Suisse : le Ministère public fédéral a gagné son indépendance
06.03.10 11:51, 175 vues, Catégories: Textes et jurisprudence, Un peu d'histoire, Rumeur et crédibilité
Histoire du Parquet [français]
Jean-Marie Carbasse
chez PUF, collection Droit et justice, mai 2000
L'ouvrage, présenté par PUF. Le statut du Parquet est au coeur des débats actuels sur la réforme de la Justice. Faut-il pour parfaire l'indépendance de la Justice, rompre le fameux cordon ombilical qui depuis deux siècles rattache le Ministère public au pouvoir exécutif ? Faut-il au contraire envisager la transformation des parquetiers en un corps de fonctionnaires "ordinaires" quitte à réserver la qualité de magistrat aux seuls juges du siège et à séparer strictement les deux corps ? D'un modèle à l'autre, multiples sont les propositions et projets de réforme. Il n'est peut-être pas inutile, dans un tel contexte, d'interroger l'histoire. Cet ouvrage propose la première synthèse moderne sur le passé du ministère public, singularité française, héritier d’une tradition qui remonte à Philippe le Bel.
A propos des auteurs. Ouvrage publié sous la direction de Jean-Marie CARBASSE, professeur à l'Université de Paris II, Directeur du Centre d'étude d'histoire juridique - CEHJ, Equipe de recherche de l'Université de Paris II associée au CNRS et aux Archives nationales.
Voir aussi La formation des juges et des magistrats du parquet, en Moldavie
Justice, samedi 6 mars 2010, le Temps, extrait
Les différents visages du Ministère public dans l’histoire
Le suicide de René Dubois en 1957, la démission de Rudolf Gerber dans le sillage de l’affaire Kopp, l’énergie brouillonne de Carla Del Ponte, la lutte implacable de Valentin Roschacher et Christoph Blocher: en cinquante ans, le rôle du Ministère public de la Confédération a profondément évolué. Le 23 mars 1957, le procureur général de la Confédération René Dubois se donne la mort. La Tribune de Genève vient de révéler son implication dans la mise sur écoute de l’ambassade d’Egypte à Berne. Le procureur avait accepté de travailler, en mettant notamment un inspecteur de la police fédérale à disposition, pour un officier français du renseignement extérieur, Marcel Mercier, en poste à Berne comme attaché commercial. Le scandale est considérable.
Justice, mercredi 3 mars 2010, ATS, le Temps, extrait
Le Parlement aura la haute main sur le Ministère public
Les chambres éliront le procureur ainsi que l’autorité chargée de surveiller le parquet. Par 88 voix contre 81, le National s’est rallié mercredi à ce modèle élaboré par le Conseil des Etats. Ce concept prévoit que le procureur général de la Confédération ainsi que ses deux suppléants seront élus par le Parlement pour quatre ans. La surveillance du MPC reviendra quant à elle à une autorité indépendante, élue par les Chambres fédérales.
Justice, vendredi 5 mars 2010, le Temps, extrait
Le Ministère public fédéral a gagné son indépendance
Le procureur général de la Confédération sera élu par le parlement. Le changement parachève une longue évolution. Sauf surprise lors du vote final des Chambres, le procureur général de la Confédération et ses suppléants seront élus à l’avenir par le parlement et plus par le gouvernement. Le Conseil national s’est rallié cette semaine à l’idée conçue et imposée par le Conseil des Etats – où les impulsions ont été données en leur temps par le socialiste fribourgeois Alain Berset et le radical tessinois Dick Marty. Le Conseil fédéral lui-même s’est laissé convaincre et a, au moins formellement, renoncé à défendre ses prérogatives. L’exécutif va perdre du même coup ses pouvoirs – controversés – de surveillance sur le parquet fédéral au profit d’un organisme à créer, lui aussi élu par le parlement, composé de juges fédéraux, d’avocats et de spécialistes, et qui sera garant de l’indépendance du Ministère public. Une grande nouveauté là aussi, dont la constitutionnalité a pourtant suscité des doutes. La Constitution ne prévoit nulle part la possibilité de créer une telle autorité, les cantons qui connaissent un conseil supérieur de la magistrature l’ont en général ancré dans leur loi fondamentale, mais un avis de droit de l’Office fédéral de la justice est venu rassurer les parlementaires. Du moins la majorité, la minorité ayant continué, au Conseil national, à juger la nouvelle autorité comme une sorte d’ovni institutionnel.
Sade moraliste
28.02.10 23:05, 238 vues, Catégories: Essais NDLR : Sade figure déjà parmi mes nombreuses références. J'y ajoute cet ouvrage pour « les délits et les peines » ainsi que pour Les bûchers de Sodome ou Histoire des infâmes, par Maurice Lever. A classer entre Kafka, Le procès, et Pierre Darmon, Le tribunal de l'impuissance, pas très loin de Foucault et Les anormaux, ni de Margaret Tanger, Les juridictions coloniales devant la Cour de cassation, préfacé par Bruno Cotté. Voir également d'autres références telles que La religieuse [et la sensure] et, pourquoi pas, du Sarte aussi, Huis-clos, je le citais l'été dernier. L'enfer et Sade, ou « je ne vois guère (...) que ce qu'on peut appeler le meurtre moral, auquel on parvient par (...) écrit. »
Sade moraliste
Le dévoilement de la pensée sadienne à la lumière de la réforme pénale au XVIIIe siècle
par Jean-Baptiste Jeangène Vilmer
préface de Maurice Lever, librairie Droz, collection « Bibliothèque des Lumières », 2005
Extrait de source Google books
Carla Bruni-Sarkozy vexée par une chanson ?
NDLR : Je n'aurai pas du regarder la télé pour me changer les idées... je reprend mon PC.
ITALIE
Carla Bruni-Sarkozy vexée par une chanson ?
NOUVELOBS.COM | 02.02.2010 | 16:54, extraits
Carla Bruni-Sarkozy a annulé sa participation au festival de San Remo. Il semble que les paroles taquines d'un autre invité aient déplu à la chanteuse et à l'Elysée. [...] "L'Elysée a estimé que Carla Bruni se serait exposée à la risée du public en montant sur le podium de San Remo puisque Simone Cristicchi se moque du président de la République française dans sa chanson." [...] "Elle dit quoi Carla Bruni? Comment s’habille Carla Bruni? Elle mange quoi Carla Bruni? Il est sorti le nouveau disque de Carla Bruni? Elle pense quoi Carla Bruni? Comment marche Carla Bruni? Comment se maquille Carla Bruni? Nous sommes tous plus contents avec Carla Bruni. Heureusement qu’il y a Carla Bruni", chante Simone Cristicchi, brocardant quelque peu la chanteuse "devenue une icône esthétique". Mais le chanteur italien s’en prend également à Nicolas Sarkozy dans le refrain : "Nous somme fait comme ça Sarko nò, Sarko si, si on parle de toi, il n’y a pas de problèmes". Des paroles qui n'auraient vraiment pas plus à l'Elysée. En Italie, la nouvelle fait grand bruit et l'affaire se répand peu à peu dans la presse.
SIMONE CRISTICCHI - MENO MALE - 16 02 2010
envoyé par patvar. - Clip, interview et concert.
Les détecteurs de fumée obligatoires
25.02.10 12:32, 89 vues, Catégories: Textes et jurisprudence NDLR : On attend à présent la loi qui les rendra obligatoires aussi dans les chambres du conseil.
Les détecteurs de fumée obligatoires
AFP, 25/02/2010 | Mise à jour : 12:20
Le Parlement a définitivement adopté aujourd'hui, lors d'un ultime vote du Sénat, une proposition de loi rendant obligatoire l'installation, à l'horizon 2015, d'un détecteur de fumée dans chaque logement, à la charge de son occupant, qu'il soit propriétaire ou locataire.
Affaire Borrel : le parquet de Paris renâcle
24.02.10 23:12, 49 vues, Catégories: Affaires
Voir également quelques notes à ce même sujet
Relaxe de deux dignitaires djiboutiens dans l'affaire Borrel
Le Figaro, 28/05/2009 | Mise à jour : 20:52 Réactions(7)
Deux responsables djiboutiens, Djama Souleiman, procureur de Djibouti, et Hassad Saïd, chef des services secrets, jugés pour avoir fait pression sur deux témoins dans l'enquête sur l'assassinat du juge Bernard Borrel en 1995 à Djibouti ont été relaxés jeudi. La cour d'appel de Versailles a également ordonné la levée des mandats d'arrêt internationaux lancés en 2006 contre les deux hommes. En première instance, en mars 2008, les magistrats avaient condamné Djama Souleiman à dix-huit mois et Hassad Saïd à un an de prison ferme pour «subornation de témoins».
France-Djibouti
Affaire Borrel : le parquet de Paris renâcle
Article publié le 11/10/2006 Dernière mise à jour le 11/10/2006 à 17:08 TU
RFI, extrait
Nouveau rebondissement dans l’affaire Borrel. Le parquet de Paris se prononce contre la délivrance de mandats d’arrêt internationaux contre le Djiboutien Awalleh Guelleh Assoweh et le Libanais Hamouda Hassan Adouani, mis en cause par un témoin en 2000 et tous deux en cavale. «Prématuré», estime le procureur de la République. «Volonté d’obstruction», dénonce l’avocat d’Elisabeth Borrel, veuve du juge assassiné en octobre 1995 à Djibouti.
Atelier 6 : l'intérêt de l'enfant
NDLR : Deux extrait des actes de ce colloque, de l'atelier 6, animé par l'ARSEA et le Conseil général du Haut-Rhin, puis de la synthèse. Il y a peu, selon France Soir, Jean-Marie Bockel a « insisté sur le soutien à l'exercice de l'autorité parentale, en constatant que les mesures prises à Mulhouse avaient eu des résultats `' en demie teinte " ».
L'enfance au coeur des politiques de prévention et de protection
Actes du colloque, Colmar, le 17 janvier 2008, de source www.solidarite.cg68.fr
Le serment d'Hippocrate, pour les enfants
NDLR : En suivant les liens proposés par l'opération pièces jaunes, dans sa rubrique pour les enseignants, j'ai pu trouver les fiches du cahier pédagogique 2010 parmi lesquelles figure le serment d'Hippocrate. L'une des fiches « d'éducation civique » propose de faire « lire ce serment, puis de chercher dans un dictionnaire la définition des mots soulignés. » Je pense que cette fiche pédagogique « pour les enfants » est susceptible de faire beaucoup geindre où je suis passé et où ma fille aînée a été « placée » au cours de ces dernières années.
La Roumanie et la Shoah
17.02.10 21:07, 102 vues, Catégories: Un peu d'histoire NDLR : J'adore la préface de Paul Shapiro, je pense qu'elle pourrait faire pâlir à l'OSE France.
La Roumanie et la Shoah
Destruction et survie des Juifs et des Tsiganes sous le régime Antonescu, 1940-1944
de Radu Ioanid
Maison des Sciences de l'Homme, décembre 2002
Présentation de l'éditeur, sur Amazon. Trop peu d'historiens se sont penchés à ce jour sur la question de la Solution finale en Roumanie. Alors qu'on imagine que les centaines de milliers de Juifs roumains disparus pendant la Seconde Guerre mondiale ont été déportés et exterminés dans les camps du Grand Reich, les deux tiers des victimes ont en réalité péri sous les coups de l'administration du dictateur Ion Antonescu. Plus de 250 000 Juifs roumains et ukrainiens ont ainsi été soit déportés en masse, soit massacrés par la police et la gendarmerie a Iassy, Odessa, Golta et Berezovka, ou alors abandonnés à leur sort pour mourir en Transnistrie. Parler de la Solution finale " en Roumanie " exige donc de parler d'une Solution finale " à la roumaine " et de rompre le silence imposé des années durant par la guerre froide, la fermeture des archives roumaines et le national-communisme de Ceaucescu.
Extraits de source Google books
De la quatrième, sur Google books
La formation des juges et des magistrats du parquet, en Moldavie
La formation des juges et des magistrats du parquet en Europe
Actes d'une réunion multilatérale organisée par le Conseil de l'Europe en coopération avec le Centre d'études judiciaires de Lisbonne, Lisbonne, 27-28 avril 1995, paru en 1996. Voir également Le réseau de Lisbonne.
La page 129, d'extraits sur Google books
L'Iran et Gaza à l’honneur du World Press
13.02.10 00:54, 108 vues, Catégories: Psychologie, idéologies NDLR : Une telle photo n'aurait pas pu être prise par un professionnel ?
De source le Figaro
Novembre 2008 : Dati et Bockel inaugurent le CEF de l'ARSEA
NDLR : Lorsque je lis l'arrêt récemment rendu par la chambre des créatures inférieures de la cour d'appel de Versailles, j'ai le sentiment que ce passé là n'est pas avéré non plus.
Voir également A l'ARSEA : « une logique citoyenne et surtout le respect des autres »
De source www.justice.gouv.fr
Infrarouge ou cette réforme de tous les soupçons
10.02.10 00:47, 51 vues, Catégories: Psychologie, idéologies NDLR : Une diffusion d'abord reportée en raison du drame ou de la malédiction d'Haïti... Puis j'ai raté sa redif et foiré l'enregistrement, dans la nuit du 6 au 7. Mais France 2 propose - à peu près - tous ses documentaires en VOD, voire sur CD, dans son catalogue virtuel. J'espère y voir figurer bientôt celui de Jacques Cotta sur l'agonie ou la mort annoncée du juge d'instruction, cette réforme de tous les soupçons. D'ici là, j'ai encore d'autres DVD pour me distraire, Munich, Apocalypse, La vie après la Shoah, La résistance, Nuit et brouillard, etc. Je vais aussi voir un jour Brokeback Mountain, on m'en a dit des choses ambigües.
Mort pour avoir attendu trop longtemps aux urgences ?
07.02.10 08:49, 90 vues, Catégories: Affaires NDLR : « Selon le rapport... » Que l'épouse s'estime déjà heureuse de l'avoir obtenu ? Seulement 1h30 d'attente ?
RTL info | 06 févr. 2010 | Màj 11h09
Mort pour avoir attendu trop longtemps aux urgences ? La justice dit non
Le parquet d'Evry envisage un classement sans suite du dossier d'un homme décédé en décembre 2008 après une prise en charge tardive aux urgences. Le rapport du collège d'experts, rendu le 21 janvier, ne fait pas état d'erreurs médicales. "Selon le rapport, tout a été fait dans les règles de l'art, il n'y a pas eu d'erreur de diagnostic. La seule chose qui ait pu diminuer ses chances de survie, d'environ 20%, est d'avoir attendu durant 1h30 sans être pris en charge aux urgences, qui étaient submergées", a indiqué le parquet d'Evry. Le rapport scandalise la famille de la victime.
Georges Brenier | 06 févr. 2010
Un homme était mort en 2008 alors qu'il attendait depuis 1h30 aux urgences. Son épouse avait déposé une plainte contre X pour "mise en péril de la vie d'autrui"
Une enfant de 10 ans simule son enlèvement
05.02.10 00:56, 166 vues, Catégories: Affaires NDLR : Je constate qu'à 10 ans, une fillette peut être assez futée, simuler son enlèvement et réclamer 30 000 euro. Je pense qu'une jeune fille ou femme de 16 ans passés qui a l'habitude de fréquenter des juges et des travailleurs sociaux, de fréquenter aussi des théâtres et leurs coulisses, des critiques, des metteurs en scène et des pasteurs peut assez aisément jouer maintenant la poissonnière. Les juges de Versailles affirmaient d'ailleurs eux-même que ma fille ainée est aujourd'hui en âge de discernement ou de dire ce qu'elle veut. Par le passé, elle souhaitait rester puis rentrer à Paris ; selon la justice, elle était inaudible. Maintenant qu'elle souhaite rester « à nouveau » en Alsace, il faut évidement entendre et surtout bien écouter ma fille... la mineure de l'histoire. Evidemment, l'ARSEA a aussi donné son avis, ce 11 décembre dernier, à Versailles. Par le passé, ces hurluberlus martelaient que ma cadette était née en 2001, ce que des juges avaient établi. Maintenant, ils vont pouvoir marteler que les juges de Versailles ont enfin rectifié.
Le Parisien du jeudi 4 février
Confidentiel : Kärcher, Amara s'étonne
NDLR : A la suite, un ancien communiqué de la société Kärcher qui figure depuis longtemps dans un autre de mes billets ou références, Idées noires et le contrat de responsabilité parentale. Je ne savais pas que notre gouvernement avait pour ambition de faire aussi de la publicité pour Kärcher, on en apprend tous les jours.
Confidentiel Kärcher : Amara s'étonne
Le Figaro, 01/02/2010 | Mise à jour : 09:03
La secrétaire d’Etat à la politique de la ville s’étonne que la société allemande Kärcher ait récemment demandé à ce que sa marque ne soit plus citée, dès lors qu’un problème se pose dans les quartiers difficiles. «Je ne comprends pas, ça leur fait de la publicité gratuite et, en plus, cela veut dire que leurs produits sont efficaces et de bonne qualité», confie Amara. En décembre dernier, réagissant à la mort d’un enfant de 12 ans à Lyon, suite à une fusillade entre des jeunes, la secrétaire d’Etat avait indiqué : «Oui, il faut nettoyer au Kärcher, nettoyer cette violence qui tue nos enfants dans les cités».
Un communiqué de mars 2007
Alerte info : le débat sur l'identité nationale impopulaire
01.02.10 12:26, 19 vues, Catégories: Rumeur et crédibilité NDLR : « Sans doute », pense-t-il à présent ? Mais passons à la suite.
Alerte info : Le débat sur l'identité nationale impopulaire, selon un sondage
Eric Besson promet d'impliquer les intellectuels dans le débat sur l'identité nationale après les régionales
Hier, 22h32, par AP
Le ministre de l'Immigration Eric Besson regrette de ne pas s'être appuyé sur des intellectuels pour la première partie du débat sur l'identité nationale et promet de le faire pour la deuxième partie, qui s'ouvrira après les régionales.
Dans un entretien dont France-Info a diffusé un extrait dimanche soir, il assure ne rien regretter sur le fond - "c'est un débat indispensable", dit-il. En revanche, il admet avoir commis des erreurs "sur la forme".
"Je n'avais pas du tout anticipé la polémique sur les élections régionales", confie Eric Besson. La gauche a reproché au gouvernement d'avoir organisé ce débat afin que l'UMP puisse séduire les électeurs de l'extrême droite au scrutin de mars. "Pour moi, la question de l'identité nationale n'avait strictement rien à voir avec les élections régionales".
Le ministre de l'Immigration considère par ailleurs qu'il aurait dû créer dès le départ un comité des sages pour guider le débat. "Il y a une chose que je ferais différemment", a-t-il dit. "J'avais consulté beaucoup beaucoup d'intellectuels, de sociologues, de politologues, etc... sur ces questions et j'estimais qu'ensuite c'était à moi d'assumer le débat".
"Sans doute, j'aurais dû dès le début créer une espèce de comité des sages, de comité d'orientation qui aurait pu permettre, quand la polémique est partie sur le fait qu'il y avait tel ou tel objectif dans ce débat, que ce (ne) soit pas moi, mais un certain nombre d'intellectuels de gauche, de droite, des vrais républicains, qui répondent à cela", a-t-il expliqué.
Et Eric Besson de conclure: "J'aurais peut-être dû m'appuyer sur ces intellectuels et je compte le faire pour la deuxième partie du débat, après les élections régionales".
Lancé le 2 novembre, le débat sur l'identité nationale se déroule essentiellement lors de réunions dans des préfectures et sur un site web mis en place pour recueillir les propositions des internautes. Des remarques xénophobes ont été déposées en ligne, avant d'être enlevées par les modérateurs. La gauche a appelé à boycotter ce débat, tout comme nombre d'associations et d'intellectuels qui trouvent que les questions posées stigmatisent les immigrés et les musulmans. AP/cb
Clearstream: « une victoire de la justice », selon Badinter
30.01.10 14:50, 90 vues, Catégories: Affaires Clearstream: "une victoire de la justice"
AFP, 30/01/2010 | Mise à jour : 14:35, extrait
L'ancien garde des Sceaux Robert Badinter (PS) salue dans Le Monde daté de dimanche le jugement dans l'affaire Clearstream, qui a relaxé Dominique de Villepin, comme "une victoire de la justice", qui témoigne de "l'indépendance" des magistrats. Plus qu'une "victoire de M. de Villepin" ou une "défaite de Nicolas Sarkozy", M. Badinter voit dans la "décision" rendue avant-hier "une victoire de la justice parce qu'elle témoigne de l'indépendance des juges qui l'ont rendue".
Laurence Ferrari : « La souffrance des enfants me bouleverse »
28.01.10 19:35, 95 vues, Catégories: Protection de l'enfance NDRL : Une vidéo datée du 3 mars 2009, une interview exclusive de Laurence Ferrari pour Sélection du Reader's Digest sur le thème : « Le bonheur de s'engager ». Tags sur Dailymotion où il pourrait manquer l'Unicef : « laurence ferrari, tf1, julien clerc, telethon, engagement, Sélection Readers Digest, SOS Villages d'enfants, ambassadrice, PPDA, solidarité, heures, prime time, journaliste, bonheur, s'engager ». Voir aussi Au colloque du Fil d'Ariane.
Des ateliers pour apprendre à se déplacer
NDLR : S'agirait-il d'une opportunité pour réapprendre d'abord à ne pas tomber sous le bus ? Pourquoi pas.
A la une
Une Caennaise traînée par le train
Ouest-France, jeudi 28 janvier 2010, extrait
Blessée mais vivante ! Elle a été coincée par la porte d'un train, en Ariège. Son mari a porté plainte. « La dernière image est terrible : une poupée de chiffon, bringuebalée entre le train et le quai. » Jean-Yves est encore sous le choc. Photographe à la rédaction Ouest-France de Caen, il ne cesse de se repasser le film du drame qui a failli coûter la vie à son épouse de 44 ans. Ce devait pourtant être un week-end de rêve sur le plateau de Beille (Ariège).
Champigny-sur-Marne (94500)
ÇA BOUGE
Des ateliers pour apprendre à se déplacer
Le Parisien | 20.01.2010, 07h00, extrait
Savoir lire une carte, établir un itinéraire, utiliser les distributeurs de tickets, comprendre la signalétique, passer d’un mode de transport à l’autre nécessite un apprentissage. La RATP a donc ouvert des ateliers mobilité destinés aux personnes de 16 à 25 ans inscrites dans un parcours d’insertion professionnelle ou sociale. Trois niveaux sont proposés : l’initiation pour les personnes n’ayant jamais emprunté les transports en commun. ...
Le groupe Bouygues
28.01.10 08:46, 26 vues, Catégories: Un peu d'histoire NDLR : « Construire l'avenir, c'est notre plus belle aventure »... Voir aussi le principe de précaution.
Une copie écran de source http://www.bouygues.com/ - Une copie locale
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