July 15, 2006

J'ai finalement reçu les trois arrêts de la cour d'appel

La cour confirme que tout allait relativement bien entre ma fille aînée et moi, les membres de ma famille et ma fille aînée, même jusqu'au mois d'octobre 2005.

Mes capacités et celles de ma compagne ne sont plus remises en cause sauf au travers d'allégations versées par les tantes maternelles de ma fille et par les travailleurs sociaux de l'OSE France (mes éléments matériels établissent tout autre chose que ce qu'allèguent ces autres partis, tantes et travailleurs sociaux, et la cour d'appel en a bien convenu).


Mais début novembre 2005 le JPE a donc soudainement suspendu tous mes droits au bénéfice de l'une des tantes maternelles de ma fille (du fait d'un rapport inattendu des travailleurs sociaux de l'OSE France).


Depuis, la situation de l'enfant a changée. En effet, ma fille aînée n'a plus aucune relation avec moi qui suis son père, du fait des conflits crées puis alimentés par la famille maternelle et par les travailleurs sociaux.

La cour d'appel n'a donc aujourd'hui pas d'autre choix que de confirmer les jugements rendus par le JPE (qui a donc rompu les relations père enfant au bénéfice des relations enfant-famille Bulow/Clemetz, les deux tantes maternelles, je rappelle que la maman de cette enfant, mon ex, est décédée en 1999).


L'enfant est donc passé de l'autre côté du tuyau, avec les outils et la broyeuse de la DDASS, chez celles qui ont réclamé l'enfant tout en créant et en attisant des conflits, suite au décès du grand-père et l'ouverture de cette succession.

Ces tantes voulaient cette enfant et les juges la leur ont donné, sans même une enquête, l'arrachant d'où l'enfant s'épanouissait correctement.


La cour d'appel écrit par ailleurs quelque chose de très intéressant: lorsque le JPE est saisi, il est parfaitement inutile et vain de faire appel d'une décision. En d'autres termes, le JPE et les travailleurs sociaux sont seuls maîtres et Dieu à bord du bateau ivre.

Des arrêts:




Le couple parental et plus particulièrement le père ont le dos large, dès les premières lignes. Mais là, l'institution nie que la maman de Justine et moi, nous avions règlé nos différents, ce que je peux établir avec des éléments tels que des ordonnances judiciaires rendues en 1997 et 1998.

Les problèmes graves sont apparus fin 2002, après l'ouverture de la succession du grand-père (il y a eu menaces puis signalement pour maltraitance par le père). De nombreux problèmes ont ainsi été crées et alimentés par les tantes de justine qui, dès début 2003, réclamaient sa garde.


La cour se trompe : Keïra est née en janvier 2003 et c'est entre janvier et février que l'ASE a commencé à nous faire chier, au moment où ma famille était au plus vulnérable. Fin 2002 Carole nous a harcelé et menacé alors que ma compagne était enceinte et arrivait au terme de la grossesse et début 2003, alors que nous avions un nourrisson à la maison, les services de l'assistance publique se sont rangés aux côtés des tantes de Justine !


L'ambivalence dont il est ensuite question est à rechercher dans les rapports calomnieux des travailleurs sociaux de l'ASE et de l'OSE France et dans le fait que Nanterre a systématiquement écarté tous mes éléments à décharge. En effet, les juges ne s'en remettent qu'à ce qu'allèguent les travailleurs sociaux, tout le reste, surtout si cela vient contredire les travailleurs sociaux, n'est pas versé au dossier.

Le dossier du JPE est donc bien vide de motivations pertinentes mais pour la cour d'appel, puisqu'elle y est, Justine reste chez ses tantes. L'institution gagnerait parfois à se relire et à poser quelques questions aux parents.


Un clin d'oeil au passage à d'autres parents, pères ou mères, qui, avec le même genre de broyeuse, ont aussi été éliminés de l'existence de leurs enfants...




Posted 19 years, 3 months ago on July 15, 2006
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