Lire la suite »

Pages: 1 · 2 · 3 · 4

Zut... Je viens de lire que Taubira, la garde des sceaux ou ministre de la justice, passe pas loin de chez moi, mais que c'est secret ! Je lui aurais volontiers serré la paluche, pour lui glisser une carte de visite et lui dire que #Metz ou ces #avocats et cette ultime procédure auprès d'un JAF m'amusent beaucoup. « Il faut être là où on ne vous attend pas, être présent et ne pas se laisser intimider », commenterait Valls, après volte-face ?

Lire la suite »

Pages: 1 · 2 · 3 · 4

Pages: 1 · 2 · 3

« Possible risque de poursuites en diffamation... » #Mouahaha quelle #presse ! J'ai souvent eu le sentiment que jamais aucun journaliste ne « dévoilera » plus quoi que ce soit de ce que j'ai exposé dans ce blog. Ce qui m'a été dit récemment, au téléphone, alors que je reparlais de #Metz et beaucoup du passé n'a fait que renforcer cette impression

Extrait de source le Monde avec AFP, mis à jour le 20.02.2015 à 23h26

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7

Par le passé, j'en cherchais des définitions officielles. En France, je n'en avais pas trouvé. Il m'avait fallu fouiller sur la toile pour trouver une définition « traditionnelle » d'un bavard « véreux » ; pour Eben Moglen, professeur de droit et d'histoire du droit à l'école de droit de Columbia, il s'agirait d'un « juriste qui, quand la loi est contre lui, martèle les faits ; quand les faits sont contre lui, martèle la loi ; et quand les faits et la loi sont tous deux contre lui, il martèle du poing sur la table ». Voir sur www.gnu.org. Fouillant beaucoup, j'avais aussi trouvé des définitions du quérulent et du procédurier.

Je viens de trouver celle du « baveux », dans le blog de Maître Bogucki : « systématiquement dit n'importe quoi juridiquement », et « qu'importe » si le juge le reprend. « Et sur les faits, itou », poursuit Me Bogucki. « Il nie tout en bloc, n'hésitant pas à se montrer insultant pour le client de la partie adverse, quelle importance... Il n'a pas lu les pièces, n'a pas communiqué de document, peu importe, il clame. Ses demandes financières sont hallucinantes, aucune dépense n'est justifiée, et alors... » Me Bogucki ajoute que « elle est sortie écoeurée, un client en larme à ses côtés ». Pour l'avoir parfois subit et parfois vu, je ne doute pas que ce genre « d'avocat », de procédés ou de supplice peut ébranler la partie adverse. Le premier commentaire que lui adressait Valois, anonyme, peut faire autant rire ou peut glacer. « Parfois les grandes déclamations de tel avocat, même dénuées de tout soupçon, de preuve l'emportent... » Il resterait alors à faire appel ou plus, lorsque c'est possible, envisageable, utile, à croiser encore les doigts, à faire une fois de plus confiance...

Moi, je n'y crois plus, depuis longtemps. Et des tribunaux, je n'en attends plus que du papier noircit et tamponné ; d'après des rumeurs, ce genre de documents font autorité, une autorité qui s'imposerait à tous... Depuis la semaine passée, j'ai beaucoup réfléchit à ce qui s'est dit, à Metz, et encore réfléchit à ce qu'y a versé Cédric Giancecchi, une requête, puis une « courte réplique », ses conclusions. Par le passé, je n'hésitais plus à taxer les juges de la cour d'appel de Versailles de mythographes ; c'était vers fin octobre 2008 ; depuis, la cour de cassation m'a donc rendu deux arrêt favorables, très bien motivés ; puis plus tard, une chambre civile et le parquet général de Versailles devaient encore plier avec ce que je leurs présentais... entre temps, vers 2008-2009, le juge pour enfant de Nanterre finissait par plier ou changer, lui aussi. Je pense que c'est difficile à comprendre quand on ne connait pas ces sphères ; il me semble que près de 60% des français n'ont jamais connus les tribunaux ; courage à ceux qui s'y rendront alors qu'y accéder n'est pas toujours très aisé !

« Il faut y croire, faire confiance, espérer ! » Ce genre de déclarations comme ces jeux du cirque et ces histoires finissent par me lasser. « Il vous faut un avocat ! » Vite dit. D'abord, ça peut coûter lorsqu'on est pas à l'aide juridictionnelle, puis ensuite, tout dépend beaucoup des juges ainsi que de tous ou tout ce qui s'exprime encore à ces audiences, dont la partie adverse et ses bavards. Mythographes, écrivais-je par le passé, et bien plus. Je n'hésitais pas à parler de sauvagerie judiciaire. En mai 2008, au cours d'une audience, un substitut m'expliquait que la diffamation, ça allait ; pour le moment, ça semble aller toujours. On est encore assez libre d'exprimer des opinions (Internet, correspondances...) ; dans les prétoires, même si la parole ou les écritures devraient y être un peu plus libres, ça reste beaucoup moins vrai.

Je pense avoir toujours été suffisamment prudent lorsque je m'exprimais, en public comme ailleurs. Même lorsque certaines de mes déclarations, publications ou écritures pouvaient sembler excessives. Personne ne m'a d'ailleurs fait de remarques sérieuses depuis des lustres. Quelques remarques plus ou moins fondées suivront peut-être prochainement, à l'issue d'une sorte de huis-clos en présence d'un petit public, à Metz ? L'avenir nous le dira. Là bas, pour le moment, les quelques débats ont eu cours hors la chambre du conseil, un détail qui m’embarrasse ou qui m'arrange, c'est selon. Ca m'embarrasse, pour la partie adverse, la requérante. Mais comme à Metz, les débats ont été publics jusqu'ici, ça m'arrange ; personne ne me fera le reproche d'avoir dévoilé quelques éléments... Diffamer, c'est mal, mentir, ce serait pire, calomnier, ce serait inacceptable. Faire face à quelqu'un qui raconte n'importe, qui dit, qui explique, sans preuves, qui affabule, sans jamais devoir démontrer ou justifier quoi que ce soit, puis qui emportera la conviction du juge, c'est terrible.

Sur la toile, quelques uns semblent assez convaincants et convaincus, que l'article 41 de la loi sur la liberté de la presse pourrait s'appliquer chez le JAF. Mais à Metz, ce 15 courant, au cours de débats (pourtant publics, en présence d'un public et portes ouvertes !), le JAF m'a dit que non - voir mon billet à ce sujet. Depuis, j'ai fouillé d'avantage le sujet sans avoir trouvé une réponse limpide, définitive, ferme. J'ai l'impression que l'article 41 ne pourrait pas s'appliquer car les débats chez le JAF doivent avoir cours en chambre du conseil, que toute publicité de ceux-ci est interdite, pour ne pas porter atteinte à la vie privée des partis, notamment des mineurs, ou même des adultes, lorsqu'il est question d'obligations d'entretien ou de pensions. Pour exclure l'application du droit de la presse ou de la liberté d'expression, j'ai le sentiment qu'en France, depuis 2004, on peut se référer à l'article 1074 du code de procédure civile, à son alinéa 1 : « Les demandes sont formées, instruites et jugées en chambre du conseil, sauf disposition contraire. » Je n'ai pas trouvé plus précis.

Au Luxembourg, l'article 452 du code pénal semble être l'équivalent de notre article 41. Et là bas, c'est une jurisprudence de 1935 qui éclaire ; celle-ci parait nous dire que les calomniateurs et autres piafs y sont spécialement couverts lorsque les affaires ou les procès concernent des mineurs. Je crois que leur jurisprudence ou leur doctrine nous explique surtout que ces prétoires très à l'écart des indiscrets, du public, en sont de vrais, que les juges et partis pourront y faire un très soigneux tri entre le vrai, le n'importe quoi et le faux ; que donc, les droits qui s'appliquent aux tribunaux, à ces écrits et discours, y sont inutiles... En France, une opinion de 1935 nous éclairera à mon avis pas mal bien également :

Depuis peu, c'est à pire que quelqu'un qui raconterait vraiment n'importe quoi que je me retrouve confronté. Ca me rappelle assez la figure du mythographe. Cédric Giancecchi a très largement dépassé les bornes de l'acceptable et il est exclu que je me laisse faire ; cet « avocat » l'aura peut-être bien compris lorsqu'il a reçu ma lettre du 5 novembre ? Il est insupportable, excessif et lapidaire dans ses écritures ; en réponse, je resterais encore modéré. Et tant pis si ça heurte ou choque ; en retour, tout de même, je n'hésiterais plus à parler d'un faurisson.

Ca changera à peine, après toutes ces années « d'assistance éducative »... Est-ce que ça se contre, un faurisson, une espèce d'historien étrange affublé d'une robe noire et d'un paravent ? Pas idée. Ca dépendra beaucoup du JAF, puis très certainement de la cour d'appel de Metz également. Mais en rappelant un peu l'esprit de plusieurs lois et conventions qui s'appliquent en matière de liberté d'expression, d'abus, de respect, de responsabilités, ainsi qu'en matière de droit à la vie privée et à la vie familiale, j'ai le sentiment qu'un argumentaire assez sérieux, simple et limpide, pourrait être développé.

Permettre à un bavard de récrire ma vie privée et plus, sur 20 à 30 ans, dans l'intérêt d'autrui ? Il rêve, Giancecchi

Pages: 1 · 2 · 3 · 4

J'ai lu qu'en ce moment, des avocat sont en grève ou protestent, rouspètent, qu'ils attendent encore une réévaluation, une réforme de l'aide juridictionnelle, et qu'ils excluent d'y contribuer. Par le passé, ma fille ainée était représentée par Delphine Roughol, à l'aide juridictionnelle ; j'ai souvent eu à me plaindre de cette avocate, y compris lorsqu'elle négociait ses honoraires dans le cadre d'un référé suspension, qu'elle parasitait plus globalement la procédure. Puis aujourd'hui, j'en suis donc à me plaindre de Cédric Giancecchi, avocat aussi ; dans mes conclusions que je viens de communiquer récemment, je demande d'ailleurs même qu'il soit condamné. Cet avocat sera peut-être aussi à l'aide juridictionnelle. Le ministère de la justice a-t-il envisagé de ponctionner, de faire les poches des avocats trop légers pour alimenter le fonds de l'aide juridictionnelle ? Il pourrait s'agir d'une bonne piste à explorer. Lorsqu'un citoyen commet des infractions au code de la route, il paye bien des amendes, perd des points, peut suivre des stages de récupérations de points... Un permis à point éclaire, il y a ceux qui en ont quasi ou toujours 12 et les autres.

Je pense que ma lettre, à la suite, à l'attention de Cédric Giancecchi, est assez limpide. Sur Twitter, son troll détector aurait évidemment clignoté ; aurait pu y suivre un clash, un BL, un bloquage. Il n'y aura pas de BL possible ; ce 14 novembre, Cédric Giancecchi devrait être au prétoire, chez le JAF de Metz ; je l'y attendrais en tous cas.

Inutile de me dire ou de m'expliquer qu'on ne peut pas récuser l'avocat d'une partie adverse ; j'ai déjà discuté de cela avec le parquet de la cour d'appel de Versailles, en 2009, au cours d'une audience. Et s'il n'existe pas de telles procédures, il est toujours possible de parler de ce sujet, de critiquer un avocat, ses méthodes, ses écritures, ses allégation, l'avocat général en avait bien convenu. J'ai l'impression que Cédric Giancecchi ne souhaitera pas entendre parler de protection de l'enfance, de dysfonctionnements sérieux de la justice non plus ; j'attendrais cependant de cet avocat qu'il fasse l'effort, qu'il me laisse plaider moi-même comme bon me semblera, que M. Gianchecchi ne m'intimera pas de me taire, lui aussi. Ah, cette loi du silence, qui ne serait qu'un mythe, mais qui s'exerce pourtant un peu partout dans ces milieux...

Sur son site Internet, Cédric Gianchecchi affiche plus de 15 ans d'expérience. Il semble être généraliste, plutôt pénaliste, avec une expérience en droit de la famille, en assistance éducative également. Je n'ai pas remarqué qu'il aurait une expérience en droit de la presse. J'ai moi-même plus de 15 ans d'expérience dans des tribunaux, particulièrement longue en assistance éducative, en droit de la famille aussi. J'ai mon blog et je publie sur Internet depuis plus de 10 ans. Fin 2011, j'avais eu « l'opportunité » de me défendre contre Agathe Cordelier, qui s'affichait experte en droit de la famille ; elle a perdu. En 2008, un magistrat professionnel, Xavier Serrier, se défendait contre moi, en personne, auprès de la cour de cassation ; la SCP Ancel et Couturier-Heller (aujourd'hui Meier-Bourdeau Lécuyer) a perdu. Tout début 2011, deux juges des tutelles finissaient désavoués et l'étude de notaire de Charles Halter à Saint Avold se prenait un bon vent ; je me défendais encore en personne ; je découvre que depuis, il y a eu du changement, à Saint-Avold... Je ne suis maintenant plus qu'impatient d'être à l'audience, ce vendredi, puis de lire ce que nous rendra ensuite le JAF de Metz.

Environ 15 ans que ça dure, et plus de 10 ans pendant lesquels quelques uns m'ont fait franchement chier ; ça ne semble plus près de s'interrompre, même si on m'annonçait la quille, fin 2009. J'aimerai bien qu'un jour le ministère public et des magistrats m'expliquent à quoi tout cela rimait, quel sens il faut y donner. On me fournira peut être des explications au cours de cette ultime procédure auprès d'un JAF, procédure qui s'inscrit dans le prolongement de beaucoup d'autres.

Lire la suite »

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6

Un bruit court, en France. Ulcan « aurait » passé 48 heures en garde à vue. On peut le lire ici et là. Bon nombre de twittos et la presse française nous suggèrent évidemment de faire le rapprochement entre cette « garde à vue » et ce que quelques personnalités, les autorités et les journalistes français reprochent à Ulcan, notamment des coups de téléphone et des attaques informatiques. Pour le moment, je n'ai pas remarqué des informations similaires sur des sites de journaux Israéliens. Ces derniers vont-ils bientôt s'en emparer à leur tour, copier/coller/propager ces rumeurs franco-françaises ?

Car il ne faut manifestement pas grand chose pour que ces sphères grouillent et scribouillent. Depuis quelques temps, nous avons bien pu constater de quelle façon nous pouvons être informés, influencés, manipulés, et souvent même trompés, que ce soit par ce qui fait du bruit sur les réseaux sociaux ou par ce que rapportent des journaux, de vrais. Tout le monde copie/colle et on nous assure que c'est vrai, partant ici d'un tweet de @SouidSihem, balayant une réaction de @LDJ_France et renvoyant vers une trop brève publiée par @laurentdoulsan, du service police-justice de France Info...

Ce 24 octobre, Israël régissait « suite à des récentes interpellations dans la presse », rappelant « l'excellence et la qualité de la coopération judiciaire entre la France et Israël ». Mais il n'existe aucune information ou explication officielle émanant d'Israël sur cette « garde à vue » de Ulcan. Seul @pierrehaski, pour Rue89, avance un élément qui tend à confirmer que le « pseudo-hacker » s'est pendant quelques temps éloigné d'un clavier, que la rumeur pourrait être fondée : « Ulcan n’a plus écrit un mot sur sa page Facebook depuis le 22 octobre, alors qu’il y revendiquait quotidiennement ses actes de harcèlement via des attaques informatiques ou des prétendus canulars téléphoniques contre ses cibles. » Sur Facebook, on peut remarquer que Ulcan ne publiait pas tous les jours, puis qu'il semble y être inactif depuis ce 23 octobre, tard. Il n'est pas certain que toutes les publications Facebook de Ulcan soient publiques.

D'autre part, je remarque encore que @SouidSihem dont les tweets sont protégés, cachés, non publics, est une spécialiste de l'omerta (dans la police et autres). Ancienne fonctionnaire de la police aux frontières, elle est aujourd'hui chargée de mission au service de l'accès au droit et de l'aide aux victimes ; @SouidSihem ne devrait donc être que très éloignée des confidences, des services susceptibles d'être assez bien informés de ce qui se trame ou non en Israël, à Ashdod. « La garde à vue a été révélée initialement dimanche soir par Sihem Souid, conseillère au ministère français de la Justice et l’une des victimes d’Ulcan, sur son compte Twitter », révèle ou nous explique cependant @pierrehaski, via Rue89. Supposant que l'information est bien exacte, avérée, une victime de Ulcan, @SouidSihem, et de ce service là, était-elle une source crédible et autorisée, pouvait-elle nous apprendre que Ulcan avait été interpellé ?

Lire la suite »

Pages: 1 · 2

Non, le sujet essentiel de ce billet ne sera pas le #gender ou genre et l'école, ni @najatvb, mais encore #jesuisparisienne. Je replonge un instant dans le passé, pour en faire ressurgir quelques faits similaires, dans le champ des droits des marques ou d'ouvrages... dans le champ du marketing [politique] ou de honteuses « manipulations » également

En janvier 2013, l'Atelier de la République avait organisé un « débat », d'avantage une rencontre, une virulente confrontation, sur le thème #MariagePourTous, conviant pour cette occasion divers extrêmes, qui se sont exprimés pour le public présent. Dominique Bertinotti s'était déplacée pour nous imposer les « éléments de language » qui étaient, à l'époque, martelés par la #gauche, par le gouvernement, ainsi que par tous ceux qui militaient et tweetaient en faveur de #égalité. On nous assurait que le « débat » avait eu lieu, pour mai 2012, que « l'engagement 31 » avait alors été approuvé par les français, dans le cadre des présidentielles. J'étais présent et outré par ces propos, alors qu'en mai 2012, je me situais parmi les milieux qui appelaient à voter « pour » Hollande dans l'objectif affirmé de faire dégager le nabot...

A cette occasion, en janvier 2013, faute d'avoir pu réagir en public, le temps de parole de la salle ayant été extrêmement limitée, j'ai tout de même échangé avec quelques intervenants, en off. Je me souviens d'une discussion impossible avec Caroline Mecary, « auteur(e) et avocate engagée », à qui je souhaitais alors répondre en public...

J'en avais aussi profité pour me faire remettre gracieusement un exemplaire de « Touche pas à mon sexe », l'ouvrage de Frigide Barjot. Je n'ai pas discuté avec « l'égérie des opposants », j'aurais même refusé de le faire en off - quelques radicaux et intellectuels de gauche comprendront. Tout en me le remettant, et sans rien dire de détails, Barjot laissait entendre que son « pamphlet » engagé n'était « pas disponible à la vente »... Je me suis renseigné mieux, et plus tard, j'ai beaucoup rit en voyant de quelle façon son écrit avait été « censuré » par Amazon. « XXX » ?

Les discours comme les non-dits peuvent souvent exprimer des choses très différentes de ce que l'ont peut imaginer. Frigide Barjot avait simplement du renoncer à la diffusion de son ouvrage car un livre au titre identique existait déjà, d'un sexologue, le Dr Gérard Zwang. Le thème du livre #antipub du sexologue est en léger retrait de #MariagePourTous, de #égalité et de #gender, mais très différent de celui de Barjot. Qui suit un peu l'actu sait bien que, de temps en temps, nous parlons également de contrefaçon de marques, d'écrits, de plagiats, de bien plus encore. Et le sujet du moment était donc #jesuisparisienne (nos journalistes s'en sont désintéressés), d'où cette courte introduction, et la suite de ce billet.

On ne me dit rien, on ne me répond pas vraiment, ou comme souvent, pas grand chose d'intéressant. J'ai poursuivi mes recherches sur les thèmes de la contrefaçon et des droits des marques, approfondi des lectures. J'imaginais que je finirais par trouver quelques arguments juridiques susceptibles d'être utiles à la « blogueuse » ainsi qu'à ses soutiens. Je n'en ai trouvé que pour quelques uns ces derniers, ceux ayant un nom de domaine ou de blog assez proche d'une marque, ou qui en reprennent des signes, un mot ou deux. « La Parisienne du Nord » comme « My Little Parisienne » pourraient être intéressées par une décision de la CJUE (20 mars 2003, LTJ Diffusions c/Sadas Verbaudet) ; je leurs ai adressé un tweet, elles en feront ce qu'elles voudront, si l'information ne s'est pas déjà perdue.

J'ai souvent eu le sentiment que la sphère des « blogueurs » ignore beaucoup de ce qui la régit. Cette ultime histoire, d'un « blog » contre « un journal » renforce encore mon sentiment. « Au pays des bisounours », beaucoup ignorent qu'il existe des règles, des lois, auxquelles tout le monde est soumis ou s'expose. Vu tout ce qui s'est propagé, ces 15 derniers jours, il semblerait bien qu'en 2014, beaucoup n'ont toujours pas perçu ou compris que la LCEN ou Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, de 2004, s'applique ; ce texte en a remodifié de plus anciens, ayant des racines très lointaines : Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Fallait-il encore le rappeler, ou faudrait-il à nouveau le confirmer ? La cour de cassation l'a déjà fait, en octobre 2011 (arrêt n° 904 du 6 octobre 2011 (10-18.142), cass., 1ère civ., cassation sans renvoi). Très prochainement, les tribunaux nous le reconfirmeront...

Au mois d'août, un « blogueur » Lyonnais, manifestement de la mouvance pro-palestinienne, a pu goûter aux joies de la garde à vue, puis de la confiscation de l'intégralité de son matériel hightech (PC, disques, appareil photo, téléphone...) ; il me semble que ce blogueur encourt une peine de 5 ans de prison et de 300 000 euro d'amende pour les données qu'il a pu collecter, et des publications dans un « blog ». En octobre prochain, devrait suivre le procès de Christophe Grébert, pour des publications, affaire qui l'oppose à quelques 19 élus UMP... Oui, lorsqu'on « publie », dans un blog comme dans un journal, lorsqu'on communique des écrits ou des « informations », que ce soit par voies électroniques ou qu'elles soient couchées sur du papier, on s'expose à divers risques, dont celles d'éventuelles poursuites, aux conséquences potentiellement dévastatrices

Est-il utile que j'ajoute maintenant grand chose encore, au sujet de droit des marques, de la contrefaçon, de la similitude ou de l'imitation, à propos du risque de confusion, à propos de déchéance en raison de banalité également ? Tout peut être trouvé, avec Google, et j'ai déjà tweeté l'essentiel à ces sujets, des liens, ainsi que des extraits assez précis. J'ai même tweeté qu'il y a une sorte de coquille ou d'approximation dans une (trop?) brève de Arrêt sur images ; on y lit que « Le blog, de son côté, a été "créé il y a cinq ans", donc en 2009 », une allégation susceptible d'être mal interprétée par un expert.

En effet, selon les whois, le blog ou le nom de domaine de Nathalie Zaouati a été crée le 30 août 2009, et elle affirme avoir été assignée en mai dernier... Il semble alors que le Parisien agissait dans le stricte cadre de ce que lui inflige à lui-même le droit. A ce sujet, la forclusion et même la tolérance, lire, par exemple, « Les aléas de la marque », un vieil article sur l'Express/L'Entreprise, qui nous éclaire plutôt bien : « L'imitation peut résulter de la traduction d'une marque en termes étrangers. Exemples : "Europe 1" et "Europe one" ou "Etoile" et "Stella". »

Mais dans son ensemble, l'article de @SI est cependant pas mal. Comme d'autres coupons de presse, il a du bien contribuer à étouffer le buzz #jesuisparisienne, par exemple, en éclairant @manhack. Les déclarations de Nathalie Zaouati ont pu faire bien rire d'autres avocats et juristes, pas simplement Maître Eolas : « Prendre un avocat ? Toute cette histoire est surréaliste ! Et qui paierait pour cet avocat ? Et pour me défendre pour quelle faute commise ? J’ai donc ignoré la mise en demeure, plusieurs mois ont passé, et c’est l’assignation qui est arrivée." »

Pour plus actuel sur la tolérance et le risque de confusion, on peut aller lire le blog de veille juridique de Gérard Hass, avocat. Dans son billet « Contrefaçon de marques : leçon sur l’appréciation du risque de confusion », où nous lisons qu'il s'exerce une harmonisation par le haut, notamment par l'Europe et la CJUE, il souligne : « Dans ses fameux arrêts Sabel, Canon et Lloyd(1), la Cour de justice de l’Union européenne avait considéré qu’il convenait de prendre en compte "l’impression d’ensemble" produite par les marques en cause sur le consommateur. L’appréciation du risque de confusion devait ainsi se faire de manière globale et impliquait notamment qu’un "faible degré de similitude entre les produits ou services désignés [pouvait] être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement"(2). » Son billet est une vrai vacherie, il ajoute : « Cette jurisprudence européenne mettait ainsi un terme à l’appréciation du risque de confusion à la française consistant à comparer de manière cloisonnée la similitude entre les secteurs d’activité, d’une part, et celle entre les signes, d’autre part. Or si certains juges du fond continuent d’appliquer ce raisonnement, la Cour de cassation veille au grain. »

On nous a assuré que le Parisien risquait d'y laisser ses marques, au motif de banalité. Mais lorsqu'on lit Arnaud Soton, Consultant et professeur de droit, cela ne me semble pas aussi certain, même si l'Europe peut aujourd'hui s'opposer à des dépôts de marque utilisant des signes trop proches d'éléments du langage courant. Dans La marque : un signe distinctif protégé par la loi, nous lisons qu'une marque devrait absolument, de temps en temps, s'emparer d'un cas particulier et rappeler à tous son existence, et ce précisément, pour ne pas tomber ou retomber dans la banalité... le Parisien a du déposer sa marque initiale il y a 70 ans, c'était une autre époque. D'autres ont depuis déposé « Mon tricot », « Orange », « Boulanger »... Lire Arnaud Soton va faire frémir des journalistes ainsi que les blogueurs : « La marque `'Caddie" par exemple, enregistrée pour des chariots de supermarché évite le prononcé de la déchéance compte tenu des nombreuses actions en justice que la société intente contre les journaux qui reproduisent sa marque pour désigner des chariots de supermarchés fabriqués par des concurrents. » On se souvient aussi de la réaction d'une marque lorsque Sarkozy nous avait annoncé qu'il allait passer le « Kärcher » dans les cités et quartiers sensibles

Sur marketing-professionnel.fr, un avocat aborde le sujet « Du caractère distinctif des marques » et de la banalité... Cet avocat pourrait être assez bien informé aussi : « la simple banalisation d’un terme constituant une marque ne suffit pas à sanctionner son titulaire et lui faire perdre ses droits sur celle-ci, encore faut-il caractériser un désintérêt de sa part. » Si des blogueurs et des Twittos souhaitaient provoquer une sorte de tchernobyl dans leur propres sphères, inciter les marques à agresser quiconque utilise un signe ou un nom de domaine susceptible de les imiter ou de les banaliser, ils ne s'y seraient pas pris autrement qu'en conspuant le Parisien, en soutien de @zeparisienne ?

Edit... Après plus de réflexions encore, et après avoir mieux lu @matOdavy, pour le Plus, j'ai remarqué un cour de droit puis un article de Vanessa Bouchara, avocat : Acquisition du caractère distinctif par l’usage ou comment une marque non distinctive devient protégeable. Cette dernière nous décrit plutôt une sorte de loto judiciaire. En insistant à ce jeu, il devrait être possible d'obtenir l'annulation de la marque La Parisienne, une rubrique ainsi qu'une revue, un imprimé. Pourrait-on obtenir également l'annulation de marques d'autres journaux, tel Sud Ouest ou l'Yonne, destinés à leur région ou leur département ? Serait-il même envisageable de contraindre http://madame.lefigaro.fr au divorce ? Les efforts à fournir seraient à mon avis conséquent, pour des issues incertaines. Il me semble également que le différend dont il est question, ces temps-ci, porte sur des marques et des noms de domaines, des signes particuliers permettant de distinguer des sites ou des comptes, des pages, et leurs publications respectives, sur la toile...

« Le Parisien s’est concentré sur des reproches qui sont à 100 000 lieux de la raison pour laquelle ils sont victimes d’un bad buzz », affirmait Nicolas Vanderbiest. Les déclarations de @jhornain telles que rapportées par le Monde, par 20 minutes et d'autres, ne me paraissaient pourtant pas si surréalistes. J'ai également approfondit un peu le sujet à travers des communications de l'AFNIC (un organisme que la sphère des bisounours ou des blogueurs pourrait connaitre). On y lit qu'il s'exerce harmonisation entre droit des marques et noms de domaines... Selon des propos rapportés par un journaliste au moins, @jhornain nous a parlé d'un éventuel accord ou contrat de « licence » ; débile ?

J'en reste là pour ce billet. L'essentiel à ces divers sujets, je l'ai déjà tweeté ou encore tweeté, depuis hier soir. Peut-être que quelqu'un finira par réagir à ce que je publie, et par nous exposer de quelle façon @zeparisienne pourrait effectivement renverser « Goliath »... autrement qu'en faisant crier très fort sur Internet. @matOdavy a-t-il une idée à préciser ?

Depuis ce 25 août, et après toutes ces lectures, je suis assez persuadé que le bad buzz #jesuisparisienne a produit un effet #boomerang ou tout à fait différent de celui espéré par Nathalie Zaouati. Elle a finalement malgré tout été contrainte de « négocier » avec le journal. Selon des captures écran réalisées au cours buzz, le journal a récolté quelques 40 à 50 000 followers supplémentaires. Et profitant de la même opportunité, de ce « bad » buzz, façon Caddie(c) et Kärcher(c), le Parisien(c) a également pu rappeler sobrement qu'il veille et défend bien ses marques, dont La Parisienne(c).

Comme @SI et d'autres, j'ai essayé de contacter @zeparisienne, pour discuter. Je n'ai pas eu de retour. Ca m'aurait intéressé. Ces jours-ci, et longtemps après le buzz, j'ai bien pu téléphoner et discuter un peu avec le Parisien...

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6

Lire la suite »

Publié sur Twitter... où une suggestion d'Eolas m'a bien fait rire, l'un de ses avis aussi

Pages: 1 · 2 · 3

Lire la suite »

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5

Ce 15 avril, j'étais donc libre. Aujourd'hui, à la cour d'appel de Paris, les débats, cette fois-ci, en public, ont beaucoup portés sur la possibilité et l'intérêt de faire appel d'une décision du juge des libertés et de la détention déjà sans effets, et déjà contredite aussi. J'attends le délibéré et la suite. Le résultat intéressera peut-être ceux qui lisent le Contrôleur Général des Lieux de Privation de Libertés.

J'ai l'habitude de recevoir des jugements non susceptibles de recours. En 2009, puis en 2011 aussi, j'allais d'ailleurs même en cassation pour rien. Des arrêts de cassation rendus en 2008 puis en 2010 m'ont été très favorables, mais la cour d'appel de Versailles, sa chambre des mineurs, me les avait balayés d'un trait... Cette chambre des mineurs me rendait un ultime arrêt en 2012, un faux ou un vrai torchon ; la voie de la cassation était alors exclue, devenue inaccessible, car mon ainée était majeure depuis 2011. Dès 2006, j'avais déjà bien perçu et même eu confirmation que les voies de recours étaient illusoires lorsque les jugements sont assortis de l'exécution provisoire. Puis passé 2008, des tribunaux n'ont fait que me confirmer ce que tout professionnel de l'enfance pouvait savoir, depuis 2003 au moins.

Aujourd'hui, le ministère public semblait rester persuadé qu'il me faudrait absolument des « soins ». C'est proprement soviétique. Je milite, je m'exprime et je publie, ça ne se soigne pas. Maintenant, toute la gauche et même l'ensemble de la classe politique semble être principalement préoccupée par l'amnistie de syndicalistes, par les droits des homosexuels, ou même par le nettoyage du mur des cons du Syndicat de la Magistrature. Par le passé, aux alentours de 2001, j'aurais probablement été mieux accueilli ; à l'époque, les socialistes se souciaient en tous cas un peu plus du fonctionnement de la protection de l'enfance et paraissaient être d'avantage à l'écoute de « parents d'enfants placés ». Cet article, à la suite, de mai 2001, ou ce témoignage de Catherine Gadot, restait d'actualité de 2003 à 2011. « La mesure a été reconduite tous les deux ans, ça durait un quart d'heure devant le juge qui se fondait sur le dossier des services sociaux. En plus, cela se passait mal avec l'éducateur... » Remplacez « dossier des services sociaux » par « avis farfelus des psychiatres », et vous avez une décision d'un juge des libertés et de la détention, non susceptible de recours.

Pages: 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6

Il faut que je sorte, j'ai des chaussures à tester, sur le centre Pompidou. J'ai des projets de billets, je les écrirais plus tard. Ces temps-ci, on nous a beaucoup bassiné avec le « masculinisme », et avec l’émergence de « nouvelles » formes de protestations, en France. En 2006, je sortais encore, tandis que d'autres se resuspendaient dans des hauteurs...

Si l'on écoutait tous ces juges, ainsi que ces étouffeurs qui sévissent dans les journaux, on ne protesterait plus jamais.

Pages: 1 · 2 · 3 · 4

Hilarant ! Il suffit, pour les Nicois, de publier un très court statut sur Facebook, ce qui ferait alors très rapidement réagir, bondir ? J'ai l'impression que dans ce pays, on pourrait plutôt tweeter ou publier n'importe quoi, dans des forums, dans un blog, ou même sur Facebook, qu'on pourrait aussi se promener, bavarder, écrire et téléphoner partout, pendant des années, puis toujours et systématiquement crever sur place

Il n'y a pas eu de réactions après mon récent passage à Saint-Cyr-l'Ecole, ce mardi 19 au soir, même s'il a été remarqué par le Parisien et la police nationale. Cette page est pour moi tournée.

J'ai prévu de me rendre à la mairie de Fresnes, ce vendredi, pour le conseil municipal. Mais j'ai le sentiment que cela ne suscitera pas d'avantage de réactions que quelques tweets ou statuts. Ce vendredi soir, à Fresnes, il est probable que j'y interpellerais encore une fois Jean-Jacques Bridey, socialiste, ou ses proches...

Je me suis maintenant équipé d'un baudrier, de bons gants et d'un petit bout de corde pour m'assurer ; il ne me manque que quelques mousquetons et de la magnésie, je trouverais cela ce samedi, sinon je m'en passerais. J'ai l'intention - ferme - de grimper sur le centre Pompidou, ce week-end. En théorie, en grimpant sur le musée national d'art moderne, je ne risque pas d'être taxé de « forcené », Alain Robert l'a déjà fait sans s'attirer ces éloges.

Me suffira-t-il de grimper pour susciter des réactions ? J'en doute, car je n'ai pas prévu de me jeter dans le vide, ni de glisser. Mais grimper va m'occuper au cours des semaines à suivre ; j'ai déjà repéré d'autres endroits, bien en vue, dans Paris et sa région, sur lesquels je vais pouvoir tuer mon temps.

Pages: 1 · 2