Je m'interroge
Je me suis souvent interrogé au cours de ces dernières années. Je viens de passer commande de Figures du parquet, un chapitre traiterait du modèle iranien. Je comprendrais peut-être un peu mieux pourquoi Clotilde Reiss est encore retenue ailleurs. Sur la toile, je viens de lire des choses « pas imaginables chez nous ». D'ici quelques temps, la France pourrait libérer ou expulser Vakili Rad ? Mais je pense que les français ont d'autres soucis, par exemple, leurs impôts locaux, leurs factures de chauffage et leurs retraites, l'encadrement, le suivi et, peut-être, l'enfermement des irresponsables aussi.
Iran
Le prisonnier Ali Vakili Rad fixé sur son sort le 9 mars
L'Express, publié le 10/02/2010 à 18:35 - mis à jour le 10/02/2010 à 19:04, extraits
L'assassin de Shapour Bakhtiar devra encore attendre pour savoir si sa demande de libération conditionnelle est acceptée. Le parquet s'y est déclaré favorable. [...] Lors de l'audience, qui s'est tenue ce mercredi à la centrale de Poissy (Yvelines), le parquet a donné un avis favorable à la libération du détenu. Celui-ci a effectué les 18 ans de peine incompressible que lui avait infligés la cour d'assises. Le représentant du ministère public s'est appuyé sur un arrêt de la cour d'appel de juillet 2009. [...] Le document soulignait les garanties exceptionnelles de réinsertion présentées par l'Iranien. [...] Un arrêté d'expulsion du territoire français de l'Iranien devrait être signé par le ministère de l'Intérieur dans les semaines qui viennent. Si le 9 mars, le tribunal décide la libération conditionnelle de l'Iranien, il sera aussitôt conduit jusqu'à l'aéroport et expulsé vers Téhéran.
D'après le Figaro du week-end, sa page 10, le mystère demeure toujours à Pont-Saint-Maxence ? Nous espérions que ces profileurs, de savants « psychologues », allaient au moins très rapidement retrouver la clio. Je constate que nous devrons encore patienter un peu. Selon ce Figaro, à Pont-Saint-Maxence, le voisinage pourrait être très inquiet. Le ministre de l'Intérieur a-t-il envisagé d'en discuter avec le ministre de la Justice ? Je pense que MAM a les moyens de rassurer tout le monde, elle pourrait faire saisir ou détacher quelques juges pour enfants et des travailleurs sociaux. Je ne suis pas sûr qu'ils seraient les plus aptes à faire progresser l'instruction ou les investigations. Par contre, certains de ceux que j'ai pu connaitre étaient particulièrement doués pour lire le passé, dépeindre le présent puis écrire l'avenir.
Je vais encore conserver quelques feuilles et hebdomadaires qui étaient en kiosque, ce week-end. Puis comme depuis quelques semaines déjà, je vais impatiemment attendre mercredi, pour la parution du Canard et du Nouveau Détective.
Depuis quelques jours, je repense à diverses choses « jugées » ou supputées l'être, des décisions rendues par Nanterre, Paris, Versailles ainsi que par Strasbourg, le tribunal administratif, etc. La décision rendue par Strasbourg finissait rapidement par me satisfaire, mais à mon avis, comme elle tend à compromettre l'institution judiciaire, il y a eu un couac, elle doit être de celles que Nanterre et Versailles refuseront toujours au dossier « d'assistance éducative » de mon aînée. Je m'aperçois surtout, qu'étrangement, dans mes affaires « privées », il m'est impossible d'obtenir des expertises après des instructions, qu'elles soient l'oeuvre d'un juge pour enfant ou même d'un juge d'instruction. Le premier pourrait à tous moments modifier ses décisions. Ils sont chacun susceptibles d'être ressaisis, moyennant des éléments « nouveaux » ? Le premier m'a surtout paru être très friand de ragots, de calomnies et de mensonges. Les motivations d'une ordonnance de non-lieu rendue par le second me font penser que l'instruction aurait pu fouiller un peu plus suite au décès subit de la mère de mon ainée, quelques heures après son admission aux urgences ; par le passé, j'avais pu discuter en présence d'experts, avec des représentants de Hospitalor, une clinique privée, mais il n'y aura donc certainement aucune suite.
En une du Figaro du 13 et 14 février
Voilà le dégel et, sous peu, les régionales
Quelque chose semble avoir changé, au cours du mois de janvier on nous en avait déjà décrit les prémices. Depuis quelques temps, notre chantre semble être en très net retrait ; certains pensent qu'il a souvent beaucoup trop parlé, parfois raconté n'importe quoi aussi, tandis que d'autres supposent qu'il préfère maintenant se transformer plus souvent en super Fillon pour s'adresser à nous ; notre chantre s'est même abstenu au dernier dîner du CRIF. Mais malgré cela, les cotes de popularité des uns et des autres évolueraient défavorablement, pour certains, et le pire pourrait s'être produit ? Fin janvier, alors que je lisais « Le cercle des sarkozystes disparus » dans Challenges et que Frédéric Lefebvre nous avait annoncé que les umpistes meurent, je me disais qu'avec le printemps et la fonte des glaces, la situation ne pouvait que s'empirer, ce qui serait aujourd'hui avéré ? Ce jour, j'ai appris que le Facebook du Parti n'a pas eu le succès mérité, on pourrait même parler d'un bide, d'un flop, on en oublierait le buzz de Royal. Selon ce que j'ai lu sur la toile et entendu sur France Info, « les créateurs de possibles » auraient été priés de se bousculer aux guichets pour sauver les apparences.
Bertrand s'agace du bide du réseau social UMP
L'Express, publié le 15/02/2010 à 09:54 - mis à jour le 15/02/2010 à 14:13, extrait
Lancé assez discrètement il y a cinq semaines, le réseau social de l'UMP, Les Créateurs de possibles, compte moins de 7000 inscrits. De quoi agacer les responsables du parti présidentiel. Longtemps attendu, Les Créateurs de possibles, le réseau social de l'UMP, ne suscite pas pour l'instant un engouement phénoménal. Lancé le 7 janvier, le site se veut un lieu où les "citoyens se regroupent autour d'initiatives pour mener des actions concrètes qui produiront des résultats concrets".
Retraites: convention nationale de l'UMP
AFP, 15/02/2010 | Mise à jour : 20:23, extrait
L'UMP entend prendre "pleinement part à la réflexion engagée par le gouvernement" sur la réforme des retraites en organisant avant l'été une "grande convention nationale" sur ce sujet, a annoncé ce soir son secrétaire général Xavier Bertrand.
Mais les apparences, à la veille des régionales, semblent être plus fâcheuses encore, il suffit d'ouvrir des canards pour s'en convaincre. Il y a quelques temps, sur France Info, on nous annonçait qu'au Parisien, les journalistes sakozystes s'étaient fait très discrets. Le trouble parait être plus général, il semble même avoir affecté la rédaction de France Soir. Ce matin, selon France Info, le château semble avoir lâché du leste, préférant reporter des débats relatifs aux retraites après les toutes prochaines élections. Que s'est-il donc passé ? J'ai le sentiment que la France est ambivalente, préférant un gouvernement umpiste et des régions, des villes ou villages bien à gauche. Mais le trouble pourrait être un peu plus profond, certaines régions comme Paris paraissent même faire de la résistance, innover également.
Social
Paris adopte son nouveau programme d'Aide sociale à l'enfance
Actu France Soir, le lundi 8 février 2010 à 13:32, extraits
Le Conseil de Paris a voté lundi son nouveau plan départemental de l'aide sociale à l'enfance (ASE). Au programme : de nouvelles places pour les mineurs étrangers isolés et des accueils supplémentaires pour les 26.000 jeunes parisiens concernés par cette aide. Ce nouveau schéma, porté par Myriam El Khomri, adjointe au maire PS de Paris Bertrand Delanoë, chargée de la protection de l'enfance, est un programme de 5 ans (2010-2014). [...] La mairie a également lancé une initiative inédite : le parrainage d'enfants par des familles volontaires qui les accueillent pendant les week-ends et les vacances scolaires. "Pour ces jeunes en difficulté dans leur famille ou vivant dans la précarité, le parrainage permet d'apporter un climat de stabilité affective", selon la mairie. Ce parrainage est géré par deux associations dont le "Centre Français de protection de l'enfance".
Je connais les pratiques promues par le CFPE, depuis plusieurs années. Plutôt que « placer » ou « déplacer » les enfants dans de jolis petits villages de province, pourquoi ne pas aider les enfants, à la ville, sans les « déraciner » ni rompre « durablement » leurs relations familiales ? Mais le chamboulement pourrait être plus conséquent encore. Les sirènes ne se sont pas mises à hurler en décembre dernier, lorsqu'un enfant passait par la fenêtre, à Orly. Aujourd'hui, les sirènes semblent encore être silencieuses alors qu'un déséquilibré vient de récidiver, tuant sa femme. Il y a quelques semaines encore, je pense que la presse ainsi que notre gouvernement auraient houspillé ce vilain mâle, des psychiatres, la Dass et peut être aussi un juge pour enfant ; mais pour le moment, il n'en est rien. En effet, fin novembre dernier, les politiques menaient encore campagne en faveur des femmes battues...
En lisant la une de Marianne de la semaine, j'ai appris que Fadela Amara a été kärchérisée ; il y a quinze jours, ce n'était encore que confidentiel. Brice Hortefeux nous annonçait récemment des mesures appropriées suite au drame de Pont-Saint-Maxence, en faveur de personnes « vulnérables » (une mesure pas du tout populiste ni d'aucune manière d'opportuniste). Il n'a peut-être pas perçu qu'il y avait déjà eu quelques bouleversements, en France ? Ceux qui nous gouvernent avaient-ils tous l'esprit trop occupé par d'autres sujets, tels que ces fumeux débats relatifs à l'Identité Nationale ou la garde à vue ? Il faudrait reparcourir toute l'actu récente, sur trois ou six mois, pour tenter de cerner mieux ce que pourrait être la réalité dans un monde ou les tensions comme la cacophonie sont permanentes.
En lisant le Figaro du jour et une professionnelle de l'éducation, j'ai appris que nous saluons maintenant « le retour de l'autorité et des pères » ? En décembre dernier, je soumettais encore une question, à Versailles, à la chambre des créatures inférieures, voir ce PDF : « quel cas fait l'entourage de la parole du père de l'adoslescente ? ». Demain, nous en saurons plus, l'équipe éveil et jeux de la FNAC va nous dévoiler les résultats de ses enquêtes. L'information pourrait déplaire à quelques féministes avec lesquelles j'ai papoté par le passé. France Soir du jour pourrait déplaire tout autant, une autre professionnelle « psycho-criminologue » et expert judiciaire nous apprend « pourquoi la violence gagne de plus en plus les filles ». J'en avais parlé un peu en 2006, à la cour d'appel de Versailles, présentant alors des opinions d'un groupe de recherche de l'Inserm ; à l'époque et alors que j'avais beaucoup étudié ce qui se tramait dans certains cloaques de la Dass, Versailles ou Nanterre a éparpillé tout ce que j'aurai souhaité verser au dossier « d'assistance éducative » de ma fille. Le TGI de Nanterre m'avait alors retourné une partie d'un dossier que j'avais remis aux juges après avoir plaidé, auprès de la chambre des créatures inférieures de Versailles.
Aujourd'hui, j'ai surtout très bien entendu un débat sur France Info, entre Maître Stéphane Maître, de l'Institut pour la Justice, et Maître Françoise Cotta, avocate de la défense dans le cadre du procès Fofana. Faut-il alléger la règle du huis clos en cour d’assises des mineurs ? Maître Stéphane Maître semblait soutenir que, parfois, la transparence devait primer sur l'intérêt des mineurs. Le son peut être entendu sur France Info, j'en conserve une copie, à toutes fins utiles :
Je pressens que mercredi, en lisant le Canard et le Nouveau Détective, je vais encore beaucoup rire. A la suite, quelques coupons de presse ou feuilles du moment, j'ai le sentiment que ça ricane, rouspète et peste dans plus d'un milieu feutré, radical ou réac. Dans le Monde, je lis que deux des jeunes filles, des ados, qui ont agressé ce quinqua qualifiable de « vulnérable » étaient suivies par le juge des enfants ? J'apprends qu'elles pourraient en prendre pour 20 à 30 ans alors que le projet de Brice Hortefeux est à peine sorti des cartons. Valérie Pécresse va l'aider à anticiper plus, elle va sécuriser beaucoup mieux les lycées franciliens, Huchon en restera sur le pavé ? Lorsque Pécresse en aura fini aussi avec les perturbations des transports en île de France, elle pourra encore rafistoler l'Eurostar, conseiller Peppy et la Belgique également. Demain sera un autre jour, tout va aller beaucoup mieux pour tout le monde, mais après avoir voté pour qui ?
La page des régionales est tournée
Je viens d'entendre que la page des régionales est déjà tournée, les français penseraient plutôt à 2012. D'ici là, certains devraient instiller quelques notions d'économie à celui qui s'est maintenant fait si discret, derrière super Fillon ?
Les états généraux du complexe tutélaire de la famille sont ouverts
J'ai loupé l'info. Si j'avais su que Madame la secrétaire d'Etat à la Famille Nadine Morano allait se pavaner dans les parages, à quelques minutes de Bagneux, j'aurai probablement posé une journée de congé pour aller écouter son beau discours, comme ATD-Quart Monde, en simple « observateur ». D'habitude Madame Morano m'envoie ses cartons d'invitation pour ses voeux ou ceux de ses proches, à Toul. M'a-t-elle oublié ? Si elle m'a lu, elle a pu s'apercevoir que je me suis souvent rendu à ce genre de grandes fêtes de la protection de l'enfance, cet évènement à bouder figure d'ailleurs bien dans ma rubrique Sorties. Evidement, j'aurais pu en profiter pour la saluer à nouveau, en coulisses, comme je l'avais fait par le passé, en janvier 2009, à Toul. En retour, elle pouvait encore une fois me faire une belle grimace ?
Madame Morano était dans un « centre d'accueil » du Plessis Robinson, la Cité de l'Enfance ? Je me demande si M., la fille de Natalia Zakharova, n'était pas passée par là, il y a quelques années déjà. Depuis, les temps et les équipes de ce centre ont pu changer. Des structures spécialisées feraient défaut dans ce secteur ? Tout est encore à « perfectionner » ?
Des feuilles confidentielles du Parisien du 9-2 du jour
Je suis curieux d'en savoir plus. Lira-t-on bientôt des actes de ces états généraux ? La liste des participants « actifs » sera-t-elle un jour publiée ? En 2005, une centaine de personnalités et élus n'avaient pas un seul instant hésité à signer l'appel des 100, à l'initiative du juge Jean-Pierre Rosenzweig et de Claude Roméo. Je vais feuilleter quelques grands quotidiens des prochains jours, ils vont très probablement me renseigner.
Protection de l'enfance: le gouvernement lance des états généraux
Mis à jour 15-02-2010 21:48, Metro France
Le gouvernement lance ce mardi matin des états généraux de protection de l’enfance. Des associations et syndicats du secteur les boycottent, refusant d'être « des instruments de contrôle et de surveillance ».
La petite Marina venait de succomber aux coups de ses parents quand Nicolas Sarkozy a exigé la tenue rapide d’états généraux de l’enfance, le 20 novembre dernier, jour anniversaire de la déclaration internationale des droits de l’enfant.
Le but de ces états généraux, lancés mardi matin par la secrétaire d’Etat à la famille, Nadine Morano, est d’améliorer la prévention et la prise en charge de la maltraitance infantile. Les discussions devraient se poursuivre jusqu’au printemps et vont réunir le gouvernement, les conseils généraux - acteurs pivots de la protection de l’enfance -, les professionnels de santé, les travailleurs sociaux et les associations.
Manqueront à l’appel trois organisations professionnelles. L'Anas (assistants sociaux), le SNMPMI (médecins de la protection maternelle et infantile) et l'Ones (éducateurs spécialisés) sont opposés à l’objectif affiché par le chef de l’Etat, à savoir l’amélioration de « la transmission de l’information préoccupante (…), pour éviter que le nomadisme de certaines familles ne leur permette d’échapper au contrôle et à la surveillance des services sociaux ».
« L’accompagnement, l’aide, la prévention et le soin ne peuvent et ne doivent pas être des instruments de contrôle et de surveillance », rétorquent les organisations. ATD-Quart Monde, qui avait également vivement réagi à ces propos de Nicolas Sarkozy, a décidé de ne pas participer au lancement des états généraux mais d’y envoyer un observateur pour voir si « le but est de fliquer les familles ou de trouver un moyen de mieux les aider ».
Encore un couac dans le Val de Marne ?
Le « mauvais sort » parait s'acharner sur le 9-4. Une mère serait morte, elle aurait reçu plusieurs coups de couteau. Un enfant a disparu et son père est pour le moment suspecté de l'avoir enlevé. Il pourrait s'agir d'une « séparation conflictuelle », d'un « drame du divorce ». Selon google, peu de sites semblent diffuser le portrait de cet homme, susceptible d'être dangereux. C'est pourtant cet homme qui pourrait être reconnu en premier ? Il serait bien « connu des services », selon ce qu'on peut lire sur la toile. Qu'est-ce que cette adresse mail du ministère de l'Intérieur vue sur le site du Parisien, débutant par « www. » ? D'après google, cette adresse est erronée.
De source le Parisien
Où sont passés le papa et le contrat de responsabilité maternelle ?
Il y a toujours des sujets plus graves, des situations plus dramatiques, passionnantes ou plus médiatiques que d'autres, le Nouveau Détective de la semaine nous le confirme encore, on peut le lire dès sa une. Quelques feuilles plus loin, page 29, les très brèves nous confirment que les profileurs d'Hortefeux recherchent toujours « une Renault Clio cinq portes grise », un véhicule volé à Pont-Saint-Maxence. Téléphone de la cellule d'enquête : 03 44 31 71 14.
Aujourd'hui, sur les ondes de Radio France, une mère nous a fait part d'un message intéressant. Que peut-on encore attendre de la part de nos élus ? « Comment faut-il être pour qu'on puisse parler de nous ? » Elle pourrait en discuter avec Christian Stawoski. Pourquoi fallait-il entendre cette mère alors que l'UMP oeuvre à tout sécuriser, surveiller, expulser, neutraliser, infiltrer ou boucher, depuis des années déjà ? Soit, il y a encore de temps en temps de petits couacs et les régions ou secteurs classés à gauche réchigneraient à suivre l'UMP. Mais tout de même, l'Intérieur comme la chancellerie sont à droite, depuis un très long moment déjà. Le son :
Mais il y a maintenant plus grave. Qui a fait ça à Marianne ? Elle a trop écouté Royal et a attrapé le désir ? Pourquoi nous tend-elle une main ? Je n'ai pas pu « investir », des tests ADN le démontreront. Je n'y suis pour rien, Marianne comme Themis me tournent le dos et me boudent, depuis des années déjà. Ne va-t-elle pas faire comme toute autre citoyenne solo française et s'adresser fissa à une assistante sociale ? La Dass pourrait faire un signalement au juge pour enfant tout en aiguillant Marianne vers une maison de la justice ou du droit, en l'incitant aussi à choisir un bon avocat, pour identifier et pourchasser le papa, s'assurer qu'il crachera un jour au bidet. Ah, si nous n'avions pas démonté le planning familial...
Presque une demie page du Parisien du jour
Luc Ferry : « pourquoi pas vers le fascisme, tant qu'on y est ? »
J'ai ce Figaro du jour par hasard, il trainait près de la machine à café. En voilà encore un qui a raté une belle occasion de s'abstenir. Luc Ferry a probablement relu sa chronique après parution. A-t-il retourné la feuille ? Que nous raconte-t-il ? « Dans l'Ancien Régime, la mort d'un petit était en général tenue pour beaucoup mois grave que celle d'un cochon ou d'un cheval »? Nous parlera-t-il un jour de cosaques ou préfèrera-t-il plutôt parler de chats ou de cochons d'inde ? Je constate qu'il tend à soutenir Badinter (Elisabeth), il pourrait se faire de nombreux et virulents ennemis.
« Au moyen-âge », le soucis des enfants n'était nullement la chose du monde la mieux partagée ? Sur ce point là, Luc Ferry pourrait bien avoir raison. D'après certaines rumeurs, les temps seraient aujourd'hui bien différents.
Le figaro du 18 février 2010, page 17
Bockel attaque et propose
Je constate que nous avons encore de grandes forces de propositions, Bockel revient encore à la charge avec des vieilleries telles que ce contrat de responsabilité parentale. Le secrétaire d'Etat a « enfin insisté sur le soutien à l'exercice de l'autorité parentale, en constatant que les mesures prises à Mulhouse avaient eu des résultats `' en demie teinte ", certains parents étant `' totalement déconnectés " . » Que faut-il comprendre ? Dans ce domaine comme dans les autres, aurait dit Jean-Marie Bockel, « il faut l'implication de tous les acteurs » ? A l'ARSEA, ils vont soutenir qu'un bon pasteur, ça peut suffire, le village d'Uhrwiller et les juges de la cour d'appel de Versailles confirmeront en tous points.
J'aurai bien aimé être plus présent auprès de ma fille aînée et même faire en sorte qu'elle puisse un jour rentrer, après l'été dernier. Son « placement » en Alsace me paraissait alors encore non motivé mais depuis septembre 2009, elle ne souhaite à nouveau plus aucun contact avec moi... Les travailleurs sociaux d'Ostwald, de ces si respectueux et partenaires de la chancellerie, ne voulaient pas travailler avec moi ; je ne « collaborais pas » et « critiquais trop », selon l'ARSEA.
Dans Metro du jour, je lis encore que la police serait saturée d'appels mais que seul 40 % de ceux-ci sont pertinents. Les gens appelleraient aussi d'autres services de secours pour des motifs pas très pertinents. Le 119 qui est également de ces services de « secours » ou de « sauvetage » compte aussi les appels ; évalue-t-il leur pertinence ?
France Soir du 19, aussi drôle qu'un bon tabloïde
Un drôle de 9-4
Par le passé, on se souciait plutôt de ce qui se tramait dans le 9-3. En passant en revue la presse d'hier, je me disais encore qu'il pourrait maintenant y avoir un réel problème dans le 9-4, également classé à gauche. Aujourd'hui, je lis qu'un vilain mineur délinquant n'aurait pas été enfermé ? Après avoir menacé quelques camarades avec un couteau, il aurait pu rentrer librement chez lui. Ca va faire du travail pour des cellules d'écoute psychologiques ainsi que pour ces nouvelles équipes et projets dont Bockel ou MAM pourraient un jour nous vanter quelques mérites.
Selon le journal Aujourd'hui en France d'hier, 19 février, le parquet de Créteil et la police du 9-4 pourraient être très fâchés contre un juge des libertés et de la détention (JLD), il n'enfermerait pas assez des dealers, il aurait même plutôt tendance à les relâcher dans la nature ? Comme en réaction, la police aurait « exceptionnellement fermé » une brigade de « sureté ». Selon le syndicat Alliance, « le malaise » durerait depuis des mois dans la quasi-totalité des services de police du département. Mis en cause, lit-on, un JLD : « A chaque fois, les services s'investissent, les fonctionnaires ne comptent pas leurs heures pour présenter à la justice un dossier bien ficelé et le JLD les remet dehors. [...] les dealers reviennent rapidement se montrer et reprendre leurs activités illégales. » Sur cette même feuille, nous lisons que la famille de la mère de Fontenay récemment décédée accuse maintenant la justice - et la police - même si le procureur nous a rapidement assuré qu'elle est déjà et définitivement mise hors de cause.
Le parquet de Créteil se plaint maintenant lui-même d'un JLD, relevant des « arguments juridiques erronés » pour refuser aussi des prolongations de garde à vue ? Selon le journal, ce JLD ajouterait même des conditions à la loi ? Je suis assez surpris de lire ce genre d'information alors que je pourrais moi-même me plaindre de jugements et de décisions rendues par la cour d'appel de Versailles qui ont à mon avis été fondés en droit approximatif, parfois même, de manières très surprenantes. En 2008, j'avais eu un mal fou à obtenir ne serait-ce qu'une audience, le juge pour enfant de Nanterre ignorait systématiquement toutes mes requêtes. J'avais fini par le sommer de juger suite à quoi il m'a d'abord répondu par une correspondance assez étrange. Mais selon la cour d'appel de Versailles, il ne s'était rien passé d'anormal ni de bien exceptionnel ; cette cour pourrait bien avoir raison et tous les juges pour enfant du 9-2 font n'importe quoi ?
D'après le journal Aujourd'hui en France, le président du tribunal de Créteil n'a pas remarqué de « déséquilibre particulier contre les appels des décisions de ce juge par rapport à d'autres [NDLR: ces JLD du 9-4 qui feraient donc tous relâcher les dealers]. » J'ai le sentiment qu'on découvre ce que peuvent être l'indépendance de la justice, les arrêts de règlements et l'interprétation de la loi, ce que pourraient être des « politiques pénales » locales également. La brigade de « sureté » n'aurait en réalité fermée qu'une journée ; on nous apprend que les policiers ont eu besoin de repos après 44 heures de travail effectuées au cours des 48 heures de la durée de la garde à vue.
« Opposée à un juge, la police ferme une brigade », de quelques canards d'hier
Les pièces jaunes, blanchies par la Cour des comptes ?
C'est assez charmant, croustillant même, ce qu'on peut lire dans ce JDD du samedi. Je n'écoute jamais Radio J, je n'en connais pas les fréquences ; je crois que je vais me renseigner.
En lisant ce JDD, j'ai découvert que Bernadette aurait sollicité les services de la Cour des comptes pour rassurer tout le monde. Ne pouvait-elle pas faire certifier ses comptes ou faire blanchir ces pièces par un organisme ou un quelconque tiers indépendant, du secteur privé ? Mais ces tiers, lorsqu'ils sont fiables, sont probablement tous trop occupés par des audits et la certification d'autres comptes ou dossiers. Il est aussi possible que le statut des fondations de Bernadette lui ont imposé de solliciter la Cour des comptes.
L'opération pièces jaunes 2010, le site et une copie locale
J'ai été envahi par des doutes, j'ai du aller visiter ce qui me semble être le site officiel de cette opération. Le discours est assez limpide : « Améliorons la vie des enfants et des ados à l'Hôpital ! » Mais selon ce JDD et les magistrats de la Cour des comptes, « les fonds collectés au cours des opérations pièces jaunes (en faveur des enfants hospitalisés) et Plus de vie (l'équivalent pour les personnes âgées) sont employés de manière `' exemplaire " - un terme rarement utilisé rue Cambon. » En farfouillant mieux, j'ai pu constater qu'il existe une fondation ou opération Plus de vie ! bien distincte, très explicitement en faveur des personnes âgées. Il n'y a pas d'ambiguïté ni aucune confusion possible, ce qui a pu être moins vrai lorsque d'autres associations sollicitaient la générosité des français.
La Cour des comptes semble être assez taquine, elle souhaiterait à présent contrôler « à nouveau » le Téléthon. Envisagerait-elle de répondre un jour à Pierre Berger ? Il pourrait aussi suivre bientôt « une probable enquête » sur l'utilisation des dons pour Haïti. Mais quelle mouche a piqué la Cour ?
J'avais d'abord hésité à prendre ce JDD, je pense avoir maintenant bien assez de papier chez moi, de quoi m'occuper le soir, par exemple à faire de belles cocottes et de jolis bateaux en matériaux recyclés. Le magazine Femina m'a convaincu : « Etes-vous sûr de bien comprendre votre animal ? » Huit pages pour mieux les comprendre.
La Moldavie française, ébauche de définition
Un tel titre pourrait heurter, en Moldavie d'abord. Mais je rassure déjà les peuples de cette contrée aux frontières assez floues, je vais m'efforcer de me référer à l'Histoire et à des ères révolues ou en très bonne voie de l'être, là bas. En France, il y quelques années encore, un tel titre ou billet aurait pu heurter ou émouvoir. Aujourd'hui, plus rien ni aucune critique ne me surprend plus. Je pense en avoir trop lu ; j'ai peut-être aussi soulevé trop de couvercles de poubelles.
Le Monde du 17 février, « La justice est rendue par des juges »
Des gens ont souvent eu très peur pour moi, à cause de mes discours, à cause de certains mots que j'emploie, ou même du fait de mes « comportements », par exemple, lorsque je me joignais à un troupeau de juges et de professionnels de la justice, dans Paris, en novembre 2007, avec une grande banderole « justice corrompue ». A l'époque, un juge avec qui je venais de discuter m'a recommandé de « foutre le bordel », ce que je faisais déjà, depuis très longtemps. En octobre 2008, des gens ont encore eu très peur pour moi lorsque j'écrivais au Garde des sceaux : « Si le ministère public n'est pas trop couard, je pense qu'il va s'empresser et exiger quelques explications. » A cette même période, un juge pour enfant de Nanterre m'apprenait qu'il avait sauté de son siège. Je n'ai pas eu de problèmes ce qui semble avoir ensuite effrayé encore plus que mes discours et mes « comportements ». Il y a peu, on m'assurait que j'allais être condamné pour mes conclusions que je venais de déposer à la chambre des créatures inférieures de Versailles. Je n'ai pas eu de problèmes. Je pense avoir été assez clair dans ces conclusions, je crois qu'elles étaient plutôt bien rédigées : « M. KANT va probablement encore une fois heurter et choquer la Cour, mais elle en a déjà entendu d’autres. Après avoir plaidé, M. KANT ne se lèvera plus jamais devant aucune Cour ni aucun juge français. » La CEDH se montre de nos jours elle-même plutôt tolérante, ce que je rappelais bien à la chambre des créatures inférieures. En janvier dernier, le ministère public refusait encore tous débats en public ; maintenant, je ne peux plus que le saluer et m'incliner.
[...] la jurisprudence de la Cour Européenne a, d’une manière constante, jugé que la liberté d’expression « vaut non seulement pour les informations ou idées accueillies avec faveur, considérées comme inoffensives ou indifférentes, mais aussi pour celles qui heurtent, choquent ou inquiètent ». Il faut rappeler aussi l’importance pour la démocratie et les progrès en matière d’accès aux droits d’une presse libre, informative et contestataire, en tous cas pluraliste. De plus, personne ne peut se soustraire à sa responsabilité pénale en cas d’atteinte à la réputation ou aux droits d’autrui. Les journalistes sont soumis aux mêmes lois que quiconque s’ils diffament ou insultent nommément une personne, et de surcroît s’autorégulent par des règles de déontologie. Informer, rapporter des faits, les décrire, les interpréter sont l’essence même de leur métier.
Extrait de source CNCDH, d'un avis du 18 novembre 2004 sur le projet de loi relatif à la lutte contre les propos discriminatoires à caractère sexiste ou homophobe et réponse du gouvernement
Début février, j'apprenais que l'éditeur de Plume de presse était relaxé. En janvier dernier, une blogueuse a reçu une ultime lettre d'intimidation à laquelle elle a répondu par fax, RAR et deux très simples paragraphes. Je pense que cette mère n'aura jamais de problèmes et que son blog pourra maintenant rester encore très longtemps en ligne, « intact ». Il y a peu, un proche me suggérait de faire héberger mon domaine à l'étranger, pour me soustraire moi-même à la sensure ou à toutes ces pressions. Je lui ai répondu que j'étais satisfait par les prestations de mon hébergeur actuel, parisien.
CEDH: "plan d'action" adopté
AFP, 19/02/2010 | Mise à jour : 12:43, extrait
Les 47 Etats membres du Conseil de l'Europe ont adopté aujourd'hui à Interlaken (centre de la Suisse) un "plan d'action" visant à améliorer le fonctionnement de la Cour européenne des droits de l'homme, submergée par un flot croissant de plaintes. Au lendemain de la ratification par la Russie de la réforme de la Cour et à trois mois de son entrée en vigueur, les ministres réunis à Interlaken sont convaincus que des "mesures additionnelles sont indispensables et urgentes" pour éviter l'asphyxie de la juridiction de Strasbourg, victime de son succès.
Rachida Dati veut être au côté de Nicolas Sarkozy en 2012
Mots clés : FRANCE, Rachida Dati, Nicolas Sarkozy De Nagy-bocsa
Le Figaro, 19/02/2010 | Mise à jour : 22:31, extraits
L'ancienne garde des Sceaux multiplie les déplacements en France et à l'étranger. [...] «C'est important d'aller voir ce qui se passe à l'étranger. Les organisations et les histoires ne sont pas les mêmes que celles de la France. Il faut y aller pour comprendre», affirme-t-elle.
Il y a quelques temps, en France, nous parlions encore beaucoup de la Polynésie française et d'essais nucléaires, les derniers avaient suscités de très vives contestations, notamment en Australie, une contrée qui a su récemment reconnaitre des erreurs commises à l'encontre des aborigènes ; cela n'aurait manifestement pas empêché leur Dass de récidiver. Le Canada aussi a fait son mea culpa. En France, tout est un peu différent, ce n'est qu'il y a peu que l'Etat a pu retrouver un rapport relatif à ses premiers essais nucléaires et de possibles expérimentations sur des humains confiants en leur hiérarchie. Je n'ai connu qu'une seule victime du nucléaire français, l'irradié de Forbach, je l'avais croisé en Lorraine, peut-être en 2002 ; je crois qu'il aurait été difficile de ne pas s'apercevoir ou de nier qu'il lui était arrivé quelque chose d'assez particulier. Les nuages de Tchernobyl et leur retombée en « taches de léopard », en France, avaient déjà fait quelques vagues, surtout en Corse, nous en entendront peut-être reparler un jour. Cette histoire du nucléaire français m'avait déjà inspiré un précédent billet. Trois mois plus tôt, à sa propre manière, la France présentait ses excuses à quelques déracinés de la Creuse.
En 2005, nous avions redécouvert la Polygamie française. Certains nous assuraient alors, rapport ou avis en main, que les troubles urbains, la délinquance ou même les révoltes dans nos banlieues pouvaient être causés par des populations ayant des moeurs très différentes de celles des français. En France, on divorce ou on se sépare, parfois plusieurs fois, on peut aussi découcher, mais on exclue la polygamie. Les familles polygames, une petite minorité, élèveraient très mal leurs enfants, ce qui ne serait pas du tout le cas des parents solos français, un groupe aujourd'hui très représenté en France. Du second groupe, nous dirons plutôt qu'il éprouve parfois des difficultés mais auxquelles pallient les services sociaux, le plus souvent ponctuellement, très occasionnellement avec le concours de la justice. On nous parle très souvent de mineurs délinquants et de « l'ordonnance de 45 ». Je crois qu'on occulte trop se qui s'est tramé peu après 39-45, vers la fin des années 60 ; depuis, nous devrions aussi beaucoup parler de l'enfance « en danger » ainsi que de simples « risques », des nuances qui semblent aujourd'hui être méconnues voire effacées même de nombreux discours.
Cet interdit qui a droit de cité
L'Express, 15/01/2004, extraits
Elle vit dans un 4-pièces au papier peint défraîchi avec ses huit enfants, dont sa petite fille de quelques mois, sans parler du défilé incessant de cousins, d'oncles ou d'amis venus du pays. Dans ce brouhaha permanent, que seul l'appel à la prière diffusé par une horloge murale interrompt, Fanta, 53 ans, au sourire triste malgré ses dents du bonheur, le boubou trop large pour son corps frêle, reçoit comme elle peut dans ce capharnaüm. Française d'origine mauritanienne, elle est la première épouse d'un polygame marié à deux autres femmes, dont l'une est repartie au pays. Des cas comme celui-là, notre pays en compte des milliers. [...] Le 24 août 1993, Charles Pasqua, alors ministre de l'Intérieur, fait voter une loi qui proscrit le regroupement familial pour les polygames. La France, à cette époque, est en plein débat sur l'immigration. Les préfectures sont priées de ne plus renouveler les titres de séjour des secondes épouses. C'est le tollé.
Début décembre 2009, je découvrais ce que seraient aujourd'hui des ghettos urbains, j'ai été très surpris par une présentation puis par ce que j'ai pu découvrir encore, depuis, sur Internet ainsi qu'en sortant encore. Quelques jours plus tard, je publiais « Fiers d'être français » puis je me décidais et signais une pétition. En 2008, j'allais déjà à des conférences de l'ACAT, ceux qui m'ont lu ont pu saisir ce qui me motivait, étudier parfois des « catastrophes » et beaucoup les meutes, ce qui les anime ou les dévoie, étudier plus généralement l'effet de discours sur les peuples. « Sont-ce les vents - propices ou contraires - qui leurs impriment telle ou telle direction ? » Parfois j'en ai beaucoup rit mais j'ai surtout pu constater que d'autres se sont beaucoup indignés avant moi, souvent pour des raisons assez similaires aux miennes. « Ils avancent, comme un seul homme, ou plutôt comme une seule meute, sans chef apparent, sans cerveau directeur, mus par une sorte d'instinct qui les pousse inexorablement vers ce que les autres, auquel appartient celui qui les observe, imaginent être un but. »
Quick halal : l'islam stigmatisé (CFCM)
AFP, 18/02/2010 | Mise à jour : 20:08, extrait
Chems-Eddine Hafiz, vice-président du CFCM s'interroge sur la "stigmatisation récurrente de l'islam" à propos du débat suscité par l'ouverture de restaurants Quick exclusivement halal. "La situation est très préoccupante", dit-il. "La communauté musulmane fait partie de la communauté nationale. Il faut aujourd'hui chercher à comprendre ce qui se passe: est-ce qu'il n'y a pas quelque part des hommes politiques qui sont en train d'utiliser cette stigmatisation récurrente de l'islam ?"
Depuis la fin 2008, les Rroms ont également fait couler un peu d'encre en France ainsi qu'ailleurs, en Europe. A peine plus tôt, un « habitué de ces choses là », un « expert du débat public », pouvait sembler nous assurer que nous devrions accueillir toutes sortes de « déchets » au fond de nos « jardins », y compris des déchets industriels et nucléaires. Dans le courrier des lecteurs du Nouveau Détective n° 1431 du 17 février, en réaction à un précédent article qui désignait des « gens du voyage », des « voisins », on peut lire des félicitations adressées à ceux qui ont « le courage de dire ce que d'autres n'osent pas. » En ce moment, en kiosque, on peut également trouver Le malaise dans la culture, un texte intégral de Sigmund Freud de 1930, paru en mars 2010, chez Flammarion, dans la collection Les livres qui ont changé le monde. En page 147, nous lisons que : « Parvenu au terme d'un tel chemin, l'auteur doit prier ses lecteurs de l'excuser de ne pas avoir été pour eux un guide habile, et de ne pas leurs avoir épargné l'expérience de parcours arides et de détours pénibles. » Freud est aussi agréable à lire que Hobbes ou Caraco ; faut-il en finir avec lui, ce « briseur d'illusions » ? Selon Philosophie mag de ce mois-ci, Freud est toujours « source de discordes », soixante-dix ans après sa mort.
Entretien
Florence Aubenas : "Voir les choses à hauteur d'être humain"
LE MONDE DES LIVRES | 18.02.10 | 11h17 • Mis à jour le 19.02.10 | 07h30
Elle n'avait pas de passeport, ou pas besoin d'en avoir. Et pas sa carte de presse en travers du ventre, comme sésame ou comme bouclier. Là où elle allait, ce n'était pas la peine : Caen, deux heures de Paris, autant dire la porte à côté. C'est dans cette ville pourtant, si près de tout, qu'elle a été le plus loin, en termes humains et professionnels. Pendant près de six mois, Florence Aubenas est devenue "Madame Aubenas", 48 ans, sans qualification particulière - une chômeuse parmi d'autres, des dizaines d'autres qui ne l'ont pas reconnue, à de très rares exceptions près. Jour après jour, elle s'est immergée dans la foule informe des demandeurs d'emploi, de ceux qui errent d'un CDD sous-qualifié à un boulot sous-payé - de toute cette cohorte pour laquelle il est évident qu'on ne trouve plus de travail, seulement des "heures" par-ci par-là, et encore, avec de la chance.
Le ghetto urbain, « à la fois une cage et un cocon », une « organisation sociale « spécifique », serait aujourd'hui une réalité en France. Il s'agirait « d'espaces » où des minorités « ethniques » assez précises sont contraintes de vivre. Je pense que le « territoire » n'a pas été assez fouillé et que la réalité pourrait être pensée et dépeinte très différemment encore. Le mois dernier, revenant sur la procédure de prise à partie, une « expérience » assez particulière, j'utilisais encore la notion « d'espace d'infra-droit » après avoir parlé sans la moindre hésitation de l'Unterschicht, d'une Schicht à part ou de moustiques, en bon français, de la plèbe ou du bas peuple. Certaines productions de talentueux juristes peuvent être tout aussi passionnantes à lire que celles de sociologues, de polémiciens ou de scribouillards.
Pour clore cette invitation au voyage dans un dossier bien plus riche que ne le laissent entrevoir nos quelques impressions éparses de sociologue du droit, notons encore les constats que l’on peut faire en ce qui concerne les effets dans les rapports entre communication de masse et droit. Il est généralement admis qu’il faut relativiser les effets possibles des médias sur la connaissance du droit, de la même façon qu’on peut relativiser les effets du droit sur les citoyens. De même, peut être relativisée également, ou plutôt nuancée, l’idée de la notion de pouvoir des médias et sa connotation négative. Les médias peuvent aussi jouer le rôle d’alerte aux consciences.
Dossier : Droit et Médias, Droit et Société, n°16/1990,
Extrait de la présentation, par Jacques Commailles, sur reds.msh-paris.fr
La Moldavie française, nous en avons entendu parler lorsque le conseil de l'Europe rendait des statistiques ainsi que lorsqu'un commissaire aux droits de l'Homme de ce même conseil visitait les geoles ou la honte de la République française. Nous apprenions alors que la justice française pourrait un jour juger plus, plus vite, et surtout exécuter et mieux également les décisions qu'elle rendait. Il y avait là tout un travail à accomplir, en Moldavie aussi. Plus tard, on nous confirmait qu'il fallait effectivement améliorer les conditions d'incarcérations mais également les conditions « d'accueil » au cours de simples gardes à vues. La Moldavie, nous en avons également entendu parler quelque peu en marge de l'affaire dite de l'Arche de Zoé, un « sauvetage » d'enfants qui a pu faire tanguer de nombreuses ONG.
Monsieur le Président,
Madame la députée,
Mesdames et messieurs,
Je viens clôturer vos travaux chargée du poids de l’actualité récente au centre de laquelle se trouvent les enfants. C’est une occasion importante pour moi, une occasion que je n’aurais voulu rater pour rien au monde. C’est en effet la première fois que j’interviens publiquement sur le sujet depuis que Bernard Kouchner m’a demandé de prendre en charge la question de l’adoption internationale. C’est d’ailleurs avec lui aussi que nous avons reçu Jean-Marie Colombani dans le cadre de la mission que lui a confié le Président de la République. [...] Mon sentiment, depuis que Bernard Kouchner m’a demandé de prendre en charge la question de l’adoption internationale, c’est que nous sommes en quelque sorte « à la croisée des chemins ». J’ai pu pour ma part me rendre compte à l’occasion de plusieurs entretiens en France et déplacements à l’étranger, notamment en Haïti ou en Moldavie, à quel point l’adoption était souvent un « parcours du combattant » pour les familles qui souhaitaient adopter. Car la situation est complexe.
Intervention de Mme Rama Yade en clôture du colloque de l’Agence Française de l’Adoption,
« l’adoption internationale aujourd’hui », Paris, 8 novembre 2007
La léthargie de l'institution judiciaire, le laxisme, l'indifférence ou la complaisance coupable de son parquet, les renvois et la non exécution des décisions de justice, plus globalement, l'incurie crasse de cette administration, particulièrement lorsque le juge pour enfant est saisi, je commence à bien connaitre. Par le passé, je publiais un article intitulé Pignoufs et pignoufferies, on m'avait alors également mis en garde contre d'éventuelles représailles. A l'époque, j'étais encore un peu « naïf », un vrai débutant, mais j'étais déjà raisonnablement prudent. Depuis, je pense avoir bien appris à valser avec ces loups. Le plus facile et le plus drôle aura été d'avoir à me faire réinscrire sur la liste électorale ? Dans le 9-2, on peut voter si un juge veut bien, surtout si vous êtes bien « connu » dans ses couloirs et ses prétoires ? Il y peu, le Garde des sceaux nous assurait qu'il n'y avait pas de procès politiques en France. Je reste pour ma part assez convaincu que l'emmerdement maximal est la règle lorsque certains pitres en robe sont saisis et se préoccupent de la situation et de l'avenir d'un enfant. D'autres parleront plus sobrement de jeux et de cirque.
Je n'avais jamais rencontré autant de difficultés avec les services publics français avant ce fumeux « signalement », en 2003 ; les tantes maternelles de ma fille aînée s'étaient alors rapprochées de la Dass du 9-2, elles exigeaient sa garde. Plus tard, elles exigeaient aussi une certaine tranquillité puis que je « supprime » mon blog. Puis, quoi encore ? Je crois que je peux être aussi cynique qu'elles pourraient être convaincues d'avoir toujours « bien » fait, dans le respect des règles et de la loi, avec le très franc soutien de magistrats professionnels toujours très dignes, vertueux et soucieux du respect dû à la Justice. Pendant ce temps, d'autres ont pu constater que la Dass préférait recruter ou travailler avec des pétoncles, qu'en Chine, les prostituées sont dignes de confiance et que, parfois, des juges pour enfants préféraient travailler avec des condamnées, abandonnant alors volontiers les enfants dans un taudis insalubre. Mon aînée était donc très bien aidée et élevée, d'abord dans un cloaque de l'OSE France, ensuite à Uhrwiller, chez le pasteur, dans le presbytère, entourée et soutenue par tout ce qui y grouille et respire, profitant parfois aussi de week-ends ou de vacances chez le corbeau de cette histoire. « C'est sa famille maternelle, ses tantes », me lanceront certains. D'accord.
Actualité Région
M. Lathoud, ancien procureur général à Douai, nommé directeur de l'administration pénitentiaire
mercredi 06.01.2010, 05:04 - La Voix du Nord, extrait
M. Lathoud remplace à ce poste sensible Claude d'Harcourt, qui aura été directeur national pendant plus de quatre ans, après avoir accompli toute sa carrière dans la préfectorale. À cinquante-quatre ans, il a d'ailleurs été nommé préfet hors cadre. À la fin de l'année dernière, M. d'Harcourt avait été à l'origine d'une brève polémique pour avoir donné son sentiment - positif - sur l'évolution des débats avant que ceux-ci soient terminés, la loi pénitentiaire n'étant pas encore votée. Les socialistes lui avaient alors reproché de manquer à son devoir de réserve. Procès d'Outreau. À sa place, c'est un magistrat chevronné qui arrive. Avant Versailles, M. Lathoud avait été pendant cinq ans procureur général près la cour d'appel de Douai - le chef du parquet de notre région. À ce titre, c'est lui qui avait contrôlé l'instruction, puis la tenue du premier procès de l'affaire d'Outreau. Devant la commission parlementaire, en mars 2006, il avait fini par reconnaître que cette affaire avait été « une catastrophe », tout en gardant son soutien aux magistrats qui avaient, selon lui, travaillé « en leur âme et conscience ». « M. d'Harcourt a fait du bon travail, je pense », disait hier soir le sénateur du Nord Jean-René Lecerf, rapporteur de la loi pénitentiaire. « Mais je me réjouis de la nomination d'un magistrat : c'est la garantie d'une attention encore plus soutenue aux Droits de l'homme. »
Je crois qu'avec moi, « les juges » n'ont pas eu de chance, à moins qu'ils se soient un peu trompés, s'ils n'ont pas tout simplement trop souvent prêté l'oreille au pasteur d'Uhrwiller ainsi qu'à quelques travailleurs sociaux. D'après M. Lathoud, en 1996, la plupart des français ne savaient pas distinguer les juges, les procureurs et les avocats. Mais depuis l'affaire dite d'Outreau, je pense que tout est un peu différent, de très nombreux français ont été comme rivés devant leur lucarne, plus particulièrement peut-être, au cours de l'audition du juge Fabrice Burgaud, par nos parlementaires. Au cours d'un prêche pour Canal Académie, en marge de ce naufrage d'Outreau, M. Lathoud nous proposait « une réflexion sur le rôle des procureurs » qui « s’inscrivait dans une époque qui entretenait une “culture de soupçon” ; les institutions et la justice connaissaient une grave crise de confiance dans l’opinion », des premières minutes du son :
Je me suis déjà beaucoup intéressé aux travaux de Tocqueville ou de ceux qui s'en sont inspirés. Je me suis aussi beaucoup intéressé aux travaux de Beccaria. Mais pour le moment, je ne me suis que très occasionnellement penché sur leurs influences en Russie ainsi qu'en U.R.S.S., puis dans les ex-blocs de l'est, depuis le « signalement » par la meute jusqu'à « l'application de la loi », l'administration de peines ou l'application de mesures socio-judiciaires par des professionnels de la justice et par des travailleurs sociaux, souvent des ONG ou des associations lorsque le juge pour enfant est saisi. Ces associations ont elles-même déjà fait l'objet de critiques parfois assez acerbes ou mordantes.
De source Google books, « qu'est-ce que la prokuratura ? »
Les mutations de l'Etat-nation en Europe à l'aube du XXIe siècle
ISBN 978-92-871-3806-4, 1998, disponible au Conseil de l'Europe
Certains pourraient être très surpris voire même outrés en constatant que je rapproche maintenant mes propres « dossiers » de ces études, opinions et travaux du Conseil de l'Europe qui pourraient un jour permettre à l'ex RSSM (République soviétique socialiste moldave) d'intégrer l'Europe ou faciliter au moins des échanges commerciaux avec la communauté européenne. La Moldavie pourrait encore avoir du pain sur la planche, selon certaines lectures, elle devait récemment encore s'élever pour s'ajuster aux standards judiciaires internationaux. Cependant, à la fin 2008, la cour de cassation nous rappelait quel est le statut de la magistrature française alors que la CEDH avait déjà rappelé à la Moldavie que « le droit à une procédure équitable en vertu de la Convention européenne des Droits de l’Homme serait illusoire si l’ordre juridique interne d’un Etat ayant ratifié la Convention permettait qu’une décision judiciaire définitive et obligatoire reste inopérante au détriment d’une partie. » Je me suis maintenant très souvent plaint de l'inexécution de décisions « de justice » ; « circulez, y a rien à voir », « allez vous faire soigner et mieux conseiller ». Mais je crois qu'assez globalement, les professionnels savent que la France était il y a peu encore classée « avant dernière » en Europe ; en octobre 2008, nous pouvions lire que notre justice portait le bonnet d'âne. Je pense que M. Lathoud sera très bien à la tête de la pénitentiaire, sous la tutelle ou la vigilance bienveillante du ministère de la justice, en remplacement d'un préfet qui pourrait avoir beaucoup déçu, en septembre dernier.
Polémique sur une lettre du directeur de l'administration pénitentiaire
Article publié le 25 Septembre 2009, par Alain Salles
Source : LE MONDE. Taille de l'article : 358 mots. Extrait : Les sénateurs socialistes ont demandé, mercredi 23 septembre, la démission du directeur de l'administration pénitentiaire, Claude d'Harcourt, après la révélation, par l'Observatoire international des prisons (OIP), d'un courrier à ses directeurs, commentant un débat « régressif » sur la loi pénitentiaire, avant le vote des députés, mardi 22. La ministre de la justice, Michèle Alliot-Marie « a été surprise et mécontente de découvrir ce courrier », indique la chancellerie. M. d'Harcourt évoque, dans cette lettre du 18 septembre, l'influence selon lui négative des « commentaires de Messieurs Hammarberg [commissaire européen aux droits de l'homme] et Delarue [contrôleur des lieux privatifs de libertés] et de l'OIP...
Entre début 2003 et la fin 2005, je m'étais souvent plaint de ce qui se passait ou se tramait dans le 9-2 et dans le 9-5. Mais en 2006, le SCPC m'avait assuré qu'il n'y avait aucun problème ni la moindre anomalie dans ce que je décrivais alors, ce que la cour d'appel de Versailles confirmait encore en janvier dernier, tout en avançant, comme d'habitude, un même rapport « psychiatrique » qui avait été réclamé avec force et insistance, en 2005, par un juge pour enfant de Nanterre. Il n'y a donc pas lieu de faire aujourd'hui de tels rapprochements avec des pratiques, des coutumes et des usages en vigueur par le passé, en RSSM, ils ne pourraient être qu'excessifs ?
Revue de la presse française
Revue de presse internationale du 27/4/2004, sur RFI, extrait
Plusieurs journaux par ailleurs poursuivent leurs séries européennes… Pour LA CROIX, à l'Est, il y a une «Europe de la biodiversité», avec «une richesse environnementale insoupçonnée» dans ces pays entrant dans l'Union, qui sont plutôt connus pour leurs pollutions industrielles. LIBERATION affirme que «l'Europe des ripoux aussi s'élargit», des ONG pointant du doigt chez les pays entrants «la question endémique de la corruption». Mais ce même journal publie un supplément sur les «Unions européennes»: un tour éclairant d'une série de mariages, par les envoyés spéciaux du journal à Chypre, en Estonie, en Hongrie, en Lituanie, en Pologne, en Slovaquie ou encore en Slovénie. Le tout bouclé par un sociologue qui explique que, tout de même, dans cette Europe-là aussi, «la famille a perdu son rôle clé».
Accueil - Elargissement
Intégration à l'UE: Bucarest tente de raccrocher la Moldavie au train des Balkans
2.2.2010, www.euractiv.fr, extrait
S'adressant jeudi 28 janvier à des étudiants de la ville de Cahul, en Moldavie méridionale, le président roumain a admis l’échec des nombreuses tentatives menées jusqu'à présent par son pays pour convaincre l’UE d’accorder le même traitement à la Moldavie qu’aux Balkans occidentaux. « Les problèmes internes auxquels la Moldavie doit actuellement faire face sont autant d’obstacles à la réalisation de cet objectif », a expliqué Traian Basescu. « Notre demande sera prise en compte lorsque la Moldavie aura suffisamment évolué », a-t-il précisé, mettant d’emblée un frein aux velléités d’adhésion rapide du pays.
Un procès a fait pschitt ?
Le Monde, le Parisien et le JDD du dimanche m'en ont encore appris ou confirmé de belles.
Un procès en diffamation qui fait "pschitt !", à lire sur LEMONDE.FR
Ses écarts : « a répondu à l'officier » ?
Ca c'est du canard, merci, Nouvel Obs, quoi qu'en penseront d'autres. « Etrange mise en abyme lorsqu'on sait que son propre père, fuyant la dictature hongroise et le communisme, se réfugie en France un jour de 1948. » Je crois comprendre un peu mieux pourquoi notre chantre flatte souvent quelques résistants, y compris, parfois, des communistes. « De Benedict, ils respectent en revanche chaque geste. Près de quarante ans après sa mort, ils n'ont d'affection que pour ce grand-père `' adoré ". Il les a élevés au quotidien. » Un article de l'Express semble confirmer : « Il n'est pas rare que le Dr Mallah [le grand-père] sorte de son cabinet en faisant les gros yeux. Les deux garçons n'en mènent pas large. »
Je ne regretterais jamais cet envoi de suppositoires, au château, en octobre 2009, des laxatifs, après l'envoi d'un son « explicite ». Tous ces envois sont restés lettre morte. Je ne regretterais pas non plus mes sorties telles qu'au cours du mois de novembre 2009, pour les 20 ans de la CIDE, ou pour le 10 décembre 2008 et les 60 ans de la DUDH.
Oui, je sais, il est aujourd'hui le chef de l'Etat français. Le parquet de Paris me le « rappelait » le mois dernier. Sollicité par ces journalistes du Nouvel Obs, Nicolas Sarkozy n'aurait pas souhaité leurs répondre ? J'ai souvent posé des questions à nos autorités puis j'ai compris que je n'aurais pas de réponses pertinentes. J'ai fini par secouer tout ça, la suite est maintenant connue : hormis à huis-clos ou dans l'entresol, si j'insiste, tout le monde est aux abonnés absents.
En janvier 2009, je posais une question toute simple à ce même chef de l'Etat : « croyez vous aux vertus de l’assistance éducative alors que la Direction Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse ainsi que Madame la Secrétaire d’Etat à la famille font eux même montre de sérieuses réserves ? » Dans France Soir du 19, Bockel m'a fait rire.
Nouvel Obs n° 2363 du 18 février 2010, « Et puis ils nous emm... et nous font tous ch... »
Pas assez « croyant », ce pourrait bien être cela, « le problème »
J'ai déjà eu ce même sentiment par le passé, plusieurs fois, le mettant par moments beaucoup sur le compte de prêches et de la présence d'un pasteur, à ces audiences, à Nanterre ainsi qu'à la cour d'appel de Versailles, dans la chambre des créatures inférieures, tout comme auprès de sa première présidence. Mais certaines opinions telles que de « psychologues » ainsi que de l'expert, le Docteur Magalie Bodon-Bruzel, m'ont également beaucoup gênées au cours de ces dernières années. Pas assez « croyant » pour cette République ? A quoi faut-il se convertir pour plaire ?
21 juillet 2008, la France rend hommage
aux soldats tués en Afghanistan
Très récemment, la chambre des créatures inférieures présidée par « M. ECHAPPE » concluait que le « prosélytisme religieux » dont je me plaignais encore en décembre dernier n'était pas avéré. Est-ce bien sérieux ?
Ce que je viens de lire ce soir ne fait que renforcer d'avantage mes sentiments, j'y ai souvent songé. C'est assez drôle ; par le passé, dans un blog, tout en le respectant quand même, j'avais suggéré à un fervent apôtre de troquer quelques rayons ou étagères de droit contre un peu plus canon. Ce qui suit semble être de sources assez fiables.
Mais il pourrait s'agir d'un homonyme ; que signifie « placé en position de disponibilité » ? Sur l'arrêt de janvier, je ne suis pas sûr d'avoir vu les prénoms des magistrats qui composaient récemment la Cour. Je vais le relire, en ne regrettant absolument pas l'envoi d'une clef USB ou d'un son « explicite », à Versailles, en septembre dernier.
De source www.archives-judiciaires.justice.gouv.fr... M. Olivier ECHAPPE, conseiller technique chargé des affaires juridiques, judiciaires et internationales d'avril 1993 au 7 octobre 1994. Né le 5 janvier 1956. Doctorat de Droit ; Institut d'études politiques de Paris. Auditeur de justice (1981) ; juge au tribunal de grande instance de Sens (1983) ; juge d'instruction (1985) et secrétaire général adjoint (1985) puis secrétaire général de la présidence au tribunal de grande instance de Paris (1990) ; conseiller référendaire à la Cour de cassation (1991). Carrière universitaire : chargé d'enseignement à l'Université de Paris I (1980) ; chargé de cours (depuis 1986) et vice-doyen (depuis 1992) de la faculté de droit canonique de l'Institut catholique de Paris ; professeur invité à l'université catholique d'Afrique centrale à Yaoundé (Cameroun). (Source : Guide du pouvoir 1994, Who' s Who 1994-1995)
JORF n°0165 du 17 juillet 2008 page ??, texte n° 59
Décret du 15 juillet 2008 portant nomination de magistrats
NOR: JUSB0815337D, sur www.legifrance.gouv.fr, extrait
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre :
M. Olivier ECHAPPE, magistrat hors hiérarchie placé en position de disponibilité.
Polybe nous dit que, de son temps, les serments ne pouvaient donner de la confiance pour un Grec, au lieu qu'un Romain en était, pour ainsi dire, enchainé • Chapitre X, De la corruption des Romains, Considérations sur les causes de la grandeur des Romains et de leur décadence, Montesquieu, 1721
Un fanfaron de l'UMP propose « un après Soumaré » ?
Voilà que Lefebvre nous propose de tout étaler en public. Mais je n'ai rien à déclarer ou à placarder, mon casier est vierge. Des barbouzes de tous bords peuvent aller le constater par eux-même. Ils trouveront la photo d'une belle et grande banderole aujourd'hui « détruite », qu'ils la diffusent ? Mais mon casier est vierge. Certains pourraient en douter, penser que c'est inexact, car en janvier dernier, le délégué du Procureur de Paris m'imposait un rappel à la loi ; j'allais plaider la relaxe mais je crois que le ministère public ne souhaitait pas d'un procès public avec un tel dossier. Un rappel à la loi est une mesure alternative, ce n'est pas une condamnation, je pense que Copé et quelques membres du PS pourront confirmer. Mais je suis assez d'accord, des faits semblent être avérés. Cependant, je ne suis pas « candidat ».
Au cours de ces dernières années, j'ai de temps en temps été « condamné aux dépends », par exemple, en décembre 2008, par la cour de cassation. Mais ce n'est rien de bien exceptionnel, ce que des professionnels pourront encore confirmer. J'ai aussi été « condamné » aux dépends alors qu'un expert n'avait pas pu se faire communiquer un dossier, il y avait eu une sorte de « couac » administratif ou judiciaire ; j'agissais avec un cabinet d'avocats expérimenté, dans le cadre d'un recours contre l'Etat ou une clinique, je pense que tout était bien bordé, parfaitement légitime et légal. Si l'une ou l'autre de mes démarches avait été jugée inacceptable, je pense que des juges n'auraient pas hésité ; ils auraient même très certainement dû me condamner, pour de bon, par exemple, en raison d'un abus de l'utilisation d'un droit.
Par le passé et dans le cadre d'une procédure à l'amiable avec ou contre la mère de mon aînée, j'ai bien été « condamné » à verser une pension alimentaire à ma fille ; mais je pense que c'est tout à fait normal, je crois que dans ce pays, les juges ne peuvent pas faire autre chose que « punir »... « Juste une carrière de bourreaux », pourrait ajouter Laurent Lèguevaque. Ce serait assez conforme à ce que que déclarait récemment Philippe Bilger, pour le Talk Le Figaro Orange : « en France, la loi est une menace alors qu'ailleurs, elle est perçue comme une garantie ». « Une garantie de quoi », questionne ensuite Anne Fulda. Il me semble qu'assez élégamment, M. Bilger se contredit au cours de ce même « talk », il nous parlait aussi d'un « statuts » particulier ou d'un « ensemble de choses » au moins qui « théoriquement protègent ».
"Un après Soumaré" (Lefebvre)
AFP, 24/02/2010 | Mise à jour : 20:07, extrait
Le porte-parole de l'UMP Frédéric Lefebvre a proposé, en pleine polémique sur Ali Soumaré (PS), que désormais les candidats rendent public leur casier judiciaire et qu'ils soient rendus inéligibles s'ils ont été condamnés pour des actes de "violence contre des personnes". "Il faut qu'il y ait un avant Soumaré et un après Soumaré", a-t-il déclaré sur France Info, ajoutant qu'il faisait à cet effet deux propositions. La première étant que "pas un candidat à une élection ne peut aller devant les citoyens sans rendre public son casier judiciaire". Il propose en outre qu'il y ait pour un candidat "condamné pour des violences contre des personnes", "la possibilité qu'(il) soit rendu inéligible".
Soumaré : "maintenant, c'est dit" (Copé)
AFP, 24/02/2010 | Mise à jour : 20:45, extrait
Jean-François Copé a estimé aujourd'hui à Saint-Dié, dans les Vosges, "qu'il y a des fait avérés" dans l’affaire Ali Soumaré, évoquant la polémique autour du candidat PS dans le Val-d’Oise. "Il y a des fait avérés, maintenant c’est dit", a-t-il déclaré à propos du candidat PS accusé par plusieurs élus UMP d'être un "délinquant multirécidiviste".