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19 novembre 2005

JUGEMENT EN ASSISTANCE EDUCATIVE
(Mainlevée de placement et placement auprès de tiers dignes de confiance)

Motivations de l'ordonnance:

Jugement rendu le 9 novembre 2005...

Attendu qu'il ressort des pièces du dossier et des débats à l'audience du 4 novembre 2005 que le placement de l'enfant au Château de VAUCELLES(OSE) s'est évéré bénéfique pour l'enfant, spécialement en tant qu'il a permis d'introduire la distance nécessaire entre la mineure et son père compte tenu de l'insécurisation dans laquelle l'enfant était plongée du fait de l'attitude alternative de "délaissement" puis d'"investissement" manifesté par M.KANT à l'égard de son enfant; que cette insécurisation, relevée par l'ordonnance du 24 septembre 2004 - réclamé par les travailleurs sociaux de l'OSE - ayant ordonné l'examen psychiatrique de M.KANT a été confirmé par le rapport susvisé du 28 octobre 2005 - des travailleurs de l'OSE - dans lequel les travailleurs sociaux de l'OSE font état des "intrusions perpétuelles dans de très nombreux domaines de la vie de l'enfant" de la part de son père; que les pleurs de l'enfant à l'audience ainsi que son refus exprimé sans équivoque à la même audience de tout contact et de toutes paroles à l'adresse de son père - à quoi travaillent depuis quelques mois plus activement les travailleurs de l'OSE, lire "internat et séparation" -, démontrent, en l'état, l'impossibilité qui est celle de l'enfant d'entrer, ne serait-ce que de manière simplement ponctuelle et intermittente, dans une relation avec son père; qu'il en résulte qu'un retour de l'enfant chez son père, dont l'OSE - les travailleurs - relève en page 5 de son rapport du 28 octobre 2005 qu'un tel retour serait "nocif" pour la mineure s'il venait à être ordonné, est inenvisageable; que, du reste, l'enfant a clairement manifesté à l'audience, tant son désir de ne pas retourner chez son père, que son souhait d'être prise en charge par son oncle et sa tante - travail bien fait... -, M. et MME C, cette dernière ayant expressément manifesté la volonté du couple d'assumer désormais la charge de l'enfant; que, pour contester le principe de la décision qui confierait l'enfant à ses oncle et tante en qualité de tiers de confiance, principale famille restant à la mineure du côté de sa mère décédée, M.KANT se borne à faire valoir sans l'établir qu'une telle décision serait infondée; qu'il ne ressort d'aucune des pièces du dossier ni des débats à l'audience du 4 novembre 2005 que M. et Mme C ne seraient pas investis des qualités éducatives nécessaires à l'entretien et à l'éducation de l'enfant;

Attendu qu'il résulte de tout ce qui précède qu'il y a lieu, et même sans qu'il soit besoin d'attendre l'expiration de la mesure de placement à l'OSE, précédemment ordonnée jusqu'au 7 janvier 2006, de confier l'enfant à sa tante, Madame IB épouse C et à son époux M. C en qualité de tiers dignes de confiance à compter du 19 décembre 2005;


main levée du placement à compter du 19/12

l'OSE reste en charge de l'IOE

tous droits de M.KANT sont suspendus

fait itérative interdiction à M.KANT Bruno de troubler de quelque manière que ce soit la tranquilité...

prestations sociales au couple C

point de la situation dans UN AN.