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Une petite bafouille à MAM ?
Selon les magistrats professionnels de la cour d'appel de Versailles, « le nombre et la teneur » de mes correspondances annexées à ce dossier d'assistance prétendue éducative démontreraient quelque chose.
Dati pourrait avoir reçu un poussin.
J'envoie une simple carte de visite à MAM. Elle apprécierait Jean Carbonnier. Il m'arrive de le lire aussi.
Appel, pour des broutilles
J'aurai préféré faire un appel partiel, mais il me semble que ce ne serait pas possible. J'envoie donc un RAR très simple, comme me le suggèrent l'annexe au jugement ainsi que l'article 933 du NCPC, puis j'aviserais.
Le pasteur m’entend régulièrement plaider, depuis l’été 2005. Depuis la même période, il peut aussi facilement me lire, sur Internet. Il s'est donc plaint de mes écrits, en chambre du conseil uniquement. Maître Delphine Roughol, l'avocate de Justine, peut très facilement consulter le dossier construit par les juges pour enfants qui se sont succédés jusqu'à ce qu'intervienne le « nouveau », Monsieur Thierry Baranger. Cette avocate s'est également plainte de mes écrits, sur Internet ; en janvier dernier, à la cour d'appel, elle n'en menait pas bien large ; elle a pu souffler, fin mai dernier, en lisant le délibéré de la cour d'appel de Versailles.
Par le passé, le corbeau de l’histoire et sa sœur, le pasteur ou Mme Clementz, étaient comme cul et chemise ou comme compère et compagnon. En 2006, la cour d'appel l'avait elle même relevé. Aujourd’hui, ce serait moins vrai. En 2003, elles se sont toutes les deux rapprochées de l’ASE des Hauts de Seine. Le corbeau qui est elle même assistante sociale de l'ASE aurait alors souhaité avoir la garde de Justine. Comme je n’étais pas d’accord, le juge pour enfant a été saisi. Par la suite, les professionnels de l’OSE France ont travaillé avec le corbeau puis avec le pasteur. Les professionnels de l'ARSEA ont travaillé avec le pasteur et son mari, le médecin. Je m'en suis beaucoup plaint et les juges du secteur me l'ont très souvent reproché. Avec le « nouveau » juge, ça va mieux.
Fin 2003, Justine a été placée à Taverny, une « maison d'enfants » de l'OSE France. Entre 2004 et 2005, alors qu’elle était sous la responsabilité de l’OSE France, j'ai fait inscrire deux fois Justine au fichier des mineurs disparus. A la même période, la grand-mère maternelle de Justine se plaignait pour sa part de ne plus voir « Justine, sa petite fille »… les juges me l'ont aussi reproché or je n'y étais pour rien : Justine disparaissait en Moselle. Ces disparitions n’ont pas été élucidées ; mi 2006, la police me sollicitait encore à ces sujets. J’ai une vague idée de ce que Rachida Dati pourrait nous en dire.
En 2005, le juge pour enfant Anne Valentini a rendu au moins une décision qui ne m’a jamais été notifiée ; je l’ai découverte en consultant le dossier de Nanterre, au printemps 2008. A peine plus tard, ce même juge rendait encore une autre décision dont je n’ai pas pu faire appel. Fin 2005, Justine « disparaissait » finalement en Alsace, chez le pasteur d'Uhrwiller.
Aujourd'hui encore, le couple Clementz a la qualité de « tiers digne de confiance » or ce sont des « membres de la famille ». Il ne s'agit peut-être que d'une erreur de plume copiée/collée depuis 2005... Ces tiers « digne de confiance » ont des intérêts très particuliers dans les successions de la famille maternelle. D'autre part, le corbeau et des juges du secteur ont pendant longtemps cherché « beaucoup d’argent ». Certains juges chercheraient-ils encore ? Les tantes maternelles de Justine réclamaient sa garde mais semblaient aussi exiger l'administration légale de ses biens tout en calomniant à outrance son papa ; le juge des tutelles n'a pas été dupe.
Depuis quelques années, les juges pour enfant et la chambre des mineurs de Versailles me reprochent de ne plus avoir de relations avec la famille maternelle de Justine. Je n'en ai plus aucune avec le corbeau ; par le passé, il m'avait menacé puis il s'est rapproché de l'ASE des Hauts de Seine. Fin 2004, la grand-mère maternelle de Justine a résilié son abonnement téléphonique. A la mi-2005, la famille maternelle m'a fait chasser par les gendarmes et m'a encore menacé. Le pasteur avait disparu sans me laisser d'adresse ; c'est là bas que Justine a été « placée », en « un lieu tenu secret ». En 2007 et alors que tous mes « droits sur Justine » étaient suspendus, les juges m'intimaient encore de « laisser Justine tranquille » et de cesser de parler d'un « rapt ».
Aujourd'hui, le « nouveau » juge pour enfant semble exiger un terme au conflit entre moi et « la famille maternelle de Justine ». Cela me fait penser à un document publié sur le site de la cour de cassation. J'ai le sentiment qu'il suffirait que le corbeau ou le pasteur fasse encore n'importe quoi dans un proche avenir pour que « la relation père-enfant » soit à nouveau rompue. De même, je pense qu'il suffirait d'un ultime parjure de travailleur social pour que Justine « disparaisse » encore. L'instrumentalisation du « conflit parental » est un sujet aujourd'hui très bien documenté, je l'ai très sommairement évoqué, ce 9 juillet, à Nanterre.
Je pense que dans cette histoire, quelques professionnels de la protection de l'enfance ont fait montre d’une extrême naïveté ou d'une très flagrante mauvaise foi, voire des deux. Je vais aller en rediscuter un peu avec les juges de la cour d'appel puis ils pourront motiver encore, comme d'habitude. On ne change pas une équipe qui perd. J'y citerais une fois encore l'arrêt CEDH Kutzner contre Allemagne.
Nous allons surtout bientôt ressaisir le « nouveau » juge pour enfant. Nous avons pu constater plusieurs fois maintenant qu'il ne travaille pas du tout comme ses prédécesseurs.
Un dossier « épais », « un bâton merdique »
Je vais peut-être faire appel - partiel - de cet ultime jugement rendu ce 16 juillet, par le « nouveau » juge pour enfant de Nanterre. Je m'accorde encore quelques jours avant de prendre une décision. Pour le moment, j'hésite, beaucoup, car je ne connais trop bien les usages de la cour d'appel de Versailles. Si je fais appel, je pense que ce sera sans plus pour accéder une troisième fois à la cassation, pour des broutilles.
Ce 9 juillet, l'audience s'est pour une fois très bien déroulée. En sortant du cabinet du juge, Justine était ravie de pouvoir passer l'été avec nous, en famille. Depuis, Justine a même confirmé à nouveau son souhait de rester définitivement avec nous. Mais selon « la justice », tout irait « trop vite ».
Au cours de l'audience, j'ai pu préciser encore une fois ce que je pensais du contenu de ce dossier « d'assistance éducative » : un fond diffamatoire et calomnieux, à mon encontre, au préjudice de Justine et de sa petite soeur aussi. Le « nouveau » juge qui nous est favorable depuis plusieurs mois m'a répondu qu'il statuerait avec la distance qui s'impose. Il semble bien l'avoir fait - encore une fois - ou Justine ne serait pas à la maison, en ce moment même.
En sortant du tribunal « pour enfant » et sur le chemin de la maison, j'ai expliqué à Justine que malgré ce que nous avions plaidé, ma compagne et moi, ce juge n'aurait certainement pas pu ordonner son retour immédiat et définitif. En effet, même si nos précédentes rencontres, nos échanges ainsi qu'un premier week-end en famille se sont très bien déroulés, vu la situation d'alors et vu ce qu'a construit « la justice », ce « nouveau » juge ne pouvait pas augurer du bon déroulement de ces vacances, en famille, ou de nos reprises de relations, au quotidien.
Pour le moment, Justine reste donc encore « placée ». Mais à la rentrée, elle ira en internat scolaire, en Alsace, à proximité d'Uhrwiller. L'idée de rester au domicile des tiers « dignes de confiance » ne l'enchante plus, elle en parle depuis décembre 2008 (sic). A défaut de pouvoir rentrer enfin à la maison, elle adhère aujourd'hui à l'idée d'une telle période, en internat scolaire. Une nouvelle période en « foyer de la Dass » ou même dans une autre famille d'accueil était exclue ; Justine n'en a pas du tout le profil et garde d'ailleurs de très mauvais souvenirs de Taverny aussi.
L'ARSEA et les tiers « dignes de confiance » avaient élaboré cet ultime projet d'internat « pour Justine ». Ils pensaient certainement que Justine allait rester encore longtemps « placée » en Alsace, comme depuis plusieurs années déjà ? Ce 9 juillet, le juge regrettait l'absence des « professionnels » de l'ARSEA à l'audience. J'avais moi-même regretté que l'ARSEA n'ait jamais répondu à mes convocations, dans le cadre d'un référé suspension, en juillet et septembre 2008. J'avais aussi regretté l'absence de l'ARSEA en hiver puis au printemps dernier, toujours à la cours d'appel. Manifestement, les « professionnels » de l'ARSEA ainsi que certains juges n'ont que faire des débats devant la Cour...
D'après le délibéré du 16 juillet 2009, il serait aujourd'hui « souhaitable » que le juge pour enfant de Strasbourg désigne d'autres « professionnels » que ceux de l'ARSEA. En mai et juin 2008, le juge Xavier Serrier aurait déjà pu s'apercevoir que ces « professionnels » et ces tiers « dignes de confiance » travaillaient très bizarrement. Mais à cette période, le juge Xavier Serrier semblait avoir d'autre préoccupations que celle de faire enfin évoluer cette affaire d'assistance prétendue éducative. En effet, je venais d'engager une procédure de prise à partie à l'encontre de ce même magistrat. Depuis, la cour d'appel de Versailles a fait le nécessaire pour sauver la face du juge Xavier Serrier ; c'est toujours ça ? Je pense que quelques magistrats de la cour d'appel n'ont même pas remarqué l'évolution de la situation de Justine tant ils se sont appliqués à motiver encore son « placement » au presbytère et dans le pré de l'ARSEA.
Peu avant l'audience de juillet dernier, j'ai pu consulter encore une fois le dossier du juge pour enfant. Je n'ai toujours pas pu tout lire, le dossier est « épais », même « très lourd ». J'ai pu prendre quelques photos. Des éléments versés à ce dossier par le corbeau de l'histoire sont absolument ignobles. « Diffamez, il en restera toujours quelque chose » ; je pense que c'est aussi ce qu'on enseigne aux « professionnels » de la Dass. Le « nouveau » juge arrive du 9-3 ; il a pu être d'abord choqué par le contenu de ce dossier puis vraiment surpris par les partis présents à l'audience, ce 9 juillet : un auteur et metteur en scène, un ingénieur, un pasteur, un médecin généraliste.
Une correspondance du corbeau, au dossier de Justine
Aujourd'hui, les tiers « dignes de confiance » et nous sommes priés de nous entendre, « dans l'intérêt de l'enfant », bien évidemment... Par le passé, la famille maternelle de Justine et les « professionnels » de la protection de l'enfance n'avaient jamais souhaité travailler avec moi. Bien au contraire, ils ont tout fait pour rompre « la relation père-enfant » et motiver un « placement durable » en Alsace. J'attends toujours que cette « justice » justifie son travail et l'obstination qu'elle a eu à me noircir, à outrance. Le « nouveau » juge ne connait pas les détails du dossier, construit sur plusieurs années, il ne pourrait pas distinguer le vrai du faux ; à l'audience du 9 juillet, nous n'aurions pas pu débattre de tout ce passé, nous devions discuter de l'avenir.
Pendant trois à quatre années, Justine a été privée de toutes relations avec sa famille et ses amis en région parisienne. Le substitut Felicis, l'ASE des Hauts de Seine, les professionnels de l'ARSEA, les professionnels de l'OSE France, le pasteur d'Uhrwiller et le corbeau de l'histoire auraient-ils quelques explications à avancer, en public ?
En mai 2008, personne n'avait osé répondre aux journalistes qui me suivaient au tribunal pour enfant de Nanterre, pour Faits divers le mag, sur France 2. Au cours de l'audience, en 2008, le substitut Felicis avait tenté de m'intimider, le pasteur d'Uhrwiller m'apprenait qu'il envisageait de faire « supprimer » mon blog et le juge Xavier Serrier m'intimait lui-même de le faire disparaitre de la toile, puis de me taire. En quoi ce blog ou mes discours en public posent-ils tant problèmes à cette « justice » à huis clos et au dossier si difficilement accessible aux parents ?
Des « psychologues » pourraient souhaiter me répondre. Je les invite à commenter d'abord un cas clinique.
Un effet inattendu ?
Voilà que le juge des tutelles - ou son greffier - se réveille et me demande des comptes. Il semble très soudainement se souvenir que je suis toujours l'administrateur légal des biens de ma fille Justine. Il souhaite prendre connaissance du « patrimoine de la mineure » et veut des justificatifs de ses placements et revenus.
Par le passé, la Caisse d'Epargne a laissé « inconnu » intervenir sur les comptes de Justine puis a fini par m'opposer le secret bancaire, malgré l'intervention du juge des tutelles. Par ailleurs, dans le cadre d'une succession de la famille maternelle et avec l'accord du juge des tutelles, un notaire a fait sa cuisine dans son coin, certainement avec le corbeau de l'histoire et sa soeur, le pasteur d'Uhrwiller. Une autre succession, celle de la maman de Justine, s'est vaporisée sans la possibilité d'en faire établir un inventaire ; je n'ai aucune information.
Pour sa part et malgré mes relances suite à des plaintes déposées en 2005, le procureur de la République n'a jamais daigné me répondre. Je n'ai qu'une correspondance de son parquet financier qui m'informe très vaguement d'un classement sans suite.
La justice du secteur n'ayant jamais coopéré avec moi sur ces aspects non plus, j'avais laissé ces dossiers en friche. Aujourd'hui, ma réponse au juge des tutelles sera très simple, probablement de la forme « indéterminé » dans toutes les cases de l'épais formulaire qu'il me demande de lui retourner dument renseigné.
Je pense lui préciser aussi qu'à la mi-2008, le juge pour enfant Xavier Serrier m'a intimé de tout oublier, de détruire mes dossiers, de tourner la page. La cour d'appel de Versailles vient de confirmer en tous points.
Une décision qui ménage le pasteur et le choux ?
Le facteur vient de m'apporter le dernier jugement rendu par Nanterre. Il est assez conforme à ce qui s'est dit à l'audience ainsi qu'à ce que ce « nouveau » juge pouvait rendre, eu égard à ce que ses prédécesseurs, quelques crevures et cafards ont construit. Le « placement » reste prorogé, encore aux frais des Hauts de Seine.
Pour le moment, je n'ai pas le temps de commenter ce jugement et ses motivations.
La Poste, en panne ?
Ce lundi, j'ai téléphoné au greffier, j'ai pu prendre connaissance - très approximative - de la décision qui vient d'être rendue par le « nouveau » juge pour enfant. J'attends maintenant de découvrir les détails du jugement et surtout ses motivations. Il devrait bientôt me parvenir, par la Poste.
J'ai le sentiment que ces derniers temps, le personnel habituel de la Poste - et autres - est en vacances. J'ai pu constater quelques retards et fonctionnements erratiques dans mon secteur. Je ne suis pas pressé, tout fini par arriver, même de Chine, des Etats Unis (j'attends une barrette de RAM) et de l'Allemagne.
La semaine passée, je me suis décidé à déclarer un pourvoi en cassation. Un email vient de m'informer qu'il a été « déposé » ce jour. Comme le « placement » de Justine vient encore d'être prorogé, ce pourvoi sera certainement admis. Les tiers « dignes de confiance » pourraient figurer parmi les défendeurs de ce pourvoi.
La précédente décision rendue par la cour de cassation m'avait donnée entière satisfaction.
Vacances
Depuis hier, la famille est au complet. En effet, après l'audience et les débats de ce jeudi, Justine est rentrée avec nous, pour tout l'été. Pour la rentrée et tout ce qui suivra, on verra bien. Le « nouveau » juge doit encore rendre son délibéré, il s'est donné 10 jours pour trancher entre diverses possibilités pour un proche avenir.
Ce juge pourrait avoir bien compris qu'entre moi, des travailleurs sociaux et d'autres professionnels ou tiers qui me traitent de malade depuis 6 ans, le courant ne passera jamais.
Nanterre a convoqué
Après l'ultime arrêt rendu le mois dernier, par Versailles, la mascarade peut encore continuer.
Entre 2004 et 2005, Justine affirmait que « ça se passait pas bien » dans le foyer de Taverny. Sur cette même période, j'avais moi-même déposé un certain nombre de plaintes, encore sans suites connues. Les « experts » mandatés par Nanterre ainsi que les travailleurs sociaux de l'OSE France avaient alors affirmé qu'il était impératif de rompre la relation père-enfant ; j'avais surtout perçu comme une manière de faire taire Justine, de sauver la face des « professionnels » de l'OSE France ainsi que celle du juge Anne Valentini. En juillet 2005, ce dernier a rendu un jugement dont je n'ai pas pu faire appel mais dont des éléments très contestables sont repris dans l'arrêt rendu fin mai dernier, par la chambre des mineurs de Versailles.
Depuis 2005, selon la magistrature de mon secteur, j'aurais de terribles « troubles psychiques » ; un cas clinique comme un autre ? J'estime que ces derniers temps, quelques magistrats ont tout fait pour faire taire encore la critique et sauver maintenant la face des « professionnels » de l'ARSEA ainsi que celle du juge Xavier Serrier.
Depuis quelques mois, Justine affirme que « ça se passe pas bien » au presbytère. Elle en a parlé en mars dernier, à la cour d'appel. Elle s'en plaignait déjà mi décembre 2008. D'après ce que Justine nous a dit il y a peu, les « professionnels » de l'ARSEA auraient maintenant décidé de la faire « placer » en internat scolaire, en Alsace, pas loin du presbytère. J'ai le sentiment que la « justice » oeuvre maintenant à sauver la face du pasteur d'Uhrwiller et de son mari... à retenir Justine dans le pré de l'ARSEA aussi ?
Nanterre a convoqué pour ce 9 juillet prochain, l'échéance de la mesure ordonnée fin juin 2008, par le juge Xavier Serrier. Ma compagne sera également à cette prochaine audience ce qui relève de l'exceptionnel ; la « justice » ne l'avait convoquée qu'une unique fois, en juillet 2004, pour lui intimer de se taire. Ma compagne veut y croire.
Pour ma part, je reste sceptique même si Justine a sous peu 16 ans, qu'elle peut être entendue, et même si sa situation est aujourd'hui bien différente. Il ne devrait pas y avoir grand monde à cette prochaine audience or je connais aujourd'hui très bien les usages dans mon secteur, où j'ai systématiquement été débouté depuis 2003 : les absents « gagnent » toujours, un peu de blabla, quelques opinions de travailleurs sociaux, de « psychologues » ou du pasteur d'Uhrwiller, et les décisions de « justice » paraissent motivées.
Justine souhaite rentrer à la maison et ici, la porte lui est grande ouverte. Dans deux ans, elle sera majeure.
« Bükenwald » et « la maison » de Taverny, un sujet sensible ?
Aujourd'hui, c'est encore une fois un jour de fête pour les méritants, les tondues et les enfants de boches. On décore les uns tandis qu'on commence à peine à parler des autres, avec difficultés face à de grandes réticences, ce plus d'un demi-siècle après la Libération et l'épuration. « Buchenwald », c'est encore d'actualité.
Petit, je me suis souvent demandé ce qu'était cette médaille, bien rangée, parmi de vielles pièces, avec un pins. Bien plus tard, en regardant Le tambour, j'ai « mieux » compris pourquoi, dans la famille, on ne parlait pas de ce qui était caché dans cette tirelire, au fond d'une armoire. La médaille, c'est un hasard si elle est aujourd'hui dans un de mes placards. Le pins, je ne sais pas ce qu'il est devenu.
Mon père ne m'a jamais vraiment parlé de ce qui se passait en Algérie non plus. Il était « chasseur alpin », ça m'a toujours fait rire. A ma connaissance, il n'a pas eu de hochet de la République mais une petite compensation de retraite pour ses années de « service » quand même. Il m'a toujours dit que, hormis un âne crevé près de la caserne, il n'a jamais rien vu là bas.
On ne doit pas parler du passé, il n'y a que La vérité, les discours ou le mutisme officiels et les attitudes autorisées qui vaillent. Je crois que c'est d'autant plus vrai lorsqu'un pasteur, le procureur et un juge pour enfant sont saisis.
Un vieux hochet prussien, « pour services rendus », et un « beau » livre
Les kapos de l'ARSEA seraient-ils outrés ?
Par le passé, la relation père-enfant de Justine avait été beaucoup « travaillée » par quelques professionnels de l'OSE France, on peut encore le lire dans le dernier arrêt de la cour d'appel de Versailles. Aujourd'hui ce sont ceux de l'ARSEA Ostwald qui prétendront oeuvrer dans l'intérêt de Justine. J'ai pour ma part très souvent pu constater que la relation père-enfant ainsi que Justine elle même souffrent beaucoup moins sans la présence ni la contribution d'un tiers perturbateur.
On dit que les mots ont un sens, que certains sont chargés par l'Histoire. Il y a quelques temps, ceux de Péan avaient suscité l'indignation. Dans Le monde selon K., il avait employé le mot cosmopolite.
Le mot collaboration dans cet arrêt récemment rendu par Versailles me pose problème. En 2005, la relation père-enfant de Justine avait été rompue avec la contribution des travailleurs sociaux de l'OSE France. Depuis quelques mois, Justine et nous avons pu renouer.
Ce n'est que depuis que cette affaire est vraiment médiatisée et surtout suite à des actions tout à fait extraordinaires en justice que la relation père-enfant et de Justine avec sa famille (notamment sa petite soeur) ont pu être rétablies. En effet, l'affaire a beaucoup évoluée depuis les sommations de juger, la diffusion d'un petit reportage sur France 2 puis un arrêt motivé rendu en décembre dernier, par la cour de cassation.
Les discours et les pratiques des professionnels de l'ARSEA ne me permettent pas de « collaborer » avec eux. Il apparait cependant bien qu'en leur absence, les « visites » se déroulent convenablement.
De l'arrêt du 22 mai
Le pasteur est propre
Cette « justice » ne manque pas de culot. A ces pitres et bouffons : ksss, kss, osez enfin répondre en public.
De l'arrêt du 22 mai 2009
Serait-ce le moment de lire ou de relire 2001, l’odyssée du placement familial ou l’illusion du retour ?
Ma compagne est une professionnelle du spectacle vivant et je suis ingénieur. Nous sommes aptes à élever nos enfants, la cour d'appel de Versailles l'admettait elle-même, en 2006. Par le passé, Justine accompagnait souvent ma compagne au théâtre ainsi qu'à des répétitions... de spectacles et pièces pour enfants. Seule Justine « bénéficie » de ces mesures d'« assistance éducative ». La petite est à la maison depuis toujours, elle se porte très bien.
Evidemment, chez nous, à la ville, tout près de Paris, le théâtre, ce n'est pas à l'église, à la campagne. Ca peut déplaire à la « justice », nous sommes des laïques, des goys, des infra-citoyens. Seul les autres sont de « bonne » foi ? Je crois que la « justice » qui martèle « des opinions psychiatriques » attend que nous nous « convertissions ».
Ma mère est morte il y a 3 ans. Page 4 du même arrêt, un autre vilain lapsus ou une très fâcheuse coquille ? Alors que Justine était à l'OSE et que sa maman est décédée en 1999, on peut lire que, en 2004, « la médiatisation des rapports mère/fille organisée par le service gardien avait eu des effets bénéfiques mais pas au point de justifier un retour de Justine au domicile du père... » Bien lire « en 2004 », « la médiatisation des rapports mère/fille ».
Sur le net, on peut lire que « s'il est un sujet qui sépare [protestants et catholiques], c'est bien celui de l'approche de la mort et de l'accès à un éventuel au-delà. » Récemment, dans le Parisien, on pouvait lire que « nous ne réagissons pas tous de la même manière après la perte d’un proche. » Mais s'il fallait absolument plaire au pasteur...
Les magistrats de mon secteur auraient-ils contraint le droit pour « gagner » contre le père « biologique » ? On dit qu'ils sont indépendants ou encore, qu'ils n'en font qu'à leur tête. De toute façon, ils ne sont jamais responsables de rien et, au pire, ils affirmeront qu'ils ont été trompés.
Alfred Jarry
La Chanson du décervelage, le refrain et les choeurs
Voyez, voyez la machin’ tourner,
Voyez, voyez la cervell’ sauter,
Voyez, voyez les Rentiers trembler ;
(Chœurs) : Hourra, cornes-au-cul, vive le Père Ubu !
Pourvoi n° 04-17.663 : rejet
Arrivé à ce stade de la procédure et de mes démarches, je me dis que la cassation n'est plus qu'une voie de recours totalement illusoire. Cette cour n'interviendrait maintenant que trop tard, au mieux d'ici un an ? Justine aura déjà 17 ans et le juge enfant pourrait alors avoir statué à nouveau, plusieurs fois. Du fait de la doctrine actuelle de la cour de cassation, un pourvoi, déclaré maintenant, devrait être rejeté, sans motivations. Mais je vais peut être quand même en déclarer un, juste pour en rire, plus tard. J'aurais encore plus de choses à raconter ?
Je vais plutôt poursuivre maintenant en « cassant » à l'ancienne, c'est à dire, à la plume et en m'exprimant vraiment dans l'espace public. Ce sera paroles et réputations de « professionnels » contre des propos et des écrits d'un « dérangé ». J'ai toutes mes chances de « gagner » encore à un tel jeu. Au pire, un jour ou l'autre, quelqu'un souhaitera opposer un droit de réponse, comme l'a par exemple fait la Direction des établissements Dalloz, par le passé ? Personne n'a commenté des billets tels que Un petit pot pourri ou encore Revue de presse, c'est donc que tout va pour le mieux.
« M. KANT allègue sans établir ? » Si la justice travaillait (et réfléchissait aussi), ne détruisait pas des éléments de preuves, ne balayait pas sous le tapis (la bosse est épaisse), et me laissait un peu plus de temps que très occasionnellement 15 minutes pour m'exprimer, en chambre du conseil, il me serait peut être possible de démontrer tout de même qu'il y a parfois de très sérieux problèmes dans mon secteur, celui de Nanterre et de sa cour d'appel ?
Lavage de cerveau : mythe ou réalité ? Un certain Guillaume Xavier Bourin avait produit une épaisse thèse sur ce thème. On ne peut que très difficilement établir une réalité. Cependant, la Miviludes s'obstine malgré tout contre la scientologie... une affaire à suivre, mais je suis plus curieux d'apprendre ce qui s'est passé ou non au sein des grandes béatitudes. Il y a bien une réalité lorsque le juge pour enfant est saisi aussi, parfois très glauque. Je vais retravailler quelques uns de mes anciens billets relatifs à la manipulation mentale par des sectes ou par des chinois, dans le temps, et les recouper à nouveau avec des écrits de juges et quelques écrits de M. Richard Josefsberg.
Dans son arrêt du 22 mai, la Cour réfute d'un seul trait mes allégations « selon lesquelles Justine aurait été conditionnée par les époux CLEMENTZ et par les services sociaux », arguant que cela ne reposait sur « aucun fait précis et se heurtait au fait que la mineur a pu exprimer un avis différent devant la Cour. » La Cour n'a pas pu lire un simple acte de naissance ni d'ailleurs un faire part extrait d'une rubrique nécrologie, est-elle seulement sûre d'avoir bien questionné, entendu et retenu ce que Justine lui a dit ? L'institution judiciaire se défausserait-elle une fois encore, comme à son habitude, en avançant les « paroles de l'enfant » ? La Cour a peut être négligée le fait établi que Justine et nous sommes en relation depuis de longs mois déjà, et nous avons pu discuter. La Cour a peut être surtout négligé que, très globalement, en mars dernier, les débats ne portaient pas vraiment sur ce point précis, l'instrumentalisation de la parole de l'enfant ou même sa manipulation, par les discours et les dénégations des « professionnels » et de sa famille maternelle.
Justine avait 10 ans lorsqu'elle a été « placée » à l'OSE. Elle n'avait que 12 ans lorsqu'elle a « disparue » chez le pasteur. A ces âges, il me semble assez facile de « contraindre » un enfant, surtout s'il ne veut pas rester dans un foyer de la Dass, « où ça se passe mal ». Il semble en tous cas très simple pour des juges de motiver un « placement » après avoir lu dans « les larmes de l'enfant versées à l'audience », peut être un peu comme d'autres gurus convaincraient leurs adeptes après avoir lu dans les entrailles d'un poulet ?
Pourvoi n°04-17.663 : Rejet
Chambre civile 2
7 juillet 2005
Pourvoi n°04-17.663
Rejet (Publié au bulletin), extrait
DEMANDEUR : Mme M...
DEFENDEUR : Mme A..., vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Joint les pourvois n°H 04-17.663 et M 04-18.403 ;
Sur le moyen unique :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2004) et les productions, que Sébastien Z..., né en 1990, qui vivait en Meurthe-et-Moselle chez ses grands-parents maternels, depuis l'âge de quatre ans, après la séparation de ses parents, a été confié en 2002 à son père par un juge des enfants de Briey ; que le 4 juillet 2003, Mme A..., juge des enfants à Nanterre, après avoir entendu le père, l'enfant, le conseil de Sébastien et les grand-parents, assistés de leur conseil, a institué une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert au profit de l'enfant et a chargé l'Oeuvre de secours aux enfants (l'OSE) de cette mesure ; que par ordonnance du 19 décembre 2003, Mme B... X..., substituant Mme A..., a confié provisoirement Sébastien Z... au service de placement de l'OSE...
La procédure de prise à partie et la diffamation
Cette semaine, sur France Info, j'ai eu l'opportunité d'entendre une opinion au sujet de l'exécution de jugements, de voies de recours et de risques éventuellement encourus s'ils sont placardés en place publique. Ca m'a fait sourire. La quasi totalité des actes, jugements et arrêts qui concernent de près ou de loin Justine ou ma famille ont tous été commentés et diffusés sur Internet ou dans la rue, par tracts. De la radio, sur les ondes :
La procédure de prise à partie j'en ai assez parlé. J'ai le sentiment que ce qui est durablement incrusté dans Légifrance n'intéresse pas vraiment les professionnels. J'y allais sans avoué, me défendant avec ma carotte. Je crois que c'est un véritable ovni judiciaire, une expérience unique (en ce début de XXIe siècle). Tout s'est très bien passé et je reste entièrement satisfait par cet arrêt de rejet superbement motivé ainsi que par ses effets.
Dans le dernier arrêt rendu par la chambre des mineurs de Versailles, les juges relèvent pour leur part que cette affaire serait « publique » depuis mai 2007. Fin mai 2008, le juge pour enfant de Nanterre lui-même me reprochait d'avoir médiatisé cette affaire (articles de presse, blog, caméras pour France 2) et de persister sur cette voie. En mai 2007, je faisais un sit-in devant le ministère de la justice, il semblerait donc avoir marqué certains esprits.
En 2006, j'étais déjà dans la rue, à discuter de tout, un peu partout et avec qui voulait parler de protection de l'enfance, de dérives administratives ainsi que de grands naufrages judiciaires. Ah, Outreau, la magistrature en aurait été toute boulversée ! Je n'ai pas tout publié dans ce blog. Je crois que des milliers de personnes connaissent cette histoire, certains la suivent depuis le signalement à l'ASE, début 2003. J'ai toujours été prolixe, bavard, avec mes amis, dans la rue ainsi que sur Internet, et on me l'a très souvent reproché dans la chambre du conseil.
Par le passé, je me plaignais parce qu'il n'y avait jamais eu d'investigations en région parisienne. En effet, les travailleurs sociaux et les juges s'en étaient entièrement remis au pasteur et à sa soeur, assistante sociale, en Moselle. Ils se sont alors acharnés et ont construit un mythe pour motiver un placement de Justine, en Alsace ou en Moselle, une « solution durable », « dans l'intérêt de l'enfant ». Début 2006, la cour d'appel avait vaguement ouvert les yeux et relevait qu'à la maison, en région parisienne, il ne manquait rien pour que Justine puisse s'y épanouir d'une manière tout à fait satisfaisante... Cette enfant a été purement et simplement flouée, spoliée, plumée.
Aujourd'hui, et malgré deux ans d'actions très fortes en justice car j'avais relevé de nombreuses anomalies dans des jugements et arrêts rendus, la Cour ne sait donc toujours pas quand ma cadette est née ! Ce n'est pas faute d'avoir tenté de discuter avec quelques convaincus et incrédules qui oeuvrent dans ces sphères du dispositif... de la protection de l'enfance, des professionnels qui prétendent détenir une vérité, faire un travail fabuleux. « Parfaitement motivé » martelait aussi la première présidence, en septembre 2008. Depuis quelques temps, j'ai renoncé à trouver un médiateur, c'est chose vaine dans ce pays. Lorsque vous en trouvez un, il décline. Il faut juste laisser faire, laisser les professionnels jauger et supputer, diffamer et produire des parjures, tout accepter, même le plus inadmissible, des pratiques ou situations parfois des plus abjectes.
On peut en pleurer mais j'ai fini par en rire également, souvent beaucoup, par exemple lorsque Nanterre a convoqué un dalmatien. L'invitation de Pékin et l'histoire de l'allumette étaient pas mal aussi. Lorsque j'ai vu la si douloureuse affaire Finaly, le clergé m'a aussi fait sourire : « quoi faire pour sauver la face ? »
Je pense avoir été crédible en mars dernier, peut être de trop ? Je constate que dans l'arrêt qui vient de me parvenir, la Cour s'est attachée à blanchir un peu tout le monde, sauf moi, bien évidemment. Je conserve cette étiquette de « malade mental » incapable d'entendre où se situerait l'intérêt de Justine. J'en rigole doucement.
Je trouve étrange qu'avec tout ce que j'ai versé à la Cour, l'avocate de Justine ait pu être blanchie par une simple correspondance, datée du 23 janvier 2009. Je trouve également extrêmement fragile la manière dont la Cour a réfuté mes allégations selon lesquelles Justine a été contrainte et conditionnée par les juges, les services sociaux ainsi que par sa famille maternelle à se résigner à être « placée » chez le pasteur. Il y a pourtant eu tout un « travail de séparation », notamment « en internat » de l'OSE France.
Je crois qu'il n'y a pas une page dans cet arrêt qui ne contienne des passages croustillants.
Aujourd'hui, il m'est parvenu une troisième ordonnance du « nouveau » juge pour enfant. Elle m'a fait sourire également mais Justine a été vivement déçue. Il m'est aussi parvenu un récépissé RAR bizarre ; sa date de réception est parfaitement illisible. C'est bien, ce récépissé ne prouve plus grand chose, je le range parmi mes collectors.
L'arrêt et la une du dernier Siné Hebdo
Cet ultime arrêt est vraiment très bien
Je n'ai pas pu faire appel d'un jugement rendu par le juge Anne Valentini, en juillet 2005. De cette période, je n'avais donc pas tous les détails supplémentaires que peuvent parfois livrer des arrêts de cour d'appel.
Hormis les jugements et arrêts rendus, l'essentiel de la procédure d'assistance éducative est orale : des écrits et des paroles de réputés et de vertueux professionnels contre la parole d'un enfant et contre la parole d'infra-citoyens (les parents, présumés suspects ou supposés d'emblée durablement défaillants, définitivement inaptes). Il y donc des éléments au sujet desquels je ne peux pas facilement m'exprimer sans prendre le risque d'être très rapidement discrédité voire poursuivi (ce n'est pas être parano, c'est avoir conscience que, de temps en temps, le procureur ou même des corbeaux me lisent). En effet, les parents n'ont pas vraiment accès aux pièces du dossier d'assistance éducative. C'est la loi qui, sous sa forme actuelle, est supposée protéger les enfants et les membres de la famille. A défaut de pouvoir obtenir des copies de certaines pièces, on ne peut qu'attendre des jugements, des arrêts « motivés »...
De fin 2003 à fin 2005, Justine avait été placée à l'OSE France, dans leur établissement de Taverny. Elle a très mal vécu cette période, ses propres discours ainsi qu'un arrêt de la cour d'appel en attestent. Pour certains courants de pensées, ce genre d'établissements est réputé pathogène (et il arrive bien de temps en temps qu'un avis, un rapport ou une affaire défraye les chroniques). Mais les juges ont considéré que ce service gardien était « neutre », même si le Val d'Oise avait fini par reconnaitre qu'il y avait un contentieux.
A la mi 2005, les « travailleurs sociaux » de l'OSE France et les services susceptibles d'effectuer un contrôle de leur établissement de Taverny ont été blanchis par de simples allégations d'une « psycholoque ». Ces allégations réapparaissent aujourd'hui, dans l'arrêt rendu ce 22 mai, par la cour d'appel de Versailles. Il y a peu, je notais encore que, « avant 1980, un psy pouvait peut-être discréditer une prostituée... » C'était il y a 30 ans et plus. Il y a très longtemps, on ne condamnait pas les prêtres pédophiles ; on blâmait l'enfant qui avait perverti le prêtre, on exorcisait l'enfant, une sorcière ou un hérétique passait au bûcher.
Des correspondances de la Direction et du référent familial démontrent bien à elles seules qu'il y avait eu des difficultés pendant cette période où Justine était placée à l'OSE France. Les « experts » et les juges ont imputé toutes ces difficultés à un « trouble de la relation père-enfant » ainsi qu'à ce qui serait ma personnalité, tantôt ceci, tantôt cela, au gré d'on ne sait trop quoi... puis Justine a donc comme « disparue » en novembre 2005.
De l'arrêt du 22 mai 2009
En gros, on peut lire que, selon Mme Claire Davidson, Justine doit être placée pour qu'elle et moi puissions « nous entendre... contre un tiers », par exemple, le service gardien, un travailleur social, un tiers quelconque. Et donc, tout ce qui se passe mal ailleurs que chez nous, à la maison, et dont Justine ou moi, nous pourrions nous plaindre... c'est à imputer à la nature de la relation père-enfant, à la personnalité du père. Le Docteur Bodon-Bruzel est pour sa part assez formel, tout est de ma faute : « l'intéressé [...] ne comprend pas visiblement l’ensemble de la situation qu’il crée autour de lui […] c’est un homme de 38 ans sans antécédents judiciaires ». Si une éduc se pète un ongle en rédigeant un rapport à verser à ce dossier, je passe en comparution immédiate... Et si je conteste une décision ou critique quoi que ce soit, ça prouve pour ces « experts » qu'il y a toujours un risque avéré, surtout si Justine se plaint ou réclame la même chose, par exemple, rentrer à la maison. Toutes voies de recours sont dès lors interdites ou inaccessibles, cela pourrait en soi expliquer que Nanterre et la cour d'appel de Versailles m'aient systématiquement débouté, sans même le plus souvent me lire ou m'entendre. Si l'occasion se présente un jour, je vais lire le rapport de Mme Davidson, il peut encore contenir d'autres allégations douteuses protégeant ou blanchissant des tiers et stigmatisant la « relation père-enfant » ou ce qui serait, selon cet « expert », « la personnalité du père ».
Il existe des expressions et définitions assez précises qui permettraient peut être de mieux cerner la personnalité que ces « experts » me prêtent. Certains professionnels parleraient d'un « pas content », « à faire soigner à tous prix », d'autres, d'un « quérulent processif ». Parmi ces professionnels, certains m'ont bien dépeint « procédurier » ou « quérulent ». La procédure de prise à partie, ces sommations de juger et le passage en cassation, je n'ai pas à les regretter : depuis, Justine et nous avons pu renouer. Pour qui connait les détails du dossier d'assistance éducative, la justice ne m'a pas laissé d'autre choix que cette voie là.
A l'époque, sur Internet, je n'avais pas trouvé Mme Claire Davidson sur la liste des experts habilités auprès de la cour d'appel de Versailles. Elle n'est donc jamais qu'une « simple psychologue » et non un « expert » de la stature du Docteur Bodon-Bruzel ? Dans tous les cas, leurs opinions ou « expertises », à charge, n'ont jamais pu faire l'objet d'un réel débat contradictoire, en justice. Ces « expertises » ont simplement été imposées et martelées par les juges et les travailleurs sociaux.
Sur « certains points », comme le note Mme Claire Davidson, je suis en effet extrêmement rigide, je ne vois pas comment il pourrait en être autrement. Ma fille cadette est née tout début 2003, période à laquelle il y a eu « signalement ». Mais depuis 2007, les juges martèlent qu'elle est née en 2001... Je conteste ce point, ça prouve bien que je suis « dangereux » ? Je suis « dangereux », mais pour qui ? Lorsqu'on connait divers détails de cette affaire, je me dis qu'on ne peut plus vraiment parler de simples « erreurs matérielles », je parlerais plutôt de « dénaturation de pièces ou éléments de la procédure », je parle même sans aucune gène d'une véritable falsification de l'histoire, non d'experts ni de professionnels et de psychologues, mais de mythographes ainsi que d'astrologues. Je parle également de tromperies, de ruses d'un jour, et je vais rapidement parler d'une véritable escroquerie aussi. En effet, et indépendament de la procédure de prise à partie, un ovni judiciaire dont je préfère discuter séparément, mes actions en justice, parfois onéreuses et réclamant souvent énormément d'efforts, sont toutes systématiquement vouées à l'échec. Dans son propre rapport d'expertise rendu début 2006, le Docteur Magalie Bodon-Bruzel notait bien que je me plaignais déjà du fonctionnement usuel de cette même « justice ».
Je pense que le Ministre de l'Immigration se poserait aussi des questions en parcourant des dossiers dans lesquels apparaitraient des dates de naissance fantaisistes et divers autres éléments ou opinions farfelus. Si je me fie à une circulaire de 2000, le Ministre de l'Intérieur s'empresserait même parfois de former un pourvoi en cassation. De simples affaires d'erreurs d'écritures font parfois galoper la justice.
Ce dernier arrêt, « très motivé », va me permettre de « bavarder » encore plus, de revoir éventuellement certains de mes discours également. Je ne suis pas un spécialiste en droit, cet arrêt revient par exemple sur la procédure de prise à partie ; j'ai peut être pris des risques lorsque je m'exprimais à ce sujet. Mais c'est certainement sans grande importance, quelques rumeurs soutiennent que « l'intérêt de l'enfant est supérieur » lorsque le juge pour enfant est saisi.
Dans cet arrêt, on peut à nouveau lire que, « par ordonnance du 18 novembre 2003, malgré la résistance du père à l'interférence des tiers dans l'éducation de sa fille, en particulier des institutions judiciaires, Justine [...] était placée à la Maison d'Enfant du château de Vaucelles à Taverny... » et je ne devrais pas parler d'un « rapt » ni même de l'arrêt Kutzner contre Allemagne ou de droit au respect de la vie familiale. Pourtant, au cours de l'audience de juillet 2005 et sans que personne d'autre n'ait soulevé ce point, alors qu'il annonçait que la garde de Justine allait être confiée au pasteur (ses oncles et tantes de la famille maternelle), le juge Anne Valentini a lui même et spontanément assuré qu'il s'agissait bien d'un « placement », dans l'intérêt de Justine, et non d'un « rapt ».
Des professionnels - qui se situent en amont du placement(*) - ont jugé que l’avenir d’un enfant est, ou pourrait être compromis s’il restait dans son milieu naturel de vie, ils envisagent de le faire vivre en partie en dehors de sa famille. Si une instance juridique mandatée par l’état confirme cette évaluation(**), l’enfant ira rejoindre une organisation de suppléance familiale(***) ; une famille d’accueil, un internat, une maison d’enfants, un foyer ; ils le confient à des professionnels : leurs confrères qui sont donc missionnés pour l’accueillir et organiser une séparation. • Internat et séparations [organisées], par Richard Josefsberg, in Les Cahiers de l'Actif, n°306/307, novembre-décembre 2001, page 84
*) Le pasteur d'Uhrwiller et sa soeur, assistante sociale à la Direction de la Solidarité, en Moselle, l'école ainsi que l'ASE des Hauts de Seine, et enfin Mme Richard Josefsberg, de l'OSE France
**) Confirmé par les travailleurs sociaux de l'OSE, Mme Claire Davidson puis Mme Magalie Bodon-Bruzel
***) Le pasteur d'Uhrwiller ainsi que, plus tard, les services AEMO de l'ARSEA Ostwald
La moyenne de temps de prise en charge est très longue : huit ans, avec un maximum de quatorze (...) Mais, pour l'assistante sociale ou l'éducateur, comment être sûr et à quoi se fier ? Par rapport à ces professions de foi qui souvent ne sont que la ruse d'un jour, on pratique la restitution au compte goutte, on fait durer les prises en charge (...) Seront tutélisables toutes les familles productrices de demande telles que les placements et les aides financières. Sous ce régime, la famille n'existe plus comme instance autonome. (...) Qui donc auparavant s'occupait de ce genre de problèmes ? Le prêtre et le médecin, le prêtre ou le médecin, mais de toute façon dans deux registres nettement séparés • La police des familles, Le complexe tutélaire, La régulation des images, Jacques Donzelot, 1977
Versailles über alles
J’attends maintenant avec impatience de recevoir notification et donc copie du dernier délibéré rendu par la chambre des mineurs de la cour d’appel de Versailles. Avec ces quelques feuilles en main, je pourrais laisser libre cours à mon imagination et même parler sans la moindre gène ni retenue de l'incurie crasse de notre grandiose administration judiciaire et de certains de ceux qui nous gouvernent ou qui leurs sont proches.
On m'a déjà annoncé une prochaine audience chez le juge pour enfant de Nanterre, quelques jours avant que ne soit rendu ce délibéré. J'ai une très bonne idée de la démonstration que la « justice » pourrait souhaiter imposer au cours de cette ultime audience. Des professionnels vont encore marteler que je refuserais un tiers dans la relation père-enfant, qu'à mes côtés, ma fille Justine - et uniquement elle - ne serait pas « libre », que je souffrirais de terribles « troubles psychologiques », que je pouvais ou pourrais, « selon les circonstances [lesquelles ?], d’une certaine façon [c'est-à-dire ?], mettre en danger […] l’équilibre psychologique de ma fille [laquelle des deux ?] ».
Bientôt, quelques pétris de préjugés ou de certitudes, quelques sachant mieux que quiconque ou doutant plus que d'autres tel que le Docteur Bodon-Bruzel ne manqueront bien évidemment pas de souligner d'abord un « antécédent familial » : ma soeur aînée est trisomique. Ma mère va encore s'en révulser dans sa tombe.
Selon ce qui se dira à l'audience à suivre, je n'hésiterais pas un seul instant à traiter le magistrat du siège de fonctionnaire - au sens le plus péjoratif du terme - voire même de papon, tout simplement. Aujourd'hui, je ne comprends que mieux comment des milliers de juifs et leurs enfants ont pu être poussés dans des wagons dans ce pays, un Etat de droit. Certains français pouvaient être indifférents ou effrayés, d'autres plus complaisants ou tout simplement insouciants et affairés. De nombreux français pouvaient alors s’imaginer que ce n'était pas sans raison que la Nation décidait de contribuer à la « destruction » de tous ces juifs, partant du principe qu'il n'y avait pas de fumée sans feu ou de troubles sans fauteurs... des juifs, des communistes, des résistants et autres prisonniers de droit commun, des exclus de tous genres définis par des listes, des décrets ou de savants critères légitimant tel ou tel « traitement » spécifique.
La 7ieme chambre des mineurs ne pouvait pas rendre « mieux » que cet arrêt du 22 mai, je l’en remercie déjà très vivement. Je vais prendre le temps de le lire puis de le commenter ensuite, quitte à passer pendant longtemps encore pour un dérangé aux yeux de ceux qui prétendront avoir oeuvré ou statué dans l’intérêt de Justine. Ces pitres ne pourront pas affirmer que je ne les ai pas prévenu.
Quelques uns vont se dire que je suis fâché, ils ont raison. D'autres vont « constater » que je ne change pas de discours, ils ont raison aussi : comme d'autres, je n'ai pas l'intention de pardonner.
Merci de votre message,
Celui-ci a bien été envoyé à la Présidence de la République.
Présidence de la République,
Le 27 mai 2009
Ajout de 19h55, l'arrêt était dans ma boite aux lettres... et j'assume.