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Référence à rappeler au Ministre : BDC/CP/FM-2010004446638
MAM a bien reçu ma lettre ouverte. Ses services me l'ont retournée, avec toutes ses pièces jointes. Eux même ne sont pas très sûr, il s'agirait de « mesures de protection » en faveur de la mineure... ou dont Justine « ferait l'objet ».
La réponse est assez banale. En raison de grands principes constitutionnels que d'autres bafouent sans gène, Madame la Ministre s'abstiendra de tous commentaires. Je fourre cette correspondance dans ma botte de foin.
Un arrêt splendide, je pense enfin lire « mieux » Versailles
J'ai pu prendre une assez grossière connaissance du contenu de l'arrêt n° 2010/293 rendu ce 10 mai 2010, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence. « ... l'écoulement du temps ayant pu avoir effets négatifs sur la possibilité de la requérante de renouer une relation avec sa fille, quel que soit le contexte ; » cette décision qui n'est pas très surprenante condamnait l'Etat français. J'ai aussi relevé quelques détails concernant la prescription, le déni de justice ainsi que des points relatifs à l'inexécution de décisions ou de jugements, autant d'aspects à approfondir encore.
« N'ayant obtenu en tout et pour tout en dépit de multiples démarches qu'une rencontre... dans des conditions `'délicates"... l'exécution du droit de visite assisté avait été rendue impossible par la carence de l'association missionnée pour ces rencontres » ? J'ai toujours pour objectif de déposer maintenant une toute simple plainte contre l'ARSEA Ostwald, en raison de non représentation d'enfant. Pour le moment, je n'ai pas eu le temps de m'en occuper, SEFCA Puteaux s'est encore une fois accaparée mon temps libre, en publiant à présent sur wordpress.com et en ignorant peut-être ce qu'ils avaient eux-même publié sur unblog.fr. Porter une telle plainte contre l'ARSEA, auprès de la police, pourrait être assez délicat, voire même impossible. « On ne porte pas plainte contre des associations d'utilité publique », m'avait-on dit en 2005, lorsque je souhaitais déposer contre l'OSE France, en raison de délaissement de mineur, « allez voir un avocat. » Quelques mois plus tard et alors que ma fille aînée Justine allait « disparaitre » en Alsace, après de très longues heures de discussion au commissariat, je portais plainte contre l'OSE France en raison d'atteinte à l'autorité parentale ; je crois que cette plainte n'est jamais parvenue au parquet de Nanterre, je n'en ai plus eu la moindre nouvelle, malgré mes relances.
A présent, je ne comprends que mieux les petits juges du coin et la haute magistrature de Versailles, certains pitres en robe qui ont délibéré ou déblatéré, au cours de ces dernières années, peut être assez bien le proc' de Paris aussi. Certaines stratégies judiciaires sont parfois assez limpides ; balayer des pièces, nier, pousser des parjures et des mensonges dans les dossiers, y verser aussi des avis ou opinions de psychiatres, motiver mieux puis toujours et encore confirmer, en tous points. En janvier dernier et après ce qui s'était produit entre 2008 et l'été 2009, nous passions finalement tout un été en famille, confirmer encore devait être vraiment nécessaire du point de vue de ces magistrats.
Versailles m'avait pourtant très bien reçu, en décembre dernier. En effet, dans l'arrêt rendu ce 15 janvier 2010, je crois me souvenir que la chambre des créatures inférieures avait bien noté que je réclamais une « révision », voire même des contre-expertises. Jusqu'ici, rien d'anormal, nos juges sont des érudits. Cet arrêt était parfait, je venais d'accuser les juges d'avoir dénaturé des éléments, d'avoir triché ou trompé aussi, très souvent, au cours de toutes ces procédures. J'ai bien fait de ne pas déclarer un pourvoi en cassation, l'arrêt de janvier dernier est maintenant définitif. A mon avis, Xavier Serrier doit toujours avoir très chaud sur son siège, et il n'est probablement pas le seul à suer encore, à très grosses goutes.
La quille, ce n'est qu'en fin 2011, m'avait-on dit à Versailles, en décembre dernier. Que ces juges poussent donc le bouchon et leurs bouffons. D'ici là, ils vont encore m'entendre et devoir à nouveau me répondre. Prochaine audience, ce mardi. Selon la Poste, les services de la garde des Vélodromes auront reçu mon RAR dans des délais raisonnables. A ce jour, le ministère public et les assistants de Maître Charles Halter ne m'ont pas fait part de quelconques avis ou observations. J'en découvrirais sous peu, une fois à Versailles, devant la cour et en cours d'audience. Va-t-on me refaire encore le coup du lapin ou du placet et du chapeau, celui des juges et des professionnels qui gagnent à tous les coups ?
2008, la loterie et le chapeau
Ces persiflages vont plaire à nos fanfarons !
Rédiger ce billet parfois très technique a été pour moi une sorte de distraction ou digression, en attendant mardi, une ultime audience à la cour d'appel de Versailles, puis, peut-être, une sortie à Paris, devant l'hôtel de ville, pour la journée internationale des enfants disparus (et spoliés par les pros aussi ; dans leur intérêt supérieur, bien évidement).
Cette période et mon agenda sont en effet pas mal chargés, comme souvent, et je me serais bien passé des derniers délires de SEFCA Puteaux, des plaintes, très officiellement déclarées auprès de la police nationale. Il suit encore Grasse ainsi que Aix-en-Provence, peut-être aussi Valenciennes et Douai. Strasbourg, je pense que c'est fini. Il suivra également Metz ainsi que cette ultime conférence, au mémorial de la Shoah. Il suit également une formation conçue et organisée par une association réputée, en septembre, pour des professionnels ; dans le cadre de sa préparation, ce 22 mai, je participais à un pique-nique, avec des parents, des bénévoles et des professionnels. Je travaille également.
J'ai de plus en plus le sentiment que ces deux putéoliens, le président et la vice-présidente de SEFCA Puteaux (ou « SEFCA Puteaux 2 », rien n'est très clair...), cherchent à me nuire, sur le plan familial et personnel, sur le plan professionnel aussi, ainsi que dans le cadre associatif ou toutes ces autres affaires souvent « privées », pour lesquelles j'interviens ou contribue, notamment publiquement, que ce soit en sortant ou par l'intermédiaire de mon blog et avec mes discours, ceux qui déplaisaient déjà tant à l'OSE France, au juge Xavier Serrier et au substitut Laeticia Felicis, puis ensuite, à l'ARSEA. Certaines coïncidences, sur de longs mois, sont en tous cas maintenant vraiment très troublantes.
L'hiver dernier, alors que la droite s'était pris une bonne tôle ondulée, Eric Woerth nous rappelait qu'il faut savoir attendre « le bon moment ». Pour moi, je crois qu'il était maintenant grand temps « d'ouvrir le feu ». Certains vont rire et d'autres vont geindre, c'est sûr. Que les « pas contents » se fassent tout de suite une raison ou qu'ils aillent voir un bon Eolas, il leurs recommandera peut-être sur le champ d'aller se faire soigner ; oui, tout se soigne, je pense que quelques psys n'hésiteront pas et confirmeront aussi. J'avais prévenu, très souvent, y compris prévenu encore une fois la chambre des créatures inférieures de Versailles, en décembre 2009 ; de mes dernières conclusions, déposées là bas :
J'ai récemment changé d'avis ; je pensais un moment que j'allais arrêter de commander toutes ces coûteuses captures d'huissier, que je pouvais enfin m'en passer. Le 20 avril dernier, je croyais même pouvoir tourner enfin une page encore, après un long périple en marge de mes distractions principales, « l'assistance éducative ». Mais vu les évènements récents, toutes ces nouvelles calomnies, injures et plaintes ou pressions encore dirigées contre moi, par SEFCA Puteaux, à nouveau très concrètes ces jours-ci, j'ai relâché ma butineuse favorite, celle qui m'envoie des liasses de papier. Ce 21 mai 2010, un mail de 18h18 m'a informé que les pages qui suivent ont été matérialisées - ou enregistrées aux minutes - d'un huissier de justice français :
• http://fr.forums.wordpress.com/topic/diffamations-injures-publiques-etc
• http://eclma.wordpress.com/2010/05/20/info-du-president/
• http://justice.cloppy.net/index.php/epilogue/2010/03/30/c-est-le-printemps
• une partie de la liste des amis d'un certain Lorentz, sur Facebook
• http://justice.cloppy.net/capture.20100518.zip
Fin février dernier, Frédéric Lefebvre, porte voix de l'UMP, nous proposait « un après Soumaré ». Il va être servi.
La dernière page ou capture est vraiment particulière. J'ai du en discuter un peu avec cette butineuse, avant la capture, pour lui exposer plus en détail mes intentions et ce dont j'avais besoin. En l'état et sans plus d'informations, cette page HTML ne prouve pas grand chose ; elle est hébergée sur mon propre serveur, un détail qui n'échappera pas aux spécialistes. C'est une archive zip qui ne contient qu'un unique fichier HTML (daté) ; pour charger et afficher les images de cette page, il faut être connecté à Internet (voir ensuite le source ou la propriété des images affichées pour connaitre leur localisation réelle, sur la toile). Je destine cette page HTML aux experts ainsi qu'à la police. Sauf si certaines images disparaissaient très soudainement d'Internet, la page affichée sera certainement assez conforme à ce que la police a pu voir sur ses écrans, lorsque je discutais très librement avec un OPJ ainsi qu'avec un brigadier du coin. Au commissariat, cette page avait fait bondir, puis réagir ensuite, sur la toile... et enfin, une partie de cette page HTML, tout en bas, s'en est évaporée ; voir sur le forum de Wordpress.com et dans ce fameux billet « info du président » du 20 mai, d'où ce petit extrait :
De quels faits s'agit-il ? Serais-je à présent suspecté de maîtriser Internet ou d'être un expert de ces milieux ? Où me suis-je vanté et en parlant de quelle convocation au juste ? Pourrait-on mettre en doute la parole d'un policier ? Y aura-t-il un jour une confrontation, de qui et pour quels motifs ? Monsieur Lorentz réclamerait-il soudainement une confrontation avec un policier, après mon propre goûter avec la police du coin ? Pour mieux comprendre ce dont ce président parlait dans son propre blog, il fallait être ce 19, au commissariat, dans le bureau de l'OPJ et du brigadier qui me recevaient, savoir lire aussi monsieur Lorentz... Je ne conçois pas que le président de SEFCA Puteaux puisse s'exprimer ainsi et seul, à de tels sujets, publiquement, alors qu'il ne sait certainement pas tout ce qui s'est dit en plus de trois heures, avec trois policiers, mon portable avec moi, avec un accès Internet non restreint à disposition, ainsi qu'avec du papier en main, beaucoup de papier, certains portant la signature et le tampon d'un huissier de justice.
Attention à la page « info du président », elle pourrait être différente ou supprimée sous peu... bref, un jour, non conforme à ce qui est aux minutes de ma butineuse professionnelle ? Si nécessaire, j'en publierais une copie. Son constat me parvient par la Poste. « Je remercie les O.P.J.d’avoir mis un terme à cette situation », pouvait-on lire, là bas, ce 21 mai, à 20h22.
Toujours de ce même billet, « info du président » : « Nous avons effacés les écrits du blogueur qui nous avait diffamés sur son blog - La raison est qu’il a modifié ou effacer certain contenu de son blog ». Si je comprend bien monsieur Lorentz, qui remercie maintenant la police nationale, j'aurai récemment effacé ou modifié « certain contenu », dans mon blog ? On en apprend tous les jours, en lisant, sur Internet. Depuis ce 19 mai, et au retour du commissariat de police, je n'ai effacé que deux choses : les noms et prénoms des policiers ainsi que leurs numéros de téléphone.
Ceux qui ont l'habitude de me lire ont souvent pu constater que je ne supprime pas mes billets, mais qu'il m'arrive parfois de les éditer en ligne, parfois sur quelques heures ou jours, au gré de mon humeur et de l'actualité, puis je n'y touche plus jamais. Il me serait même très facile de démontrer que mes billets d'avant ce 12 mars 2010 n'ont subit aucune modification. A l'époque, je flairais déjà ce que SEFCA Puteaux me réservait, j'avais alors décidé de faire matérialiser l'intégralité de mes données publiques ; c'est facile et très vite fait. Selon ce récépissé de plainte, j'aurai commis des fautes assez graves, entre le 1er octobre 2009 et le 1er avril 2010, puis, il y a peu, j'aurai supprimé du contenu dans mon propre blog ! En regard de cela, les Lorentz allèguent mais ils n'ont jamais rien à prouver, ils semblent même ne pas en avoir les moyens ? Un extrait de source eclma.wordpress.com :
« Or ce Mr QUI TIENS UN BLOG JUSTICE .CLOPPY.NET NE RESPECTE PAS
Ce principe de diffusion de photo de ma famille en mettant l’adresse ou l’on habite à avoir divulgué des procédures en cour , montages de textes qui sont sur le site de sefca Puteaux et détourne le sujet en écrivant à mes amis publique ou priver
en écrivent également au service de Rambouillet qui lui fourni les documents en cour de procédure et lancent des mails aux personnes que nous aidons dans le cadre de placement proférant des menaces sur notre personne et également nous faire chanter en exigent 2500 euro.
Je vous demande donc de procéder à son audition et à poursuivre »
Des montages de portions de textes, extraits d'un blog de quelqu'un d'autre ? N'est-ce pas précisément ce qui apparait en bas de la page du fichier au format HTML, dans cette archive zip ? Cette page HTML m'avait été transmise par une autre butineuse qui matérialise également des données aperçues sur Internet. Une page assez similaire apparaissait dans le blog de SEFCA Puteaux, sur Wordpress.com, alors que j'étais moi-même convoqué par la police nationale ; je pense qu'un brigadier au moins pourrait confirmer. Par contre, et d'une manière assez bizarre, quelques temps avant cette « audition » du 19 et alors que SEFCA Puteaux savait que je pouvais un jour être convoqué par la police, l'intégralité du blog de cette association hébergé par unblog.fr disparaissait de la toile : « Cet utilisateur a décidé d'effacer son compte, et ce blog n'est donc plus disponible », peut on lire sur eclma.unblog.fr. Par un heureux hasard, mes butineuses professionnelles ont aussi très bonne mémoire : 30 ans.
De quoi au juste ai-je été accusé récemment, par Christel Moreau ? Lorsque j'ai découvert cette plainte qui ne pouvait que me concerner, je n'ai pu qu'en rire. Une « atteinte à la vie privée » par « détournement d'informations publiques », plus précisément par « détournement d'informations d'un blog sur un autre » ? On parle plus généralement de « détournement » lorsqu'il y a eu fraude ou délit, un fait passible de poursuites, tel qu'un « détournement de fonds » ou un « détournement de correspondance privée ». Je crois que de tels documents ou déclarations de plaintes sont d'autant plus publics et diffamatoires ou calomnieux qu'ils ont été placardés sur Internet, par SEFCA Puteaux en premier, dans l'un de leurs propres blogs... Je crois qu'une plainte a ensuite été déposée contre moi - ou contre X ? - car j'aurai pu me procurer ce récépissé de dépôt de plainte d'une manière douteuse ou en employant des méthodes frauduleuses ; ce document semble être authentique et en tous cas, ce 19 mai, la police ne m'a pas dit qu'il s'agissait d'un faux ou d'un document non conforme ; ce récépissé, au format PDF, avait été placardé sur http://eclma.unblog.fr, peu avant la fermeture de ce blog ! Le fond de cette plainte ou les déclarations de Madame Moreaux sont tout aussi grotesques ; j'en ai beaucoup discuté, ce 19 mai, avec la police. Je pense que l'OPJ a bien compris que je n'ai enfreint aucune loi, du moins, que j'ai été assez prudent et que je n'ai cherché qu'à me défendre, face au flot des publications de SEFCA Puteaux, qui m'inondent régulièrement, depuis février 2009, des publications ou productions figurant maintenant aussi aux fichiers de la police nationale ! Ca va beaucoup plaire à Lefebvre, à Axel Poniatowski ainsi qu'à Valérie Pécresse.
Cette semaine, je me suis encore documenté. J'ai eu beau tout revoir et réactualiser, depuis 1803 et l'article 9, 1804 et l'article 1382, puis ces textes de 1881, remis au gout du jour en juin 2004, je n'ai pas le sentiment d'avoir commis une faute. Ces si vieux textes de 1881 articulés avec la jurisprudence de Nanterre, de Lyon, de la cour de cassation et la plus récente jurisprudence en matière de liberté d'expression de la CEDH protègent finalement assez bien, quoi qu'on en dise ici et là. Au cours des semaines passées, j'avais même buché le droit à l'image, d'une manière assez pointue. Mais le parquet de Nanterre ne sera peut-être pas de cet avis ; j'ai quand même pu enfreindre quelque chose ou offenser quelqu'un ? Le pasteur d'Uhrwiller ? On verra bien. Sous peu, les plaintes de SEFCA Puteaux devraient parvenir au parquet, avec ce que j'ai moi-même déclaré à la police, ce 19 mai.
Il y a peu, SEFCA Puteaux avait donc accusé l'ASE de m'avoir communiqué des documents extraits de dossiers judiciaires de monsieur Lorentz et de Madame Moreau, vice présidente de SEFCA Puteaux. Monsieur Françis Painot semble avoir démenti récemment, leurs faisant lui-même parvenir une réponse et opinion tout à fait limpide :
Voir l'un de mes billets du 4 mai, voir aussi le reste de ce blog
Je rassure à mon tour Monsieur Painot, je dispose de documents attestant que ces accusations qui ont été portées contre l'ASE et moi, par SEFCA Puteaux, sont au minimum farfelues. C'est un huissier de justice qui a « prélevé » ces documents, très probablement un faux ainsi qu'une plainte pour faux et usage de faux, dans un blog édité par SEFCA Puteaux. Car en effet, ces documents avaient également été placardés sur Internet, par le couple Lorentz !
De telles accusations ne pouvaient pas être prises au sérieux, d'autant moins que j'en avais moi-même déjà un peu parlé dans mon propre blog. Il fallait alors que SEFCA Puteaux envisage une autre stratégie pour émouvoir la police nationale ou le parquet ? Envoyer Madame à la police, pour s'y plaindre des publications de Bruno Kant ? Madame Lorentz et ses enfants, victimes de mes publications ? C'était à mon avis une très bonne stratégie, surtout après quelques promesses faites par ceux qui nous gouvernent, pour l'année 2010. Même Nadine Morano, parfois elle-même présentée par SEFCA Puteaux comme étant si méchante et radicale, aurait pu l'ouvrir dans la foulée et m'enguirlander avant l'heure, noël prochain ou un quelconque procès indigne de ce nom. Morano vient justement de faire une petite annonce en faveur des femmes martyrisées par de si vilains hommes - Nadine, si tu viens lire ceci, fais un noeud à ton mouchoir, penses à me radier un jour de ta liste de fervents militants lorrains ; par contre, si tu repasses dans le voisinage pour visiter les pouponnières de la Dass, n'hésite pas et invite !
Sur son fond, la plainte du 1er avril 2010 de la vice présidente de SEFCA Puteaux n'a cependant rien à voir avec de telles reproductions d'extraits de textes ou de documents très précis, tel que cette plainte pour faux et usage de faux vue ici et là sur la toile, un document que j'ai soigneusement choisi dans l'ensemble des publications de cette association. Dans cette plainte récente de Madame Moreau, à moins que dans une autre, encore portée contre moi, SEFCA Puteaux me reproche plutôt une sorte de « détournement de blog » ou surtout la « publication ou le détournement de photos de familles » sur mon site internet, manifestement via Google... un truc incompréhensible, un ovni ou boulet rouge qui file maintenant tout droit au parquet de Nanterre.
En effet et mes lecteurs s'en seront aperçu, au mois de mars dernier, je me plaignais moi même d'un trouble qui a depuis cessé. Lorsqu'on effectuait alors des recherches, sur Google ou sur d'autres moteurs de recherche, avec mon nom et prénom, il apparaissait d'abord des photos de famille et des enfants de Madame Moreau et de Monsieur Lorentz. Ce 19 mai, la police ne constatait plus aucun trouble. Lorsque l'OPJ effectuait des recherches en utilisant mon nom, il ne relevait plus rien d'anormal ni de bien exceptionnel à son écran. Je lui ai alors présenté mes constats d'huissier, sur plusieurs mois.
En réalité, SEFCA Puteaux se plaint aujourd'hui d'à peu près la même chose que moi, m'accusant, le moteur de recherche Google ayant longuement associé les « photos de famille » de Madame Moreau et Monsieur Lorentz à mon propre nom et prénom, en raison des publications de leur association, SEFCA Puteaux, dans leur propre blog, hébergé par unblog.fr. En septembre 2009, Monsieur Lorentz publiait encore une diatribe à mon encontre puis finissait alors par créer dans son propre blog une section intitulée « affaire Bruno Kant ». Peu après cela, Google ainsi que d'autres moteurs de recherche tel que 123People ont référencé mon identité et leurs images et photos. En épluchant les constats de ma butineuse professionnelle, la police a elle-même pu constater que Google référençait bel et bien des images hébergées par unblog.fr, dans le blog de SEFCA Puteaux. Je n'ai en effet jamais porté atteinte à la vie privée de Monsieur et Madame Lorentz, ni publié non plus des photos de famille ou des enfants de ce même couple.
Depuis février 2009, je me suis de temps en temps plaint auprès de Monsieur Lorentz, en raison de ses publications, sur unblog.fr. Fin décembre 2009, je finissais par écrire au procureur de Paris pour me plaindre d'injures publiques ; en mars dernier, je relançais ce même procureur qui ne m'avait pas répondu. Depuis février 2009, SEFCA Puteaux n'a fait que s'obstiner d'avantage. Vers la mi-mars, après la publication d'une ultime diatribe à mon encontre, dans le blog de SEFCA Puteaux, j'ai décidé que j'allais faire faire le ménage dans les moteurs de recherche, notamment en m'adressant aux propriétaires du service et domaine unblog.fr, la société Kipubli, à Genève, en Suisse. Quelques temps après, SEFCA Puteaux finissait par fermer son blog, sur unblog.fr, supprimant aussi toutes ces « images ou photos de famille » hébergées là bas. Suite à cela, les caches des moteurs de recherche se sont assez naturellement purgés et ces moteurs cessaient enfin d'associer mon nom et prénom, soit mon identité, aux « photos de familles » ainsi qu'aux diatribes à mon encontre, publiées par SEFCA Puteaux.
A Kipubli Sàrl, en Suisse, d'où SEFCA Puteaux m'a injurié, de février 2009 à mars ou avril 2010
Aujourd'hui, je crois que Madame Christel Moreau et Monsieur Emeric Lorentz me reprochent également de les avoir aidés très ponctuellement, par le passé, au cours de l'été 2008, dans le cadre de leurs propres actions en justice ainsi que sur le plan médiatique, sur Internet. Bref... J'ai très longuement discuté dans le détail avec la police de toute cette « non affaire Bruno Kant », puis, ce 19 mai, pour finir, j'ai très volontiers fait une petite déposition, répondant très simplement à cette accusation « d'atteinte à la vie privée », par « détournement d'informations, d'un blog sur un autre ».
C'était un goûter assez long
Ce jour, à 16h30, au commissariat, j'ai été reçu de suite. Avec l'OPJ et un brigadier qui partage son bureau, nous avons d'abord longuement discuté très librement de cette « affaire qui me concernerait ». J'ai fourni de nombreuses explications et en marge de ces discussions, j'ai pu constater qu'en effet, certains noms de domaines ou des plages d'adresses IP, sur le net, ne sont pas accessibles depuis un commissariat de police. J'en avais discuté avec l'OPJ, il y a quelques jours.
Le brigadier m'a un moment lu des déclarations de la « plaignante » puis il m'a demandé des précisions. A la question « avez vous des preuves contre moi », il m'a paru ennuyé puis il m'a très simplement répondu « non ». Suite à cela, la discussion est devenue plus sérieuse encore. J'ai sortit quelques papiers ainsi que des constats d'huissier de justice, sur de longs mois. J'avais déjà démarré mon PC, pour un accès à une connexion Internet non filtrée, via la 3G.
L'OPJ a d'abord bondit lorsque j'ai dit que pour ma défense, je me référais à de « très anciens textes, de 1881 ». Il était alors bien évidemment question de ces textes relatifs à la liberté de la presse ainsi que de liberté d'expression. Nous en avons discuté, beaucoup. Nous avons aussi un peu parlé d'assistance éducative, très peu ; je ne souhaitais pas aller sur ce terrain où s'entremêleraient rapidement enfances et conflits d'adultes, l'OPJ m'a très bien compris.
J'ai plutôt insisté sur d'autres allégations à mon encontre que j'ai vu fleurir au cours des mois passés, ici et là, sur la toile. On m'accuse par exemple et depuis longtemps d'avoir brûlé le Code civil, le Code pénal et que sais-je encore. J'ai présenté un document à l'OPJ. Des ouvrages ont bien été détruits, fin 2008, à l'occasion du soixantenaire de la DUDH. En effet, il s'agissait d'une petite manifestation organisée à l'époque, dans Paris, en contrebas de la BNF. Cette manifestation publique avait été régulièrement déclarée en préfecture et avait été encadrée par la police et la préfecture de Paris !
J'ai fini par faire une petite déposition, en 15 ou 20 minutes. J'aurais peut-être des nouvelles, dans six mois. Après cela, comme je souhaitais anticiper la suite, j'ai déjà déposé une plainte en raison de dénonciations calomnieuses. Mais à présent, il appartient d'abord « à la justice »... soit, très probablement, au parquet de Nanterre de se prononcer un jour.
Un policier était plutôt ennuyé car des noms de brigadiers et d'OPJ apparaissaient dans mon blog, avec des lignes directes, des numéros que n'importe qui pourrait composer. Je lui ai très sommairement exposé ma politique éditoriale et je lui ai assuré que ces noms et numéros de téléphone allaient disparaitre dans la soirée. Dès mon retour du commissariat, j'ai apporté de toutes petites modifications dans ce que j'avais publié, ces derniers jours. Je pense que ce sera suffisant.
Je n'ai pas eu le temps de déposer une plainte contre inconnu en raison d'usurpation de plaques, à Puteaux, le 1/10/2009. Comme je le laissais entendre dans un récent billet sur ce thème, la police connait ces pratiques et situations. A l'accueil, avant d'être reçu, j'en discutais avec une personne qui se plaignait elle-même d'usurpation d'identité, sur la toile et dans des cyber ou e-boutiques... On m'a dit que je pouvais repasser à toute heure pour déposer une telle plainte. Comme il était déjà quasi 20h00 après mon premier dépôt de plainte, j'ai décidé d'y repasser un autre jour.
Un très joli ministère
A l'accueil, on m'a informé que la maison ne délivrerait pas de reçus, qu'il faut s'en remettre à la Poste, cette boutique qui, selon d'autres d'autres discours, éparpillerait tout ce qu'on lui confie. J'ai abandonné sur place ce que je souhaitais déposer, à l'attention de Madame la ministre, puis j'ai tourné les talons, je n'avais pas de temps à perdre. Il devait être à peu près 12h30, les ombres sur la photo confirmeront. Juste avant de me rendre là bas, vers 11h20, j'envoyais la même chose par la Poste et le RAR 1A 042 324 4755 8. Pour l'audience de ce 25 mai, à la cour d'appel de Versailles, j'estime avoir assez tenté d'informer ou d'éclairer le ministère public. Pour la fin juin ou juillet prochain et une ultime audience chez le juge pour enfant de Nanterre, le ministère public devrait également en savoir assez. |
Du journal intime au récit de voyages
Je viens de trouver un vieil hors série, de la fin 2005. On pouvait alors apprendre « comment tout faire » sur la toile, s'abonner, surfer, correspondre, etc. Le lecteur était également incité à une certaine prudence. Dans un chapitre intitulé « publier », les auteurs ou internautes étaient invités à protéger leurs « journaux intimes » ; la revue rappelait déjà qu'un blog est « une tribune ouverte sur le monde entier ». J'utilisais déjà le net, depuis plusieurs années.
Il y a peu, Philippe Bilger a été convoqué. Il a un blog, depuis longtemps. Il semblerait qu'il aurait un moment du ne pas s'exprimer ou, peut-être, différemment. Pour certains, s'exprimer est parfois très complexe. Je n'ai pas la moindre obligation de réserve, je ne suis ni fonctionnaire ou assimilé, ni sous aucun serment, et je réponds volontiers lorsqu'on me convie. Puis, comme je l'écrivais déjà, en aout 2005, le « signalement » est une obligation prévue par la loi...
Dès mars, j'avais ouvert des discussions dans le forum de unblog.fr, en Suisse. J'avais aussi fait quelques tests afin d'évaluer un peu leurs services. J'ai suffisamment joué avec Wordpress, le logiciel libre. Là bas, aux USA, sur Wordpress.com, je me suis contenté d'ouvrir une discussion que je vais suivre au cours des prochains temps. See their section on freedom of speech for more information, they « strongly beleive » in it.
Je ne me suis pas rendu compte que nous sommes bientôt le 25 et je n'ai pas encore pu poster ma lettre ouverte au garde des Vélodromes. Demain matin, je file à la Poste puis place Vendôme, pour y déposer une copie. Je fais cependant assez confiance à la greffière de la cour d'appel ; le 3 mai dernier, elle m'avait dit qu'elle même ferait suivre une copie de mes observations au ministère public. Pour le moment, je n'en ai reçu aucune, ni de la part du ministère public, ni de la part des assistants de Maître Charles Halter. Mais quelque chose pourrait encore suivre.
Pour l'après midi et ce rendez-vous avec un OPJ, Je n'emporterais pas grand chose. Je pense avoir l'essentiel à porté de main et selon ce dont nous parlerons, s'il me manquait des pièces, je retournerais le voir ou simplement déposer un complément au commissariat, ce n'est pas très loin d'ici. Je pense me rendre à ce rendez vous avec quelques constats, deux ou trois papiers, un PC et une clef 3G. L'OPJ m'avait expliqué que son accès Internet pouvait être restreint.
Il y a peu, j'ai envoyé un simple email à ma DRH, exposant une demande en 3 lignes, hors la forme. Ce soir, en rentrant, j'ai trouvé une attestation d'employeur qui m'est parvenu par la Poste. L'attestation est parfaite. Je travaille en équipe, dans un open space, ailleurs que dans le 9-2, mais cela, à Puteaux, je pense que personne ne pouvait le savoir. D'autre part, si la police nationale avait vu mon véhicule personnel et assez clair, ce 1er octobre 2009, à Puteaux, je pense qu'elle aurait plutôt réclamé autre chose qu'une attestation d'assurance. J'en parlerais plus en détail, demain, avec cet OPJ.
L'Ordinateur Individuel, hors série n° 8, octobre-novembre 2005
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Radio Galère, « un petit émetteur local sans grande portée »
L'animateur m'a fait rire, je pense qu'il ne se doute pas de la portée que pourrait avoir son petit émetteur de 4kW. Je suis à Bagneux, au fond du 9-2, et je viens d'écouter la banlieue de Marseille. Un son se propage, sur la toile.
« On les protège de quoi ? » Mais c'est évident, de la trisomie 21 d'une tante ou des recours en justice de leurs parents ! Je viens d'apprendre que Madame Gadot, présidente du Fil d'Ariane, s'est exprimée sur Radio Galère. « Les organismes de contrôle, un mystère ? » Pourtant, très récemment, j'ai cru voir passer une circulaire dans l'un de mes mails... se pourrait-il que les contrôles des établissements de la Dass soient aujourd'hui sous la responsabilité des procureurs et des juges pour enfants ? Par le passé, je supposais qu'ils étaient principalement assurés par les conseils généraux.
Il serait possible de demander un contrôle ? En 2005, j'ai tenté de solliciter les services de l'IGAS, il y avait à mon avis de très gros problèmes, à l'OSE. Mais le juge pour enfant de Nanterre a alors préféré faire disparaitre Justine ou le bébé avec l'eau du bain, suspendant durablement tous mes « droits sur elle », la confiant au pasteur d'Urhwiller puis aux gorets de l'ARSEA Alsace. « La maltraitance, en foyer, c'est de notoriété publique ? » On nous parlait bien du dispositif français de la protection de l'enfance français, un bon extrait d'une émission, sûrement du 17 mai 2010 :
Lors de cette émission, l'animateur semblait découvrir, s'étonner et s'inquiéter de l'opacité et de l'arbitraire - la chienlit, le n'importe quoi - qui règne au sein de ce dispositif supposé protéger les enfants, leurs assurer un quotidien ainsi qu'un avenir meilleur ou au moins acceptable ; c'est peu dire. Dans mon secteur où les juges m'ont trop souvent parus aussi couchés que les procureurs, je ne parlerais pas d'arbitraire, mais plutôt d'un pouvoir discrétionnaire, de vents toujours défavorables aux mêmes. Au cours de son émission, cet animateur n'hésitait pas, lui non plus, à faire un rapprochement avec des situations vécues en Algérie, au cours de périodes assez glauques. Plus d'infos sur le site de Radio Galère.
En septembre prochain, sur deux jours, l'association Fil d'Ariane organise une formation par des professionnels et avec des parents, à destination de professionnels de la protection de l'enfance. Plus d'infos sur le site du Fil d'Ariane.
Faits divers
Sarthe : des gendarmes traquent les voleurs d'une tombola scolaire
Le Parisien | 17.05.2010, 19h58, extraits
250 euros. C'est le montant de la tombola scolaire dérobée à la classe de CM2 vendredi le 7 mai de l'école de Saint-Jean d'Assé, une commune d'un millier d'habitants située à une quinzaine de kilomètres au nord du Mans (Sarthe). Le butin est activement recherché par les gendarmes depuis plusieurs jours au point d'envisager de prendre les empreintes digitales de jeunes élèves pour trouver le coupable. [...] «La recherche de la vérité, ça reste une valeur qu'on peut travailler à l'école», a commenté l'inspecteur d'académie de la Sarthe, Emmanuel Roy, joint par un correspondant de l'AFP.
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Trois RAR sont partis
Je n'ai pas encore eu le temps de préparer une correspondance papier pour la ministre, mais c'est sans grande importance. D'une part, sa chancellerie ne me répond plus depuis des lustres et, lorsqu'elle le faisait, elle me renvoyait vers les juges, vers le juge pour enfant. D'autre part, je pense être suffisamment lu, ici ; il y a assez de corbeaux dans ce pays. Ce courrier lui parviendra un peu plus tard. Mais ces trois RAR là pourraient arriver demain matin, sauf erreur :
• 1A 042 324 4717 6... Arrivé au bureau distributeur de ST AVOLD (57500) le 18/05/2010
• 1A 042 324 4715 2... Distribué par ST AVOLD (57500) le 18/05/2010. Le courrier a été remis contre signature du destinataire (ou de son représentant dûment mandaté)
• 1A 042 324 4716 9... Arrivé au bureau distributeur de NANTERRE (92000) le 18/05/2010.
Ga-l avait raison, Causette est en effet toujours aussi agréable à parcourir. Chez le libraire, j'en ai profité pour ramasser les feuilles et des revues du Monde, afin d'apprendre un jour comment Clotilde a été libérée, ce qu'est le vrai bonheur et, également, ce qu'est le mauvais genre. Un mail de Sciences Humaines vient de m'apprendre qu'un numéro spécial « épreuves de la vie » vient de paraître ; « à la guerre, il ne suffirait pas d’être le plus fort ».
Je vais encore avoir quelques correspondances à expédier au cours des prochains jours. Je songe aussi à ce tout prochain rendez-vous avec un OPJ. Je pourrais lui montrer quantité de papier tout comme je pourrais éventuellement me contenter de lui montrer seulement une ou deux vidéos de deux minutes, ripées par le passé, depuis dailymotion.
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Une bavure, à Paris ?
Je viens de lire une info surprenante, sur lefigaro.fr. D'après cette source et probablement selon AFP, il pourrait y avoir eu bavure, en 2009, dans Paris. Deux policiers poursuivis pour vol, usage de faux, voire même un peu plus ?
Comme on nous prie de douter de ce qui est publié ici et là, sur la toile, je suis allé chercher le Parisien. Ses feuilles relatent une affaire ou histoire assez similaire à celle qui aurait été confirmée par AFP et une source judiciaire.
En une du Parisien Dimanche, « Ca finit mal pour Paris »
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Causette est sorti !
Madame Muller m'informe qu'elle a enfin pu consulter une toute petite partie du dossier d'assistance éducative, auprès du greffe du juge pour enfant. Elle prépare ses audiences du 31 courant, à Grasse, ainsi que celle du 11 juin, à la cour d'appel d'Aix en Provence. Je crois qu'elle attend encore de pouvoir consulter un jour le dossier que tient l'ASE.
Causette s'adresse à celles qui sont plus féminines du cerveau, peut-être aux quiches aussi. Je suis ses parutions depuis son numéro un, en mars 2009. « Haïti, arnaques & adoption » ? Je trouverais cela ce lundi, chez mon libraire favori.
Causette n° 8
La présidente : « avec vos enfants en plus ! »
« Je rassure Madame la présidente, ce 1er octobre 2009, je ne pouvais pas circuler à Puteaux, avec mes enfants. La petite devait être à l'école, à Bagneux, quant à la grande, elle est très bien protégée, par le pasteur d'Uhrwiller et des gorets de l'ARSEA Alsace. » On aurait pu m'entendre brailler, à Nanterre, en même temps que « Mamadou », « récidiviste », ayant quelques « problèmes de vue ou difficultés de lecture »... J'ai le sentiment d'avoir encore une fois pétaradé dans l'actu avec ces histoires d'assurance et d'usurpation de plaques, dans le 9-2, à Puteaux. D'autres ont pu pétarader dans l'affaire Colona ; sous peu, selon le Parisien du jour, certains de ses soutiens présumés passeront devant la cour.
Pas de presse - ni vraiment de prétoire - pour ce qui concerne mes affaires « privées ». Je crois que ces histoires « d'assistance éducative » n'intéresse plus ni les journalistes, ni le peuple. Pas de presse non plus pour Madame Muller. Il y a peu, des journalistes sont bien allés à sa rencontre, dans le midi, puis ils ont préparé un petit article pour un grand tirage français. Mais, peu après, Madame Muller apprenait que cet article ne paraitrait probablement jamais, cet hebdo ayant soudainement changé sa « politique éditoriale ».
Je ne sortais pas pour ce Parisien, mais pour jouer au loto ; ça m'arrive, très exceptionnellement. Avec la poisse que j'ai, je vais bientôt gagner le gros lot, puis les juges du coin vont me faire enfermer ; je pense qu'ils sont toujours persuadés que j'ai des comptes au Japon, une grosse somme en ma possession ne ferait donc que renforcer leurs certitudes. J'espère cependant que je pourrais faire disparaitre une partie des gains, afin que quelques amis ou proches puissent me faire parvenir parfois des oranges, en QHS ou en UMD, un quelconque goulag loin du net et des kiosques à journaux.
Il faut que je rappelle Madame Millet, la grand-mère de Sébastien, je viens d'avoir un message. Elle aurait « des trucs à m'expliquer ». Elle m'apprend surtout qu'elle devrait être rejugée au moins de juin ; on en a déjà beaucoup rigolé. « Peut-être qu'on s'est trompé », nous avait un jour dit le ministre... Elle s'efforce encore de faire valoir ses droits.
Je sortais aussi pour un jack 3,5, le casque de mon GoGear est cassé. J'empoigne mon fer à souder.
Le Parisien du 14... mars 2004, c'est encore d'actualité ?
Après la Suisse, les Etats Unis
Ces périples m'entrainent assez loin, d'un espace, canard ou blog et d'un pays, guichet et prétoire à l'autre. Je viens de récupérer mon RAR ; il s'agissait bien d'un ultime constat établi à ma demande, ce lundi, par un huissier de justice.
Après unblog.fr, en Suisse, c'est au tour de wordpress.com d'entrer sur scène ; ce sont les Etats Unis. Il y a quelques jours, j'ai échangé des mails avec leur service abuse (du service et site commercial d'hébergement de blogs, à ne pas confondre avec wordpress.org, l'outil sous licence GNU). Avant de pouvoir étudier ma demande, le service abuse de wordpress.com me réclame d'abord une traduction d'écrits publiés dans des blogs ainsi qu'une décision de justice. Je pourrais assez facilement fournir des traductions. Par contre, je pense que je vais avoir des difficultés pour obtenir une décision « de justice », quelle qu'elle soit.
Je ne vais pas attendre passivement le 19 prochain et cet entretien, à l'heure du goûter. Dès cet après midi, je vais entreprendre de déposer encore quelques nouvelles plaintes ou réclamations :
• En raison de diffamation et d'injures publiques, au cours des semaines passées, sur Internet,
• Contre inconnu, en raison d'usurpation de plaques, le 1/10/2009, à Puteaux,
• En raison de dénonciations calomnieuses,
• En raison de non représentation d'enfant, contre les services AEMO de l'ARSEA Ostwald (67)
A partir de maintenant, je n'accorderais plus grand crédit à ce qui apparaitra encore, ici et là, sur la toile, surtout s'il s'agissait de propos ou écrits prêtés au ministère public français, cet animal complaisant. Ca me fera des vacances.
WORDPRESS.COM : Redmond, Californie, USA
Un nouveau voyage
En novembre dernier, l'ARSEA Ostwald rendait un rapport me reprochant d'être « virulent à l'égard des services sociaux en général » et selon lequel j'aurai des « combats » à mener qui, manifestement, ne permettraient pas à notre couple d'élever nos deux enfants, quelque chose de cet ordre - pour plus de détails, voir ces conclusions, déposées à la cour d'appel de Versailles, l'an dernier. Depuis cette période, et selon la proposition qu'ils ont faite au juge pour enfant de Nanterre, ces gorets du social s'occupent d'aider ma fille ainée à « faire le deuil de son père idéal »... un père qui critiquerait, bavarderait et contesterait moins ? L'ainée reste « placée », en Alsace, à l'internat, jusqu'à la fin 2011 ; c'est un juge de la cour d'appel qui l'a affirmé, début décembre dernier. J'ai donc du temps à consacrer à des voyages et sorties.
J'ai lu le verso de l'amende majorée qui me parvenait hier. Je vais rapidement formuler une réclamation « justifiée ». La police nationale n'a pas pu voir mon véhicule personnel à Puteaux, le premier octobre 2009, j'en ai la preuve, assez flagrante - une preuve dont je n'ai pas parlé et que je vais réserver pour cette « réclamation », un placet dont on se souviendra longtemps. Plus tard, je pourrais raconter à mes petits enfants que l'aînée restait « placée », malgré mes critiques « virulentes », et « aidée » par l'ARSEA, le pasteur d'Uhrwiller, un cafard et le juge pour enfant de Nanterre pour me permettre un jour de répondre, comme un truand, à l'Officier du ministère public près le tribunal de police de Puteaux.
En marge de ce nouveau voyage ou périple judiciaire et alors que je viens de relire ces conclusions de décembre dernier, je me dis que je vais bientôt aller déposer une plainte en raison de non représentation d'enfant. Selon le dernier rapport de l'ARSEA que j'ai pu lire, d'après leur propre perception ou interprétation du jugement du mois de juillet 2009, confirmé en tous points en janvier dernier, par la cour d'appel de Versailles, la « mission de ces gorets est d'être intermédiaire entre Justine et son père afin d'organiser les droits d'hébergement ». Cette plainte sera très probablement « classée d'office », voire refusée par la police, c'est classique, à moins qu'elle ne se perde et ne parvienne jamais au ministère public.
Un recommandé m'attend à la Poste ; ce lundi, un huissier de justice est encore parti butiner, sur le net. Ce jour, j'ai découvert le billet d'un autre blogueur, de Puteaux ; il semblerait toujours qu'on ne peut pas publier n'importe quoi.
Le verso d'une amende majorée
Le même véhicule que moi, avec de fausses plaques ?
La Trésorerie de Nanterre vient de me faire parvenir un avis et me réclame maintenant 300 euro - trois cent - car mon véhicule personnel aurait été aperçu en octobre dernier, avec un problème d'attestation d'assurance, dans la ville de Puteaux (tiens, tiens... mais ce n'est que fortuit). Je n'avais pas connaissance de cette infraction « constatée par la police nationale » ; il me parvient d'office une amende majorée pour « non justification dans les 5 jours de l'attestation d'assurance ».
Je ne comprend pas ce qui s'est passé à cette date et période précise, en octobre 2009. Je n'étais pas à Puteaux mais sur mon lieu de travail, à des kilomètres de là, en pleins champs, dans le sud de la région parisienne ; ma fiche de paie, mes fichiers sur des PC et mon planning personnel en attestent. Bien évidemment, j'utilise mon véhicule personnel pour me rendre sur mon lieu de travail et il est assuré. Pour le moment, je n'aurai qu'une première explication rationnelle, la police nationale ne pouvant avoir que très bien vu : début octobre dernier, quelqu'un a circulé ou stationnait dans Puteaux, avec le même véhicule que moi, avec de fausses plaques et sans certificat d'assurance valide.
Je viens d'ouvrir ma boite à gants. Je ne fais que très rarement le ménage dans ma voiture, j'ai donc rapidement mis la main sur le bon certificat d'assurance. Au cours de ces dernières années, des papiers, des marques et des traces, j'en ai fourré un peu partout. Je finis toujours par sortir le bon papier, comme d'une énorme botte de foin. Des travailleurs sociaux et des juges sont au parfum, certains m'ont souvent fait des reproches à ce sujet, surtout lorsqu'ils alléguaient ou déblatéraient et que je brandissais mes vieux papiers.
Assuré, du 1/12/08 au 29/12/09, et une décision prononcée ce 12 mars 2010 ; posté le 29 ?
D'après ce que j'ai lu sur la toile, en France, ces « doublettes » seraient assez nombreuses sur la chaussée et ces situations plutôt fréquentes (lire CRIM 2004-08 E1/28-07-2004, NOR JUSD043044C). Je ne sais pas encore si je vais contester ce truc en ce qui serait justice, j'ai déjà plusieurs chats à fouetter. D'après ce que j'ai encore lu sur la toile, la démarche serait vaine ; ce serait d'autant plus vrai dans mon pays, où la plupart des juges ne reçoivent jamais rien ou confirment toujours les décisions précédemment rendues, comme d'office et quoi que je leurs expose.
Ce 19 mai, un OPJ du coin me reçoit, à l'heure du gouter ; je pense avoir bien fait d'accepter cet entretien. J'avais déjà l'intention de lui montrer une plainte pour faux et usage de faux ainsi que divers autres documents, dont quelques épais constats d'huissiers. Je vais également pouvoir lui parler de ce qui s'est passé à Puteaux, tout début octobre 2009. Mais avec cet OPJ, je discuterais beaucoup plus de cette plainte déposée à Puteaux également, un premier avril, en raison « d'atteinte à la vie privée » par « détournement d'informations publiques ».
Refuser l’oubli, affirmer quelque chose
J'ai beaucoup discuté ce soir, avec plusieurs personnes. J'ai à peine pris le temps de dire bonjour à Madame le Maire ; je lui avais déjà parlé par le passé. Lorsqu'elle a entamé son discours, un détail au sol a rapidement retenu toute mon attention. La LDH était présente ou représentée, comme d'habitude à l'occasion de ces grandes cérémonies ; ce monsieur m'a fait sourire lorsqu'il m'a dit qu'il est possible de s'opposer aux juges... Mais j'ai surtout pris le temps de discuter avec des représentants et proches de la communauté haïtienne.
J'ai pu constater que d'autres que moi ont été sensibles aux discours de Pierre Berger. Je pense avoir été très bien compris et avoir bien entendu également mes interlocuteurs, surtout lorsque nous parlions de l'après séisme, d'enfances, de situations individuelles ou méconnues, peu ou non médiatisées, ainsi que d'appels aux fonds, de l'utilisation de ces fonds et de leur possible « évaporation ».
J'ai évidemment un peu parlé de « protection de l'enfance » ou de pratiques parfois très douteuses, de « pressions » également, des difficultés que Madame Muller rencontre, de la situation de ses enfants, très sommairement de ce qu'avait traversé le petit fils Madame Millet, de mes propres difficultés « familiales », beaucoup de « combats » parfois menés en m'inspirant d'anciennes Gazettes du Palais, de la jurisprudence de la cour de cassation ainsi que du Code noir.
J'apprends que notre chantre « a tout de même palié son absence en faisant lire un message en son nom, par son ami Brice Hortefeux ». Ce soir, Monsieur Besson, un balnéolais, s'est retourné et nous a fait rire ; à ce moment là, il me semble que nous discutions de circulaires, de bonnes volontés, de mois et d'années qui s'écoulent, de divers standards et de contraintes administratives. Je portais mon nouveau tee-shirt ou la peau de cet ours sur mon dos.
Aujourd'hui - 19:10 - RFO, extrait
10 MAI. "Refuser l’oubli, affirmer une volonté"
Refus de l’oubli. Dans son discours écrit, Nicolas Sarkozy a mis l’accent sur l’importance de "refuser l’oubli, et d’affirmer une volonté". Refuser l’oubli, « pour ces millions d’hommes et de femmes victimes dans leur chair et dans leur âme d’un système fondé sur une injustice séculaire. D’un long combat de tous ceux qui n’ont jamais cédé à la déshumanisation qui leur était faite, et qui ont fait leurs idéaux de liberté, d’égalité et de fraternité ». « La France se grandit à regarder son histoire en face, en assumant ses parts d’ombre et d’indignité ». Le chef de l’Etat fait ensuite référence à la loi Taubira voté en 2001 qui reconnaît l’esclavage comme crime contre l’humanité, et l’instauration de la Journée nationale des mémoires de la traite en 2006.
Une volonté. Lutter contre toutes formes de survivances de l’esclavage au 21ème siècle. « La France, pays des Lumières et de la liberté, est aujourd’hui à l’avant-garde de la lutte contre l’esclavage moderne, fléau qu’elle est déterminée à combattre sans faiblir… Nous n’avons pas le droit de transiger sur le respect de la dignité humaine, parce que nous ne pourrons jamais tolérer l’exploitation des plus faibles et des plus démunis » affirme Nicolas Sarkozy dans son discours lu par le ministre Brice Hortefeux dans le jardin du Luxembourg.