Une page de tournée
Vu ce qui m'est parvenu, je vais faire appel et tenter une fois encore d'élever un peu ces pseudo débats. Tout se passe comme prévu, et comme en septembre 2009, l'ARSEA a encore carte blanche - « dans les conditions de la précédente mesure ». Le juge a maintenant officiellement annoncé que la quille va suivre, c'est super. En 2005, ces gorets du social souhaitaient aussi s'emparer de ma cadette ; elle est toujours à la maison, ce sera maintenant l'essentiel.
Ajout de 15h00... Bah, non, je ne ferais pas appel. A quoi bon ?
Ajout de 21h30... Contester encore ? Ce serait possible. Mais si je retournais à Versailles, pour contester ce jugement ou plutôt pour critiquer ce qui s'est passé, ce serait surtout pour compatir. A quoi ça servirait ?
Ajout de 23h15... Oui, je crois que je ne pourrais plus que compatir. En 2009, Justine aurait pu être « orientée » mais j'estimais qu'elle pouvait faire mieux, aller au lycée. J'ai insisté et ça s'est concrétisé. Mais Justine voulait ensuite absolument faire du théatre et pas ailleurs qu'à Haguenau, « pour réussir ». En septembre 2009, Elle finissait donc « placée » là bas, dans un internat de la banlieue de Strasbourg. J'avais contesté car dans le lycée du coin, le 9-2, il y a une filière appropriée, la même qu'à Haguenau. Mais Justine estimait que dans un lycée dit « de banlieue », on rate ses études. J'avais contesté mais Versailles a ensuite encore une fois tout confirmé. Justine restait donc à Haguenau. Pourtant, dès novembre 2009, l'ARSEA envisageait à nouveau de « l'orienter »... C'est fait. Et elle reste à Haguenau ou dans ce secteur, dans le pré de l'ARSEA Alsace. Maintenant, Justine va faire horticulture.
Une chose est assez certaine. Si elle avait raté théatre en étant scolarisée dans la banlieue de Paris plutôt que dans celle de Strasbourg, elle aurait eu du mal à faire maintenant horticulture. Peut-être à Trappes, pas très loin d'ici ? C'est assez vert, le 7-8, mais probablement toujours pas assez huppé ou encore trop dangereux pour des banlieusards de province.
A mon avis, ces pros supposés sauver ou parfois même traiter* les mineurs devraient de temps en temps réfléchir un peu plus lorsqu'ils travaillent si dur. Le pré carré de l'ARSEA... J'en avais parlé et j'en avais même fait part au juge pour enfant de Nanterre, Bockel en avait trop dit dans un JDD : là bas, en Alsace, il y avait eu des résultats « en demie teinte », certains parents semblaient être « totalement déconnectés ». Faire appel et contester ? Non, je ne pourrais plus que compatir. Il faut que je me taise ou suivront bientôt encore de « vaines polémiques » ou un « mauvais procès ».
Faire appel ? Non. Au cours des prochains mois, la 2ième chambre civile m'occupera encore suffisamment.
Ajout, plus tard, dans la nuit... « Consternant », ai-je lu ce soir, sur Facebook. Par le passé, alors que je me référais à Serge Paugam, La dysqualification sociale, quelqu'un m'avait répondu qu'il fallait rester « analytique », que des observateurs comme moi « racontent de véritables inepties, et leur expertise est affreusement dans le dénigrement des professionnels de terrains. » L'ARSEA, puis je crois que, surtout, les juges de versailles confirmaient encore, en janvier dernier. Il ne me parait définitivement plus utile du tout de faire appel de cette ultime et dernière décision rendue par le juge pour enfant de Nanterre. Justine restera « placée », « aidée » encore, « et ce jusqu'à la majorité de la mineure ».
*) les délinquants, l'ARSEA Alsace en traite ou en aide aussi
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Au juge des tutelles, ça ne s'arrête plus
Ca ne s'arrête plus, ça doit durer encore, jusqu'à la fin 2011 - « dans les conditions de la précédente mesure ». Ce sont les juges qui ont choisi cela, d'abord ceux de Versailles, ensuite ceux de Nanterre, à moins que les seconds ne l'aient souhaité et que les premiers n'aient à chaque fois tout confirmé. En tous cas, ce sont bien les juges qui choisissent, je crois que MAM nous l'avait aussi dit, en août dernier, lorsqu'elle s'exprimait à l'ENM, en nous parlant également de léthargie et de laxisme. J'aurai plutôt préféré que tout cela s'arrête un jour, par exemple, après l'été 2009 ; tant pis.
« Monsieur, je vous informe que les noisettes de ma fille, chez l'Ecureuil*, seraient toujours là bas. Ces noisettes ne pouvaient pas disparaitre ; le cas échéant, vous l'auriez probablement appris, sur le champ. En effet, ceux là même qui m'accusaient d'avoir peut-être grignoté des noisettes de ma fille pouvaient les surveiller, très certainement depuis toutes ces années. Bien cordialement. » Quand c'est imprimé, c'est souvent très différent, parfois même beaucoup plus drôle : le PDF. Je crois que ça va surtout plaire, plus tard, lorsqu'une copie parviendra à la 2ième chambre civile de Versailles. Comme j'irais à la Poste, j'en profiterais pour expédier aussi une bafouille à l'attention du juge pour enfant de Nanterre, un « clinicien judiciaire », selon Denis Salas ; un PDF est aussi prêt. J'en profiterais aussi pour relancer Lenovo France qui ne m'a plus répondu ; un PDF à leur intention est également prêt à être imprimé et posté.
*) On m'a dit de mettre une majuscule à Caisse d'Epargne, d'arrêter de « surestimer » les gens à qui j'écris... le juge des tutelles et l'Ecureuil ! Je vais devoir reécrire à nouveau à cette banque, la Caisse d'Epargne, afin d'obtenir un complément d'information. J'espère que l'Ecureuil ne m'opposera pas une fois encore le secret bancaire.
Un extrait de notes d'il y a près d'un an déjà, on dirait que c'était hier, tant cette justice m'avait depuis occupé :
Michèle Alliot-Marie affirme son engagement dans les réformes du système judiciaire
(AFP) – Il y a 2 heures, extrait
BORDEAUX — La garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie, a affirmé vendredi, devant l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) à Bordeaux, son "engagement dans les réformes" du système judiciaire tout en inscrivant son action dans le "gaullisme".
La ministre de la Justice a livré, devant les futurs magistrats de la promotion 2009, sa conception du système judiciaire estimant que "ce ministère (la Justice, ndlr) doit être au coeur de nos institutions".
Sans faire de révélations sur les réformes annoncées (modernisation des professions du droit, suppression du juges d'instruction, amélioration des conditions de détention), Mme Alliot-Marie a expliqué sa volonté "de moderniser l'institution judiciaire", notamment pour "que la justice n'apparaisse pas en total décalage avec la société".
Elle a ainsi évoqué la loi Hadopi, "la protection de l'identité et de la diffamation sur internet", "la lenteur de la justice" en général, et de "la justice des mineurs" en particulier, pour justifier du besoin de réformes avant d'expliciter sa conception du juge.
La ministre a insisté sur la lourdeur de la responsabilité du juge. "Vous avez devant vous des hommes et des femmes dont vous aurez à décider du destin", a-t-elle déclaré, en exigeant des magistrats d'être exemplaires "dans leur comportement personnel".
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A faire : écrire au notaire, la Cour veut des « preuves », à balayer
Le mois dernier, je pensais encore que j'allais bientôt pouvoir recevoir une nouvelle description de l'inventaire de la succession du grand-père maternel de Justine. Le seul inventaire que j'ai reçu date de l'automne 2005 ; cette ancienne version avait été soumise au juge des tutelles, pour approbation, et depuis, il est apparu que cet inventaire était erroné.
Mais l'assistant de Maître Halter ne me communiquera plus rien ; je viens de l'avoir à nouveau au téléphone. Il pourrait me parvenir de nouvelles informations après novembre prochain, si et seulement si la cour d'appel de Versailles renonce à désigner un admin ad'hoc, pour représenter ma fille, dans le cadre de cette succession. C'est cocasse. Le 25 mai dernier, comme le juge des tutelles, la Cour me repprochait de n'avoir rien signé, de ne pas avoir accepté cette succession, pour le compte de ma fille. Mais j'attends toujours qu'on me présente un inventaire décent...
Aujourd'hui, je n'arrive donc encore pas à me procurer un inventaire plus récent que celui de la fin 2005. En avril dernier, je me demandais quelle mouche avait piqué ce notaire. A la même période, le juge des tutelles me confirmait que l'étude de ce même notaire n'avait pas progressé, depuis mars 2007 au moins. J'apprennais ensuite que la boite aux lettres de cette étude était en panne, depuis plusieurs années déjà. Puis j'allais à Versailles, plaider et entendre les juges me dire que je n'apportais pas de preuves... C'est grotesque. Si tout était aussi simple ét limpide et alors que tous m'intiment de signer, d'accepter ou d'approuver, pourquoi ne me communique-t-on pas les documents que je réclame avec insistance ?
Dans un proche avenir, ce notaire recevra un pli RAR ; si nécessaire, je le reverrais jusqu'à ce qu'il parvienne enfin à son étude. Il faut que je reécrive aussi à l'Ecureuil, au « Gestionnaire de Clientelle Personnes Protégées » qui s'occupe si bien du ou des livrets de ma fille Justine, j'ai besoin de quelques précisions aussi, pour les partager avec le juge des tutelles. Ca n'en fini plus. Il faut que j'écrive aussi au fisc ainsi qu'au cadastre, des lettres toutes simples, des demandes de renseignements, très certainement à partager avec la 2ième chambre civile de Versailles. Après la rentrée, je pense que j'irais aussi faire un tour à Versailles, pour consulter le dossier que le greffe du juge des tutelles a communiqué à cette cour. Je me demande depuis quelques temps ce que peut bien contenir ou non ce dossier.
Hier, j'ai pu poster mes dernières correspondances à l'attention du juge pour enfant et à l'attention de Lenovo France.
Le reste n'est pas bien urgent. Nous sommes en août, en pleine période estivale et de vacances judiciaires, et de toute évidence, je pense qu'il y a aujourd'hui plutôt une impérieuse nécessité pour cette justice « qui protège les mineurs ou les incapables » de ne plus rien faire, « dans l'intérêt » ou « en faveur » de ma fille Justine. J'en aurais pour ultime « preuve », l'attitude de ce notaire qui estime manifestement, depuis quelques temps, qu'il faut maintenant attendre avant de progresser encore, attendre au moins jusqu'à la fin novembre prochain, et ne surtout plus partager la moindre information, alors que, dès début 2005, des juges me priaient de faire avancer les affaires qui concernaient Justine.
Au printemps 2007 puis au printemps 2010, « vu l'urgence », le juge des tutelles rendait pourtant des décisions assorties de l'exécution provisoire, pour que d'autres que moi, de vrais professionnels du notariat, fassent avancer les choses plus vite, plus efficacement... Mais ces ultimes délais et attentes souhaités par ce notaire, jusqu'à novembre prochain, sont évidemment légaux et parfaitement motivés ? Pourquoi l'assistant de Maître Halter qui a été désigné admin ad'hoc en mars dernier, encore dans l'urgence, par le juge des tutelles, ne se précipite-t-il pas pour signer ou approuver à ma place ? En aurai-je trop dit ou beaucoup trop écrit ?
Pourquoi ce notaire lui-même freine-t-il tant, des deux pieds ? Mon appel de cette décision de mars dernier suspendait-il l'exécution provisoire ordonnée par le juge des tutelles ? J'en doute, très fort, et la Cour pourrait en douter, elle aussi ; fin juin dernier, la Cour conviait d'ailleurs le pasteur d'Uhrwiller et son mari, très certainement pour qu'ils se substituent aux admin ad'hoc désignés par le juge des tutelles, les assistants de Maître Halter.
Je ne peux à nouveau plus que compatir, y compris pour le ministère public, il demandait la confirmation de la décision rendue en mars dernier, par le juge des tutelles d'Antony.
Publié sur Facebook, le 31 juillet
La boite aux lettres du juge des tutelles était-elle en panne ?
Je viens de brasser du foin papier. Il faut que j'aille consulter le dossier actuellement à la cour d'appel, auprès du greffe de la 2ième chambre civile. Il se pourrait qu'une correspondance du 5 juin 2006 de l'étude de Maître Halter n'y figure pas. Je croyais que le juge des tutelles m'en avait fait parvenir une copie, mais cette correspondance m'avait été adressée par Maître Halter, en personne. Depuis cette période, j'attends qu'on me présente un nouvel inventaire de cette succession.
Signer n'était manifestement pas si urgent que cela. Entre mars 2007 et mars 2010, l'admin ad'hoc, un assistant de Maître Halter, n'a pas pu ou n'a pas signé non plus. Depuis mars dernier, un nouvel admin ad'hoc a été désigné, mais il ne signe pas non plus. Même Maître Halter ne souhaite aujourd'hui plus faire avancer les choses, en tous cas, pas beaucoup plus avant la fin novembre prochain. Pourquoi aurai-je du signer, en 2006 ou même, vers la fin 2005, alors que je découvrais puis savais que cet inventaire était erroné ? Pourquoi aurais-je du signer, en avril dernier, alors que j'attendais encore un nouvel inventaire, depuis 2006 ? Dans l'intérêt ou pour faire plaisir à ma fille Justine ? Comment aurais-je même pu signer, en avril dernier, alors que le juge des tutelles venait encore de désigner un admin ad'hoc, et que l'appel que je venais de faire n'était probablement pas suspensif ? Le juge des tutelles avait assortit ses décisions de mars 2007 et de mars 2010 de l'exécution provisoire... Fin juin dernier, la Cour finissait par convier le pasteur d'Uhrwiller
J'ai aussi pu remettre enfin la main sur des arrêts pondus par Versailles, en 2006, à peu près à la même période, j'en recherchais depuis des mois. Quelles perles ! « Que dans un rapport d'étape daté du 28 octobre 2005, cet organisme spécialisé dans l'observation des mineurs - ces fameux professionnels, clair voyants ou sauveteurs de l'OSE France -, indiquait que grâce à son placement Justine révélait, de manière générale, un fort potentiel d'épanouissement personnel et scolaire pour peu qu'elle soit suffisament à distance de son père... » Cinq années plus tard, nous en sommes donc rendu là : toujours pas d'inventaire décent et Justine, plutôt que poissonnière devant la Cour ou théatre en église, fera donc maintenant horticulture, dans le pré carré des gorets du social de l'ARSEA Alsace, leurs services d'Ostwald.
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Des bafouilles, encore...
Il faut que j'écrive une fois de plus à ce notaire, il faut aussi que j'écrive à nouveau à l'Ecureuil. Je pense aussi remplir sous peu un Cerfa afin de convier Lenovo France dans un prétoire du coin, je crois que je ne recevrais plus de réponse.
Lettre ouverte
Maître Halter,
J’ai bien reçu votre correspondance du 17 juillet dernier. Depuis, j’ai encore pu téléphoner et discuter très brièvement avec votre assistant qui s’occupe de la succession de Monsieur Kurt Bulow, le grand père maternel de ma fille Justine.
Si je vous ai bien compris, vous restez dans l’attente d’une décision de la cour d’appel de Versailles et, d’ici à fin novembre prochain au moins, il ne me parviendra aucun document relatif à l’inventaire de cette succession.
Je vous prie de croire, Maître Halter, en l’assurance de mes plus cordiales salutations.
Une réponse, de Lenovo
Ajout du 21, 13h00... Je réponds à Lenovo, il me faut un complément d'information ; le PDF.
Ajout du 27 octobre 2010... Cette lettre d'août dernier parvenue chez Lenovo France semble être restée lettre morte. J'en déduis que Me Matt Barter, leur General Counsel, EMEA, recherche encore ces fameuses CLUF supputées standards et auxquelles Lenovo France se référait. Je pourrais les relancer, mais j'ai déjà suffisamment de chats, partis et juges de mauvaise foi à fouetter dans le cadre d'autres affaires et procédures en cours auprès de prétoires du 9-2 et du 7-8.
Je ne m'y attendais plus vraiment, mais on m'a tout de même répondu. Il y a peu, je relançais Lenovo France, par RAR, car je pensais que ma correspondance du 17 juillet dernier à leur attention allait rester lettre morte. J'ai cependant pu être trop pressé. Nous sommes encore en pleine période estivale, tout le monde prend ses vacances.
La réponse de ce 18 août faite par M. ou Me Matt Barter, General Counsel, EMEA Lenovo, me chiffonne, me contrarie, dès sa première page. Dans ma lettre que je leurs adressais, en juillet dernier, je me référais à des « photos », tout en joignant une page en noir et blanc de reproductions assez grossières, mais à mon avis, lisibles, un document imprimé avec ma déjà très vieille mais fidèle HP 4L : un PDF, lui aussi approximatif, mais lisible (il y a dans ce document des traits en plus, des cadres, du fait de la conversion au format PDF). J'utilise cette imprimante HP depuis près de 17 ans. Elle m'avait servie pour aller jusqu'en cassation, contre un juge, et, très souvent, jusqu'à la cour d'appel de Versailles. Mais soudainement, mes équipements et périphériques pourtant assez communs et répandus ne suffisent plus...
Plus grand
En effet, selon la réponse qui vient de me parvenir de la part de Lenovo, les images dans ce PDF auraient été « retouchés ». J'ai du mal à y croire. Pour produire ce document, je n'ai fait qu'ouvrir des photos, avec Gimp, et utiliser la fonction Seuil pour les convertir en noir et blanc, recadrer sur le texte, puis imprimer, sur ma 4L. Je souhaitais restituer au mieux des écrits, des portions de CLUF ainsi que leurs références qui apparaissaient sur mon ordinateur U350, alors que je l'allumais, pour la toute première fois, en mai dernier. Lenovo me répond que « ce document » que je leurs communiquais « semble avoir été retouché », ajoutant « qu'ils n'ont aucun commentaire à formuler concernant un document manifestement retouché. » Ma HP 4L ne « retouche » pas ce que je lui demande d'imprimer, je m'en serais aperçu, des juges certainement aussi. Mon Panasonic DMC-LX2 n'a jamais « retouché » la moindre photo non plus ; bien au contraire, je pense que ses « négatifs numériques » au format RAW sont toujours plutôt conformes.
J'ai donc reçu une seconde lettre, de deux pages, de la part de Lenovo. Avant de l'étudier puis d'y répondre vraiment, je vais d'abord leurs écrire à nouveau et leurs apporter quelques précisions au sujet de ces « photos ». Je vais surtout leur demander quelques confirmations également. Depuis la fin mai dernier, je parle parfois de « CLUF » ou de « Contrats de Licence de l'Utilisateur Final », au pluriel, à moins qu'au singulier... J'ai refusé des CLUF, un refus que je maintiens fermement. Mais depuis juin dernier, il me semble que Lenovo France se réfère systématiquement à des CLUF, très probablement ces CLUF qui étaient affichées à l'écran de mon U350, fin mai dernier.
Je pensais avoir restitué assez convenablement ce qui s'affichait alors, à l'écran de cet U350, avec cette HP 4L. Lenovo me répond d'ailleurs, reprenant parfois des termes assez similaires à ce que je pouvais lire, à l'écran de cet U350. Je vais leurs reécrire en joignant cette fois-ci de vrais photos. Ces photos m'ont couté un peu plus cher que mes impressions approximatives, mais lisibles, faites avec ma 4L et ce LX2. D'ici quelques temps, Lenovo France me répondra peut-être que cet U350 affichait mal ou de mauvaises CLUF ? J'ai donc bien fait de les refuser. Je vais leurs demander qu'ils me communiquent des exemplaires papier de ces CLUF auxquels ils se réfèrent, je n'ai rien qui soit authentique. Vu la lettre qui vient de me parvenir, je ne suis même plus sûr des références qui s'affichaient en mai dernier, à l'écran de cet U350. Je n'ai pas trouvé de CLUF parmi ou dans la documentation jointe à cet ordinateur U350 Lenovo.
A l'écran, j'avais pu lire « L505 0009 01 (04/2007) »... Via Google et en faisant une recherche avec cette référence, aujourd'hui, on tombe manifestement tout droit sur « download », chez Lenovo. A l'écran, il me semble que je pouvais aussi lire « EULAID:Win7_RM.0_HP_OEM_fr-fr », je le vois encore sur mes photos ; mais sur Google, cette référence là me renvoie vers des pages étranges. Peut-être est-ce cela qui surpennait Lenovo France ? Ils devraient pouvoir me répondre très vite, selon leur correspondance de ce 18 août, ces références de CLUF seraient « standard ».
Tiens ?
Quelque chose semble avoir bougé. Je viens de recevoir un « avis de déssaisissement », un petit dossier pourrait avoir filé du parquet de Paris vers celui de Nanterre. La correspondance est datée du 2, son cachet de la Poste est du 3 et je l'ai reçue ce 4 septembre. Tout le monde pourrait être rentré de ses vacances d'été. Je croyais que ce dossier s'était perdu. Il n'était donc peut-être pas inutile ou vain de solliciter d'abord Paris, deux fois, puis la chancellerie aussi, je ne recevais pas de réponse. Il n'y a maintenant plus qu'à attendre encore, quelques mois de plus.
J'attends aussi une éventuelle réponse du tribunal de police de Puteaux. Elle devrait suivre avant l'été prochain. En mai dernier, j'ai contesté une amende, tout en me plaignant ou signalant une usurpation de plaques, à Puteaux.
Ces jours-ci, j'attends également une réponse ou une quelconque réaction de la part de Lenovo France. Je pense que quelques photos et une demande de complément d'information leurs sont parvenus. Leur avocat m'avait répondu.
Il faut que j'écrive aussi prochainement à la Caisse d'Epargne région Lorraine ainsi qu'au juge des tutelles, au cadastre et au fisc. J'ai un peu de retard dans mes correspondances. J'avais préféré profiter de l'été et laisser couler un peu d'eau sous les ponts, vaquer à d'autres choses, souvent plus utiles, plus intéressantes, ou plus futiles et distrayantes.
L'assistance éducative, c'est terminé. Cette page est pour moi tournée. Je n'ai pas fait appel de la dernière décision rendue par le juge pour enfant de Nanterre ; je lui ai écrit début août, ce PDF est aujourd'hui très certainement à son dossier. Je n'attends pas de réponse. Justine restera « placée » jusqu'à la quille, fin 2011, et bien entourée, par l'ARSEA Alsace et des tiers dits « dignes de confiance ». Il suivra maintenant simplement une décision de la cour de cassation, suite à mon pourvoi déclaré en juillet 2009, j'y avais fait soumettre un arrêt de la cour d'appel de Versailles.
Mensonge, éternel mensonge... et de l'art délicat de donner des leçons ?
Je viens de survoler à nouveau deux anciens billets de Me Eolas, des lectures toutes fraiches semblaient m'y inviter. Au cours de l'été 2009, je lisais encore beaucoup cette faune là. Puis je me suis brouillé avec elle, après la parution d'un billet de Gascogne, proc', je crois, à moins que substitut : Quand la justice n'exécute plus.
A cette même période, une forme de sensure a commencé à sévir de trop, là bas, chez Me Eolas, peut être après mes commentaires, sous ce prix Busiris, décerné à Frank Louvrier ? J'avais en tous cas bien perçu la censure aussi.
De l'art délicat de donner des leçons, je l'avais lu également, comme de très nombreux billets du blog de Me Eolas, un blog le plus souvent très intéressant, mais, occasionnellement, franchement irritant.
De source www.maitre-eolas.fr, mais par un lien, via Facebook
Je me demande si je doit répondre déjà aux deux faussaires, falsificateurs, affabulateurs et menteurs de Puteaux, ou s'il vaut mieux attendre que le proc' de Nanterre soit bien ferré. D'habitude, je réagis assez rapidement. Mais très souvent, je me suis aperçu que les gens ne lisent pas, ou si peu. Il arrive même que la police convie sans même avoir lu. Alors les juges, n'en parlons même pas ; par chez moi, j'ai le plus souvent croisé de véritables autistes, des indébouchables.
Je crois qu'une bonne piqûre de rappel s'impose
D'une image, sur Facebook... Ou à voir mieux, directement chez l'éditeur : http://www.pourlesnuls.fr/
« A mettre entre toutes les mains »
Roselyne, à l'aide, nous nous en sortirons peut-être qu'avec ce qu'il nous reste de nos masques anti-H1N1 ? Disposons nous encore d'un stock de seringues, d'un fond de quoi que ce soit, aurions nous encore un quelconque espoir ?
NKM, au secours, une certaine forme de justice souhaiterait me supprimer mon blog ! Je suis pété de rire lorsque je la lis, sur eco89, comme depuis des mois, lorsque j'ouvre des journaux ou lis ces tribunes.
L'image incluse, page 2, est une photo d'un constat d'huissier de justice français, effectué fin mai 2010, sur Wordpress.com, USA, Californie... mais dans une sorte de « journal intime public », manifestement édité par une association de Puteaux (92), France. Cette association semble exiger depuis quelques temps la fermeture de mon blog. Et quoi encore ? Que cette association de Puteaux aille donc d'abord faire poursuivre et enterrer la société Legavox, des juristes, comme elle pouvait l'envisager, en mai dernier.
Tribune
NKM : « La neutralité du Net est un principe plutôt qu'un credo »
Par Nathalie Kosciusko-Morizet | Secrétaire d'Etat chargée de la Pro... | 14/08/2010 | 10H02, eco89, extrait
Si aucune mesure n'était prise pour éviter la congestion de l'Internet public ou pour empêcher la restriction d'accès à certains services, le réseau ne resterait ouvert qu'à ceux des usagers qui ont les moyens de s'acheter des connexions à débit garanti. De ce réseau-là, celui des contenus restreints et des accès bloqués, nous ne voulons pas.
La réflexion se poursuit, en France, comme dans toute l'Europe, et au-delà avec les gouvernements qui sont attachés à préserver un Internet libre et ouvert. Libre des interventions de régimes en lutte contre la liberté d'expression, libre de la pression de lobbys politiques ou économiques. Ouvert à tous, pour tous. Il faut donc poser la question des modèles économiques du développement des infrastructures et des contenus. La puissance publique doit s'y intéresser, en même temps qu'elle ne doit pas renoncer à son devoir, celui de faire respecter la loi, y compris sur Internet.
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« Ca dérange », m'a lancé la police
« Que faites vous là », m'a demandé la police, « ça dérange », m'a-t-elle lancé un peu plus tard. Sans blagues... Jusqu'à vendredi, des professionnels - et des psychiatres - dispensent une formation, à l'ENM de Paris. Je me suis planté devant le bâtiment, avec un entonnoir sur la tête - on le voit bien sur la plaque de l'IHEJ, dans les reflets. 'y avait pas d'âne, ou je n'en ai vu aucun.
Une photo publiée aussi sur Facebook, sur la page « J'ai été conçu pour faire chier, je dois accomplir mon devoir. » |
Les affabulateurs et faussaires de Puteaux recherchent des « témoignages »
C'est à lire sur Wordpress.com, aux USA, à peu près par ici. Qu'en fera le proc' de Nanterre ?
Ajout du 10 au soir. Je note que les cotes du père et du fils Sarkozy seraient encore une fois au plus bas. Je viens de farfouiller dans mes papiers ; j'ai retrouvé un ancien constat d'huissier de justice et des photos « de famille ». Monsieur Lorentz et Jean Sarkozy pourraient-ils être de très grands amis ? Jean, le prédésigné, témoignera-t-il en faveur de SEFCA Puteaux, ces soit-disantes victimes ? Nadine Morano, peut-être très radicale, témoignera-t-elle aussi, eventuellement en faveur de Madame Lorentz ou Moreau ? Qu'en pensera le proc' de Nanterre, un proche ou ami du père - à moins qu'enfant de coeur - Sarkozy ? Je me demande surtout si Jean Sarkozy se fera un jour injurier, lui aussi, s'il ne témoignait pas fissa en faveur de Madame et Monsieur Lorentz, ces infréquentables.
Ajout du 11, 12h30. Ce matin, par email, de la part du service contentieux d'Iliad s.a., il me parvenait ce qui est peut-être une copie d'une « ordonnance fixant une consignation ». L'ordonnance semble être de Nanterre et datée du 14 septembre dernier. Pour Online SAS, Iliad m'invitait à « prendre les mesures utiles qui s'imposent relatives au contenu de ce site », justice.cloppy.net. Quoi faire ? Je vais attendre de plus amples précisions, s'il en suit un jour.
Ajout du 12. Ma butineuse favorite, un huisser de justice, vient de m'informer qu'un ultime constat de 8 captures vient d'être effectué. J'ai hâte de l'éplucher. Il me parviendra bientôt, par la Poste, si les conflits sociaux ne s'enlisent pas. Depuis février 2009, j'empile des constats, le plus souvent très techniques et précis, ce que la police a pu constater, en mai dernier, alors que Madame Moreau venait de déposer une plainte absurde. Mais sur 18 mois, en les accumulant, ces constats d'huissers s'avèrent également très couteux. « 2 500 euro ? Ah oui, quand même », m'a répondu ma compagne ; il est préférable qu'elle ne sache pas tout ; je pense qu'il s'agit du prix de la liberté d'expression, dans ce pays.
Ajout du 12, fin d'après midi. « Prendre les mesures utiles qui s'imposent », c'est à dire ? J'ai depuis quelques jours pour projet de repeindre les WC, je les trouve un peu défraichis. J'ai déjà la peinture et les rouleaux.
Ajout du 12, au soir. Voilà, les WC sont suspects, le plafond et la tuyauterie sont déjà blanchis. D'ici peu, j'attaque la seconde couche, puis les murs.
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Un jour, effectivement, une instruction ?
Depuis ce lundi, j’essaye en vain de joindre ou d’obtenir une réponse du service contentieux d’Iliad. Je laisse tomber. Ces services me recontacteront s’ils souhaitaient un jour obtenir un complément d’information.
Depuis hier, j’essayais également de joindre le greffe de Madame Kheris, doyen des juges d’instruction, à Nanterre, une démarche toute aussi vaine. Mais le standard du TGI de Nanterre a fini par me mettre en relation avec le secrétariat général (ou de l’instruction). J’ai pu me faire confirmer que ce document que je découvrais hier, sur Internet, dans le blog de SEFCA Puteaux, est très certainement conforme. D’ici quelques temps, il pourrait donc effectivement suivre une instruction, à l’initiative de Madame Moreau et Monsieur Lorentz.
Ce lundi, Iliad s.a. me suggérait de « prendre les mesures utiles qui s'imposent ». Je vais finir de repeindre les WC.
Ajout du 14, dans la nuit. Avoir un Emeric Lorentz collé aux bask', franchement, ca craint - what a pain !
Les juges de Versailles vont-ils me croire ?
Je prépare des observations en prévision de fin novembre prochain, date à laquelle la seconde chambre civile de Versailles a renvoyé, en juin dernier. J'ai entrepris de farfouiller au cadastre, dans les fichiers du fisc, ainsi qu'au livre foncier. J'attends déjà un premier courrier, mais son contenu pourrait ne pas être fiable. J'ai trouvé un truc inovant et spécifique à l'Alsace-Moselle. Je pense que j'ai ou que je porte la poisse. « Choisissez... » J'ai signalé le bug, par email.
J'espère bientôt pouvoir obtenir quelques extraits de ce livre. Je vais encore devoir mettre la main à la poche ? Selon ce même site, www.livrefoncier.fr, il semblerait que l'accès à ces informations serait plus aisé et que les données pourraient être plus exhaustives lorsqu'une demande est formulée par un juge. J'en ferais part au ministère public ainsi qu'à la Cour.
A mon avis, il y eu un problème au cadastre, Maitre Halter m'en avait même parlé. j'en avais fait part à la Cour. Mais plutôt qu'ouvrir le livre foncier, la Cour semble donc avoir préféré convier le pasteur d'Uhrwiller ou son mari, le médecin généraliste... Comme je l'ai écrit il y a 3 jours, après avoir lu Laurence De Charette, je crois vraiment que « j'aurai du tout signer, les yeux fermés... sans bavarder ni surtout critiquer. » Qu'est-ce que la Cour va me répondre, un peu plus tard, « on triche et trompe jamais, on statue toujours dans l'intérêt du mineur ou de la personne vulnérable » ? Pour plus de détails, voir cette correspondance ou lettre ouverte, envoyée à la Cour et publiée au cours de cet été.
Un peu plus grand
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Des éteignoirs de la raison et des Lumières ?
Aujourd'hui, à l'ENST, j'ai appris que Michel Debré a lui aussi porté un chapeau de fou, un éteignoir. D'après Google, Cabu l'aurait caricaturé avec un entonnoir sur la tête. Je comprends de mieux en mieux pourquoi ma sortie de début septembre, à l'ENM de Paris, dérangeait tant. J'ai souvent le sentiment que ce que j'écris dérange tout autant...
Même si j'adapte parfois mon language, par exemple, pour la police, je n'hésite pas à dire que je porte ou sors maintenant avec un entonnoir car des pitres robe m'ont refusé une contre expertise. Mais quelle importance ? Je n'ai pas l'intention de répondre à nouveau à un quelconque Bouffon-Bruzel en blouse blanche. D'autre part, début septembre, les passants semblaient très bien perçevoir mon message ; le facteur qui passait livrer le courrier de la rue était hilare.
De l'ENST, ce jour, je rapporte un vieux numéro de la revue De l'autre coté, printemps 2007, n° 3, La religion sioniste. Ca va me faire un peu de lecture, pour demain, dans le TGV. J'espère être à Blois dès 9h00, pour écouter les journalistes.
De source expositions.bnf.fr, à propos de caricatures
« Une presse aux ordres, une radio domestiquée... »
Je rentre de Blois, du 13ième rendez-vous de l'Histoire, où une carte postale m'a outré. « LES FASCISTES n'admettent qu'un seul parti : le leur. STALINE AUSSI. [...] LES FASCISTES n'admettent qu'une presse aux ordres, une radio domestiquée, un cinéma asservi, une littérature dirigée, des syndicats obéissants. ... » J'aurai du en acheter un lot et en expédier à certains journalistes, par exemple, à la Direction de l'Agence France Frousse ou au Parisien.
Une carte postale, un canard et un mag, des souvenirs de Blois
Je crois que cette carte postale ou affiche de propagande du SFIO m'a été vendue par la fondation Jean Jaures, elle aurait pour première « ambition » d'être « le lieu de la rénovation de la pensée socialiste en portant à la fois une vision globale et des solutions concrètes. » J'attends toujours « les solutions » du parti socialiste à qui j'avais écrit, en décembre 2006. Ségolène Royal, la candidate, m'avait répondu. Je n'espère pas de réaction ni aucune réponse de la part des communistes. Je n'attends plus de réponse de la part DU PARTI je pense m'être trop moqué de notre chantre national, de trop nombreux discours et de bien trop de membres de son gouvernement ou de l'UMP. En août 2007, j'écrivais au château et à sa chancellerie, à Sarkozy et à Dati, en citant aussi Vladimir Boukovsky : « Sous couvert de l'indépendance, la place Vendôme et l'Elysée se refusent au dialogue, ne me laissant pas d'autre choix. »
En arrivant à Blois, j'ai ramassé la Nouvelle République du jour. J'ai dévoré l'article d'Onfray, en page 4. « Tu ne tuera pas, sauf si c'est des Boches » ? Je n'ai pu qu'en rire, repenser à mes conclusions balayées par Versailles, en janvier dernier, à Cinq mois de guerre, un ouvrage paru en 1916 ou 17, ainsi qu'à Sade, moraliste : « je ne vois guère (...) que ce qu'on peut appeler le meurtre moral, auquel on parvient par (...) écrit. » Personne n'a réagit après la publication de Sieg Versailles ! Il n'y a pas eu d'avantage de réactions après la parution de La vie, après la Shoah.
Les juges me répondent encore, lorsque je les y contraints. Parfois je reçois des ordonnances ou arrêts ; très occasionnellement, je reçois aussi des correspondances, par exemple, du parquet. J'attends toujours un arrêt ou une décision de la cour de cassation, j'avais déclaré un pourvoi en juillet 2009, contre un arrêt de Versailles ; cette décision plaira certainement au Défenseur des Enfants, s'il ne disparait pas avant qu'elle soit rendue.
Tout le monde se fait discret depuis que j'ai emplafonné Xavier Serrier et la première présidence de Versailles, en cassation, fin décembre 2008, surtout les journalistes et nos intellectuels ? « Une constitution est faite pour être respectée ; cette évidence n'a jamais été discutée. » J'en ai parlé ce jour, à Blois.
J'y allais pour rencontrer ou taquiner d'abord des journalistes. J'ai fait sourire un avocat qui a remarqué mon entonnoir. J'ai entendu beaucoup de banalités. Je préfère lire ou écouter Boltanski, par exemple lorqu'il nous parle de la critique. Chomsky et Foucault sont tout aussi drôles que Boltanski, aussi drôles qu'Onfray ou Sade. Je m'en fous du qu'en dira-t-on ; j'ai d'ailleurs passé cette journée, à Blois, avec un entonnoir avec moi et sur la tête, au cours des conférences ou débats auxquels j'assistais. Je portais déjà cet entonnoir sur la tête, en septembre dernier, devant l'IHEJ et l'ENM de Paris. Je pense que le pasteur d'Uhrwiller ainsi que certains magistrats de Versailles s'en foutent aussi du qu'en dira-t-on.
Faire justice devant le tribunal de l'opinion,
avec un club de la presse
A l'issue de l'une de ces conférences, Faire justice à la victime, j'ai pu brièvement discuter avec Denis Salas. Je lui ai rappelé qu'il avait préfacé L'enfant et son juge, de Thierry Barranger, « clinicien judiciaire ». Je lui ai parlé d'un couac au tribunal administratif de Strasbourg ; je pense que Denis Salas m'a très bien compris. Ses propres ouvrages figurent depuis longtemps parmi mes nombreuses références.
C'était une matinée passionnante, j'ai pris des notes que je vais conserver pour la suite, en attendant éventuellement la parution des actes de ces journées. Dans l'après midi, j'aurai souhaité assister à La fabrique des peurs judiciaires, mais l'amphi était complet ; c'est sans grande importance. J'allais surtout à Blois pour La justice dans les pays totalitaires, par des historiens ; la Chine, les nazi, les soviets... « On pense à l'absence de justice caractérisée par l'absence de l'Etat de droit ». Ils m'ont amusé. Comme personne n'osait s'aventurer à une question à l'issue de leurs présentations, j'ai parlé.
J'ai exposé comment des juges du coin, des experts « psy » et des travailleurs sociaux de l'OSE France s'étaient emparés de la trisome 21 de ma soeur ainée. Je pense que tout le monde a assez bien compris pourquoi j'avais cet entonnoir sur la tête. J'attends encore des réactions sous Un cas clinique, histoire d'en rire... J'ai aussi parlé de la cassation, contre le juge pour enfant Xavier Serrier, contre le parquet général et la première présidence de Versailles. J'ai surtout bien précisé qu'en 2008, pour le cinquantenaire de la constitution, la cour de cassation finissait par rappeler des textes organiques et le statut de la magistrature. J'ai le sentiment que personne n'a rigolé lorsque je parlais. Je pense que certains, dans l'assemblée, m'ont assez bien compris.
Finalement pressé par le modérateur, j'ai demandé si dans nos contrées, en France, il ne pouvait pas parfois se constituer des micro-systèmes totalitaires - relire Carl Schmitt, « si A est, B doit être ». Le modérateur s'est défilé, non sans m'avoir laché d'abord, qu'un peu partout, les opposants sont souvent traités de fous - voir, par exemple, Une nouvelle maladie mentale en URSS : l'opposition. Royal, souvent raillée, pourrait peut-être nous parler de certains discours de Lefebvre ? Le modérateur aurait pu faire rire Chomsky, je le citais déjà avant d'emplafonner Xavier Serrier, magistrat professionnel : « Il a raison. Je veux dire par là qu'il faut en effet être dérangé pour admettre des truismes moraux élémentaires et pour décrire des réalités qu'il ne faut pas décrire. C'est probablement vrai. » • Noam Chomsky, Robert W. McChesney, Propagande, médias et démocratie, Echosociété, Q4 2004
Le modérateur m'a surtout répondu qu'ils étaient des historiens et qu'ils ne pouvaient pas se prononcer sur une affaire en cours. Je n'ai pas pu reprendre le micro pour lui préciser que les décisions dites « de justice » auxquelles je me référais, cet après midi, sont aujourd'hui quasi toutes définitives. C'est le cas de cet arrêt de cours de cassation, rendu en décembre 2008. Sous très peu, peut-être dans six à dix mois, tout appartiendra au passé ; d'ici là, j'ai encore quelques marrons à retirer du feu, des broutilles. Plus tard, je n'en conserverais plus qu'un bel entonnoir et une longue histoire.
Robert Badinter devait clore ce rendez-vous, à Blois. Je suis parti, prendre le train. Par le passé, je lui avais envoyé un dossier dont il a pu prendre connaissance. Il m'avait ensuite écrit. Je crois qu'il m'a répondu qu'il n'était plus inscrit aux barreaux du coin. Je connais les discours et les engagements de Badinter. J'ai déjà pu l'entendre, par exemple, en septembre 2008, au cours du colloque international Culture psychiatrique et culture judiciaire : relire Michel Foucault. De ce colloque, j'avais surtout retenu l'intervention de Daniel Zagury ; j'aprennait ce qu'est, selon lui, l'expert bouffon.
Un peu plus tard, j'allais à la préfecture de Créteil, pour le colloque Autour de l’enfermement... Je me référais déjà aux travaux de Françoise Sironi, à Versailles, dès début 2006, il me semble ; Richard Josefsberg, de l'OSE France, ne supportait pas mes discours et publications. Depuis, MAM nous a assuré qu'il n'y a pas de procès politiques en France. Je crois que ce que j'ai décrit et rassemblé au cours de ces dernières années est surtout scandaleux, abject.
Déjà cité dans La Moldavie française, ébauche de définition, ainsi qu'évoqué à Versailles :
[...] la jurisprudence de la Cour Européenne a, d’une manière constante, jugé que la liberté d’expression « vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur, considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ». Il faut rappeler aussi l’importance pour la démocratie et les progrès en matière d’accès aux droits d’une presse libre, informative et contestataire, en tous cas pluraliste. De plus, personne ne peut se soustraire à sa responsabilité pénale en cas d’atteinte à la réputation ou aux droits d’autrui. Les journalistes sont soumis aux mêmes lois que quiconque s’ils diffament ou insultent nommément une personne, et de surcroît s’autorégulent par des règles de déontologie. Informer, rapporter des faits, les décrire, les interpréter sont l’essence même de leur métier.
Extrait de source CNCDH, d'un avis du 18 novembre 2004 sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe et réponse du gouvernement