une faute ?
— Personne. Pas plus que le juge, cela dit.
— Est-ce une excuse ?
— Non, mais l'ignorance est plus supportable quand elle est équitablement partagée. C'est sur ce pilier que reposent tous les comptoirs de café du commerce. De fait, pour dire qu'un médecin s'est trompé, nous faisons appel… à un médecin. Tous ces dossiers donnent lieu à une expertise judiciaire. Zythom nous parle avec talent de son activité d'expert judiciaire en informatique. Un médecin fait de même, mais n'autopsie pas des serveurs ou des disques durs.
— Cela marche comment ?
— Très simplement. On ne choisit pas son expert, c'est le juge qui le désigne. L'adversaire doit être mis en cause pour pouvoir participer aux opérations et éventuellement avoir son mot à dire sur l'expert. Cette désignation se fait en référé, aussi bien au judiciaire (art. 145 du CPC) qu'à l'administratif (art. R.532-1 du CJA). L'expert se fait communiquer le dossier médical complet, épluche les compte-rendus opératoires, convoque les parties à une réunion d'expertise où la victime sera examinée en présence des avocats, du médecin ou de l'établissement mis en cause. Les avocats en “corpo” se font assister d'un médecin conseil, qui leur apporte leurs lumières. L'expert rend ensuite un rapport répondant aux questions et remarques faites par les parties, et c'est sur la base de ce rapport que les avocats vont ensuite s'étriper en toute confraternité.
“Le droit, rien que le droit…”
Par Eolas, jeudi 31 juillet 2008, extrait
Je ne le dirai jamais assez : le droit et la morale sont deux choses distinctes.
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