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Education et fractures scolaires
Probablement plus court et clair pour tout lecteur qui découvrirait :
Ce billet, son ensemble, est encore une fois un peu long et dense. Il s’agit d’un ultime épilogue, mais c’est une synthèse tout de même, d'une histoire portant sur 20 ans, dans des tribunaux, puis un peu plus encore.
Puis qu’on soit clair. C’est un billet où je ne fais pas juste ouin-ouin. Et qui n’a pas du tout pour objectif de faire pleurer dans les chaumières ou de scandaliser, il existe les vrais journalistes pour s’occuper de telles tâches. Ici, dans mon blog, les billets sont plutôt rédigés pour faire pâlir, rager ou rire, notamment selon son camp.
Ici, sur cette histoire de 20 ans et plus, de 1995 à 2025, 30 ans, essentiellement « des histoires de familles » et des histoires dont la justice de ce pays s’était occupée, mêlée même, voire où elle s'était empêtrée.
Avec les JAF (juge aux affaires familiales), trois JAF, en 1995, en 2011, puis en 2015 à nouveau, je n’avais pas eu de difficultés ; des procédures toutes simples, dont deux pour lesquelles je n’avais plus estimé utile de prendre un avocat, j’avais suffisamment de connaissances ; je n’avais même pas eu à faire appel de ces jugements là. Avec un juge des tutelles qui était intervenu à partir de 2005, ça allait ; là également, sans avocat, et ça allait. Sans avocat, après avoir bûché du droit et en l'exploitant pendant 5 à 10 ans, ça va.
Avec les JAF, et contre mes ex, se séparer, ça peut arriver, chez les JAF, genre pour des DVH et la ponsion alimentaire, vraiment, ça allait. Mes histoires dites et soit disant de « de familles » ou « d’ordre privé » que j’expose ici sont sans rapport avec les querelles interminables de couples, des séparations, des divorces conflictuels, sont sans rapport non plus avec ce qu’on appelle « les combats de pères » ou de « masculinistes » tel que pour la garde entre parents ou la garde alternée. Elles ont davantage et principalement un rapport avec les « placements abusifs », les dérives, les couacs, les lacunes et les excès de la protection de l’enfance.
Mais d'abord réponse à la première des questions que tout nouveau lecteur se posera : il n’y a pas eu de pénal, même pas d'instruction. Ce genre de procès là se serait tenu en public, avec des règles assez solides. Chez le JDE (juge des enfant), où tout se déroule dans le secret du huis-clos, les règles sont molles voire inexistantes, et les professionnels de la protection de l’enfance y gagnent quasiment à chaque fois, c’est coutumier.
Avec le JDE, ça s’était avéré beaucoup plus compliqué, même avec des avocats très compétents ; puis au final, catastrophique, même si j’avais très longuement prévenu. Cette justice-là, vraiment très différente, trouvait très souvent sinon systématiquement le premier responsable, le coupable idéal : moi, un homme, le père de famille, d’une famille qui ne devait pas exister, selon des professionnels de la protection de l’enfance.
Mais il ne faut pas s'arrêter à « père de famille » ou papa, ce qui avait été une erreur commise par certaines féministes, qui me rejetaient, qui rejetaient tout ce que je pouvais exprimer. Même l'AFP m'avait un moment classé parmi « les papas »... Ca devine un slip en ville ou derrière l'écran, ça ne réfléchit pas, ça classe et rejette. Les mêmes rouages, exactement les mêmes que j'ai eu à endurer puis que j'ai mis à l'épreuve ces années passées broient également des maman. Probablement d'abord des mamans, les solo sont nombreuses.
A nos très chères féministes, celles qui classent et rejettent : mes deux filles sont depuis un moment déjà des femmes, leur mère et qui était la belle-mère est une femme, ce que je développe ici n’avait pas été simple pour elles non plus. La mère de ma grande, une femme aussi, bah, elle est morte, suite à un couac en milieu hospitalier. On m’en avait beaucoup voulu d’avoir grimpé sur le toit de Beaubourg, un 8 mars 2013…
Cependant d’accord, à certains sujets, difficile de s’entendre sur tout, j’avais pu irriter vraiment et sérieusement des féministes. Mais pas seulement elles. Depuis que j'ai accès à Internet, j'ai pu irriter un grand nombre... En tous les cas, ici, c'est open bar, n'importe qui peut lire. Et selon mes stats de consultations, c'est lu.
En 2003, mon aînée avait été « placée », soi-disant pour la sauver, de moi, son père. J’ai d’abord cru que les choses s'arrangeraient, on nous dit toujours de faire confiance à la justice ; puis après quelques constats, j’ai longuement protesté, fait appel, etc, ce qui m’avait systématiquement valu les foudres en retour, de ces professionnels ainsi que de la part de juges également. La meilleure qu’un juge m’ait sortie, sèchement, après m’avoir débouté : « allez-vous faire mieux conseiller. » Même si ça s'était un moment bien calmé tout de même, vers la fin 2009, j'en arrivais à la conclusion définitive qu'il ne s'était agit que de sauvagerie judiciaire.
En 1999, ma grande perdait sa mère, dont j’étais séparé. J’exerçais alors des DVH et naturellement, je récupérais ma fille. Puis à partir de 2003, des professionnels allaient s’obstiner pour rompre ses relations avec moi, son père ; de ce fait, ils distendaient puis rompaient également ses relations avec sa petite sœur, née en 2003, ainsi qu’avec sa belle-mère ; j’avais refait ma vie. Quelqu’un d’autre avait alors souhaité se substituer, peut-être surtout voulu se substituer à cette belle-mère ? Puis vers ses 18 ans, les professionnels avaient déscolarisé mon aînée. A leur majorité, les enfants « protégés » sortent souvent et nombreux sans bagages.
La « famille d’accueil », des « tiers digne de confiance », selon ces professionnels, s’était portée « garante de la relation père-enfant ». Une « famille d’accueil » qui m’était pourtant hostile depuis début 2003 au moins… Je n’ai plus revu ma grande depuis 2009 ; par les effets de ce « sauvetage » et « pour son équilibre psychologique », pendant des années, elle avait été maintenue, élevée dans un climat qui lui-même m’était hostile.
S’agissant de ma 2003, les professionnels de la protection de l'enfance n’avaient très longtemps même pas réalisé qu’elle existait. Seule ma grande intéressait… Ma petite a donc été épargnée. Bien heureusement. Celle-là vient de décrocher un diplôme d’Etat d’infirmière ; elle et moi avons évidemment d’excellentes relations, comme depuis toujours.
Fractures scolaires... le titre et sujet de ce billet
Ma grande avait donc été privée aussi d'études sérieuses. Vu ailleurs : « Parmi les inégalités que génèrent nos sociétés, les inégalités scolaires constituent la plus grande injustice que l’on puisse commettre envers de futurs citoyens, parce qu’elles oblitèrent leur avenir. » « Elles peuvent résulter de processus spatiaux ou sociaux, ou leurs interactions, elles se manifestent pour les élèves par le retard, la difficulté scolaire, l’échec, le décrochage. » « Le terme rappelle d’autres fractures, notamment la "fracture sociale" ».
Fractures scolaires, fractures sociales… il ne faut surtout pas trop gratter le vernis. Les « tiers digne de confiance », des membres de sa famille maternelle, les Epoux Z tenaient à tous prix à élever leur nièce, mon aînée. Leur fille à eux, la cousine, finissait manifestement scolarisée dans une école supérieure privée, pour un cursus bac+5 à 9 500€ l’année. Mais ça peut paraître cohérent dans le tableau d’ensemble qu’ils ont contribué à élaborer avec les professionnels de la protection de l’enfance : « l’une est issue d’une bonne famille, l’autre a été engendrée par un père indigne, une tare, un déficient psychique, n’a pu, dit-on, échapper à son destin. » Un vocabulaire qui peut paraître excessif, abrupt, stigmatisant, mais certains professionnels n'écrivaient pas beaucoup mieux, d'autres n'en penseront pas moins ; s'ils ne me le lancent pas un jour en réponse à ce billet.
Versailles, mai 2009, un arrêt cassé et annulé le 20 octobre 2010, pourvoi 09-68.141
Versailles, sur la base « d'expertises » alors déjà anciennes et jamais soumises à un réel contradictoire
« La volonté de tout maitriser… » Faudrait que les juges discutent un jour avec ma cadette, ils seraient surpris, une bourrique capable d’être adorable autant qu’infecte, comme tout ado. Mais pour autant, entre bourriques, on finissait toujours par bien s’entendre, hormis une privation de sortie ou deux, méritées, je ne pense pas que jeune elle ait eu le sentiment d’avoir été entravée, bien au contraire. Même ma grande à 16 ans était tout à fait libre lorsqu’elle avait passé l’été 2009 à la maison ; j’avais juste râlé lorsqu’elle s’en était éloignée à deux heures d’auto. J’avais même toléré une soirée pyjama de ma grande chez une copine à elle, une ex « enfant de l’OSE France » ; elle m’était revenue en parlant de drogue… Ma petite qui fréquentait beaucoup Sceaux, Bourg-la-Reine et ces environs m’a depuis souvent parlé aussi de drogue. Et alors ? Qu'est-ce qui avait si souvent mis l'OSE puis l'ARSEA Alsace dans tous ces états, des pétards ? De l'alcool ? Un kirsch ? Autre chose ?
Les excès de ma petite... Une fan des 1D. Un soir, après un concert, elle m’appelait pour me dire qu'elle avait décroché un billet pour un after. Elle avait dans les 13 ans, sortait avec des copines, puis seule, téméraire, déterminée. Et n'avait plus de batterie. J'ai eu à la repêcher tard dans la nuit, dans une foule de filles, à Pigale :-)
Sinon, à l’ENM, les juges apprennent-ils ce qu’est un adolescent ? Ce que sont ces milieux, divers, d'ados ? Ils connaissent autre chose que les ados de l'ASE et des dites « cités » ? Les juges et les travailleurs sociaux, naïf, croyaient-ils que je causais à mes filles comme je leurs écrivais à eux ? Ils me répondront un jour plus sérieusement ? Je n'ai pour ma part rien à cacher, même pas leurs torchons.
Mais un arrêt en 2009 qui me plaisait, les juges de la cour d'appel de Versailles me dévoilaient enfin ce qu'eux et Nanterre me cachaient depuis la mi 2005, des palabres « de femme de ménage » - relire la presse et les archives parlementaires sur les « expertises » d'Outreau ; « L'expertise est un avis, pas une preuve », poursuivait ensuite Jean-Louis Viaux. Palabres divers qui dans mon histoire avaient été insufflés, produits et repris par les professionnels de l'OSE France, pour leur propre défense ; et ça avait été vérité, indiscutable :
De l'arrêt du 22 mai 2009, cassé et annulé
Fractures, quelles qu'elles soient, parfois des familles peuvent récupérer un ou des enfants puis s'en occuper, les réinsérer, les resocialiser quand nécessaire même, ce lorsque tous liens n'ont pas été rompus, brisés. Depuis quelques temps, d'autres peuvent enfin bénéficier de contrats jeunes majeurs, pour un apprentissage ou pour poursuivre des études ; mais ce qui ne semble pas avoir été le cas de mon aînée non plus, elle aurait alors eu droit à une « sortie sèche » de ces rouages, ce contre quoi des associations et des politiques militent.
Qu’est-ce que les époux Z ou le pasteur vont brandir maintenant pour me répondre ? Le certificat d’aptitude de sa chorale ? Le jugement de Nanterre de 2010 ? En 2010, je n’étais plus à ces audiences, je m'abstenais. Suivait un second arrêt de la cour de cassation, en octobre 2010. Puis en 2011, je faisais établir un constat d’échec, par la cour d’appel de Versailles. Vers la même période, la cour d’appel de Versailles avait pu constater que l’étude de notaire de cette même famille maternelle avait travaillé du chapeau.
Et non, désolé pour ceux qui envisageait déjà d'aller fouiller, je n’avais pas tordu le cou à la mère de ma grande. C’est une autre histoire et des procédures différentes encore. En 1999, elle avait été admise aux urgences, qui a reporté des examens appropriés au lendemain ; elle est partie au petit matin. Une instruction a conclue à un non-lieu. Pour moi, cela restait suspect, je continuais à penser à un homicide involontaire ; plus tard, vu les symptômes et le dossier, un expert avait conclu que son diagnostic aurait dû être corrigé dans la nuit. Avec un avocat spécialisé j’avais saisi le tribunal administratif de Strasbourg ; mais en 2008, ce dernier semblait avoir conclu que le dossier médical pourtant entre les mains de la justice depuis 1999 avait fini inexploitable.
C’est cocasse. Pour ma grande et ma famille, en 2009, un JDE avait pourtant bien repris et tenté de corriger le diagnostic ainsi que le remède. Mais c’était déjà un peu trop tard. Ses prédécesseurs n'avaient jamais eu envie - discrétionnaire - de corriger quoi que ce soit, bien au contraire, ce qui n'avait pas aidé.
En résumé, tu fais des enfants, après quoi tu te tapes des années, 15 à 20 ans d’emmerdes, beaucoup d’emmerdes et des problèmes causés par des professionnels ainsi que par des gens de robe... On va m’en vouloir pour ce billet qui n’arrangera probablement pas grand chose à la natalité en berne de ce pays :-)
La suite, plus bas, permet d’en apprendre un peu plus, d’approfondir, même.
Ce blog, un journal, existe depuis 2005. Les plus curieux pourront aller lire ou relire mes anciens billets. Des avocats m’avaient un moment fait savoir que tout ce contenu pouvait être lisible et même instructif. Depuis quelques temps, il est référencé ainsi que archivé à la BNF, rubriques Procédure et tribunaux – France, Jeunes en difficulté, Jeunes (problèmes et services sociaux) - Activité professionnelle ou de loisir. Tu parles d’un loisir… une activité qui elle-même suscite toutes les foudres, à huis-clos :

Des motivations du délibéré du 30 juin 2008,
« Attendu que M. Kant est bien trop bavard... »
Par ailleurs, je viens de lire deux pages du JDB Marseille 2024. Le journal du barreau de là bas ? On dirait que Me Amas insiste, cherche encore à pouvoir sommer un juge de juger, à pouvoir provoquer des changements, comme je l'avais fait, en 2008. Nous avions ensuite pu passer un été sympa en famille, un dernier. Ou peut-être cherche-t-il à pouvoir faire appel d’une simple lettre d’un JDE, lorsqu'il daigne répondre. Il veut que les rapports des travailleurs sociaux « circulent » ? En les lisant, lui avec un docteur en droit et magistrat, je comprends surtout qu’en 20 à 30 ans, la procédure d’assistance éducative et ces mœurs n’ont pas évolués du tout.
« La société en recevant l'enfant se met à la place de la famille ; elle en accepte les devoirs (...) elle doit faire pour l'enfant ce que ferait la famille elle-même, supposé qu'elle connût ses devoirs et qu'elle eût la volonté et le pouvoir de les remplir (...) elle doit veiller au développement des facultés morales de l'enfant trouvé » • Paris, 1838
« Lorsque j'ai décidé d'installer la télévision dans les cellules, on a parlé de "prisons quatre étoiles"... un vieux mythe toujours prêt à renaître. J'ai compris alors qu'il existait une loi d'airain qui pèse sur la condition carcérale : le public ne peut pas admettre qu'un détenu ait une vie meilleure que le travailleur libre le plus défavorisé. » • Robert Badinter, 2011
Il existe de ces métiers et cercles d'entre-soi qui peuvent se contenter de pipeauter pour subsister et grandir, toujours. Les travailleurs sociaux de l’OSE France et de l’ARSEA Alsace devraient en savoir quelque chose ; notamment ceux qui auront décroché un hochet de la République, une légion d’honneur. Les juges des enfants, les parquets, les cours d’appel et les magistrats des premières présidences de France devraient en savoir quelque chose aussi. Les avocats dont ceux des Hauts-de-Seine, de Paris ou de Metz également. Ou encore les notaires, etc…
Ma grande, ces « professionnels » l’avaient « prélevée » dans ma famille, soit disant pour la « sauver ». Ca a surtout dû faire plaisir à beaucoup, dont à ses deux tantes maternelles, qui la réclamaient. Ce au parfait mépris de ma famille, de ses membres et de leurs relations. Après avoir été longuement négligée par eux et par ses tantes maternelles, ma grande avait donc fini déscolarisée, vers ses 18 ans. Comme à peu près tout « bénéficiaire » de l’ASE, institution qui ne savait si souvent que « orienter » les mômes, lorsqu’elle ne les rejetait pas tout simplement à la rue, à un coup de couteau et à la mort ou à la prostitution après séjour à l’hôtel - clin d’œil à celles et ceux passés par là, ces merveilleux foyers, ces familles d’accueil dysfonctionnelles, ces inoubliables « aides », clin d’œil à ceux qui militent depuis quelques temps pour un réel changement. Une « orientation » qui peut être grandement facilitée lorsque de très dévoués tata, parrain et pasteur aident à « trouver la voie ». « Une enfant sauvée », répliquera à l’unisson la secte, ajoutant : « respectez l’autorité de la chose jugée ! » Je me marre ; « choses viciées » par leurs agissements, attentions, réactions, privations de soins et obstinations serait tellement plus exact.
Cependant, quelques années plus tard, en 2015, mon aînée avait malgré tout réussi à décrocher un BEP fleuriste ; « sauvée, encore ! ». Ainsi qu’à faire sa vie, manifestement décente ; tant mieux. Les uns en seront si fiers et s’en palucheront, conformément à leur usage en pareilles circonstances ; d’autres se diront que cette gamine-là avait de bonnes capacités de résilience, pour rebondir tout de même. Résilience qui n’est pas qu’un don de la nature ou qui vous arrive du ciel ; ça peut aussi se transmettre, se cultiver, voire même se préserver, par l’éducation et un soutien effectif par les plus proches réellement attentionnés… lorsque ces derniers restent tolérés à proximité de l’enfant. Mais il arrive bien parfois qu’un enfant dit « placé » fasse une « belle rencontre » ; pas toujours tolérées non plus.
Entre la fin 2008 et début 2009, nous pouvions discuter avec mon aînée, de tout, dont de son orientation, vers un lycée plutôt que ailleurs, elle en avait les capacités. Un peu plus tard, sa belle-mère, qui est du monde du spectacle vivant et travaillant beaucoup pour ainsi qu'avec des enfants avait eu l’opportunité de l’initier, à Paris. J’ai rit en lisant l’arrêt de mai 2009 de la cour d’appel de Versailles… qui semblait même ignorer que ma mère était décédée, en 2006.
De l'arrêt du 22 mai 2009... ou par la machine à s'écrire
« La mineure a retrouvé chez elle une vie équilibrée… et va rentrer en théâtre à Strasbourg »
Ca n'avait pas duré, le théâtre, le lycée et l'internat à Strasbourg, puis elle avait été « orientée », pour horticulture. Plus tard, à lire l'ARSEA Alsace, j'aurais du refaire un immense effort dont contre eux et le pasteur à nouveau, pour recréer chez mon aînée le désir de renouer encore... Un moment, faut arrêter de pousser mémé dans les orties. Passé août 2009, le pasteur avait vite coupé tous contacts avec nous, avait résilié aussi la ligne téléphonique de mon aîné, ce qu'il avait un moment bien expliqué à la cour d'appel de Versailles. Et jamais l'ARSEA Alsace ne m'avait recontacté pour me reparler de quoi que ce soit... Je ne sais plus où est ce jugement, je crois qu'ils estimaient qu'une telle reprise de relation aurait eu « un effet dévastateur ». Tant pis. J'avais encore puis ensuite pendant longtemps encore ma cadette à élever, l'autre gamine, qu'ils avaient ignorée eux aussi. Cependant aucun gros dégât n'avait pu avoir lieu. Ni à l'époque, ni depuis. Je n'ai jamais eu l'opportunité de demander à mon aînée comment elle avait pu échouer là, en horticulture.
Cependant, d'internat en internat parce que « ça finissait par se passer mal » chez le pasteur, par ma faute, évidemment, c'est mystique, c'était toujours mieux pour elle que d’hôtel en hôtel puis à la rue ou en fugue. Il faut que je retrouve ce jugement, de l’été 2010. Je ne suis pas sûr qu’il disait que ses activités et ses copines la suivaient depuis Uhrwiller, puis ensuite d’un internat à l’autre. Un moment, mon aînée avait échouée à l'armée. Ensuite échouée à Faulquemont. Une itinérante ? Les copines la suivaient ? Ma cadette avait été et reste franchement plus stable en Île-de-France, « la zone » et au delà, avec ses ancrages et ses copines à elle. Mais bouger tout le temps et aller partout autrement que par cityscoot, au volant de la voiture à papa, le métro et le RER ou par le train est une belle expérience aussi.
Secteur 8, affaire 808/0170, parquet 0323010135
n° jugement 10/AE/... Nanterre, 27 juillet 2010
S’agissant de mes « inquiétudes » pour ma grande auxquelles répondait « le service éducatif » par le jugement 10/AE/... j’en avais reparlé plus tard à Versailles. Une certaine Lise, présidente, en avait viré grimaçante et plutôt pâle. Pour cette audience là, ni le pasteur ni personne de l'ARSEA n'avaient daigné se déplacer. C'est dommage. En m'écoutant à cette audience, les professionnels de l'ARSEA Alsace auraient pu réaliser leurs erreurs et quel avait été le résultat de leur travail.
Jugement 10/AE/... j'avais écrit au juge, dont pour l'informer que je ne me présenterais pas à cette audience. J'ai le sentiment qu'il m'avait assez bien reçu, puis qu'il était ensuite lui-même allé à l'essentiel, à solliciter les professionnels de l'ARSEA mais sans en attendre grand chose, puis à clore ce dossier. Et à enrober son propre constat d'échec, des dits « services ». Advint ce qui put. Puis je n'en avait pas fait appel. A quoi bon ? Avec le pasteur et l'ARSEA qui de toute façon déliraient, pédalaient, persistaient à foutre en l'air mon aînée, déjà quasi majeure ? Je ne retournais à Versailles que suite à la cassation d'octobre 2010, pour enfoncer le clou. A chacun sa conscience ; la mienne va très bien.
« Il sera observé de façon surabondante... se contentant de critiquer »
Lise pâle ? Nanterre qui s'était tout de même renseigné auprès de l'ARSEA, mais qui rassurait tout le monde ? Lorsqu'ils ont tricoté une belle histoire, tous les juges doivent s'y tenir. On appelle cela « l'autorité de la chose jugée », à laquelle tous les juges doivent s'accrocher, comme des sangsues, pour y rester et boire, ils n'ont pas d'autre choix. Moi, si.
En 2005 et du fait de sa croissance, je découvrais que mon aînée avait un gros soucis de santé, que l'OSE France ignorait. Un soucis de santé assez banal, commun, mais qui était très suceptible de compromette son avenir, sa scolarité. Un soucis qui ne peut pas disparaitre. Des vertiges, comme une femme sur mille peuvent en ressentir, et dont mon aînée se plaignait. Mais plutôt que de le reconnaitre, les professionnels de l'OSE France avaient alors préféré « psychologiser » et imputer également ces toubles là à la relation père enfant. Elle a le dos très large, cette relation, et le père. En 2009, lorsque mon aînée avait passé l'été en famille, à la maison, j'avais pu constater que ces troubles n'étaient toujours pas pris en charge. Même si j'avais très bien informé l'OSE France, en 2005. Pourtant Monsieur Z est médecin, généraliste... il n'avait jamais rien entendu ni remarqué ? En 2010, l'ARSEA Alsace n'en pervevait toujours rien, et s'était juste contenté d'orienter mon aînée ? A chacun sa conscience... D'une de mes lettre qui a dû parvenir à Nanterre :

« Psychologique », assureront tous les juges et ces travailleurs sociaux, c'est ce qui est gravé à leur dossier, depuis 2005, « c'est l'OSE France qui l'a dit. » Pas de bol. Chez moi, quelque part, j'ai une radiographie, les résultats d'un examen ORL ainsi qu'un certificat médical, des éléments plus concrets que juste des palabres. Radiographie qui m'avait été remise avec mépris par Monsieur Richard Josefsberg, de l'OSE France, en personne ; ses enfants vont aujourd'hui comment ? « Les vertiges dont nous n'avons jamais été témoins sont peut être à rechercher ailleurs. ... nous vous laisserons avec le médecin afin que vous obteniez les informations que vous jugez nécessaire... nous comptons sur votre coopération » :

Mais moi, je pouvais toujours faire appel et tout ça. A chaque fois pour rien, sauf un peu de papier en plus, des écritures par les juges. La justice, une machine à s'écrire : tu fais appel, tu reçois du papier en plus.
Pour ma cadette, une 2003, d'une autre mère, ça s’était passé différemment. Fin 2005, par un « rapport » ou par son placet à Nanterre, l’OSE France avait partagé sa « grande inquiétude » pour elle avec le juge des enfants. C’était « de bonne guerre ». En public, qui perturbe systématiquement tout travailleur social, en public, c’est-à-dire sur les réseaux sociaux d’alors (des forums, dont celui du Monde ou encore de travailleurs sociaux, mais également en écrivant à l’Elysée), j’avais exposé tout l’irrationnel des décisions dites « de justice » qui concernaient ma grande. Curieusement, uniquement ma grande, la seule et unique dont se souciaient tant ces « professionnels » et ses tantes maternelles…
Des décisions qui avec le temps m’affublaient du costume du plus monstrueux des monstres, de celui d’un père parfaitement indigne, « veuf, pas divorcé », de nature « dépressive » et « abandonnique », « juste assoiffé d’argent », puis ensuite bien évidemment « parano »… un père tellement trop dangereux « pour le psychisme de sa fille », selon le psychiatre missionné par Nanterre. « Parano » était « de bonne guerre » également : plutôt que de me répondre plus sérieusement, ils m’affublaient aussi du chapeau du plus fou, pour me discréditer davantage. « Ses critiques envers nous qui social trouvaillons et qui sachions mieux nous sont insupportables, de surcroît, elles nous entravent dans nos actions auprès de sa fille, pour l’éloigner de son père », lâchaient les travailleurs sociaux. « Ne l’écoutez pas, il est affreusement dans le dénigrement ! » ; Serge Paugam était irrecevable lui également, autant que l’étaient Irène Théry et Jacques Donzelot. « Fustige l’Etat, des représentants de l’Etat », lisais-je plus tard, en 2015, envoyé par un avocat de Metz... Formuler des critique pourtant bien étayées et fondées est le crime absolu dans ce pays.
Ces « spécialistes » ne pourront que difficilement me contredire ; et puis pourront juste geindre à nouveau car la « psychothérapie » débutée en 2003 n’a toujours pas produit ses effets… Lieu de parole, très banale écoute, démarche que je n’avais pas du tout entreprise pour me « remettre en question ». « Le dérangé ou celui qui nous ennuye tant va voir un psy » ; ce qui était une ultime invention « en réplique » par ces « services », pour me discréditer encore. Un lieu d'écoute me facilitait alors tout simplement la lecture de ce genre de salades tandis que je constatais dans le même temps comment ma grande et ma famille, dont ma petite aussi, en étaient impactés :
Extraits de source https://www.legifrance.gouv.fr
Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 20 octobre 2010, 09-68.141, Publié au bulletin
...
PAR CES MOTIFS :
CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 22 mai 2009, entre les parties, par la cour d'appel de Versailles ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles, autrement composée ;
Condamne les époux Z... aux dépens ;
...
PREMIER MOYEN DE CASSATION
...
Il en va de même de la mise en cause de M° A... qui a écrit le 23 janvier 2009 à M. le Président de la Chambre des Mineurs pour préciser que les rapports avaient évolué entre Y... et M. X... et que celle-ci est en demande de voir rétablir des liens avec son père, démontrant ainsi son souci d'être fidèle à la volonté exprimée par la mineure.
L'appelant a d'ailleurs invoqué ce revirement de Y... qui a confirmé à l'audience qu'elle souhaitait retourner vivre chez son père.
Toutefois….
…
ALORS QU'en ne prenant pas en considération le souhait de l'enfant de retourner vivre chez son père, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a ainsi violé les articles 561, 563 et 565 du code de procédure civile.
SECOND MOYEN DE CASSATION
Il est fait grief à la cour d'appel D'AVOIR confirmé la décision du juge des enfants de maintenir le placement de Y... X... chez Monsieur et Madame Z... ;
AUX MOTIFS D'UNE PART QUE « les motifs essentiels du renouvellement du placement par la décision attaquée sont pour l'essentiel les mêmes que ceux déjà évoqués dans les décisions précédentes :
- personnalité de M. X... de type paranoïaque marquée par l'orgueil, la surestimation de soi, la méfiance, la psychorigidité, pouvant mettre en péril les relations père fille voir l'équilibre psychologique de Y...,
- absence d'évolution et de remise en cause de son fonctionnement par M X...,
- intolérance du père à l'intervention de tiers dans l'éducation de sa fille et notamment éloignement de la famille maternelle,
- nécessité de tiers dans cette relation père / fille qui, sinon, serait périlleuse.
M. X... bénéficiait déjà de conditions de vie et d'une situation professionnelle stable et élevait dans de bonnes conditions sa seconde fille au moment où a été rendu ledit arrêt.
Ces éléments ne font pas disparaître les difficultés qui caractérisent ses relations avec Y... qui résultent de son histoire et de sa personnalité propres.
Le fait que M. X... suive une psychothérapie pour se remettre en question n'est pas non plus nouveau puisque ce travail a débuté en 2003 et force est de constater, au vu du nombre et de la teneur des courriers annexés au dossier, que les résultats se font attendre.
Ces observations tirées des pièces du dossier confortent l'opinion des experts selon laquelle l'absence de tiers dans la relation père fille paraît tout à fait périlleuse et celle du premier juge selon laquelle, à la date où le renouvellement du placement a été décidé, le retour de Y... chez son père aurait mis gravement en péril son équilibre psychologique.
Il convient encore de préciser que le refus par M X... de toute ingérence extérieure rend illusoire l'efficacité d'une mesure de milieu ouvert de sorte que le placement apparaît bien comme la seule solution pour soustraire la mineure au danger ci-dessus évoqué. »
ALORS QU'en statuant comme elle l'a fait sans caractériser, au jour où elle statuait, le danger qu'encourait Y... X... à retourner vivre dans sa famille naturelle, la Cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard des articles 375 et 375-2 du code civil ;
...
« Les dispositions de l'article 8 de la CEDH préservant le droit à la vie familiale invoquées par M. X... ne sauraient prévaloir contre le droit du mineur à un développement psycho affectif normal.
...
L'absence de conflits de M. X... avec sa fille D... et avec sa compagne, et sa bonne insertion professionnelle montrent qu'une reprise durable des liens avec Y... est possible si les efforts sont faits en ce sens ».
ALORS QU'en se bornant à considérer que la reprise durable des liens avec Y... serait possible si des efforts sont faits en ce sens, quand il résulte des constatations de l'arrêt que Y... est séparée de sa famille naturelle, la cour d'appel s'est prononcée par des motifs inopérants et a privé sa décision de base légale au regard des articles 371-5 et 375-7 du code civil, ensemble de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales.
« Quand les situations n'entrent pas dans le cadre des nouveaux modèles de réussite, quand les enfants ont des réactions et des attitudes qui ne ressemblent pas aux images de `'l'enfant du divorce" forgée par notre société, ceux qui se tournent vers la justice pour qu'elle dise la norme et tranche un conflit de droit ne rencontrent qu'une institution désemparée. Faute de savoir répondre à leur demande, la justice ne peut que mettre en oeuvre tous les moyens possibles pour étouffer les différends » • Le démariage. Justice et vie privée, Irène Théry, Odile Jacob, 1993, reédition de 2001, pages 239-240.
La responsabilité des magistrats
PUF, Droit et justice, septembre 2006
Gwenola Kerbaol
Les notes de la mission de recherche droit et justice
Extrait de la page 18,
c) Les voies de recours
L'existence des voies de recours implique-t-elle l'exclusion de l'action en responsabilité du fait d'un acte juridictionnel ? La réponse ne peut être que négative puisque les deux actions ont un domaine et une finalité distincts. Les voies de recours ne sauraient empêcher l'existence d'un préjudice, ni y remédier. Elles ne sont d'aucun secours dans les cas d'exécution provisoire, en cas de décisions rendues en premier et dernier ressort, en appel ou en cassation.
Les relations entre ma grande et ma petite, ces dits « professionnels » s'en torchaient, comme du reste.
Des rapports, des avis du parquet et des décisions de Nanterre ainsi que de de la cour d’appel de Versailles qui longuement ignoraient toutes qu’il existait pourtant aussi une belle-maman ainsi que le bout de choux. En retour, en 2005, suite à mes communications en public via des forums et autres, pour redorer leurs blasons, je n’ai pas d’autre explication, les « professionnels de l’OSE France » avaient alors produit un ultime « rapport accablant » pour le huis-clos du juge des enfants, ce bon seigneur. Ces grandes âmes qui se diront toutes autant désintéressées que simplement dévouées aux enfances auraient alors souhaité s’emparer également de ma cadette. Ce qui n’avait pas fonctionné. Un coup d’épée dans l’eau, et pour cause, malgré trois années déjà d’implications et d’applications de ces « services », ils n’avaient rien rassemblé de pertinent sur ma famille ni donc concernant cette autre enfant, la 2003.
Ce n’est qu’en 2006 ou en 2007 que la cour d’appel de Versailles avait fini contrainte de reconnaître que ma famille et ma cadette existaient. Qu'une famille de CSP+ peut suffire à élever ses deux enfants... « Pas du tout ! », avaient avaient alors estimé ces magistrats, qui confirmaient tout ce qu'avait imaginé et pondu Nanterre.
Par la suite, en 2008, après sommations de juger, contre l’avis de Nanterre et ceux de la cour d’appel de Versailles, contre l’avis également des époux Z, de l’avocat de l’enfant, ainsi que contre ceux des travailleurs sociaux, nous avions pu renouer en douce avec mon aînée. Ma petite en avait été ravie, elle retrouvait enfin sa grande sœur… enfin, presque.

Un petit mot de mon ainée, reçu vers la fin 2008
« Magistrat, juste une carrière de bourreau », en disait Laurent Leguevaque
Par la suite encore, et passé un été inespéré en famille, en 2009, ma grande « disparaissait » à nouveau. On ne lutte pas contre pareilles obstinations, un moment, consterné, on finit par s’incliner. Ma 2003 restait évidemment à la maison.

IFrap, janvier 2005 : « Les rapts de l'administration »
La suite avait été drôle ; après avoir avoir plagié déjà Kutzner c/Allemagne, « quel QI pour être un bon parent », « les autorités et juridictions nationales n’auraient pas suffisamment envisagé la mise en place de mesures additionnelles ou alternatives moins radicales que la séparation », « les enfants, sans être entendus par le juge, ont été séparés radicalement de leurs parents pendant longtemps et entre eux puisque placés dans différentes familles d’accueil anonymes », « Le droit de visite réclamé au plan judiciaire par les parents se heurta à une obstruction systématique et, une fois accordé, fut très restreint dans son étendue. Pareilles ruptures de contact et restrictions de visites pour des enfants d’un très jeune âge ne pouvait que conduire à une aliénation croissante des enfants par rapport à leurs parents mais aussi des enfants entre eux. », avec les efforts de l'ARSEA Alsace ainsi que ceux des époux Z, cette grandiose institution finissait aussi par plagier l’affaire Finaly. Plutôt que d’élaborer enfin quelque chose de sain et de pérenne avec ma famille ainsi qu’avec mes deux enfants, ma grande avait ensuite échouée dans un internat, à Haguenau, puis ailleurs. « Pour sa protection ! » Il ne restait alors rien d'autre à faire que de s'incliner, avec le respect dû, bien évidemment.
En tous les cas, on ne me retirera plus jamais cette idée, de ma grande, raflée, « sauvée » par l’OSE France puis retenue et exfiltrée, par bricolages, comme en 43, profitant de l’insuffisance des contrôles, puis plus tard, retenue, « orientée » par l’ARSEA Alsace ainsi que par le pasteur. J’en resterais comme depuis longtemps déjà : partagé autant que plié de rire.
Mais heureusement pour ma petite ; elle avait ainsi été ignorée et épargnée de ces haines imbéciles. Des crétins ou des imbéciles ; entre 2003 et 2011, aucune d'entre ces âmes sauf une ou deux n'avait ouvert les yeux. Alors que je ne percevais toujours que trop bien que ces dits « professionnels de l’enfance » s’obstinaient stupidement et allaient laminer ma grande. Ce dès 2003, avec les interventions des enquêtrices des Hauts-de-Seine, davantage encore à partir de 2004, lorsque Nanterre allait insister, avec la contribution de l’OSE France. « Faites confiance à la justice ! » « Seul les professionnels savent lâcher LA vérité ! » Tout le monde doit les croire. Ma grande avait perdu sa mère en 1999. Par les effets de ces pressions et agissements mais « professionnels », elle finissait par perdre aussi tous contacts avec son père ainsi qu'avec tous membres de sa famille naturelle. « Ni père ni mère », « orpheline », « un passé familial tragique et donc, un parcours scolaire en rapport, limité », ce que cette Ddass produit historiquement de mieux.
Bout de choux depuis devenue grande. Après une enfance pas simple, vite avec sa grande sœur parfois là, ensuite souvent puis longtemps pas là, de retour, puis à nouveau pas là, plus là encore. Le titre de ce billet aurait pû être « les chiens ne font pas des chats »... Un moment, je ne sais qui avait convaincu mon aînée, encore toute ado, qu’il était impossible de faire des études en région parisienne et que la Ddass proposait toujours mieux. Avec tout mon soutien, avec une prépa privée, puis après, avec un studio confortable pas loin de son IFSI, à Paris, ma 2003 vient de décrocher haut la main son diplôme d’Etat d’infirmière. Je suis estomaqué par son parcours dont elle a tout le mérite ; sur un terreau fertile, une battante. Tout en réfléchissant à la suite, elle embraye en août, pour un début de carrière en service de soins intensifs. Où juste dire, expliquer, pipeauter et convaincre en martelant autant que nécessaire ne suffira jamais à faire subsister.
Clin d’œil ou remerciement aussi à la maman de la 2003, ainsi qu'à Agathe Cordelier, avocate qui maîtrise tellement trop bien le droit de la famille. Motivée et investie suite à la prépa, la petite se situait parmi les tops de sa promo. Puis en pleine rentrée de la seconde année IFSI, sa maman l'a expulsée à la rue... d'où le studio.
Pensées - vraiment très sincères - pour Carla. Qui n'aura pas pu profiter plus.
Tous mes remerciements à Anne Valentini, Thierry Reveneau, Olivier Echappe, Xavier Serrier... et d'autres magistrats, sans qui rien de tout cela n'aurait été possible. Ce sont eux qui infligent ou « choisissent le destin », nous disait MAM.
S'agissant de ma grande, des regrets mais plus trop de pensées depuis fin 2009 à 2015 ; un moment, puis plus encore en 2014, les choses avaient radicalement changées ; ce qu'elle a peut-être pu réaliser ; le cas échéant, je suppose qu'elle sera allée se concerter avec ses tantes maternelles ainsi qu'avec les nombreuses « lumières » qui l'avaient éclairée ; elle allait surtout voir et revoir Mlle Brun le pasteur d’Uhrwiller, qui avait été le « garant » de « sa relation père-enfant » ?
Il faut que je lise puis contacte Laura Jornaler et d'autres. On devrait pouvoir discuter et rire de toutes ces histoires.
Titre en français : La scolarité des enfants placés par l'aide sociale à l'enfance
Auteur : Jornaler, Laura
Directeur de recherche : Boukhobza, Noria
Date de soutenance : 17 juin 2022
Établissement : Université Toulouse-Jean Jaurès
UFR ou composante : Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPE)- Académie de Toulouse
Diplôme : M2 MEEF Professeur des écoles
Sujet : Sociologie
Mots-clés en français : Scolarité Aide Sociale à l'enfance Enfants en difficulté Échec scolaire
Résumé en français : Il existe une fracture omniprésente entre les promesses de l'école et la réalité. L'école promet une égalité et une réussite pour tous. Mais dans la réalité, beaucoup d'inégalités sont présentes au sein des écoles. Les enfants placés par l'aide sociale à l'enfance sont grandement touchés par ses inégalités et sont généralement en échec scolaire. Notre recherche vise à comprendre pourquoi il existe cette fracture et à favoriser la réussite de ces élèves.
De source https://dante.univ-tlse2.fr
La scolarité des enfants placés
Année 2021-2022
Mémoire présenté par Carole GILBERT, Mélanie GUERITAULT et Nadège NGAMBAH
Sous la direction d'Adeline GOUTTENOIRE, Professeure à la Faculté de Droit de Bordeaux, Directrice du CERFAPS et de l'Institut des Mineurs, Présidente de l'Observatoire Départemental de la Protection de l'Enfance de la Gironde
« Les propos contenus dans ce mémoire n’engagent pas la responsabilité de l’Université de Bordeaux, ni la responsabilité des professionnels interrogés ». Un PDF
« I. Une accentuation des risques de décrochage scolaire
Le décrochage scolaire peut être défini comme l’arrêt des études avant l’obtention d’un diplôme. Cette situation est plus fréquente pour les enfants faisant l’objet d’un placement. En effet, si à l’âge de 16 ans, 15,8% des enfants confiés ne sont plus scolarisés, c’est seulement le cas de 5,8 % en population générale14. De même, avant 15 ans, les enfants protégés sont trois fois plus déscolarisés qu’en population générale15. Cette interruption de la scolarité peut être temporaire ou définitive. Si la déscolarisation peut préexister au placement en raison du « lourd » bagage personnel de l’enfant (A), elle peut également résulter de la mise en place de cette mesure. Selon le contexte du placement, les enfants vont avoir plus ou moins de risque de décrocher scolairement (B).
A. Le placement, produit d’un « lourd » bagage personnel
Les enfants placés ont généralement un parcours de vie plus difficile que les autres élèves. En effet, le fait de prononcer une mesure de placement n’est pas anodin. Il peut témoigner d’une situation personnelle de l’enfant compliquée (1), et/ou d’un vécu traumatique de l’enfant (2).
...
De source https://www.jeunes.gouv.fr, adopté le 23 juin 2023,
par le Conseil d’orientation de la jeunesse (COJ) et le conseil national de la protection de l’enfance (CNPE)
L’insertion sociale et professionnelle des jeunes sortant des dispositifs de protection de l’enfance
Deux extraits :
« Ce rapport a été construit à partir de l’engagement de très nombreux acteurs, mais il repose en particulier sur la mobilisation des jeunes concernés, représentés dans les groupes de travail et réunis dans le cadre d’un séminaire organisé à Paris au printemps et qui a rassemblé plus de 70 participants, en présence de madame Charlotte Caubel, Secrétaire d’Etat, chargée de l’enfance.
C’est leur cri, de lassitude, autant que d’espoir, qui donne au rapport son titre : « Laissez-nous réaliser nos rêves ! » »
« Après un parcours en protection de l’enfance, les jeunes sont exposés à de nombreuses difficultés : celles que l’ensemble de la jeunesse rencontre pour accéder à l’autonomie, auxquelles s’ajoutent des difficultés spécifiques (faible capital économique, social et culturel ; vulnérabilités en santé ; etc.). De plus, certains ont été privés de soutien familial et ont subi des carences affectives, d’autres ont connu des souffrances physiques et/ou psychologiques. »
Note d’analyse
Retisser les fils du destin : parcours des jeunes placés
Publié le 10/09/2024, sur www.strategie-plan.gouv.fr, extraits
En France, l’origine sociale est la caractéristique héritée qui influe le plus sur les destinées. Qu’en est-il pour les jeunes éloignés de leur famille par un placement en protection de l’enfance ? En quoi leurs trajectoires scolaires et professionnelles diffèrent-elles de celles des jeunes d’origine modeste ou de l’ensemble des jeunes du même âge ?
Les jeunes placés connaissent des parcours scolaires très heurtés. Sont en cause les difficultés familiales _ notamment les situations de maltraitance qui sont à l’origine du placement et qui perturbent les apprentissages, l’origine sociale souvent très défavorisée des familles biologiques qui pèse sur la scolarité avant le placement, et enfin des situations de handicap beaucoup plus fréquentes que dans la population générale du même âge. Ces facteurs peuvent être contrebalancés par un placement dans une famille d’accueil qui s’implique dans la scolarité de ces jeunes, leur insuffle des aspirations élevées et les élève dans un milieu social plus favorisé que celui de leurs parents biologiques. S’agissant des placements en établissement, si certains professionnels de la protection de l’enfance accordent une grande importance à la scolarité, le plus souvent leurs attentes sont peu ambitieuses à l’égard de ces jeunes fréquemment en butte à des difficultés scolaires.
... Cette prépondérance de la voie professionnelle dans les parcours des jeunes placés a pour conséquence leur éviction de la voie générale : seuls 12 % possèdent un bac général ou un diplôme de l’enseignement supérieur, soit trois fois moins que pour l’ensemble des jeunes (39 %). Même parmi les jeunes d’origine la plus modeste, la proportion est un peu plus élevée (15 %).
Construire de nouvelles représentations du devenir des jeunes sortis de placement
Anne-Marie Doucet-Dahlgren, Laurent Duchâteau, Céline Lepeltier
Vie Sociale n° 12 – 2015, d’un PDF de source documentation.lenord.fr également disponible sur cairn.info
Cet article est centré sur les conditions de sortie de placement et les étapes vécues individuellement par des personnes accueillies, enfants, dans deux institutions. La première, l’Œuvre de Secours aux Enfants ( OSE ), propose des accueils en maisons d’enfants à caractère social et un service de placement familial. La seconde, Action Enfance, offre des accueils dans des maisons situées au sein de villages d’enfants. Ces deux institutions ont mis en place deux recherches-actions sur le devenir des enfants qu’elles ont accueillis.
… Ces jeunes ont vécu une expérience singulière de la fragilité, liée à une histoire familiale traumatique et à la dépendance vis-à-vis de l’institution qui les a longtemps accueillis, et qu’il faut à présent quitter. Dehors, ils se trouvent confrontés à une réalité dans la société qui réclame l’indépendance dans la vie et dans leurs projets à venir.
… Thierry Mainaud souligne qu’à l’âge de 17 ans, 22 % ne sont plus scolarisés contre 9,6 % de l’ensemble des jeunes du même âge. Il précise que cette situation est d’autant plus fréquente que l’entrée dans l’établissement est récente, ce qui n’est pas le cas des deux associations, où les placements longs et stables sont privilégiés.
… Pour les institutions enquêtées, c’est principalement avec la mère que les jeunes gardent un contact, ce qui ne donne aucunement de certitude quant au soutien moral et familial.
… Concernant l’insertion dans l’emploi, nous constatons que les femmes et hommes anciennement placés sont moins nombreux que la population française à avoir un niveau de diplôme équivalent au baccalauréat. Ils occupent de ce fait des emplois peu qualifiés, ceci de façon précoce
… Si nous comparons les catégories socioprofessionnelles des enquêtés avec celles de leurs parents, ils se trouvent dans une position soit identique à celle de leurs parents, soit supérieure. Nous retrouvons, pour l’association OSE par exemple, une surreprésentation des artisans, commerçants, chefs d’entreprise et employés. Malgré cet état de fait révélant des revenus faibles, les enquêtés ont la perception d’une vie plutôt satisfaisante, tout du moins meilleure que celle de leur famille d’origine.
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Pour les 7-8 ans, de 2004 ou de 2002 :
De source https://www.drogues.gouv.fr/lessentiel-sur-les-jeunes-et-le-cannabis :
De 2012, https://shs.cairn.info/revue-les-cahiers-dynamiques-2012-3-page-107 :
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