Causette est sorti !
Madame Muller m'informe qu'elle a enfin pu consulter une toute petite partie du dossier d'assistance éducative, auprès du greffe du juge pour enfant. Elle prépare ses audiences du 31 courant, à Grasse, ainsi que celle du 11 juin, à la cour d'appel d'Aix en Provence. Je crois qu'elle attend encore de pouvoir consulter un jour le dossier que tient l'ASE.
Causette s'adresse à celles qui sont plus féminines du cerveau, peut-être aux quiches aussi. Je suis ses parutions depuis son numéro un, en mars 2009. « Haïti, arnaques & adoption » ? Je trouverais cela ce lundi, chez mon libraire favori.
Causette n° 8
Une petite virée à la cour d'appel de Metz
Madame Millet vient de m'apprendre qu'elle sera rejugée sous peu, par la cour d'appel de Metz. J'ai évidement réservé mes billets, pour l'audience de ce 2 juin.
Précédemment, la justice l'avait condamnée pour des faits commis par sa fille. Madame Millet ressort de la cour de cassation et se demande encore qui lui remboursera ce précédent périple et ses frais (pourvoi, avoués, avocats, etc).
Elle m'a parlé d'autres affaires, de ce qu'elle souhaiterait encore écrire ou publier d'ici au 2 juin, ainsi que des combats menés par Enfance et Partage... Ce voyage est compatible avec mon agenda ; la veille au soir, je compte assister à une conférence au mémorial de la Shoah, Catholiques et protestants français après la Shoah.
Justice, cour d’assises de la meurthe-et-moselle
Comprendre pourquoi Mattéo, 2 ans, est mort
Après deux ans d’une vie pas franchement drôle, Mattéo est mort un matin, seul dans son lit. C’était en octobre 2003 à Jarny. Sa mère et son compagnon seront jugés fin juin, devant la cour d’assises, à Nancy.
Ce n’est pas bien grand le corps d’un enfant de 2 ans. Celui de Mattéo a dû subir plusieurs autopsies, mais ces violences-là, il ne les a pas ressenties. Celles qui ont marqué ses os et sa peau, par contre… Des traces qui ont immédiatement alerté les services hospitaliers de Briey, contraints de déclarer son décès le matin du 12 octobre 2003. Les pompiers venaient de l’y mener, après l’avoir pris en charge à Jarny, au domicile de sa mère Delphine Bailleux, 22 ans à l’époque. C’est son compagnon Damien Billiaux, 23 ans au moment des faits, qui avait alerté les secours après avoir retrouvé l’enfant inanimé dans son lit.
Publié le 14/05/2010, la suite sur le Républicain Lorrain
La présidente : « avec vos enfants en plus ! »
« Je rassure Madame la présidente, ce 1er octobre 2009, je ne pouvais pas circuler à Puteaux, avec mes enfants. La petite devait être à l'école, à Bagneux, quant à la grande, elle est très bien protégée, par le pasteur d'Uhrwiller et des gorets de l'ARSEA Alsace. » On aurait pu m'entendre brailler, à Nanterre, en même temps que « Mamadou », « récidiviste », ayant quelques « problèmes de vue ou difficultés de lecture »... J'ai le sentiment d'avoir encore une fois pétaradé dans l'actu avec ces histoires d'assurance et d'usurpation de plaques, dans le 9-2, à Puteaux. D'autres ont pu pétarader dans l'affaire Colona ; sous peu, selon le Parisien du jour, certains de ses soutiens présumés passeront devant la cour.
Pas de presse - ni vraiment de prétoire - pour ce qui concerne mes affaires « privées ». Je crois que ces histoires « d'assistance éducative » n'intéresse plus ni les journalistes, ni le peuple. Pas de presse non plus pour Madame Muller. Il y a peu, des journalistes sont bien allés à sa rencontre, dans le midi, puis ils ont préparé un petit article pour un grand tirage français. Mais, peu après, Madame Muller apprenait que cet article ne paraitrait probablement jamais, cet hebdo ayant soudainement changé sa « politique éditoriale ».
Je ne sortais pas pour ce Parisien, mais pour jouer au loto ; ça m'arrive, très exceptionnellement. Avec la poisse que j'ai, je vais bientôt gagner le gros lot, puis les juges du coin vont me faire enfermer ; je pense qu'ils sont toujours persuadés que j'ai des comptes au Japon, une grosse somme en ma possession ne ferait donc que renforcer leurs certitudes. J'espère cependant que je pourrais faire disparaitre une partie des gains, afin que quelques amis ou proches puissent me faire parvenir parfois des oranges, en QHS ou en UMD, un quelconque goulag loin du net et des kiosques à journaux.
Il faut que je rappelle Madame Millet, la grand-mère de Sébastien, je viens d'avoir un message. Elle aurait « des trucs à m'expliquer ». Elle m'apprend surtout qu'elle devrait être rejugée au moins de juin ; on en a déjà beaucoup rigolé. « Peut-être qu'on s'est trompé », nous avait un jour dit le ministre... Elle s'efforce encore de faire valoir ses droits.
Je sortais aussi pour un jack 3,5, le casque de mon GoGear est cassé. J'empoigne mon fer à souder.
Le Parisien du 14... mars 2004, c'est encore d'actualité ?
Vers un prix de la Coquille avec deux N
La Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) a décerné aujourd'hui le premier prix de la "Bêtise avec un grand C" au député UMP des Alpes Maritimes Lionnel Luca pour s'être "attaqué publiquement" à une oeuvre, le film de Rachid Bouchareb "Hors-la-loi", "sans l'avoir vue". • De source AFP, 07/05/2010. Pour une définition de la bêtise, voir ou revoir les actes d'un colloque de l'OSE France, de novembre dernier ; nous fêtions les 20 ans de la CIDE.
Début février dernier, constatant qu'il n'y avait aucune suite, Madame Muller - voir ma rubrique Affaires - avait sollicité le procureur général d'Aix en Provence, énumérant des dates auxquelles elle pourrait s'être plainte à chaque fois et explicitement de non représentation d'enfants. Madame Muller demandait une intervention du parquet général d'Aix auprès du parquet de Grasse. Elle vient de me communiquer une réponse datée du 30 avril, du parquet général d'Aix.
Madame Muller parle aujourd'hui de huit plaintes déposées en raison de non représentation d'enfants. Elle confond peut être de simples correspondances, des main courantes, des déclarations et de vrais plaintes. Parmi ces huit plaintes, elle pourrait également en compter de nouvelles, déposées depuis le mois de février dernier ?
Dans le peu que Madame Muller me communique, début février dernier, je ne compte que cinq plaintes, dont quatre ont pu être portées auprès du parquet de Grasse. Mais le parquet général d'Aix ne compte ou ou le parquet de Grasse n'a reçu que trois plaintes. Les premières déclarations, correspondances ou plaintes de Madame Muller avaient manifestement été enregistrées ou portées dans le ressort puis ont été adressées au tribunal de Valenciennes (59).
Le parquet général d'Aix en Provence semble aujourd'hui considérer que Madame Muller a porté plainte contre des services de l'Aide Sociale à l'Enfance des Alpes Maritimes (06), du Nord (59), ainsi que contre le père de l'un de ces enfants « placés », résidant dans le Nord (59). Pour sa part, Madame Muller affirme plutôt qu'elle avait porté plainte contre SOS Villages d'Enfants, probablement leur structure de Marly (59). Le parquet général d'Aix renverrait-il maintenant Madame Muller vers Valenciennes (59) ? Ce 11 février 2010, pour ces mêmes « difficultés d'exécution d'une décision de justice », le ministère de la justice (75) renvoyait Madame Muller vers le juge pour enfant de Grasse (06)... et selon Madame Muller, récemment, le parquet de Valenciennes (59) la renvoyait également vers Grasse (06).
Une référence du parquet général d'Aix, 446 A58/10 du 30/4, qui renvoie maintenant vers Valenciennes ?
Il pourrait ne s'agir que de coquilles, de suggestions et d'approximations qu'il faut savoir interpréter, convenablement, comme cela s'impose dans ces milieux. Je réfléchis depuis plusieurs heures à ces divers échanges et affirmations. En l'état actuel de ce dossier, le ministère public semble désigner ou suspecter le père de l'un des enfants de Madame Muller ? A mon avis et selon celui de Madame Muller, cet homme n'est pourtant pas du tout concerné par ces trois à huit plaintes en raison de non représentation d'enfants. En effet, ce père, de l'un de ces enfants « placés » seulement, n'a pas leur garde ; ils étaient d'abord et pendant longtemps chez SOS Villages d'Enfants et ils sont aujourd'hui « éparpillées », en foyer ou en familles d'accueil.
Tout pourrait s'embrumer plus dans les prochains jours, la cour d'appel d'Aix en Provence puis le juge pour enfant de Grasse viennent de convier, eux aussi. Dans ce contexte, Madame Muller redemande encore la consultation du dossier d'assistance éducative tenu par ce juge pour enfant, ses deux plus récentes demandes n'ont pas pu aboutir.
Madame Muller se plaint toujours de ne pas pouvoir consulter les dossiers administratifs de ses enfants ; l'Aide Sociale à l'Enfance (06) semble lui opposer un refus ferme ou faire l'autruche, depuis un an déjà. Madame Muller semblerait maintenant également rencontrer des difficultés pour consulter les dossiers médicaux et scolaires de ses enfants « placés »...
Depuis ce jour, Madame Muller fini enfin par en rire elle-même, ce qui ne pourra que lui faire le plus grand bien.
Point de vue
Le film "Hors-la-loi" de Rachid Bouchareb : les guerres de mémoires sont de retour
LEMONDE.FR | 05.05.10 | 11h56 • Mis à jour le 05.05.10 | 12h44, extraits
Précisant le sens de sa démarche, Lionnel Luca a déclaré le 23 avril 2010 à Paris-Match : "J'ai saisi le secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants dès que j'ai eu connaissance du scénario. Celui-ci l'a transmis au service historique du ministère de la Défense (SHD), qui a confirmé que de nombreux faits sont erronés et réinterprétés. Ce que je voulais avant tout, c'est que le film ne soit pas dans la sélection officielle française. Le projet me dérange. Il ne représente pas la France mais l'Algérie, cela me convient." A ses yeux, en somme, le financement de la création devrait dans ce domaine être soumis à un label d'Etat définissant ce qui est ou non "historiquement correct".
[...] Dans un courrier adressé le 15 janvier 2010 au député, Hubert Falco a affirmé que son ministère avait en fait saisi dès le 18 juin 2009 – donc avant l'intervention du député – le service historique de la défense "pour analyser le contenu historique du scénario" : "[Le SHD] confirme qu'un certain nombre d'erreurs et d'anachronismes en parsème l'écriture. Ces invraisemblances, parfois grossières, montrent que la rédaction du scénario n'a été précédée d'aucune étude historique sérieuse. Elles ne manqueront pas d'être relevées par les spécialistes lors de la sortie du film en salles. Au vu de ces éléments, et sous réserve que la version définitive du film n'y apporte aucun correctif, il semble difficile que les pouvoirs publics puissent soutenir un film qui livre de notre histoire une version aussi peu crédible. Je veillerai pour ma part, au nom de la défense de la mémoire qui relève de mes attributions, à ne pas cautionner ce film."
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Lettre ouverte au complice ou pédocriminel du siège
Je ne vais pas attendre la fin mai, une audience à Versailles, puis d'avoir lu l'ultime lettre de cachet que rendra ensuite la cour d'appel. J'ai tranquillement rédigé et vais faire parvenir une lettre ouverte au juge pour enfant de Nanterre. Je suppose que le juge Thierry Baranger, « clinicien judiciaire », est toujours saisi du dossier de ma fille aînée.
Quelques uns de mes lecteurs pourraient encore être scandalisés par ce que j'envoie maintenant à ce magistrat du siège. Je leurs répondrais comme je pourrais répondre à un Mégel, à un Supéri ou leurs soutiens, ces derniers acquiesceraient très certainement : des pros de la Dass ne devraient pas sodomiser les gosses, ce n'est ni merveilleux, ni éducatif.
Ce qui suit est à peine différent des conclusions que je déposais en décembre dernier, à la cour d'appel de Versailles. J'informais ou éclairais alors très bien ces professionnels : « Après avoir plaidé, M. KANT ne se lèvera plus jamais devant aucune Cour ni aucun juge français. » J'assume, tandis que ces cafards se défilent tous ou restent retranchés en chambre dite du conseil. En janvier dernier, je pensais qu'il allait y avoir un changement ; mais je n'ai alors été convié qu'à prendre un thé dans l'entresol du palais de justice de Paris... je venais de commettre une offense au chef de l'Etat français.
Je pourrais lui en écrire ou lui en communiquer plus, éclairer mieux le juge pour enfant. Mais il n'y a pas urgence ni aucun impératif ou nécessité, la quille ou la fin de ce « placement provisoire », c'est en fin 2011. Je n'ai plus qu'à imprimer cette lettre et ses pièces jointes, en deux exemplaires ; dans les prochains jours, je m'arrêterais à la Poste.
Madame Muller a également publié un petit bilan de ses affaires en cours, dans son blog SOS Parents Abusés ou Villages de Marly : Serait-ce de l'acharnement ? Avec d'autres, je continue à la soutenir dans ses démarches, je l'aide à résister ainsi qu'à agir un peu. Cette autre histoire et pratiques « professionnelles » présentent d'étranges similitudes avec les pratiques de l'OSE France et celles de l'ARSEA. Quant aux récents discours de Laurence Ferrari, ils me rappellent beaucoup ceux qui ont été promus par Enfance et Partage, en novembre 2007. Peut-on parler d'impostures ?
Mais ces derniers temps, en attendant des audiences ou d'autres conférences et sorties, je préfère me distraire. Je me suis détaché du flot de l'actualité pour me consacrer à plus utile mais également à beaucoup plus futile aussi. Depuis quelques jours, je regarde souvent pousser mes plantes en me demandant comment exploiter des vieilleries russes.
Lettre ouverte
Monsieur le juge pour enfant,
Par le passé, Madame Carole Bulow, le corbeau de cette histoire, avait affirmé que j'aurais un jour acquis une maison « à Rambouillet », d'une manière douteuse, voire ignoble (pièce n°9). A l'époque, les juges du secteur courraient déjà comme de beaux lévriers après un leurre. Aujourd'hui et malgré mes multiples remarques, je pense que cette correspondance de ce corbeau figure toujours à votre dossier, parmi de nombreuses correspondances et avis ou rapports de nature et aux fonds assez similaires : calomnieux et diffamatoires, à mon encontre. Je pense aussi qu'aujourd'hui, de grands naïfs et des magistrats - dont vous même - courent toujours.
Il y a peu, le juge des tutelles rendait une lettre de cachet (pièce n° 1) en faveur de l'étude de Maître Charles Halter. J'ai fait appel de cette décision ; la cour d'appel a convoqué pour le 25 mai prochain. Je me plaindrais alors de l'inexistence du contradictoire chez le juge des tutelles. Je critiquerais encore une fois le travail de l'étude de Maître Charles Halter. Je sais cependant que cette démarche est vaine ; je connais aujourd'hui très bien les coutumes et les usages de la magistrature de ce pays. La Cour soutiendra le juge des tutelles et blanchira l'étude de Maître Charles Halter, notaire.
Je ne sais pas si vous avez pu lire les conclusions écrites que j'ai déposé, en décembre dernier, à la cour d'appel de Versailles ; si elles vous intéressent, vous les trouverez facilement sur Internet. En octobre 2008, le juge pour enfant Xavier Serrier, un indéboullonable ou, selon votre jargon, un inamovible, sautait de son siège (pièce n° 6) ; j'avais engagé une procédure de prise à partie contre ce magistrat professionnel ; vous pouvez avoir oublié ou vous pourriez tout simplement nier ce passé, tout ce qui s'est tramé depuis, comme certains de vos compères pairs qui trônent à Versailles. Depuis octobre 2008, vous avez eu de nombreuses opportunités de me lire. Vous m'avez aussi reçu et entendu. Vous avez également lu, reçu et entendu ma compagne.
En mars dernier, je vous informais que ma fille Justine semble souffrir de vertiges, depuis de nombreuses années maintenant (pièce n° 7). Selon votre correspondance du 22 mars 2010 (pièce n° 2), vous paraissez m'avoir compris. Cependant, selon cette même correspondance, je constate que vous avez simplement transmis aux gorets de l'ARSEA. Eu égard aux informations que je vous communiquais, je suis surpris que vous ne leurs ayez pas réclamé une note d'information. Mais par le passé, alors que Justine était placée dans un établissement de l'OSE France, le juge pour enfant de Nanterre et Versailles n'en auraient pas fait beaucoup plus (pièce n°10).
Dans votre correspondance du 22 mars 2010, vous me suggériez de contacter l'ARSEA afin, probablement, de leurs parler de ces problèmes de santé dont se plaint ou parle parfois ma fille Justine. Entre juin 2008 et septembre 2009, j'ai bien essayé de discuter avec les gorets de l'ARSEA. Depuis, je n'ai plus aucun contact avec ces professionnels. Eux-même ne me sollicitent ni ne m'informent jamais. Je n'ai plus l'intention d'échanger quoi que ce soit avec ces gens là. Je ne me fais cependant aucun soucis pour ma fille Justine. Le pasteur d'Urhwiller, la soeur du corbeau, tiers digne de confiance, son avocat ou cafard, Maître Delphine Roughol, ainsi que vous-même, bourreau juge pour enfant, veillez aux intérêts supérieurs de mon aînée. D'autre part, selon la cour d'appel de Versailles, ma fille Justine est aujourd'hui en âge de se faire entendre, de préciser son point de vue et ses opinions. D'ici quelques temps, même si je ne « collabore » pas, vous pourrez donc confirmer ou infirmer les problèmes de santé dont parle ou se plaint parfois Justine.
La mère de Justine est décédée en 1999. Dans une correspondance du 3 décembre 2009 (pièce n° 5), vous me rappeliez que je suis toujours détenteur exclusif de l'autorité parentale sur ma fille aînée Justine - j'adore le cynisme et l'hypocrisie, surtout celui de professionnels de la justice ou de la Dass, n'hésitez pas à m'en renvoyer de pareilles. Dans les faits dont vous ignorez peut-être tout, ce sont d'autres que moi qui exercent l'autorité parentale sur ma fille Justine, depuis 2004 au moins. A l'occasion, vous pourriez envisager de me déchoir pour ne plus m'accorder qu'un simple droit très occasionnel et approximatif de surveillance sur ma fille aînée, ce serait plus conforme à ce que je peux encore exercer - car j'apprécierais aussi, parfois, un peu plus de franchise, d'honnêteté et de sincérité de la part de la magistrature de ce pays.
En février dernier, selon France Soir (pièce n° 3), Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, a « enfin insisté sur le soutien à l'exercice de l'autorité parentale, en constatant que les mesures prises à Mulhouse avaient eu des résultats `' en demie teinte ", certains parents étant `' totalement déconnectés " . » La chancellerie elle-même pourrait déjà s'être fait une raison : mener des expérimentations ou confier des missions à l'ARSEA, ce n'est peut être pas la panacée. Mais vous êtes indépendant ; vous pouvez encore vous obstiner ou persister et vous référer toujours à ce que des gorets vous rapporteront ainsi qu'à ce que le pasteur d'Uhrwiller vous expliquera. Vous pouvez bien évidemment faire suivre également la présente aux services concernés de l'ARSEA, en Alsace, soit ceux d'Ostwald, dirigés par Monsieur Thomas Resch ; mais je pense qu'ils n'en feront pas grand chose.
Vous pouvez savoir que, depuis 2005, mes paroles et écrits en public comme sur Internet ont fait l'objet de très nombreuses critiques ou complaintes en chambre du conseil, à huis-clos. Fin mai 2008, le ministère public en la personne du substitut Laeticia Felicis, le pasteur d'Uhrwiller et le juge pour enfant Xavier Serrier m'avaient supplié de supprimer mon blog ; en 2009, la cour d'appel de Versailles confirmait en tous points ; en janvier 2010, la cour d'appel de Versailles confirmait à nouveau. Mon blog est toujours en ligne ; récemment, deux huissiers de justice ont matérialisé tout son contenu (pièce n° 4). Pour le moment, je n'ai nullement l'intention de faire disparaitre un jour mon blog d'Internet. La présente lettre ouverte à votre attention est publié dans un billet dont le titre est le suivant : « Lettre ouverte au complice ou pédocriminel du siège ».
Dans un billet du 3 avril 2010, je publiais peut-être tout aussi intéressant que la présente, « Un bilan », une synthèse grossière, après sept années « d'assistance éducative ». Je vous en joins l'essentiel (pièce n° 8). Vous remarquerez peut-être qu'avec d'autres, je soutiens une mère qui est elle aussi priée de faire disparaitre son blog ; depuis juin 2009, elle subit de plus en plus de pressions et vient de recevoir une ultime lettre d'intimidation ou de mise en demeure. Un petit procès pourrait suivre à l'occasion duquel elle est susceptible de déterrer de très vieux textes, de 1881, relatifs à la liberté d'expression, ainsi que de plus récents, de juin 2004, relatifs à la confiance dans l'économie numérique.
Vous souhaitant bonne lecture, je vous prie de croire, Monsieur le juge pour enfant, en l’assurance de mes plus respectueuses salutations.
Copie à Madame Michèle Alliot-Marie,
Garde des Vélodromes et Ministre de la Justice
P.S.: Ma soeur trisomique t'emmerde, pas qu'un peu, et elle emmerde tout autant tes pairs et ton ministère public. Si t'es pas content, trouve toi un drapeau français.
Pièces jointes, toutes publiées et commentées, parmi d'autres, sur Internet :
1) Une ordonnance du 15 mars 2010 du juge des tutelles,
2) Une correspondance du 22 mars 2010 de Monsieur Thierry Baranger,
3) Un coupon de presse taillé dans France Soir du 19 février 2010,
4) Un extrait d'un constat d'huissier du 15 mars 2010,
5) Une correspondance du 3 décembre 2009 du juge des enfants,
6) Une correspondance du 28 octobre 2008 du juge des enfants,
7) Une correspondance du 8 mars 2010, au juge pour enfant,
8) « Un bilan », d'un billet du blog http://justice.cloppy.net,
9) Une photo d'une lettre du corbeau, au dossier du juge pour enfant,
10) Une main courante de janvier 2005, un document « confidentiel »
Enfants placés, aliénation... sur Radio Galère
Madame Muller vient de m'informer qu'elle est passée à la radio, dans son pays, le secteur de Marseille. Elle a publié un lien et un player dans son blog, en bas de la page. Dans les prochains jours, je vais téléphoner à cette radio FM, un petit émetteur local de 4KW, également présente sur Internet, puis je mettrais ce billet à jour.
Ajout du 20 avril... Je n'ai pas réussi à contacter les responsables de cette radio ou association. J'aurai pu insister plus mais j'avais d'autres choses à faire.
Les juges, la critique, le patho et le respect du « justiciable »
On vient de me signaler l'existence d'une communication de 2005, des premiers présidents des cours d'appels et publiée sur le site Internet de la cour de cassation. Le contenu de cette communication est succulent, pathétique même. Il serait peut être temps que je rédige et publie un projet de billet que j'avais par le passé : Un grand corps schyzophrène ?
J'ai maintenant un peu de lecture toute fraiche, cette communication déjà ancienne, de premiers présidents, des esprits sublimes et de grandes âmes, puis je mettrais ce billet à jour. Les affaires de Madame Muller, une humble, une petite, ont un peu progressées ces jours-ci ; je profiterais de ce même billet pour dresser un petit bilan ? Mes propres affaires ne progresseront plus beaucoup maintenant, ça me fait du temps libre ; des juges, des souteneurs ou des pitres en robe s'en sont déjà beaucoup occupé, un pasteur, des travailleurs sociaux, des gorets, et un notaire s'affairent toujours...
J'ai fait appel de la plus récente décision du juge des tutelles ; le dossier passe à Versailles. Pour ce genre d'ordonnance, un référé pouvait s'imposer ; selon le juge des tutelles, il y aurait « urgence ». Mais de toute façon, ces juges me déboutent à chaque fois, confirmant toujours en tous points, c'est là l'usage. Il n'était donc pas utile d'en faire plus. Je vais y aller pour faire du tourisme ; d'ici quelques temps, j'en reviendrais simplement avec un peu de papier en plus.
En raison de mouvements sociaux, je n'ai pas pu trouver Libé du jour. C'est dommage, je ne pourrais pas lire la tribune de Besson. Par contre, j'ai mis la main sur un Parisien, son édition du Val de Marne, un numéro spécial tarte aux pommes. La journée était chargée ; ce matin, je suis aussi passé à la Poste ; je fais de nouvelles « expériences ».
Je suis aussi en train de corriger de petits bugs ou plutôt des incompatibilités dans mes données. Je viens d'installer une nouvelle version, pour ce blog ; ça m'occupe. S'il y a un problème avec un billet, merci de m'en faire part.
Bulletin d'information n° 627 du 15/10/2005, extrait
COMMUNICATION
Le respect du justiciable
Réunion des premiers présidents des cours d'appel
à la Cour de cassation, le 28 juin 2005
rapport présenté par :
- Claude Nocquet, conseiller à la Cour de cassation
- Michèle Colin, vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
- Sylvie Ménotti, conseiller référendaire à la Cour de cassation.
Une dizaine de cours d'appel ont formulé des observations ou présenté des suggestions pour que soit effectivement amélioré le "respect du justiciable", l'un et l'autre termes étant pris dans leur acception la plus large.
Ainsi, même si le "justiciable" s'entend, en principe, de la seule personne convoquée en justice, les cours d'appel ne se sont pas limitées à cette "clientèle captive", et se sont penchées sur tous les usagers de la justice, volontaires, involontaires ou contraints, dont les enquêtes montrent qu'ils se répartissent en trois grandes catégories :
- d'abord, les institutionnels, comme les organismes de crédit ou d'assurance, qui génèrent une part importante des contentieux civils et commerciaux, dont ils connaissent les règles et les rouages ;
- ensuite, les citoyens normalement insérés, qui ont un niveau de culture suffisant pour accéder au droit et au juge, comprendre un peu... et critiquer beaucoup ;
- enfin, les personnes en difficulté, qu'elles soient immigrées, illettrées, malades, âgées, handicapées..., dont la "différence" appelle une attention et des attentions particulières.
Un simple complément d'information
Je suis allé au commissariat de quartier où l'on m'a expliqué que cette publication du 12 mars 2010, par SEFCA Puteaux, n'aurait pas à faire l'objet d'une nouvelle plainte. Il me suffirait de faire parvenir un complément d'information au parquet de Paris. Je vais donc y reécrire même si je viens à peine d'informer ce parquet que je maintiens une plainte pour des écrits publiés en septembre et octobre dernier. On m'a surtout dit que le traitement de telles plaintes pourrait prendre près d'un an. Il n'y aurait donc plus qu'à patienter ; un jour, la police devrait me convoquer pour en rediscuter...
A Vallauris, Madame Muller rencontre encore d'autres difficultés ; on sait déjà que SOS Villages d'Enfants ou l'ASE a « éparpillé » ses enfants. Cette mère souhaiterait accéder aux dossiers administratifs ainsi qu'au dossier du juge pour enfant. Mais manifestement, ces services lui refusent ces consultations. Ce 25 mars, elle devrait rencontrer un premier responsable de l'ASE et pourra alors peut-être consulter des dossiers administratifs ; si tel est le cas, sa demande de mai 2009 aura enfin pu aboutir. Dans son propre blog, Madame Muller a publié sa dernière correspondance à l'ASE.
Tandis que des enfants grandissent, que ces affaires et histoires suivent leurs cours ou s'enlisent, ce week-end, un article sur Nouvel Obs nous confirmait qu'Internet a un peu changé. Je l'avais déjà remarqué. Depuis quelques temps, les résultats de recherches affichés par Google reflètent mieux les dernières mises à jour ou publications, sur Internet. Des billets publiés dans un blog peuvent maintenant y apparaitre quasi instantanément. S'agirait-il de l'aube du web au carré ou du « web squared », annoncée au Summit, à San-Francisco, en octobre dernier ? Aujourd'hui, on peut en tous cas de plus en plus facilement trier, filtrer et découvrir en temps réel tout ce qui est publié sur Internet.
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Fuck la Proküratura française
En novembre dernier, je pensais que j'en avais fini avec la promotion de ce son de Lilly Allen. Mais aujourd'hui, après avoir lu le Parisien du 5, je n'hésite plus à le republier, un extrait de Fuck You (very much), maintenant bien connu :
Que nous a dit cette mère, par l'intermédiaire des plumes du Parisien ? « Je voyais ma fille souffrir et je ne pouvais rien faire ». J'imagine assez facilement la scène des cadres qui volent en éclat et des prédateurs qui s'acharnent, dans une grande confusion d'indifférence et d'effroi général. Cette mère aura du se débrouiller toute seule, peut-être un peu comme lorsqu'un juge pour enfant et qu'une cour d'appel sont saisis. Je publiais la photo qui suit au retour de Versailles, début décembre dernier, avec mon compte rendu d'audience et les conclusions que je venais de déposer :
Loisel, son chat et ses hiboux, dans des cadres distincts
On ne peut pas comparer ni faire un quelconque rapprochement entre ce qu'ont eu à endurer cette mère et sa fille, en Seine et Marne, et ce que mes enfants et ma famille avons eu à endurer au cours de ces sept longues dernières années. La situation de ma famille est différente ; un enfant n'est plus là, ma fille aînée a été « placée » ou « sauvée » par la Dass. En Seine et Marnes, cette fillette « s'est faite bouffer » en quelques interminables minutes seulement. Car certains reprocheront à cette enfant d'avoir couru et d'avoir donc excité ces chiens ? Par chance pour elles, pour se défendre, sa mère avait son sac à main. Pourvu qu'aucun chien n'ai de séquelles, des défenseurs de la cause animale pourraient sous peu se retourner contre cette mère et cette fillette. Des professionnels du social relèveront-ils d'abord un terrible trouble de la relation mère-enfant ? Qu'en diraient Claire Davidson, « psychologue », « spécialiste » de la petite enfance, Richard Josefsberg et Thomas Resch, des éducateurs spécialisé ? On pourrait aussi questionner quelques comportementalistes ou des dresseurs de fauves, ce serait alors une tâche pour un juge d'instruction ou, de nos jours, pour le parquet. Ah, si j'avais eu un sac à main en janvier 2005, j'aurai pu frapper plutôt que de tenter de porter plainte...
Que souhaite maintenant cette mère de Seine et Marne, des « investigations », puis un « procès » ? De quoi se plainte-elle au juste ? Selon ce Parisien, « Personne ne les a aidées, aucun des clients n’a appelé les secours [..]. C’était comme si elles ne comptaient pour rien. Le patron les a laissée partir seules, avec la fille qui saignait dans ses bras. Voilà ce qui lui laisse le plus de séquelles… » Je crois que quelques professionnels ne manqueront pas de renvoyer d'abord cette mère vers un psychiatre, pour une bonne thérapie. D'autres relèveront peut-être qu'aucune « cellule psychologique » ni aucun ministre n'ont été dépêchés sur place ? Mais il peut toujours arriver des choses pires dans la vie, ce que des rescapés ou des descendants de déportés confirmeront. Je pense que des artistes tel que les Giraud confirmeront aussi. D'ailleurs cette fillette et cette mère de Seine et Marnes s'en sont toutes les deux plutôt bien sorties ? Je me doute cependant de ce que pourrait en penser Francis Gillery avec qui j'ai pu discuter quelques instants « d'expériences singulières », fin janvier dernier, au mémorial de la Shoah.
Cette semaine, j'ai encore eu des nouvelles de cette blogueuse, Madame Muller, ses enfants sont également « placés » - ou plutôt, éparpillés sur le territoire français ? Elle dit ressortir d'un entretien avec la police. Elle affirme avoir porté plusieurs plaintes en raison de non représentations d'enfants. Elle dit maintenir ses plaintes et dit avoir le sentiment qu'elles font depuis quelques temps « le ping-pong » entre un parquet du nord et un parquet du sud de la France. Ces jours-ci, elle se plaignait aussi de ne pas pouvoir accéder aux dossiers du juge pour enfant et de l'ASE, elle semble essuyer à chaque fois comme des fins de non recevoir. Je pense que cette histoire ou de tels déboires, kafkaïens, pourraient plaire à Jean-François Copé ainsi qu'à Eric Woerth, ils recenseraient ce genre de difficultés « administratives » ? A mon avis, cette mère n'est pas réellement en demande d'un « procès », je crois plutôt qu'elle souhaiterait que ses enfants soient un jour rapprochés. Mais vu le « travail » déjà accompli par la Dass, cela me semble pour le moment assez improbable. Certains pourraient un jour prier cette « pas contente » d'aller se faire soigner aussi. Mais les enfants de cette mère sont vivants ; dans ce genre de situations, d'autres encourageraient plutôt les parents à « se battre » et même « jusqu'au bout » ? Bienvenu au pays où Ubu est roi. D'ici quelques années, si ce « traitement » persiste, cette mère pourrait effectivement être mûre pour l'asile. Quelle importance, nous dira-t-on, car ses enfants auront pleinement « profité » de l'aide de la Dass ?
Juillet 2005, un enfant de 15 ans et demi, 30kg seulement...
ou tel que « sauvé » par l'OSE France, Nanterre et Versailles
S'il y avait eu des vagues en 2004 ou en 2005, il y aurait déjà eu un très bon scandale, de ceux dont nos élus ne veulent pas, Philippe Bas pourrait confirmer. Mais des professionnels de la Dass et des magistrats ont alors pu estimer que cela ne suffirait pas... à moins qu'ils aient supposé qu'il était alors préférable de tout balayer alors sous le tapis ? Depuis ce temps, la bosse sous ce tapis est devenue très épaisse ; ça jure, sur fonds de nombreux naufrages et fiascos judiciaires. A cette période là, 2005, une affaire glauque à Drancy avait déjà beaucoup émue. Drancy, Outreau puis Anger avaient même impulsé des réformes, un « appel des 100 », des voeux pieux, un travail balayé plus tard par l'UMP.
La Moldavie française,
un pays où les pourris et les filous sont rois
Je crois qu'il n'est plus la peine que j'en ajoute. Maintenant ce serait très certainement à d'autres d'assumer, d'oser ou de se risquer un jour à répliquer, par exemple, ceux qui ont toujours su faire montre de tant d'assurance, à huis-clos, ou lorsqu'ils rédigeaient puis expédiaient un rapport, une note ou une correspondance au juge pour enfant ou à la cour d'appel ? Qu'en dira Michèle Aliot-Marie ou MAM, Garde des vélodromes, des sceaux, Ministre de sa justice, de libertés ou quelque chose de cette nature ? En toute logique, elle soutiendra les juges et son ministère public, plusieurs substituts, procureurs et procureurs généraux ; je pense qu'elle sera très rapidement en difficulté, ce sera drôle. Si MAM ne savait plus quoi dire, elle pourrait solliciter Rachida Dati ainsi que Pascal Clément, Philippe Bas, Jean-Marie Bockel et Nadine Morano ; ses discours n'en seront que plus hilarants et obscènes. Que lâcheront encore les résidents du château ? Ils feront sûrement encore le bonheur des humoristes de tous bords. Roger Rajnzylberg, Directeur Général de l'OSE France, reprendra-t-il que les comptes de l'OSE France sont « certifiés par deux commissaire aux comptes » ? Jean-François Guthmann, Président de l'OSE France, va-t-il très cordialement m'inviter à porter plainte ? Il suivra alors une très franche rigolade, surtout si l'OSE France ajoute encore une fois que ses comptes sont « régulièrement déposés en préfecture en respect des dispositions légales ». J'attends aussi d'entendre le Président de l'ARSEA Alsace ou nos médias, journalistes, élus et professionnels de sa justice nous parler à nouveau de « logique citoyenne » ainsi que de « respect », surtout de « respect des autres », nous ne rirons que plus. A Gouvieux, les gaulois défendaient la famille d'accueil. Que fera Alfred Slovencik, maire d'Uhrwiller, prendra-t-il la défense du pasteur du village ? Entendrons nous prêcher Madame Clementz, soutenue par sa soeur, corbeau ou tata de la Dass, et son mari, médecin généraliste ? Que feront l'Eglise, les rabins et le CRIF, vont-ils défendre l'OSE France, l'ASREA Alsace et l'ASE du 9-2 ? Je pense qu'ils devront très vite défendre aussi l'association SOS Villages d'Enfants et leur ambassadrice ou marraine, Laurence Ferrari. A l'Unicef et à la mairie de Paris, ils devraient râler aussi, je pourrais leurs avoir gâché une très grande fête, en novembre dernier, celle des 20 ans de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant. A toutes ces railleries et complaintes devraient aussi s'ajouter celles des syndicats de professionnels de la justice, de la police, du Ministre de l'Intérieur, des syndicats de « psychologues », de victimes, de travailleuses familiales et de gorets du social également. De nombreuses voix pourraient s'élever ou rester encorde absentes du champ médiatique, nos polémiciens et journalistes ou scribouillards seront susceptibles d'avoir encore du pain sur la planche. Puis suivront ensuite les conclusions des Etats généraux de l'enfance, cette année-ci, patronnés par notre chantre en personne ? Pauv' pays, où les chats américains sont certainement mieux lotis.
Eric Besson : "Je n'ai pas fait le jeu du Front national"
LE MONDE | 06.03.10 | 12h54, extrait
Après avoir lancé le débat controversé sur l'identité nationale, Eric Besson s'est fait plus discret. Le ministre de l'immigration, de l'intégration et de l'identité serait-il en disgrâce, obligé de se brider ? Il nie et repart à l'offensive : "C'est le tabou et non le débat qui entretient les mauvais instincts", assure-t-il en annonçant la tenue d'un colloque le 8 avril.
Mis à jour 07-03-2010 13:46, Metro France, extraits
Xavier Bertrand attaque le bilan "nul" du PS à la tête des régions
A une semaine du premier tour des élections régionales, le secrétaire général de l'UMP Xavier Bertrand est monté avec force au créneau dans une interview parue ce dimanche 7 mars dans "Le Parisien/Aujourd'hui en France". Interrogé sur le bilan des socialistes à la tête de la quasi-totalité des régions depuis cinq ans, le député de l'Aisne ne le qualifie pas seulement de mauvais, mais de franchement "nul", parce que selon lui, "il n'y a rien dans ce bilan". [...] D'après lui, depuis 2007 le PS s'inscrit avant tout dans "une logique d'antisarkozysme", ce qui "ne fait pas un projet".
Avec des tribunaux, une justice, des élus et des professionnels aussi couards ou pourris que ceux que j'ai fréquentés au cours de ces dernières années, le bilan de l'UMP ne peut être aujourd'hui que supérieur à celui des « anti-sakozystes » ? Je me demande si des magistrats professionnels n'auraient pas du me lire un peu mieux. Depuis janvier 2009, ils auraient pourtant pu saisir de très nombreuses opportunités. Où avaient-ils encore la tête ? A l'époque, j'étais très clair dans mon blog alors qu'au même moment, j'écrivais encore une fois au Garde des sceaux : « Contrairement à ce que le Docteur Magalie Bodon-Bruzel supposait dans un rapport très contestable versé au dossier de Justine en 2006, j’ai conscience des troubles que je crée autour de moi. J’ai également bonne conscience des troubles que d’autres créent et entretiennent autour de moi et de mes enfants. Cet expert missionné par le juge pour enfant de Nanterre aurait du m’entendre ou, à défaut, deviner que j’allais un jour répondre à la hussarde. » Juste après, Versailles renvoyait.
« C'est quoi ce blog, c'est à qui ? » C'est souvent très bien précisé, par exemple dans ce fichier ou ce billet. « C'est quoi ce titre et la Proküratura ? » C'est une invitation au voyage, pas en Russie, mais en Moldavie française.
« Russes, encore un effort », Courrier International du 4 au 10 mars 2010
« Peut-être qu'on s'est trompé », mais dans ce cas, « qu'ils fassent valoir leurs droits devant les tribunaux », a-t-il ajouté. « Je préfère qu'on ait le risque d'un contentieux devant un tribunal parce qu'on aura été trop sévère pour une habilitation plutôt qu'on se retrouve avec un drame par ce qu'on n'aura pas été assez sévère. »
Sarkozy justifie le retrait des badges
Le Figaro avec AP, le 21 octobre 2006, voir « Peut-être qu'on s'est trompé », a dit le ministre
1958-2008 : la Constitution de la Ve avait 50 ans
Ces jours-ci, après avoir visité encore Canal Académie, la « première radio académique francophone sur internet », des écrits, propos, pensées ou opinions m'ont intrigué plus que d'autres. Suite à cela, j'ai passé commande de Ruban blanc, ce fameux film de Michael Haneke, et d'un collectif qui pourrait être autorisé, Les 50 ans de la constitution, paru chez LexisNexis Litec, en octobre 2008. Selon des présentations, « cet ouvrage réunissait les plus grandes signatures à l'occasion de cet anniversaire » et de « la plus importante révision constitutionnelle depuis 1962 ». Peu après la parution de cet ouvrage, la cour de cassation française allait rappeler quelque chose d'assez fondamental.
La Constitution- La Constitution du 4 Octobre 1958
Dernière mise à jour: 1er février 2010
Sur www.legifrance.gouv.fr, extraits
Art. 34. - La loi fixe les règles concernant : ... le statut des magistrats ;
J'ai souvent eu le sentiment d'avoir parfois, bien en marge des officiels, assisté ou contribué à de petits et à grands évènements, des commémorations, des fêtes et des manifestations de toute nature et qu'un jour, certains pourraient percevoir une réalité insupportable. Je ne sais pas encore comment ranger ou classer cet ouvrage du Cercle des Constitutionnalistes, « créé le 24 janvier 2008, ayant pour but de promouvoir la connaissance du droit constitutionnel et des institutions politiques ». Le gouvernement des juges, mode d'emploi, de Michel Troper, est un peu petit à ses côtés. Raison contre pouvoir de Chomsky et Bricmont est encore d'une dimension différente, peut-être plus proche de certains ouvrages d'Onfray et d'autres critiques, de réprouvés, de républicains, de vrais passionnés ou de défroqués aussi. Je pense que je pourrais m'épargner la lecture de la contribution d'André Vallini ; par le passé, il présidait la commission Outreau, ce naufrage manifestement pas plus avéré qu'un improbable prosélytisme religieux. La laïcité de la République est un chapitre qui va m'intéresser plus que d'autres ; mais avant cela, je crois que je vais relire encore un peu de David Hume, revisiter encore Beccaria, tel qu'il peut être perçu par des moldaves. D'autres chapitres vont aussi me plaire, j'en suis assez sûr. Sous Philippe Seguin, la Cour des comptes a produit des rapports croustillants.
Au fil de mes errements sur le site de Canal Académie, je suis tombé sur deux documents qui pourront encore m'en apprendre beaucoup. La prudence - des actes d'un colloque de 2007 - serait « une sagesse pratique, humaine, consistant à chercher l‘action droite (juste) dans un monde aléatoire ». Je vais le lire avec un très grand intérêt, il semble inviter à opposer la prudence ou la précaution à la raison. Je vais devoir relire aussi des opinions et articles récents de la Croix qui nous expliquaient pourquoi la France avait dû s'apprêter comme elle l'a fait, face à l'hypothétique catastrophe H1N1. Pour le moment, j'écoute avec attention La justice de l’Eglise, une communication de Mgr Patrick Valdrini, recteur émérite de l’Institut catholique de Paris, prononcée devant l’académie des sciences morales et politiques, le 2 octobre 2006. « Le juge dans l'Eglise s'adonne à sa tâche, loin des regards, seul avec Dieu... en oubliant ce qu'elle fût par le passé... l'organisation judiciaire de l'Eglise catholique est peu connue, sauf des spécialistes, des connaisseurs, elle est rarement présentée dans les publications à larges diffusions... » J'apprends, comme lorsque j'étudiais des tribunaux rabbiniques. Je relève un lapsus, « persécu... » mais l'orateur se reprend immédiatement. Il nous parlait alors d'une simple « perquisition » menée dans le cadre d'une affaire qui mêlait « justice d'Etat » et « justice d'Eglise ». Des « laïques » peuvent être juge ? « Il n'est pas bon de porter des conflits devant des juges païens » ? La séparation des pouvoirs semble être un impératif. On pourrait même en appeler parfois à la rote ? Les droits peuvent-ils être protégées ou le sont-ils réellement ? L'orateur cafouille assez souvent mais je l'écoute avec prudence. J'inscris aussi deux dates à mon agenda.
Pour le moment, il y a tout de même plus important, par exemple, le génocide rwandais et cette « compétence universelle qui s'arrête encore au périph » ; il fallait écouter France Info et avoir lu un récent Charlie hebdo. Un sondage TNS Sofres m'apprend que Anne Roumanoff serait aujourd'hui l'humoriste préférée des français ; « avant en France on avait la gauche caviar, maintenant on a la droite cassoulet : une petite saucisse avec plein de fayots autour ». Morano revient aussi à la charge avec ses projets et bracelets en faveur des femmes battues ou victimes de violences dites conjugales, on ne pourra pas dire que ce gouvernement n'a pas tenu ces promesses. Nous en parlerons encore ces prochains jours, jusqu'au 8 mars au moins. Mais l'information du jour a pu être diffusée par RTL ? Nous apprenions que les gaulois de Gouvieux étaient à leur cour d'appel. Les fidèles ou avides du nouveau Détective connaissent bien cette affaire.
Le Rwanda, seize ans après...
France Info - 10:00, extrait
Le président français Nicolas Sarkozy est arrivé jeudi à Kigali pour une visite historique de quelques heures destinée à tourner la page, seize ans après le génocide, du lourd contentieux qui empoisonne les relations entre la France et le Rwanda. Cette visite, la première d’un président français depuis le génocide de 1994, intervient trois mois après la reprise officielle des relations diplomatiques entre les deux pays.
RTL info | 25 févr. 2010 | Màj 10h30
Enquête RTL : deux enfants retirés à leur famille d'accueil pour "trop d'affection"
Retirés pour "avoir reçu trop d'affection". RTL vous raconte ce matin l'histoire de deux enfants placés dans une famille d'accueil, à Gouvieux, dans l'Oise, puis retirés par la justice à cette famille afin de ne pas compromettre un éventuel retour auprès de parents biologiques. La justice en a décidé ainsi car les enfants avaient développé "trop d'attachement" pour leur famille d'accueil. Avant leur placement, les deux enfants ont subi abus sexuels et maltraitance. Le père et la mère biologiques ont tous deux été condamnés pour cela. La famille d'accueil, qui n'a pas revu les enfants depuis qu'ils ont été placés en foyer il y a quelques mois, a décidé de faire appel. Appel qui a lieu ce jeudi matin à Amiens.
Un son
Dominique Tenza | 25 févr. 2010
"Le choix de RTL" : depuis 5 ans, Anne-Charlotte et Emilien ont vécu dans cette famille d'accueil
En marge de toutes ces écoutes, lectures et reflexions, j'aide encore un peu cette blogueuse, une mère qui tente de se faire entendre. Elle se débrouille comme elle peut, sans journalistes ou médias traditionnels, sans l'aide de barbouzes ni le soutien d'élus ou d'une horde de gaulois. Depuis quelques temps, cette mère souhaiterait consulter des dossiers administratifs et judiciaires qui concernent ses enfants mais ses démarches n'ont pas encore pu aboutir.
Il y a quelques jours, elle m'informait qu'elle avait reçu une réponse du ministère de la justice. Elle pourrait avoir reçu un peu mieux qu'une vulgaire lettre type. Cette mère se plainte d'un certain nombre de difficultés qu'elle « rencontrerait » alors que ses enfants sont « placées », très probablement « confiés » maintenant à l'ASE. Je lis quelques chose d'assez similaire sur le site Internet de la mairie de Gouvieux : « Ils sont éloignés, isolés de nous jusqu’à présent. » Dans la presse, je peux encore lire que « Gouvieux n'avait plus aucunes nouvelles d'eux. Le village cherchait à joindre quelqu'un pour qu'on les leur remette [NDLR : les doudous], mais ils étaient sans cesse renvoyés sur des répondeurs. »
D'une correspondance du 11 février 2010, à lire sur SOS Villages de Marly
Depuis septembre dernier, nous n'avons nous-même plus de nouvelles ni la moindre relation avec mon aînée, Justine ; je ne l'ai revue que très ponctuellement, à l'audience, en décembre dernier, à la cour d'appel de Versailles. La quille suivra, m'a-t-on dit, fin 2011... Je suis pour ma part accoutumé à ces pratiques archaïques, barbares ou moyenâgeuses ; il me semble qu'elles sont très courantes lorsque le juge pour enfant est saisi et que la Dass s'occupe d'enfants. De début novembre 2005 à fin mai 2008, je n'avais pas eu de nouvelles ni aucun contact avec Justine, « dans son intérêt » ; au cours de toute cette période, près de trois longues années, on ne m'avait communiqué qu'un unique bulletin scolaire.
La justice qui s'est abattue à Gouvieux semble avoir communiqué quelques informations à nos médias traditionnels, très probablement du fait des pressions exercées par ces gaulois et leur élu : « La juge des enfants avait souligné `' le professionnalisme " de l'assistante familiale des deux enfants. Elle a choisi de les placer dans un foyer, pour, qu'ensuite, ils rejoignent le domicile de leur mère biologique. » C'est assez surprenant car, selon RTL et les sons publiés ce jour, la mère biologique d'Anne-Charlotte et d'Emilien serait « légèrement débile », on nous invite à relire la CEDH :
Enquête RTL : deux enfants retirés à leur famille d'accueil pour "trop d'affection"
C'est encore un dossier « complexe, sensible ». Je note qu'auprès de leur cour d'appel, Gouvieux ou ces gaulois et leur élu ont pu obtenir un « complément d'information ». Cette justice semble être assez différente de celle que rend le tribunal pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles. A ma connaissance, cette mère de Vallauris à qui je donne quelques coups de pouces n'a pas de problèmes de « santé mentale », elle m'a plutôt parlé d'un « divorce difficile », d'une séparation très « conflictuelle », puis du « placement » de ses enfants, précédemment « confiés » à l'association SOS Villages d'enfants, leur structure de Marly, dans le Nord. En juin 2009 et alors que cette mère s'était déjà beaucoup plainte, les travailleurs sociaux demandaient à ce que ses enfants soient maintenus dans le Nord :
D'un jugement du 4 juin 2009
Cette mère n'est pas hostile au principe même du « placement » et de cette « aide » apportée à ses enfants. Elle a cependant depuis longtemps le très net sentiment que la situation « stagne », s'aggrave même. Il est déjà très difficile d'entretenir ou de rétablir des relations avec un seul enfant « placé », surtout lorsque des professionnels s'opposent ; j'ai pu le constater lorsque ceux de l'OSE France puis de l'ARSEA « travaillaient » avec un corbeau et un pasteur, « en faveur » de ma fille Justine. Mon petit doigt me dit que maintenant, la chancellerie ou Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat à la justice, pourrait confirmer que les résultats sont parfois mitigés lorsque la Dass « travaille ». Je constate que tout semble être plus éprouvant encore lorsque la Dass « aide » une mère et plusieurs enfants d'une même fratrie.
En juin 2009, ce juge pour enfant pourrait lui-même avoir eu un sentiment assez similaire, il notait alors que « des méthodes de travail ne correspondaient pas aux objectifs fixés ». De tels paragraphes ou mentions dans des motivations ne me surprennent absolument pas ; ils pourraient choquer des juges de Nanterre ou de Versailles mais on devrait à mon avis en lire beaucoup plus souvent dans des décisions de juges pour enfants. Aujourd'hui, les enfants « placés » de cette mère de Vallauris semblent tous être répartis ou éparpillés dans des foyers et des familles d'accueil différentes, principalement dans le Nord. Or en juin 2009, rien ne faisait obstacle à ce que l'un de ces enfants, toujours dans le Nord, soit « déplacé » dans le sud, rapproché de sa mère :
D'un jugement du 4 juin 2009 ou « juste le bordel »
Un drôle de 9-4
Par le passé, on se souciait plutôt de ce qui se tramait dans le 9-3. En passant en revue la presse d'hier, je me disais encore qu'il pourrait maintenant y avoir un réel problème dans le 9-4, également classé à gauche. Aujourd'hui, je lis qu'un vilain mineur délinquant n'aurait pas été enfermé ? Après avoir menacé quelques camarades avec un couteau, il aurait pu rentrer librement chez lui. Ca va faire du travail pour des cellules d'écoute psychologiques ainsi que pour ces nouvelles équipes et projets dont Bockel ou MAM pourraient un jour nous vanter quelques mérites.
Selon le journal Aujourd'hui en France d'hier, 19 février, le parquet de Créteil et la police du 9-4 pourraient être très fâchés contre un juge des libertés et de la détention (JLD), il n'enfermerait pas assez des dealers, il aurait même plutôt tendance à les relâcher dans la nature ? Comme en réaction, la police aurait « exceptionnellement fermé » une brigade de « sureté ». Selon le syndicat Alliance, « le malaise » durerait depuis des mois dans la quasi-totalité des services de police du département. Mis en cause, lit-on, un JLD : « A chaque fois, les services s'investissent, les fonctionnaires ne comptent pas leurs heures pour présenter à la justice un dossier bien ficelé et le JLD les remet dehors. [...] les dealers reviennent rapidement se montrer et reprendre leurs activités illégales. » Sur cette même feuille, nous lisons que la famille de la mère de Fontenay récemment décédée accuse maintenant la justice - et la police - même si le procureur nous a rapidement assuré qu'elle est déjà et définitivement mise hors de cause.
Le parquet de Créteil se plaint maintenant lui-même d'un JLD, relevant des « arguments juridiques erronés » pour refuser aussi des prolongations de garde à vue ? Selon le journal, ce JLD ajouterait même des conditions à la loi ? Je suis assez surpris de lire ce genre d'information alors que je pourrais moi-même me plaindre de jugements et de décisions rendues par la cour d'appel de Versailles qui ont à mon avis été fondés en droit approximatif, parfois même, de manières très surprenantes. En 2008, j'avais eu un mal fou à obtenir ne serait-ce qu'une audience, le juge pour enfant de Nanterre ignorait systématiquement toutes mes requêtes. J'avais fini par le sommer de juger suite à quoi il m'a d'abord répondu par une correspondance assez étrange. Mais selon la cour d'appel de Versailles, il ne s'était rien passé d'anormal ni de bien exceptionnel ; cette cour pourrait bien avoir raison et tous les juges pour enfant du 9-2 font n'importe quoi ?
D'après le journal Aujourd'hui en France, le président du tribunal de Créteil n'a pas remarqué de « déséquilibre particulier contre les appels des décisions de ce juge par rapport à d'autres [NDLR: ces JLD du 9-4 qui feraient donc tous relâcher les dealers]. » J'ai le sentiment qu'on découvre ce que peuvent être l'indépendance de la justice, les arrêts de règlements et l'interprétation de la loi, ce que pourraient être des « politiques pénales » locales également. La brigade de « sureté » n'aurait en réalité fermée qu'une journée ; on nous apprend que les policiers ont eu besoin de repos après 44 heures de travail effectuées au cours des 48 heures de la durée de la garde à vue.
« Opposée à un juge, la police ferme une brigade », de quelques canards d'hier
Encore un couac dans le Val de Marne ?
Le « mauvais sort » parait s'acharner sur le 9-4. Une mère serait morte, elle aurait reçu plusieurs coups de couteau. Un enfant a disparu et son père est pour le moment suspecté de l'avoir enlevé. Il pourrait s'agir d'une « séparation conflictuelle », d'un « drame du divorce ». Selon google, peu de sites semblent diffuser le portrait de cet homme, susceptible d'être dangereux. C'est pourtant cet homme qui pourrait être reconnu en premier ? Il serait bien « connu des services », selon ce qu'on peut lire sur la toile. Qu'est-ce que cette adresse mail du ministère de l'Intérieur vue sur le site du Parisien, débutant par « www. » ? D'après google, cette adresse est erronée.
De source le Parisien
Oulala... Choisy-le-Roi et Paul-Guiraud ?
Je me dis souvent qu'un jour, ça pourrait quand même barder. Là, c'est une femme, c'est différent, c'est plus haut que trois pommes. Notre gouvernement nous avait annoncé qu'en 2010, nous ferions tout pour les sauver.
Val-de-Marne
Choisy-le-Roi : un patient de l'hôpital psy tue son épouse
Le Parisien | 13.02.2010, 15h00 | Mise à jour : 17h13
Ce samedi matin, un homme s'est présenté à l'hôpital psychiatrique Paul-Guiraud à Villejuif (Val-de-Marne) où il est régulièrement suivi, pour avouer le meurtre de son épouse. En sortie d'essai, l'homme avait réintégré le domicile familial de Choisy mais est revenu à l'hôpital, confiant au médecin qui l'a accueilli avoir tué sa femme.
Prévenu, le commissariat de Choisy a immédiatement envoyé des policiers sur place qui, accompagnés de sapeurs-pompiers n'ont pu que constater le décès de son épouse. Un décès qui pouvait remonter à quelques heures. D'après les premières constatations, l'homme l'aurait poignardée à l'aide d'une paire de ciseaux. L'enquête a été confiée au Service Départemental de la Police judiciaire du Val-de-Marne tandis que l'homme devait être examiné par des psychiatres dans la journée.
De ma rubrique Sorties
Montebourg : « comme des moutons, passifs, bêlants, attendant la mort »
A chacun son style, son humour et ses envolées. Je note qu'à l'instant même, le JDD se fait plutôt le porte voix de Le Pen. Je note également que le JDD a modifié le titre de son article, en une. Il était un peu différent il y a de cela quelques minutes encore ; un premier commentaire de l'article devrait permettre de dater à peu près la parution de cet article, sa première version. L'ancien article ou titre est toujours en ligne, seule la une du JDD semble avoir été toilettée.
Je sors me promener, je veux le Parisien du jour pour un probable scandale bancaire ou « Apollonia : une arnaque de plus d’un milliard d’euros ». Un troupeau d'investisseurs attiré par une belle carotte ?
Des images de Dimanche+ du jour
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Une copie écran du 6 au soir... le reportage, par TF1