Archives pour: Septembre 2009
L'histoire se répète
J'avais déjà demandé de l'aide, dès la fin 2002, puis Justine a fini « placée ». Depuis j'avais fait plusieurs signalements, entre 2003 et la mi-2005. Mais Justine avait ensuite fini par disparaitre, pendant de très longues années. Depuis peu, Justine ne souhaiterait à nouveau plus vivre avec nous, un peu comme à l'automne 2005 ?
Ici, sa chambre réaménagée au cours de cet été, avec elle, à son gout, restera donc pour le moment vide. En 2005, divers projets sont aussi tombés à l'eau... demander de l'aide dans ce pays qui semble parfois être complètement noyauté par des camaraderies, je crois qu'il vaut mieux éviter. Ne surtout pas solliciter la Dass...
Bref, on a donc « perdu », encore une fois ; tout était alors parfaitement justifié et motivé quand même, M. Kant a fait tout ce cinéma pour rien ? Ce qui se trame maintenant va sûrement rassurer tout le monde, notamment certains professionnels de la Dass ainsi que d'autres moralistes ou apôtres - relire le doyen Carbonnier, son essai sur les lois.
There's nothing to do and there's nothing to say... je lis et j'écoute Lily Allen, It's Not Me, It's You, ça me détend.
Aujourd'hui, bientôt fin 2009, la situation est totalement différente. Justine a déjà 16 ans et depuis peu, les juges ne lisent plus dans ses larmes, versées à l'audience, comme le ferait un guru, lisant dans des entrailles d'un poulet, mais pour un résultat ou des effets présentant pourtant d'étranges similitudes.
Pour ce qui suit, un poème de la fin 2005, voir au mois de mars 2008 ; ont suivis depuis cette procédure de prise à parti, un véritable ovni judiciaire, puis un arrêt de cassation qui me donnait donc entière satisfation. Depuis, nous avons surtout pu passer cet été 2009 en famille, avec nos deux enfants, à peu près comme tout le monde.
Fuck you, Fuck you very, very much, Cause we hate what you do, And we hate... Un son « explicite ».
Je peux maintenant tourner une page. J'ai crée une nouvelle section pour un épilogue, un blog « à l'envers ».
Voilà l'automne
Les cartes et clefs USB sont postées. Si ces divers services en panne dysfonctionnent aussi mal que d'habitude, ces envois seront dès demain matin chez leurs destinataires respectifs. J'en saurais plus ultérieurement, lorsque je recevrais les accusés de réception. Par précaution, ce matin, je suis allé au greffe du juge des tutelles. J'y ai déposé une copie de ce que je lui fais parvenir ; voir mon billet du 18.
Ce 23 au soir, Monsieur Nicolas Sarkozy devrait être l'invité des journaux de 20h de TF1 et de France 2, en direct de New York. Ce soir là, j'ai déjà prévu de filer me distraire au ciné.
Un son « explicite », des cartes de visite et une correspondance
Au juge des tutelles
Son greffier doit impatiemment attendre que je lui écrive, il souhaitait ma réponse pour le 15 courant. Mais je n'ai pas eu le temps entre tous ces trucs à faire ou à lire. Cette semaine, sur un mur d'une entreprise, j'ai relu quelques citation supposées renforcer l'esprit d'innovation et la créativité du personnel. Parmi d'autres, j'ai retenu cette phrase de Michel-Ange : « Le plus grand danger pour la plupart d’entre nous n’est pas que notre but soit trop élevé et que nous le manquions, mais qu’il soit trop bas et que nous l’atteignons. » J'adore ces citations... de débiles ?
Il y a peu, dans le forum du Monde, un certain Ancistrus2 affirmait qu'il n'y [aurait] plus de justice dans ce pays. Je lui ai répondu que dans un tel cas, « on répond avec une plume ou une carotte. Je pense que dans certaines situations, vraiment grotesques, on pourrait même répondre sans gène avec des tampons taillés dans une patate. Je crois d'ailleurs que je vais tailler un tampon pour répondre sous peu au juge des tutelles. »
C'est fait. Je crois que je vais simplement imprimer et expédier ce qui suit ; il parviendra une copie au juge pour enfant. J'en remettrais une copie à la cour d'appel de Versailles, au Président de la chambre des créatures inférieures. Un juge des tutelles, ça a un peu plus les pieds sur terre, parfois même ancrés dans le cadastre... Je suis curieux de sa réaction. Par le passé, j'avais beaucoup aimé travailler avec lui.
Mais au train où vont certaines choses lorsque sa justice est saisie, je ne sais pas si le juge des tutelles me sera encore utile pour faire avancer mes affaires. Certaines avancent d'elles mêmes, tout à fait naturellement. Les autres concernent très directement, sinon principalement, ma fille aînée Justine. Dans moins de deux ans, Justine sera déjà majeure, peut-être livrée à elle-même ainsi qu'à de bons conseils...
D'après le greffier du juge des tutelles, je suis sous contrôle judiciaire. Je répondais à Ancistrus2 que « c'est à peu près tout ce qui doit être sous contrôle dans mes affaires. » Le reste, de mon point de vue, c'est juste étouffé.
Voir L'alibi généralisé de la notion de l'intérêt de l'enfant
Monsieur le juge des tutelles,
Cet été, en pleine période estivale, me rappelant que je suis l'administrateur légal des biens de ma fille aînée Justine Kant et que je suis sous contrôle judiciaire, votre greffier m’a prié de vous faire parvenir un état détaillé de ses biens et revenus.
Je n’ai pas d’informations récentes relatives au compte bancaire de ma fille Justine, à la Caisse d’Epargne. Je vais à nouveau solliciter cette banque et m’assurer que « inconnu » n’est pas réintervenu sur ce compte de ma fille. Je vous informerais si cette banque m'opposait encore une fois le secret bancaire et si elle persistait à nouveau dans son refus de me répondre.
[...] Par le passé, j’avais déposé un certain nombre de plaintes mais celles-ci ont toutes été classées, dépouillées de leurs éléments matériels ou sont restées sans suites connues. J'avais informé le juge des tutelles. Depuis, et après relance, je n’ai plus sollicité le Procureur de la République à ces sujets, la démarche me paraissait vaine.
[...] Cet été, votre greffier me demandait donc de vous retourner un épais formulaire dument rempli. Mais comme la justice ne coopère manifestement pas avec moi, bien au contraire, et que personne ne me tient informé, dans l'immédiat et peut-être pour un moment encore, je ne pourrais pas satisfaire cette demande votre greffier - voir les motifs précédemment exposés.
[...] Par ailleurs, je vous joins à la présente la copie d'un arrêt de rejet - mais motivé - rendu en décembre dernier, par la première chambre civile de la cour de cassation. L'arrêt rappelle des textes organiques et le statut de la magistrature. Plusieurs juges ainsi que le ministère public ont pu être surpris par cette issue qui me donnait entière satisfaction. Depuis, j'ai déclaré un second pourvoi. J'ai également fait appel de la dernière décision rendue par le juge pour enfant ; la cour d'appel a convoqué pour ce 11 décembre prochain. Il y a peu, j'ai aussi communiqué des éléments nouveaux au juge pour enfant ; aujourd'hui, je reste dans l'attente de sa réponse, souhaitant qu'il me convoque bientôt, avec ma compagne.
J'expédie un son
Des suspects, des condamnés et même des terroristes peuvent expédier toutes sortes de choses, un peu partout. Il leurs arrive parfois d'être entendu, des radios peuvent même relayer certaines informations. Je crois qu'on recherche encore la « cellule 34 » et que certains services très spécialisés souhaiteraient, un jour, enfin la recevoir ?
De temps en temps, je poste aussi des trucs. Pourquoi m'en priverais-je ? En début d'année, j'ai expédié un poussin à sa chancellerie. Je n'ai jamais eu de réponse. Par contre, à peine plus tard, j'ai pu rencontrer ma fille aînée. Puis cet été, elle a pu passer quasi toutes ses vacances scolaires avec nous, en famille, et renouer avec des amis aussi.
Je n'expédie pas le son de ce billet-ci, mais celui que j'ai publié dans ce même blog, dans la nuit de samedi à dimanche dernier. Il [me] plait beaucoup. Comme prévu, je l'expédie avec des cartes de visites, à l'attention :
• du Garde des Vélodromes Sceaux,
• de l'Agence France Frousse Presse,
• du Président de la chambre spéciale des créatures inférieures mineurs
Certains de mes lecteurs ont pu remarquer que j'ai quatre clefs USB à poster. La quatrième parviendra évidement au château. Les uns vont ricaner tandis que d'autres pourraient s'émouvoir en pensant qu'un tel son parviendra bientôt à Monsieur Nicolas Sarkozy, notre chantre. Mais que tout le monde se ravise ou se rassure. Pourvu que la Poste ne tombe pas en panne et la quatrième clef parviendra au château, à l'attention du Président de la République Française.
Je pensais d'abord ajouter quelques broutilles sur ces clefs de 2 giga. Mais je vais m'abstenir, les destinataires en trouveront bien assez dans ce blog. Je ne souhaite pas les embrouiller ni passer encore une fois pour un imbécile en joignant, par exemple, cet extrait du Parisien qui nous rapportait des propos prêtés à MAM. Ce son et mes cartes de visite, ce sera amplement suffisant et, à mon humble avis, certainement très « explicite ».
Des clefs USB et un Monde récent
"Marianne" a reçu une lettre de cavale de Jean-Pierre Treiber
LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 17.09.09 | 20h01 • Mis à jour le 17.09.09 | 20h56
Scientologie : tollé dans la magistrature après la modification de la loi
LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 16.09.09 | 14h33
Quand Jean-Pierre Treiber écrit à la presse
France Info - 20:46, un son
Périco Légasse,
chroniqueur culinaire à Marianne et destinataire de la lettre attribuée à Jean Pierre Treiber (0'45")
Hadopi, et maintenant ?
On se souvient maintenant de la définion du « bon père de famille », ceux qui alimentent le site du monde.fr viennent de nous y renvoyer. Le 4 novembre 2005, sur le site du bicentenaire du Code civil (aujourd'hui, indisponible), j'avais relevé celle-ci : « Standard de référence, représentant un individu moyennement diligent, raisonnable ou avisé, qui permet l’appréciation de l’attitude d’un sujet de droit in abstracto (c’est-à-dire indépendamment de ses qualités et facultés propres dont la prise en compte conduirait elle à une appréciation in concreto) aux fins de déterminer s’il a manqué à ses obligations. »
Ce que je pourrais penser plus globalement de ce grand plongeon ou de ce retour à ces fondamentaux du début du XIXe siècle et à l'arbitraire du patriarcat - ou de l'abonné(e) - au sein des foyers, des familles, n'importera que peu. Je suis le plus débile à moins que, pour beaucoup, le parasite de l'histoire. Je crois que le corbeau et le pasteur d'Uhrwiller confirmeront ; elles obtiendront probablement le soutien de la magistrature française, très souvent chahutée dans ce pays, à moins que, plus certainement, le soutien du château et de sa chancellerie. Aux plus sceptiques de mes lecteurs, n'insistez pas : Versailles a toujours tout confirmé, c'est moi le plus débile !
Ces jours-ci, j'ai appris que Florence Cassez, au Mexique, et Clotilde Reiss, en Iran, se portent toutes les deux très bien. C'est parfait, nous pouvions nous inquiéter, surtout pour Florence Cassez. Par moments, j'ai le sentiment d'en savoir plus à leurs sujets qu'à celui de ma fille aînée, encore « placée » en Alsace. J'avais déjà des sentiments similaires par le passé, alors que Ingrid Betancourt était retenue par les Farc, dans la jungle colombienne.
Cette semaine, j'ai aussi relevé un mea culpa des services sociaux. C'est d'autant plus courageux qu'il y aurait aussi comme une sorte d'opération de diversion en cours, dans un autre secteur géographique, rue de la Porte-Gayole, chez les ch'ti. J'attends aussi un exemplaire du journal l'Union du 4 courant ; quel fourre-tout, ce blog, qui serait à faire « supprimer » pour faire plaisir à certains juges et partis... à moins qu'à faire sensurer plus, « dans l'intérêt de ma fille ». A l'instant, je viens de voir une vidéo AFP, sur Nouvel Obs. Frédéric Mitterrand nous fait savoir que « les artistes se souviendront que nous avons eu le courage politique de rompre enfin avec le laisser faire et de protéger le droit [face à ceux qui veulent faire du net le terrain de leur utopie libertarienne] ». J'ai cru voir MAM sur cette même vidéo. Ces déclarations de Mitterrand vont me laisser pour un moment encore songeur.
On va maintenant supprimer aussi le Défenseur des Enfants ? A quoi ou à qui ça pouvait servir ? Ici, en France, chez les occidentaux, nous avons des travailleurs sociaux et des tiers « dignes de confiance » pour les enfants ainsi que de bons tribunaux et des psys polyvalents pour les parents et autres « pas contents », surtout peut-être lorsque sa justice est saisie. La Cour confirmera : les résultats d'une psychothérapie se font attendre.
Que contient Hadopi II ?
LEMONDE.FR | 15.09.09 | 17h40 • Mis à jour le 15.09.09 | 18h51, extraits
L'Assemblée nationale a adopté mardi le projet de loi dit Hadopi II contre le téléchargement illégal, par 285 voix contre 225. Retour sur les principaux aspects du texte.Suspension de l'abonnement Internet, amende et prison. [...] Le retour du juge. [...] Obligation de sécuriser sa connexion Internet. Le projet de loi introduit le délit de "négligence caractérisée". Les abonnés sont responsables de leur connexion Internet. Après avoir reçu un premier courrier recommandé, ils s'exposent à une amende de 1 500 euros et à une suspension de leur abonnement pour une durée maximum d'un mois s'ils ne sécurisent pas leur accès "en bon père de famille". Il reviendra aux juges d'établir l'absence ou non de moyens de sécurisation compatibles avec la configuration de l'ordinateur et du réseau.
Grand corps malade.
LeMonde.fr, article publié le 18 Octobre 2007, par Alain Salles, extrait
En comparant les magistrats à des « petits pois », Nicolas Sarkozy a alourdi le contentieux entre le pouvoir et les juges. La profession est plus désorientée que jamais. Le président Nicolas Sarkozy, élu depuis peu, est sagement assis, ce 30 mai, devant un parterre solennel de robes rouges rehaussées d'hermine et de collections de médailles rutilantes. Il essaie de ne manifester ni impatience ni ennui en écoutant les interminables discours de ces hauts magistrats de la Cour de cassation qui n'en finissent pas de le remercier de sa présence à l'installation de leur nouveau président, Vincent Lamanda. La scène est surréaliste.
Vague de protestations après la suppression de la défenseure des enfants
LEMONDE.FR avec AFP | 16.09.09 | 20h21 • Mis à jour le 16.09.09 | 20h37, extrait
La suppression envisagée du poste de défenseur des enfants, dont les attributions seraient fondues dans celles du futur défenseur des droits, a déclenché, mercredi 16 septembre, une cascade de protestations dans les monde associatif, syndical et politique. Dominique Versini, nommée à ce poste en 2006 pour six ans, a déclaré mardi soir avoir découvert "avec stupeur" que deux projets de loi présentés la semaine dernière en conseil des ministres détaillaient le fonctionnement de cette future autorité, créée par la réforme constitutionnelle de 2008. Ses attributions incluront celles aujourd'hui exercées par le défenseur des enfants, le médiateur de la République et la Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS), chargée depuis 2000 de veiller au respect de la déontologie par les forces de sécurité (policiers, gendarmes, surveillants de prison).
Sur la route encore
Pour ce week-end, nous pensions un moment que Justine allait pouvoir nous rejoindre, nous retrouvions des amis. Le « nouveau » juge nous était favorable, mais il s'avère donc que son dernier jugement n'est plus exécutable.
J'aime bien Gotainer, surtout ses coeurs. Mais dans la voiture que nous utilisions, ce samedi, nous n'avions pas le choix : son poste est bloqué sur une fréquence unique. Nous discutions tout en écoutant à ce moment là RTL2, un programme musical. On m'a un moment interrompu, en me montrant le poste et en insistant : « écoute... attend, j'ai entendu ça l'autre jour... ça va te plaire... écoute, ça va venir ». Et c'est vrai, ça me plait beaucoup :
Lily Allen. A suivi Cabrel, la corrida, « est-ce que ce monde est sérieux ? ... Je ne vais pas trembler devant ».
Plus tard, quasi à la campagne, j'ai pu prendre quelques journaux, dont le France Soir du week-end, un canard spécial Marina. Avec le Figaro, on m'a remis un programme télé. D'après un sondage récent, la plupart des français ne liraient pas plus qu'un programme télé par mois. Lire en voiture, ce n'est pas toujours facile ; j'ai survolé sa couverture et l'édito. « Je ne suis pas l'homme idéal », « Les copains d'abords »... « Pas besoin d'études... A quoi servent-elles ? ... Elles vous démontrent scientifiquement ce que vous aviez déjà compris par le simple bon sens. »
Que s’est-il passé ?
Dès la fin 2002 et plus encore début 2003, je percevais que la Dass - plus pompeusement, l'Aide Sociale à l'Enfance - du coin travaillait n’importe comment. Des « professionnels » souhaitaient alors imposer un « placement durable », ils m'ont même très fortement suggéré de « délaisser » Justine. Ce n’était pas du tout cela que nous souhaitions pour elle. Nous avions de réelles difficultés, je ne les ai jamais nié, mais nous souhaitions surtout avoir la paix ; ma cadette venait au monde !
A la mi-2003, Nanterre a été saisi. Sous le flot des calomnies et de la diffamation « éducative », j’ai rapidement déprimé. Les effets de telles « pratiques » sont connus. J’aurai alors souhaité que Nanterre travaille avec nous et non contre nous, contre notre famille. A l’époque, vers la fin 2003, après une bonne dépression et encore soutenu, je suis allé voir le juge pour enfant. C'était une erreur, Justine a été « placée », « très provisoirement »…
Dès début 2004, j’ai perçu qu’il y avait sans aucun doute possible baleine sous gravillon. Il restait à l’établir alors que les juges, ça ne voit souvent pas très bien. J’ai toujours informé les juges du coin, puis j’ai fini par me méfier d’eux et ne plus tout leurs dire. Ils en ont toujours su assez et auraient pu prendre d’autres décisions que celle de « placer durablement » ou de « donner » Justine à ses deux tantes maternelles, le pasteur et le corbeau de l'histoire. Depuis, les juges du coin en ont toujours appris assez, ils auraient pu se ressaisir bien avant l'intervention du « nouveau » juge pour enfant.
Voilà bientôt la fin 2009. Je me suis plaint très officiellement, dès la mi 2003. En 2004, je me plaignais encore. En 2005, l’Elysée me répondait déjà. En retour je recevais souvent de belles formules type. Depuis 2007, l’Elysee et sa chancellerie ne me répondent plus. En 2008, j’ai incrusté durablement des magistrats professionnels dans Légifrance. Ca jure, mais ça n’émeut pas outre mesure ? Ca peut surtout faire très peur. Depuis octobre dernier, dans les forums, plus grand monde ne me répond. Par endroits, sur la toile, je suis sensuré. J’en tire des conclusions que je ne partagerais pas pour le moment.
Aujourd'hui, la justice du coin a pu s'appercevoir qu’elle est confrontée à une sorte de stratège fou et non à un simple « justiciable parano », un « pas content » qu’elle pourrait aisément écraser ou faire disparaitre, par exemple, en UMD (d'où on peut toujours se sauver). J’avais pourtant prévenu et je lui souhaite maintenant bon courage. En 2005, à la cour d’appel, j’étais encore assisté. En 2006, à la cour d’appel, j’avais déjà plusieurs livres avec moi. L’un a brûlé l’année dernière ; il m'avait semblé parfaitement inutile, inexploitable avec ces juges. En 2006, un autre livre que j'apportais aurait pu éveiller l’attention des juges ; ils l’ont simplement qualifié d’ouvrage à scandale(s).
Ma compagne vient de m’informer que je suis convoqué ce 11 décembre, à la cour d’appel de Versailles. Elle-même n’a pas été convoquée, à moins que la Poste ne soit encore une fois en panne ? J'attends aussi une éventuelle réponse du « nouveau » juge pour enfant, nous venons de lui écrire, suite à ces vacances d'été, en famille.
Ce sont les juges qui choisissent, MAM vient encore de nous le confirmer récemment. En me lisant, des juges et de vrais professionnels pourraient se fâcher tout rouge. Qu'ils aillent secouer leurs pairs.
2008, la loterie et le chapeau
Un naufrage annoncé, un de plus
Aujourd'hui, je m'aperçois que la dernière décision du « nouveau » juge pour enfant ne sera finalement pas exécutée non plus ou alors, très grossièrement et partiellement. En effet, et alors que le juge pour enfant de Strasbourg (sur délégation) n'a toujours pas désigné un quelconque service AEMO ou tiers médiateur (sur Internet, on peut lire que, s'ils existent, ces services sont tous débordés), j'apprends ce soir que le pasteur ne souhaite pas nous parler, condition pourtant requise pour organiser les DVH et les voyages de Justine. Le « nouveau » juge pour enfant exigeait lui-même que le pasteur et nous communiquions un minimum au cours de l'année à suivre... « dans l'intérêt de Justine ». Ma compagne pouvait pourtant « faire fonction de tiers », elle en avait parlé au « nouveau » juge.
Il semblerait même maintenant que « le projet pour Justine » imaginé par le pasteur et l'ARSEA, avant l'audience de juillet dernier et imposé depuis, est incompatible avec ce que pouvait envisager le « nouveau » juge pour enfant, soit un retour de Justine, au cours de cette année scolaire. Je me demande pourquoi je pense parfois tant à l'affaire Finaly, une histoire d'un temps révolu et avec des protagonistes bien différents, elle avait fini par diviser la France.
Je pressens qu'en juillet 2010, à l'échéance de cette ultime mesure d'assistance dite « éducative », le bilan sera à nouveau des plus grotesques. « M. Kant n'a toujours pas... supprimé son blog. » D'ici là, Justine va « profiter » de l'internat, aux frais des Hauts de Seine, tandis qu'ici, sa chambre redécorée et réaménagée avec elle, à son gout, au cours de cet été, restera vide. A quelques minutes d'ici, à Montrouge, Justine pourrait pourtant suivre exactement le même cursus qu'à Hagenau, en Alsace. Evidement, ici, à Bagneux, avec nous, en famille, et avec une vue imprenable sur la tour Eiffel, Justine serait un peu loin de la paroisse d'Uhrwiller et de ces anges, à la campagne.
Ce samedi, nous avions posté une requête à laquelle le « nouveau » juge pour enfant de Nanterre répondra peut être, ce n'est pas sûr. En 2008, j'avais du sommer son prédécesseur... Nous lui avons exposé ce qui s'est passé au cours de ces derniers temps ainsi que les nouvelles difficultés auxquelles nous étions déjà confrontées. Plus tard, à l'occasion d'une audience, nous pourrons lui faire part de nos derniers constats et lui apprendre que sa décision de juillet dernier ne peut pas être exécutée. S'il n'y avait pas de suite à cette ultime requête, ce dont je peux aujourd'hui douter, nous aurons tout de même l'opportunité de plaider à nouveau, un jour, à la cour d'appel de Versailles, après les périodes de renvois usuelles, en raison de l'encombrement du rôle, selon les choix des juges et la grippe du facteur, en fonction des indisponibilités du pasteur et enfin, peut-être, selon les difficultés techniques voire toutes personnelles de Maître Delphine Roughol, l'avocate de Justine. Tout n'est donc pas encore perdu même si, comme d'habitude, ce sont encore une fois les mêmes qui ont « gagné ». Ca va rassurer Maître Eolas ; j'ai le sentiment que, selon lui, nous ne pouvions que « perdre » encore, faute de ces soins psychiatriques.
Aujourd'hui, j'ai dit à ma compagne que nous devrions passer une annonce pour une jeune fille au pair. Je pense qu'elle profiterait beaucoup du cadre que nous pourrions lui proposer, à quelques minutes de Paris seulement.
A la suite, un peu de littérature, du blabla « pour clouer le bec », du vent, de mes très nombreuses références.
Communiqué du Greffier, 18.5.2004 (requête no 49806/99)
ARRÊT DE CHAMBRE DANS L’AFFAIRE PRODAN c. MOLDOVA
La Cour rappelle que le droit à une procédure équitable en vertu de la Convention européenne des Droits de l’Homme serait illusoire si l’ordre juridique interne d’un Etat ayant ratifié la Convention permettait qu’une décision judiciaire définitive et obligatoire reste inopérante au détriment d’une partie. En effet, on ne comprendrait pas que l’article 6 § 1 décrive en détail les garanties de procédure – équité, publicité et célérité – accordées aux parties et qu’il ne protège pas la mise en œuvre des décisions judiciaires ; si cet article devait passer pour concerner exclusivement l’accès au juge et le déroulement de l’instance, cela risquerait de créer des situations incompatibles avec le principe de la prééminence du droit que les Etats contractants se sont engagés à respecter en ratifiant la Convention. L’exécution d’un jugement ou arrêt, de quelque juridiction que ce soit, doit donc être considérée comme faisant partie intégrante de la procédure au sens de l’article 6.
Justice : le droit de confiance
Document réalisé par la Direction des études de l’UMP
De source www.conventions-ump.org, extrait
Chapitre 1. Cinq priorités pour une justice plus efficace, plus moderne, plus proche des citoyens
Les critères de performance de l’institution judiciaire ont longtemps reposé exclusivement sur la qualité du jugement rendu : sa conformité au droit, son impartialité, son degré d’équité.
Depuis quelques années, les Français ont de leur justice une appréciation négative : à 70%, ils estiment que la justice fonctionne mal et plus d’un Français sur deux (53%) pense que ce fonctionnement s’est dégradé. Pour correspondre pleinement aux exigences d’un Etat de droit, la justice ne doit plus seulement veiller à l’application des lois, mais aussi répondre aux attentes exprimées par les citoyens.
« Il n'y a pas de procès politique en France », nous a lancé MAM ?
Lorsque je lis le Parisien du jour, je me dis que Michèle Aliot-Marie (appelons la MAM, elle a volontiers levé un voile sur son intimité) a peut-être été trop bavarde, à moins que la justice dite « des mineurs » ait réellement ses spécificités, surtout lorsqu'elle se rend dans le secret de la chambre du conseil ou quand une première présidence est saisie. Il n'y a qu'à lire cet arrêt rendu en décembre dernier, par la cour de cassation, pour s'apercevoir qu'il y a un réel malaise par chez nous, dans le 9-2 et ses environs. Paris n'est pas bien loin. Silence, tabou.
Depuis quelques temps, je parle sans gène de pitres, d'incurie crasse, et j'affirme aussi que parmi les juges du coin, certains ont ou ont eu la trouille. Qu'en dirait aujourd'hui le juge Anne Valentini ? Comment va maintenant Sumo, le bichon de Chirac, est-il moins « dépressif » ? Mais il n'est pas du tout certain que les journalistes du Parisien ait correctement compris puis rapporté les propos de notre nouvelle garde des vélodromes.
Quelle est au juste cette définition du « procès politique », selon MAM ? En décembre dernier, il me semblait bien avoir rayé le parquet... rien qu'avec une simple carotte. Par chez moi, tout en refusant d'entendre et de lire vraiment la défense, c'est là l'usage, les juges semblent aller parfois jusqu'à « créer » voire « réinventer » du droit, surtout lorsqu'il faut protéger des copains. Je peux maintenant assez facilement le démontrer. Le juge Xavier Serrier pourrait lui-même nous en parler. Le juge Thierry Reveneau a été un peu plus malin ?
Le spectre du gouvernement des juges, on en parle de temps en temps, mais je crois que pas grand monde ne connait. Certains n'hésitent pas à parler d'un « repoussoir absolu ». Ah, si j'avais un jour pu rencontrer un âne...
Le Parisien du jour : « Il n'y a pas de procès politique en France »
Tout est très calme
Après ce que j'ai publié ces jours-ci, par là, comme dans mes rubriques références, notes ou opinions, je pouvais m'attendre à quelques réactions. Mais il n'y en a aucune, pas pour le moment. Je constate que BHL et Elie Wiesel sont sur le pont, il en suivra peut être un jour. Ces derniers seraient ils inquiétés par certains changements et par ce qui pourrait se tramer depuis quelques temps, dans les couloirs de l'Unesco ? Réagiront-ils à Un petit pot pourri ? Ils pourraient aussi réagir à Voici venu le temps des rires et des chants... ou « à la vie ! »
En attendant, je me marre lorsque je lis ce qui s'est passé dans une geôle de Courbevoie, en 2005, et ce qui se trame ou ce qui s'en dit aujourd'hui, toujours autour de ces secteurs de Nanterre. J'en redemande !
Cet été, le greffe du juge des tutelles m'a prié de lui communiquer des informations. Je vais me faire un plaisir de lui faire part sous peu de quelques constats susceptibles de l'irriter. Ici, c'est le 9-2, une sorte de bronx postmoderne où tout est aujourd'hui dénué de sens, à commencer par les mots, Franck Louvrier vient de nous en faire une belle démonstration. Mais à priori, le juge des tutelles n'aura pas d'autre choix, il devra réagir à ma correspondance.
Une bavure policière sur un sans-papiers, à Courbevoie ?
J'attends toujours que de vrais professionnels s'aventurent à commenter Un cas clinique, histoire d'en rire ainsi que ces quelques lignes : « J'comprends rien ». Ce blog va bientôt finir par faire hurler de rire, depuis Nanterre jusqu'en Chine profonde, ainsi qu'en Europe, au proche orient, aux USA, au Canada, en Russie et sur le continent africain, surtout si des pitres ou quelques apôtres me renvoyaient encore une fois vers un psychiatre.
En Corse et en Russie, je pense que certains sont pour le moment blêmes. Il doit être opportun ici de rappeler des propos récents de Michèle Alliot-Marie, les magistrats ont à « décider du destin » lorsque la justice est saisie, parfois peut-être, un peu comme en Birmanie ? Moi j'ai pris beaucoup de distance, plus rien ne me choque.
Nous allons maintenant ressaisir le « nouveau » juge pour enfant, puis advienne que pourra. Je viens de recevoir Colossus, depuis le Royaume-Uni ; la Poste dysfonctionne toujours très bien. Pourvu que Nanterre n'égare rien.
Voir aussi Novembre 2006, le parquet était embarrassé, selon le Monde
Voir également Jamais je n'aurai pensé à emporter le hamster à une audience
Don't miss The Mother, The Child, The School Board And The Psychic
Ne pas louper non plus Susan Boyle, star mondiale, et une palme à Dominique Sopo ?
RTL info | 03 sept. 2009 | Màj 19h20, extraits et son
Une bavure policière sur un sans-papiers à Courbevoie ?
Les policiers affirmaient qu'il s'était "cogné la tête seul" contre la porte de sa cellule provoquant ainsi son coma, puis sa mort. Mais un complément d'expertise de l'Institut médico-légal dans l'enquête sur la mort d'un sans-papiers malien de 38 ans, Abou Bakari Tandia, après sa garde à vue à Courbevoie, dans les Hauts-de-Seine en 2005 contredit la version policière, "peu compatible avec les constatations médicales et médico-légales". Les trois experts de l'IML constatent que "nulle part" dans les différents dossiers n'apparaît "une lésion traumatique crânienne ou crânio-faciale par choc direct contre un plan dur". De plus, "l'exiguïté de la cellule de garde à vue ne permet pas de prendre un élan et une accélération suffisants pour créer ce type d'oedème cérébral".
Chloé Triomphe, 03 sept. 2009. Pour les policiers, "il s'était cogné la tête tout seul", "peu compatible avec les constations médicales" selon les experts.
Fiesta !
Aujourd'hui est un jour de fête, un anniversaire, si ce n'est que la première concernée est ailleurs, injoignable depuis hier, « internée » à 500 km d'ici, en Alsace. Ce n'est pas la seule contrainte de cette « solution pour Justine », un « projet » imaginé par d'autres qui prétendront avoir toujours été très soucieux de notre « relation père-enfant » ainsi que de l'enfant elle-même, bien sûr. Je « collabore » comme je peux...
Mais je ne vais pas en faire un drame sans quoi des lecteurs de la Croix seraient là pour me rappeler qu'ils ont eu vent de situations bien plus affreuses, par exemple d'enfants, dans des « haltes-garderies » d'Eric Besson. C'est la fête, et à cette occasion, je vais siffler la marseillaise sur cet air que nous suggérait Siné, à la fin-octobre 2008.
Je note que, d'après le Figaro du jour, une milliardaire pourrait avoir déchainé des passions.
France Soir n° 20200 sur la Croix du 3
70 années se sont écoulées
« Il vaut mieux ne pas remuer la merde », pourrait reprendre un colonel. Je sais, mais c'est plus fort que moi.
Où en sommes nous, 70 ans plus tard ? Les discours d'hier, à Gdansk, « très modérés », ont été salués par la Belgique. Le chef de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) nous apprenait qu'il juge « exagérée » la menace nucléaire iranienne. Nous attendons toujours la libération de Clotilde Reiss... et celle de Gilad Shalit.
Ce n'est pas sans raisons que je prend de telles notes. A qui veut l'entendre (pas les juges de mon coin, la plupart sont bouchés), j'explique que j'étudie des conflits de toutes natures, en me demandant parfois quelle est la place de l'enfant - ou de personnes vulnérables voire de « victimes » - dans ces espaces où se querellent des adultes.
D'après des juges, ma fille Justine n'aurait jamais été manipulée. Je pense que les mêmes marteleront qu'elle n'a même jamais été instrumentalisée. Je me dis pour ma part que des adultes peuvent parfois être très cons.
Monsieur Philippe Douste-Blazy aura ici certainement une opinion. Début 2005, peu avant que Justine ne disparaisse pour 3 à 4 années, alors que je m'étais déjà beaucoup plaint auprès des juges et du Conseil général du Val d'Oise, que je me plaignais encore beaucoup de sa situation au sein de l'établissement de l'OSE France de Taverny, ce lieu prétendu « neutre », et du travail des professionnels de l'OSE France avec le corbeau et le pasteur, un congrès avait fait rager quelques adultes. J'en ai encore des notes, certaines sont aujourd'hui au fond de mes références.
Toulouse, lundi 21 mars 2005
2ème Congrès international dans le cadre des
Rencontres Franco-Israéliennes de
Victimologie de l’enfant
Je regrette que certains aient cru possible de réduire le champ de vos travaux à une seule cause, alors que la victimologie des conflits, concerne tous les enfants de la planète et toutes les situations de violence dans le monde. ... Un discours de P. Douste-Blazy.
L'année d'après, en 2006, des adultes avait manifestement été manipulés par des médias. Je vais continuer à mettre en mots tout ce que j'ai étudié au cours des années passées, même si ça pourrait déplaire à certains juges de mon secteur. Je m'en fous, certains ne sont plus saisis, notamment le juge Anne Valentini, tandis que les autres, ceux de la cour d'appel de Versailles, sa chambre des mineurs, je vais les faire perdre encore, si nécessaire.
Je me demande si certains qui se sont prononcés ou qui se sont impliqués ou investis dans cette affaire ont bien conscience de s'être aventurés parfois sur de véritables territoires de guerre, contemporaines, où les débats font très souvent rage. Sur ces territoires, régulièrement des adultes n'hésitent pas un seul instant à manipuler des enfants - souvent même leurs cadavres - pour faire valoir leur point de vue... voire peut-être même, pour dynamiser un marché, tout simplement. Oui, je sais... « L'homme n'est pas une marchandise comme les autres », nous a dit notre chantre.
AP - Mon Jul 17, 2:52 PM ET
Israeli girls write messages on a shell
Voir Online controversy over graffiti by Israeli kids
Qu'en pense Monsieur Bernard Kouchner, lui qui pourrait aujourd'hui très bien connaitre le dossier de l'Arche de Zoé, ces « pieds nickelés » partis « sauver » des « orphelins » du Dafour ? Mais il a peut être tout oublié.
A l'OSE France et alors qu'on peut très raisonnablement affirmer que Justine est une enfant « de boches », Messieurs Richard Josefsberg et Eric Ghozlan pourraient également avoir des opinions à tous ces sujets.
Fin janvier 2007, j'ai assisté aux discours d'inauguration de la maison Ensemble, à Saint Germain. A cette occasion, Monsieur Roger Fajnzylberg m'a proposé un rendez-vous dans son bureau, rue du Temple. J'avais pu lui exposer la nature des difficultés que je rencontrais. Il devait se renseigner puis me recontacter. M. Fajnzylberg m'a finalement simplement dit que les professionnels de l'OSE France avaient tout fait « dans l'intérêt de Justine ».
Au château, qui m'a très souvent renvoyé vers ses dépendances, ses tribunaux, je pense qu'ils sont effrayés, comme à l'OSE France. Le château ne me répond plus depuis de très longs mois. Je n'envisage même plus d'écrire là bas.
Oui, je le sais bien aussi, des juges dans notre secteur ont établi tout à fait autre chose. Par exemple, que ma cadette serait née en 2001, rappelant que ma soeur aînée est trisomique... Maintenant que Justine est à l'internat, à 500 km, plutôt ravie d'y être bien qu'elle se plaigne de la distance qui nous sépare et de contraintes encore, je vais tranquillement pilonner et bavarder, comme depuis toujours, jusqu'à la main-levée de son « placement ».
Y aurait-il différentes manières d'interpréter ces mêmes faits ?
Pour ce soir, on nous avait programmé du « ludique ». Demain, la grille pourrait être un peu plus désagréable ? Je préfère pour ma part ce coupon de dimanche et des mots durs : « un zèle effroyable ».
Qu'en pensent-ils à l'OSE France ? Quelques uns de leurs professionnels pourraient peut-être aussi préciser comment ils lisent eux même du David Hume, ce qu'ils pensent de certains Etats de droit et de nécessités.
"Guy Môquet, un amour fusillé" sur France 5
France Info/Culture, par Danièle Ohayon - 18:30, extrait
Un tour d’horizon des programmes de premières partie de soirée et pour commencer, une soirée de fiction sur France 5, c’est une nouveauté ! Et la première est ce soir. Une manière d’appréhender l’histoire ou les faits de société plus ludique qu’un documentaire. Le programme est présenté par Thomas Hugues. France 5 commence avec la fiction de Philippe Bérenger : " Guy Môquet, un amour fusillé", qui avait été diffusée il y a un an par France 2. On se souvient que le jeune militant communiste et 26 de ses compagnons de détention du Camp de Chateaubriand en Loire Atlantique, ont été exécutés le 22 octobre 1941.
De source Yahoo!, au programme de France 3, demain soir, mardi :
22h00– 22h55 : Les rafles d'août 1942 en zone libre
Un crime de l'Etat français
« Les rafles de l'été 1942 menées en zone libre demeurent encore ignorées du grand public » déplore Serge Klarsfeld. Grâce à de nombreux documents d'archive et des témoignages, c'est un regard nouveau que pose Antoine Casubolo sur le rôle de l'Etat et de l'administration française dans la déportation des juifs. La parole est donnée aux derniers survivants de ces rafles. En août 1942, 10 000 juifs, hommes, femmes et enfants, ont été arrêtés dans le Sud de la France sur initiative de l'Etat français. Durant la Seconde Guerre mondiale, la France est le seul pays d'Europe qui a arrêté et déporté une partie de sa population. En 1945, seuls 270 prisonniers avaient survécu. Un documentaire produit avec le soutien de la Fondation pour la mémoire de la Shoah.