Page 54, j'ai remarqué une erreur, le mauvais document ou date. Ce n'est pas grave. J'en parlerais à l'audience.

Imprimé puis posté, ce 17 au matin. Et pourvu que le facteur n'égare pas tout...

Ajout du 19... Selon la Poste, ces « observations » arrivent à leurs destinataires. En Poitou-Charente, au Conseil régional, un proche de Royal a été informé ; la candidate à la présidentielle m'avait répondu, fin décembre 2006. Cette semaine, le PS a également été informé, j'ai téléphoné rue de Solférino ; le PS est aussi cynique que je pourrais l'être : « la justice, les prétoires, dans ce pays, ça ne fonctionne pas... », m'a-t-on répondu. A l'UMP et selon l'échange que je viens d'avoir au téléphone, le service ou interlocuteur « relations publiques » devrait informer Jean-François Copé, leur secrétaire général : ses prétoires ou ces dépendances, telles que de la protection de l'enfance, vers lesquels on me renvoie encore, produisent essentiellement des constats d'échecs.

Je voulais tourner cette page, en finir avec ces observations, un PDF, pour ce 30 novembre, à Versailles. J'en ai assez de brasser ces écrits et de me relire. Je pense que c'est à peu près bon, pour un tirage et des envois. Je crois que je vais en expédier un exemplaire à sa chancellerie, eventuellement après le 15 et ce remaniement récemment annoncé.

Le sujet est maintenant : comment on gagne... « en 2012 » ? La quille déjà annoncée en décembre 2009, par la chambre des confirmations de Versailles, devra suivre avant. En septembre 2011, mon aînée sera majeure.

Arrêt n° 414, RG n° 10/02431, CA de Versailles, en date du 24 juin 2010,
ou encore « Avant dire droit », Versailles convie le pasteur d'Uhrwiller

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"Aucune rancune" (Aung San Suu Kyi)
AFP, 14/11/2010 | Mise à jour : 08:15

L'opposante birmane Aung San Suu Kyi, libérée hier par la junte, a déclaré aujourd'hui vouloir "travailler avec toutes les forces démocratiques" et estimé que la démocratie reposait sur la "liberté d'expression", lors de son premier discours depuis sept ans. La démocratie, c'est la liberté d'expression", a déclaré la lauréate du prix Nobel de la paix devant les cadres de la Ligue nationale pour la démocratie (LND), avec laquelle elle mène son combat politique depuis plus de vingt ans. "Je veux travailler avec toutes les forces démocratiques", a-t-elle ajouté, confirmant ainsi, dès le lendemain de sa libération, qu'elle entendait revenir immédiatement dans le jeu politique birman. "Je n'ai aucune rancune à l'égard de ceux qui m'ont détenue. Je crois en les droits de l'homme et en la règle de droit", a indiqué l'opposante, vêtue d'une robe traditionnelle bleu marine. "J'ai besoin de l'énergie du peuple [...]. Je veux entendre la voix du peuple et, ensuite, nous déciderons de ce que nous voulons faire", a-t-elle promis, ajoutant qu'elle entendait oeuvrer "pour augmenter le niveau de vie" du pays. Aung San Suu Kyi a été libérée samedi soir, après plus de sept ans consécutifs en résidence surveillée ou en prison. Elle a passé plus de 15 des 21 dernières années privée de liberté.

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Arrêt n° 995 du 15 novembre 2010 (09-11.161) - Cour de cassation - Première chambre civile

Cassation
Demandeur(s) : M. S... X...
Défendeur(s) : La société Lenovo France

Sur le premier moyen :

Vu l’article L. 122-1 du code de la consommation, interprété à la lumière de la directive 2005/29/CE du 11 mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis à vis des consommateurs dans le marché intérieur ;

Attendu que M. X... a acheté le 6 décembre 2007 auprès de la société Lenovo un ordinateur portable équipé de logiciels préinstallés pour un prix de 597 euros ; que faisant valoir que le Contrat de licence d’utilisateur final ne permettait que le remboursement intégral de l’ordinateur équipé des logiciels qu’il ne souhaitait pas conserver, M. X... a fait assigner la société Lenovo en paiement de la somme de 404,81 euros au titre du remboursement du prix des logiciels ;

Attendu que pour débouter M. X... de sa demande, la juridiction de proximité retient que l’accord des parties s’est fait sur un type d’ordinateur complet et prêt à l’emploi et que le consommateur avait, l’acquisition effectuée, la possibilité de se faire rembourser les marchandises dans leur globalité ;

Attendu, cependant, que par arrêt du 23 avril 2009 (C-261/07 et C 299/07), rendu sur renvoi préjudiciel, la Cour de justice des communautés européennes a dit pour droit que la Directive 2005/29/CE du 11mai 2005 relative aux pratiques commerciales déloyales des entreprises vis à vis des consommateurs, doit être interprétée en ce sens qu’elle s’oppose à une réglementation nationale qui, sauf certaines exceptions et sans tenir compte des circonstances spécifiques du cas d’espèce, interdit toute offre conjointe faite par un vendeur à un consommateur, de sorte que l’article L. 122-1 du code de la consommation qui interdit de telles offres conjointes sans tenir compte des circonstances spécifiques doit être appliqué dans le respect des critères énoncés par la directive ; qu’en statuant comme elle l’a fait sans rechercher si la pratique commerciale dénoncée entrait dans les prévisions des dispositions de la directive relative aux pratiques commerciales déloyales, la juridiction de proximité n’a pas donné de base légale à sa décision ;

PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer sur le second moyen :

CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, le jugement rendu le 20 novembre 2008, entre les parties, par la juridiction de proximité de Tarascon ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant la juridiction de proximité d'Aix-en-Provence

Président : M. Charruault
Rapporteur : Mme Richard, conseiller référendaire
Avocat général : M. Pagès
Avocat(s) : SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin ; SCP Piwnica et Molinié

Aujourd'hui, au Palais Bourbon, salle 6217, j'ai du me contenir, plusieurs fois, pour ne pas éclater de rire ni jamais exploser, de colère. En fin de matinée, j'ai du me contenir lorsque le Président de DEI-France, le juge pour enfant Jean-Pierre Rosenzweig, semblait encore soutenir que, dans ce pays, la France ou plutôt, la Moldavie française, il existerait des voies de recours, des voies de justice et de recours efficaces. A Anger, cette sorte d'anti-Outreau, tout aurait d'ailleurs très bien fonctionné ; c'est ridicule, à moins qu'on ai déjà tout oublié, des années se sont déjà écoulées.

J'ai pu me retenir tout autant en juillet 2009, à Nanterre, dans le cabinet du juge pour enfant Thierry Baranger ; je crois qu'il arrivait du 9-3, ce même fameux tribunal. J'avais alors déjà lu des publications tout aussi scandaleuses, par exemple, celles de l'AFMJF, nous assurant que « le contradictoire en assistance éducative existe », lui aussi, ou que « le catalogue des horreurs » établi par ATD Quart Monde ne pouvait être qu'une « carricature ». Allons les juges, un peu de sérieux, replongez vous déjà dans vos cours de droit, vos cours de débutants ou de doctorants, approfondissez ensuite quelques dossiers, par exemple, celui-ci, mes observations, pour ce 30 novembre, à Versailles ; puis on en discute !

Par le passé, JPR m'avait déjà irrité au cours d'un colloque du Fil d'Ariane ; il renvoyait alors chacun des parents à leurs situations et difficultés individuelles, ainsi qu'à des voies de justice et de recours parfaitement inefficaces...

Aujourd'hui, avant de partir déjeuner, j'ai remis une copie de ces mêmes et ultimes observations au Président de DEI-France. Je lui ai également remis une copie de l'arrêt rendu ce 20 octobre 2010, par la première chambre civile de la cour de cassation. J'ai tenté de lui expliquer que dans ce pays, les voies de justice et de recours n'existent pas lorsque le juge pour enfant est saisi. Comme le Président de DEI-France ne me parraissait pas très disposé à m'entendre, en insistant plus lourdement sur la seconde option, j'ai fini par lui lancer qu'il était soit naïf, soit malhonnête. « Pas ici », donc pas dans les couloirs de l'Assemblée nationale, m'a-t-il finalement répondu, « je ne peux pas me prononcer sur un dossier individuel sans en avoir pris connaissance », m'avait-il aussi répondu. Je ne peux pour ma part plus qu'insister pour que le Président de DEI-France me lise puis qu'il me réponde bientôt, par exemple, dans le Journal du Droit des Jeunes.

Dans la salle 6217, j'ai également pu discuter quelques instants avec Frédéric Jesu, vice-président de DEI France. Je lui ai d'abord rappellé qu'il avait un jour répondu à Maurice Berger, cet idéologue de droite, peut-être même d'extrème droite, ce « pédopsy en souffrance », tantôt engagé contre la protection de l'enfance, parfois engagé contre la garde alternée ou même contre la « justice » rendue par les JAF. Frédéric Jesu pourrait me lire et me répondre un jour, lui aussi ? Cet après midi, encore dans ces mêmes sous sols de l'Assemblée nationale, mon message à son attention était tout aussi explicite : « la protection de l'enfance, ça ne fonctionne pas ! » Je pense qu'il ne m'a pas pris au sérieux, pas encore.

En fin d'après midi, après une présentation d'activités de théatre forum « avec des mamans et des enfants » puis la projection d'un extrait d'un documentaire, quelqu'un a souhaité souligner « l'absence » des pères. En février dernier, Jean-Marie Bockel établissait lui aussi un constat d'echec, peut-être assez similaire ; « juste en demie-teinte », dira-t-on.

Quelques JDJ-RASJ, dont celui de novembre 2010, le n° 299,
spécial « prévention de la délinquance institutionnelle »

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On aura tout lu... 'pauv' juges ; nous n'en aurions déjà que trop peu ou pas assez disponibles.

Ca m'a tout de même l'air assez sérieux, « avéré » ; c'est l'USM (souvent classé à droite) qui le dit. C'est sûrement grave, le Parisien (avec l'AFP ou France Frousse) relaye également l'info. « Mal aimés », les juges ? Et ça pourrait les conduire « à des extrémités terribles » ? C'est assez exact, je n'ai pas trop aimé quelques juges du coin et, en retour, certains pourraient avoir été cruels, extrèmes même... Mais j'ai du mal à croire qu'un jour, ils aient pu en « souffrir ». Par ici, selon des juges de la cour d'appel, il y a peu, c'était surtout le pasteur d'Uhrwiller « qui n'en pouvait plus », je crois...

La justice, ici, serait dans un état « calamiteux » ? Sans blagues ! « De plus, souligne le syndicat, le magistrat et ses décisions ne semblent plus `'respecté"' : il est `'pointé du doigt", `'critiqué" » aussi ? Mais où vont-ils chercher tout ça ?

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Du dossier de presse de la campagne 2010 : « Si la Trisomie 21 demeure la cause principale de retard mental, elle demeure mal connue du grand public, alors pour la 8ème année, le troisième dimanche de novembre est dédié à la trisomie 21 pour se débarrasser des idées reçues. [...] L’objectif de cette journée est de sensibiliser un public non concerné par le handicap et la trisomie 21 et d’informer les acteurs de la vie locale et les entreprises des actions menées par les associations Trisomie 21. [...] L'autodétermination... des choix non influencés par des agents externes indus ».

De source France Info

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Je l'avais déjà envisagé par le passé, plusieurs fois. J'arrête à présent, je ne publierais plus ici. A quoi bon encore ?

Je brasse toujours de vieux papiers. Je pense que je vais les bourrer bientôt dans des cartons ou des sacs, pour les jeter dans un an ou deux, éventuellement à la cave. Toute cette hypocrise et naïveté m'a maintenant suffisament saoûlé.

Octobre 2003 : « chaque instance administrative ou judiciaire concourant à la protection de l'enfance s'attache à veiller à l'intérêt et au bien être de l'enfant au sein de sa famille, dans le respect de la vie privée de chacun ». A l'époque, je ne partageais déjà pas ce sentiment, je l'avais d'ailleurs bien exposé à l'ASE ainsi qu'au juge pour enfant de Nanterre, puis plus tard, à la cour d'appel de Versailles. Les plus récentes décisions rendues par les prétoires du coin ainsi que celles rendues par la cour de cassation n'ont pas dissipé mes doutes, bien au contraire.

En octobre 2003, j'avais donc bien compris Mme Estraillier, Directrice Famille-Enfance-Jeunesse du 9-2 : lorsque l'ASE puis le juge pour enfant sont saisis, « toutes les décisions s'imposent ». Enfin... pas à tous. Ces décisions ne s'imposent qu'au parti ou la famille à laquelle les travailleurs sociaux et le juge pour enfant ont décidé de pourrir l'existence.

Il n'y aura pas les remerciements usuels, avec ce mot de la fin. J'ai déjà discuté et communiqué suffisamment avec ceux que je devrais remercier maintenant, pour leurs contributions, pour leur aide ou pour leur soutien, au cours de toutes ces années « d'assistance » ou « d'aide à l'enfance ». Certains de ceux qui m'ont soutenus sont morts ou se sont parfois suicidés, d'autres ont été enfermés ; il ne me parait pas utile de remercier ces gens là non plus, eux ou leurs proches se reconnaitront, pour la plupart.

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Récemment, l'affaire Zakharova a encore pu retenir notre attention. Aujourd'hui, cette affaire semble être à nouveau eclipsée, jusqu'à un prochain rebondissement, peut-être l'extradition de Natalia Zakharova. La Russie aurait réclamé son extradition, peu après son incarcération, en France.

J'ai depuis envisagé de rendre une visite à Natalia Zakharova, elle serait incarcérée à Fleury-Merogis. Renseignement pris, il me fallait un extrait du bulletin n° 3 de mon casier judiciaire pour accéder au parloir ; j'en ai demandé deux.

Un premier extrait pourrait me permettre d'entrer à Fleury, le second me permettra peut-être de rendre visite ou de communiquer avec Chantal Clos, cette « encombrante voisine » ? Depuis son coup de folie ou cette grosse bêtise, fin décembre 2009, je n'ai plus lu la moindre information la concernant. Tout le monde semble s'être fait très discret autour de cette affaire ; je suppose qu'on s'attache dans ce cas précis au respect le plus absolu du secret de l'instruction.

Je vais essayer de trouver où Chantal Clos est incarcée, puis je vais très certainement lui rendre une visite au moins. Son procès aura-t-il lieu bientôt ? Je témoignerais volontiers en sa faveur, je vais essayer d'en discuter avec elle ainsi qu'avec son avocat ; en a-t-elle un ? Chantal Clos m'avait elle-même soutenu, le 20 novembre 2009, au cours de l'inauguration de la place des droits de l'enfant, à Paris, lorsque le service d'ordre de la ville de Paris s'était précipité vers moi pour m'arracher et détruire ma banderole « fuck you - Sarkozy - very much ». D'autres soutiennent ou défendent bien des travailleurs sociaux, des familles d'accueil, des terroristes ou même des pédocriminels...

Un bulletin n° 3, « celui-ci ne comporte qu'une barre transversalle »

Je ne voulais plus les revoir et j'ai le sentiment que c'est assez réciproque, même si ce n'est certainement pas pour les mêmes raisons. En arrivant, je vais d'abord faire le guignol : « où est la Cour, est-elle bien autrement composée ? »

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Magistrats: "une réaction assez unique"
AFP, 09/02/2011 | Mise à jour : 21:28

Le secrétaire général de l'UMP, Jean-François Copé, a jugé aujourd'hui sur Canal +, que la grève des magistrats était une "réaction assez unique" dans le "monde démocratique".

"Une grève de magistrats, c'est assez rare bien sûr, mais ce qui est surtout assez rare, c'est de voir des comportement comme ceux-là, des réactions comme celles-là qui sont assez uniques au monde, je veux dire, au monde démocratique", a déclaré M. Copé.

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Est-ce qu'on a le droit de rigoler ? Non ? Alors qu'on me laisse ricaner.

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« Abattue, effondrée, Florence va faire preuve de courage ». Depuis le Mexique : « pourquoi avoir une Constitution si elle ne sert à rien ni à personne ? » Excellente question. Que répondront Echappe, Lathoud, Sarkozy, MAM et Dati ?

1^re Civ. - 20 octobre 2010 - Cassation - n° 09-68.141 - CA Versailles, 22 mai 2009

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International
Lybie : les opposants au régime sévèrement réprimés
RTL, 20/02/2011 - 10h20 - En bref

La situation dégénère clairement en Lybie où, depuis quatre jours, malgré le verrouillage du pays, plus d'une centaine de morts ont été recensés au cours des différentes manifestations. L'insurrection est particulièrement forte à à Benghazi, la grande ville de l'Est. De toute évidence, le leader Mouammar Kadhafi n'entend pas laisser la place et il n'hésite pas à faire tirer sur la foule.

High-Tech
La Lybie bloque Facebook et les accès internet
Créé le 19.02.11 à 08h30 - Mis à jour le 20.02.11 à 08h30 - 20 minutes

Le vent de révolte populaire qui agite le peuple libyen a conduit son dirigeant à bloquer l’accès Facebook depuis Tripoli. Et pas seulement: La main de fer de Muammar Kaddafi s’étend à l’ensemble de l’internet local, qui est sporadiquement coupé. Manifestement, le régime libyen craint qu’il lui arrive la même chose qu’en Tunisie ou en Egypte. [Yahoo] Gizmodo.fr en partenariat avec 20minutes.fr

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