Catégorie: La justice de qualité
« Fadettes » : vers l'annulation de la mise en examen de Courroye ?
NDLR : Après cela, les magistrats vont nous assurer que les voies de recours produisent bien les effets attendus
Société, aujourd'hui à 11h32, Libé
«Fadettes» : vers l'annulation de la mise en examen de Courroye ?
Le parquet général de Paris est favorable à l'annulation des mises en examen demandée par le procureur Courroye et son adjointe dans l'affaire des fadettes, car il estime que les infractions ne sont pas constituées par les faits, a-t-on appris ce mardi de source judiciaire.
En revanche, il ne partage pas l'analyse du procureur de Nanterre, Philippe Courroye, et de son adjointe Marie-Christine Daubigney qui estiment que les juges d'instruction chargés de l'enquête ont mené leurs investigations en méconnaissance de l'article 6-1 du code de procédure pénale.
« Polisse » et « Présumé coupable » diffusés à la prison de Fleury !
NDLR : Ils ont décidé d'enflamer les esprits, à Fleury ? Comment réagiront les « humanistes » que j'ai croisé, ce vendredi, à Caen ? Mais voilà surtout qu'après avoir lu Magalie Bodon-Bruzel, sa contribution, son témoignage, dans La perpétuité perpétuelle, je repense à Un triplet gagnant : MAM, Lathoud et... Botton, le « parfait réhabilité », et je me marre
Actualité > Fleury-Mérogis
" Polisse " et "Présumé coupable " diffusés à la prison de Fleury !
Le Parisien | Florian Loisy | Publié le 05.03.2012, 15h38
C’est une véritable révolution. Le Festival du cinéma de la maison d’arrêt de Fleury prend chaque année davantage d’ampleur, et pour la 3e édition de cet événement majeur dans l’univers carcéral, qui débute aujourd’hui, l’administration pénitentiaire a autorisé des films abordant des sujets polémiques.
Car jusque-là, les œuvres évoquant la prison, la police ou la justice étaient soigneusement évitées lors des projections aux détenus. Par ailleurs, lors des deux précédents festivals organisés derrière les barreaux, les longs-métrages en compétition dataient de plusieurs années. Là, plus de tabou et surtout une sélection digne du Festival de Cannes : « La vérité si je mens ! 3 », « Omar m’a tuer », « Polisse », « Intouchables », « Et maintenant on va où », « Avant l’aube », « La guerre est déclarée », « Présumé coupable », « le Chat du rabbin ».
« Pour maintenir le lien avec l’extérieur, nous voulions permettre aux détenus de visionner des films dans l’actualité », souligne l’Association de recherche d’animations culturelles (Arac), qui coorganise ce festival avec le Spip (service pénitentiaire d’insertion et de probation). Jusqu’au 15 mars, les artistes vont se succéder dans la prison et lancer des débats après les projections. Gilbert Melki, Aure Atika, Marina Foïs, Roschdy Zem, Maïwenn, Eric Toledano et Olivier Nakache discuteront avec les détenus. Pour préparer la réinsertion des prisonniers, des professionnels du cinéma viendront également présenter les métiers de l’ombre.
Le 16 mars, le jury composé de sept prisonniers, quatre employés de l’administration pénitentiaire et de l’actrice Ludivine Sagnier décernera les prix du festival : meilleur acteur, meilleure actrice, meilleure bande originale, meilleure réalisation et prix spécial du jury. Un trophée inédit, conçu par les pensionnaires de Fleury.
Le Parisien
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A 16 ans, il est déjà maître dans l’art du piratage informatique
Actualité > Lyon
A 16 ans, il est déjà maître dans l’art du piratage informatique
Le Parisien |Stéphane Sellami | Publié le 05.03.2012, 08h26
Les enquêteurs de la direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon (Rhône) pensaient avoir affaire à un homme, passé maître dans l’art du piratage informatique. Ils sont finalement tombés sur un adolescent de 16 ans, passionné de nouvelles technologies. Placé en garde à vue, début février, le jeune garçon a reconnu avoir piraté un site Internet de vente en ligne avant de récupérer les coordonnées bancaires de plusieurs clients.
Bras de fer entre avocats et magistrats à Nîmes
NDLR : Condamné à tort ou même puni top fort, c'est possible ? Des avocats du sud pourraient y croire... mais que pourrait nous en dire l'IPJ ? Je me trompe, ou Maître Eolas serait-il en passe de perdre un combat ?
ACTUALITÉ > Société
Bras de fer entre avocats et magistrats à Nîmes
Par Laurence De Charette, Guillaume Mollaret
Mis à jour le 13/02/2012 à 09:20 | publié le 12/02/2012 à 22:23, le Figaro
Les 700 avocats du Gard et du Vaucluse sont en grève contre la sévérité des sanctions pénales de la cour d'appel.
«Mon avocat est en grève.» Voilà peu ou prou ce que répondent depuis près d'un mois aux juges de nombreux prévenus qui comparaissent dans le cadre des appels en correctionnel à la cour d'appel de Nîmes. Depuis le 17 janvier, quelque 700 avocats de Nîmes, Alès (Gard), Avignon et Carpentras (Vaucluse) boycottent les audiences, estimant la cour d'appel « d'une sévérité exagérée et systématique».
Le ton n'a cessé de monter entre les avocats et les magistrats, si bien que, samedi, le Conseil national des barreaux (CNB), qui représente l'ensemble des avocats français, a demandé «solennellement» au garde des Sceaux une inspection au sein de la juridiction. La Chancellerie a répondu hier par la voie de son porte-parole qu'une telle mesure n'était pas à l'ordre du jour.
Application des peines planchers
Dans un courrier adressé à Michel Mercier, le président du CNB, Christian Charrière-Bournazel, s'était déjà ému des performances de la cour d'appel nîmoise: sur les 500 arrêts rendus, seuls 60 seraient des relaxes ou confirmations de peine, les 440 restants correspondraient à des aggravations de peine. De quoi décourager en effet le justiciable de faire appel de la peine dont il a écopé en première instance -ce qui, en même temps, diminue les possibilités d'action des avocats.
Le JDD porte plainte contre l'article « Le JDD de Sarkozy »
Dépêches
Le JDD porte plainte contre l'article "Le JDD de Sarkozy" paru sur l'express.fr
AFP | 03-03-12, de source www.ddm.gouv.fr
Le Journal du Dimanche (JDD) va "porter plainte en diffamation contre un article de Frédéric Martel, +le JDD de Sarkozy+", publié dans son blog sur l'express.fr, a annoncé samedi Lagardère Active, branche médias du groupe Lagardère à laquelle appartient le JDD.
"Même si le JDD ne relève pas d'ordinaire les thèses conspirationnistes, il a décidé de porter plainte en diffamation contre l'article de Frédéric Martel +le JDD de Sarkozy+ paru dans l'express.fr le 2 mars", indique Denis Olivennes, président du Directoire de Lagardère Active, branche médias du groupe Lagardère (JDD, Europe 1, Paris Match, Télé 7 Jours...) dans un communiqué.
"Il n'est pas question de laisser attenter à l'honneur, à l'intégrité et à l'indépendance des journalistes et des titres placés sous mon autorité", ajoute-t-il dans ce communiqué.
Dans cet article, M. Martel, auteur d'un livre intitulé "J'aime pas le sarkozysme culturel" (Flammarion), affirme notamment que "Nicolas Sarkozy a mis la main sur le titre depuis plusieurs années et continue de le diriger, indirectement, à tous les étages".
La direction de l'Express n'avait pas pu être jointe en début d'après midi.
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Il urine dans son jardin et se retrouve sur Google Street View
Il urine dans son jardin et se retrouve sur Google Street View
Par Amélie Gautier , le 01 mars 2012 à 17h25 , mis à jour le 01 mars 2012 à 18h04, TF1/LCI
Dossier : Google et les moteurs de recherche
Un habitant d'un hameau du Maine-et-Loire a assigné Google en référé jeudi à Angers après la mise en ligne sur l'application Street View d'une photo où on peut l'apercevoir se soulageant dans la cour de sa maison.
Le petit oiseau est sorti des deux côtés. Ou quand un homme reproche à Google de l'avoir pris en photo en train d'uriner dans son jardin. Il a porté plainte pour atteinte à la vie privée et au droit à l'image contre le géant américain, l'affaire a été plaidée ce jeudi devant la justice.
Un mois avec sursis pour avoir violé l'âne de son voisin
NDLR : Une fable pour le tribunal correctionnel ?
Un mois avec sursis pour avoir violé l'âne de son voisin
07/07/2011 | 12H43, les Inrocks
Aujourd'hui, la justice s'est prononcée sur le cas d'un homme qui a violé l'ânesse de son voisin. L'avocat du propriétaire de l'animal a tourné sa plaidoirie sous forme de poème, ou plutôt de fable de La Fontaine. Logique.
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Nounou espionnée : les parents relaxés
Nounou espionnée : les parents relaxés
Mis à jour 28-02-2012 19:09, Metro France
Le tribunal correctionnel de Lyon a relaxé mardi les parents d'un bébé qui avaient caché un microphone pour surveiller les faits et gestes de leur nourrice. Celle-ci avait porté plainte pour “atteinte à la vie privée“.
Avis aux parents : espionner sa nounou n'a rien d'illégal.
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Eric Woerth écrit... à ses administrés
NDLR : Mauvais joueur, Woerth... et beaucoup trop sûr de ce qu'il allègue. Contrairement à ce qu'il affirme, dans ce genre de situations, on peut démontrer et prouver des choses. Sinon, comment aurai-je par exemple fait pour faire infirmer les jugements de deux juges des tutelles, infliger aussi de bons vents au parquet général de Versailles, un blâme à une étude de notaire ? J'ai même réussi à apporter des preuves lorsque des soutiens ou des membres de l'UMP m'avaient accusé d'avoir commis des choses que je n'avais pas faites.
Eric Woerth écrit... à ses administrés
TF1/LCI, le 25 février 2012 à 07h50, mis à jour le 25 février 2012 à 07h53, extrait
Dossier : Affaire Bettencourt
Empêtré dans l'affaire Bettencourt, l'ancien ministre écrit samedi aux habitants de la 4e circonscription de l'Oise, pour contester les faits qui lui sont reprochés.
L'ancien ministre et actuel député UMP de la 4e circonscription de l'Oise Eric Woerth a contesté une nouvelle fois les faits qui lui sont reprochés dans l'affaire Bettencourt dans une lettre distribuée aux habitants de sa circonscription, a-t-on appris vendredi auprès de collaborateurs du député. "Je conteste avec la plus grande fermeté les soi-disant faits qui me sont reprochés", écrit Eric Woerth, en caractères gras, dans une lettre datée du 18 février dans laquelle il avoue être "partagé entre un énorme sentiment d'injustice et une grande colère".
Il dément de nouveau tout lien entre l'embauche de sa femme dans une société dirigée par Patrice de Maistre et la Légion d'honneur qu'il est soupçonné de lui avoir fait obtenir ainsi que toute remise en espèces pour le financement de la campagne présidentielle de 2007. "On tisse (...) des liens entre des événements qui n'ont pas de rapport entre eux et on me demande d'apporter la preuve de ce que je n'ai pas fait. C'est impossible. Essayez, vous verrez!", s'insurge Eric Woerth.
Maltraitance de chiens : prison ferme requise contre le couple
NDLR : Ce cas de maltraitance de tant de chiens me fait repenser à ces six pauv' créatures, obligées de bouffer des enfants, que sont-elles devenues ? Et à Taverny, encore rue de la tuyolle, ça se passe comment, aujourd'hui, avec autant de « cas sociaux » ? « Ils étaient heureux chez nous », pourrait un jour reprendre la Direction de l'OSE France...
Actualité > Oise
Maltraitance de chiens : prison ferme requise contre le couple
Le Parisien | ÉLISA PERRIGUEUR | Publié le 23.02.2012, 05h28
« Ils étaient heureux chez nous. » Pour Pascal Dupont, accusé de maltraitance de 46 chiens de race dans sa demeure à Séry-Magneval, il n’y a jamais eu de problème au sein de son élevage. Le procureur de la République de Senlis a toutefois, devant les preuves rassemblées, requis hier contre lui dix-huit mois de prison dont douze avec sursis, avec interdiction d’élevage, de diriger une société et de détenir des animaux.
Fraude aux allocations ou prestations familiales : Lies Hebbadj innocenté
Fraude: Lies Hebbadj innocenté
AFP Publié le 17/02/2012 à 18:27
Le juge d'instruction de Nantes Jacky Coulon a prononcé un non-lieu dans le dossier de fraudes aux prestations sociales impliquant Lies Hebbadj, son épouse, et trois de ses compagnes, a-t-on appris aujourd'hui de source judiciaire. Le parquet a fait appel de cette décision. "L'examen du dossier n'a débouché sur aucune preuve sérieuse à charge par rapport à Lies Hebbadj. L'essentiel des charges qui pesaient sur lui se dégonflent. La montagne a accouché d'une souris", s'est félicitée son avocate Cécile de Oliveira.
Le groupe Dessange échoue à faire condamner son fondateur
NDLR : Hahaha...
ACTUALITÉ > Société
Le groupe Dessange échoue à faire condamner son fondateur
Mots clés : Coiffure, Jacques Dessange, Benjamin Dessange
Par lefigaro.fr Mis à jour le 16/02/2012 à 19:26 | publié le 16/02/2012 à 18:54
La plainte pour «dénigrement» contre le célèbre coiffeur, qui avait publié un livre dans lequel il attaquait violemment son fils et président de l'entreprise, a été jugée irrecevable. Le groupe va faire appel.
Le tribunal de grande instance de Paris (TGI) a tranché. L'assignation déposée par la société Dessange International, et actuelle propriétaire du groupe, pour «dénigrement» à l'encontre du fondateur des salons de coiffure Jacques Dessange a été jugé irrecevable jeudi. Suite à cette décision, Olivier Barratelli, l'avocat de la multinationale, a immédiatement indiqué qu'il allait faire appel.
Dessange International avait assigné en justice le célèbre coiffeur en décembre dernier. L'entreprise lui réclamait 6,8 millions d'euros en réparation «du préjudice d'image et de réputation, d'atteinte à la marque Dessange» après la publication par Jacques Dessange d'un livre, «Le complot», publié sur internet.
«C'est reculer pour mieux sauter»
Poupette reste chez son maître
NDLR : « Le jugement n’est pas susceptible d’appel »... comme ceux du JPE de Nanterre
Actualité > Marseille
Poupette reste chez son maître
MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHÔNE)
Le Parisien | MARC LERAS | Publié le 16.02.2012, 12h10
Le litige autour de Poupette a été tranché. Cette petite chienne croisée griffon restera chez son maître, Jean-Marie. Le juge de proximité de Marseille a décidé hier de laisser la garde de l’animal à cet homme qui avait été attaqué en justice début janvier par sa voisine et ancienne maîtresse. Celle-ci lui avait offert l’animal et prétendait en être restée la propriétaire légitime.
« Jean-Marie est soulagé de pouvoir conserver cette chienne qui est toute sa vie », se réjouit Me Isabelle Terrin, son avocate. « Mais ce procès mal intentionné a été un fardeau pour lui. On n’a pas le droit d’instrumentaliser des animaux innocents pour régler des rancœurs et des conflits. Heureusement, le bien-être du chien, qui légalement est considéré comme un meuble, a été pris en compte par la justice », ajoute-t-elle. Le jugement n’est pas susceptible d’appel.
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Amour interdit : l'ex directeur de prison condamné à un an ferme
Actualité > Faits divers
Amour interdit : l'ex directeur de prison condamné à un an ferme
Le Parisien | Publié le 15.02.2012, 19h54 | Mise à jour : 21h07, extrait
La justice a finalement tranché : ces deux amants-là n'avaient pas le droit de s'aimer derrière les barreaux. Lui, ex-directeur de la prison de Versailles, elle, l'appât du Gang des Barbares, condamnée à neuf ans de prison pour avoir attiré Ilan Halimi dans un guet-apens mortel en 2006. .. Mercredi soir, le tribunal correctionnel de Versailles a infligé une peine d'un an de prison ferme, une amende de 10.000 euros et une interdiction définitive d'exercer toute fonction publique pour Florent Gonçalves . Emma S, elle, écope d'un an de prison dont huit mois avec sursis.
Bayonne : le maire jugé pour diffamation
NDLR : C'est plus fort que moi, ce genre de brève ou d'information me fait tweetter... « Ca, ça me fait penser à une opinion de Versailles / Bayonne: le maire jugé pour diffamation http://www.lefigaro.fr/flash-actu/201... poke @MeAgatheCordelier ». C'est à noter, mais le sujet du moment, c'est à nouveau certains discours de Vanneste.
Bayonne: le maire jugé pour diffamation
AFP Publié le 14/02/2012 à 20:56
Le député-maire de Bayonne, Jean Grenet (Parti radical), était jugé aujourd'hui par le tribunal correctionnel de Bayonne pour diffamation à l'encontre du président d'une association locale qui milite pour la transparence de l'activité municipale. Le délibéré a été fixé au 17 mai.
Le président de l'association Bayonne Irréprochable, Frédéric Velez, reproche à l'élu, qui était absent à l'audience, d'avoir tenu des propos "insultants et diffamatoires" à son égard lors d'un conseil municipal en 2011, propos repris dans un compte-rendu diffusé sur internet. L'avocat du plaignant, Me Hervé Espiet, a rappelé les propos par lesquels le député-maire, âgé de 72 ans, avait semblé jeter un doute sur la santé mentale de M. Velez. "M. Grenet doit garder la maîtrise de ses paroles", a estimé l'avocat du plaignant, qui a demandé un euro symbolique de dommages et intérêts.
Me Philippe Souriceau, conseil de Jean Grenet, a présenté M. Velez comme une personne inondant la mairie de courriers et estimé que "citer le député-maire en correctionnelle à Bayonne, c'est s'offrir une tribune pour pas cher". Il a opposé aux propos du maire ceux tenus par M. Velez dans les journaux parlant de M. Grenet comme "d'un monarque municipal". Précisant qu'une "condamnation en correctionnelle pourrait avoir des conséquences sur l'égilibité de (son) client", il a demandé la relaxe.