justice.cloppy.net

Bref passage à Nanterre

Aujourd'hui je suis passé au tribunal pour enfant de Nanterre. J'y ai déposé un tract et quelques chewing gums goût banane à l'attention du Président.

J'en ai ensuite distribué quelques uns sur le trottoir, devant le portillon du site. Cela a déplu aux autorités ce que je peux comprendre : le portillon est commun au tribunal pour enfants, au tribunal de grande instance et à la préfecture des Hauts de Seine. J'ai été chassé et comme cela m'a fait gromeler, j'ai du passer et patienter un moment au poste de police.

Mais on devrait pourtant pouvoir exposer librement un ensemble de décisions de justice au public, y compris en de tels lieux.


Je n'ai pas insisté. J'ai fait le tour du paté pour porter un tract et quelques friandises à la sous direction Famille Enfance Jeunesse du conseil général des Hauts de Seine. En ressortant du batiment j'ai croisé un journaliste que le chewing gum a amusé.

J'ai ensuite continué à en distribuer sur la place des droits de l'homme, juste à côté du tribunal pour enfant, du tribunal de grande instance et du tribunal de commerce. Là, j'ai eu une discussion enrichissante avec un enseignant doctorant que je renvoyais moi même vers REDS et un ouvrage disponible sur ce site, "Critique de la raison juridique". Avec les nombreux sujets abordés, l'enseignant m'a rappellé que les symboles de la justice romaine étaient le glaive et la balance.




2003, mes deux filles s'amusent avec Grelot.
Peu après, Justine, l'aînée, a été placée à Taverny (95).

« J'étais ainsi : pour moi deux et deux ne faisaient jamais quatre, s'il y avait moyen de croire que cela faisait cinq » J.P. Hartley - The Go-between Du PDF de "Critique de la raison juridique" De la préface de The Go-between, par Colm Toibin : « The past is a foreign country : they do things differently there. »

Lille : un homme suspendu à un pont

LILLE (AP), 19 juin 2006, 11h26 - Un homme d'une cinquantaine d'années, qui s'était suspendu au cours de la nuit de dimanche à lundi sous un pont enjambant le canal du Nord à Havrincourt (Pas-de-Calais), est remonté volontairement lundi en fin de matinée, a-t-on appris lundi auprès des sapeurs-pompiers. Séparé de son fils âgé de 8 ans, il voulait alerter l'opinion publique sur les difficultés que vivent les pères séparés. Il était resté attaché à l'aide d'un baudrier à environ trente mètres au-dessus du canal pendant une dizaine d'heures. AP

LILLE (AP) - Un homme d'une cinquantaine d'années s'est suspendu au cours de la nuit de dimanche à lundi sous un pont enjambant le canal du Nord à Havrincourt, dans le Pas-de-Calais, pour réclamer une modification des conditions de garde de son fils, a-t-on appris auprès des sapeurs-pompiers.

Séparé de son fils, âgé de 8 ans, il veut alerter l'opinion publique sur les difficultés que vivent les pères séparés. Il s'est attaché à l'aide d'un baudrier à environ trente mètres au-dessus du canal. Des pompiers et gendarmes tentent depuis lundi matin de le raisonner. AP

lep/pyr


Pas-de-Calais (Reuters) - Un homme d'une soixantaine d'années a passé la nuit de dimanche à lundi suspendu sous un pont dans le Pas-de-Calais, pour réclamer une modification des conditions de garde de son fils, a-t-on appris auprès de la gendarmerie.

Il s'est attaché dimanche soir à l'aide d'un baudrier sous un pont qui enjambe le canal du Nord à Havrincourt, à proximité de Cambrai. Il a passé la nuit suspendu à 30 m de l'eau.

Séparé de la mère de son fils, il réclame le droit de voir son enfant plus souvent et veut attirer l'attention de l'opinion publique sur les difficultés des pères séparés pour entretenir des relations avec leurs enfants.

Des gendarmes et des pompiers tentaient lundi matin de le raisonner

Il se suspend à un pont pour réclamer la garde de son fils lefigaro.fr (avec AFP) 19 juin 2006, (Rubrique France) Dans la nuit de dimanche à lundi, un homme d'une cinquantaine d'années s'est suspendu sous un pont enjambant le canal du Nord à Havrincourt, dans le Pas-de-Calais, pour réclamer une modification des conditions de garde de son fils. Il ne voit plus son fils de huit ans «qu'une fois tous les trois mois». Afin d’alerter l’opinion publique sur sa situation, ce père de 58 ans a choisi un geste insensé mais spectaculaire: il s’est attaché sous un pont, entre 30 et 40 mètres au dessus du canal du Nord. Dimanche soir, pendant le match de football France-Corée du Sud, Philippe Fouquez, assistant social habitant à Laon, dans le Pas-de-Calais s’est rendu à Havrincourt, s’est harnaché à un baudrier et s’est suspendu dans le vide. Pas un coup d’essai Philppe Fouquez affirmait vouloir rencontrer les rapporteurs de la commission parlementaire d'Outreau «pour leur expliquer comment ça se passe dans le cabinet du juge des affaires familiales». Selon ses propres dires, il n'en est pas à son coup d'essai pour attirer l'attention: «Je suis déjà allé au pont de Normandie en 2004, sur la balustrade», aurait-il affirmé. «L'important était qu'il ne mette plus sa vie en danger. Il a toujours été très calme. Il a mis fin à son action après des négociations. Il voulait notamment pouvoir parler à la presse, ce qu'il a fait. Il est actuellement entendu dans une gendarmerie», a indiqué la gendarmerie à Arras.

Quelques manifestants

Par Sempé, Quelques manifestants
1983 - ISBN 2-207-22943-2
Hors série, compilations

Le défenseur des enfants tire sa révérence Delphine de Mallevoüe 26 avril 2006, (Le Figaro, rubrique France) DÉFENSEUR des enfants depuis 2000, Claire Brisset livre aujourd'hui l'ultime bilan de son activité. Son mandat de six ans, non renouvelable, arrive en effet à son terme le 3 mai. Jacques Chirac, qui l'avait désignée pour tenir les commandes de cette institution créée le 6 mars 2000, désignera son successeur dans les prochains jours.

Fête des Pères - 39 jours de grève de la faim

Brest le 18/06/06: Communique de SOS PAPA Bretagne

A l'occasion de la Fête des Pères, la délégation Bretagne de l'association SOS PAPA souhaite témoigner sa profonde sympathie pour Jérôme Le Huec, un père de famille ayant entrepris une grève de la faim depuis 39 jours à Rennes. Il n'a trouvé que ce geste extrême pour tenter de retrouver son rôle de père, dans le cadre d'une vraie coparentalité, face à une justice qui lui refuse la résidence alternée. Nous désapprouvons sa méthode. Nous comprenons comprenons en revanche son désespoir face à un système dont le fonctionnement ne satisfait pas des gens qui ne sont pas des délinquants, mais des parents soucieux de continuer leur rôle naturel auprès de leurs enfants.

La loi du 4 mars 2002 sur l'autorité parentale a fait naître un espoir chez les pères qui, de plus en plus nombreux, demandent à poursuivre leur rôle affectif et éducatif auprès de leurs enfants après une séparation conjugale. Hélas, il s'avère bien souvent que, dès que la mère s'y oppose, la justice ne leur permet pas de bénéficier de dispositions pourtant prévues par la loi. Ces décisions sont prises par des Juges aux Affaires Familiales qui, en réalité, ne disposent pas des moyens adaptés à leur mission. En 2004, il y a eu en France 135.000 divorces, dont deux tiers avec des enfants mineurs, et 121.000 procédures concernant des enfants dits naturels. Ces chiffres sont à comparer aux 271.000 mariages de la même année pour apprécier l'ampleur du phénomène. Pour traiter chaque cas, les 700 JAF ne disposent en moyenne que de quelques heures pour étudier deux dossiers contradictoires de plusieurs centaines de pages chacun, procéder à deux audiences, décider des modalités de vie des enfants dans l'intérêt de ceux-ci, fixer le montant de la pension alimentaire, rédiger deux jugements. Au cours de cette procédure, le juge ne rencontrera les deux parents que très brièvement, dans un cadre et des conditions extraordinairement éloignés de la vie quotidienne. Les enfants, il ne les aura jamais vus. Ils ne seront que des prénoms dans des dossiers remplis de contentieux et dans des attestations dont la partialité est clairement affichée. Quelles que soient la bonne volonté et les compétences des magistrats, il ne leur est pas possible dans ces conditions, au cas par cas, de déterminer si le véritable intérêt de l'enfant est de profiter au mieux de ses deux parents ou si c'est de résider de façon prépondérante chez l'un, qui serait meilleur que l'autre. Mais il faut bien rendre un jugement. Ce sera la résidence chez Maman dans 85% des cas.

C'est ainsi que l'association familiale SOS PAPA rencontre de nombreux pères cruellement déçus dans leur souhait de rester ce qu'ils étaient jusque-là pour leurs enfants. C'est ainsi que certains hommes sont amenés à des gestes extrêmes.

Cette situation concerne 200.000 enfants par an et constitue un véritable enjeu de société. Il revient donc à la Société, par le biais de ses instances démocratiques, de fixer clairement les principes à appliquer. Concernant le mode de vie des enfants, les questions importantes sont finalement peu nombreuses. Chacun des parents a-t-il des liens affectifs satisfaisants avec ses enfants ? Chacun des parents a-t-il des capacités éducatives satisfaisantes ? Chacun des parents a-t-il une disponibilité satisfaisante ? Les domiciles de chacun des parents sont-ils à une distance raisonnable de l'école ? Voilà les critères qui devraient être inscrits dans le Code Civil pour déterminer l'intérêt de l'enfant. Avec des règles simples et applicables à tous, avec des sanctions en cas de non respect des jugements, il y aurait moins de contentieux et, dans la plupart des cas, les décisions deviendraient rapides à prendre. En matière de pension alimentaire également, des règles écrites et applicables à tous désamorceraient les situations de conflit, si préjudiciables pour nos enfants. Et à Rennes, Paris ou Bordeaux, les décisions de justice seraient plus homogènes.

Des règles claires, définies démocratiquement, appliquées à tous, éviteraient nombre de situations dramatiques telles que celle de Jérôme. Elles éviteraient que les séparations conjugales dégénèrent si souvent en bagarres de chiffonniers dont les enfants sont immanquablement les victimes.

L'association familiale SOS PAPA espère que le mouvement de Jérôme permettra aux pouvoirs publics de se saisir de ce dossier si important pour nos enfants. Nous formons le voeux que son cas personnel trouve une issue favorable et la plus rapide possible parce que maintenant, sa vie est en danger et ses jours sont comptés.

www.sospapa.bzh.bz

APCE, question écrite n°490 de Mme Oskina

Questions écrites de membres de l'Assemblée parlementaire au Comité des Ministres

a. Question écrite n° 490 de Mme Oskina : « Pressions de certains Etats sur les requérants auprès de la Cour européenne des Droits de l’Homme »
(CM(2006)71)

Décisions

Les Délégués

1. chargent le Secrétariat de préparer des éléments de réponse à la Question écrite n° 490, à la lumière des commentaires formulés à la présente réunion ;

2. conviennent de reprendre l'examen de cette question lors de l'une de leurs prochaines réunions.

Le périple judiciaire de Roland Agret

"La justice doit faire peur pour être respectée", a indiqué Nicolas Sarkozy.

Roland Agret a crée une assoc, Action Justice, et a écrit quelques livres, un sacré dossier :

Le livre du jour
Protestations, mutilations
De l'article du Monde, 5 juin 2006...

L'affaire lui tombe dessus à 28 ans, en 1970 : deux truands avouent le meutre mais accusent Agret de l'avoir commandité.

Il est condamné à 15 ans en 73, malgré ses protestations.

Il comprend comment ca marche... et avale des fourchettes (par 3 ou 4, avec du beurre). D'abord le toubib affecté à la maison d'arrêt, ou plutôt le préposé aux aspirines, te laisse bien souffrir, histoire que tu comprennes. Puis (...) on t'ouvre le bide, on sort tout, on recoud et voilà."

Il "remet le couvert" entre deux grèves de la faim.

Lorsqu'un détenu lui cherche des poux, il n'hésite pas à lui percer le gras du ventre sous la douche (quand l'autre a du shampooing plein les yeux).

Le jour, il joue les gros bras, la nuit il pleure en rêvant de Marie-Jo (il s'est marié en prison).

Il entame le 12 janvier 1976 une interminable grève de la faim, qui va durer, sous perfusion, un an et vingt-huit jours. Mais ça marche : l'opinion s'émeut.

Il est finalement gracié pour raison médicale, mais cette tête de mule veut être réhabilitée.

En 1981, il s'injecte dans le bras les crachats de son comité de soutien et frôle la septicémie.

Puis en 1983, il se coupe un doigt qu'il remet dans un bocal au directeur des affaires criminelles et des grâces, qui manque de se trouver mal.

Il en coupe un second l'année suivante.

"il faut quand même que les gens se posent la question. Soit il est fou, soit il est innocent."

Il va se coudre la bouche quand on lui accorde la révision, il est définitivement acquitté en 1985.

Après une nouvelle grève de la faim, il obtient une indemnisation pour ses dix-huit mois de détention provisoire, pas pour les cinq ans qui ont suivi (ce n'est pas prévu par les textes : si vous êtes en prison, vous êtes forcemment coupable).

Le 10 novembre 2005, il se tire une balle dans le pied, en vain (il vit avec une retraite de 280 euros).

A 63 ans, il a retrouvé un peu de paix mais reste un admirable emmerdeur. Sa dernière volonté, c'est qu'on disperse ses cendres place Vendôme.

Manif, ce 27 mai 2006, sur le parvis des droits de l'Homme

La manifestation était organisée par CADCO, X en colère, Fil d'Ariane, AMO, ... Voir aussi le blog de Janouche, différentes personnes et associations qui sont favorables au maintien des relations parents-enfants et aux recherches des origines, qui sont opposées aux ruptures et à l'adoption, qui sont aussi opposées à l'abandon ainsi qu'à l'accouchement sous X. Le conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) est ainsi l'une des bêtes noires de parents ou enfants dont les démarches n'aboutissent pas faute, parfois, d'informations ou d'accès à celles-ci. Tous les discours et les échanges, ce 27 mai sur le parvis, m'ont étonné. En effet, je constatais à quel point certaines difficultés prétendues familiales selon les institutions pouvaient être similaires, dans de nombreux dossiers. J'ai, par exemple, discuté avec une mère qui a du se battre pour récupérer ses enfants après une période de 3 mois dans le coma. En effet, de suite à son réveil, quelqu'un lui a fait signer une autorisation d'adoption de ses enfants. Cette histoire fait écho à une affaire de 1994 sur laquelle on peut relever "le peu d'engouement des autorités". De l'une des pages du tract que j'apportais avec moi : Des enfants retenus aux Pays-Bas 21 septembre 1994 A l’origine de l’affaire, deux associations caritatives - le Cercle des amis et les Semeurs de joie […]. Dans les Yvelines, un adolescent, aujourd’hui âgé de seize ans, n’a jamais été rendu à ses parents par un couple de Néerlandais qui l’avait accueilli pour les vacances, il y a douze ans. Le couple affirme avoir obtenu l’autorisation des parents pour adopter l’enfant. Selon les discours qui ont été tenus ce jour là, on retrouverait ce peu d'engouement des institutions dans divers dossiers sujets à litiges.

J'y serais avec un tract qui met en lumière quelques dérives et anomalies du dispositif de la protection de l'enfance.

La France serait un Etat de droit or, il s'avère que la justice n'a qu'à paraitre y être rendue, la rumeur et l'opprobe se charge du reste (Clearstream, Outreau saison 1 et 2 mais également procès Mégel qu'un comité a soutenu avec acharnement, ...). Cette justice est par ailleurs réputée léthargique mais, pour des professionnels qui ne mesurent peut être pas ce qu'est le temps de l'enfance, ce ne serait qu'une incompréhension : si une décision intervient enfin, même des années plus tard, ils considèreront que la Justice a été rendue.

Madame Mireille Millet se bat depuis plusieurs années maintenant contre le dispositif supposé protéger l'enfant. Elle vient d'assigner l'Etat pour faute lourde, une décision est attendue pour le 22 juin prochain.

Madame Natalya Zakarova a, pour sa part, tenté d'assigner la France auprès de la cour européenne des droits de l'Homme. Sa requête a été rejetée mais elle n'a pas l'intention d'en rester là. Elle estime par ailleurs que la France a fait pression sur elle, objet de la question écrite n°490 du 13 avril 2006 au parlement européen.

Monsieur Jérôme Le Huec fait une grève de la faim à Rennes et Monsieur Gilles Dudoret, à Bordeaux, essaye d'épargner à ses enfants d'être placés dans un foyer de l'assistance publique. Tous deux se plaignent de décisions de justice, de rapports et des allégations de travailleurs sociaux.

Pour ma part et l'affaire qui concerne ma fille aînée, ce 18 mai il y a eu une audience auprès de la cour d'appel de Versailles. J'attend le délibéré et, d'ici là, je vais essayer de verser un complément au dossier.

Il est possible que personne ne s'imagine combien il peut être difficile, pour des parents, de faire valloir des droits en France, qu'ils soient de la famille ou même, plus précisément, de l'enfant. En effet, des travailleurs sociaux dans le déni, convaincus et croyants, ou tout simplement malhonnètes et dans le tout pouvoir, sont en position d'abuser des failles du dispositif pour enlever, retenir ou même pour redistribuer des enfants à leur gré. C'est de telles anomalies qui avaient été mises en évidence, dans les années 90, lorsque le cercle des amis et les semeurs de joie convainquaient des parents de leurs confier des enfants pour des vacances aux pays bas.

Pourtant, parfois, une certaine justice est rendue et les justiciables ne font pas tant de vagues. Cette justice là se conformerait-elle d'avantage aux textes, à la morale et à la loi en vigueur ?

Ce qui suit sont des compléments d'informations, articles de presse ou références, qui illustrent les conséquences de certaines décisions et qui décrivent diverses situations susceptibles d'erreurs d'interpretations voire même d'abus de pouvoirs : Les enfances dérobées de la réunion Le Monde du 15 Septembre 2005 Extrait : Il y a quarante ans, pour repeupler les zones rurales de métropole qui manquent de bras, l'Etat français entreprend le « transfert » de 1 600 enfants réunionnais. Aujourd'hui, certains d'entre eux l'attaquent en justice pour « violation des droits de la famille ». LE 6 septembre 1966, en fin d'après-midi, deux autocars s'arrêtent devant le foyer de l'enfance à Guéret, dans la Creuse. En descendent plusieurs dizaines d'enfants. Ils arrivent de Saint-Denis de la Réunion. Trente heures de voyage. Ils sont épuisés, hébétés. Les images se bousculent dans leur tête. Ils sont aussitôt entassés dans des chambres collectives. Faute de place, des matelas sont installés dans le couloir. 2006, la confusion entre le risque et le danger 2005, le rapport de l'Inserm www.pasde0deconduite.ras.eu.org : à cette heure l'appel a reçu 184029 signatures Dossier iFRAP, enfants placés : les rapts de l'administration Sciences Humaines n°169, mars 2006, les contradictions de l'institution L'enfance dans l'ombre du génocide LE MONDE DES LIVRES | 12.09.05 Katy Hazan(*) décrit ces maisons comme de véritables communautés éducatives animées par de fortes personnalités qui ont la ferme volonté d'appliquer des méthodes d'éducation nouvelles. Les programmes conçus sont originaux, mêlant activités libres à la Freinet et dirigisme à la Makarenko. Mais il y a loin de la théorie aux actes : beaucoup d'anciens pensionnaires conservent le souvenir d'une réalité routinière peu épanouissante. *) Katy Hazan, historienne, renvoit à la lecture de son livre, "les maisons de l'espoir", voir l'article du Monde des livres pour plus de détails. Selon elle, le bilan de cette période et l'enseignement à en tirer ne serait pas à ce point négatif, ce dont je ne doute pas. Mais sur le terrain, pour ceux qui prétendent s'inspirer aujourd'hui de tels travaux et références, les résultats sont donc parfois mitigés.