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Chronologie des faits

Je ne fais pas figurer ce qui concerne plus particulièrement l'établissement gardien.

A la suite et comme je ne souhaite pas faire figurer de prénoms ni pseudonymes, je parle de « ma fille » de ma précédente union pour désigner la « plus grande » ou la « première » et de « ma deuxième » pour désigner la « plus petite, » celle qu'avons eu ma compagne et moi.

Les expressions « nouveau bébé » et « garder sa place » sont à prendre au sens vocabulaire et sentiments d'enfants quand il en arrive « un autre » et qu'il faut « partager papa ».

Il peut y avoir des erreurs minimes et la liste est longue mais c'est bien parce que je n'ai jamais été entendu :

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En 1996 la maman et moi vivions ensemble depuis plusieurs années et avions eu notre fille, née à Paris, en 1993 ; en mai 1996 nous nous sommes séparés et la maman est partie avec l'enfant vivre en Moselle

En octobre 1996 j'ai du faire un référé pour clarifier les modalités de l'exercice de l'autorité parentale, les droits de visite et de garde ; la pension alimentaire a été définie par une procédure indépendante et une fois arrêtée, je l'ai versée par virements bancaires

j'ai eu des relations régulières avec ma fille ; j'ai aussi passé des vacances avec ma fille et je suis aussi allé la chercher en Moselle pour lui permettre de séjourner parfois chez moi, en région parisienne

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Juillet 1999 la tante AS de l'ASE(57) n'avait toujours pas d'enfant ; elle avait environ 33 ans et avait fait une grossesse extra-utérine quelques temps auparavant (en 98 je pense, mon ex avec qui je discutais souvent m'en avait parlé)

Juillet 1999 la maman se plaint de douleurs au ventre ; une gastro est dagnostiquée ; la grand-mère maternelle trouve sa fille alitée, appelle le SAMU et la fait hospitaliser

La tante AS de l'ASE(57) était avec la grand-mère mais elle l'a laissée se débrouiller seule avec le SAMU et l'admission aux urgences ; La tante AS de l'ASE(57) a « garde » sa nièce

Je vis en région parisienne et je n'avais pas été informé de cette hospitalisation subite

Au cours de la nuit la maman décède et depuis, la tante AS de l'ASE(57) qui l'avait à la maison souhaiterait « garder » sa nièce

Ma mère m'a informé très tardivement de ce qui s'était passé et que la maman de ma fille était décédée

En fin d'après midi, après l'enterrement de la maman, ma fille et moi sommes partis pour la région parisienne avec l'objectif de l'y élever

Après nos vacances, ma fille est rentrée en CP, en région parisienne ; ma fille a eu des difficultés d'apprentissage mais elle est une élève motivée ; ma fille a appris à lire avec l'aide d'un orthophoniste (avec une méthode d'apprentissage qui lui était mieux appropriée)

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Personne n'a saisi le Juge aux Affaires Familiales ni n'a d'ailleurs cherché à entretenir des relations avec nous, en région parisienne

J'ai acheté une maison en région parisienne

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En 2001 j'ai rencontré ma compagne ; ma fille ne souhaitait pas « partager » « son papa »

Rentrée 2001 ma fille a fait un bilan à Saint Anne, Paris, service de pédo-psychologie (quelques visites, sur plusieurs semaines)

Vacances de noël 2001 ma fille a passé noël avec ma compagne et moi ; pour ces vacances, j'avais payé l'avion à ma fille pour qu'elle soit hébergée par ses grands parents paternels et qu'elle puisse visiter ses grands parents maternels

Fin 2001 la tante AS de l'ASE(57) a enlèvé ma fille aux grands parents ; j'ai du intervenir ; ma fille est revenue prise d'angoisses et n'avait pas vu ses grands parents maternels

Début 2002 ma fille a commencé une thérapie (simple lieu de parole, RDV hebdomadaires, le plus souvent je l'y accompagnais et parfois ma compagne l'y accompagnait)

Mi 2002 ma compagne est tombée enceinte

Eté 2002, ma fille est partie 3 semaines en vacances en centre équestre et est revenue avec le galop 1

A partir d'octobre 2002 la tante AS de l'ASE(57) a entretenu des relations téléphoniques en secret avec ma fille

Décembre 2002 ma fille n'a plus souhaité poursuivre sa thérapie

Vacances de noël 2002 nous sommes restés à la maison, en famille, en attendant l'arrivée du « nouveau bébé » ; ma fille est restée à Paris, c'était notre choix, elle souhaitait elle-même rester pour « garder sa place »

Fin décembre 2002 la tante AS à l'ASE(57) continuait d'avoir des relations avec ma fille qui deviennait de plus en plus difficile

Fin décembre 2002 la tante AS de l'ASE(57) m'a menacé de saisir un juge car ma fille ne s'était pas rendue en Moselle pour ces vacances

En janvier 2003 la tante AS de l'ASE(57) a fait parvenir une lettre à ma fille pour les voeux et lui a écrit qu'elle viendra en février, en vacances en Moselle ; ma fille ne souhaitait pas partir en vacances, le « nouveau bébé » allait arriver et elle voulait « garder sa place »

Mi-janvier 2003 ma deuxième fille est venue au monde

Ma fille première a été très jalouse

Fin janvier 2003 ma deuxième fille s'est fait hospitaliser (bronchiolite) puis en est revenue 10 jours plus tard, soignée et en pleine forme

Ma première fille est devenue encore plus jalouse (sa maman avait été ammenée un soir à l'hospital, elle n'y a pas été prise en charge ni examinée comme il faut et elle est décédée dans la nuit)

L'ASE(92) m'accordait un entretient pour le 21 février 2003

Entre fin janvier et début février 2003 la tante AS de l'ASE(57) m'a accusé auprès de l'ASE(92) de maltraiter ma fille ; dans le même temps, ma fille était allée se plaindre de maltraitance par le père à l'école

J'ai rappellé l'ASE(92) qui m'a informé avoir connaissance de la « situation » et du signalement ; l'ASE(92) a reporté le rendez-vous au 27 février 2003

Début février 2003 j'ai du faire admettre ma fille au CHU du Kremlin-Bicètre en pédiatrie (il y a alors eu un nouveau bilan pédo-psy et j'en ai discuté ensuite avec les pédo-psy)

Sur la recommandation des pédo-psy j'ai inscrit ma fille en relais familial ; le relais était à proximité immédiate de son école et de mon lieu de travail et à proximité aussi de notre domicile

Printemps 2003 il a été dit par l'ASE(92) que je souhaitais délaisser ma première fille

L'ASE m'a fait le repproche que je ne souhaitais pas que ma fille ait des relations avec la famille maternelle or je souhaitais simplement que la tante AS à l'ASE(57) ne puisse pas avoir de relations avec ma fille

Printemps 2003 la tante AS de l'ASE(57) s'est immiscée auprès du relais familial

Printemps 2003 les deux tantes dont l'AS de l'ASE(57) ont été reçues par l'ASE(92) ; dans le même temps, l'ASE(92) s'est mis à parler d'une "solution durable" (le placement de ma fille chez ces tantes, en Aslace-Lorraine)

Printemps 2003 la tante AS de l'ASE(57) a visité la chambre de ma fille dans le relais familial (à l'insu de ma fille et sans mon accord ni même m'en informer)

Printemps 2003 l'ASE(92) m'a informé que je pouvais délaisser ma première fille

Eté 2003 l'ASE n'a jamais visité notre domicile, n'a pas mené la moindre enquête auprès de nos voisins et proches

Eté 2003 le Juge des Enfants a été saisi pour des motifs que j'ignore toujours ; le Juge des Enfants a confié une mission d'investigation à l'OSE (Mme Josefsberg)

Eté 2003, ma fille a quitté le relais familial en fin d'année scolaire et a emménagé avec nous, en même temps que nous, en famille, dans un nouvel appartement

Rentrée 2003, ma fille allait à l'école de quartier

Automne 2003 il a été repris par Mme josefsberg de l'OSE que ma compagne et moi souhaitions délaisser ma fille ainsi que tout un ensemble de propos qu'avaient avancées les tantes maternelles de ma fille (maltraitance, punitions excessif, ...)

L'OSE m'avait fait le repproche tout comme l'avait fait l'ASE que je ne souhaitais pas que ma fille ait des relations avec la famille maternelle or je souhaite simplement que la tante AS à l'ASE(57) ne puisse pas avoir de relations avec ma fille

Automne 2003 Mme josefsberg de l'OSE nous a rendu visite (et a découvet avec stupéfaction que nous vivions dans un F4 et que mes filles ont chacunes leur chambre)

Automne 2003 un psy de l'OSE a annoncé à ma compagne et à moi que nous devrions renoncer à travailler le mercredi matin (pour accompagner ma fille à Paris dans le cadre d'une thérapie)

Le 18 novembre 2003 j'ai eu une conversation téléphonique avec Mme Josefsberg ; Mme Josefsberg m'annoncait que ma fille aurait des relations avec sa famille maternelle, y compris avec la tante AS à l'ASE(57) ; je me suis rendu chez le Juge des Enfants pour qu'il m'assure qu'il rendrait ses décisions dans l'intérêt de ma fille mais également des miens et de ma famille ; à l'issue de l'audience le Juge des Enfants a décidé de placer ma fille dans un établissement de l'OSE ; Mme Josefsberg est passée récupérer ma fille au TGI

Je conservais des droits d'hébergement élargis

Ma compagne et moi avons entretenu des relations avec ma fille ; nous avons découvret que l'établissement de l'OSE où est placée ma fille est dirigé par Mr Josefsberg

Décembre 2004 achats de noël

Nous avons passé le réveillon de noël 2004 (et plus) en famille, avec mes deux filles

Printemps 2004 j'ai du rappeller à Mr Josefsberg que je ne souhaite pas que la tante AS à l'ASE(57) ait des relations avec ma fille

Pâques 2004 mais également sur toute la période depuis le 18 novembre 2003 ma compagne et moi avons eu des relations régulières avec ma fille

Juillet 2004 Mr Josefsberg a rapporté que je ne m'étais pas manifesté auprès de ma fille pendant les 5 premiers mois de la mesure de placement ; Mr Josefsberg annoncé aussi qu'il n'avait jamais travaillé avec moi et qu'il ne souhaitait pas le faire

Juillet 2004, la grand mère maternelle (elle n'était pas présente) a obtenu des droits d'hébergement pour de courts séjours ; je conservais des droits élargis (week ends et moitié des vacances scolaires)

Juillet 2004 le Juge des Enfants a nommé un expert psy qui parait bien connaître l'OSE

Eté 2004, l'OSE n'a pas organisé de disparition

Une lettre à ma fille de l'été 2004 permet de constater que Mr Josefsberg travaille avec la tante AS de l'ASE(57) ; selon les dires de ma fille, la tante AS de l'ASE(57) se serait beaucoup impliquée

Vacances d'octobre 2004, ma fille a disparue chez la tante AS de l'ASE(57)

Vacances d'octobre 2004, j'ai téléphoné à la grand-mère maternelle et ma fille y fini son séjour

Vacances de noel 2004, l'établissement de l'OSE n'a pas organisé de disparition

Vacances de noel 2004, j'ai découvert que la grand-mère maternelle avait résilié le téléphone ; j'ai écrit à la grand-mère maternelle afin de permettre à ma fille de lui rendre visite mais la lettre m'a été retournée avec la mention « refusé »

Hiver 2005 l'expert psy est allé à l'OSE est s'est entretenue avec ma fille ainsi qu'avec le Référent Familial de l'établissement tenu par Mr Josefsberg

Hiver 2005 l'expert psy m'a reçu avec avec ma fille, m'a aussi reçu aussi seul

10 février 2005, la grand-mère maternelle s'est plainte auprès de la Cour d'Appel de n'avoir pas vu sa petite fille depuis plusieurs mois

Ont suivi les vacances de février 2005, ma fille a disparu; elle avait été recherchée par les gendarmes et elle leurs a été cachée au domicile de la tante AS de l'ASE(57)

Ma fille est revenue fachée avec moi de ce séjour ; ma fille pensait que les gendarmes venaient la chercher et qu'elle ne verait pas sa grand-mère maternelle ; cependant et selon les dires de ma fille, après l'intervention des gendarmes, elle s'est retrouvée auprès de sa grand-mère maternelle

mars 2005, la Cour d'Appel a confirmé les droits de la grand-mère maternelle et les droits du père

vacances de pâques 2005, ma fille a passé près d'une semaine chez la grand-mère mais sur la fin, je me suis manifesté car il y avait un projet scolaire important ; l'établissement de l'OSE a refusé de coopérer et j'ai du me rendre en Moselle ; la grand-mère maternelle m'a reçu et m'a laissé parler avec ma fille mais la tante AS de l'ASE(57) est intervenue et je me suis fait emmener par les gendarmes

J'ai pu parler à ma fille le 29 juin 2005

Ma fille a ensuite été reçue par le Juge des Enfants, la veille l'audience du 1er juillet 2005 ; ma fille dit avoir été reçue par le juge en présence de son avocat mais également en présence de Mr Josefsberg)

A eu lieu l'audience du 1er juillet 2005 à laquelle ma fille n'était pas présente ; la grand mère maternelle n'était pas présente et n'avait plus de droits à l'issue de l'audience ; le juge m'a annoncé que mes droits seraient restreints ; la deuxième tante maternelle était présente, a affirmé ne plus pourvoir avoir d'enfant ; la tante et son mari ont affirmé souhaiter s'occuper d'un deuxième enfant et se sont engagés pour ce qui concerne ma fille ;le Juge des Enfants envisage à présent le placement à terme chez la deuxième tante maternelle et, dans ce contexte, a accordé la garde de ma fille pour l'été à cette tante et à son mari ; cette tante et son mari sont passés à école de ma fille d'où ils l'ont retirée et ma fille a disparu pour plusieurs semaines (conformément à ce qu'avait prévu le Juge des Enfants)

Pendant toute cette période je ne devais pas avoir la moindre relation avec ma fille

Le Juge des Enfants a désigné l'OSE pour s'assurer que l'acceuil de ma fille chez sa tante maternelle et son mari se déroulerait bien

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Début aôut j'ai fait un ultime signalement pour maltraitance institutionnelle auprès du Défenseur des Enfants ainsi qu'auprès d'autres institutions concernées ; depuis, le Défenseur des Enfants m'a répondu et me prie de lui faire parvenir un dossier motivé

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Cet été la direction de l'établissement gardien aurait souhaité imposer un planning des week-ends de ma fille à la maison en repoussant le premier week-end, en proposant moins de week-ends sur la période, en imposant une période de 5 ou 6 semaines sans que je ne puisse recevoir ma fille, inscrivant la relation père-enfant et ses relations à sa famille et ses proches en région parisienne dans l'irrégularité

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Je vais vérifier tous ces éléments en reparcourant mon dossier. Il est fort possible que j'y ajoute des faits. Il est certain que la parole de l'enfant en ajoutera d'autres pour lesquels je n'ai ni preuve (lettre, RAR, photo, ordonnance ou jugement, ...) ni début de preuve (tel que main courante à la police).

Le Juge des Enfants s'est fondé sur les allégations des tantes maternelles qui ont été reprises par les services de l'ASE(92) puis par ceux de l'OSE (mission d'évaluation puis service gardien). Les tantes maternelles résident à 400 et 500km de chez nous, en Alsace-Lorraine, et n'ont jamais entretenu de relations avec nous.

Le Juge des Enfants a retenu des éléments des rapports de l'ASE et de l'OSE et a écarté certains éléments du rapport que lui a produit un expert psychanaliste de la petite enfance.

Tous les experts qui ont rencontré ma fille (ou qui ont eu connaissance de son histoire, y compris des faits qui se sont produit à Taverny) ont affirmé qu'elle devrait suivre une thérapie - disposer d'un lieu de parole, d'une écoute. L'expert que le Juge des Enfants a lui-même désigné l'a confirmé. Le Juge des Enfants ne souhaite pas que ma fille suive une thérapie.

Le Juge des Enfants a demandé un complément me concernant à un expert psychiatre. Le Juge des Enfants pense que la relation père-enfant est nuisible à ma fille et espère obtenir confirmation.


Je renvoie à l'avis de la CEDH et je rappelle l'avis de la Magistrature :

« La France n´est pas assez riche d´enfants pour qu´elle ait le droit de négliger tout ce qui peut en faire des êtres sains. »

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