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Des résultats « détaillés »
Ce qui m'a été communiqué ces jours-ci, par cette mère, aujourd'hui à Nice, s'apparente assez à ce qui fuse parfois, dans ces histoires « délicates ». Cette semaine, après un fax pour une réponse rapide, un RAR est parvenu à un cabinet d'avocat parisien, ce que tout internaute peut en ce moment vérifier sur le portail de la Poste. Une mise en demeure de tout « supprimer » ou de censurer des mots dans son blog pouvait impressionner cette mère.
J'ai moi-même très souvent et plus ou moins gentiment ou fermement été prié de « supprimer » mon propre blog. Mais je n'y ai que très rarement apporté quelques modifications, à chaque fois, très mineures.
Depuis le week-end dernier, j'ai publié quelques billets dans ma nouvelle rubrique « Affaires ». Ceux qui souhaiteront de plus amples renseignements à ces sujets, cette mère de Nice, ces difficultés « familiales » et son propre « combat » pour ses enfants « placés », pourront aussi aller visiter son blog, SOS Villages de Marly. C'est une histoire avec ses particularités, sur plusieurs années. Tout jugement hâtif, que ce soit de cette mère ou même des dits « services », est à mon avis à proscrire. J'ai aussi appris que d'ici quelques temps, elle pourrait avoir un rendez-vous auprès du Conseil général.
Même ce qui s'est tramé au cours de cette semaine passée est vraiment très spécifique à ce cas tout à fait particulier. Je publie simplement les images ou références qui suivent pour mieux répondre à certains journalistes. « Il y a un moment où il faut vérifier ces informations », affirmait récemment Laurence Ferrari. J'ai bien fait quelques vérifications.
Un petit bilan
Ma fille Justine reste donc scolarisée à Hagenau, en internat. Elle est « en âge de discernement », les juges en sont persuadés, et elle ne veut pas être scolarisée à Paris ou sa « banlieue ». Le pasteur d'Uhwiller et des travailleurs sociaux veilleront sur Justine et sa scolarité, rendant de temps en temps compte au juge pour enfant. En hiver dernier, cette Dass ou le collège envisageait de « l'orienter ». Ma compagne et moi sommes intervenus, Justine a ensuite été admise dans un lycée. En automne dernier, les professionnels de l'ARSEA Alsace envisageaient à nouveau de « l'orienter ». A l'occasion, je vais poster une lettre pour le juge pour enfant de Nanterre car je pense qu'il serait souhaitable que ma fille Justine soit rapidement examinée par un médecin, un vrai, et non uniquement simplement, de temps en temps, par des charlatans.
J'ai un peu fait le point avec cette mère qui se plaint de la situation de ses propres enfants, « sauvés » par l'association SOS Village d'Enfants, cette équipe qui « sauve » aussi les fratries, avec « une mère SOS ». Elle a beaucoup d'enfants, pourrait-on se dire d'abord. Certains d'entre eux sont majeurs, « sauvés », elle n'en a plus aucune nouvelle.
L'un de ses enfants né d'une union plus récente est à la maison, m'a-t-elle dit. Il y aurait eu une mesure AEMO pour rassurer les professionnels de la Dass ; cette mesure aurait pris fin en septembre dernier. Le Conseil général des Alpes maritimes devrait donc avoir quelques assurances quant aux « capacités éducatives » de cette mère et de son foyer actuel.
Ses autres enfants seraient éparpillés un peu partout, elle n'en sait pas tout. Elle affirme qu'elle n'a plus de contacts avec certains d'entre eux, notamment donc les plus âgées, de jeunes majeurs. Mais Laurence Ferrari s'est voulu rassurante au cours de certaines de ses déclarations, SOS Villages d'Enfants ne « lâche » pas les enfants au moment de leurs majorité. En effet, des enfants peuvent parfois « profiter » de mesures d'assistance éducative jusqu'à leurs 21 ans.
J'ai expliqué à cette mère que nous allons plutôt nous préoccuper des plus jeunes, encore « placés », depuis 2003. J'émets des réserves car SOS Village d'Enfants pourrait encore avoir une perception tout à fait différente de la situation de ces enfants... Selon ce que cette mère m'a communiqué :
• E., 13 ans, chez une mère SOS depuis juin 2009, a Onnaing ; elle - une fille - ne peut plus communiquer avec sa mère,
• Y, 9 ans en février prochain ; selon un fax récent, il a pu quitter le « village » aujourd'hui, pour être accueilli par une mère SOS, à Quiévrechain,
• T., 7 ans en novembre dernier, chez une mère SOS a Saint Saulve, depuis juin 2009 ; sa mère affirme pouvoir communiquer plus et plus facilement avec cet enfant depuis qu'il n'est plus au « village » ; certaines familles d'accueil sont différentes des autres
Tout semble très contrasté dans cette famille « assistée », surtout cette conception de la « fratrie sauvée » par « une mère SOS », j'en compte déjà trois. C'est assez conforme à ce que j'ai perçu en octobre 2008, au cours du colloque du Fil d'Ariane ? Saint Saulve, c'est un peu plus à l'ouest de Marly, près de la zone industrielle du Nord de Valencienne. Saint Saulve, c'est donc encore et à peu près « le village » ou les prés de Marly. Mais Nice est dans le sud de la France.
Qui faut-il croire, Laurence Ferrari ou les autres ?
Du coup, je m'interroge encore, et beaucoup, comme souvent. Qui faut-il croire, les pros de la Dass du 9-3 ou d'autres ? Lorsque je lis certains canards et dossiers d'assistance éducative, les placements sont tantôt « transitoires », parfois « durables », jusqu'à la quille, Versailles confirmera. Lorsque je regarde France 2, le placement peut être « provisoire ». Mais lorsque j'écoute Laurence Ferrari, j'entends bien que certaines associations ou villages ne « lâchent » pas les enfants avant leur majorité révolue ? J'ai pu mal lire quelques documents à diffusion plus confidentielle, voire très restreinte. J'ai aussi pu mal voir ou très mal entendre. Mais les travailleurs sociaux, assez globalement, j'ai tendance à ne plus trop les croire ; ils mentent toujours et ils l'ont d'ailleurs eux-même avoué. Et ce qu'on lit sur Légifrance, c'est du vent, on me l'a assez souvent lancé, à Versailles comme à Nanterre. A quoi servent les tribunaux, serait-ce fait pour distraire les parents ? Le second drame de Annie Duperey : avoir été séparée de sa soeur... elle a perdu ses deux parents ? C'est si affreux ?
Laurence Ferrari arrive très bien à faire « la part des choses », Annie Duperey a retrouvé sa soeur, 18 ans après, une « seconde chance » dans sa vie... « On va les laisser dans leur pays, on va les laisser dans leur culture » ? Dans cette vidéo, Laurence Ferrari répondait à Justine ? On apprend beaucoup lorsqu'on écoute Laurence Ferrari ou ces divers « publi-reportages » flattant nos campagnes. Tout le monde ne supporterait pas ces « reality shows » ? Je pense que c'est assez vrai, sur le terrain comme dans les prétoires, tout est souvent assez dur, « lessivant » même. « Notre rôle, c'est d'être objectif et serein, pour les téléspectateurs... » Suit une question de Mathieu : « Comment doit s'écrire l'info de demain ? »
Laurence Ferrari croit très fort à l'avenir de ces grands journaux. « Il y a un moment où il faut vérifier ces informations, affirme-t-elle. Et sur le net, on a pas la certitude que ces informations sont vérifiées et crédibles. Donc, nous [TF1 et France 2], notre rôle, et c'est pour cela qu'on fera la différence, qu'on la fait aujourd'hui et qu'on continuera à la faire, à mon avis, pour les 10 ans qui viennent, c'est la fiabilité de nos informations, c'est la crédibilité de nos journalistes... » C'est ce qu'on nous inculque au collège, je pense que Xavier Darcos confirmera. Mais après, il arrive qu'on grandit encore un peu.
Nos porte voix : « l'Elysée ne répond pas à des allégations mensongères »
J'ai le sentiment que par le passé, on m'a très souvent répondu n'importe quoi. En matière de « placement » ou de « garde d'enfants », les décisions relèvent « exclusivement » de la « compétence » des magistrats ? Depuis 2006, il s'en est passé des choses ; j'ai surtout pu marquer depuis les esprits de plusieurs magistrats ou professionnels de sa justice.
Je recherchais une ordonnance rendue il y a quelques temps par le tribunal administratif de Strasbourg, je souhaite la scanner et la placarder en ligne ; ça suivra, c'est une perle rare perdue dans mes piles et paperasses. En les brassant un peu, j'ai retrouvé cette lettre, plus bas, qui me parvenait un jour du château. Je pense que cette décision du tribunal administratif est depuis longtemps définitive, comme cet arrêt publié au Tract Officiel. Sera-t-elle un jour commentée ? C'est après réception de cette lettre, en novembre 2006, que le juge Thierry Reveneau a décrété que je serais « fou »... J'en ai une autre, peut-être du ministère de l'intérieur : « faisons suivre à la chancellerie, pour un traitement approprié ». Depuis 2003, les correspondances ainsi que des rapports ont fusé dans tous les sens, en coulisses et avec les cintres aussi.
J'ai adoré ce son, diffusé ce matin, par France Info, surtout sa première partie, des propos de Christophe Régnard. Il ne sait pas si le soupçon est aujourd'hui légitime, après l'affaire Clearstream, mais il croit qu'il est bien là :
Mais est-ce bien grave ? Je n'en suis pas si sûr. Dans le blog de Maître Eolas, l'été dernier, des commentateurs faisaient les mêmes observations que moi : depuis quelques temps, ceux qui le peuvent vont faire juger ou arbitrer leurs grosses affaires dans d'autres contrées. Quant aux petites gens, depuis la réforme de la carte judiciaire, les tribunaux, ils les oublient. Je crois qu'ils les oublieront d'autant plus facilement qu'ils n'étaient souvent pas accessibles, voire inutiles.
J'ai maintenant souvent posé des questions au château ou à des dépendances, y compris en communiquant parfois cet arrêt de décembre 2008, rendu par la cour de cassation. L'arrêt est depuis très longtemps définitif. Mais le château ne s'est jamais aventuré au moindre commentaire. Pourtant, le château communique très souvent, parfois volontiers lorsque sa justice fait n'importe quoi. Devrais-je en déduire que la cour de cassation rend des mensonges ou quelque chose de cette nature ? Que rendent un tribunal administratif, un juge d'instruction ou même un juge des tutelles ? Des mensonges.
Pourquoi recevais-je encore des réponses du château, en 2006, et même mi 2007 ? L'information sous cette lettre de 2006, la communication du jour du château, a été reprise aussi ce soir, par France 3. « Clearstream : Villepin voit l'Elysée derrière l'appel » ? Ca me fait penser à ce type, un enseignant, je crois : « Sarkozy, je te vois »... Où sont les paranos ? Depuis 2006, je pense avoir fait bien pire que « casse toi, pauv'con ». Que faire un jour de pire que « je te vois » ?
Ce soir, en lisant Challenges du 28 janvier, j'ai appris que notre chantre aurait été lâché par les classes populaires et par les CSP+. Il y a peu, Lefebvre nous apprenait bien qu'ils meurt tous. J'aime bien le titre de l'article, en page 7 : « Le cercle des sarkozystes disparus ». Un « proche » répondait tout de même à Challenges que « Le mois de janvier a été calme. La chute de la popularité du chef de l'Etat a été stoppée ». Il a fait très froid depuis décembre dernier, tout a pu geler. Dès le mois de février, les dernières glaces pourraient doucement commencer à fondre et ce qui reste des sarkozystes aussi ? J'aime tout autant la « critique » du moment de Lefebvre : « ce ne sont que le ou les exécutants qui paient ».
Dans la journée, j'ai bien entendu aussi que des parties civiles pouvaient se contenter de quelques attendus. Dominique de Villepin « n'a pas toujours dit la vérité », ajoutait Claude Guéant ? Alors nous rirons encore, bientôt. L'autre tract est tout aussi comique, sous « Défaite d'anniversaire à l'Elysée », je lis : « Plus audacieux, un responsable de l'UMP va jusqu'à trouver `' bien des avantages " au jugement de relaxe... `' Là, on va en parler pendant quarante-huit heures et puis le soufflé va retomber. " Les tenants de ce scénario soulignaient, pour s'en féliciter, la remarquable retenue de la famille villepiniste. ». A mon avis, la mayonnaise reprendra au moins pour les intimes, mercredi, avec le prochain Canard.
Actualités Challenges > Politique Economique 29.01.2010 | 19:54, extrait
Clearstream : Villepin voit l'Elysée derrière l'appel
Le procureur de Paris Jean-Claude Marin a annoncé sa décision de faire appel du jugement qui a relaxé, la veille, Dominique de Villepin, dans le cadre de l'affaire Clearstream. Dominique de Villepin a déclaré vendredi 29 janvier sur Canal+ que la décision du parquet de Paris de faire appel de sa relaxe dans l'affaire Clearstream a été prise jeudi "lors d'une réunion à l'Elysée". "C'est un fait. J'ai été sept ans secrétaire général de l'Elysée. Je connais l'Etat, je connais la fonction publique... Et donc, je vous dis, je vous affirme. Je n'ai pas l'ombre d'un doute", a martelé l'ancien Premier ministre assurant, pour étayer son propos, avoir eu "une information par des fonctionnaires de la présidence de la République" en ce sens. La présidence de la République a répondu et fait savoir à l'AFP que "l'Elysée ne répond pas à des allégations mensongères".
Clearstream : Lefebvre est mécontent
AFP, 28/01/2010 | Mise à jour : 17:56
Le porte-parole de l'UMP Frédéric Lefebvre a affirmé ce soir à propos du procès Clearstream dans lequel Dominique de Villepin a été relaxé, que "ce ne sont que le ou les exécutants qui paient", en espérant que le second procès "permettra de montrer qui a commandité cette manipulation et pourquoi".
INFO - SPECIAL PROCES CLEARSTREAM - Villepin-Sarkozy
Clearstream: polémique Elysée-Villepin
France 2, publié le 29/01/2010, 21:51, extrait
Pour le secrétaire général de l'Elysée, interviewé par le site de Paris-Match, le procès Clearstream n'a pas permis de découvrir toute la vérité sur la manipulation des fichiers truqués de cette société luxembourgeoise. La justice a établi l'existence d'unemachination mais "une part de mystère demeure", estime Claude Guéant.. "Trois personnes ont été condamnées. Mais la question est de savoir qui est l'inspirateur. Y a-t-il un inspirateur ?" déclare-t-il. "Je note que, dans les attendus du tribunal correctionnel, il est fait mention que Dominique de Villepin n'a pas toujours dit la vérité", ajoute Claude Guéant.
Téléthon : Bergé réclame l'intervention de l'Etat
J'aime assez certaines interventions de Pierre Berger même si je ne partage pas son point de vue. Ses propos peuvent susciter des polémiques très instructives. Je l'écoutais encore il y a deux jours. Pierre Berger avait déjà eu quelques réponses auxquelles il semble avoir maintenant adapté son discours ? En effet, je pense qu'il y a quelques temps, l'AFM avait assez bien répondu. Pierre Berger nous reparlera-t-il encore un jour de l'instrumentalisation de la souffrance et de personnes vulnérables, par exemple, les enfants et les fratries ? Les médias n'aborderont peut-être plus ce sujet sensible de la possible instrumentalisation de certaines figures, de tabous, d'improbable, d'idoles et de plus abject.
« Elever Sidaction contre Téléthon », ce n'est pas du tout cela, « le problème », je suis également de cet avis même si ce débat ne me parait pas inutile ; nous parlons bien depuis de très longues semaines « d'identité nationale »... et de très nauséabond aussi. Si cette polémique relative aux dons et à diverses dérives reprend de plus belle, je pense que je vais pendant quelques jours très régulièrement regarder le 20h de TF1 ou en sonder ses archives.
J'attends avec impatience qu'on nous parle un jour du mythe des carences des contrôles, voire de mensonges aussi.
DONS
Téléthon : Bergé réclame l'intervention de l'Etat
NOUVELOBS.COM | 28.01.2010 | 15:35, extrait
Le président de Sidaction trouve scandaleux que l'argent du Téléthon finance des laboratoires privés. Le président du Sidaction relance la polémique et s'élève une nouvelle fois contre le Téléthon et ses 100 millions d'euros de dons. Interrogé sur Europe 1, Pierre Bergé a réclamé jeudi 28 janvier une intervention de l'Etat. "Je ne veux pas élever Sidaction contre Téléthon, ça n'est pas le problème" a déclaré l'homme d'affaires. "La seule vraie question que je pose, c'est est-ce qu'une association caritative à besoin de 200 millions d'euros de réserve, de 150 millions de placements, de 7 millions d'euros par an de produits financiers ? Est-ce qu'une association caritative a besoin de financer des laboratoires privés ? Ma réponse à moi, est non. Je trouve ça scandaleux" a insisté Pierre Bergé.
Une petite lettre au juge pour enfant
Il m'arrive de temps en temps de passer à la Poste. J'expédierais ce qui suit. Suivra la quille, fin 2011.
Monsieur le juge pour enfant,
Après l’été dernier, je souhaitais vous saisir, mais vous considériez alors qu’il n’y avait pas d’éléments nouveaux au dossier d’assistance éducative de ma fille Justine. La cour d’appel de Versailles vient de rendre un arrêt, suite à mon appel de votre jugement du 16 juillet 2009. Selon cet arrêt, aujourd’hui, il y aurait éventuellement des éléments nouveaux au dossier de ma fille Justine. La lecture de cet arrêt et de ses motivations me laisse assez sceptique mais je ne déclarerais pas de pourvoi pour celui-ci.
Dans ma dernière correspondance à votre attention, je vous informais, entre autres, que Justine pourrait avoir des problèmes de santé. Je le soulignais encore dans mes plus récentes conclusions, déposées en décembre dernier, à Versailles. Mais j’ai le sentiment que cela n’a pas été perçu. Justine avait déjà des difficultés ainsi que des problèmes de santé, par le passé, lorsqu’elle était placée à l’OSE France ; mais cela n’avait pas été entendu non plus (voir en pièce jointe, une lettre du 5 janvier 2005, de Monsieur Richard Josefsberg).
Aujourd’hui, la Dass attacherait une certaine importance à l’avenir ainsi qu’à la scolarité de ma fille Justine. Je pense qu’il serait donc également important de se soucier aussi de ses problèmes de santé.
A faire, ces prochains temps
J'ai plusieurs choses à faire un jour :
• Fixer une applique, un peu de bricolage...
• Rédiger une correspondance « privée » aussi,
• Faire couiner ou sourire encore, par exemple, à TF1 ?
Sur ce troisième point, je crois que c'est en bonne voie, mais je vais y réfléchir encore. Les discours de guerre, je les réserve pour d'autres histoires, je pense qu'ils ne seront pas utiles pour cette affaire là. Le « dossier » est bien différent. Ce ne sont pas mes enfants ni ma famille. Je ne me soucie pas du nombre de mes lecteurs tandis que d'autres comptent leurs fidèles, parfois même, sur leur générosité. Je vais être prudent, comme à d'autres occasions. Je ne tiens pas à ravager le travail déjà accompli, sur de très longs mois et même sur plusieurs années. Par le passé, pour d'autres familles et enfants, tout s'était très bien déroulé, ce qui pourrait déjà rassurer à TF1 et peut-être même, dans les Alpes Maritimes.
Au cours de ces derniers jours, j'ai souvent communiqué avec cette mère qui alimente ce blog, SOS Villages de Marly. On en avait un peu discuté en novembre dernier aussi, sur la toile, alors qu'elle avait déjà fourni beaucoup d'efforts. Elle semble être très motivée, c'est assez rare. Puis elle a donc reçu des correspondances et enfin, une mise en demeure.
Je pense que d'ici quelques jours, elle devrait être plus calme, un peu plus assurée aussi. Pour le moment, tout en envisageant l'avenir, cette mère se dit encore « colérique », elle également. Mais elle n'est pas seule, ce qui pourrait un jour faciliter quelques échanges ou discussions. Ailleurs, je pense que des gens réfléchissent aussi. En tous cas, cette mère attend aujourd'hui une éventuelle réponse à une correspondance qu'elle affirme avoir envoyée à un cabinet d'avocats représentant les intérêts de l'association SOS Villages d'Enfants. Cette correspondance a été vue par un avocat du barreau de Paris et depuis ce week-end, le blog de cette mère semble avoir suscité la curiosité.
Je connais un peu cette association, SOS Villages d'Enfants. L'un de leurs responsables, représentant ou éducateur participait au colloque de parents organisé en octobre 2008, par le Fil d'Ariane : après 10 ans, quel bilan ? Au retour de ce colloque, j'ai publié un compte rendu dans lequel je n'ai pas tout écrit, commenté ou développé. A l'époque, j'aurais souhaité parler, intervenir, répondre un peu aux uns et aux autres, mais ça n'a pas été possible. Aujourd'hui, je pense que tout est encore différent.
Retour sur... la cassation, encore
Il me semblait bien avoir lu une allégation étrange dans l'arrêt rendu ce 15 courant, par Versailles. « Considérant que les moyens développés par M. KANT visant à remettre en cause, par delà le jugement du 16 juillet 2009, des décisions antérieures à présent définitives, ne seront pas retenus » ? Je viens d'avoir une brève conversation téléphonique avec mon avocat à la cour de cassation. Il me confirme qu'il a bien déposé un mémoire puis, qu'un jour, une quelconque décision sera rendue. En effet, l'arrêt rendu en mai dernier, par Versailles, a bien été soumis à l'appréciation de la cour de cassation. J'ai également pu constater qu'il n'y a pas le moindre « malentendu » entre cet avocat et moi.
En décembre 2008, Maître Eolas m'avait encore répondu : « si t'es pas content, vas te faire soigner ». A peine plus tard, la cour de cassation rendait un arrêt que la cour d'appel de Versailles semble avoir balayé, me suggèrant depuis, par deux fois, « d'aller me faire soigner » après m'avoir recommandé d'abord de me « faire mieux conseiller ». Entre temps, c'était aux proches ainsi qu'a la famille Halimi « d'aller se faire soigner » aussi ; ils ont eu le droit de faire appel, le parquet se serait ému, mais tout de même, le Docteur Daniel Zagury pourrait un jour confirmer que de nos jours, tout se soigne. L'an dernier, j'ai fini par répondre avec un extrait d'un son de Lilly Allen : « Fuck you, very much... » Après la sensure de Maître Eolas, début décembre 2008, a suivi la censure. Mais j'admets que j'avais ensuite poussé le bouchon assez loin, dans son blog, comme assez souvent là bas, surtout, peut-être, en répondant plus tard à Gascogne, sauf erreur, un procureur à moins qu'un substitut. J'en ai conservé quelques notes.
Je ne vois pas pourquoi j'irais « me faire soigner ». En effet, je suis plutôt satisfait par toutes ces décisions « de justice », je ne compte même pas soumettre le dernier arrêt de Versailles à la cassation, il est très bien ainsi.
Une manifestation pour « sauver » le Val de Marne
Ce soir, sur France Info, j'ai entendu que les journalistes du Parisien ne s'afficheraient pas sarkozistes. Je constate qu'ils pourraient savoir ce qu'est « un lobby ». Selon quelques rumeurs du jour, seul le Figaro aurait apprécié la prestation d'hier soir, sur TF1. En arrivant dans le secteur du centre culturel d'Orly, je me suis arrêté au café du coin ; la une du Parisien du secteur était assez similaire à celle du 9-2 : « des promesses ». Un peu plus tard, l'adjoint à la culture de la ville d'Orly me confirmait que le Val de Marne avait manifesté ce jour. Là bas, les impôts locaux devraient augmenter au cours de cette année 2010. Leur conseil général vient encore d'assigner l'Etat, selon ce que j'ai lu dans le cahier du coin.
J'ai encore discuté de ce qui s'était passé dans ce quartier, un peu avant nouvel an. Là bas, certains semblent se dire qu'il s'agit d'un fiasco de la psychiatrie ou peut-être d'un fâcheux accident. Un peu avant cela, j'ai entendu qu'un juge de Nanterre ferait de la résistance... « Y a-t-il un problème avec une juge d'instruction » ? Si la famille du défunt, des pétitionnaires, signataires et leur avocat insistent, Nanterre pourrait un jour d'abord réclamer quelques expertises psychiatriques ? Pourquoi s'appesantir puisqu'on nous a déjà dit que l'irrégulier s'était « cogné la tête seul » ? Je vais finir par croire que dans ce pays, il faut être nombreux, tout un troupeau, pour que sa justice s'émeuve un jour.
RTL info | 24 janv. 2010 | Màj 25 janv. 2010 00h05, extrait et le son
Mort d'un sans-papier en garde à vue : la justice bloque-t-elle l'enquête ?
Y a-t-il un problème avec une juge d'instruction de Nanterre, chargée d'enquêter sur la mort d'un sans-papier malien le 24 janvier 2005 ? Cet homme, interpelé pour séjour irrégulier, est décédé durant sa garde à vue à Courbevoie, dans les Hauts-de-Seine. La version des policiers ne correspondrait pas avec celle des médecins légistes, mais la juge n'aurait pourtant pas donné suite.
Mes meilleurs voeux pour 2010 !
Je vais faire part de mes voeux, il n'est pas trop tard, janvier n'est pas encore passé. J'expédie des cartes à l'attention de la Direction de l'ARSEA Alsace, à Ostwald également, à l'attention de Monsieur Thomas Resch, à la Direction de l'Agence France Presse ou Frousse, à la Direction de l'Oeuvre de Secours aux Enfants France, ainsi qu'au Garde des Sceaux. La Poste pourrait tout éparpiller, seule sa chancellerie devrait recevoir un RAR. Je pourrais faire plus, d'autres RAR, mais c'est déjà bien trop de frais. Quant à mes lecteurs, je leurs souhaite bien évidemment aussi une bonne année 2010 !
Les résidents de l'Elysée n'en recevront pas, je leurs ai déjà fait part de mes voeux, ce 21 janvier.
Un arrêt du 15 janvier 2010, rendu par Versailles, et des voeux
Peut-on interjeter appel contre une lettre du juge des enfants ?
Je pense que je ne pourrais pas me contenter de l'édition de 2003 du guide de la protection judiciaire de l'enfant, de Michel Huyette. Il me faudra également toutes ses mises à jour, puis je devrais partir à nouveau fouiner dans de bons classeurs de jurisprudence, comme je l'ai déjà fait, par le passé. On apprend beaucoup, sûrement de trop.
Il y a peu, à la cour d'appel de Versailles, je souhaitais faire appel de deux correspondances que le juge pour enfant de Nanterre m'a adressé, entre septembre et décembre 2009. Je le précisais bien dans les conclusions que je remettais à la Cour et auxquelles celle-ci me répondait, dans son arrêt rendu ce 15 janvier 2010. La cour a déclaré mon appel de la correspondance du juge pour enfant datée du 21 septembre 2009 « irrecevable », ce qui ne me surprend pas trop. En effet, par cette correspondance, le juge pour enfant m'informait qu'il demandait d'abord une note d'information, à l'ARSEA ; il s'agissait donc bien d'une mesure d'instruction.
Je souhaitais également faire appel d'une correspondance du juge pour enfant datée du 3 décembre 2009, mais je crois que c'était bien trop demander à la Cour qui ne la mentionne d'ailleurs même pas dans son arrêt daté du 15 janvier. J'ai vérifié ; vu la proximité des dates, il se pourrait bien que je n'ai pas déclaré l'appel de cette correspondance au greffe de la chambre des créatures inférieures. Ce ne serait donc qu'en raison d'une banale et simple erreur de procédure que je n'ai pas pu faire appel de cette correspondance du 3 décembre 2009 du juge pour enfant. Mais ce n'est pas grave, je vais me flageller et faire avec, comme je l'écrivais déjà dans mes conclusions déposées ce 11 décembre dernier, à Versailles.
Je crois qu'il faut être très pointilleux et extrêmement rigoureux lorsque le juge pour enfant est saisi ; on ferait encore fausse route. Or, pour les parents, la représentation n'est pas obligatoire lorsque le juge pour enfant est saisi.
C'est assez drôle car le Docteur Magalie Bodon-Bruzel ainsi que des magistrats professionnels du coin seront les premiers à me reprocher d'être d'une « rigidité absolue » et de refuser aussi de « collaborer » avec la Dass. Si j'avais pu faire appel de ces correspondances du 21 septembre et/ou du 3 décembre 2009, l'issue, ce 15 janvier 2010, aurait peut-être pu être différente ? En effet, la Cour elle même considérait qu'il y a des éléments nouveaux au dossier « d'assistance éducative », des écrits, dont un rapport de l'ARSEA du 27 novembre 2009, ils ont été versés depuis la rentrée de septembre 2009. J'aurais maintenant sûrement de bonnes raisons de ressaisir un jour le juge pour enfant de Nanterre.
Par le passé, peut-être fin 2007, mais dans un autre secteur géographique de ce même pays, un parent avait fait appel d'une simple correspondance d'un juge pour enfant ; je lui avais apporté quelques uns de mes éléments. Il n'avait ensuite pas été confronté à de telles difficultés. Au printemps 2008, j'envisageais moi aussi de faire tout simplement appel d'une très vulgaire lettre que le juge Xavier Serrier m'avait adressé, mais j'y avais finalement renoncé ; je pense qu'à l'époque, j'ai très bien fait de m'engager sur la voie de la procédure de prise à partie, j'ai aussi beaucoup appris.
Peut-on interjeter appel contre une lettre du juge des enfants ?
Guide de la protection judiciaire de l'enfant, mise à jour, extraits
Le code de procédure civile, dans son article 1191 mentionne que "Les décisions du juge peuvent être frappées d'appel". Habituellement, l'énoncé de ce principe ne pose pas de difficultés majeures... [...] Si souvent cette façon de procéder est légitime (en cas de simple demande de enseignement par exemple), une réelle difficulté apparaît si le juge apporte dans un courrier une réponse qui aurait dû être donnée sous la forme d'une décision judiciaire, alors susceptible de recours. [...] Cela confirme que l'appel est possible contre une véritable décision juridictionnelle notifiée à tort dans une simple lettre par le juge des enfants.
« Courage, pensons », nous lançait Onfray ? Où a-t-il bien pu aller chercher cela ? Je revisitais des pages sur Anastasie, lisant après encore du Foucault sur la minorité et l’âge du consentement, ainsi que du Kant (Emmanuel). Onfray a-t-il des enfants ? Ont-ils été raflés par la Dass, pour qu'ils puissent être confiés à un bon pasteur, à un curé ou à un rabin ?
Antimanuel de philosophie : leçons socratiques et alternatives,
par Michel Onfray, 2001, 334 pages, extraits sur Google books
Voilà qu'Anastasie s'avance, avec ses ciseaux menaçants ?
Je viens de recevoir une correspondance par mail qui peut encore faire penser à quelques contrées étrangères ainsi qu'à des périodes assez sombres. Mes échanges téléphoniques confirment comme un sérieux problème, peut-être une simple tentative d'intimidation, voire même, bientôt, le muselage d'une mère ? Gênerait-elle tant, réellement ?.
Cette mère a ouvert un blog, il y a longtemps déjà, SOS Villages Marly. Elle y expose ce qu'elle perçoit de la situation de ses enfants, placés, sur décision de justice. La plupart de ses billets et des écrits qui y sont publiés sont datés de l'hiver 2009. Il y a quelques temps, l'association SOS Villages d'Enfants a fait l'objet d'un petit reportage à la télévision. Cette mère a réagit. Ce 20 novembre 2009, à l'occasion des 20 ans de la CIDE, elle a distribué des tracts. Depuis, cette mère affirme qu'elle subit de plus en plus de pressions du fait de ses publications, sur son site Internet et dans son blog.
Elle n'a quasiment pas de visiteurs, le compteur qu'elle affiche sur son site a péniblement passé le cap des 5 000 pages lues, en un an. D'après mes statistiques, aujourd'hui, mon blog diffuse en moyenne plus de 4 000 pages par jour, à près de 700 butineurs (dont des moteurs de recherche, des robots et des aspirateurs ; les chiffres qui s'affichent ici sont un peu quelconques, juste indicatifs). Aujourd'hui, cette mère affirme avoir reçu une seconde lettre de mise en demeure, cette fois-ci de la part d'un cabinet d'avocats. Elle est mise en demeure « de cesser sous 48 heures tout usage et/ou mention » du nom « SOS Villages d'Enfants », ce qui peut effrayer. Pour le moment, cette mère n'envisage pas la modification du contenu de son site Internet et de son blog. Cette histoire pourra-t-elle s'arranger ? Ce n'est pas sûr, voir un coupon du Canard, dans cet ancien billet : La République et les blogs : « je t'aime... moi non plus ».
Ce soir, avant de communiquer avec des soutiens de cette mère, à Orly, au centre culturel Aragon-Triolet, j'ai découvert un texte de Dea Loher, mis en scène par Brigitte Barilley, Innocence, qu'il faudrait plutôt traduire par « non coupable ». La lecture était suivie d'un échange avec le public. Je me suis d'abord tu pour écouter ce que d'autres allaient en dire, comment les débats allaient évoluer. Assez rapidement, il a été dit qu'il ne faudrait pas percevoir des personnages désespérants, que toute pensée ou conclusion nihiliste serait à proscrire. L'une des actrices nous a ensuite appris qu'elle était allemande, qu'après la guerre, cette société avait subie de très fortes pressions. Selon l'un des acteurs français qui se référait bizarrement à mai 68, les personnages de Lea Doher pouvaient être perçus comme autant de satellites gravitant plus ou mois simplement les uns autour des autres. J'ai perçu tout autre chose.
En premier lieu, je me demande quelle est cette tendance à condamner d'abord le nihilisme et ces courants désespérants, il est possible de rire de telles pièces et personnages. Récemment encore, un article dans Marianne ainsi qu'un article sur rue89 tendaient aussi à condamner de telles pensées ou lectures de ce que l'humanité nous donne à observer. Il pourrait être temps de relire Nancy Huston, ses Professeurs de désespoir, mais aussi ceux qu'elle critiquait ainsi que certains qui lui ont répondu. Selon la rumeur, un ouvrage de Jean Améry publié en 1976 aurait suscité une vague de suicides en Allemagne. Au cours de cette pièce de Lea Doher, le suicide a un moment été présenté comme étant un pas vers l'orgasme éternel... Sa « tour des suicidés » pourrait bien exister, mais en Belgique, et non près de Helgoland ?
J'ai beaucoup apprécié cette pièce, ces lectures, un enchainement de pièces qui pouvaient paraître décousues. Le metteur en scène m'a d'abord répondu qu'il ne faudrait pas lire Lea Doher comme le ferait un sociologue. Je pense que certains ont ensuite compris que mon approche était pluridisciplinaire, que je percevais d'abord des acteurs ou rôles tantôt consternants, parfois au bord de la folie, là où les poussait leur culpabilité face à des échecs, supposés ou avérés, face aussi à des pertes d'êtres proches comme inconnus. J'ai perçu un monde où tous les sujets étaient en interaction, que ce soit sur scène, par l'effet des sujets en dialogue, mais également par l'effet de très fortes pressions sociales et morales qui s'exerçaient sur eux. Le texte est d'ailleurs limpide, il ne laisse pas subsister de doutes : l'ordre a été « laborieusement inculqué au lendemain de la guerre, nous appartenons à une société qui résout ses différends par la parole. » Des sans papiers qui gardent leurs distances au juge d'application des peines qui exerce un contrôle, de la belle mère qui débarque, avec ses valises, aux parents de la jeune fille assassinée ainsi qu'à la mère de son supposé meurtrier, tout était « présent » dans le langage de ces sujets, portés, bercés et balotés par le politique, le religieux, des croyances et des convictions.
L'une des mères : « pardon d'avoir mis ce fils au monde... je l'ai forcé à devenir droitier, mais les coups ont été portés de sa main gauche ! » J'ai tout autant apprécie le sujet de la belle-mère : « je pourrais tout foutre en l'air si j'avais une cigarette... et si j'étais pompiste. » Plus tard, le sujet ajoute : « si j'étais pompiste, je distribuerais le carburant et le risque d'incendie. » Sa fille lui répond souvent sur des tons moralisants, parfois lassée ou comme exaspérée : « maman... » J'ai même pensé au juge pour enfant, à certaines loteries judiciaires : « nous pourrions tout aussi bien déterminer notre avenir à coups de dés. » Le texte est paru aux éditions de l'Arche, traduit par Laurent Muhleisen.
Après ces débats, j'ai pris la peine d'expliquer par quelle fâcheuse coïncidence j'étais sur place, pour ces lectures. Je vais essayer de retourner à Orly, ce mardi 26 janvier, pour un autre spectacle. Il devrait être franchement nihiliste selon sa présentation : « Que faire pour donner un sens à sa vie ? » Ce soir, j'aurai pu rester pour La femme de l'autre, la pièce de 20h30, ma compagne n'est rentrée que très tard, dans la soirée, avec la petite, puis elle s'est effondrée.
Les parents de l'assassinée, perturbés par une mère
qui ne cesse de leurs demander pardon
Dans ce blog, tout est bien évidemment irréel, pas avéré ou « privé »
Qui donc prendrait encore au sérieux ce qu'on lit ici et là, sur Internet, cette vaste « poubelle à provocs » ?
Si je devais retourner bientôt à Versailles, j'insisterais pour que la Cour orthographie convenablement le nom ainsi que le prénom de la mère de Justine. En effet, dans ces arrêts rendus, ils ne sont pas conformes à l'état civil français. Je ferais peut être appel, rien que pour cette « broutille » ; j'en parlerais très prochainement au juge pour enfant de Nanterre.
La mère de Justine n'était pas attachée à son tréma mais elle était très fière de son prénom. De nombreux fichiers ou documents de notre grandiose Administration en attesteront, y compris des décisions rendues par le passé, par l'Administration judiciaire française, en tous cas, celle de l'est de ce même pays. Plus à l'ouest, c'est assez différent.
Par le passé, j'avais du saisir un JAF pour faire valider mes DVH ou « mes droits sur Justine ». La mère de Justine et moi-même avions finalement très simplement conclu un accord, « à l'amiable ». Depuis que les tantes maternelles de Justine se sont rapprochées de la Dass du 9-2, tout est, là encore, très différent, vraiment « très conflictuel avec le père ».
Quelle magistratüre... « Considérant que les moyens développés par M. KANT visant à remettre en cause, par delà le jugement du 16 juillet 2009, des décisions antérieures à présent définitives, ne seront pas retenus » ?
D'un peu de papier noirci d'encre rendu ce 15 janvier 2010
Ce coup ci, pas de cassation
J'ai encore du temps devant moi, deux mois, mais je suis assez certain de ne pas déclarer de pourvoi pour ce dernier arrêt rendu par Versailles. Son contenu me convient, comme de précédents écrits produits par Nanterre ou par Versailles.
Dans cet ultime arrêt, je relève comme un soin, quelques rectifications, la Cour semble s'être appliquée d'avantage ; dans les conclusions que je déposais, en décembre dernier, je ne parlais pas sans raisons de dénaturation des éléments de la procédure. En page 11 de cet arrêt du 15 janvier, je note : « Considérant que les moyens développés par M. KANT visant à remettre en cause, par delà le jugement du 16 juillet 2009, des décisions antérieures à présent définitives, ne seront pas retenus ». Je ne savais pas que la cour de cassation avait déjà rejeté mon pourvoi déclaré en juillet dernier...
Page 11, encore : « Considérant que Justine a souhaité être entendu par la Cour ; qu'elle est âgée de 16 ans et parfaitement capable non seulement de discernement mais également d'exposer et d'expliquer son point de vue concernant sa situation et de dire à son père, ainsi qu'elle a pu le faire à l'audience, la souffrance que lui cause l'attitude de celui-ci à son égard ; que la procédure d'assistance éducative la concerne au premier chef et qu'il ne peut être considéré, comme le soutient M. KANT dans ses conclusions, qu'il s'agit d'un conflit d'adultes qu'elle n'est ni en âge, ni en position de comprendre et qu'il conviendrait de préserver Justine de ces débats ; qu'ainsi, quelques désagréables à entendre que puisse être pour M. KANT les propos tenus à l'audience par Justine, il ne saurait être question de la priver de son droit de s'exprimer dans le cadre de cette procédure » ... Page 13 : « Considérant dans dans ces conditions que la désignation d'un nouveau service n'aurait pour conséquence qu'une perte du bénéfice du travail précédemment réalisé avec Justine ; ».
Début 2009, j'avais du batailler très dur et réclamer d'abord deux renvois à la Cour. Ensuite seulement, Justine a pu être entendue, en personne. A l'époque, la cour de cassation venait juste de rendre un arrêt assez inédit qu'il faut oublier.
Je trouve que dans cet ultime arrêt, la plume de la Cour est une fois encore excessive. Lors de cette audience, je n'ai rien perçu qui soit si « désagréable » dans les discours de ma fille. Mais les juges ont bien raison sur un point, elle sait s'exprimer comme une poissonnière. Qui « l'éduque » depuis toutes ces années ? L'ARSEA Alsace, ces spécialistes du respect des autres, ainsi qu'un pasteur et un corbeau. Entendre Justine, ce jour là, ce n'était pas pire que d'entendre des prêches apocalyptiques d'un pasteur ; je suis blindé, j'ai souvent entendu ceux du pasteur Clementz.
Ce que Justine a dit début décembre dernier a pu beaucoup plaire à la Cour. Ce qu'elle m'a lancé m'a surtout amusé. Justine a 16 ans. Elle a fait du théâtre « en Eglise » et sait ce qu'est une scène. Elle est intelligente, ce que je rappelais moi-même, dans mes conclusions. Depuis plusieurs années déjà, Justine fréquente et entend des juges, des travailleurs sociaux, des psys, le pasteur, etc. Elle semble être aujourd'hui bien assez futée pour obtenir ce qu'elle souhaite, lorsqu'elle le souhaite : « ceci, je l'exige, et cela, je n'en veux plus ». Elle veut rester à Hagenau, à l'internat, et la justice ainsi que les voyages entre deux mondes qui ne pourront jamais s'entendre, celui de son père et celui du pasteur, je crois qu'elle en a marre. Je pense également que des juges ainsi que ce pasteur ne souhaitent pas que Justine vive à la maison, chez son père. Comment et pourquoi lutter encore contre la volonté du pasteur d'Uhrwiller et de sa soeur ?
Par le passé, j'avais recoupé divers extraits de jugements de Nanterre, des extraits d'arrêts de la Cour d'appel de Versailles ainsi que des travaux de Richard Josefsberg avec des documents plus ou moins récents relatifs à des pratiques qui ont souvent été décriées par la France ainsi que par des pays étrangers. Cet arrêt du 15 janvier 2010 sera parfait ainsi, définitif, dans ce dossier « d'assistance éducative ». Il complètera très bien mes précédentes analyses et lectures.
Bulles N°40, 4ème trimestre 1993, UNADFI, extrait
Manipulation mentale, lavage de cerveau, mégalomanie : essai de définition
10. La dénonciation du père, acte ultime de la réforme de la pensée
La seconde exigence était bien plus difficile. Il s'agissait de dénoncer son père, tant comme individu que comme représentant de l'ancien régime. C'était l'acte ultime, symbolique, de la réforme de pensée des jeunes Chinois, et pour beaucoup, c'était extrêmement douloureux. Un cadre avait remarqué que Hu s'abstenait le plus possible de critiquer son père, et s'était mis à le harceler sur ce sujet en toute occasion. [...] Hu a finalement trouvé un moyen d'accuser son père sans dire trop de mal de lui, et sa confession a été acceptée. Chacun inscrivait ensuite sur une carte ses voeux concernant sa future affectation professionnelle. La décision était prise par les autorités. Théoriquement, on avait le droit de refuser, mais très peu le faisaient, car c'était un très mauvais point - d'ailleurs, qu'auraient-ils pu faire d'autre ?
Plus d'infos sur www.prevensectes.com
De mes conclusions déposées en décembre dernier : « Lors de cet autodafé, une mère, sa fille et l’ami de cette dernière étaient présents. Par le passé, sa fille avait été placée. Cet été, M. KANT et Justine ont brièvement rencontré cette mère et sa fille. Justine n’est pas naïve, elle est intelligente. » Cette autre enfant avait elle aussi longuement été « placée ». Sa mère n'avait que difficilement obtenu son retour à la maison. Une fois rentrée, cette enfant qui était alors également « en âge de discernement » n'a pas trouvé meilleure idée que de demander à être « placée » à nouveau, en foyer, pour être plus « libre ». Je pense que cette femme, son ami ainsi que sa mère n'étaient pas présents sans raisons, le 10 décembre 2008, en contrebas de la BNF. Ce jour là, par un froid de canard, nous nous somme bien réchauffés autour d'un petit feu de joie très officiellement déclaré en préfecture, celle de Paris. Je pense que le juge Thierry Baranger connait lui aussi très bien cette mère ainsi que l'histoire de cette autre enfant. Mais à la cour d'appel de Versailles, personne n'accorde jamais aucun crédit à ce qu'exprime le père de Justine. Je vais faire avec, comme d'habitude, et Justine en fera autant.
Le 10 décembre 2008, en contrebas de la BNF |
Ces jours ci, le facteur m'a également apporté différents livres. Pour me distraire, j'ai également acquis un nouvel album de Ptit'luc, Les gros mots. Je me demande où Ptit'luc et ses acolytes vont puiser leur inspiration.
Il faut que je pense maintenant à tenter de saisir un jour à nouveau le juge pour enfant. Je crois que les juges veulent jouer encore. Ici et là, je perçois assez comme des dogmes, doctrines, idéologies, pratiques et usages. Ce serait drôle s'il ne s'agissait pas de ses propres enfants et de sa famille. J'ai un peu lu Parquet et politique pénale (depuis le XIXe siècle) ; il semblerait que la magistrature française et plus particulièrement le parquet n'ignore pas ce qu'est « l'épuration ».
Ptit'luc, Rat's, tome 10, Les gros mots... « Après, on a plus besoin d'eux ! »
Retour sur... la procédure de prise à partie
Comme je l'exposais, il y a peu, à la cour d'appel de Versailles, je ne parlerais plus de la procédure de prise à partie si ce n'était pas à mon avis utile à des démonstrations dont certains ne veulent pas entendre parler. En effet, je connais des magistrats professionnels qui n'en démordront peut être jamais, préférant se raccrocher toujours à des opinions de quelques travailleurs sociaux, d'un psychiatre et d'un psychologue, d'un pasteur et d'un corbeau également. Pourquoi pas ?
L'arrêt rendu par la cour de cassation est publié depuis de longs mois déjà, dans cette archive.
Par le passé, j'avais échangé des mails avec Pascale Robert-Diard - ping, pong ping... puis, plus rien ; elle a pu perdre sa raquette ou cherche encore la balle. Elle aurait souhaité prendre connaissance du rapport fait par la cour de cassation, il est là. Lorsque je le relis, je me dis que je reviens de très loin, sans une égratignure et sans même avoir eu un avocat pour cette procédure. Je remercie cependant G., il m'a poussé puis bien aidé sur cette voie alors que je connaissais assez bien le statut de la magistrature avant de m'y aventurer. Au cours de cette procédure, tout a vacillé, la manière dont se défend ensuite le juge pour enfant en attestera, voir son mémoire. L'essentiel de ce que j'ai déposé doit être là.
Le juge qui se défendait contre moi demandait une indemnité de 2 500 euro, sur le fondement de l'article 700 du NCPC. La réponse rendue en décembre 2008, par la cour de cassation, me semble être assez claire : « Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande ; » A cette période, certaines sphères avaient déjà beaucoup débattu des possibilités de recours d'un justiciable ou d'un citoyen « contre un juge ». Mais c'est bien autre chose qui m'intéressait.
En effet, l'arrêt est motivé, rappelle des textes organiques, c'est rassurant ; ce pourvoi ou même cette requête à la première présidence auraient du être déclarés irrecevables. Je suis passé à travers quasi toutes les tranches et tous les trous du gruyère, j'étais tout en haut. J'agissais d'un côté tout en travaillant aussi sur d'autres terrains. Je lis et je fais un peu de tout mais je reste surtout focalisé sur l'assistance éducative, un monde ou un théâtre bien à part où les rideaux ne sont jamais tirés, rien n'y passe au travers si ce n'est un peu de brume ou, parfois, de petits cris d'acteurs « qui n'en peuvent plus ».
En retombant, les effets de la procédure de prise à partie sur la procédure d'assistance éducative ont été inespérés. Il y a d'abord eu des sommations de juger, une audience chez le juge pour enfant, un petit reportage sur France 2 en juin 2008, puis un changement de juge pour enfant, en octobre 2008. Justine et nous pouvions renouer, puis passer l'été 2009 en famille, ce qui ne s'était plus produit depuis 2004, malgré les intentions bienveillantes du pasteur d'Uhrwiller... La chambre des créatures inférieures de la cour d'appel de Versailles n'a jamais voulu en entendre parler.
Un autre document suivra d'ici quelques jours, l'avis du ministère public, exprimé dans le cadre de cette procédure de prise à partie. Je pense que je l'ai fourré dans une pile de journaux ou dans une étagère, je finirais par remettre la main dessus ; j'ai bien retrouvé un jour une correspondance que m'avait adressé Ségolène Royal, aux alentours du printemps 2007. J'aurais pu formuler des observations après réception de cet avis du ministère public, ce que je n'ai pas fait. A l'audience publique, le 2 décembre 2008, auprès de la première chambre civile, tout s'est très bien passé.
Aujourd'hui, lorsque je relis ce rapport de la cour de cassation, je me dis que le nouveau juge pour enfant aurait peut être du convoquer une audience lorsqu'il a reçu le rapport de l'ARSEA, en novembre dernier. En effet, la cour d'appel vient elle même de rendre un arrêt selon lequel il y aurait depuis un certain temps des éléments nouveaux au dossier du juge pour enfant de Nanterre. Ce dernier attendait-il la décision qu'allait rendre Versailles ? Ca passionnera peut être un jour des juristes ou des polémiciens ; je ne vais pas rouspéter. Je vais tranquillement écrire à nouveau à Nanterre, puis y discuter encore de tout ce qui s'est passé, depuis l'été dernier. Il y aura une prochaine audience, au plus tard, en juillet 2010.
Mais à vrai dire, qu'il y ait maintenant ou non une prochaine audience m'indiffère, que ce soit au cours des prochaines semaines ou même en juillet 2010 ; je ne me précipite même pas sur du papier pour écrire à Nanterre. En décembre dernier, la Cour m'a bien confirmé que ce « placement » sera prorogé jusqu'à la majorité de Justine. Il s'agissait donc bien d'une « solution durable », comme me l'écrivait la Dass, début 2003, quelque chose d'approprié au traitement tout à fait spécifique ou au « sauvetage » de Justine, une enfant de boches. En 2005, Claire Davidson disait aussi à Justine qu'elle ne rentrerait plus jamais à la maison, peut être un peu comme si nous n'étions plus là, comme si nous n'existions plus, comme si sa famille naturelle avait un jour été poussée dans un wagon. Si c'était là la volonté du dieu sûrement très juste et bon du pasteur et de sa soeur le corbeau, qu'il en soit ainsi. Bien sûr, des professionnels de la Dass et de cette infra-justice « pour mineurs » martèleront que ces « placements » ou « solutions » ne sont que « provisoires » voire « transitoires », qu'il y toujours lieu de « se battre pour un enfant » et que tout peut un jour s'arranger... y croient-ils eux même ?
Certains ont pu s'apercevoir qu'au cours de l'année 2009, j'ai souvent écrit à certaines autorités françaises, y compris au chef de l'Etat français et à l'AFP aussi. Toutes mes correspondances et envois sont restés lettre morte. A vrai dire, toutes mes correspondances et envois à ces autorités restent lettre morte depuis l'été 2007. Il n'y a quasi plus que le Trésor public français et des prétoires « pour mineurs » qui se rappellent encore de mon adresse. La clique à Morano m'a encore écrit il y a quelques temps ; mais c'est encore différent, je crois qu'ils sont en nécessité à l'UMP, leurs adhérents seraient en train de crever. Je vais éviter ces attroupements là, je ne suis pas vacciné contre H1N1.
Cette semaine, la petite a reçu une carte pour son anniversaire et les voeux usuels à cette période de l'année. La plume sur cette carte est bien différente de celle qui a rédigé les deux emails qui ont été envoyés « par Justine », depuis la boite mail du pasteur, puis versés à la fin de l'été dernier, au dossier « d'assistance éducative ». Comme je l'ai écrit dans mes dernières conclusions, je pense que Justine sera très bien à l'internat scolaire, peut-être un peu moins sous l'empire du pasteur d'Uhrwiller. Après ses 18 ans, Justine pourra faire et aller où bon lui semblera ; elle pourra alors exiger encore et le pasteur pourra « dire » et « expliquer », mais je serais assez surpris que Versailles les suive alors encore.
La réforme du CSM en retard (MAM)
AFP, 21/01/2010 | Mise à jour : 14:16, extrait
La ministre de la Justice, Michèle Alliot-Marie, a reconnu que la mise en oeuvre de la réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) risquait d'être retardée, en raison du calendrier parlementaire. "Je tiens à une mise en place rapide de la réforme", a déclaré la garde des Sceaux lors de ses voeux au monde judiciaire. Mais il faut aussi "que le Parlement ait le temps d'en discuter".
International
La Cour suprême birmane examine un recours d'Aung San Suu Kyi
AP | 18.01.2010 | 07:54, extrait
La Cour suprême birmane a commencé lundi à examiner la requête des avocats d'Aung San Suu Kyi qui contestent sa condamnation à 18 mois supplémentaires d'assignation à résidence. Une décision est attendue dans la semaine.
Libertés et sûreté dans un monde dangereux
Mireille Delmas-Marty
Sciences humaines / Droit
Date de publication : 04/02/2010
EAN13 : 9782021005363
Le monde est dangereux. Aujourd’hui, à l’heure du terrorisme, des effets conjugués de la pauvreté, de la maladie et des guerres civiles, les États doivent faire face à de nouveaux défis : une menace pour l’un d’entre eux est une menace pour tous. Si les dangers ont existé de tout temps en tous lieux, les attentats du 11 Septembre en ont sans doute changé la perception. Si bien que les responsables politiques se trouvent libérés, symboliquement et juridiquement, de l’obligation de respecter les limites propres à l’état de droit. Dès lors, l’enchevêtrement des espaces normatifs (nationaux, européens et mondiaux) induit des mouvements d’autant moins contrôlables qu’ils échappent de plus en plus aux États. Ce livre explore cette nouvelle donne et l’incertitude des réponses face aux dangers bien réels que courent les personnes, les États, voire la planète tout entière. Au-delà, il s’interroge sur les voies qui s’ouvrent à nous : sociétés de la peur ou communauté de destin ?