Mot(s) clef: tchernobyl
Frontenaud : quatre mômes arrachés et déplacés, pourquoi?
Un billet un peu long après de multiples éditions et ajouts de précisions. A dérouler en cliquant sur Lire la suite
Bref statut au 31 octobre, pour ceux qui découvrent :
- en juin dernier, l'Administration a reçu une lettre anonyme... qui dénonçait une structure d'accueil d'adolescents en difficultés, le LVA (Lieu de Vie et d'Accueil) Les Bruyères, à Frontenaud (71), un centre équestre avec une piscine
- ce 22 octobre, les autorités, gendarmes et travailleurs sociaux sont intervenus dans cet établissement habilité
- quatre enfants mineurs en ont été brutalement retirés, en raison de « suspicions de maltraitances »
- deux jeunes majeurs sont consternés, dépités, ceux-là ont refusé de quitter l'établissement (voir la vidéo, plus bas)
- l'un des quatre mineurs retirés a depuis dû être hospitalisé, « a pété les plombs »
- un autre mineur va mal... deux des quatre ont pour le moment « disparus »
- on attend impatiemment des nouvelles, des précisions et des explications de la part de l'Administration
Mais de quel droit celui que le mensonge astreint
Prétend-il me soumettre à l’erreur qui l’atteint ?
Quel que soit le désordre où leur organe entraîne,
Nous devons leur céder sans remords et sans peine...
En 1787, à la Bastille, Sade écrit le poème La Vérité
Au 31 octobre... et tandis que nos fonctionnaires et les élus de Saône et Loire allaient profiter tranquillement de leurs chaussons, de leurs repos ou de voyages pour ce week-end de trois jours, une autre gamine « traumatisée » sortait du bois pour prendre la défense de ce LVA. Voir la seconde vidéo, plus bas, envoyée sur Facebook. #Frontenaud « le seul problème, c'est que la structure est fermée », « les ados, ils font quoi, ils sont où ? » #ASE #educspé
Arrive le mois de novembre 2019, et les 30 ans de la CIDE...
Une catastrophe
Dans ce billet, je pourrais parler un peu de ce qui vient de se produire à Rouen, un incendie à l'usine Lubrizol, ainsi que de dispersions en ville et dans la nature, de la communication de l'Etat et même de celle des journalistes à ces sujets... Je ne ferais que réécrire l'un de mes billets d'octobre 2008, Ca me fait souvent penser à Tchernobyl...
Ca a changé. Reste juste le cache et l'URL, un peu étranges. Un comique à la rédac... https://t.co/bdaTP8fGmb PS: n'en dites surtout rien à Greta pic.twitter.com/UNs8JG6Rz2
— Bruno Kant (@bkant) September 27, 2019
Tandis que la vrai catastrophe du moment, je la perçois tout autre part. J'ai fouillé un peu dans tous les sens, et depuis juillet encore. Je n'ai pas repéré grand monde sur la toile qui critiquerait la DDASS et qui aurait suffisamment la tête sur les épaules. Qui existe-il, qui ne serait pas trop proches de courants intellectuellement faibles, déviants ou sectaires ?
Sceptique... avais-je ajouté, ici, récemment, après Appel à candidats ou à contributions, par des professionnels ayant un peu de bouteille ou un regard neuf et pertinent. Un appel auquel je ne croyais pas une seule seconde, chacun de ceux là pouvant préférer rester isolé dans son coin, pour leur sérénité ou simplement par défiance envers les autres, des légions... Beaucoup de légions de conspirationnistes et de fragiles en lutte contre « les réseaux » ou « les satanistes », des troupes qui partagent et s'abreuvent auprès de sources dites « alternatives ».
J'étais déjà très sceptique et même atterré lorsque je découvrais le casting des « associations représentant des parents contestant les décisions de placement de leurs enfants » de la mission d'information de Perrine Goulet, rapporteur. Sur ce vaste sujet de l’assistance éducative ou sur l’aide sociale à l’enfance, ACALPA ? Des gilets jaunes ou Rendez-nous nos enfants ? Et Violette justice ? N'y manquaient que des plus extrêmes, ceux qui accusent les extraterrestres, d'entretenir les malheurs de ce monde pour y puiser leur énergie (à ce sujet, revoir Disney/Pixar Monsters, Inc, une excellente caricature ou un bon docu-fiction, selon le camp). Puis ensuite, je fus également vite conforté lorsque j'ai pu lire la retranscription de ce huis-clos, à l'Assemblé nationale. Il n'existe pas grand monde parmi ceux qui crient aux abus massifs de l'ASE qui puissent nous démontrer l'ombre d'une première dérive ou anomalie.
« J’ouvre une brève parenthèse pour répondre à votre remarque sur le faible nombre de personnes présentes. ... » « Enfin, les instances judiciaires françaises, européennes et internationales sont suffisamment nombreuses pour que vous puissiez éventuellement déposer plainte si vous pensez que le système n’est pas adapté. » « D’autre part, si la CEDH n’a pas donné suite à vos mémoires, c’est peut-être faute d’éléments le permettant. Il est étonnant de vous entendre expliquer qu’autour de vous tout le monde a tort a priori, CEDH comprise. » « L’un des nœuds du problème est que, de manière presque systématique... » « Mesdames, monsieur, nous vous remercions. »
Mme Goulet pourrait même avoir répondu à ACALPA : « S’agissant de la rupture du lien, que vous présentez comme systématique, je me suis rendue dans plusieurs instances où j’ai pu constater que, même en cas de difficultés parentales, les parents ont accès à leurs enfants. » Il n'y a de problèmes nul part, il n'y en a jamais eu en aucun endroit ni d'ailleurs à la moindre époque, nous a-t-on redit. Il faut y croire, croire, et ne pas douter.
Je viens de relire Au colloque du Fil d'Ariane, des notes d'octobre 2008. A l'époque, on nous y martelait également que tout allait parfaitement bien. Les « pas contents » y étaient aussi invités à retourner ou à visiter les tribunaux...
"Table ronde, à huis-clos..." https://t.co/xGDIkkN45M pic.twitter.com/mjt03FGn2J
— Bruno Kant (@bkant) May 24, 2019
#Rouen : les précédents incidents de l'usine #Lubrizol pic.twitter.com/0eimW01E5r
— Ina.fr (@Inafr_officiel) September 26, 2019
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#ereputation 0 results #DMCA [Redacted]
Edit, de la nuit du 23 au 24... Ce qui suit, dans ce billet, était déjà assez prudent, je crois. Je poursuis mes réflexions, mes recherches et mes investigations, en attendant la ou les suites. Il est maintenant très probable que je sois confronté moi même à différents fronts : une avocate, de chez Ader et Jolibois, de Paris, la team Google, localisée on ne sait où, mais également une team DMCA, d'ailleurs, qui pourrait être intervenue quasi en même temps que la team Google. Mais moi, ça va, les Tchernobyl ou Fukushima en live, j'ai l'habitude. Suite à mes réactions et quelques envois, le cabinet Ader et Jolibois et/ou Maître Amélie Tripet pourraient depuis peu être eux même confrontés à l'Ordre, à Me Amélie Tripet, au journal le Parisien, ainsi qu'à une cliente, mais également encore à moi, pour un moment... A suivre.
Edit de la même nuit. Ca fini par me fâcher. Après une Parisienne tout à fait déterminée, je commence à avoir le sentiment d'être confronté aussi à quelques offshores spécialistes en coups de ciseaux, qui reçoivent, survolent, cliquent et valident en étant aux ordres d'on ne sait quoi. Derrière tout cela, très probablement, également des hiérarchies qui imaginent qu'en cas de litiges ou dommages, des tribunaux finiront saisis, puis qu'alors, tout le monde pourra montrer ses voisins du doigt ou sinon, se soustraire... Super services, que proposent DCMA.com : « We are Internet experts - not legal experts », « you can extend your reach as a lawyer », just ask ! Et puis jusqu'à du DIY flate rate, accessibles à tous, dig and ask there. Ca fini par me fâcher, mais ce qui s'est produit et tramé ne m'étonne qu'à moitié ; par le passé, le personnage, dans le fond, auquel je m'oppose, s'était déjà fait conseiller par un « rayé du barreau ».
Ce qui s'est tramé, ces jours-ci, me permet de décortiquer un peu le fonctionnement d'outils de censure disponibles sur Internet. Depuis ce 21 juillet, pour une recherche très précise, sur Google, l'un de mes billets de blog n'apparait plus parmi les résultats. Et depuis ce 21 juillet, pour une recherche encore plus précise, il apparait la mention : « En réponse à une réclamation reçue dans le cadre de la loi Digital Millennium Copyright Act (DMCA, loi de protection des droits d'auteur aux États-Unis), nous avons supprimé 1 résultat(s) sur cette page. Si vous le souhaitez, vous pouvez prendre connaissance de la réclamation DMCA... » Manifestement, une information tout à fait particulière figurant dans mon blog ne doit plus jamais être affichée par Google. Pourtant, la même information figure encore dans des articles de journaux, et ces résultats là sont aujourd'hui toujours retrouvés puis proposés par Google. Dans le futur, tout sera peut être encore très différent... Pour le moment, seul mon blog pourrait faire l'objet d'un tel « traitement de données personnelles ». Pour les recherches les moins précises, Google affiche juste l'habituel message « Certains résultats peuvent avoir été supprimés conformément à la loi européenne sur la protection des données. » Ce n'est qu'en approfondissant qu'il fini par apparaitre aussi un avertissement de type « DMCA / Copyright Act ».
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique... Version consolidée au 23 juillet 2016, de l'article 1, « Ainsi qu'il est dit à l'article 1er de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, la communication au public par voie électronique est libre. » Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, version consolidée au 23 juillet 2016, article 1, « L'imprimerie et la librairie sont libres ».
Charte des droits fondamentaux de l'Union Européenne (2000/C 364/01), article 11, « 1. Toute personne a droit à la liberté d'expression. Ce droit comprend la liberté d'opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu'il puisse y avoir ingérence d'autorités publiques et sans considération de frontières. 2. La liberté des médias et leur pluralisme sont respectés. »
Voir également le nouveau RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016 (« données personnelles », considérant 153, puis article 85, alinéa 1, ou encore la Charte, article 11, ainsi que la Convention, son article 10 ; voir aussi article 17 - Interdiction de l'abus de droit).
Il faut que je vérifie ce qui s'affiche hors Europe, avec des VPN. S'agissant d'une censure avec ces outils DMCA, pourrait-elle avoir une portée globale ? Il s'agirait peut-être d'une piste de réflexion à soumettre à la CNIL, qui cherche encore comment faire appliquer légalement #DroitOubli Européen ou similaire à cette échelle, planétaire...
Il s'agit là de mes propres « données personnelles » aussi. Je suis identifiable et j'ai été identifié, voire même été dénoncé, par inconnu, donc, cela me concerne, m'intéresse également. Ce 22 juillet, il me parvenait d'ailleurs bien un message d'une Team Google me le confirmant, quelques unes de mes propres « données personnelles » font maintenant l'objet d'un traitement particulier : « Notification de suppression de la recherche Google conformément à la protection européenne des données », « À: Webmaster de http://justice.cloppy.net/ ». Comme j'avais pu deviner, constater qu'une censure pouvait rapidement suivre, une de plus, puis qu'elle était ensuite effectivement appliquée à mon blog, je n'avais donc pas été surpris de recevoir cette confirmation de la part de Google. J'ai réagit, répondu à Google, ses services en feront ce qu'ils voudront, je m'en fous, ou presque. « Votre formulaire de demande de réintégration dans le cadre de la loi européenne sur la protection des données a bien été envoyé. »
Ce 11 courant, je recevais donc une mise en demeure à laquelle je décidais vite de ne pas donner suite. Après une analyse plus fine de ce qui m'était parvenu, ainsi qu'après recherches, je ne changeais pas d'avis et je le faisais bien savoir, dès ce 13, puis surtout dès ce 16 juillet. J'ai répondu à Maître Amélie Tripet, chez Ader Jolibois (Paris), exposant des motivations et lui demandant un complément d'information afin de pouvoir, malgré tout, réfléchir encore. J'attends une réaction, son éventuelle réponse à ce qui lui parvenait, sa réplique ou ses commentaires.
D'une preuve de dépôt d'un e-RAR, le n° 1E00158271246, du 18, j'attends le récépissé |
Puis ce 20 juillet, je remarquais qu'une IP particulière s'était intéressée à ma publication de 2008... Bizarre. Et ensuite, fouillant autour de cette IP, puis chez Lumendatabase, j'ai rapidement compris qu'il pouvait suivre une censure. Qui n'a pas tardée ; dès ce 21, je remarquais bien que pour certains mots clef, les résultats de recherche de Google affichaient soudainement des choses très différentes. J'ai depuis essayé d'en savoir encore plus, mais en vain. Seul le message sibyllin de la Google Team m'en apprenait plus, m'apportait quelques précisions et confirmations utiles.
J'avais déjà évoqué des problèmes de « copyright », notamment dans une correspondance parvenue ce 19 juillet à l'Ordre des avocats de Paris. Il n'y a là aucun problème de type « copyright » non plus, pas à mon avis. J'ai le sentiment que ces outils ou cette censure là qui s’appuie sur les automatismes DMCA existants permet de cacher au public certaines informations ou des sources. La FAQ DMCA nous renseigne ou peut faire sourire : « In other words, the fact the content is yours, or in the case of a photo or video the subject is you, can be sufficient enough to request a takedown. » Quelqu'un a estimé que mon billet de blog de 2008 et les informations qu'il contient aujourd'hui encore lui appartiennent, ou sinon, il s'est reconnu sur la photo ou la vidéo... Il n'y avait rien que du texte dans mon vieux billet de 2008, quelques coupons et des extraits choisis, non commentés, de très précis coupons de presse, des notes.
Vu chez Lumen, « Found 0 results » ? |
L'à propos de Lumen database peut faire rire également : « Our database contains millions of notices, some of them with valid legal basis, some of them without, and some on the murky border. » « On the murky border » ou « à la frontière sombre », selon traduction.orange.fr. Je pensais que j'allais être très rapidement entrainé ou emporté dans un processus judiciaire loyal et bordé par du vrai droit, puis ainsi avoir l'opportunité de débattre sereinement ; mais il n'aura peut-être suivi qu'une censure pure et simple d'un billet de mon blog avec ces outils Google et une moulinette DMCA ? On verra. J’attends, je ne sais pas ce qui pourrait se tramer encore ou non au cours des prochains jours et puis des mois qui suivront. Je ne suis pas devin. J'ai fait rire aussi chez mon hébergeur, où j'ai déjà cité John Galsworthy : « La justice est une machine qui, ayant reçu une poussée de quelqu'un, continue à rouler d'elle-même. »
Dans la base de Lumen, de nombreuses notices sont dites et marquées « Redacted », elles sont partiellement ou totalement anonymisées, vides, parfois sans le moindre renseignement. Je n'ai pas réussi à retrouver celle qui me concernerait, pour la lire et ainsi pouvoir mieux comprendre encore pourquoi ce traitement spécifique est appliqué à mes « données personnelles » ; je n'ai rien trouvé, ni avec des mots clefs simples, ni autour de la date du 21 juillet. Mais les quelques notices partiellement expurgées de données renseignent sur ce que sont supposées être les notices dites « Redacted ». Quelque part, dans ce fouillis DMCA, il devrait figurer ma propre notice car j'ai moi même « divulgué » des informations parues par le passé, dans la presse, et que la presse « divulgue » aujourd'hui toujours...
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Retour sur... #MariagePourTous
Non, le sujet essentiel de ce billet ne sera pas le #gender ou genre et l'école, ni @najatvb, mais encore #jesuisparisienne. Je replonge un instant dans le passé, pour en faire ressurgir quelques faits similaires, dans le champ des droits des marques ou d'ouvrages... dans le champ du marketing [politique] ou de honteuses « manipulations » également
En janvier 2013, l'Atelier de la République avait organisé un « débat », d'avantage une rencontre, une virulente confrontation, sur le thème #MariagePourTous, conviant pour cette occasion divers extrêmes, qui se sont exprimés pour le public présent. Dominique Bertinotti s'était déplacée pour nous imposer les « éléments de language » qui étaient, à l'époque, martelés par la #gauche, par le gouvernement, ainsi que par tous ceux qui militaient et tweetaient en faveur de #égalité. On nous assurait que le « débat » avait eu lieu, pour mai 2012, que « l'engagement 31 » avait alors été approuvé par les français, dans le cadre des présidentielles. J'étais présent et outré par ces propos, alors qu'en mai 2012, je me situais parmi les milieux qui appelaient à voter « pour » Hollande dans l'objectif affirmé de faire dégager le nabot...
La Ministre déléguée à la famille nous lançant "non au débat #MariagePourTous!" :-) cc @VdeNaguaBocsy @atelierepublic pic.twitter.com/EAqoLlFl
— Bruno Kant (@bkant) 25 Janvier 2013
A cette occasion, en janvier 2013, faute d'avoir pu réagir en public, le temps de parole de la salle ayant été extrêmement limitée, j'ai tout de même échangé avec quelques intervenants, en off. Je me souviens d'une discussion impossible avec Caroline Mecary, « auteur(e) et avocate engagée », à qui je souhaitais alors répondre en public...
J'en avais aussi profité pour me faire remettre gracieusement un exemplaire de « Touche pas à mon sexe », l'ouvrage de Frigide Barjot. Je n'ai pas discuté avec « l'égérie des opposants », j'aurais même refusé de le faire en off - quelques radicaux et intellectuels de gauche comprendront. Tout en me le remettant, et sans rien dire de détails, Barjot laissait entendre que son « pamphlet » engagé n'était « pas disponible à la vente »... Je me suis renseigné mieux, et plus tard, j'ai beaucoup rit en voyant de quelle façon son écrit avait été « censuré » par Amazon. « XXX » ?
Wow, le changement, sur amazon.fr #Barjot "Touche pas à mon sexe" devient XXX par XXX #MariagePourTous #LOL pic.twitter.com/I6Iltftl15
— Bruno Kant (@bkant) 22 Février 2013
Les discours comme les non-dits peuvent souvent exprimer des choses très différentes de ce que l'ont peut imaginer. Frigide Barjot avait simplement du renoncer à la diffusion de son ouvrage car un livre au titre identique existait déjà, d'un sexologue, le Dr Gérard Zwang. Le thème du livre #antipub du sexologue est en léger retrait de #MariagePourTous, de #égalité et de #gender, mais très différent de celui de Barjot. Qui suit un peu l'actu sait bien que, de temps en temps, nous parlons également de contrefaçon de marques, d'écrits, de plagiats, de bien plus encore. Et le sujet du moment était donc #jesuisparisienne (nos journalistes s'en sont désintéressés), d'où cette courte introduction, et la suite de ce billet.
On ne me dit rien, on ne me répond pas vraiment, ou comme souvent, pas grand chose d'intéressant. J'ai poursuivi mes recherches sur les thèmes de la contrefaçon et des droits des marques, approfondi des lectures. J'imaginais que je finirais par trouver quelques arguments juridiques susceptibles d'être utiles à la « blogueuse » ainsi qu'à ses soutiens. Je n'en ai trouvé que pour quelques uns ces derniers, ceux ayant un nom de domaine ou de blog assez proche d'une marque, ou qui en reprennent des signes, un mot ou deux. « La Parisienne du Nord » comme « My Little Parisienne » pourraient être intéressées par une décision de la CJUE (20 mars 2003, LTJ Diffusions c/Sadas Verbaudet) ; je leurs ai adressé un tweet, elles en feront ce qu'elles voudront, si l'information ne s'est pas déjà perdue.
.@ParisienneNord @My_Parisienne Des twitos pourraient être intéressés par ce doc: https://t.co/x1it0kprow
— Bruno Kant (@bkant) 13 Septembre 2014
J'ai souvent eu le sentiment que la sphère des « blogueurs » ignore beaucoup de ce qui la régit. Cette ultime histoire, d'un « blog » contre « un journal » renforce encore mon sentiment. « Au pays des bisounours », beaucoup ignorent qu'il existe des règles, des lois, auxquelles tout le monde est soumis ou s'expose. Vu tout ce qui s'est propagé, ces 15 derniers jours, il semblerait bien qu'en 2014, beaucoup n'ont toujours pas perçu ou compris que la LCEN ou Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, de 2004, s'applique ; ce texte en a remodifié de plus anciens, ayant des racines très lointaines : Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Fallait-il encore le rappeler, ou faudrait-il à nouveau le confirmer ? La cour de cassation l'a déjà fait, en octobre 2011 (arrêt n° 904 du 6 octobre 2011 (10-18.142), cass., 1ère civ., cassation sans renvoi). Très prochainement, les tribunaux nous le reconfirmeront...
Au mois d'août, un « blogueur » Lyonnais, manifestement de la mouvance pro-palestinienne, a pu goûter aux joies de la garde à vue, puis de la confiscation de l'intégralité de son matériel hightech (PC, disques, appareil photo, téléphone...) ; il me semble que ce blogueur encourt une peine de 5 ans de prison et de 300 000 euro d'amende pour les données qu'il a pu collecter, et des publications dans un « blog ». En octobre prochain, devrait suivre le procès de Christophe Grébert, pour des publications, affaire qui l'oppose à quelques 19 élus UMP... Oui, lorsqu'on « publie », dans un blog comme dans un journal, lorsqu'on communique des écrits ou des « informations », que ce soit par voies électroniques ou qu'elles soient couchées sur du papier, on s'expose à divers risques, dont celles d'éventuelles poursuites, aux conséquences potentiellement dévastatrices
Est-il utile que j'ajoute maintenant grand chose encore, au sujet de droit des marques, de la contrefaçon, de la similitude ou de l'imitation, à propos du risque de confusion, à propos de déchéance en raison de banalité également ? Tout peut être trouvé, avec Google, et j'ai déjà tweeté l'essentiel à ces sujets, des liens, ainsi que des extraits assez précis. J'ai même tweeté qu'il y a une sorte de coquille ou d'approximation dans une (trop?) brève de Arrêt sur images ; on y lit que « Le blog, de son côté, a été "créé il y a cinq ans", donc en 2009 », une allégation susceptible d'être mal interprétée par un expert.
En effet, selon les whois, le blog ou le nom de domaine de Nathalie Zaouati a été crée le 30 août 2009, et elle affirme avoir été assignée en mai dernier... Il semble alors que le Parisien agissait dans le stricte cadre de ce que lui inflige à lui-même le droit. A ce sujet, la forclusion et même la tolérance, lire, par exemple, « Les aléas de la marque », un vieil article sur l'Express/L'Entreprise, qui nous éclaire plutôt bien : « L'imitation peut résulter de la traduction d'une marque en termes étrangers. Exemples : "Europe 1" et "Europe one" ou "Etoile" et "Stella". »
Mais dans son ensemble, l'article de @SI est cependant pas mal. Comme d'autres coupons de presse, il a du bien contribuer à étouffer le buzz #jesuisparisienne, par exemple, en éclairant @manhack. Les déclarations de Nathalie Zaouati ont pu faire bien rire d'autres avocats et juristes, pas simplement Maître Eolas : « Prendre un avocat ? Toute cette histoire est surréaliste ! Et qui paierait pour cet avocat ? Et pour me défendre pour quelle faute commise ? J’ai donc ignoré la mise en demeure, plusieurs mois ont passé, et c’est l’assignation qui est arrivée." »
Pour plus actuel sur la tolérance et le risque de confusion, on peut aller lire le blog de veille juridique de Gérard Hass, avocat. Dans son billet « Contrefaçon de marques : leçon sur l’appréciation du risque de confusion », où nous lisons qu'il s'exerce une harmonisation par le haut, notamment par l'Europe et la CJUE, il souligne : « Dans ses fameux arrêts Sabel, Canon et Lloyd(1), la Cour de justice de l’Union européenne avait considéré qu’il convenait de prendre en compte "l’impression d’ensemble" produite par les marques en cause sur le consommateur. L’appréciation du risque de confusion devait ainsi se faire de manière globale et impliquait notamment qu’un "faible degré de similitude entre les produits ou services désignés [pouvait] être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement"(2). » Son billet est une vrai vacherie, il ajoute : « Cette jurisprudence européenne mettait ainsi un terme à l’appréciation du risque de confusion à la française consistant à comparer de manière cloisonnée la similitude entre les secteurs d’activité, d’une part, et celle entre les signes, d’autre part. Or si certains juges du fond continuent d’appliquer ce raisonnement, la Cour de cassation veille au grain. »
On nous a assuré que le Parisien risquait d'y laisser ses marques, au motif de banalité. Mais lorsqu'on lit Arnaud Soton, Consultant et professeur de droit, cela ne me semble pas aussi certain, même si l'Europe peut aujourd'hui s'opposer à des dépôts de marque utilisant des signes trop proches d'éléments du langage courant. Dans La marque : un signe distinctif protégé par la loi, nous lisons qu'une marque devrait absolument, de temps en temps, s'emparer d'un cas particulier et rappeler à tous son existence, et ce précisément, pour ne pas tomber ou retomber dans la banalité... le Parisien a du déposer sa marque initiale il y a 70 ans, c'était une autre époque. D'autres ont depuis déposé « Mon tricot », « Orange », « Boulanger »... Lire Arnaud Soton va faire frémir des journalistes ainsi que les blogueurs : « La marque `'Caddie" par exemple, enregistrée pour des chariots de supermarché évite le prononcé de la déchéance compte tenu des nombreuses actions en justice que la société intente contre les journaux qui reproduisent sa marque pour désigner des chariots de supermarchés fabriqués par des concurrents. » On se souvient aussi de la réaction d'une marque lorsque Sarkozy nous avait annoncé qu'il allait passer le « Kärcher » dans les cités et quartiers sensibles
Sur marketing-professionnel.fr, un avocat aborde le sujet « Du caractère distinctif des marques » et de la banalité... Cet avocat pourrait être assez bien informé aussi : « la simple banalisation d’un terme constituant une marque ne suffit pas à sanctionner son titulaire et lui faire perdre ses droits sur celle-ci, encore faut-il caractériser un désintérêt de sa part. » Si des blogueurs et des Twittos souhaitaient provoquer une sorte de tchernobyl dans leur propres sphères, inciter les marques à agresser quiconque utilise un signe ou un nom de domaine susceptible de les imiter ou de les banaliser, ils ne s'y seraient pas pris autrement qu'en conspuant le Parisien, en soutien de @zeparisienne ?
Edit... Après plus de réflexions encore, et après avoir mieux lu @matOdavy, pour le Plus, j'ai remarqué un cour de droit puis un article de Vanessa Bouchara, avocat : Acquisition du caractère distinctif par l’usage ou comment une marque non distinctive devient protégeable. Cette dernière nous décrit plutôt une sorte de loto judiciaire. En insistant à ce jeu, il devrait être possible d'obtenir l'annulation de la marque La Parisienne, une rubrique ainsi qu'une revue, un imprimé. Pourrait-on obtenir également l'annulation de marques d'autres journaux, tel Sud Ouest ou l'Yonne, destinés à leur région ou leur département ? Serait-il même envisageable de contraindre http://madame.lefigaro.fr au divorce ? Les efforts à fournir seraient à mon avis conséquent, pour des issues incertaines. Il me semble également que le différend dont il est question, ces temps-ci, porte sur des marques et des noms de domaines, des signes particuliers permettant de distinguer des sites ou des comptes, des pages, et leurs publications respectives, sur la toile...
"mon NDD ne correspond pas à la marque mais reprend une partie de celle-ci" http://t.co/8gXu22VDy3
— Bruno Kant (@bkant) 12 Septembre 2014
« Le Parisien s’est concentré sur des reproches qui sont à 100 000 lieux de la raison pour laquelle ils sont victimes d’un bad buzz », affirmait Nicolas Vanderbiest. Les déclarations de @jhornain telles que rapportées par le Monde, par 20 minutes et d'autres, ne me paraissaient pourtant pas si surréalistes. J'ai également approfondit un peu le sujet à travers des communications de l'AFNIC (un organisme que la sphère des bisounours ou des blogueurs pourrait connaitre). On y lit qu'il s'exerce harmonisation entre droit des marques et noms de domaines... Selon des propos rapportés par un journaliste au moins, @jhornain nous a parlé d'un éventuel accord ou contrat de « licence » ; débile ?
.@jhornain parlait d'une "licence". C'est à "100 000 lieux"? http://t.co/7nh0lXDrsI
cc @manhack @Nico_VanderB pic.twitter.com/zDPIMmv6Eh
— Bruno Kant (@bkant) 12 Septembre 2014
J'en reste là pour ce billet. L'essentiel à ces divers sujets, je l'ai déjà tweeté ou encore tweeté, depuis hier soir. Peut-être que quelqu'un finira par réagir à ce que je publie, et par nous exposer de quelle façon @zeparisienne pourrait effectivement renverser « Goliath »... autrement qu'en faisant crier très fort sur Internet. @matOdavy a-t-il une idée à préciser ?
Depuis ce 25 août, et après toutes ces lectures, je suis assez persuadé que le bad buzz #jesuisparisienne a produit un effet #boomerang ou tout à fait différent de celui espéré par Nathalie Zaouati. Elle a finalement malgré tout été contrainte de « négocier » avec le journal. Selon des captures écran réalisées au cours buzz, le journal a récolté quelques 40 à 50 000 followers supplémentaires. Et profitant de la même opportunité, de ce « bad » buzz, façon Caddie(c) et Kärcher(c), le Parisien(c) a également pu rappeler sobrement qu'il veille et défend bien ses marques, dont La Parisienne(c).
Comme @SI et d'autres, j'ai essayé de contacter @zeparisienne, pour discuter. Je n'ai pas eu de retour. Ca m'aurait intéressé. Ces jours-ci, et longtemps après le buzz, j'ai bien pu téléphoner et discuter un peu avec le Parisien...
#jesuisparisienne
Par @le_Parisien "Vous voulez comprendre ? Nous aussi". http://t.co/XIxQvX5gZa
— Bruno Kant (@bkant) 13 Septembre 2014
Encore un couac dans le Val-de-Marne ?
Je sors donc libre de Paul Giraud, où j'estime avoir été détenu pendant 5 semaines, puni, pour m'être exprimé, pourtant très décemment, sur Beaubourg, le musée national d'art moderne. Dans Paris, je souhaitais parler beaucoup de protection de l'enfance, et de ses naufrages, ou de naufrages judiciaires. Quelques psychiatres ou « femmes de ménage » voudront nous assurer qu'à Paul Giraud, j'était « soigné » car je voulais parler, ou parce que mon action militante et déterminée, ce 8 mars dernier, au coeur de Paris, avait provoqué de « graves troubles à l'ordre public » ?
J'en rediscuterais, car cette histoire de « soins sous contrainte » ou ultime procédure et procès de singe n'en est pas à son terme. Je veux faire appel d'un jugement rendu ce 9 courant. Oui, je veux faire appel, car, par exemple, je ne souhaiterais pas que prochainement, le préfet du Val-de-Marne m'enferme à nouveau, comme cela a déjà pu se produire, par le passé, après de réels troubles graves à l'ordre public...
Lorsque je sortais enfin de Paul Giraud, sans aucun « suivi » et après avoir refusé même tout traitement, ce 15 avril, à Vitry, Val-de-Marne, un père tapait sur son fils de 12 ans à coups de marteau ? De mon point de vue, quelque chose ne tourne pas rond dans ce pays. Très occasionnellement (pas beaucoup plus...), ce ne sont pas les bons adultes ou parents qui sont suspectés, puis « soignés » ou présentés aux psychologues, psychiatres et juges, et ce sont les mauvais enfants qui sont « sauvés »... à moins que « placés », parfois, où il ne le faudrait pas ?
L'enfant de 12 ans frappé au marteau par son père hier soir à Vitry avait été signalé aux services sociaux. A lire demain ds le Parisien 94
— Denis Courtine(@DenisCourtine) 16 avril 2013
La psychiatrie, la psychologie, et même Paul Giraud, je connais, aujourd'hui, très bien. Depuis 10 ans déjà, des psychologues, des psychiatres et des juges me cherchent des poux ; je n'en ai pas le moindre, il fallait les chercher ailleurs ? Les professionnels de la santé mentale et de la justice finiront-ils par le comprendre un jour ?
Paul Giraud, je connaissais déjà. En 2005, Magalie Bodon-Bruzel, « Docteur », m'y donnait rendez-vous dans l'unité pour malades difficiles, le bout du monde de l'univers carcéral. En 2012, je finissais par me rendre à Caen, où cette « experte » aurait du s'exprimer elle-même, dans le cadre de la parution d'un ouvrage collectif et d'une journée d’étude, « La perpétuité perpétuelle ». J'ai regretté son absence, à Caen, car j'y qualifiais Magalie Bodon-Bruzel, experte auprès de la Cour, de charlatan, puis je n'en démordais pas.
Pendant mes 5 semaines de punition ou détention administrative, à Paul Giraud, j'ai glané de nouveaux avis ou expertises de « femmes de ménage ». Je vais me faire un petit plaisir, les commenter très prochainement. En attendant, je vais lire le Parisien de demain, son édition du Val-de-Marne. Puis si je le jugeais nécessaire, prenant au mot la bio de Yves Courteline, journaliste du Parisien, je me rendrais à Vitry, pour y vérifier ou compléter les informations qui paraitront encore.
Fin 2009, à Orly, un enfant passait par la fenêtre. Son père sortait de Paul Giraud ; manifestement, il avait refusé ou arrêté de prendre son traitement. Je m'étais alors rendu plusieurs fois dans le quartier, à Orly, pour discuter d'abord avec des voisins. Au café du coin, on m'a sobrement lâché « schyzo » ; deux voisins avaient été plus bavards. J'avais ensuite pu discuter également quelques minutes avec la mère ; à peine plus tard, une proche me téléphonait et me lâchait « les psychiatres sont des criminels », puis me elle raccrochait au nez, mettant un terme à ma propre enquête.
Journée du soutien des journalistes et des commentateurs opprimés
Ce matin, sans même rien en savoir, sur Twitter, je remarquais comme un ultime appel à l'aide et à des « témoins crédibles », émis par Edwy Plenel. Puis je décidais de faire un peu de publicité gratuite pour Médiapart et ses pauvres journalistes, accablés et poursuivis par Nicolas Sarkozy, pour « faux », « fausses nouvelles », etc. Je ne découvrais qu'un peu plus tard, en écoutant France Info, qu'aujourd'hui, c'est la journée de la liberté de la presse, puis que Jupé ou la diplomatie Française nous a fait un petit speech, pour nous sensibiliser à ce qui se passe d'affreux à travers la planète : « Je veux rendre hommage à tous ces journalistes qui payent de leur vie ou de leur liberté l’exercice d’un métier souvent dangereux, au service de la recherche de la vérité, dans des pays déchirés par des conflits violents ou tenus par des dictateurs. Il nous faut saluer le courage de tous ceux qui, partout dans le monde, défendent au péril de leur vie ce droit fondamental qu’est la liberté de la presse et la liberté d’expression, alors que les atteintes à ce droit, universel, essentiel, persistent dans de nombreux pays [NDLR: sauf la France]. »
Pour en savoir plus, pour tester, |
Moi, ça va, on me laisse tranquille pendant cette campagne présidentielle, pourtant qualifiée de violente dans le verbe, par quelques spécialistes. « La faute à la crise », soutiennent certains, elle a le dos extrêmement large ; « la crise » expliquerait à elle seule la virulence de certains discours, requins et réactions. La nuit passée, je consultais les statistiques de mon blog alors que, depuis des mois déjà, je n'ai été ni injurié, ni à aucun moment durablement harcelé par un troll #UMP ou sakozyste. Ca va. Je constate qu'ici, le contenu est toujours parcouru, mais qu'il ne suscite quasiment pas de réactions, comme d'habitude. J'ai un peu tweeté au cours de ces dernières semaines, comme beaucoup ; hormis quelques BL, je n'ai rien « essuyé » de particulier ou qui ne me fasse pas rire aussi. Ce calme, ce bonheur, ça me change franchement de moments parfois très pénibles et si importants pour #UMP et Sarkozy, des périodes de gros Buzz ou, par exemple, la période de la campagne et des élections régionales de 2010. D'une certaine façon, ce calme est pour moi souhaité, voulu, et c'est donc parfait comme ça ; tandis que rien ne retient mon attention ou ne s'accapare mes ressources, mon esprit, je peux vaquer à mes occupations, lectures, promenades, digressions et distractions favorites
Je recommande France Info, une radio vraiment très #LOL. Hier soir, avant le #debat, sur ou pour TF1, Hollande s'était arrêté quelques instants sous une banderole PSA. Ce premier mai, vers 14h00, sur France Info, j'entendais que « l'enjeu », pour Peugeot, est aujourd'hui de développer une relation « moins intime » avec la « population », ces quelques « travailleurs » ou familles qui dépendent encore de ce groupe industriel. Je n'avais pu que rire. Ce jour, peu avant 14h00, toujours sur France Info, j'entendais quelques journalistes ou militants nous reparler de bêtes, de droits des animaux, de corrida, des animaux de nos politiciens aussi. Je n'ai malheureusement pas pu tout suivre. Nous a-t-on reparlé du bichon de Chirac ? Comment va la pauv'bête ? Bien sûr, je sais comme tout le monde que le droit des animaux et des familles, une large majorité du peuple s'en cogne ; il se trame ou se passe toujours des choses plus graves à travers la France et la planète. Non, aujourd'hui 3 mai 2012, je n'oublie pas non plus Christophe Grébet, militant, blogueur déjà condamné, encore trainé au Conseil d'Etat et toujours pourchassé par quelques élus ou partisans #UMP ; pour faire un don à Grébert ou pour lui faire part de votre profonde sympathie, visiter monputeaux.com. Ayez aussi une petite pensée pour le Canard, tant qu'à faire ; Bouygues, manifestement « pas content », a fait appel...
Vraiment, moi, ça va, sûrement aussi bien qu'un Canard qui aurait gagné contre la bétonneuse Bouygues. |
Le #debat d'hier soir, je ne l'ai suivi qu'en pointillés. Plusieurs choses m'ont choqué, par exemple les échanges sur le nucléaire, et particulièrement les explications et précisions à ces sujets de Sarkozy. A ma connaissance, Three Mile Island et Tchernobyl n'ont pas été engloutis par une grosse vague...
Mais j'ai surtout été profondément heurté par l'agité nous parlant de CRA, lorsqu'il répondait à Hollande, martelant que le PS souhaiterait que l'enfermement des irréguliers ne soit plus que « l'exception ». Sarkozy est pourtant avocat de formation (mais plutôt réputé « avocat d'affaires »...) et spécialiste du droit (surtout son droit de récidiver, d'accabler ce ou ceux dont les comportements supposés ou les discours lui déplaisent). Sarkozy n'y comprenait alors rien tandis que Hollande ne perdait pas sa boussole, nous parlant toujours « d'exception ».
J'appelle depuis le 24 avril à voter pour Hollande, contre Sarkozy, afin que le second soit très prochainement expulsé du château. Je n'ai pas changé d'avis ni d'opinion. Ce 6 mai, au second tour, je croiserais les doigts dans l'isoloir, je voterais pour Hollande. Je me ferai injure si je votais aujourd'hui autre chose que contre le nabot.
567... ça n'en fini plus
123... j'ai pris mes premiers cours de salsa. 567... je pense avoir hacké, peut-être détourné un contenu ou piraté un petit dossier du parquet de Nanterre. Pour la bachata, c'est différent, beaucoup plus simple lorsqu'on débute, plus similaire à de la marche ou de la glisse : une pointe à 4 ainsi qu'une pointe à 8, en faisant tous les pas.
A suivre, comme expliqué plus bas... Je n'ai plus grand chose à ajouter encore dans ce billet dans lequel je souhaite en profiter pour taquiner ou railler également publiquement le cabinet d'avocats Cordelier associés, Paris 7e. Il y a peu, il m'est parvenu un exemplaire d'une « requête » signée par Maître Agathe Cordelier. J'ai d'abord eu l'impression de lire une débutante. Depuis relectures, j'ai plus le sentiment que Maître Cordelier demande à être déniaisée, en tous cas, ce sera fait, bientôt. Il n'est plus question pour moi de me laisser pourrir la vie ou des « dossiers » par ces créatures, des cafards du social ou de la famille qui sévissent près ces prétoires, Nanterre, Versailles, des cafards toujours très vifs et alertes en chambres dites du conseil, mais à chaque fois absents ou silencieux, parfaitement aphones, lorsqu'on s'efforce d'éclairer mieux ces scènes ou milieux.
Sur la droite, si j'ai pu bien lire sur cette photo que je n'avais pas le droit de prendre, une note du parquet de Nanterre au commissaire du coin. Je suis fâché, vraiment très fâché contre cette « justice », et c'est à mon avis motivé ; j'ai le sentiment que ce mardi 26 juillet, la police l'a assez bien perçu. Sans éléments pertinents en main, notament du papier régurgité par cette Administration, on ne peut rien publier, ni d'ailleurs répliquer et encore moins « faire appel ». J'ai donc pris cette photo, très discretement, à la volée, au cours d'un entretien avec la police. A la demande de Nanterre, elle me notifiait une décision du parquet tout en me refusant toute copie, y compris la copie du PV de notification. Pour bien marquer mon mécontentement, j'ai fini par refuser de signer ce PV, ce qui a été duement consigné sous mes yeux. Pour obtenir une copie de ce PV, la police m'a suggéré d'écrire au parquet. Mais je connais ce parquet, il ne me répond plus, toutes mes correspondances à son attention au sujet de plaintes portées entre 2004 et 2005 sont restées lettres mortes. A l'époque, je n'ai eu qu'une lettre de la section financière du parquet de Nanterre, elle m'informait que l'une de mes plaintes avait été classée sans suite, « régularisée d'office » il me semble ; cinq ans plus tard, le vent finissait par tourner, je mouchais tout de même le juge des tutelles et l'étude d'un notaire... car avec du papier entre les mains, des écrits de toute nature, on peut en effet obtenir parfois des résultats assez originaux. |
La photo est plus grande |
Cette note du procureur au commissaire du coin semble avoir été signée par Monsieur Ivon Tallec, elle parait en tous cas porter son tampon. J'ai fait quelques recherches, sur Internet. Selon Legifrance, Monsieur Tallec exerce les fonctions de substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre. J'ai aussi trouvé quelques coupons de presse instructifs sur le site du Parisien et du Point, peut-être aussi les références d'un article du Canard enchainé n° 4667 du 7 avril 2010... ainsi qu'un rapport à l'Assemblée nationale, autant d'éléments qui pourraient m'être utiles par la suite. J'ai encore lu d'autres choses, beaucoup plus improbables, mais qui m'ont rappelé des ouvrages tel que celui de Pascal Vivet et Samuel Luret, L'enfant proie, un pamphlet très critique envers la justice et la protection de l'enfance.
Il y a quelques temps, Nicolas Sarkozy nous lançait que « en France, la justice est la même pour tous, ceux d'en haut et ceux d'en bas ». J'ai toujours autant de doutes à ce sujet précis. Dans ce pays, la justice pour les pairs, les amis et les princes est elle similaire à celle rendue pour de simples citoyens ? Une réponse suffisamment pertinente pourrait bientôt suivre. En effet, Albert II et Charlène de Monaco viennent de déposer une plainte à Nanterre, précisément... L'Express peut déjà souffler, il est assez probable que Nanterre ne traitera jamais cette plainte si elle a été portée directement auprès le proc', près ces prétoires ? Le prince Albert ayant des moyens dont je ne dispose pas, il est plus certain que l'Express aura l'opportunité de s'expliquer sous peu, dans le cadre d'une procédure après citation directe.
Entre début 2009 et début 2011, je me suis beaucoup plaint de diverses publications, sur Internet, des écrits souvent farfelus, fréquemment diffamatoires, parfois aussi injurieux et calomnieux, des publications ayant également souvent et pendant longtemps porté atteinte à ma vie privée. Ce mardi, par l'intermédiaire de la police, le parquet de Nanterre m'a répondu qu'il ne prennait pas « l'initiative des poursuites en cas de diffamation »... et que aujourd'hui, « les faits sont prescrit ». Ca m'a fâché et ça m'énerve encore. Toujours par l'intermédiaire de la police du coin, j'ai répondu au parquet de Nanterre que, dernièrement, lorsque je déposais une ultime plainte, début 2011, j'avais pris l'initiative et qu'alors, les faits n'étaient pas prescrits. A l'époque, j'en avais discuté avec les juristes de mon assureur, ma démarche leurs semblait alors tout à fait naturelle. Nanterre a donc tout classé ou foiré, comme d'habitude avec mes plaintes.
Fin 2009, alors que je connaissais déjà assez bien les pratiques ou usages des prétoires du coin, Nanterre et sa cour d'appel, Versailles, je finissais par porter une autre plainte encore, mais alors auprès du proc' près le palais de justice de Paris. Plus tard et n'ayant reçu aucune nouvelle, j'avais écrit au Garde des Sceaux. Plus tard encore, le parquet de Paris m'informait que ma plainte avait été transmise à Nanterre... Cette plainte est aujourd'hui très certainement également prescrite !
De mon point de vue et faute d'autres explications, ce genre de tribunaux classent, foirent ou éparpillent à peu près tout ce qu'on leurs envoie. Puis lorsque tout part en vrille, lorsque ça pue un peu trop le cadavre, la grosse boulette, le naufrage judiciaire ou le roussis pour les copains, les pairs ou ces compères, ces prétoires convoquent un psychiatre et vous font passer pour dangereux. Je parle et je publie, je peux être prolyxe, et d'un certain point de vue, je peux donc être d'autant plus dangereux ; à mon avis, le fonctionnaire ou juge pour enfant Xavier Serrier sera parmi les premiers à confirmer, je suis beaucoup trop bavard, donc vraiment dangereux
En mai 2010, je déposais encore une autre plainte, dans ce même secteur, en raison de dénonciations calomnieuses. Je ne pense pas qu'elle soit déjà prescrite. Mais d'ici quelques temps, comme conformément à des usages ou des coutumes, je constaterais qu'il n'y aura pas eu de suite. Toutes ces pages pourront alors être tournées et chacun pourra souffler...
Il me semble que l'idée que je pouvais être très dangereux avait d'abord germée dans l'esprit du juge pour enfant Anne Valentini, ainsi que dans les esprits des travailleurs sociaux de l'OSE France. Je pense que la première trône toujours à Nanterre et qu'aujourd'hui, elle s'abstiendrait de cancaner et d'affirmer qu'elle n'a jamais été désavouée par la cour d'appel de Versailles. Quant aux seconds, ils n'appréciaient pas trop non plus la grande facilité avec laquelle je pouvais déjà accéder à certains dossiers pour en extraire des pièces puis les étaler en ce qui serait justice ainsi qu'en public. Récemment encore, le magistrat Lise Geraud-Charvet était encore extrèmement ennuyé par l'une de ces pièces que j'avais pu me procurer aux alentours de janvier 2005, une pièce plutôt compromettante pour les travailleurs sociaux et quelques magistrats de ce secteur, Nanterre et sa cour d'appel de Versailles.
C'est le juge pour enfant Anne Valentini qui avait très lourdement insistée pour qu'un psychiatre soit missionné et rende une opinion qui lui convienne ; ce magistrat est un expert en ces matières, la justice et la psychiatrie, je crois que c'est indiscutable, mais je la qualife plutôt de crevure. J'attends toujours que quelques professionnels de ces sphères, le social, la justice ainsi que la psychiatrie commentent ce billet précis : Un cas clinique, histoire d'en rire. Plus récemment, plutôt que de se risquer à quelques commentaires à ces sujets, des rapports et opinions dont n'auraient pas eu à pâlir la justice et la psychiatrie sous Brejnev, un collège de la cour d'appel de Versailles présidé par le juge Lise Geraud-Charvet s'est encore contenté de renvoyer d'abord à l'autorité de choses très anciennes et viciées (on parle plutôt de « l'autorité de choses jugés » dans le jargon de ces mêmes professionnels).
Si l'interprétation de l'arrêt Civ. 1re, 20 oct. 2010, FS-P+B+I, n° 09-68.141 par Dalloz est correcte, « les juges du second degré saisis de l'appel d'un jugement en assistance éducative auraient pourtant du apprécier les faits en tenant compte de ceux survenus postérieurement à la décision attaquée. » Depuis juin 2008 (la décision attaquée), la cour d'appel de Versailles avait été cassé deux fois et Xavier Serrier, juge pour enfant attaqué par ma plume et mes procédures, avait perdu contre moi, en cassation. D'autre part, le juge des tutelles d'Antony avait aussi été désavoué (doublement), début 2011. Tout ce qui était ancien avait été cassé, désavoué et embarasse toujours autant tous ces juges et professionnels de la Dass. Comment, dans ce contexte, le magistrat Lise Geraud-Charvet a-t-il pu récement approuver un arrêt de cour d'appel à nouveau motivé d'abord par des choses anciennes et viciées, en balayant de nombreux faits et les éléments que j'avais pu rassembler depuis toutes ces années ? Il faut que j'en rediscute encore avec mon avocat à la cour de cassation.
En janvier denier, ayant probablement un bien meilleur flair que la chambre des mineurs, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles rendait pour sa part un arrêt qui me donnait à peu près satisfaction. D'un point de vue stratégique, je n'avais que peu d'intéret à me pourvoir en cassation. Le ministère public aurait pu déclarer un pourvoi, mais il semble s'être abstenu. L'étude de Maître Charles Halter semble s'être abstenue, elle aussi. Depuis quelques temps, cet arrêt de chambre civile du 6 janvier 2011 est à mon avis définitif, il faut que j'en reparle aussi avec mon avocat à la cour de cassation. L'objet métallique qu'on peut voir, sur la photo ci-desous, est un entonnoir, un éteignoir de la raison ; le premier avril dernier, je le remettais sur ma tête pour railler encore la magistrature du coin et surtout la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles
Au premier plan, un arrêt du 6 janvier 2011 qui infirmait une décision du juge des tutelles
En mars dernier, à l'audience auprès de la chambre des mineurs, j'avais bien perçu que le contenu d'une de mes dernières correspondances au juge pour enfant de Nanterre avait plongé le juge Lise Geraud-Charvet, présidente de la chambre des mineurs, dans un très profond embarras. Ce document et sa pièce jointe doivent encore être dans le dossier du juge pour enfant si la cour d'appel de Versailles et le TGI de Nanterre n'ont pas fini par tout éparpiller (c'est fréquent, par ici, en Moldavie Française). Cette correspondance au juge pour enfant figurait encore au dossier « d'assistance éducative » de mon aînée lorsque la chambre des mineurs était saisie, début mars dernier.
Cette lettre et sa pièce jointe répondaient au jugement rendu par Monsieur Thierry Baranger, le juge pour enfant de Nanterre, en juillet 2010. Le juge, complice ou bourreau pour enfant considérait alors que mon aînée n'avait aucun problème de santé, pas de vertiges, rien qui justifierait le moindre examen ni aucun traitement particulier. Je pense que cette réalité que je décrivais, en octobre 2010, aura suffit pour qu'au printemps dernier, la cour d'appel de Versailles trouve une ultime pirouette afin de ne plus avoir à se prononcer sur le fond de cette affaire, « le placement » ou « le sauvetage » de ma fille ainée : un problème de santé d'un enfant sert à blanchir ces pros de la Dass, et c'est tout, la santé du mineur « assisté », les juges s'en contre foutent. Après m'avoir encore noirci en « révisant » ou « revisitant » l'affaire, la Cour a donc avancé que mon appel était devenu « sans objet ». Je pense que une fois de plus, les juges de la cour d'appel ont oublié quelle était leur mission : ils devaient protéger les enfants, et non des tiers, des professionnels de la justice ainsi que de la protection de l'enfance.
Dans l'arrêt rendu ce 1er avril 2011, j'aurai souhaité que la chambre des mineurs se prononce sur ces défauts de soins dont ma fille ainée a souffert, depuis 2004. Mais il y a donc eu cette ultime pirouette juridique ou de banal procédurier pour épargner à la Cour, à la chambre des mineurs, d'avoir à se prononcer sur le fond... ainsi qu'encore ces rapports de « psy » pour me discréditer, pour justifier toutes ces mesures, pour « motiver mieux » ce « placement durable » de ma fille aînée, jusqu'à sa majorité. Ca me scandalise, comme depuis des années déjà.
En janvier 2011, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles finissait donc par reconnaitres qu'elle avait perçu une « forte animosité » à mon encontre ; que personne ne s'en étonne plus, je suis d'abord trop bavard L'OSE France est une association qui oeuvre historiquement en faveur de populations juives défavorisées (ou pourchassées). L'association oeuvre dans le secteur de la protection de l'enfance mais également dans d'autres domaines, tel que celui de la Mémoire, celle aujourd'hui si chère à tous ceux qui nous gouvernent. Cette association, l'Oeuvre de Secours aux Enfants, ne peut que connaitre le programme Aktion T4, mis en oeuvre par le Reich, à partir de 39. Pour certains historiens, Aktion T4 a jeté les bases pour l'éradication systématique des juifs d'Allemagne et d'Europe, pour la Shoah. Aktion T4 a consisté en l'assassinat systématique d'au moins 200 000 à 275 000 aliénés et handicapés pendant la période du nazisme ; une petite dépression pouvait suffir pour être gazé. Plus tard, les juifs handicapés, présentant des déficiences ou des malformations, allaient compter parmi les premiers éliminés... D'accord, ni mon aînée, ni moi, ni aucun membre de ma famille n'avons été « éliminé », nous avons juste été « spolié », ce n'est donc pas très grave
« Pas de révision ! » ® Olivier Echappe, janvier 2010
En mars 2011, je me présentais auprès de la la chambre des mineurs suite à la cassation et à l'annulation de l'arrêt rendu le 22 mai 2009 par la chambre des mineurs de cette même cour d'appel de Versailles. Cette cassation, intervenue fin octobre 2010, « replaçait les parties en l'état du jugement du 30 juin 2008 », un jugement rendu par Monsieur Xavier Serrier, juge pour enfant à Nanterre. J'ai déclaré un ultime pourvoi, je pense avoir des moyens pour faire casser aussi l'arrêt rendu le 1er avril dernier, par la chambre des mineurs ; on verra ce qui suivra, d'ici 6 mois à 2 ans.
L'arrêt rendu en octobre 2010 cassait déjà tous les arrêts rendus par la chambre des mineurs de Versailles, depuis le printemps 2006 et jusqu'à janvier 2010 au moins. Sur cette même période, je n'ai pas chômé. J'ai tout de même pu contraindre ou apprendre au juge Olivier Echappe à compter jusqu'à deux, à lire correctement l'état civil de mes enfants, ainsi qu'à faire comprendre à ce même juge que certains membres de notre famille étaient décédés... Je crois qu'on peut assez raisonnablement utiliser le mot « autiste » lorsqu'on parle de tels juges. En retour, ces mêmes juges et leurs psychiatres ou psychologues martelleront bien évidemment et pendant longtemps encore que je serais « dans le déni »
Cette photo du 26 juillet est en effet | Quelques secondes d'inattention et un bon appareil photo, discret, furtif... clic ! Je sors souvent avec un petit compact dans la poche ou entre mes mains, les prises de notes sont instantanées et le plus souvent de qualité. Hacker la justice, c'est facile ; j'ai déjà plusieurs années de pratique derrière moi. Les compétences en lock picking et en audit de réseaux ou de systèmes informatiques ne sont pas requises, une bonne expérience en social engineering assortie de quelques compétences en droit peut se révéler amplement suffisante. En janvier 2005, j'avais déjà beaucoup hacké à Nanterre ainsi que dans le secteur de Taverny, dans le Val d'Oise. Le résultat était alors déjà insuportable pour Nanterre, pour le Conseil général du Val d'Oise ainsi que pour les travailleurs sociaux de l'OSE France. Pour s'en convaincre, lire ou relire Une main courante, un document « confidentiel ». |
Je me suis en effet aussi beaucoup servi des outils mis à la disposition par cette même Administration, depuis ses fichiers de mains courantes jusqu'à ses vitrines, tel que portail Legifrance, pour y pousser ou en extraire ce qui pouvait m'être utile. Depuis 2003, j'ai donc pu en fourrer jusque dans la jurisprudence de la cour de cassation mais également dans les minutes de différents huissiers de justice. La plupart de ces traces subsisteront maintenant durant des décénies.
Depuis 2005, j'ai aussi hacké le cabinet du Ministre de l'Intérieur, c'était alors Nicolas Sarkozy. J'ai également pu hacker le cabinet du Ministre de la Justice, et bien plus encore... Evidemment, ça dérange, ca dérange énormément cette « justice », ces supputés professionnels du social ou de la protection de l'enfance en premier. Je pense que ça dérange également beaucoup à l'UMP comme à l'Elysée (encore Nicolas Sarkozy). M'a-t-on laissé d'autres choix ? Je ne le pense pas.
Dès 2003, je constatais que la Dass (on parlera plus pompeusement de l'Aide Sociale à l'Enfance) était indigne de confiance. En 2004, je constatais encore que je ne pouvais pas faire confiance ni aux professionnels de l'OSE France et encore moins au juge pour enfant Anne Valentini. Début 2005, je constatais que « faire appel » de décisions du juge pour enfant Nanterre était une démarche tout à fait vaine. Dès la fin 2006, je me référais et citais un petit ouvrage de GIP Recherche Justice, La responsabilité des magistrats : les voies de recours sont illusoires lorsque les décisions contestées ou attaquées sont assorties de l'exécution provisoire... En 2008, je hackais puis je mouchais ou douchais la première présidence de la cour d'appel de Versailles, ainsi que le juge pour enfant Xavier Serrier. Fin 2010, je finissais par hacker encore Lexis Nexis ainsi que la revue juridique AJ Famille de Dalloz... |
Dalloz, AJ Famille, décembre 2010, |
Lorsque les juges, souverains dans leurs seigneuries et baronnies, persistent, récidivent et imposent une forme archaïque de l'appel, il n'y a jamais d'achèvement des procédures en cours, une fois placé, un enfant le restera jusqu'à sa majorité. C'est ce que j'expliquais déjà dans un billet d'octobre 2008, Ca me fait souvent penser à Tchernobyl ; les juges ou ces ronds de cuir de la protection de l'enfance gagnent à tous les coups, surtout lorsqu'ils ont été surpris en flagrant délire.
En 2008, je finissais par hacker également l'instruction de Sarreguemines ainsi que le tribunal administratif de Strasbourg. Ca m'a été utile à ébaucher une définition de la Moldavie française. C'est insoutenable, « c'est pas possible », répondront des juges, « il y a des voies de recours », soutiendra même et malgré tout un juge pour enfant de Bobigny...
Il y a peu, j'ai été convié par un juge d'instruction de Nanterre (encore !), il souhaitait que je témoigne, ce que j'ai volontiers accepté. Je n'ai pu que hacker à nouveau... car, comme à peu près tout le monde, j'ai deux oreilles. Au cours de cet échange, le juge m'exposait suffisamment son propre dossier, mais oralement seulement ; j'en ai appris et j'en retiens de bien bonnes. Je pourrais peut-être parler voire même réagir plus tard, s'il me parvenait un jour une quelconque décision écrite. Ce juge étant saisi, il devra forcément rendre un jour une ordonnance de non-lieu ou de renvoi, que pourrait-il faire d'autre ?
Doutant qu'il me parvienne un jour une quelconque ordonnance, je vais faire hacker le bureau et, si possible aussi, les petits papiers et les cartons de ce juge d'instruction qui m'a fait témoigner. Je vais faire saisir moi-même un juge d'instruction (à Nanterre, forcément ), en raison de dénonciation(s) calomnieuse(s) ou imaginaire(s). Ces démarches sont souvent employées pour exercer des pressions, pour bien faire chercher ceux qui fouinent et farfouillent déjà.
D'ici quelques temps, lorsque tout cela sera également prescrit ou peut-être foiré... j'en conserverais un petit dossier supplémentaire, des élements qui devraient encore une fois replonger le parquet du coin dans l'embarras, surtout s'il suivait des renvois de tiers en correctionnelle, puis des traitements prescrits par des juges indépendants, après un voire même après plusieurs procès en public. S'il ne suivaient que des ordonnances de non-lieu, aucun renvoi, le parquet est susceptible d'être embarrassé également, par exemple, pour n'avoir envisagé de donner suite ou de n'avoir pris très au sérieux, par le passé, que des plaintes, des gérémiades et des déclarations farfelues. Dans tous les cas, à l'issue de ces nouvelles démarches, je pense que le parquet aura bien barbotté encore, dans l'embarras.
« Pirater » l'instruction en saisissant son Doyen est à mon avis une démarche tout à fait légale et vu les élements dont je dispose aujourd'hui, parfaitement légitime aussi. Je vais confier ce « hack » à un avocat ayant pignon dans Paris.
Quiconque a fréquenté des prétoires sait à peu près où se situent et qui porte des robes noires. Par contre, tout le monde ne sait peut être pas ce que peut signifier « hacker » ou « hackeur » alors qu'on nous parle le plus souvent que de « piratage » et de « pirates ». Depuis quelques semaines, France Info retrace « 30 ans de cybercriminalité ». A écouter, pour mieux comprendre et faire quelques distinctions : leur podcast « Hackers chapeaux blancs contre chapeaux noirs ».
« Pirater » la justice ou l'Administration comme je viens de le faire ce mardi 26 juillet, avec un appareil photo, je ne crois pas que ce soit grave. Je viens de trouver un document utile sur concoursattache.canalblog.com (Préparation Concours Attaché Territorial 2011-2012). Ce document d'introduction générale au droit rappelle que les actes juridiques (« manifestation de volonté ayant pour but de la création, la modification ou l'extinction d'un droit ») se prouvent par « une preuve parfaite ». Mais ce document plutôt touffu énumère également des exceptions parmi lesquelles figure « l'impossibilité matérielle ou morale de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique. » D'autre part et comme ce mardi, l'Administration ne me remettait aucune copie ou écrit, il me fallait plutôt un début de preuve d'un « fait juridique », la preuve d'un « événement susceptible de produire des effets juridiques » ; comme je l'écrivais plus haut, il me fallait des élements pour pouvoir bavarder, m'exprimer...
En attendant que cet ensemble se décante un peu et soit aussi « prescrit », je vais faire tirer cette belle et grande photo prise ce mardi 26 juillet, au commissariat du coin, puis je vais l'expédier à l'Elysée, à l'attention de notre chantre national, Nicolas Sarkozy. J'y ajouterais une carte de visite, le château connait assez bien mon blog et mes divers « dossiers ». Au dos de cette photo, j'ajouterais une simple question manuscrite : « Selon vous, en s'abstenant de la sorte, en s'abstenant comme toujours lorsque je porte plainte, le procureur de Nanterre a-t-il été suffisamment servile ? » S'il avait donné suite à l'une de mes plaintes, le procureur de Nanterre se serait-il fait sermonner ou rappeler dans les rangs, comme celui de Dunkerque ?
A suivre... Je finirais de rédiger ce billet au cours des prochains jours, comme souvent, dans ce blog. Pour le moment, j'ai mieux à faire que de perdre encore plus de mon temps avec toutes ces salades, par exemple, danser. 123...
La Moldavie française, ébauche de définition
Un tel titre pourrait heurter, en Moldavie d'abord. Mais je rassure déjà les peuples de cette contrée aux frontières assez floues, je vais m'efforcer de me référer à l'Histoire et à des ères révolues ou en très bonne voie de l'être, là bas. En France, il y quelques années encore, un tel titre ou billet aurait pu heurter ou émouvoir. Aujourd'hui, plus rien ni aucune critique ne me surprend plus. Je pense en avoir trop lu ; j'ai peut-être aussi soulevé trop de couvercles de poubelles.
Le Monde du 17 février, « La justice est rendue par des juges »
Des gens ont souvent eu très peur pour moi, à cause de mes discours, à cause de certains mots que j'emploie, ou même du fait de mes « comportements », par exemple, lorsque je me joignais à un troupeau de juges et de professionnels de la justice, dans Paris, en novembre 2007, avec une grande banderole « justice corrompue ». A l'époque, un juge avec qui je venais de discuter m'a recommandé de « foutre le bordel », ce que je faisais déjà, depuis très longtemps. En octobre 2008, des gens ont encore eu très peur pour moi lorsque j'écrivais au Garde des sceaux : « Si le ministère public n'est pas trop couard, je pense qu'il va s'empresser et exiger quelques explications. » A cette même période, un juge pour enfant de Nanterre m'apprenait qu'il avait sauté de son siège. Je n'ai pas eu de problèmes ce qui semble avoir ensuite effrayé encore plus que mes discours et mes « comportements ». Il y a peu, on m'assurait que j'allais être condamné pour mes conclusions que je venais de déposer à la chambre des créatures inférieures de Versailles. Je n'ai pas eu de problèmes. Je pense avoir été assez clair dans ces conclusions, je crois qu'elles étaient plutôt bien rédigées : « M. KANT va probablement encore une fois heurter et choquer la Cour, mais elle en a déjà entendu d’autres. Après avoir plaidé, M. KANT ne se lèvera plus jamais devant aucune Cour ni aucun juge français. » La CEDH se montre de nos jours elle-même plutôt tolérante, ce que je rappelais bien à la chambre des créatures inférieures. En janvier dernier, le ministère public refusait encore tous débats en public ; maintenant, je ne peux plus que le saluer et m'incliner.
[...] la jurisprudence de la Cour Européenne a, d’une manière constante, jugé que la liberté d’expression « vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur, considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ». Il faut rappeler aussi l’importance pour la démocratie et les progrès en matière d’accès aux droits d’une presse libre, informative et contestataire, en tous cas pluraliste. De plus, personne ne peut se soustraire à sa responsabilité pénale en cas d’atteinte à la réputation ou aux droits d’autrui. Les journalistes sont soumis aux mêmes lois que quiconque s’ils diffament ou insultent nommément une personne, et de surcroît s’autorégulent par des règles de déontologie. Informer, rapporter des faits, les décrire, les interpréter sont l’essence même de leur métier.
Extrait de source CNCDH, d'un avis du 18 novembre 2004 sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe et réponse du gouvernement
Début février, j'apprenais que l'éditeur de Plume de presse était relaxé. En janvier dernier, une blogueuse a reçu une ultime lettre d'intimidation à laquelle elle a répondu par fax, RAR et deux très simples paragraphes. Je pense que cette mère n'aura jamais de problèmes et que son blog pourra maintenant rester encore très longtemps en ligne, « intact ». Il y a peu, un proche me suggérait de faire héberger mon domaine à l'étranger, pour me soustraire moi-même à la sensure ou à toutes ces pressions. Je lui ai répondu que j'étais satisfait par les prestations de mon hébergeur actuel, parisien.
CEDH: "plan d'action" adopté
AFP, 19/02/2010 | Mise à jour : 12:43, extrait
Les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe ont adopté aujourd'hui à Interlaken (centre de la Suisse) un "plan d'action" visant à améliorer le fonctionnement de la Cour européenne des droits de l'homme, submergée par un flot croissant de plaintes. Au lendemain de la ratification par la Russie de la réforme de la Cour et à trois mois de son entrée en vigueur, les ministres réunis à Interlaken sont convaincus que des "mesures additionnelles sont indispensables et urgentes" pour éviter l'asphyxie de la juridiction de Strasbourg, victime de son succès.
Rachida Dati veut être au côté de Nicolas Sarkozy en 2012
Mots clés : FRANCE, Rachida Dati, Nicolas Sarkozy De Nagy-bocsa
Le Figaro, 19/02/2010 | Mise à jour : 22:31, extraits
L'ancienne garde des Sceaux multiplie les déplacements en France et à l'étranger. [...] «C'est important d'aller voir ce qui se passe à l'étranger. Les organisations et les histoires ne sont pas les mêmes que celles de la France. Il faut y aller pour comprendre», affirme-t-elle.
Il y a quelques temps, en France, nous parlions encore beaucoup de la Polynésie française et d'essais nucléaires, les derniers avaient suscités de très vives contestations, notamment en Australie, une contrée qui a su récemment reconnaitre des erreurs commises à l'encontre des aborigènes ; cela n'aurait manifestement pas empêché leur Dass de récidiver. Le Canada aussi a fait son mea culpa. En France, tout est un peu différent, ce n'est qu'il y a peu que l'Etat a pu retrouver un rapport relatif à ses premiers essais nucléaires et de possibles expérimentations sur des humains confiants en leur hiérarchie. Je n'ai connu qu'une seule victime du nucléaire français, l'irradié de Forbach, je l'avais croisé en Lorraine, peut-être en 2002 ; je crois qu'il aurait été difficile de ne pas s'apercevoir ou de nier qu'il lui était arrivé quelque chose d'assez particulier. Les nuages de Tchernobyl et leur retombée en « taches de léopard », en France, avaient déjà fait quelques vagues, surtout en Corse, nous en entendront peut-être reparler un jour. Cette histoire du nucléaire français m'avait déjà inspiré un précédent billet. Trois mois plus tôt, à sa propre manière, la France présentait ses excuses à quelques déracinés de la Creuse.
En 2005, nous avions redécouvert la Polygamie française. Certains nous assuraient alors, rapport ou avis en main, que les troubles urbains, la délinquance ou même les révoltes dans nos banlieues pouvaient être causés par des populations ayant des moeurs très différentes de celles des français. En France, on divorce ou on se sépare, parfois plusieurs fois, on peut aussi découcher, mais on exclue la polygamie. Les familles polygames, une petite minorité, élèveraient très mal leurs enfants, ce qui ne serait pas du tout le cas des parents solos français, un groupe aujourd'hui très représenté en France. Du second groupe, nous dirons plutôt qu'il éprouve parfois des difficultés mais auxquelles pallient les services sociaux, le plus souvent ponctuellement, très occasionnellement avec le concours de la justice. On nous parle très souvent de mineurs délinquants et de « l'ordonnance de 45 ». Je crois qu'on occulte trop se qui s'est tramé peu après 39-45, vers la fin des années 60 ; depuis, nous devrions aussi beaucoup parler de l'enfance « en danger » ainsi que de simples « risques », des nuances qui semblent aujourd'hui être méconnues voire effacées même de nombreux discours.
Cet interdit qui a droit de cité
L'Express, 15/01/2004, extraits
Elle vit dans un 4-pièces au papier peint défraîchi avec ses huit enfants, dont sa petite fille de quelques mois, sans parler du défilé incessant de cousins, d'oncles ou d'amis venus du pays. Dans ce brouhaha permanent, que seul l'appel à la prière diffusé par une horloge murale interrompt, Fanta, 53 ans, au sourire triste malgré ses dents du bonheur, le boubou trop large pour son corps frêle, reçoit comme elle peut dans ce capharnaüm. Française d'origine mauritanienne, elle est la première épouse d'un polygame marié à deux autres femmes, dont l'une est repartie au pays. Des cas comme celui-là, notre pays en compte des milliers. [...] Le 24 août 1993, Charles Pasqua, alors ministre de l'Intérieur, fait voter une loi qui proscrit le regroupement familial pour les polygames. La France, à cette époque, est en plein débat sur l'immigration. Les préfectures sont priées de ne plus renouveler les titres de séjour des secondes épouses. C'est le tollé.
Début décembre 2009, je découvrais ce que seraient aujourd'hui des ghettos urbains, j'ai été très surpris par une présentation puis par ce que j'ai pu découvrir encore, depuis, sur Internet ainsi qu'en sortant encore. Quelques jours plus tard, je publiais « Fiers d'être français » puis je me décidais et signais une pétition. En 2008, j'allais déjà à des conférences de l'ACAT, ceux qui m'ont lu ont pu saisir ce qui me motivait, étudier parfois des « catastrophes » et beaucoup les meutes, ce qui les anime ou les dévoie, étudier plus généralement l'effet de discours sur les peuples. « Sont-ce les vents - propices ou contraires - qui leurs impriment telle ou telle direction ? » Parfois j'en ai beaucoup rit mais j'ai surtout pu constater que d'autres se sont beaucoup indignés avant moi, souvent pour des raisons assez similaires aux miennes. « Ils avancent, comme un seul homme, ou plutôt comme une seule meute, sans chef apparent, sans cerveau directeur, mus par une sorte d'instinct qui les pousse inexorablement vers ce que les autres, auquel appartient celui qui les observe, imaginent être un but. »
Quick halal : l'islam stigmatisé (CFCM)
AFP, 18/02/2010 | Mise à jour : 20:08, extrait
Chems-Eddine Hafiz, vice-président du CFCM s'interroge sur la "stigmatisation récurrente de l'islam" à propos du débat suscité par l'ouverture de restaurants Quick exclusivement halal. "La situation est très préoccupante", dit-il. "La communauté musulmane fait partie de la communauté nationale. Il faut aujourd'hui chercher à comprendre ce qui se passe: est-ce qu'il n'y a pas quelque part des hommes politiques qui sont en train d'utiliser cette stigmatisation récurrente de l'islam ?"
Depuis la fin 2008, les Rroms ont également fait couler un peu d'encre en France ainsi qu'ailleurs, en Europe. A peine plus tôt, un « habitué de ces choses là », un « expert du débat public », pouvait sembler nous assurer que nous devrions accueillir toutes sortes de « déchets » au fond de nos « jardins », y compris des déchets industriels et nucléaires. Dans le courrier des lecteurs du Nouveau Détective n° 1431 du 17 février, en réaction à un précédent article qui désignait des « gens du voyage », des « voisins », on peut lire des félicitations adressées à ceux qui ont « le courage de dire ce que d'autres n'osent pas. » En ce moment, en kiosque, on peut également trouver Le malaise dans la culture, un texte intégral de Sigmund Freud de 1930, paru en mars 2010, chez Flammarion, dans la collection Les livres qui ont changé le monde. En page 147, nous lisons que : « Parvenu au terme d'un tel chemin, l'auteur doit prier ses lecteurs de l'excuser de ne pas avoir été pour eux un guide habile, et de ne pas leurs avoir épargné l'expérience de parcours arides et de détours pénibles. » Freud est aussi agréable à lire que Hobbes ou Caraco ; faut-il en finir avec lui, ce « briseur d'illusions » ? Selon Philosophie mag de ce mois-ci, Freud est toujours « source de discordes », soixante-dix ans après sa mort.
Entretien
Florence Aubenas : "Voir les choses à hauteur d'être humain"
LE MONDE DES LIVRES | 18.02.10 | 11h17 • Mis à jour le 19.02.10 | 07h30
Elle n'avait pas de passeport, ou pas besoin d'en avoir. Et pas sa carte de presse en travers du ventre, comme sésame ou comme bouclier. Là où elle allait, ce n'était pas la peine : Caen, deux heures de Paris, autant dire la porte à côté. C'est dans cette ville pourtant, si près de tout, qu'elle a été le plus loin, en termes humains et professionnels. Pendant près de six mois, Florence Aubenas est devenue "Madame Aubenas", 48 ans, sans qualification particulière - une chômeuse parmi d'autres, des dizaines d'autres qui ne l'ont pas reconnue, à de très rares exceptions près. Jour après jour, elle s'est immergée dans la foule informe des demandeurs d'emploi, de ceux qui errent d'un CDD sous-qualifié à un boulot sous-payé - de toute cette cohorte pour laquelle il est évident qu'on ne trouve plus de travail, seulement des "heures" par-ci par-là, et encore, avec de la chance.
Le ghetto urbain, « à la fois une cage et un cocon », une « organisation sociale « spécifique », serait aujourd'hui une réalité en France. Il s'agirait « d'espaces » où des minorités « ethniques » assez précises sont contraintes de vivre. Je pense que le « territoire » n'a pas été assez fouillé et que la réalité pourrait être pensée et dépeinte très différemment encore. Le mois dernier, revenant sur la procédure de prise à partie, une « expérience » assez particulière, j'utilisais encore la notion « d'espace d'infra-droit » après avoir parlé sans la moindre hésitation de l'Unterschicht, d'une Schicht à part ou de moustiques, en bon français, de la plèbe ou du bas peuple. Certaines productions de talentueux juristes peuvent être tout aussi passionnantes à lire que celles de sociologues, de polémiciens ou de scribouillards.
Pour clore cette invitation au voyage dans un dossier bien plus riche que ne le laissent entrevoir nos quelques impressions éparses de sociologue du droit, notons encore les constats que l’on peut faire en ce qui concerne les effets dans les rapports entre communication de masse et droit. Il est généralement admis qu’il faut relativiser les effets possibles des médias sur la connaissance du droit, de la même façon qu’on peut relativiser les effets du droit sur les citoyens. De même, peut être relativisée également, ou plutôt nuancée, l’idée de la notion de pouvoir des médias et sa connotation négative. Les médias peuvent aussi jouer le rôle d’alerte aux consciences.
Dossier : Droit et Médias, Droit et Société, n°16/1990,
Extrait de la présentation, par Jacques Commailles, sur reds.msh-paris.fr
La Moldavie française, nous en avons entendu parler lorsque le conseil de l'Europe rendait des statistiques ainsi que lorsqu'un commissaire aux droits de l'Homme de ce même conseil visitait les geoles ou la honte de la République française. Nous apprenions alors que la justice française pourrait un jour juger plus, plus vite, et surtout exécuter et mieux également les décisions qu'elle rendait. Il y avait là tout un travail à accomplir, en Moldavie aussi. Plus tard, on nous confirmait qu'il fallait effectivement améliorer les conditions d'incarcérations mais également les conditions « d'accueil » au cours de simples gardes à vues. La Moldavie, nous en avons également entendu parler quelque peu en marge de l'affaire dite de l'Arche de Zoé, un « sauvetage » d'enfants qui a pu faire tanguer de nombreuses ONG.
Monsieur le Président,
Madame la députée,
Mesdames et messieurs,
Je viens clôturer vos travaux chargée du poids de l’actualité récente au centre de laquelle se trouvent les enfants. C’est une occasion importante pour moi, une occasion que je n’aurais voulu rater pour rien au monde. C’est en effet la première fois que j’interviens publiquement sur le sujet depuis que Bernard Kouchner m’a demandé de prendre en charge la question de l’adoption internationale. C’est d’ailleurs avec lui aussi que nous avons reçu Jean-Marie Colombani dans le cadre de la mission que lui a confié le Président de la République. [...] Mon sentiment, depuis que Bernard Kouchner m’a demandé de prendre en charge la question de l’adoption internationale, c’est que nous sommes en quelque sorte « à la croisée des chemins ». J’ai pu pour ma part me rendre compte à l’occasion de plusieurs entretiens en France et déplacements à l’étranger, notamment en Haïti ou en Moldavie, à quel point l’adoption était souvent un « parcours du combattant » pour les familles qui souhaitaient adopter. Car la situation est complexe.
Intervention de Mme Rama Yade en clôture du colloque de l’Agence Française de l’Adoption,
« l’adoption internationale aujourd’hui », Paris, 8 novembre 2007
La léthargie de l'institution judiciaire, le laxisme, l'indifférence ou la complaisance coupable de son parquet, les renvois et la non exécution des décisions de justice, plus globalement, l'incurie crasse de cette administration, particulièrement lorsque le juge pour enfant est saisi, je commence à bien connaitre. Par le passé, je publiais un article intitulé Pignoufs et pignoufferies, on m'avait alors également mis en garde contre d'éventuelles représailles. A l'époque, j'étais encore un peu « naïf », un vrai débutant, mais j'étais déjà raisonnablement prudent. Depuis, je pense avoir bien appris à valser avec ces loups. Le plus facile et le plus drôle aura été d'avoir à me faire réinscrire sur la liste électorale ? Dans le 9-2, on peut voter si un juge veut bien, surtout si vous êtes bien « connu » dans ses couloirs et ses prétoires ? Il y peu, le Garde des sceaux nous assurait qu'il n'y avait pas de procès politiques en France. Je reste pour ma part assez convaincu que l'emmerdement maximal est la règle lorsque certains pitres en robe sont saisis et se préoccupent de la situation et de l'avenir d'un enfant. D'autres parleront plus sobrement de jeux et de cirque.
Je n'avais jamais rencontré autant de difficultés avec les services publics français avant ce fumeux « signalement », en 2003 ; les tantes maternelles de ma fille aînée s'étaient alors rapprochées de la Dass du 9-2, elles exigeaient sa garde. Plus tard, elles exigeaient aussi une certaine tranquillité puis que je « supprime » mon blog. Puis, quoi encore ? Je crois que je peux être aussi cynique qu'elles pourraient être convaincues d'avoir toujours « bien » fait, dans le respect des règles et de la loi, avec le très franc soutien de magistrats professionnels toujours très dignes, vertueux et soucieux du respect dû à la Justice. Pendant ce temps, d'autres ont pu constater que la Dass préférait recruter ou travailler avec des pétoncles, qu'en Chine, les prostituées sont dignes de confiance et que, parfois, des juges pour enfants préféraient travailler avec des condamnées, abandonnant alors volontiers les enfants dans un taudis insalubre. Mon aînée était donc très bien aidée et élevée, d'abord dans un cloaque de l'OSE France, ensuite à Uhrwiller, chez le pasteur, dans le presbytère, entourée et soutenue par tout ce qui y grouille et respire, profitant parfois aussi de week-ends ou de vacances chez le corbeau de cette histoire. « C'est sa famille maternelle, ses tantes », me lanceront certains. D'accord.
Actualité Région
M. Lathoud, ancien procureur général à Douai, nommé directeur de l'administration pénitentiaire
mercredi 06.01.2010, 05:04 - La Voix du Nord, extrait
M. Lathoud remplace à ce poste sensible Claude d'Harcourt, qui aura été directeur national pendant plus de quatre ans, après avoir accompli toute sa carrière dans la préfectorale. À cinquante-quatre ans, il a d'ailleurs été nommé préfet hors cadre. À la fin de l'année dernière, M. d'Harcourt avait été à l'origine d'une brève polémique pour avoir donné son sentiment - positif - sur l'évolution des débats avant que ceux-ci soient terminés, la loi pénitentiaire n'étant pas encore votée. Les socialistes lui avaient alors reproché de manquer à son devoir de réserve. Procès d'Outreau. À sa place, c'est un magistrat chevronné qui arrive. Avant Versailles, M. Lathoud avait été pendant cinq ans procureur général près la cour d'appel de Douai - le chef du parquet de notre région. À ce titre, c'est lui qui avait contrôlé l'instruction, puis la tenue du premier procès de l'affaire d'Outreau. Devant la commission parlementaire, en mars 2006, il avait fini par reconnaître que cette affaire avait été « une catastrophe », tout en gardant son soutien aux magistrats qui avaient, selon lui, travaillé « en leur âme et conscience ». « M. d'Harcourt a fait du bon travail, je pense », disait hier soir le sénateur du Nord Jean-René Lecerf, rapporteur de la loi pénitentiaire. « Mais je me réjouis de la nomination d'un magistrat : c'est la garantie d'une attention encore plus soutenue aux Droits de l'homme. »
Je crois qu'avec moi, « les juges » n'ont pas eu de chance, à moins qu'ils se soient un peu trompés, s'ils n'ont pas tout simplement trop souvent prêté l'oreille au pasteur d'Uhrwiller ainsi qu'à quelques travailleurs sociaux. D'après M. Lathoud, en 1996, la plupart des français ne savaient pas distinguer les juges, les procureurs et les avocats. Mais depuis l'affaire dite d'Outreau, je pense que tout est un peu différent, de très nombreux français ont été comme rivés devant leur lucarne, plus particulièrement peut-être, au cours de l'audition du juge Fabrice Burgaud, par nos parlementaires. Au cours d'un prêche pour Canal Académie, en marge de ce naufrage d'Outreau, M. Lathoud nous proposait « une réflexion sur le rôle des procureurs » qui « s’inscrivait dans une époque qui entretenait une “culture de soupçon” ; les institutions et la justice connaissaient une grave crise de confiance dans l’opinion », des premières minutes du son :
Je me suis déjà beaucoup intéressé aux travaux de Tocqueville ou de ceux qui s'en sont inspirés. Je me suis aussi beaucoup intéressé aux travaux de Beccaria. Mais pour le moment, je ne me suis que très occasionnellement penché sur leurs influences en Russie ainsi qu'en U.R.S.S., puis dans les ex-blocs de l'est, depuis le « signalement » par la meute jusqu'à « l'application de la loi », l'administration de peines ou l'application de mesures socio-judiciaires par des professionnels de la justice et par des travailleurs sociaux, souvent des ONG ou des associations lorsque le juge pour enfant est saisi. Ces associations ont elles-même déjà fait l'objet de critiques parfois assez acerbes ou mordantes.
De source Google books, « qu'est-ce que la prokuratura ? »
Les mutations de l'Etat-nation en Europe à l'aube du XXIe siècle
ISBN 978-92-871-3806-4, 1998, disponible au Conseil de l'Europe
Certains pourraient être très surpris voire même outrés en constatant que je rapproche maintenant mes propres « dossiers » de ces études, opinions et travaux du Conseil de l'Europe qui pourraient un jour permettre à l'ex RSSM (République soviétique socialiste moldave) d'intégrer l'Europe ou faciliter au moins des échanges commerciaux avec la communauté européenne. La Moldavie pourrait encore avoir du pain sur la planche, selon certaines lectures, elle devait récemment encore s'élever pour s'ajuster aux standards judiciaires internationaux. Cependant, à la fin 2008, la cour de cassation nous rappelait quel est le statut de la magistrature française alors que la CEDH avait déjà rappelé à la Moldavie que « le droit à une procédure équitable en vertu de la Convention européenne des Droits de l’Homme serait illusoire si l’ordre juridique interne d’un Etat ayant ratifié la Convention permettait qu’une décision judiciaire définitive et obligatoire reste inopérante au détriment d’une partie. » Je me suis maintenant très souvent plaint de l'inexécution de décisions « de justice » ; « circulez, y a rien à voir », « allez vous faire soigner et mieux conseiller ». Mais je crois qu'assez globalement, les professionnels savent que la France était il y a peu encore classée « avant dernière » en Europe ; en octobre 2008, nous pouvions lire que notre justice portait le bonnet d'âne. Je pense que M. Lathoud sera très bien à la tête de la pénitentiaire, sous la tutelle ou la vigilance bienveillante du ministère de la justice, en remplacement d'un préfet qui pourrait avoir beaucoup déçu, en septembre dernier.
Polémique sur une lettre du directeur de l'administration pénitentiaire
Article publié le 25 Septembre 2009, par Alain Salles
Source : LE MONDE. Taille de l'article : 358 mots. Extrait : Les sénateurs socialistes ont demandé, mercredi 23 septembre, la démission du directeur de l'administration pénitentiaire, Claude d'Harcourt, après la révélation, par l'Observatoire international des prisons (OIP), d'un courrier à ses directeurs, commentant un débat « régressif » sur la loi pénitentiaire, avant le vote des députés, mardi 22. La ministre de la justice, Michèle Alliot-Marie « a été surprise et mécontente de découvrir ce courrier », indique la chancellerie. M. d'Harcourt évoque, dans cette lettre du 18 septembre, l'influence selon lui négative des « commentaires de Messieurs Hammarberg [commissaire européen aux droits de l'homme] et Delarue [contrôleur des lieux privatifs de libertés] et de l'OIP...
Entre début 2003 et la fin 2005, je m'étais souvent plaint de ce qui se passait ou se tramait dans le 9-2 et dans le 9-5. Mais en 2006, le SCPC m'avait assuré qu'il n'y avait aucun problème ni la moindre anomalie dans ce que je décrivais alors, ce que la cour d'appel de Versailles confirmait encore en janvier dernier, tout en avançant, comme d'habitude, un même rapport « psychiatrique » qui avait été réclamé avec force et insistance, en 2005, par un juge pour enfant de Nanterre. Il n'y a donc pas lieu de faire aujourd'hui de tels rapprochements avec des pratiques, des coutumes et des usages en vigueur par le passé, en RSSM, ils ne pourraient être qu'excessifs ?
Revue de la presse française
Revue de presse internationale du 27/4/2004, sur RFI, extrait
Plusieurs journaux par ailleurs poursuivent leurs séries européennes… Pour LA CROIX, à l'Est, il y a une «Europe de la biodiversité», avec «une richesse environnementale insoupçonnée» dans ces pays entrant dans l'Union, qui sont plutôt connus pour leurs pollutions industrielles. LIBERATION affirme que «l'Europe des ripoux aussi s'élargit», des ONG pointant du doigt chez les pays entrants «la question endémique de la corruption». Mais ce même journal publie un supplément sur les «Unions européennes»: un tour éclairant d'une série de mariages, par les envoyés spéciaux du journal à Chypre, en Estonie, en Hongrie, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie ou encore en Slovénie. Le tout bouclé par un sociologue qui explique que, tout de même, dans cette Europe-là aussi, «la famille a perdu son rôle clé».
Accueil - Elargissement
Intégration à l'UE: Bucarest tente de raccrocher la Moldavie au train des Balkans
2.2.2010, www.euractiv.fr, extrait
S'adressant jeudi 28 janvier à des étudiants de la ville de Cahul, en Moldavie méridionale, le président roumain a admis l’échec des nombreuses tentatives menées jusqu'à présent par son pays pour convaincre l’UE d’accorder le même traitement à la Moldavie qu’aux Balkans occidentaux. « Les problèmes internes auxquels la Moldavie doit actuellement faire face sont autant d’obstacles à la réalisation de cet objectif », a expliqué Traian Basescu. « Notre demande sera prise en compte lorsque la Moldavie aura suffisamment évolué », a-t-il précisé, mettant d’emblée un frein aux velléités d’adhésion rapide du pays.
Ca me fait souvent penser à Tchernobyl
Par le passé, comme de nombreux frontaliers, j’ai été très surpris par les informations étrangères : il ne fallait plus laisser sortir les enfants, à quelques 5km de chez nous, les bacs à sable, la rhubarbe et les salades étaient contaminés. En France, l’ORTF ne nous en disait rien ou si peu. Quelque jours plus tard, tout le monde a bien rigolé, la France s’est beaucoup moquée de ses douaniers.
Environ 20 ans plus tard, un rapport nous a appris qu’il y a bien eu des zones contaminées en France : « en taches de léopard ». Ce message est assez limpide : « si vous pensez pouvoir établir une relation de cause à effet entre un quelconque problème de santé, Tchernobyl et la chape de silence qui a pesée sur cet accident, allez faire valoir vos droits dans nos tribunaux ». La Corse est un espace qui échappe à certaines difficultés, il me semble que quelques dossiers sont à l'instruction...
L’entretien avec l'expert psy était très court, nous n’avons pas pu discuter de tels sujets. Selon elle, je serais un parano, elle reprenait une opinion de travailleur social ? Je crois que de nombreux frontaliers passeraient pour « malade mental » suite à un entretien avec cette dame.
Depuis que j’ai commencé à étudier le dispositif français de la protection de l’enfance, j’ai le sentiment d’assister à une sorte de Tchernobyl socio-judiciaire, « en taches de léopard », sur tout le territoire. Mais « tournez la page », insiste Nanterre qui conserve donc au dossier de Justine cette ancienne et très succincte « expertise de personnalité » me discréditant. Certains « professionnels » m’amusent beaucoup.
Après la récente correspondance de Nanterre, des gens qui suivent cette affaire, le « placement » de Justine, pourraient penser que je vais écrire à nouveau au juge pour enfant. Cela n’aurait pas de sens, j’ai souvent écrit à Nanterre et, à chaque fois, tout est parti en vrille, Justine est la première à en avoir fait les frais. J’attends une audience à la cour d’appel ainsi que des nouvelles de la cour de cassation.
Mais quelqu’un d’autre pourrait saisir à nouveau Nanterre, par exemple, le procureur ou l'ARSEA ? Justine elle même ou son avocat ? Par le passé, le juge Anne Valentini a déjà fait n’importe quoi ; je n’ai jamais eu d’explications. Je peux plus raisonnablement m’attendre à une nouvelle opération « blanchissage » ou similaire, « dans l'intérêt de l'enfant ». Ca fait cinq ans que je suis en butte avec ce système, quelques acteurs, juges, tiers et partis « neutres », à faire nombre de constats, et j'ai une bonne idée de ce qui peut encore suivre.
Je n’ai plus de raisons de « croire » ni de faire confiance. On a maintenant assez souvent pu lire que le procureur est comme sous influence. Et les tribunaux tels que rabbiniques, ecclésiastiques (...) ou protestants, c’est bon, mes enfants et moi en avons bien assez bavé. Sur le fond, hormis peut-être quelques jugements de valeurs, rien à voir avec un conflit entre moi et des croyants ; si la LDH ou des socialistes étaient au prétoire, le résultat pourrait être de nature assez similaire ? J’ai surtout bien compris que le père Noël fait plaisir à qui bon lui semble ; si nécessaire, à l’audience, il sort un rapport ou une lettre d’un chapeau et le jugement paraitra motivé.
Je ne me fais pas trop de soucis pour Justine. Je la crois bien assez intelligente pour qu'elle tire un jour profit de son vécu, de cette « expérience ». Certains pourront alors affirmer qu'ils ont « sauvé » cette enfant.
Pendant ce temps, sur fond de scandales industriels, humanitaires, bancaires, puis de crise financière mondiale, la justice chasse et relâche les pédophiles, les violents, se trompe et relâche un violeur présumé récidiviste que le Président va faire rattraper… et la soeur d'une guitariste aurait travaillé à faire libérer une ex-terroriste ?
En 2006 ou en 2005, j’allais déjà à la cour d’appel de Versailles avec Le sanglot judiciaire sous mon bras. On m’avait reproché d’arriver avec des ouvrages « à scandale » or j'apportais aussi d'autres références, tel qu'un rapport de l'Inserm... Pendant le week-end je vais m’inspirer d’une ancienne caricature, mettre à jour et ajouter une image à ce billet, elle précisera « mieux » mes sentiments...
2008, la loterie et le chapeau
Aujourd’hui, je pense qu’il n’y a plus lieu d’épargner « l’assistance éducative » sous sa forme actuelle, ces textes de 1958, des institutions et certaines pratiques qu'ils ont pu inspirer ou encourager. A ma connaissance, c’est du passé, tout est bientôt transféré sous l’entière responsabilité et contrôle des Conseils généraux.
D’après le juge pour enfant, mes discours, citations et références dérangent. Quel est au juste le problème ?