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Sévère rappel à l'ordre à l'Aide Sociale à l'Enfance de la capitale
Je me demandais encore ce que le milieu de Maître Eolas, dont des talents empreints d'une grande humanité, pouvait aujourd'hui penser de « l'ASE », de la PJJ, et maintenant de la condamnation récente de Matthieu, rare, sinon unique par sa sévérité. Mais les pages #LMEF et #Chambon sont certainement déjà tournées ; ces pages auront été tournées d'autant plus rapidement avec ce que vient d'exposer le Défenseur des Droits. Pauvres mineurs venus d'ailleurs, exposés à l'arbitraire, exposés aussi à ces loteries que tout le monde pourrait connaitre assez bien... Cet avis du Défenseur des droits doit certainement émouvoir, beaucoup à gauche, et probablement autant à droite
Sévère rappel à l'ordre du Défenseur des droits à l'Aide sociale à l'enfance de la capitale
Défense des Enfants International - 10/10/2014 17:50:00, de source News Press
L'avis du Défenseur des droits sur « la situation dramatique des mineurs étrangers en danger en région parisienne »[1] était attendu avec une grande impatience par les quinze organisations qui l'avaient saisi [2] le 13 avril 2012 (cf. leur communiqué de presse du 16 avril 2012).
Dans la décision du 29 août 2014 qui vient de leur être notifiée, le Défenseur des droits dresse un constat accablant pour les services de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) de Paris.
Quelques mots sur « enfants en souffrance », le livre
Le documentaire de Riguet et Laine a été diffusé en septembre dernier, sur France 5, puis un livre paraissait, chez Fayard, au même titre : « enfants en souffrance... la honte ! ». « Le livre noir de la protection de l'enfance ». En regardant le documentaire, j'avais perçu une assez bonne charge contre « l'ASE ». Mais au cours du plateau #LMEF qui a suivi cette diffusion, j'ai plus perçu une campagne, une communication très engagée en faveur de l'adoption...
Le livre de Riguet et Laine que je me suis évidemment procuré a très vite renforcé mon sentiment ; pour le moment, je n'ai survolé qu'un seul chapitre... qui relate une affaire et un dénouement que je connaissais assez bien. A lires ces deux auteurs, le « placement abusif » n'existerait pas, il ne s'agirait donc aussi que d'un mythe, ce que serait également la loi du « silence ». Ces auteurs ont-ils manqué de temps, ont-ils été si mal renseigné ou documentés ? Ou ont-ils simplement manqué de courage, d'audace ? En publiant que les abus de « l'ASE » n'existeraient pas ou seraient si rares, tout à fait exceptionnels, Riguet et Laine n'ont finalement fait qu'en ajouter là où ils prétendaient dénoncer un milieu, toutes ses dérives, et même une « omerta ». Par le passé, des magistrats de la famille de de l'enfance, l'AFMJF, avait déjà réagit de façon assez similaire à des déclarations de ATD Quart Monde : le « placement abusif » n'existe pas ! En 15 à 20 ans, personne n'a donc pu trouver un seul dossier d'un enfant arraché à tord à sa famille
Paul Arcand avait osé nous en faire rire, vers 2005, avec son documentaire « Voleurs d'enfances ». Cet autre documentaire était sur la DPJ, une proche cousine de « l'ASE », qui affiche également des performances rares dans les tribunaux :
Voleurs d'enfance par bkant
Riguet et Laine auraient du chercher mieux. Ils auraient fini par trouver des dossiers d'enfants ou de fratries qui auraient pu ne pas être « placés » si la loi de mars 2007 était déjà mieux appliquée, des dossiers ou histoires d'enfants qui auraient pu bénéficier de prises en charge alternatives au « placement » en foyers, réputés pathogènes, ou en familles d'accueil, parfois pas meilleures ? D'un avis au JORF n°0176 du 31 juillet 2013, ou de ce que j'avais remis à Maître Eolas, fin décembre 2013, dans l'auditorium du Conseil National des Barreaux :
« 1. En France, environ 273 000 mineurs sont pris en charge par les services de protection de l'enfance des conseils généraux et, parmi eux, environ 134 000 sont placés hors de leur milieu familial, en famille d'accueil ou en établissement, à la suite de décisions administratives ou judiciaires (1). Ces chiffres sont en augmentation depuis plusieurs années (2) et le nombre de mineurs placés en France est, en proportion, supérieur à celui de nombreux autres pays européens (3).
...
4. Pour autant, six ans après l'adoption de la loi du 5 mars 2007, la CNCDH constate que les principaux objectifs visés par la réforme n'ont toujours pas été atteints. Ainsi, si la prévention était le maître mot de la loi, depuis 2005, moins de 20 % des financements de l'aide sociale à l'enfance sont consacrés à des programmes de prévention (5). Les moyens consentis à la diversification des réponses et des modes d'accompagnement (AEMO avec hébergement, accueil à la journée, accueil périodique ou modulable, etc.) ― qui constituait un point clé de la réforme ― restent relatifs et très inégalement répartis sur le territoire national (6). Le placement et l'action éducative en milieu ouvert (AEMO) restent les modalités de prise en charge privilégiées, comme en témoigne la grande stabilité des chiffres depuis plusieurs années (7). Alors que la loi rend obligatoire...
...
5. Les auditions des différents acteurs de la protection de l'enfance ont mis en évidence des distorsions entre les textes et la pratique et le manque de mise en œuvre des recommandations des organes internationaux, notamment les directives des Nations unies du 30 octobre 2009 concernant les modes non traditionnels de prise en charge des enfants et la recommandation du 16 mars 2005 du Conseil de l'Europe relative aux droits des enfants vivant en institution. La CNCDH constate que plusieurs recommandations formulées en 2001 n'ont pas été retenues et restent pourtant d'actualité.
... »
Il y a déjà plein de « places », probablement près ou plus de 150 000 (foyers, maisons plus spécialisées, familles d'accueil, tiers dignes de confiance, ...), et alors que depuis mars 2007, nous devrions parler d'avantage de « diversification des réponses et des modes d'accompagnement », des personnalités politiques n'ont pas trouvé mieux à faire que de poser encore des pierres pour de nouvelles « places » :
@Just1M0t La protection de l'enfance ne rapporterait pas de voix? Tu plaisantes? :-) pic.twitter.com/KrdsB4WOGH
— Bruno Kant (@bkant) 4 Octobre 2014
Il aurait fallu être courageux pour s'emparer d'une affaire, d'un dossier, pour l'approfondir, puis pour oser étriller un département ou la justice, critiquer des professionnels de la Dass, critiquer l'un de ces nombreux « placements », et le qualifier « d'abusif ». Courageux, car pour trois phrases mal tournées, des auteurs et un éditeur étaient susceptibles d'être poursuivis au motif de diffamation. Pour « Arthur et Marie », j'avais bien pris position, contre un juge pour enfant, ainsi que contre une « psy », et car il n'était pas souhaitable que ces enfants soient « placés » ; par contre et contrairement à d'autres soutiens de ces deux enfants, j'avais préféré rester prudent sur le différend qui opposaient leurs parents, ou sur ce que disait la mère et ces enfants du père. Sur ce différend, Riguet et Laine semblent avoir repris à la lettre les discours de la mère et de « Arthur et Marie » ; je suppose que ces auteurs ont présenté leur prose au père de ces enfants avant qu'elle ne soit publiée, qu'il a pu formuler des remarques, ou qu'ils en assumeront les éventuelles conséquences... Aller sur ces terrains reprendre mot pour mot ce que disait cette mère était un risque que je ne souhaitais pas prendre, j'en prenais déjà bien assez en publiant moi-même sur cette affaire, pour railler des « professionnels » de la Dass, dont un charlatan, Claire Davidson - « pédo-psychanalyste », reprendra le milieu, dont Hervé Hamon !
Manque de courage, ou faute d'audace, faute de temps, Riguet et Laine auraient du s'abstenir de nous pondre un chapitre sur les « placements abusifs » ? Sur ce thème, les auteurs ne nous ont rien livré de très nouveau. Ils se sont laissés porter par les courants, comme des poissons morts, comme des journalistes, de ceux qui tourbillonnent emportés par le flot des faits divers ou par les cris du peuple - ici, les cris du peuple seraient plutôt ceux du milieu, « l'ASE », qui nous assure que tous ces « placements » étaient ou sont toujours tous parfaitement motivés.
Rien d'autre que l'histoire de « Arthur et Marie » n'a donc pu emporter la conviction de Riguet et Laine. J'aurais pu leur parler du « sauvetage » de ma fille ainée et de multiples abus, de dérives et de couacs, d'un « placement » pour le bien être de quelques uns, puis d'une prorogation de « placement » pour que ne soient surtout jamais remis en cause le travail fabuleux de quelques « professionnels » du milieu. J'aurais également pu leurs parler de ma cadette, que le milieu a un moment envisagé de faire « placer » aussi, ce qui était déjà un abus ; ma cadette n'a jamais été « placée », ni d'ailleurs « suivie », d'aucune façon - bien heureusement. Mais mes « difficultés familiales ou personnelles » n'ont jamais intéressées grand monde, probablement car réfléchir un instant, parcourir des pages et des pages d'un épais dossier et de plusieurs procédures, le tout étalé sur plus de 10 à 15 ans, c'est trop coûteux, épuisant
L'affaire « Sébastien » ou les combats de Mireille Millet auraient pu faire réfléchir Riguet et Laine ; récemment, le ministère public a crée lui-même les conditions pour qu'une telle affaire puisse un jour se produire à nouveau. Le cas de Basile et de Leila aurait pu faire réfléchir aussi : mère gravement dépressive, enfants placés en urgence alors que la mère, vacillante, venait d'ouvrir sa porte, puis quelques jours plus tard, les deux enfants, un bébé et un petit, restitués à leurs parents. Le cas de Valérie Dubois aurait également pu faire réfléchir ; hormi un point rencontre, plus de droits sur ses enfants, avec, à la genèse de ces « difficultés personnelles », faux et usage de faux assortit d'un internement de la mère, saine d'esprit, en psychiatrie ! L'histoire de Valérie Dubois aurait même pu faire réfléchir quelques soutiens de « Arthur et Marie », la plupart du temps, cette mère est « seule contre tous ». L'affaire dite d'Outreau et quelques enfants « placés » simplement par précaution, pas ceux des Lavier, mais ceux de voisins, « placés par mesure de salubrité », aurait également pu faire réfléchir... mais Outreau, il ne faut plus en reparler, ça a déjà suffisamment traumatisé le milieu et la justice plus largement. Je pourrais encore parler ou reparler de beaucoup d'autres histoires, mais je crois que ça n'intéresserait pas non plus nos journalistes, ils auraient réagit, depuis toutes ces années.
Que sont devenus les enfants d'Outreau ? par LeNouvelObservateur
Rien d'autre qu'une histoire, celle de « Arthur et Marie », n'a donc pu emporter la conviction de Riguet et Laine. Mais pour avoir entendu et lu absolument de tout, j'imagine aisément ce qui leurs a été présenté d'autre. Dans les courants associatifs et militants, j'ai fréquemment repéré quelques illuminés susceptibles de qualifier tout placement « d'abusif » ; dans ces courants et milieux là, ceux qui protestent contre « l'ASE », je n'ai par ailleurs jamais repéré le moindre intellectuel digne de ce nom, bien au contraire ; ce qui ne veut pas dire que ces dossiers ou affaires ne mériteraient pas parfois aussi un peu d'attention, notamment de la part de journalistes audacieux. Ce n'est pas parce que des parents n'ont pas les capacités, les compétences et les moyens financiers de se défendre que ce qu'ils racontent ou que ce dont ils disposent entre leurs mains, des correspondances, des jugements, serait moins intéressant.
Dans le livre de Riguet et Laine, nous apprenons que « en dix ans de bataille », la mère de « Arthur et Marie » a déboursé « 658 000 euros au total », dont « 137 000 de procédure », « 59 100 de frais médicaux ; 42 000 de frais de transports ; 100 000 de convocations et autres babioles ». Vers 2004, j'ai connu une situation, des parents qui se sont imaginées qu'avec toutes leurs économies, pour un excellent avocat, leur affaire allait être très vite réglée ; pour la première audience, ces parents avaient lâché leur unique cartouche, environ 1 000 euros ; ils ont été déçus. Riguet et Laine exposent également qu'en plus des moyens de leur mère ou de leur famille maternelle, « Arthur et Marie » avaient aussi bénéficié de nombreux soutiens ; j'ai le sentiment qu'avec ce dont les familles concernées ne disposent déjà que très rarement, un dossier suffisamment solide, quelques bonnes cartes au moins, et des moyens, d'assez substantiels, des soutiens en plus, efficaces, peuvent être nécessaires à faire pencher une balance...
Page 243 du livre de Riguet et Laine, en conclusion du chapitre 9, je remarque l'histoire de la fausse experte. On peut évidemment penser au cas de « Arthur et Valentine », l'histoire relatée dans ce « livre noir ». Cet encart peut aussi faire penser aux cas de Valérie Dubois et de Martial Corlouer - il me parait inutile de reparler encore de mes « difficultés personnelles ». A l'époque, en 2009, l'institution judiciaire, cynique à souhait, avait expliqué que toutes les personnes touchées par cette « fausse psychologue » avaient pu user de voies de recours :
En lisant Riguet et Laine, leur chapitre 9, je pense avoir perçu surtout que ces auteurs ignorent beaucoup du droit et principalement des moeurs ou usages qui peuvent sévir dans les tribunaux. Bref, leur bouquin, ce chapitre 9, me déçoit, et lire ou même simplement survoler le reste me fatiguerait probablement autant... J'ai pris la peine de tourner encore quelques pages, des lectures qui m'ont fait repenser à la prose extrême de Maurice berger. Ce dernier aurait pu préfacer l'ouvrage de Riguet et Laine, un ultime « livre noir » qui n'aurait alors pas trop dépareillédans les étagères de Dunod. La page 262 renforce encore mon sentiment, la soirée #LMEF et ce bouquin, malgré tout de bonnes charges contre « l'ASE », n'étaient en réalité pas grand chose de plus qu'une communication assez parcellaire, radicale ou partiale en faveur de l'adoption.
A l'attention de François Baroin : « oui, la loi du silence existe » !
Je vais m'amuser avec ce billet, et comme fréquemment, ici, dans mon blog, je vais le rédiger sur plusieurs jours. Je ne suis pas pressé, d'autant moins que ce que je publie ne suscite que rarement quelques réactions, très peu. 10 minutes par ci, quelques heures par là, puis lorsque j'en aurais assez, je passerais à un autre projet d'article, il m'en reste.
Ce 29 septembre, j'ai repéré une grosse coquille dans un article de Nouvel Obs... via Twitter, j'ai suggéré à son auteur, Marie Vaton, de la corriger. Ca m'a occupé un peu aussi. Les travailleurs sociaux, les juges, police, gendarmerie et procureurs, l'institution dissuaderaient les parents de « ne pas » porter plainte ? J'avais perçu tout l'inverse au fil de plusieurs années dans des tribunaux, et d'autant d'années de confrontations avec ces milieux, « l'ASE »
#éducspé #ASE
C'est ceci qu'il faut bien retenir: pas le droit de parler, jamais http://t.co/ELYXuGlUof pic.twitter.com/JeofWSmRrU
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
On ne peut pas porter plainte, non ; se plaindre non plus, ni réclamer un contrôle, nul part ; je l'avais perçu depuis très longtemps, peut-être dès 2003, ou au plus tard, en 2004. Les autorités les refusent lorsqu'elles sont trop bien exprimées et dirigées, ou sinon, elles les classent, les foirent. La plupart de ceux qui seraient susceptible de donner un peu de leurs voix ont toujours d'autres choses à faire, haussent les épaules ou les baissent...
.@marievaton Pour les parents, porter plainte, ester en justice, publier, parler aux journalistes, tout est interdit! pic.twitter.com/wxkEqmfo2b
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
« Attendu que M. KANT est bien trop bavard » (c) Xavier Serrier, 2008
Par contre, en France, il nous reste toujours des outils fabuleux, notamment la liberté d'expression, qui permet de décrire en long et en large tous ces rouages, pratiques et moeurs, pour un résultat certainement aussi marquant qu'une bonne condamnation par un prétoire. Bien sûr, publier, s'exprimer, c'est moins efficace qu'un jugement rendu par des assises ou la correctionnelle ; on le constate bien lorsqu'on retrouve des contributions de certaines ordures, ici et là, et jusque dans des publications officielles, telles que celles de l'ONED. Mais publier ou tweeter fait toujours passer le temps.
C'est Lardon-Galéote, avocat, qui lançait à Baroin que la loi du silence existe. Le discours de Lardon-Galéote était très orienté pédophilie, sexe, mais j'ai le sentiment que le même discours s'appliquera aisément à d'autres dérives et abus tolérées, commis par, ou dans ces milieux, « l'ASE » :
D'un rapport enregistré en 1998, et d'auditions à l'assemblée nationale, deux extraits :
M. François BAROIN : Mme Lardon-Galéote, j’ai été très frappé par votre intervention, car elle suppose qu’une loi du silence est établie en France autour des drames que vivent les enfants.
Qui en porte la responsabilité ? Les médias, qui ne relaient pas ? Les structures, qui ne sont pas suffisamment dénoncées ? Y a-t-il des protections ?
Les associations telles que la vôtre, représentées par des personnalités éminentes, ne suffisent-elles pas à mettre en lumière tout ce qui se passe ? Quelle est la faille du système et de quelle manière, selon vous, pourrait-on y remédier ?
Mme Catherine LARDON-GALEOTE : M. Baroin, oui, la loi du silence existe. Nous sortons d’un procès dont vous avez sans doute entendu parler mettant en cause l’hôpital du Kremlin-Bicêtre. L’instruction a duré quatre ans ! Les parents ont subi des pressions pour ne pas porter plainte, pour que l’affaire soit réglée au sein de l’institution. Il y a un tel consensus que les plaignants se sentent presque coupables d’avoir à porter plainte !
La parole d’un enfant n’a pas de poids par rapport à celle d’un adulte. Imaginez la parole d’un enfant face à une institution qui s’autoprotège ! En matière de pédophilie, l’on sait que les pédophiles se trouvent dans toutes les classes sociales ; alors imaginez la parole d’un enfant de sept ou huit ans face à un homme ayant une responsabilité publique ou institutionnelle !
Cette loi du silence, cette protection est-elle calculée ? Non, je crois que lorsqu’un enfant se plaint d’avoir subi de son instituteur, d’un maire ou d’un médecin, des violences sexuelles, on ne veut pas le croire – la parole d’un enfant a encore moins de valeur en présence d’une personne titulaire d’une autorité.
A l'époque, vers 2000, on nous parlait souvent de sexe, de pédophile. Et, parfois, de l'Education Nationale comme d'une annexe du Vatican. De cette même période, je retiens également la publication d'une circulaire Royal, DGA 5/SD 2 n° 2002-265 du 30 avril 2002 « relative au renforcement des procédures de traitement des signalements de maltraitance et d'abus sexuels envers les enfants et les adultes vulnérables accueillis dans les structures sociales et médico-sociales ».
De cette période déjà lointaine, nous pouvons aussi retenir le rapport Naves-Cathala, des opinions de ATD Quart Monde, de Catherine Gadot, nous pouvons retenir beaucoup d'autres choses encore du domaine du social et de « l'ASE ». Je pense qu'il faut en retenir également des avis de l'AFMJF, des magistrats de la jeunesse et de la famille, pour qui tous les « placements » d'alors, vers 2000, étaient chacun très convenablement motivés.
Avaient suivies les affaires d'Outreau, plusieurs saisons, les affaires de Drancy, d'Anger... Mi 2005, le gouvernement, Philippe Bas, nous avait assuré que rien ne nous scandaliserait plus, que toutes ces écuries avaient ou allaient enfin être curées. 20 années se sont écoulées depuis l'affaire dite du Kremlin-Bicêtre, et voilà que nous reparlons à nouveau d'omerta ; il semblerait bien qu'il nous resterait à récurer quelques autres établissements encore
La loi du silence, une omerta, un club des étouffeurs, ce seraient des mythes ? Nous disposions déjà d'un bon ouvrage sur ces thèmes, L'omerta française, chez Albin Michel, paru en 1999 ; il en existe d'autres, tel que La torture dans la République, par Pierre Vidal-Naquet, historien engagé (comme d'autres intellectuels, celui-là s'est parfois vautré). Excessives, ces références, mettant en cause jusqu'à la justice d'aujourd'hui et des magistrats ? Non, je ne le pense pas. Quand on sait ce que ces derniers peuvent déclarer, accepter, tolérer, et ainsi, même encourager...
Lorsqu'on a perçue, longuement subie, et même retrouvé la loi du silence imprimée dans un épais ouvrage de Dalloz, on n'a plus trop de doutes : « la tutelle ou un placement à l'Aide sociale à l'enfance », à « l'ASE », « met nécessairement (totalitaire) à l'abri du danger ». Nous avons bien vu de quoi il en retourne, quelle peut être la réalité dans ces milieux, récemment encore, avec la diffusion de #LMEF « enfants en souffrance... la honte ! »
@Aurore_Zo Quel raisonnement suivait Dalloz pour publier cela, en 2007, en suivant ces deux arrêts? pic.twitter.com/g6LpUI2iUB
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
Cet extrait d'un Dalloz figure dans l'épais volume Droit de la famille 2008-2009, paru en 2007. Pour mieux le comprendre, on peut relire deux jurisprudences, de 2004 et de 1991 ; on peut lire également le Dalloz Droit de la famille 2014-2015, une 6ième édition, de 2013, au contenu assez différent du pavé de 2007... Dans ce dernier ouvrage, de 2013, je n'ai pas encore remarqué de mention ou des commentaires relatifs à une jurisprudence de la fin 2010, publiée au BICC n°736, en février 2011 ; mais je n'ai pas encore fini de feuilleter ce plus récent Dalloz de la famille et de la protection de l'enfance.
La loi du silence et ses effets, les travailleurs sociaux eux-même connaissent ? C'est lorsque parler trop, en risquant de déplaire, fini par tuer ; assez souvent, on nous rappelle que ce phénomène peut se produire dans le milieu :
D'un dossier de France 3, Maltraitance en maison de retraite: 20 cas graves...
La loi du silence et des dogmes, des diktats de cette nature, je connais, je maitrise. Depuis longtemps, je pourrais en discuter avec Montesquieu en me rangeant aux côtés de Machiavel, pour en rire avec ce dernier - lire Dialogues aux enfers, une fiction imaginée par Maurice Joly, en 1864.
J'ai commencé à douter sérieusement dès début 2003, puis j'ai fini par écrire au Conseil général des Hauts de Seine ; Michèle Estraillier, à la Direction famille-enfance-jeunesse, m'a répondu en octobre 2003. J'avais pu constater que des pratiques, stratégies et moeurs de terrain de ses services semblaient très éloignés du lumineux des enseignes et du fabuleux que prétendait pouvoir accomplir l'Aide Sociale à l'Enfance (l'ASE ou la STASE, les travailleurs sociaux du secteur de Bagneux et d'Antony). Mais malgré mes développements qui sont parvenus au Conseil général et les reproches que j'aurais alors encore pu formuler, par sa réponse, Michèle Estraillier balaya tout et me jura que « chaque instance administrative ou judiciaire concourant à la protection de l'enfance s'attache à veiller à l'intérêt et au bien être de l'enfant au sein de sa famille », ajoutant même « dans le respect de la vie privée de chacun » :
Pour plus de détails et toute la correspondance d'Estraillier, cliquer ici
A la même période, dès mi-2003, je doutais également du juge pour enfant de Nanterre, d'abord très vite du bon fonctionnement de son cabinet, de ce qui m'en était parvenu ; je lui ai évidemment écrit aussi. En retour, déjà juge, inquisiteur et parti, lui-même m'assura que son cabinet fonctionnait bien. Par ce même retour d'août 2003, ce magistrat m'informait qu'il me serait aisé de consulter son dossier ; mais bien plus tard, cherchant à avoir accès personnellement au dossier tenu par le juge pour enfant de Nanterre, un RAR, ma requête à ces fins, semblait s'être perdu... Dans ces milieux, tous vous jureront que quoi qu'on puisse constater ou percevoir, tout va toujours parfaitement bien chez eux :
Pour plus de détails, cliquer ici
J'avais été menacé assez sérieusement, dès la fin 2002, par l'une des deux tantes maternelles de ma fille ainée. Cette tante est assistante sociale de l'ASE, mais en Moselle. Fin 2002, elle m'assurait qu'elle saisirait un juge si je ne cèdais pas à ses exigences, si je lui refusais des droits de visite et un droit de regard sur l'éducation de ma fille ainée. J'avais pris ces menaces assez au sérieux, j'avais d'ailleurs rapidement déposé une main courante au commissariat du coin.
Avait ensuite suivi une sorte de signalement à l'école de mon ainée, ainsi que beaucoup de choses également à l'ASE du coin, dans les Hauts de Seine... puis également auprès du juge pour enfant de Nanterre. Après des pressions de cette tante maternelle, des pressions de l'école de mon ainée, des répercussions sur les comportements de mon ainée, des pressions d'un service de pédo-psy où j'avais un moment fait admettre mon ainée, des pressions de l'ASE ainsi que de la part d'une seconde tante de ma fille ainée... puis des pressions du juge pour enfant de Nanterre, des pressions de travailleurs sociaux de l'OSE France désignés par Nanterre... des flots de diffamations et de calomnies durant des mois, d'avantage encore de répercussions sur les comportements de mon ainée, j'avais fini par gravement déprimer. En novembre 2003, résolu, je suis allé voir le juge, effondré, accompagné de ma fille ; après une audience au cours de laquelle le juge Anne Valentini m'a plusieurs fois demandé si je pourrais protéger ma fille... donc, de tout ce monde qui s'obstinait pour que je « délaisse » ma fille ainée, ainsi que du juge pour enfant lui même, du milieu, je finissais de fondre en larmes. Le juge décidait alors de placer mon ainée dans un foyer de l'OSE France, un cloaque, à Taverny.
Bien plus tard et alors que j'avais depuis longtemps connaissance d'une opinion assez similaire exprimée au barreau du Québec en 2003, sur le thème « Conflits de garde et signalements à la DPJ », je me demandais quoi penser de ce que pouvait au juste signifier le paragraphe 235.135 du Dalloz Droit de la famille 2008-2009, extraits : « Le juge... ne justifie pas sa compétence selon les causes des carences. Aussi, dans la requête adressée à ce magistrat, il est déconseillé de stigmatiser la conduite de l'enfant ou celles des parents. De même, le juge, parce que la loi lui prescrit d'oeuvrer avec la famille plutôt que contre elle, comme nous le verrons, évite d'accumuler les reproches contre les parents pour légitimer son intervention. (...) Il n'est pas plus judicieux ni approprié de rappeler systématiquement les parents à leurs devoirs (...) Réciproquement, une requête sera dite mal fondée si aucun danger pour la santé, la sécurité ou la moralité de l'enfant n'y est caractérisée, ou encore l'échec éducatif grave. Tel est souvent le cas des requêtes en réalité dirigées contre un parent par l'autre, et fondées par de prétendues carences. » En 2006, la cour d'appel de Versailles plaigiat l'arrêt CEDH Kutzner contre Allemagne. Au cours des années passées, le principal « devoir » auquel on me rappelait régulièrement était celui de me taire, de me taire en public ainsi que dans les prétoires ! D'autres paragraphes de ce même Dalloz paru en 2007 me laissaient autant dubitatif, franchement sceptique ou même carrément hilare
Par le passé, j'avais une petite famille... ma seconde fille, ma cadette, allait venir au monde, elle naissait tout début 2003. Depuis, « l'ASE » est est arrivée, passée par là, s'est obstinée, acharnée, a « prélevé » ma fille ainée dans ma famille pour la « donner » à ses tantes maternelles. Il s'agissait « d'assistance éducative », de mesures et d'une « aide » dont « bénéficiait » ma fille ainée, tout le milieu crachera et jurera... J'ai pour ma part très souvent parlé d'un rapt de mineur - « non, ces procédés sont parfaitement moraux et légaux », reprendra le milieu. En 2013, j'avais une ultime fois entamé de résumer un peu mieux toute cette histoire, du « placement » ou du « sauvetage » de ma fille ainée par « l'ASE », c'est à lire ici ; après cette date, en mars 2013, je n'avais pas pu finir ou poursuivre la rédaction de ce résumé, la préfecture de Paris me faisait enfermer, longuement museler, j'y reviendrais, plus bas. Je rassure d'abord tout le monde, ma cadette va très bien, cette enfant n'a pas les mêmes tantes et famille maternelles, pas du tout la même histoire personnelle, et n'a jamais été « aidée » par « l'ASE » ou ce milieu prétendu expert et professionnel, heureusement pour elle.
J'en reviens à mon sujet initial, la loi du silence, ce fameux mythe, ces pressions, ces menaces, ces chantages, ces stratégies, ces procédés d'intimidation bien connus, toutes ces solutions voilées ou ces bonnes raisons de se taire, de se faire très discret, surtout lorsqu'un juge ou tel bourreau pour enfant est saisit. Non, bien sûr, la réalité reste là encore très contrastée, on ne reçoit pas toujours et systématiquement des réponses ou des correspondances types, débiles. D'une réaction de 2006, de l'Intérieur ; on peut parfois tirer d'assez bonnes cartes à ces jeux, d'échanges d'écrits :
Pour plus d'infos et quel était le sujet de cet échange, cliquer ici
Même la cour d'appel ou de confirmation de Versailles ne m'a pas toujours rendu tout à fait n'importe quoi. En janvier 2010, la chambre des mineurs, alors encore présidée par Olivier Echappe, me rendait un arrêt au contenu souvent intéressant. Je venais de critiquer sévèrement ce que m'avaient rendu les juges jusqu'à cette période, de critiquer aussi vigoureusement ce que beaucoup s'étaient attachés à bricoler « dans l'intérêt » de ma fille ainée. A cette période, passé l'été 2009, je finissais par ne plus contester le « placement » de mon aînée ; elle avait déjà 16 ans et faisait alors le choix de rester en internat scolaire, en Alsace... elle imaginait qu'accompagnée par « l'ASE », elle ferait facilement des études supérieures. Il serait aujourd'hui difficile de nier que je me suis souvent plaint de travailleurs sociaux et d'autres « professionnels » du milieu :
D'un arrêt du 15 janvier 2010 de Versailles, pour plus d'infos...
Je n'avais pas déclaré de pourvoi pour cet arrêt de janvier 2010, rendu par un collège présidé par Olivier Echappe ; j'avais informé le juge pour enfant de Nanterre que j'y renonçais, cela ne me paraissait pas vraiment utile. Cependant, un arrêt rendu en mai 2009 par ce même collège et président, Olivier Echappe, avait été bien cassé, annulé plus tard, en octobre 2010 ; revoir le lien ou la jurisprudence déjà évoquée plus haut, publiée au BICC n°736 ; cette jurisprudence d'octobre 2010 contribue à nous renseigner suffisamment bien sur qui étaient ces magistrats, même à nous renseigner sur la cour d'appel, sa première présidence d'alors, et plus largement, sur le milieu, « l'ASE ».
Tout ce que ces prétoires me rendaient à partir de la mi 2008, l'était dans le prolongement ou était directement articulé autour d'un même jugement, de juin 2008, une décision rendue par Xavier Serrier, juge pour enfant à Nanterre... égaré, happé dans le cadre d'une procédure de prise à partie. En effet, mi 2008, alors que je venais de le faire sommer par deux fois de juger (c'est à l'INA), ce magistrat ne s'était pas déporté, puis il m'avait très fermement intimé de me taire, de cesser de publier, de renoncer à ester en justice, de renoncer surtout à renouer avec mon ainée... Xavier Serrier me rendait encore un jugement en septembre 2008, ce n'est qu'ensuite qu'il lâchait enfin le dossier de mon ainée. Pas très malin non plus, Xavier Serrier utilisait ensuite ses éléments, son jugement de la mi 2008, pour sa défense ou contre moi, auprès de la cour de cassation, dans le cadre de la procédure de prise à partie...
« Actuellement, lorsqu'un collègue prend une décision, au lieu de le contrôler, les autres magistrats sont solidaires. Une chaîne de solidarité se met en place et le contrôle n'existe plus. » • Libé, décembre 2005, Serge Portelli, vice-président du tribunal de grande instance de Paris, réagissant au fiasco judiciaire de l’affaire d’Outreau
DÉSAVOUER, verbe trans. sur CNRTL, extraits
A. Refuser de reconnaître comme vrai ou d'approuver. Quasi-synon. blâmer, condamner, renier.
1. [L'obj. désigne un acte ou une attitude du suj.] Nier quelque chose, ne pas le reconnaître. Ne jamais me repentir de mes actions ou de mes paroles en désavouant le passé (PONSON DU TERR., Rocambole, t. 2, 1859, p. 197).
Emploi pronom. réfl. Se dédire, se renier. Je prends honte de moi [...] ... on a rarement le cœur de se désavouer et de crier sur les toits qu'on a cru un jour les menteurs sur parole; il faut être bien fort pour ces aveux publics, on aime mieux avoir été complice que naïf. Nizan, La Conspiration,1938, p. 48.
Un peu plus tard, vers tout début 2011, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles percevait une ou de « fortes animosités » dans « mes affaires » ; sans en rire ; et comme si cela ne suffisait pas déjà, deux juges des tutelles finissaient désavoués tandis qu'une étude de notaire se prenait un gros vent
Plus haut, nous pouvions donc lire ou comprendre que, selon deux Dalloz de 2007 et de 2013, « la tutelle de l'ASE met nécessairement à l'abri du danger ». En pratique, lorsqu'on gratte un peu le vernis (j'ai gratté très fort, pendant des années), on s’aperçoit qu'en réalité, dans ces histoires, les professionnels de ces milieux, notamment le ministère public, le parquet, les magistrats, les juges des enfants, des tutelles et de la cour d'appel, peuvent avoir méconnu tout de leurs missions et rôles, et qu'ils peuvent être passés tout à côté de ce qui devait les guider dans leurs décisions, « l'intérêt de l'enfant », du plus vulnérable, qu'ils prétendaient « protéger ». Depuis la procédure de prise à partie de l'un de ces magistrats « professionnels » et les dénouements qui ont suivis, je peux même me plaindre sans gène du plus abject qui soit, d'avoir eu à me défendre longuement dans des tribunaux alors que les magistrats qui y siégeaient avaient perdu tout sens de leur statut, tout sens surtout de la notion d'indépendance du magistrat du siège. Qu'on ne s'étonne donc plus, si en décembre 2008, lorsqu'il se défendait contre moi, auprès de la cour de cassation, Xavier Serrier n'obtenait pas les dommages et intérêts substantiels qu'il me réclamait.
J'avais déclaré un troisième pourvoi, pour un arrêt rendu en avril 2011, par une autre composition de la chambre des mineurs, suite à la cassation de fin 2010 et renvoi à Versailles. Mais cet arrêt là, de 2011, n'avait pas passé le cap de l'admission ; dommage, car cet éclairage aurait également pu être très intéressant.
Oui, la règle, ou ce qu'on vous intime lorsque « l'ASE » s'occupe d'un enfant, en toutes circonstances et quoi qu'il arrive, c'est celle du silence. Et j'ai passé outre, toujours et systématiquement. J'ai informé tout le monde, au cours des années passés. Tout le monde savait, surtout pour ce qui se passait et se tramait à Taverny, à Nanterre, le TGI, et à Versailles, la cour d'appel. Mais à la fin de l'été 2005, et malgré tout ce que j'avais alors déjà diffusé, nos journalistes se sont juste intéressés à ce qui s'était tramé rue de la Tuyolle, derrière la haie, de l'autre côté du mur :
Le Parisien, septembre 2005
#ASE #éducspé
@NajatPaix @lpenou @Working_Claire Juste une question de volonté de ces
princes, les juges. Quasi :-) pic.twitter.com/yKe2LzUM7z
— Bruno Kant (@bkant) 3 Octobre 2014
J'ai lu Laurence Rossignol, Secrétaire d'Etat chargée de Famille, des Personnes Agées et de l'Autonomie (sûrement de l'enfance aussi, sinon, à la communication), qui répondait à un interview de Marie Vaton, pour NouvelObs. D'après Laurence Rosignol, il n'y a pas de loi du silence, pas d'omerta, mais il y aurait bien un « angle mort ». Il serait alors important que la municipalité de Taverny installe rapidement un ou plusieurs miroirs dans la rue de la Tuyolle, il y circule des enfants ; on y verrait peut-être mieux des deux côtés de la chaussée, surtout en cas de manoeuvres ?
Dans cet interview, Laurence Rossignol nous faisait également remarquer qu'on ne voit que rarement des parents d'enfants « placés » dans la rue. Quelques uns sont parfois sortis, puis ont eu des surprises une fois de retour, chez eux, pour avoir trop parlé, pour avoir trop distribué de tracts... Au cours des années passées, je suis très souvent sorti dans la rue, d'où les autorités, des services d'ordre ou la police, m'ont assez systématiquement chassé, et occasionnellement même embarqué et trainé au poste, pour de petits entretiens avec des OPJ, parfois même avec le commissaire ; début 2013, les poulets du Val-de-Marne m'ont infligé un contrôle long et approfondi de papiers parfaitement en règle... En mars 2013, après mon passage remarqué sur le toit de Beaubourg, les autorités m'ont infligé le pire : 5 longues semaines d'enfermement au cours desquels des spécialistes m'intimaient de ne plus jamais sortir dans la rue ! Ce que j'expose à ces sujets ne surprendra pas parmi les anti-Sarkozy, n'étonnera pas trop non plus la LDH, qui devrait elle-même connaitre plus d'un de ces procédés d'intimidation ou dissuasifs pour beaucoup :
Un militant écolo interné huit jours
4/4/2012, Midi Libre, l'essentiel
"Nous voulons dénoncer la psychiatrisation de la contestation. Les cas d'hospitalisation d'office ne cessent de se multiplier depuis la loi du 5 juillet 2011", martèle Benjamin Deceuninck, délégué régional de la Ligue des droits de l'homme. Avec d'autres organisations, la Ligue est vent debout contre ce texte né d'un dramatique fait divers survenu à Grenoble fin 2008. Ce jour-là, un étudiant avait été poignardé à mort par un malade échappé d'un hôpital psychiatrique. Hier, c'est devant la mairie de Loupian dans l'Hérault que quelques militants de ces organisations s'étaient rassemblés, au grand dam du premier magistrat socialiste de cette petite commune des bords de l'étang de Thau. Un militant écolo s'enchaîne devant la mairie. Pour Christian Turrel, les faits que ces organisations dénoncent ne méritent pas une telle levée de boucliers. Le 26 mars en fin d'après-midi, l'un de ses administrés, connu pour faire feu de tout bois sur les questions environnementales débarque en mairie et s'enchaîne à l'aide d'un gros antivol de moto à la grille qui couvre un puits intérieur.
Je suggère à Laurence Rossignol de se faire communiquer une copie de mon fichier figurant au STIC, si nécessaire, qu'elle la demande à Ulcan. Puis qu'elle nous jure ensuite que ces phénomènes dissuadant ou chassant les parents des rues n'existent pas du tout, ou que s'ils se produisent, ce n'est que d'une façon tout à fait exceptionnelle. Tout peut parfois sembler être organisé ou prévu pour dissuader les parents de sortir, de manifester, de parler, et à mon avis, la police confirmera, lorsqu'on se plante dans la rue, sur certains trottoirs, ça dérange
#ASE #éducspé
Mauvaise nouvelle pour le milieu? #Mouahaha http://t.co/QDBPXoiHIS pic.twitter.com/XIpPlIpZl4
— Bruno Kant (@bkant) 4 Octobre 2014
Ils doivent être déçus, nos travailleurs sociaux, ou ce milieu. Très vite, au lendemain de la diffusion de « Enfants en souffrance... la honte ! », le CNAPE s'est mis à crier contre la télévision. Peu après, les voix de l'ANAS et de Organisation Nationale des Educateurs Spécialisés se sont jointes à celle du CNAPE ; nous attendions alors découvrir ce qu'allait lâcher l'ADF, l'Association des Départements de France. Nous sommes depuis renseignés ; après un déjuge d'informations accablantes, particulièrement le témoignage de Lyes, puis la parution d'un livre noir qui complétait la diffusion #LMEF, l'ADF accablait à son tour le milieu, nous assurant qu’un jour, suivront enfin des contrôles
Il était grand temps ? Je viens de trouver un rapport très dense, fouillé, sur le thème de ce mythe, la loi du silence, précisément. Il paraissait environ 10 ans après le scandale du Kremlin-Bicêtre, une histoire d'enfants handicapés moteurs violés par des aides soignants, et des responsables de l´hôpital « mis en examen » pour « abstention volontaire d´empêcher un crime » : Rapport de commission d'enquête n° 339 (2002-2003) de MM. Jean-Marc JUILHARD et Paul BLANC. Rien qu'un angle mort, nous assurait donc Laurence Rossignol.
#ASE #éducspé
Intéressant, ce rapport de 2003, sur la #presse, son utilité, et tout ça http://t.co/GTcleN5Yop pic.twitter.com/P4mTet042g
— Bruno Kant (@bkant) 5 Octobre 2014
En reparcourant les maigres ou inaccessibles archives de cette affaire dite du Kremlin-Bicêtre, au final, le procès de la loi du silence, puis la condamnation d'un responsable (à une peine légère assortie du sursis), j'ai repensé à l'affaire de Chambon-sur-Lignon. J'avais été surpris par le silence du Monde, par l'absence de ses talentueux chroniqueurs justice/PJJ en première instance, pour le procès de Mathieu ; la Montagne, le canard local, était des quelques uns qui avaient décemment suivi le déroulement de ce procès au cours duquel le huis-clos avait été partiellement levé. J'avais fait part de mon étonnement à la famille de Agnès Marin.
Selon ce que je viens de lire sur la Montagne, le Monde et ses spécialistes n'auront pas l'opportunité de se rattraper : « La première surprise est intervenue dès le premier jour, lorsque le président de la Cour d'appel Noël Picco a prononcé un huis-clos total des débats. » Quelques petites phrases de Frédéric Marin, « consterné » et « abattu », se sont répandues dans la presse : « De toute évidence, il semblerait que les citoyens soient trop immatures pour savoir ce qui s'est passé. (...) Je suis vraiment désespéré de me dire : parce que ma fille est absente, en plus elle a tort, en plus on n'a pas le droit de faire savoir ce qui s'est passé et quels sont les événements, qui sont liés comme vous le savez à la justice et à l'Éducation nationale, qui ont amené à cette abomination ». C'est assez l'usage dans ces maisons et milieux, ces moments et petites petites difficultés passagères sont autant que possible surmontées, réglées en interne. J'avais suggéré aux Marin d'écrire un livre, un bon petit pamphlet accablant la PJJ, la justice des mineurs, ou ces quelques « profesionnels » qui s'étaient occupés de Mathieu et de son suivi, un pamphlet accablant également l'établissement de Chambon, en reprenant tout du menu qui nous avait été dévoilé au cours du procès en première instance ; une telle publication, à la veille du procès en appel, était susceptible de contrainte à nouveau la justice au lever partiel du huis-clos.
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Chambon-sur-Lignon : l'assassin d'Agnès Marin rejugé en appel
Par Guillaume Gaven, France Info
Dimanche 28 septembre 2014 09:24,
mis à jour le lundi 29 septembre 2014 à 05h00, extrait
Le procès en appel doit se tenir pendant dix jours, devant les assises des mineurs de Riom, dans le Puy-de-Dôme. Il examinera les deux affaires concernant Mathieu, celle de l'assassinat d'Agnès, et du viol de Julie.
La personnalité de l'accusé, son addiction aux stupéfiants et aux jeux vidéo, sera à nouveau au coeur des débats. Tout comme les failles du contrôle judiciaire strict assuré par la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) du Gard. Un pédopsychiatre montpelliérain avait conclu à la non-dangerosité de Matthieu, qui avait été alors jugé apte à intégrer cet internat, pourtant critiqué pour son laxisme. Ses dirigeants ont toujours affirmé n'avoir pas eu connaissance de la nature exacte des faits reprochés à Matthieu.
J'apprends qu'un livre sur la Shoah et la Mémoire, un roman de Tova Reich, une satire, pourrait nous faire bien rire - ou crier, selon la façon dont on percevra son contenu. « La profanation du souvenir » de l'holocauste ou de la Shoah, je comptais bien y revenir moi-même, dans la suite de ce billet et de son développement. J'ai déjà tout publié à ces sujets, depuis les « sauvetages » d'enfants, ou sur ce qu'ils ont pu inspirer, et même sur « l'affaire Finaly », ce fameux « sauvetage » qui oppose toujours autant l'Eglise et la communauté juive. Mais quelques petites piques de plus ou une ultime piqûre de rappel sur ces thèmes ne pourra que faire du bien :
« Mon Holocauste est l'ouvrage impitoyable d'un génie de la satire. Il fait partie des romans sociaux et politiques les plus lucides de ce début de siècle. [...] Sa sortie va à coup sûr créer un raffut de tous les diables, mais si un livre le mérite, c'est bien celui-là. Et pourtant, cet auteur incroyable vise tout sauf la destruction. Elle nous montre la profanation du souvenir de l'Holocauste. Tout ce qu'elle veut, c'est le restaurer. » • Cynthia Ozick. De source le Cherche-Midi
« C’est à partir de la seconde moitié du XXème siècle que les études sur les séparations deviennent plus systématiques et `'avec le recul une synergie apparaît entre les thèmes investis par le chercheur et le contexte social, entre l’histoire des idées et celle des hommes : ce n’est pas un hasard si l’étude de la séparation prend naissance au détour d’une période de l’humanité marquée par des millions de morts et de déportations". » (...) « Je me suis aussi aperçu que toutes les situations de séparation ne sont pas équivalentes et que certaines sont plus agitatrices que d’autres, mais cela, dépend souvent de l’histoire de chaque enfant. » • Richard Josefsberg, de l'OSE France, Internat et Séparations, aux Cahiers de l'Actif n°306/307, 2001
Je me demande auprès de qui les travailleurs sociaux vont aujourd'hui aller geindre, je publie encore. Par le passé, lorsque mon ainée était « placée » à l'OSE, à Taverny, ou en Alsace, et suivie par l'ARSEA, ces professionnels pouvaient très simplement se plaindre auprès des juges de Nanterre et de Versailles, rendre un rapport, ou me reprocher tout et n'importe quoi, calomnier au cours d'audiences. Plus haut, j'écrivais que les magistrats de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles avaient perdu pieds, fumé la moquette, avaient perdu tout sens de leur mission, qui devaient consister à protéger le plus vulnérable, l'enfant, mon ainée, voire même, qui devait consister à se soucier de mes deux enfants ; au lieu de cela, ces magistrats se sont obstinés à protéger tantôt leurs pairs, tantôt quelques compères et compagnons, notamment des travailleurs sociaux, ce qui transpire jusque dans les moyens annexes de l'arrêt d'octobre 2010, qui mentionne le « harcèlement dont M. X... a accablé la MECS du Château de Vaucelles » !
A l'époque, entre 2004 et 2005, puis au delà encore, je ne « harcelais » pas la MECS de Taveny, je me plaignais déjà de dysfonctionnements et d'anomalies avérées ! Plus tard, je raillais aussi les travailleurs sociaux de l'ARSEA, pour des motifs qui avaient fini par inquiéter le juge pour enfant de Nanterre lui-même, vers 2009 ou 2010, puis par embarrasser ensuite la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles, vers 2011 : la négligence de la santé de ma fille ainée par les travailleurs sociaux et par les magistrats, et les répercussions possibles sur la scolarité de mon ainée !
Début 2006, j'avais déjà bien compris et détaillé le fonctionnement de ces milieux : sectaire, pas d'autres termes. J'en avais fait part à la MIVILUDES, qui m'a répondu. A l'époque, j'avais un blog un peu différent, je l'ai refondu début 2008, pour plus ce clarté. Je vais republier ce que la MIVILUDES avait pu lire par le passé, un contenu qui avait scandalisé, touché, affecté Richard Josefsberg. A l'époque, comme beaucoup d'autres, la MIVILUDES me renvoyait vers les tribunaux, elle devait les supposer moins défaillants ou débiles qu'ils ne l'ont été. Début 2006, la MIVILUDES « comprenait » cependant déjà « bien » mes « inquiétudes » et « interrogations ». On ne lutte pas contre une secte, surtout lorsqu'elle est chaperonnée et protégée par des magistrats, épaulée, soutenue par les autorités :
La lettre de la MIVILUDES est ici
Mouais... on ne demandait qu'à voir RT @Maitre_Eolas Punaise. Un suivi par le juge des enfants l'aurait sauvé mais jamais signalé. #LTGAV
— Bruno Kant (@bkant) 19 Décembre 2013
Billet en cours d'édition, de rédaction. Je veux encore ajouter quelques trucs sur l'OSE, ce qui s'y tramait, de 2003 à 2005, sur la façon dont manoeuvraient Taverny, sur comment ma fille ainée avait finalement « disparue », en 2005, alors que j'avais écrit partout, puis à l'IGAS, pour un contrôle, je veux aussi ajouter des trucs sur Jean-François Guthmann, de l'OSE, ce spécialiste de la loi du silence, et depuis médaillé de la légion d'honneur, comme Papon. J'ajouterais peut-être encore quelques points sur ce qui se tramait en Alsace, entre 2005 et 2011. A suivre donc...
Remise de hochets de la Légion d'Honneur http://t.co/mr9z6DpMdX
Par @elysee Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'État #LOL
— Bruno Kant (@bkant) 5 Octobre 2014
Retour sur... #MariagePourTous
Non, le sujet essentiel de ce billet ne sera pas le #gender ou genre et l'école, ni @najatvb, mais encore #jesuisparisienne. Je replonge un instant dans le passé, pour en faire ressurgir quelques faits similaires, dans le champ des droits des marques ou d'ouvrages... dans le champ du marketing [politique] ou de honteuses « manipulations » également
En janvier 2013, l'Atelier de la République avait organisé un « débat », d'avantage une rencontre, une virulente confrontation, sur le thème #MariagePourTous, conviant pour cette occasion divers extrêmes, qui se sont exprimés pour le public présent. Dominique Bertinotti s'était déplacée pour nous imposer les « éléments de language » qui étaient, à l'époque, martelés par la #gauche, par le gouvernement, ainsi que par tous ceux qui militaient et tweetaient en faveur de #égalité. On nous assurait que le « débat » avait eu lieu, pour mai 2012, que « l'engagement 31 » avait alors été approuvé par les français, dans le cadre des présidentielles. J'étais présent et outré par ces propos, alors qu'en mai 2012, je me situais parmi les milieux qui appelaient à voter « pour » Hollande dans l'objectif affirmé de faire dégager le nabot...
La Ministre déléguée à la famille nous lançant "non au débat #MariagePourTous!" :-) cc @VdeNaguaBocsy @atelierepublic pic.twitter.com/EAqoLlFl
— Bruno Kant (@bkant) 25 Janvier 2013
A cette occasion, en janvier 2013, faute d'avoir pu réagir en public, le temps de parole de la salle ayant été extrêmement limitée, j'ai tout de même échangé avec quelques intervenants, en off. Je me souviens d'une discussion impossible avec Caroline Mecary, « auteur(e) et avocate engagée », à qui je souhaitais alors répondre en public...
J'en avais aussi profité pour me faire remettre gracieusement un exemplaire de « Touche pas à mon sexe », l'ouvrage de Frigide Barjot. Je n'ai pas discuté avec « l'égérie des opposants », j'aurais même refusé de le faire en off - quelques radicaux et intellectuels de gauche comprendront. Tout en me le remettant, et sans rien dire de détails, Barjot laissait entendre que son « pamphlet » engagé n'était « pas disponible à la vente »... Je me suis renseigné mieux, et plus tard, j'ai beaucoup rit en voyant de quelle façon son écrit avait été « censuré » par Amazon. « XXX » ?
Wow, le changement, sur amazon.fr #Barjot "Touche pas à mon sexe" devient XXX par XXX #MariagePourTous #LOL pic.twitter.com/I6Iltftl15
— Bruno Kant (@bkant) 22 Février 2013
Les discours comme les non-dits peuvent souvent exprimer des choses très différentes de ce que l'ont peut imaginer. Frigide Barjot avait simplement du renoncer à la diffusion de son ouvrage car un livre au titre identique existait déjà, d'un sexologue, le Dr Gérard Zwang. Le thème du livre #antipub du sexologue est en léger retrait de #MariagePourTous, de #égalité et de #gender, mais très différent de celui de Barjot. Qui suit un peu l'actu sait bien que, de temps en temps, nous parlons également de contrefaçon de marques, d'écrits, de plagiats, de bien plus encore. Et le sujet du moment était donc #jesuisparisienne (nos journalistes s'en sont désintéressés), d'où cette courte introduction, et la suite de ce billet.
On ne me dit rien, on ne me répond pas vraiment, ou comme souvent, pas grand chose d'intéressant. J'ai poursuivi mes recherches sur les thèmes de la contrefaçon et des droits des marques, approfondi des lectures. J'imaginais que je finirais par trouver quelques arguments juridiques susceptibles d'être utiles à la « blogueuse » ainsi qu'à ses soutiens. Je n'en ai trouvé que pour quelques uns ces derniers, ceux ayant un nom de domaine ou de blog assez proche d'une marque, ou qui en reprennent des signes, un mot ou deux. « La Parisienne du Nord » comme « My Little Parisienne » pourraient être intéressées par une décision de la CJUE (20 mars 2003, LTJ Diffusions c/Sadas Verbaudet) ; je leurs ai adressé un tweet, elles en feront ce qu'elles voudront, si l'information ne s'est pas déjà perdue.
.@ParisienneNord @My_Parisienne Des twitos pourraient être intéressés par ce doc: https://t.co/x1it0kprow
— Bruno Kant (@bkant) 13 Septembre 2014
J'ai souvent eu le sentiment que la sphère des « blogueurs » ignore beaucoup de ce qui la régit. Cette ultime histoire, d'un « blog » contre « un journal » renforce encore mon sentiment. « Au pays des bisounours », beaucoup ignorent qu'il existe des règles, des lois, auxquelles tout le monde est soumis ou s'expose. Vu tout ce qui s'est propagé, ces 15 derniers jours, il semblerait bien qu'en 2014, beaucoup n'ont toujours pas perçu ou compris que la LCEN ou Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, de 2004, s'applique ; ce texte en a remodifié de plus anciens, ayant des racines très lointaines : Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Fallait-il encore le rappeler, ou faudrait-il à nouveau le confirmer ? La cour de cassation l'a déjà fait, en octobre 2011 (arrêt n° 904 du 6 octobre 2011 (10-18.142), cass., 1ère civ., cassation sans renvoi). Très prochainement, les tribunaux nous le reconfirmeront...
Au mois d'août, un « blogueur » Lyonnais, manifestement de la mouvance pro-palestinienne, a pu goûter aux joies de la garde à vue, puis de la confiscation de l'intégralité de son matériel hightech (PC, disques, appareil photo, téléphone...) ; il me semble que ce blogueur encourt une peine de 5 ans de prison et de 300 000 euro d'amende pour les données qu'il a pu collecter, et des publications dans un « blog ». En octobre prochain, devrait suivre le procès de Christophe Grébert, pour des publications, affaire qui l'oppose à quelques 19 élus UMP... Oui, lorsqu'on « publie », dans un blog comme dans un journal, lorsqu'on communique des écrits ou des « informations », que ce soit par voies électroniques ou qu'elles soient couchées sur du papier, on s'expose à divers risques, dont celles d'éventuelles poursuites, aux conséquences potentiellement dévastatrices
Est-il utile que j'ajoute maintenant grand chose encore, au sujet de droit des marques, de la contrefaçon, de la similitude ou de l'imitation, à propos du risque de confusion, à propos de déchéance en raison de banalité également ? Tout peut être trouvé, avec Google, et j'ai déjà tweeté l'essentiel à ces sujets, des liens, ainsi que des extraits assez précis. J'ai même tweeté qu'il y a une sorte de coquille ou d'approximation dans une (trop?) brève de Arrêt sur images ; on y lit que « Le blog, de son côté, a été "créé il y a cinq ans", donc en 2009 », une allégation susceptible d'être mal interprétée par un expert.
En effet, selon les whois, le blog ou le nom de domaine de Nathalie Zaouati a été crée le 30 août 2009, et elle affirme avoir été assignée en mai dernier... Il semble alors que le Parisien agissait dans le stricte cadre de ce que lui inflige à lui-même le droit. A ce sujet, la forclusion et même la tolérance, lire, par exemple, « Les aléas de la marque », un vieil article sur l'Express/L'Entreprise, qui nous éclaire plutôt bien : « L'imitation peut résulter de la traduction d'une marque en termes étrangers. Exemples : "Europe 1" et "Europe one" ou "Etoile" et "Stella". »
Mais dans son ensemble, l'article de @SI est cependant pas mal. Comme d'autres coupons de presse, il a du bien contribuer à étouffer le buzz #jesuisparisienne, par exemple, en éclairant @manhack. Les déclarations de Nathalie Zaouati ont pu faire bien rire d'autres avocats et juristes, pas simplement Maître Eolas : « Prendre un avocat ? Toute cette histoire est surréaliste ! Et qui paierait pour cet avocat ? Et pour me défendre pour quelle faute commise ? J’ai donc ignoré la mise en demeure, plusieurs mois ont passé, et c’est l’assignation qui est arrivée." »
Pour plus actuel sur la tolérance et le risque de confusion, on peut aller lire le blog de veille juridique de Gérard Hass, avocat. Dans son billet « Contrefaçon de marques : leçon sur l’appréciation du risque de confusion », où nous lisons qu'il s'exerce une harmonisation par le haut, notamment par l'Europe et la CJUE, il souligne : « Dans ses fameux arrêts Sabel, Canon et Lloyd(1), la Cour de justice de l’Union européenne avait considéré qu’il convenait de prendre en compte "l’impression d’ensemble" produite par les marques en cause sur le consommateur. L’appréciation du risque de confusion devait ainsi se faire de manière globale et impliquait notamment qu’un "faible degré de similitude entre les produits ou services désignés [pouvait] être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement"(2). » Son billet est une vrai vacherie, il ajoute : « Cette jurisprudence européenne mettait ainsi un terme à l’appréciation du risque de confusion à la française consistant à comparer de manière cloisonnée la similitude entre les secteurs d’activité, d’une part, et celle entre les signes, d’autre part. Or si certains juges du fond continuent d’appliquer ce raisonnement, la Cour de cassation veille au grain. »
On nous a assuré que le Parisien risquait d'y laisser ses marques, au motif de banalité. Mais lorsqu'on lit Arnaud Soton, Consultant et professeur de droit, cela ne me semble pas aussi certain, même si l'Europe peut aujourd'hui s'opposer à des dépôts de marque utilisant des signes trop proches d'éléments du langage courant. Dans La marque : un signe distinctif protégé par la loi, nous lisons qu'une marque devrait absolument, de temps en temps, s'emparer d'un cas particulier et rappeler à tous son existence, et ce précisément, pour ne pas tomber ou retomber dans la banalité... le Parisien a du déposer sa marque initiale il y a 70 ans, c'était une autre époque. D'autres ont depuis déposé « Mon tricot », « Orange », « Boulanger »... Lire Arnaud Soton va faire frémir des journalistes ainsi que les blogueurs : « La marque `'Caddie" par exemple, enregistrée pour des chariots de supermarché évite le prononcé de la déchéance compte tenu des nombreuses actions en justice que la société intente contre les journaux qui reproduisent sa marque pour désigner des chariots de supermarchés fabriqués par des concurrents. » On se souvient aussi de la réaction d'une marque lorsque Sarkozy nous avait annoncé qu'il allait passer le « Kärcher » dans les cités et quartiers sensibles
Sur marketing-professionnel.fr, un avocat aborde le sujet « Du caractère distinctif des marques » et de la banalité... Cet avocat pourrait être assez bien informé aussi : « la simple banalisation d’un terme constituant une marque ne suffit pas à sanctionner son titulaire et lui faire perdre ses droits sur celle-ci, encore faut-il caractériser un désintérêt de sa part. » Si des blogueurs et des Twittos souhaitaient provoquer une sorte de tchernobyl dans leur propres sphères, inciter les marques à agresser quiconque utilise un signe ou un nom de domaine susceptible de les imiter ou de les banaliser, ils ne s'y seraient pas pris autrement qu'en conspuant le Parisien, en soutien de @zeparisienne ?
Edit... Après plus de réflexions encore, et après avoir mieux lu @matOdavy, pour le Plus, j'ai remarqué un cour de droit puis un article de Vanessa Bouchara, avocat : Acquisition du caractère distinctif par l’usage ou comment une marque non distinctive devient protégeable. Cette dernière nous décrit plutôt une sorte de loto judiciaire. En insistant à ce jeu, il devrait être possible d'obtenir l'annulation de la marque La Parisienne, une rubrique ainsi qu'une revue, un imprimé. Pourrait-on obtenir également l'annulation de marques d'autres journaux, tel Sud Ouest ou l'Yonne, destinés à leur région ou leur département ? Serait-il même envisageable de contraindre http://madame.lefigaro.fr au divorce ? Les efforts à fournir seraient à mon avis conséquent, pour des issues incertaines. Il me semble également que le différend dont il est question, ces temps-ci, porte sur des marques et des noms de domaines, des signes particuliers permettant de distinguer des sites ou des comptes, des pages, et leurs publications respectives, sur la toile...
"mon NDD ne correspond pas à la marque mais reprend une partie de celle-ci" http://t.co/8gXu22VDy3
— Bruno Kant (@bkant) 12 Septembre 2014
« Le Parisien s’est concentré sur des reproches qui sont à 100 000 lieux de la raison pour laquelle ils sont victimes d’un bad buzz », affirmait Nicolas Vanderbiest. Les déclarations de @jhornain telles que rapportées par le Monde, par 20 minutes et d'autres, ne me paraissaient pourtant pas si surréalistes. J'ai également approfondit un peu le sujet à travers des communications de l'AFNIC (un organisme que la sphère des bisounours ou des blogueurs pourrait connaitre). On y lit qu'il s'exerce harmonisation entre droit des marques et noms de domaines... Selon des propos rapportés par un journaliste au moins, @jhornain nous a parlé d'un éventuel accord ou contrat de « licence » ; débile ?
.@jhornain parlait d'une "licence". C'est à "100 000 lieux"? http://t.co/7nh0lXDrsI
cc @manhack @Nico_VanderB pic.twitter.com/zDPIMmv6Eh
— Bruno Kant (@bkant) 12 Septembre 2014
J'en reste là pour ce billet. L'essentiel à ces divers sujets, je l'ai déjà tweeté ou encore tweeté, depuis hier soir. Peut-être que quelqu'un finira par réagir à ce que je publie, et par nous exposer de quelle façon @zeparisienne pourrait effectivement renverser « Goliath »... autrement qu'en faisant crier très fort sur Internet. @matOdavy a-t-il une idée à préciser ?
Depuis ce 25 août, et après toutes ces lectures, je suis assez persuadé que le bad buzz #jesuisparisienne a produit un effet #boomerang ou tout à fait différent de celui espéré par Nathalie Zaouati. Elle a finalement malgré tout été contrainte de « négocier » avec le journal. Selon des captures écran réalisées au cours buzz, le journal a récolté quelques 40 à 50 000 followers supplémentaires. Et profitant de la même opportunité, de ce « bad » buzz, façon Caddie(c) et Kärcher(c), le Parisien(c) a également pu rappeler sobrement qu'il veille et défend bien ses marques, dont La Parisienne(c).
Comme @SI et d'autres, j'ai essayé de contacter @zeparisienne, pour discuter. Je n'ai pas eu de retour. Ca m'aurait intéressé. Ces jours-ci, et longtemps après le buzz, j'ai bien pu téléphoner et discuter un peu avec le Parisien...
#jesuisparisienne
Par @le_Parisien "Vous voulez comprendre ? Nous aussi". http://t.co/XIxQvX5gZa
— Bruno Kant (@bkant) 13 Septembre 2014
Connard de canard !
Fin août, sur Twitter, j'ai remarqué un courant schizophrénique #jesuisparisienne qui s'en prenait à un journal, le grand méchant Parisien ou « Goliath », qui s'en prenait lui-même à une toute petite « blogueuse »... Rapidement, je relevais diverses contradictions et incohérences, ainsi que des sujets tabous, que j'ai fouillés, par curiosité d'abord, et ensuite, dans le prolongement de ce que nous a enseigné Nietzsche : « La croyance que rien ne change provient soit d'une mauvaise vue, soit d'une mauvaise foi. La première se corrige, la seconde se combat. »
J'ai vite découvert une pétition (voir ses commentaires) qui nous parlait surtout de liberté d'expression ; j'ai pris cela à la lettre ; je me suis dit d'accord, allons y, continuons, analysons, décortiquons, discutons, et publions... Une pétition hallucinante, en faveur d'une « blogueuse », Nathalie Zaouati, qui nous dit que « parisienne est un nom commun qui ne peut être la propriété d’une société » ! Nathalie Zaouati est pourtant elle même détentrice de droits sur une marque, « e-parisiennes », selon ce qu'il est possible de consulter sur le site Internet de l'INPI ; schizo, ces gens
De source INPI, leur base marques, en ligne
Voir aussi sur Twitter, @eparisiennes, ou #estory
« Connard de canard », le titre de mon billet, est bien évidemment un clin d'oeil à @Korben, qui s'est rapidement exprimé, manifestement en ayant eu connaissance uniquement de la version de la « blogueuse » et de ses soutiens, parmi lesquels on remarque depuis un moment déjà des « professionnels » de la communication et de l'influence, quelques blogueuses mode ou compulsives aussi, friandes de présentations d'articles de mode, de produits et de services du secteur du luxe ou de standing. @Korben m'a récemment confirmé qu'il a été interpellé par quelques voix, sur Twitter, puis qu'il s'est lâché dans son propre blog. D'autres encore que @Korben se sont émus : @manhack, @grebet, @Maitre_Eolas, @matOdavy, j'en passe. Pour ce dernier, @matOdavy, « le journal n'a aucune chance de gagner », et « pire, le Parisien pourrait perdre beaucoup plus... » « Un blog ne rentre pas `'dans la vie des affaires" », insiste ce spécialiste ! Pour des détails croustillants des données du buzz, consulter Google, Twitter, Facebook et Reputation lab. Très vite, tout Twitter s'est enflammé, pour plusieurs jours, terrorisant, tétanisant le Parisien et ses avocats écervelés...
Tout est aux archives de Twitter, sur le net... ou finit déjà de s'évaporer des caches. Eolas semble avoit tweeté assez comme à son habitude, pourrait-il encore avoir repéré un présumé coupable ? Pourquoi Eolas ne s'est-il pas empressé, sur ce sujet, avec un buzz pareil et l'opportunité de conspuer encore un journal ?
RT @Maitre_Eolas Ah, la réaction "Mais qui va payer mon avocat ?" ... https://t.co/rFiPgCGX9i #jesuisparisienne
— Bruno Kant (@bkant) 2 Septembre 2014
Le billet ou l'analyse « brillante » des données du buzz par « Reputation lab » est à prendre avec des pincettes, comme beaucoup d'autres choses inlassablement tweetées, diffusées, instillées et retweetées en soutiens de la « blogueuse ». Ces jours çi, j'ai posé quelques questions à son auteur, Nicolas Vanderbiest, doctorant ; des questions pourtant très simples ; j'ai insisté, après quoi, Nicolas Vanderbiest s'est mis à tweeter sous la ceinture, puis il m'a infligé un BL. Je finissais juste par lui demander s'il avait téléphoné au Parisien avant de publier son article, qui inclut quelques lignes sur le « scepticisme ». Des écervelés, au Parisien, lorsqu'on se fie à « Réputation lab » : « Le Parisien s’est concentré sur des reproches qui sont à 100 000 lieux de la raison pour laquelle ils sont victimes d’un bad buzz. »
Pour mieux comprendre la genèse de ce buzz, sa dimension, ce n'est pas Nicolas Vanderbiest qu'il faut aller lire, mais un article de 20 Minutes, ou un article de France 3 région Ile-de-France. Le journal le Parisien assigne une « blogueuse », lui intimant manifestement d'abandonner l'URL de son blog, www.theparisienne.fr ; et nous pourrions en rester là, comme les soutiens de Nathalie, sur twitter, ou comme Nicolas Vanderbiest, dans son billet de blog. Selon 20 Minutes et France 3, la « blogueuse » est également assignée pour une marque ou un autre nom de domaine encore, « so parisiennes ». Ces jours-ci, s'il suivait ce qui bruissait, sur Twitter, le Parisien a pu découvrir que « eparisienne » est également une marque ou signe exploité par Nathalie Zaouati, « blogueuse », par l'équipe de Willina ; en ce cas, dommage... Et l'on comprend que derrière la façade du « blog » ou journal intime de Nathalie, se cache tout un édifice, que le noeud du problème n'est pas simplement la liberté d'expression et de création d'une blogueuse, d'une parisienne, pas uniquement, ni vraiment un problème de cervelles au Parisien ou dans un quelconque cabinet de bavards.
Des blogueurs, des parisiennes et parisiens pourraient encore douter ou redouter d'être assignés prochainement, à leur tour. Le méchant journal n'a pourtant pas assigné la course « la Parisienne », mais bien une « blogueuse », une professionnelle ou entrepreneuse assez précise. D'autre part, nombre de magazines habillent « la parisienne » sans que le Parisien ne bronche. A l'étranger, on parlera plutôt d'un style, « so parisienne »...
+1 “@bkant:@Pem @Nico_VanderB Oui, si la victime #jesuisparisenne nous avait grave manipulé? Voir sa pétition: https://t.co/GV6IlZ7j5f”
— Patrick ROBIN (@robin24h00) 3 Septembre 2014
J'ai pas mal échangé, ces jours-ci, avec @robin24h00 et @Pem, les sceptiques et si peu crédibles, selon Nicolas Vanderbiest. La « manipulation » ou plutôt, la naïveté, je n'en doute plus trop. Une certaine candeur se dégage d'ailleurs de la pétition, largement diffusée, retweetée, signée, qui nous parle essentiellement de liberté d'expression, d'amour pour Paris, puis qui demande au journal le Parisien de renoncer à ses droits sur sa marque, « la Parisienne », d'abandonner les poursuites engagées contre Nathalie Zaouati... « tout simplement par bon sens ».
Timidement seulement, la pétition sur change.org évoque le sujet de la « contrefaçon », allusion au monde des affaires, dans la communication, l'influence, la publicité dans des blogs ou via les réseaux sociaux, monde des affaires qui semble pourtant bien concret derrière la façade du « blog » de Nathalie Zaouati. Les déboulonneurs ou la nébuleuse #antipub trouvent également cette pétition et démarche pour la « liberté d'expression » suffisamment suspecte.
Le business de ces sphères est sommairement décrit dans un article assez récent des Echos : e-Influenceurs : leur « like » vaut de l'or.... Ca semble être très concret, jusque dans le secteur du luxe :
Pourquoi et comment recruter des influenceurs dans l'industrie du luxe by @radmilovitch http://t.co/8XmlN2N4Dv #jesuisparisienne
— Bruno Kant (@bkant) 1 Septembre 2014
« Connard de canard », je n'y adhère évidemment pas. Il suffit de me lire pour m'inscrire avec des voix et parmi des courants dissonants, qui n'ont pas contribué au lynchage du journal et de @jhornain, le directeur général du groupe du Parisien et d'Aujourd hui en France, « Goliath ». Il ne s'agit pas d'un banal problème de « liberté d'expression » ou de « harcèlement de marque » ; il est plutôt facile de lire que ce contentieux porte bien dans la sphère des affaires, notamment dans le secteur fructueux de la publicité et de publi-reportages. Je n'ai donc pas été étonné d'apprendre que le Parisien cherchait à défendre sa marque, « la Parisienne », que ses avocats cherchaient à préserver les investissements et intérêts du journal. Une avocate spécialisée qui s'est exprimée pour l'Express semble l'avoir bien perçu également :
.@Pem Lisez cet article (tout) http://t.co/x0OlXy8c0v #jesuisparisienne @lpenou @grebert @le_Parisien pic.twitter.com/TCD96l2uil
— Bruno Kant (@bkant) 28 Août 2014
Le « harcèlement » et les campagnes de lynchage ou de dénigrement, notamment via les réseaux sociaux, c'est moche ; on nous le répète assez souvent. Et depuis plusieurs jours, je me demande de quelle façon le bad buzz alimenté par Nathalie Zoauati et ses soutiens finira par se retourner contre eux, façon boomerang. Dans l'immédiat, et alors qu'elle semblait chercher à se soustraire, « la blogueuse » se retrouve à nouveau confrontée et à devoir échanger avec les avocats du Parisien. Des négociations ou discussions seraient « enfin » en cours, on en attend des nouvelles...
Chouette! (Mais prudence) “@zeparisienne: Ca y est ! Une rencontre est prévue avec @le_Parisien #jesuisparisienne #bonnenouvelle !”
— bembelly (@bembelly) 6 Septembre 2014
Dans cette histoire, les « manipulations », les maladresses ou les mensonges sont, selon moi, assez limpides. J'ai perçu une autre « maladresse » ou bêtise lorsque Nathalie Zaouati a réagit, suite à la parution d'un article de @apiquard, dans le Monde ; la blogueuse a rapidement affiché qu'elle n'avait jamais déposée la marque « The Parisienne » ; ce n'est pas du tout ce cela dont nous avait parlé @jhornain
Dans cette même réaction, pour le Monde, @jhornain ajoutait : « Nous - le groupe de presse - ne sommes pas les gens les plus agressifs. On défend nos marques parce qu'on en vit ». C'est assez légitime, il me semble... Nathalie Zaouati pourrait elle-même, un jour, être amenée à défendre sa propre marque, « eparisiennes » ; le cas échéant, nous en rirons encore, surtout si elle optait à nouveau pour une stratégie de défense suicidaire. Ne parler que d'un « blog », et de son antériorité par rapport à une marque ou une assignation, parler surtout d'identité et d'amour pour paris, de liberté d'expression, comparer uniquement le cas TheParisienne à celui de Mme Figaro, cette instit, était à mon avis une stratégie suicidaire.
S'agissant de « manipulation » ou de maladresses, émanant et validée par un milieu expert en réputation et influence, j'en ai encore perçu une belle en lisant Nicolas Vanderbiest. Je le cite : « Les crises ne se jouent pas sur la vérité (les faits), ils ne se jouent pas sur le droit (la légalité), mais sur le framing de la population (le fait d’être vraisemblable) ! » Ce buzz est un sujet d'étude qui sera à approfondir par tout expert en social ingineering. Ces derniers apprendront à rassembler quelques premiers twittos influents, pour en solliciter d'autres, et à les abreuver tous d'une information « vraisemblable »... Inutile d'en ajouter, les hackers ne sont pas trop naïfs, ils saisiront vite, les courants extrémistes et radicaux également. Cette semaine, j'ai appris que ZePArisienne avait buzzé plus que Egalité&Réconciliation, rien d'étonnant à cela
:-)
Non, Najat Vallaud-Belkacem ne s'appelle pas Claudine Dupont http://t.co/gAB9n5kASR via @francetvinfo
— Bruno Kant (@bkant) 28 Août 2014
Reputation lab nous éclaire vraiment beaucoup, même si le point de vue de l'auteur est à mon gout top limité, engagé, partial, trop abondant en faveur de Nathalie Zaouati. Il me semble que le doctorant avait rapidement collecté les données du buzz, et il nous décrit ce dont il dispose aujourd'hui : « Il s’agit d’un cas qui est passé des 2000 tweets habituels à plus de 10 000... sa propagation est accompagnée pour la majorité des tweets par un hashtag très spécifique (#jesuisparisienne) ». Quand ça buzze, souvent, j'y suis, surtout s'il s'agit d'une cause perdue. Pour Baby et Nepal, j'y étais aussi (#éléphants). Certains m'ont demandé pourquoi je m'intéressais tant à #jesuisparisienne... #MagistratsSansTwitter, cette cause finalement perdue par Maître Eolas, j'y étais aussi. Tout ce qui bruisse m'intéresse, surtout lorsque de vrais experts et des professionnels sont sur le pont. Etudier ce buzz ZeParisienne tout en interférant dans ce qui bruissait, comme au cours de précédents buzz, était encore une fois passionnant. Pour ce buzz ci, je disposais d'un nouvel outil : Twitter analytics. Vivement le prochain buzz, je souhaite confirmer quelques unes de mes hypothèses... On dirait vraiment que ce qu'on tweete avec hastag peut être très vu
Ces jours-ci, je testais aussi beaucoup Twitter Analytics. Et j'ai le sentiment que mes tweets ont été vus :-) pic.twitter.com/cf6f7ImjBM
— Bruno Kant (@bkant) 5 Septembre 2014
Rapidement après le début du « bad » buzz ou de cette mobilisation rappelant la technique d'astroturfing, de la propagande, @zeparisienne avait récolté quelques 10 000 followers de plus. « L'information » a été reprise sur Facebook ainsi que par les médias traditionnels. Malgré cela, aujourd'hui, la pétition en faveur de @zeparisienne et de son « blog » n'a rassemblé qu'à peine un peu plus de 3 000 signataires, et stagne...
Un autre hastag commence à bruisser, #jesuislyonnes, en soutien d'une petite pousse, une association, @LyonnesMagazine, contre « goliath », @lyoncap. La faune de Twitter va-t-elle à nouveau s'enflammer spontanément, comme pour @zeparisienne et ses soutiens ? J'en ai discuté rapidement, via twitter, avec Nicolas Vanderbiest, selon qui il n'y aurait pas (encore?) assez de « brindilles » pour que s'ensuive un (bad) buzz. Nous verrons bien, au cours des prochains jours, si des « influents » réagissent et s'impliquent, ou non, et si des journalistes et médias traditionnels s'emparent de cette nouvelle affaire de droit des marques. Ces derniers, nos journalistes, estimeront peut être qu'ils nous ont maintenant déjà suffisamment parlé de « liberté d'expression » et de « blogs ».
J'ai acquis pas mal d'expérience, au cours des années passées, qu'il s'agisse de liberté d'expression, de création, de publication, ou même de hacking, de social engineering. Pour ne citer qu'un exemple, juste après un talk pour NDH2K11, je hackais un OPJ, je volais une photo dans son bureau, d'un document confidentiel, puis je la publiais dans mon blog ; j'avais été convoqué par la police, pour cette publication ; un petit entretien nous avait alors permis de convenir d'un accord, je n'ai pas supprimé la photo, comme le réclamait l'OPJ et l'Intérieur.
En droit des marques et des URL, j'ai également une petite expérience. Par le passé, une mère, « blogueuse », a été mise en demeure de cesser de mentionner une marque, de cesser d'utiliser une URL qui était une allusion évidente à une association de la protection de l'enfance, SOS Villages d'Enfants. Il s'agissait évidemment d'une volonté de censurer cette mère. Elle se plaignait de la situation de ses enfants, de leur fratrie, éclatée, de l'ASE et du juge pour enfant également... Il y avait alors eu un bref échange de correspondances entre cette mère et les avocats représentant SOS Villages d'Enfants, puis ces derniers n'ont pas donné suite.
La protection de l'enfance, un sujet que je maîtrise, nous en reparlerons probablement dans 10 jours. Nous devrions avoir l'opportunité de parler de loi du silence, d'omerta, de censure... Même Eolas devrait bondir, lui qui est tant persuadé que le juge des enfants, ce bourreau, les sauve. Il pourrait suivre un bon et virulent bad buzz après la diffusion de « Enfants en souffrance... La honte ! », un documentaire de Alexandra Riguet et Pauline Legrand, ce 16 prochain, sur France 5... Scandaleux que #jesuisparisienne nous ait surtout parlé de liberté d'expression, pour sauver un business, une réputation, tandis que d'autres subissent, dans le silence et une grande indifférence complice
Il injurie un magistrat et est...relaxé. http://t.co/mIVqrZtftK
— SousLaRobe (@herminator71) 5 Septembre 2014
Plus haut, j'écrivais que Nicolas Vanderbiest ne m'avait pas répondu, puis qu'il m'avait infligé un BL alors que j'insistais. Je ne vais pas modifier ces lignes, elles reflètent ce qu'était mon sentiment lorsque je commençais à rédiger mon billet. Depuis ce dimanche, lui et moi avons a nouveau échangé quelques tweets. Nicolas Vanderbiest m'a répondu qu'en raison du BL (blocage), il n'avait pas remarqué mes questions, ou que j'insistais. Il n'y a donc eu que de simples problèmes de communication entre lui et moi, un ou des malentendus, en 140c. Depuis ce dimanche, lui et moi avons donc aussi un peu discuté de #jesuislyonnes, une mayonnaise qui ne prend pas.
Les BL posent un problème, ce week-end, j'en avais déjà discuté avec @gvalcin, pour qui bloquer des « harceleurs » (des « trolls », des « provocateurs » ou même des twittos trop divergeant et insistants) pourrait couper du monde. Je ne suis pas sûr d'avoir été très lu par tous, sous #jesuisparisienne. Quelques fervents soutiens de la « blogueuse » ont pu me bloquer pour ne plus lire ce que j'y tweetais ou ce que je leurs répondais ; ceux-là ne se seront peut être jamais aperçu qu'ils martelaient de grossières approximations, des mensonges, s'enfermant eux même dans une bulle très peu crédible...
J'ai fini la rédaction de ce billet, comme souvent, en ligne, tranquillement, au cours de ce week-end. Pendant qu'il paraissait, les plus curieux pouvaient déjà consulter Twitter et ses archives, le hastag #jesuisparisienne, sous lequel de nombreux éléments relatifs à cette histoire grotesque sont depuis un moment déjà suffisamment bien détaillés. Attention, sous ce hastag, où j'ai été prolixe, copieux ; ceux qui m'ont BL n'y liront peut-être pas grand chose d'autre que des morceaux soigneusement choisis, ressassés et martelés par les soutiens de la « blogueuse ».
J'ajoute encore un petit clin d'oeil à ce billet, à l'attention de Jean-François Carenco, le préfet du Rhône. Qu'est-ce qu'il aura souffert avec le gros buzz international en faveur de Baby et Nepal, une très longue mobilisation et une pétition qui a rassemblé près de 100 000 signatures. Je viens de lire que ce préfet devra maintenant « renforcer l'encadrement du plan d'action national Loup ». Courage !
Encore une « affaire », ou d'ultimes histoires
Je profite d'abord de ce billet pour noter que notre si médiatique et précieux Eolas s'est mangé un gros râteau ; devant le CSM, il défendait encore proc' Gascogne. En décembre dernier, après l'avoir entendu, je me disais bien que l'expérience de cet avocat pouvait être limitée, surtout à la défense de « présumés coupables »... Par le passé, Bruno Roger-Petit, journaliste, se demandait déjà qui était Maître Eolas, ce dernier lui avait alors répondu ; en réaction à mon billet de décembre, j'avais tout juste perçu quelques tweets de basse-cour, rien qui ne soit d'un réel intérêt. Aujourd'hui, et vu ce qu'a rendu le CSM, où Eolas n'a manifestement pas trouvé moyen de museler toute contradiction, j'ai le sentiment que nous sommes encore mieux renseigné sur sa personne, le fond de ses discours ou ses compétences ; sur Twitter, j'ai depuis remarqué un très surprenant « Fuck » ayant suivi « Not Good #LeDélibéréDuJour », ça renseigne aussi
Je profite également de ce billet pour bien noter ce qui me semble être l'essentiel de l'interview du père d'Agnès Marin, de janvier dernier ; je ne blogue plus que rarement, mais il m'arrive encore de suivre l'actu, quelques sujets ou thèmes précis. « Je ne la souhaitais pas comme ça. Je regrette qu'il ferme pour des raisons économiques. C'est pas pour des raisons économiques qu'ils ferment mais pour les affaires, les casseroles qu'ils se traînent. Malheureusement, Agnès est une grosse casserole. C'est terrible à dire, de penser que sa fille est une casserole. C'est un fait divers... Et d'ailleurs, dans le communiqué que le collège a diffusé, ils disent bien qu'ils ne se sont pas remis de cette affaire : mais Agnès n'était pas une affaire. Et je regrette qu'ils n'aient pas dû fermer. Parce qu'on va les traîner de toute façon : la personne morale ne disparaît pas. Mais je regrette qu'ils ferment avant qu'on ait pu leur demander des comptes. », nous disait le père de Agnès. Ce n'était pas sans me rappeler qu'aux alentours de 2005, l'OSE france était déjà confronté à d'assez sérieuses difficultés financières ; je reste persuadé qu'un petit scandale aurait alors pu leurs fiche un très mauvais coup aussi.
J'ai depuis entrepris d'entrer en relation avec la famille de Agnès, entre autres, pour leur exposer un peu mieux mon point de vue sur ce genre d'établissements ou « d'affaires ». Je suis ravis que Chambon ferme, autant que par le passé, j'ai été déçu lorsque le château de Vaucelles ou la maison d'enfant Elie Wiesel a été épargnée... Je vais surtout suggérer très fortement à la famille de Agnès d'écrire au plus vite un petit ouvrage d'une centaine de pages, au contenu explicite, aisément diffusable et accessible au plus grand nombre. J'ai déjà pu leurs faire savoir combien j'avais été ennuyé par l'absence du Monde et de ses chroniqueurs pourtant si pointus et spécialisés, lors de la première instance, alors que le huis-clos du « procès de Matthieu » avait été partiellement levé ; je trouverais regrettable que tout ce qui nous a été dévoilé à cette occasion reste confiné de façon si éparse aux archives d'un canard local, la Montagne (qui a très bien couvert « l'affaire ») ; « deux poids, deux mesures », pourrait tweeter Maître Eolas, s'adressant à nos journalistes ! Avec un pamphlet incisif en librairie, dont quelques professionnels de la justice ne se relèveraient jamais, « l'affaire » du meurtre d'Agnès ne serait plus qu'une simple « casserole », un banal fait divers parmi tant d'autres relégués à l'oubli.
J'envisage moi-même d'écrire, un jour, un petit ouvrage, cruel, susceptible de porter un bon coup au juge pour enfant et aux professionnels de ces sphères, à ceux de l'ASE, de l'OSE France, à ceux de l'ARSEA, à une étude de notaire également, à plus encore... Ce projet, qui ne presse pas, se concrétisera maintenant probablement lorsque les ultimes « histoires » auront eu un terme. Car pour ce qui me concerne, « les affaires » semblent reprendre ; une requête m'est parvenue, d'un avocat de Metz. Ca m'amuse. Aujourd'hui et selon ce que qui m'a été donné à lire, il semblerait que pour certains, tout soit de ma faute (comme toujours, par le passé...). Il est surtout plus probable que cet avocat ignore tout de ce qui sera ravivé, prochainement, dans des prétoires de Metz. J'y peux quoi, moi, si, notamment, Nanterre et la cour d'appel de Versailles étaient très longuement et totalement bouchés, ces années passées, si des hurluberlus, des crevures et des ordures se sont si mal occupés de ma fille ainée ? Je dois encore finir d'étudier puis ensuite réagir à ce qui m'est parvenu de Metz, j'ai déjà entrepris de le faire un peu sur les réseaux sociaux...
Je me souviens que fin 2009, la cour de confirmation de Versailles lançait que la quille suivrait en 2011. Il me semble qu'en 2012, la cassation me rendait encore du papier... Début 2013, les journalistes se désintéressaient, estimant probablement que dans ce que j'avais pu leurs exposer avant que la préfecture de Paris ne me fasse bâillonner,, tout d'un « combat sur le droit de garde » n'était plus que « symbolique » - voir mes archives d'alors. Nous sommes en 2014, et voilà donc que ça reprend, dans le prolongement et sur le fond de ce même passé !
Metz, pas de chance ; en 2010, j'ai pu heurter cette cour d'appel avec mes billets de blog, particulièrement avec « c'est pas Auschwitz, c'est juste la Ddass » ; pourvu qu'aient depuis suivies des « promotions »
RG n° 14/01410, procédure devant le JAF (hors divorce)
Et après cassation/annulation, on lit quoi ?
Publié sur Twitter... où une suggestion d'Eolas m'a bien fait rire, l'un de ses avis aussi
« Le désamour des français pour leur justice »
Ce 17 décembre, le Conseil National des Barreaux accueillait l’association Droit et Démocratie pour un colloque, une « formation » : « Le désamour des français pour leur justice ». J’y étais, intéressé par les sujets proposés, ainsi que pour mieux cerner puis approcher un instant le très illustre Maître Eolas, il allait nous parler de « L'incompréhension et l'hostilité vis-à-vis de la défense ». D’ici quelques temps, les vidéos des présentations devraient être publiées sur le site de l’association Droit et Démocratie. Pour l’exposé de Maître Eolas, qui restait anonyme, il ne devrait pas paraitre beaucoup plus qu’un son.
La notion de « désamour » ou « d’amour » a rapidement été discutée par de premiers intervenants. Les présentations portaient beaucoup sur des évolutions, des améliorations, des indicateurs, sur la satisfaction et la « confiance » que les français accordent à leur justice. 60% des français seraient confiants ; cette institution serait ainsi bien notée comparée à d’autres telles que la police, la politique, l’armée. Au lieu de « confiance » ou « d’amour », j’aurais été tenté de parler de déceptions, de désillusions, d'exaspérations, de méfiance, voire même de défiance, et en tous cas, tenté de parler plutôt des opinions que se font les 40% de français répondant défavorablement lorsqu’on leurs parle de la justice de ce pays.
Dans son introduction, Robert Badinter nuançait les chiffres, nous exposant que parmi ceux ayant été confrontés à la justice et exprimant une satisfaction, les opinions pouvaient être contrastées ; gagner un procès ou remporter une affaire n’implique pas un contentement sur tous points. Il aurait pu ajouter que dans la cohorte des perdants et des déboutés, les ressentis peuvent également être très distribués ; des insatisfaits, notamment des imbéciles, sont susceptibles de s’accommoder très vite, quelles que soient les décisions que leurs rendrait la justice… J’ai moi-même souvent été très content, même lorsque des prétoires m’avaient rendu des décisions parfaitement indigestes et inacceptables, celles-ci me permettaient malgré tout de bien documenter, d’exposer encore comment la justice ou des professionnels de ces milieux peuvent raisonner, œuvrer et même manœuvrer.
Jean-Paul Jean nous a parlé de « La justice française au regard des autres justices d'Europe ». Au cours de son exposé, il a commis un petit lapsus, inversant un instant la place de la France, puis il a rapidement rectifié. Les indicateurs seraient maintenant bien au vert ; nous n’entendront donc plus parler des trop faibles moyens attribués à la justice, en France ? Je vais le réécouter. Il a souligné qu’en matière d’informatisation, la France est aujourd’hui très bien placée, qu’elle l’est également s’agissant de délais. J’avais un moment envisagé de lui parler de la Moldavie française, j’aurais pu le faire au cours des échanges avec la salle, qui ont suivis ; à quoi sert d’obtenir très vite du papier (très vite, tout est relatif) s’il ne produit que très occasionnellement ou que trop vaguement les effets escomptés ?
L’exposé de Maître Eolas m’a agacé et fait bondir, plus d’une fois, y compris, lorsqu’à son tour, il suggérait que les français devraient être initiés au droit. J’attends la publication de ce son du 17 pour écouter mieux son discours. Eolas est un pénaliste, bouffon à ses heures, qui ne fait pas rire tout le monde… A l’entendre, quiconque poussé, trainé dans un tribunal, est un coupable qui s’ignore, qui devra y passer aux aveux sous les charges qui l’accablent ! Que pourrait lui répondre le Docteur Muller, récemment acquitté, au terme de son troisième procès aux assises ? L'expérience de Maître Eolas serait-elle limitée, beaucoup à la comparution immédiate, peu à des affaires plus longues, plus sensibles, plus complexes ?
Ce 17, j’ai vraiment du me contenir pour ne pas lui couper la parole, pour ne pas interrompre Maître Eolas lorsqu’il nous parlait de la faune avec laquelle il échange plus ou moins volontiers dans son blog. Il semble ne distinguer que peu catégories de contributeurs et lecteurs : les bienvenus, ceux de son milieu déjà, puis ceux, plus naïfs, qui boiront ses discours ou leçons, et enfin, les autres, tels que ceux qui auraient mal digéré un « divorce »… Je n’ai pas le sentiment que Eolas soit très tolérant envers ceux qui ne partagent pas ses points de vues et opinions, surtout celles qu’il se fait de la justice, de ces milieux, de pratiques et de résultats, parfois affligeants.
Je suis allé parler à Maître Eolas à l’issue du colloque, hors micros et caméras. Il mettait un visage sur mon nom, puis me faisait le reproche d’avoir, il y a longtemps déjà, détourné l’attention de quelques lecteurs de son propre blog, je leurs proposais des sources et des éclairages différents, divergeant... Ca fait toujours plaisir de savoir qu’un professionnel de plus m’a encore bien en grippe. Nous n’avons pas pu discuter, lui et moi ne sommes pas du même bord, Maître Eolas reste à mon gout beaucoup trop imperméable aux critiques de la justice, surtout lorsqu’elles sont bien fondées.
Mais ce 17 au soir, après ce colloque, je m’adressais principalement à Maître Eolas pour lui remettre quelques pages extraites du Journal Officiel, un avis de juin 2013 de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme ; l'avis est dense, en rappelle d'autres, pour pas mal, exprimés il y a longtemps déjà. En 1998, la protection de l’enfance prenait en charge 300 000 mineurs d’une classe d’âge ; plus récemment, ce chiffre s’élevait à 500 000 ; la houle y est fréquemment très forte. Si 2014 sera effectivement une année consacrée à la « maltraitance des enfants », Valérie Trierweiler le souhaiterait, Maître Eolas pourra surfer sur ces vagues également, s’inspirer de cet avis de la CNCDH, pour nous produire alors d'élogieux billets sur la protection de l’enfance…
L'avis, plusieurs pages, peut être aisément retrouvé sur Légifrance
Maître Eolas ne fera peut-être rien de cette critique, de cet avis officiel de la CNCDH, il ne ferait probablement jamais rien non plus de résultats de recherches ou d’avis promus par l’ONED. Mais à sa façon, Maître Eolas est sensible à l’enfance, cela se lit dans son blog ainsi que sur Tweeter, on pouvait encore le relever ce jour. Et je pense qu’il a bien intégré quelques dogmes inébranlables, s’imposant à tous, notamment dans ces milieux. Dans l’épais Dalloz Droit de la famille 2008-2009, en 235.151, nous pouvions par exemple lire : « Danger : preuve et risque. (...) Aux père et mère, on assimilera toute personne chez qui l'enfant vit habituellement (par ex., tuteur désigné par un conseil de famille) mais en aucun cas un service public comme l'Aide sociale à l'enfance, dont la tutelle met nécessairement à l'abri du danger. » #LOL D’autres auteurs ou sources que les éditions Dalloz pourraient encore conforter Maître Eolas ; pour n’en évoquer qu’un de plus, Thierry Baranger, « clinicien judiciaire », qui est également autorisé…
Mouais... on ne demandait qu'à voir :) RT @Maitre_Eolas Punaise. Un suivi par le juge des enfants l'aurait sauvé mais jamais signalé. #LTGAV
— Bruno Kant (@bkant) 19 Décembre 2013
Hormis sur Tweeter, suffisant pour quelques prises de notes, je n'étais pas très bavard depuis quelques mois. J'avais bien mieux et toujours plus futile à faire. Je profite de ce billet pour noter ici que Valérie Dubois a encore remporté une petite victoire, cette année ; elle espérait que la cour d’appel d’Orléans confirme des condamnations pour faux et pour usage de faux. Je ne suis pas sûr que Valérie Dubois soit au bout du tunnel de toutes ses procédures ou de son « divorce ».
Au cours du colloque, au CNB, on nous rappelait encore qu’en matière de justice, les français étaient trompés par les séries américaines. Toute une éducation non pas à faire, mais à refaire ! Plus tard, dans la soirée, Tweeter me suggérait pour sa part d’allumer la télé, de regarder France 4, pour un reportage sur les coulisses du tribunal de Paris, ainsi que sur la médecine légale française et l’expertise, depuis les prélèvements jusqu’à l’autopsie. Au cours des années passées, la médecine légale a fréquemment fait couler de l’encre et a même été réformée... Des scènes et discours du reportage de France 4 m’ont fait repenser à une affaire et difficultés qui m’avaient été exposées par le passé, par l’un des soutiens de Mireille Millet, le père de Mickaël. Entre réalité idyllique dépeints par d’illustres conférenciers ou auteurs, le cinéma, la télévision, et de dures réalités de terrain, on distingue très souvent comme de grands gouffres.
Faits divers
Publiée le 01/07/2012, le Républicain Lorrain
Société | à villerupt Affaire Marini : les parents se disent « ruinés »
Le 29 juin 2005, Mickaël Marini, âgé de 14 ans, décédait lors d’un accident à Villerupt. Depuis, ses parents se battent pour obtenir des réponses. Aujourd’hui, ils sont à bout.
On ne veut pas vivre en pensant uniquement à Mickaël à travers des procédures. » Les époux Marini sont à bout. Cela fait sept ans qu’ils se battent. Depuis que le 29 juin 2005, leur fils Mickaël, âgé de 14 ans, a perdu la vie lors d’une collision à scooter, contre une voiture, entre Villerupt et Bréhain-la-Ville.
En novembre de la même année, l’affaire est classée sans suite. Mais des éléments sont troublants : les véhicules déplacés à l’arrivée des secours et de la police, le casque de l’adolescent enlevé sans que jamais on ne sache par qui, des erreurs et approximations dans l’enquête, etc.
D’expertises en dossiers, les époux Marini ne renoncent pas. Le 7 février 2011, le conducteur de la voiture, âgé de 76 ans au moment des faits, comparaît devant le tribunal correctionnel de Briey. Le 23 du même mois il est reconnu coupable d’homicide involontaire. Il interjette appel mais la condamnation est maintenue : il écope de six mois de prison avec sursis et une annulation de permis de conduire assortie d’une interdiction de le repasser avant cinq ans. Presque naïvement, les époux Marini pensaient qu’une fois le jugement rendu, le dossier serait bouclé. « Tourner la page, c’est impossible quand vous perdez un enfant », souffle Palma, la mère.
Après le pénal, le civil
Mais après le pénal, place au civil. Les parents n’en finissent pas de revivre, disséquer, analyser et ressasser le drame et les procédures. « Notre but était le rétablissement des choses (dans un premier temps, Mickaël avait été déclaré fautif, N.D.L.R.). La vérité est sortie. Et on a été raisonnable », explique Palma. Les époux ont en effet considéré que malgré des questions sans réponses, « justice avait été rendue ».
Aujourd’hui, ils font face à deux procédures. La première concerne les préjudices. La seconde, les dommages et intérêt des ascendants. La dernière ligne droite en quelque sorte. Mais qui semble infranchissable. « Il faut que cela s’arrête. Mentalement, moralement, financièrement, ils nous ont ruinés, avouent-ils. Notre avocat assure que le tribunal traite l’affaire dans des délais normaux, mais pourquoi les audiences sont-elles toujours renvoyées ? »
Leur combat leur a coûté plusieurs dizaines de milliers d’euros : « Il nous fallait des professionnels agréés pour justifier nos dires. Et tant que c’est en cours, tout est à notre charge. » Sans compter que l’assurance ne leur ayant proposé que des montants « dérisoires », leur avocat a demandé pour estimer au plus juste leur préjudice, une expertise psychiatrique. « La pression ne nous quitte pas. Nous sommes fatigués, se désolent-ils. À chaque fois on nous donne l’impression que nos plaintes concernent un simple scooter et pas la vie perdue de notre fils ! »
Car le plus dur pour Palma est l’image transmise à son plus jeune enfant. « Tous les jours il entend parler de Mickaël en termes de procédures. On voudrait pouvoir penser à lui sous d’autres formes », soupire-t-elle, quand son mari évoque un « enfer ». Pour eux, le civil semble repousser la sortie du tunnel. Une impression atténuée lors de moments comme celui de vendredi, où les amis de Mickaël sont encore venus, comme chaque année, en nombre pour déposer des fleurs sur le lieu de l’accident.
Olivia Fortin.
Un ultime résumé
Comme je l'ai souvent fait pour beaucoup de mes billets, ici, par commodité, je rédigerais, j'éditerais, cet ultime résumé en ligne, sur plusieurs jours. Puis je modifierais cette courte introduction. Le rédiger sera long, fastidieux et surtout éprouvant. Autant que les premiers éléments de ce billet soient alors rapidement en ligne. Beaucoup pourraient ensuite mieux me comprendre, comprendre de quoi je parle depuis des lustres, de quoi je souhaite encore parler maintenant. Hormis quelques paragraphes relatifs à des faits récents, ce que je décris, dépeins, dans ce billet, est connu par beaucoup ; j'en ai souvent parlé, discuté, avec de nombreuses personnes, au cours des années passées.
On m'avait plutôt suggéré d'écrire un résumé de toutes ces histoires en une simple page, résumé que je produirais peut-être ultérieurement, pour entête, si des journalistes ne s'en occupent pas très prochainement.
J'ai deux filles, nées de deux unions différentes ; la grande est née en 1993 ; la petite est née début 2003. C'est surtout ou principalement du « sauvetage » de la grande par la protection de l'enfance dont je me plains. Avec la petite, qui a 10 ans, malgré une séparation d'avec sa mère, en 2010, puis des échanges virulents entre moi et son avocate, Maître Agathe Cordelier, ça va, j'ai des DVH classiques, un week-end tous les 15 jours, etc, après une décision rendue par un JAF, fin 2011. Par le passé, en 2003, une page pouvait suffire ; ma cadette naissait, puis ma grande, qui va avoir 20 ans, allait ensuite être « placé », « sauvée ». Aujourd'hui, je souhaite parler de ce qui s'est tramé en 10 à 15 ans, pas d'un scooter volé, un résumé ne suffirait pas ! Et pourvu, qu'ensuite, ma cadette ne soit pas « placée » à son tour, parce que j'écris et bavarde encore... En novembre 2005, ma cadette avait elle-même échappée à un tel « sauvetage » dont je me plains, le « placement » et « l'assistance », la « protection » dont aurait bénéficié ma fille ainée, entre 2003 et 2011 ; en 2005, je m'exprimais déjà beaucoup, de trop, au gout de certains, et depuis, je n'ai pas changé, bien au contraire.
La protection de l'enfance, cette « mère maltraitante » (le Monde du 13 février 2013), régulièrement décriée, sinon en perpétuelle quette de plus de moyens, réagira-t-elle au bruit que je fais encore, depuis quelques jours, ou martèlera-t-elle encore que mon ainée a été « sauvée », effectivement « aidée », qu'au cours des années passées, ces professionnels n'auront toujours qu'oeuvré dans l'intérêt de mon aînée ? Richard Josefsberg, de l'OSE France, et Thomas Resch, de l'ARSEA Alsace, daigneront-ils prochainement discuter avec moi de santé, de scolarité, et même de moralité ? J'en doute ; leurs missions sont terminées, ils ont fini de bâcler leur travail, « en faveur » de mon ainée... Maître Charles Halter, notaire, souhaitera-t-il nous parler de son travail, des carences de son étude que des juges des tutelles m'ont prêtées ? Maître Delphine Roughol, avocat d'enfant, aura-t-elle quelque chose à nous raconter, se fera-t-elle porter pâle, ou commencera-t-elle plutôt par négocier d'abord encore un renvoi, ainsi qu'un ticket restaurant ? La Caisse d'Epargne région Lorraine pourra-t-elle ou non nous parler de secret bancaire ? Qu'aurait à nous raconter le couple Clementz, rien du tout, comme pour France 2, fin mai 2008 ? Souvent, j'ai provoqué tous ces gens, il n'a jamais suivi qu'un grand silence...
Oui, fin 2005, la protection de l'enfance avait envisagé de s'occuper aussi mal de ma cadette. A cette période, sur Internet, je ne soulignais que trop l'irrationnel des décisions du juge pour enfant de Nanterre : comment ces professionnels pouvaient-ils « sauver » la grande et ne s'être jamais souciés de la petite, comment pouvaient-ils m'estimer « dangereux » pour la grande, son « psychisme », et n'avoir jamais rien envisagé alors pour « sauver » aussi la petite ? Dans la foulée, les travailleurs sociaux de l'OSE France rendaient un rapport au juge pour enfant dans lequel une allégation exprimait soudainement leurs « plus grandes inquiétudes » pour ma cadette ! A l’époque, j'étais défendu par Maître Henri Lacamp ; il avait su réagir et répondre efficacement, soulignant qu'alors, hormis une phrase de ce rapport de l'OSE France, aucun autre élément ne permettait de penser que ma cadette encourait un quelconque risque... Pour ma part, à cette période, j'avais surtout perçu d'ultimes pressions, un réel chantage encore : « fermez la, M. Kant, si vous tenez à la petite. »
Par le passé, je ne faisais pas que m'exprimer sur Internet, dans des forums de milieux associatifs, de télé, de aufeminin.com et dans le forum du Monde, le journal. Je suis bavard. Je m'étais aussi souvent adressé à des autorités, par écrit, en communiquant déjà des résumés ; j'ai souvent reçu des réponses, au cours des années passées. Au cours de l'été 2005, je recevais une première réponse de l'Elysée. En 2003 déjà, je recevais une réponse de Michèle Estraillier, pour le Conseil général des Hauts de Seine ; je m'étais alors plaint de l'ASE. Puis je me plaignais ensuite, auprès du juge pour enfant, du fonctionnement de son cabinet ; il m'avait répondu ; plus tard, ce même magistrat m'intimait en premier de cesser de lui écrire ; puis entre ce magistrat, Anne Valentini, et moi, tout s'est envenimé à tel point qu'elle s'est sentie obligée ensuite de retenir le dossier de mon ainée entre ses mains, jusqu'à l'été 2005, elle s'est obstinée, pour en finir... obstinée à tel point que Anne Valentini a même choqué Anne le Cunff, le juge des tutelles, qui siégeait alors à Antony. Il me semble que ce magistrat, Anne Valentini, a depuis été muté ou promu à Bobigny. L'été 2004, à l'audience, en présence du juge pour enfant, Richard Josesberg, Directeur de Taverny, m'avait reproché de m'être exprimé dans le forum du Monde, le journal ; je n'ai jamais su quels écrits m'avaient valu ces récriminations. En 2004, Marc Scotto me répondait, pour le Défenseur des Enfants, bureau de réclamation qui me répondait à nouveau fin 2005... Je m'étais encore plaint au Défenseur des Enfants au cours de l'été 2005 ; à l'audience et alors qu'il souhaitait plaider, Anne Valentini a rabroué Maîre Lacamp, mon avocat, et l'a fait taire ! Tout et tous me renvoyaient à chaque fois vers les tribunaux, vers le juge pour enfant, vers la cour d'appel de Versailles, sa chambre des mineurs, et m'incitaient donc à me résigner, à me taire, ou à me débrouiller tout seul, avec un avocat ; me suggérer le suicide aurait été plus sincère.
Des motivations du délibéré du 30 juin 2008,
« Attendu que M. Kant est bien trop bavard... »
Quand je ressasse et repense à tous ces détails, je suis juste envahi par un profond sentiment d'aversion. Pour la grande, jusqu'en 2007, Maître Henri Lacamp et moi même luttions également, ce que je vais redécrire à la suite ; en vain. Après 2007, je me suis mis à agir seul, sans avocat, lorsque je pouvais me représenter en personne, et en me défendant de façon plus radicale, en optant pour des stratégies de combats, de guerre ; Maître Lacamp ne m'aurait peut-être pas suivi sur ces terrains, car fréquemment moins consensuels ; par ailleurs, en me défendant en personne, j'allais aussi faire quelques économies ; je ne suis pas à l'aide juridictionnelle, et tous ces recours et procédures, cumulés, sont alors vite très onéreux ; j'ai commencé à bûcher plus le droit, puis je croisais un juriste, G., qui m'a donné un bon petit coup de pouce, gracieusement. De fin 2005 à mi, voire même fin 2008, nous n'avions plus reçu aucune nouvelle de mon aînée. En 2008, avec une procédure de prise à partie, je provoquais un changement de juge au siège ; puis en 2009, période où nous pouvions enfin renouer, nous repassions des vacances d'été, réunis, en famille. Ensuite, les hostilités reprenaient, et j'ai renoncé, face à l'obstination, la perversion de professionnels et de tiers ; nous reperdions à nouveau tout contact avec mon ainée. Pendant tout ce temps, depuis 2005 et jusqu'à septembre 2011, les époux Clementz, « tiers dignes de confiance », étaient « garants » de la relation père-enfant de mon ainée ; depuis l'été 2009, et sauf très ponctuellement, à la cour d'appel de Versailles, en 2010, je n'ai à nouveau plus aucun contact ou échange avec mon ainée. Dès début 2003, la protection de l'enfance insistait, très pesamment, pour que mon ainée soit « durablement » confiée à ses tantes maternelles ; ensuite, les juges m'ont souvent demandé de me taire, ainsi que d'attendre que le temps passe, puis d'attendre la majorité de mon ainée... elle est majeure, depuis septembre 2011.
Depuis 2003, tout en me défendant, en tentant de défendre mes enfants et ma famille, j'étudiais la protection de l'enfance, et je documentais plus particulièrement de quelle façon travaillaient les juges pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles, comment travaillaient des professionnels de l'ASE, de l'OSE France, puis de l'ARSEA, et bien plus encore. J'ai plusieurs fois pensé à jeter l'éponge, au cours des années passées ; mi-2006, je découvrais La DPJ et la chasse aux sorcières contre les mères, puis j'échangeais même brièvement avec son auteure, Lucie Poirier ; j'ai souvent été remotivé par de telles lectures, ou par des échanges sur ces thèmes.
Je vais être prolixe, comme souvent, suffisamment exhaustif. Certains me reprocheront ensuite, à nouveau, d'étaler « la vie privée de ma fille ainée » ? C'était un argument que des professionnels m'avaient parfois avancé, par le passé, à huis-clos, en chambre du conseil, m'intimant de ne plus m'exprimer, alors que je publiais déjà beaucoup. J'avais alors bien expliqué à qui voulait l'entendre, puis à mon ainée lorsque je l'ai pu, que je n'exposais pas sa « vie privée », mais essentiellement la façon dont avaient travaillé des professionnels de la justice, de la protection de l'enfance. En étant prolixe, je vais rapidement dissuader mes lecteurs les moins intéressés ; ils iront lire plus court ou plus intéressant, ailleurs qu'ici ; cela contribuera à occulter des détails, dans ce blog, qui relèveront, malgré tout, parfois de plus intime.
Je vais donc récidiver, dans le présent billet, puis probablement encore susciter l'ire et des répliques de ceux qui se sont appliqués ou lourdement impliqués, au cours des années passés, pour « sauver » ma fille ainée. Que ces professionnels réagissent alors encore, qu'ils n'hésitent pas un seul instant. Mais qu'ils réagissent cette fois-ci enfin hors du huis-clos, où le juge pour enfant de Nanterre et la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles ne nous convie maintenant plus ? Je doute que ces professionnels et même des tiers l'ouvrent un jour, sauf si des journalistes savaient leurs arracher quelques mots. Par le passé, ces professionnels et tiers, de vrais couards, ne se sont jamais aventurés hors de la chambre du conseil, cet espace clos qui les protégeait eux même, et où ils pouvaient improviser, prêcher, déblatérer, au détriment de mon ainée, au détriment de ma cadette aussi, au parfait mépris de ma famille également.
En janvier dernier, je pensais à tourner la page ; j'y avais souvent songé par le passé, j'y songeais à nouveau après avoir entendu Eric Mouzin. Puis une mouche m'a repiqué ; je publie, bavarde et gigote encore. Il y a quelque jours, on me lâchait que ce que je tweetais était décousu ; 140 caractères, c'est court ; j'ai rapidement rédigé un billet en reprenant d'anciens éléments, dont un PDF de 100 pages contenant beaucoup de correspondances qui me sont parvenues par le passé ; on m'a ensuite rétorqué que je n'étais plus crédible !
Je me suis surtout dit encore qu'il fallait que des journalistes s'emparent à nouveau de ce que je raconte aujourd'hui, pour crédibiliser mes discours, et crédibiliser surtout les éléments dont je parle, les faits que je décrits, que je commente. Après mon passage remarqué à Saint Cyr, puis ces portes closes, ce vendredi, à la mairie de Fresnes, un article est encore paru, dans le Parisien du Val de Marne : « Interdit de conseil municipal ». Mais à la parution de cet article, ce 4 mars 2013, d'autres mots semblent avoir été retenus ; mènerais-je aujourd'hui un « combat symbolique » ? Où va-t-on ! Que vais-je encore lire ou entendre, au cours des prochains jours ? Maître Eolas, me lançant à nouveau d'aller me faire soigner, comme il l'a déjà fait, début décembre 2008 ? Mes « combats » n'avaient alors absolument rien de symboliques. Lorsque je lis, aujourd'hui, Le Progrès du 5 mars 2013, j'ai pour ma part vraiment le sentiment que mon « combat » est encore très concret et toujours d'actualité, susceptible en tous cas de retenir quelques attentions : « Les jeunes parents clament leur innocence mais sont empêtrés dans une spirale juridique et administrative complexe. » Courage ! Considérer que mes « combats » ne seraient aujourd'hui plus que « symboliques » serait indécent ; début 2010, à la cour d'appel de Versailles, pour justifier la prorogation du « placement » de mon ainée, les travailleurs sociaux de l'ARSEA finissaient par arguer que j'avais ces « combats » à mener, dans le prolongement d'une lutte alors pourtant très concrete, notamment contre eux. Je comprends cependant bien que pour quelques voix, dont celles de magistrats, l'intégralité de ces procédures en matière « d'assistance éducative » s'est spontanément éteinte avec la majorité de mon ainée, en septembre 2011 ; « silence, circulez, et cessez surtout de ressasser encore ce passé si embarrassant ! »
J'ai ensuite évoqué l'affaire Mouzin et l'affaire Bamberski, deux pères qui se sont battus durant des années, Monsieur Mouzin se bat d'ailleurs encore. On m'a rétorqué que Estelle pourrait encore être vivante, qu'il faut persister, toujours la rechercher, et qu'il fallait absolument que l'assassin de Kalinka soit condamné, mais que je devrais, pour ma part, tout lâcher avant que je ne « devienne chèvre »... Comme si mes propres affaires ou « combats » n'étaient aujourd'hui plus que très « symboliques », car ce mot a été lu, il y a peu, dans un journal. Ca suffit ! Attendons de découvrir ce qui suivra ou non. En tous cas, non, je ne virerais pas chèvre ; j'ai d'ailleurs pris la ferme décision de parler, maintenant, plutôt que virer effectivement chèvre, en m'engageant à nouveau dans des procédures et dans des prétoires, ces maisons qui rendent parfois bien fou, dans le cadre de nouveaux recours contre l'Etat, ou de recours auprès de la CEDH, contre la France.
Après ces précédentes et récentes réactions, sur Twitter, j'écris cet ultime résumé en me doutant qu'un comique plagiera prochainement Lang, et me lancera que dans mes affaires, « il n'y a pas mort d'homme ! » Oui... mais ce serait alors omettre, ignorer un petit détail : la mère de ma fille ainée est morte à moins de 30 ans, très subitement ; après de premiers examens, par un généraliste, pour des douleurs persistantes et vives, elle avait été admise dans un service d'urgence, service qui avait ensuite lui-même reporté des examens au lendemain ; elle est morte dans la nuit, faute d'examens et de soins ; j'y reviendrais. Ce petit détail parmi beaucoup d'autres, dans mes affaires « d'ordre privées » change déjà un peu la donne : je pourrais aujourd'hui encore attendre un procès, comme le père de Kalinka en attendait lui-même un, durant des années... Non, je ne consacrerais plus 15 à 20 ans à cette affaire là, un décès suspect, en 1999 ; je compte simplement en reparler maintenant, reparler également du « placement de ma fille ainée, ainsi que de quelques autres broutilles ou détails qui ont aussi affecté mes enfants et ma famille, au cours des années passées. Ce décès subit, si jeune, ainsi que la façon dont cette affaire a été ensuite bâclée par la justice me permettraient probablement de justifier déjà mes agissements ou comportements récents, mes revendications, dans le but de prendre la parole dans l'espace public. Qu'auraient lâché L'IPJ et Joel Censier, les aurait-on sommé de se taire si la justice avait égaré ce dossier d'instruction, ou l'un de ses élément essentiels au renvoi devant un tribunal ? J'y reviendrais, plus en détails, ou sur des détails qui figurent d'ailleurs déjà dans ce blog, parmi de nombreux autres.
Pour la suite de ce billet, je vais être encore assez exhaustif, explicite ; je l'ai souvent été, dans ce blog, comme ailleurs.
Qui suis-je ? Est-ce que c'est important ? Par le passé, on m'a parfois confondu avec un homonyme, j'en ai repéré plusieurs, dont un prêtre ou pasteur en Allemagne, et un cariste, quelque part en région parisienne. Quelques internautes auraient parfois souhaité que je sois ce cariste. Et dans les prétoires, particulièrement dans celui de Anne Valentini, j'ai souvent eu le sentiment qu'on s'était également trompé sur ma personne ; en entrant en audience, avec ce magistrat précis, j'avais purement et simplement l'impression de m'être trompé de pièce tant le costume qu'elle m'avait taillé ne me correspondait pas... Même en janvier 2010, chez le Délégué du Procureur de Paris, j'avais eu le sentiment que quelqu'un s'était trompé sur ma personne, il me rappelait alors la loi que je connaissais déjà. Et à la cour d'appel de Versailles, on m'a longtemps pris et fait passer pour un demeuré, jusqu'à ce que je fasse casser pour une seconde fois cette baronnie ; depuis cette période, la cassation d'octobre 2010, la chambre du conseil s'est même vidée ; entre la fin 2010 et jusqu'à 2012, à Versailles, je ne retrouvais plus que les juges et les avocats généraux... Si cette jurisprudence de la fin 2010 avait pu exister bien avant cette période, le cours de cette histoire, le destin de mes enfants et de ma famille aurait certainement été très différent ; tant pis ; le mal a été fait, et tout a été écrit, beaucoup par les magistrats.
L'assistance éducative, ce n'est pas du pénal, c'est du civil. Le juge pour enfant rend des décisions que son cabinet notifie ou non. Ces décisions sont le plus généralement assorties de l'exécution provisoire, elles s'appliquent dès qu'elles sont rendues ; et lorsqu'on a connaissance de l'existence d'une de ces décisions, on peut toujours faire appel ; comment revenir, quelques 3 à 10 mois plus tard, sur le passé, lorsqu'une ordonnance ou un jugement a déjà produit des effets ? Mais qui suis-je ? Ceux qui me lisent, il y en a bien, attendaient peut-être une autre réponse à cette interrogation. Un hackeur, un hacktiviste ? Quelques uns devraient pouvoir confirmer, ou se sont déjà fourvoyés à ces sujets là aussi.
« Vous reprennez les pièces, et vous les remontez de façon différente,
le hacking, c'est rien d'autre que cela » ; Piratage, sur France 4, avril 2011
Aujourd'hui, parmi ce qui me définit le mieux, figure probablement l'affection de ma soeur aînée qui est trisomique. En 2006, le Docteur ou charlatan Magalie Bodon-Bruzel (lire Clash au Mémorial de Caen) rendait un rapport que les juges de Nanterre et de Versailles ne m'ont jamais permis de contester ; dans son introduction, cet expert auprès de la Cour relevait en premier cet « antécédant familial ». On ne m'avait plus lancé une crasse pareille depuis l'école primaire : « voyez d'abord la soeur qu'il a ! » Il y a près de 50 ans, la génétique balbutiait encore ; lorsque ma mère avait souhaité comprendre ce qu'avait ma soeur ainée, pourquoi elle était si différente, les médecins lui ont répondu : « Madame, elle est comme ça, car vous êtes vous même comme ça... » Un prête poursuivait ensuite : « c'est votre croix, vous devrez la porter. » Je pensais que depuis les années 60 à 70, les scientifiques avaient pu vulgariser leurs travaux, mais je me trompais ; je suis blasé, désabusé depuis très longtemps maintenant. Dans ce même rapport, affligeant, consternant, mais dont Nanterre s'est emparé, pour mieux motiver le « placement » de mon ainée, l'expert me reconnaissait ensuite tout de même « quelques capacités intellectuelles »...
Mais la protection de l'enfance ou ces spécialistes en savoirs, psychanalyse et psychiatrie de comptoir (j'y reviendrais) m'infligeaient déjà des affronts bien avant que ce fumeux rapport ne soit rendu et versé au dossier « d'assistance éducative » de mon ainée. Pour son entretien, Magalie Bodon-Bruzel m'avait reçu à l'Unité pour Malades Difficiles de Paul Giraud ! Bien plus tard, fin 2009, un enfant passait par la fenêtre, à Orly ; n'aurait-il pas pu être surprotégé, « aidé », lui aussi, comme l'aurait très longtemps été ma fille ainée ? Le but inavoué de tels professionnels est peut-être précisément de compromettre durablement l'avenir de familles et d'enfants... Des articles publiés par le Parisien m'avaient intrigué ; un père, sortant de Paul Giraud, avait jeté son fils par la fenêtre du deuxième étage ; je m'étais rendu à Orly, j'avais alors mené ma petite enquête dans le voisinage et même très brièvement rencontré la mère, pour en discuter. « Schizo », m'avait-on très sobrement lâché au café du coin, avec un petit signe de la main montrant la tête...
J'ai parfois connu ou croisé quelques délinquants. Mais de vrais déviants, j'ai pu en connaitre et en étudier alors que je fréquentais assidument les prétoires et ces professionnels de la protection de l'enfance. Avant cela, j'avais plutôt une meilleure compréhension de ce qu'est la déficience, ou de ce qu'est le handicap. Récemment, un élu m'a donc suggéré de m'engager ; je pense pourtant avoir encore ou déjà fait beaucoup depuis 2003, ça ne suffira pas ? Par le passé, ma propre mère était engagée, dévouée même, en faveur de personnes handicapées ; elle a même présidé L'Association Familliale d'Aide à l'Enfance Inadaptée de Sarreguemines, de novembre 1986 à janvier 1993. J'ai été profondément outré en lisant l'expertise de Magalie Bodon-Bruzel et en découvrant que pour Nanterre, comme pour Versailles, une soeur trisomique est en premier un « antécédent familial »... Ma mère est morte en mai 2006 (plus de précisions, dont le faire-part de décès). Ma mère avait-elle appris que ces magistrats réclamaient une expertise psychiatrique, puis que ce charlatant, ce bouffon auprès de la Cour, me conviait puis me recevait en Unité pour Malade difficile (un petit bureau, passé l'accueil) ? Inutile de me dire qu'il vaut mieux ne pas remuer la merde, un colonel nous l'a déjà expliqué... Je n'envisage pas de m'engager d'avantage, surtout après tous ces silences en retour. Vu ce que je lui exposais, l'élu m'intimait également de retourner plutôt dans des tribunaux ; ça suffit, je ne sais déjà que trop bien comment ceux-ci fonctionnent habituellement. Je vais juste continuer à foutre encore un peu le bordel, faire du bruit dans l'espace public, et demander à parler, de ces 10 à 15 années passées. Refuserait-on à une femme battue de parler de ses épreuves récentes ? Je n'ai pas été entendu, en décembre 2004, lorsque ma fille a été tabassée, à Taverny, dans la maison d'enfants Elie Wiesel ; c'est également de ce genre de détails dont je souhaite parler.
Ma fille ainée est donc née en 1993, à Paris. Il s'agit bien d'un livret de famille délivré par la ville de Paris.
A suivre... en cours d'édition et de relecture.
Le cache sexe #MariagePourTous #directAN
J'écrirais ce billet plus tard ; pour le moment, je n'en ai pas envie. Je ne le rédigerais peut-être jamais, allez savoir... j'ai d'ailleurs déjà renoncé à alimenter ma rubrique Notes. J'aurais pourtant quelques éléments à ajouter, à mieux présenter, ici, des éléments déjà enfuis sur Twitter, ou perdus sur Facebook. Quelle importance ou utilité, pourrait-on me répondre.
"La question de la PMA justifie des états généraux"
LE MONDE | 01.02.2013 à 11h49 • Mis à jour le 01.02.2013 à 16h29, extraits
Jean-Claude Ameisen, professeur d'immunologie à l'université Paris-Descartes, est président du Comité consultatif national d'éthique depuis novembre 2012. Le CCNE, créé en 1983, compte 40 membres, dont des médecins, biologistes, juristes, philosophes, sociologues, anthropologues, représentants des religions. Il a pour mission de donner des avis sur les problèmes éthiques en biologie, médecine et santé. François Hollande aurait l'intention d'y faire appel pour l'aide médicale à la procréation, mais le comité n'a pas été saisi officiellement.
[...] Mais l'essentiel est ailleurs : nous avons une culture du débat qui se limite trop souvent à confronter, parfois violemment, des points de vue déjà établis. Dans d'autres pays, comme les pays d'Europe du Nord, la Grande- Bretagne, le Canada, le débat consiste au contraire en une écoute de l'autre et un dialogue, pour favoriser une réflexion collective originale qui dépasse le point de vue initial de chacun. C'est cette approche que nous menons depuis trente ans au CCNE, et qui a été conduite par les états généraux de la bioéthique durant l'été 2009. Cela demande de l'humilité, du respect, et du temps.
Propos recueillis par Gaëlle Dupont
« Mon ex est une mère toute puissante »
NDLR : Un extrait de « TOUS EGAUX », Libération du 15 et 16 décembre 2012... « Mon ex est une mère toute puissante », le récit d'un #JoyeuxDivorce #gay ? J'ai du mal à saisir certaines revendications ou larmoiements des #LGBT, maintenant soutenus par le #PS. En des domaines tels que l'autorité parentale et divers droits, comme l'hébergement des enfants, les #LGBT n'ont-ils pas déjà acquis les mêmes droits ou peines que les hétéros ? Mais oui, c'est dur, ces histoires, et on le sait tous, et les socialistes très bien aussi, les tribunaux, ça fonctionne vraiment mal. Malgré tout, dans ces situations parfois très éprouvantes, il faut saisir un juge, faire appel, patienter, espérer, persévérer, insister, ou aller se faire soigner quand on est « pas content », etc, comme tout le monde. A quoi serviraient, sinon, les tribunaux, à sauver les éléphants du cirque Pinder ? Ils pourraient mourir
C'est quoi ce sketch? Ils sont déjà les mêmes droits que les hétéros, que veulent-ils de plus? #MariagePourTous #LGBT twitter.com/bkant/status/2…
— Bruno Kant (@bkant) Décembre 17, 2012
.@dassouline :« le PS appelle à la mobilisation le 27 janvier aux côtés des associations» bit.ly/TrgmOb
— Parti Socialiste (@partisocialiste) Décembre 17, 2012
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Une avocate marseillaise égorgée dans son étude
NDLR : Evidemment, un meurtre d'une avocate, c'est assez terrible, comme ceux de notables, en Corse. Mais dans l'information immédiate et « éphémère », « tout se perd et tout se vaut », nous a dit le collégien Darcos ; on doit juste être passif devant ces flux d'images et d'informations, on doit voir défiler les tweets, les coupons de presse ou voir passer les billets de blogs comme les vaches voient passer les TGV
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Une avocate marseillaise égorgée dans son étude
Créé le 30-11-2012 à 23h45 - Mis à jour à 23h45, NouvelObs
MARSEILLE (Reuters) - Une avocate a été retrouvée vendredi la gorge tranchée dans son étude du centre-ville de Marseille, a-t-on appris de source policière. Le corps de la victime a été découvert dans l'après-midi par son associé dans leur cabinet de la rue Saint-Ferréol, la principale artère piétonne de la ville. Me Raymonde Talbot, 65 ans, était spécialisée dans le droit des personnes, de l'immobilier et du commerce. Elle avait prêté serment en 1981. L'enquête a été confiée à la police judiciaire. "Il s'agit manifestement d'un acte criminel, d'un homicide", a affirmé à la presse le procureur de la République Jacques Dallest, qui s'est rendu sur les lieux. Le magistrat a précisé que la victime avait été atteinte de plusieurs de coups donnés à "l'aide d'un objet tranchant", vraisemblablement un couteau, à plusieurs endroits du corps. La victime présentait une plaie plus profonde au niveau de la gorge qui pourrait être, de source proche de l'enquête, à l'origine directe de la mort de l'avocate. Les enquêteurs, qui n'excluent aucune piste, ont saisi plusieurs bandes vidéo de caméras disposées dans cette rue très commerçante de Marseille.
Jean-François Rosnoblet, édité par Gérard Bon et Danielle Rouquié
Une « détenue » cesse sa grève de la faim
NDLR : Bizarre que les français ne se soient pas déjà inspirés de pratiques du Hamas ou d'Israël pour anticiper, contrer la « menace islamiste », pour « neutraliser » des sujets tels que Merah, avant qu'ils ne sévissent. Ce sera peut-être le thème de prochains débats et colloques, une fois le problème de la grande criminalité définitivement résolu. Nicolas Sarkozy nous en parlera peut-être, après ses échanges avec l'IPJ. « Excessif, pas légal, inadéquat, injuste, surtout si c'est exécuté sans procès décent », rouspètera Maître Eolas et sa cour, toute la gauche aussi ? Mais que n'a-t-on pas déjà fait au cours des années et des siècles passés, en France, pour contenir la folie, pour le maintien ou pour le rétablissement de l'ordre public... ou pour « placer », « sauver » des enfants - ce dont personne ne s'émeut. Français, soyez vous-même, exprimez vous dans les urnes, soutenez Sarkozy et la droite la plus populaire, ne vous laissez rien dicter par les bien-pensants, qu'attendez vous pour faire « sécuriser », pour enfin « aseptiser » votre territoire ?
LE FLASH > Actualité
Une détenue cesse sa grève de la faim
AFP Publié le 29/03/2012 à 21:32
Une détenue palestinienne, Hanaa Chalabi, emprisonnée en Israël, qui refusait de s'alimenter depuis 43 jours, a accepté d'arrêter sa grève de la faim, annoncé jeudi soir le ministre palestinien des Prisonniers, Issa Qaraqaë.
"Hanaa Chalabi a accepté d'arrêter sa grève de la faim à la suite d'un accord avec les autorités israéliennes aux termes duquel elle va être exilée dans la bande de Gaza", a déclaré à l'AFP M. Qaraqaë. Selon le club des prisonniers palestiniens, Hanaa Chalabi sera exilée à Gaza pendant une période de trois ans.
Sarkozy parle à « la majorité silencieuse »
NDLR : Après tout ce qui s'est passé, pas de réactions au contenu de mon blog, juste du off, très occasionnellement, parfois des « s'il vous plait, modifiez ceci et cela, pliiiize, ne publiez plus... » ou encore, « oui, on le sait bien, la justice, ça fonctionne mal, mais avez vous fait appel ? » La « majorité silencieuse » à laquelle Sarkozy vient de s'adresser, je l'ai souvent sondée au cours des années passés. Récemment, après avoir échangé sur twitter puis avoir écrit à Sébastien Huygue, cellule riposte UMP, je sondais donc encore une fois des socialistes, ceux du quartier, en les incitant aussi à lire également mon blog. Un peu comme Sarkozy, et alors que je suis effectivement très souvent lu et entendu, je me doute que tous ces silencieux ou taiseux n'en pensent pas moins, et qu'ils prennent aussi et très régulièrement des décisions. Je pense que le comité de soutien qui se constitue autour de Christophe Grébet et de monputeaux.com devrait pouvoir confirmer, l'association ARVA qui soutenait Arthur et Valentine devrait pouvoir confirmer également, des silencieux peuvent parfois se rassembler et agir ou réagir.
LE FLASH > Présidentielle
Sarkozy parle à "la majorité silencieuse"
AFP Publié le 16/03/2012 à 13:50
Le président-candidat Nicolas Sarkozy a exhorté aujourd'hui, lors d'un meeting à Meaux, "la majorité silencieuse" des Français à refuser "le diktat de la pensée unique" et "les scénarios écrits à l'avance" pour permettre sa victoire le 6 mai.
"Pendant cinq ans, j'ai donné à la France tout ce que je pouvais lui donner et je vous dis, du fond de mon coeur: j'ai fait tout ce qui était humainement possible avec une seule idée, tenir, tenir, tenir, envers et contre tout pour que la France tienne", a-t-il déclaré aux militants (plus de 2.000, selon l'UMP) réunis au Gymnase Tauziet, à Meaux, la ville dont le secrétaire-général de l'UMP, Jean-François Copé, est maire.
"Refuser le diktat de la pensée unique"
"Lorsqu'on est président de la République, il faut avoir du courage, il faut savoir dire non, il faut savoir résister", a-t-il insisté pendant son meeting après avoir visité le quartier de Beauval, axée sur la rénovation urbaine. "Dans ces deux mois qui restent, la victoire, le résultat, dépendra de vous, comme jamais dans l'histoire politique de notre pays, jamais. Vous n'imaginez pas", a lancé le chef de l'Etat.
"Si le peuple de France décide que la majorité silencieuse refuse le diktat de la pensée unique, refuse les scénarios écrits à l'avance, refuse qu'on lui impose des idées dont elle ne veut pas, et si ce peuple de France, où qu'il se trouve, quel qu'il soit, dit "maintenant, ça suffit, c'est nous en liberté qui choisirons le prochain président de la République" alors je vous le dis, mes chers amis, oui, on va gagner", a-t-il assuré sous les "Nicolas président!" de la salle.
Un chapitre est clos, des affaires ou procédures ont fait pschitt
Depuis quelques temps, je murissais un ultime billet. Je l'ai rédigé, édité en ligne, sur plusieurs jours, comme d'habitude, ici. J'avais deux sujets à développer, à priori, sans rapports avec le « placement » de ma fille aînée et, à priori encore, sans rapport entre eux non plus. Très brièvement, que Valentine et Arthur ne seront manifestement pas « placés » ; un jugement du JPE de Paris semble avoir été annulé. Plus ou moins sobrement, que la décision rendue par un JAF de Nanterre, en décembre dernier, est aujourd'hui définitive ; j'ai « gagné », s'il est possible de remporter quelque chose dans ces affaires là...
Des butineurs pourraient s'égarer dans ce blog, à la recherche d'un contact ou du site Internet de la SCP Cordeliers et Associés, Paris, ou encore, se perdre ici, à la recherche du Réseau Eurojuris France. Stop, ce site n'est d'aucune façon en relation avec la SCP Cordelier, 7 Avocats , 4 Assistantes et 1 Comptable, ni avec Eurojuris France, 160 cabinets d'avocats, huissiers et notaires. Ici, il n'y a rien d'autre à trouver que le blog ou des notes d'un simple particulier. Mon blog est encore en ligne même si au cours des années passé, on m'a fréquemment menacé, fermement suggéré ou intimé de le supprimer, ou de cesser au moins d'y publier... J'ai résisté, je suis resté droit dans mes bottes, plus même, comme Staline aurait pu le faire.
QUESTION. - Que pensez-vous du bruit soulevé ces jours-ci dans la presse étrangère à l'occasion de l’essai d'une bombe atomique en Union soviétique ?
RÉPONSE. - En effet, il a été procédé récemment chez nous à l'essai d'un des types de la bombe atomique. L’expérimentation de bombes atomiques de différents calibres se poursuivra également à l'avenir d'après le plan de défense de notre pays contre une attaque de la part du bloc agressif anglo-américain.
La suite de l'interview de Joseph Staline du 6 octobre 1951, http://www.cvce.eu
Staline, et du nucléaire, ça peut laisser pantois ou dubitatif. En 2008, j'ai quand même fait sauter un juge de son siège, on les dit inamovibles. Début 2011, j'ai infligé un vent à une étude de notaire... Et fin 2011, je me suis battu comme un chien, contre Maître Agathe Cordelier, elle a perdu. En 2010, j'ai fait recasser Versailles, et je faisais fermer des blogs à l'étranger... Staline, quoi, droit dans mes bottes, avec des réponses énergiques. Pour justifier tout ce bordel, des magistrats français avanceront une expertise « psy » et la trisomie de ma soeur aînée, on se situe toujours, quelque part, en union soviétique !
Staline, mais aussi Brejnev et ses psychiatres ? Je crois qu'avec de pareilles pirouettes, allusions ou parallèles, je dois être illisible pour plus d'un professionnels de la justice, je pense que la famille et les proches de Ilan Halimi confirmeront... Pareils sujets sont sensibles et susceptibles de heurter, surtout lorsqu'ils sont évoqués en cours d'audience.
Je me demande si Stéphane Guillon ne serait pas aujourd'hui le plus à même de me comprendre, lui, ainsi que Françoise Sironi, auteure de Bourreaux et victimes. Ce 16 au soir, pour Médiapart, Stéphane Guillon a tenté d'expliquer son malaise, ce qu'il a véçu ou perçu, il estime avoir été licencié par Radio France pour des motifs ou du fait de pressions politiques. Un jour, j'aurais peut-être l'opportunité de discuter avec Guillon d'une audience, fin mai 2008, en chambre du conseil, au cours de laquelle j'ai été humilé par le procureur, rabroué par un pasteur, houspillé puis débouté par le juge... Je pourrais lui parler aussi d'autres audiences au cours desquelles prévalaient souvent une morale juive, douteuse, parfois une morale catho ou plus humaniste, mais pas plus radieuse, et fréquemment la morale d'un pasteur à la perception apocalyptique du monde.
Un pasteur ? Ce Pays est laïque, pourrait-on me répondre. D'où je parle, m'a-t-on demandé sur Twitter. Pour moi, c'est assez évident. J'avais déjà ébauché une réponse, depuis la Moldavie française, un espace d'infra-droit où un et un ne feront jamais deux, où la justice rendue est entre médiévale et coutumière, archaïque, sauvage, où, comme conformément à des usages, ce sont toujours les mêmes qui sont priés de se taire, d'aller se faire « mieux conseiller », puis les mêmes qui se font débouter : la juridiction du juge pour enfant. D'accord, dans ces espaces, on peut occasionnellement « gagner » quand même, mais ce n'est parfois qu'au prix d'efforts soutenus et intenses, j'ai pu le démontrer entre le printemps 2008 et l'été 2009.
Staline, ces essais ou cette menance nucléaire, d'accord, c'est un peu excessif. Et je n'ai jamais envisagé de pirater ou de détourner ni des crevettes, ni le moindre missile M51 français, je le jure ! Au lieu de Staline, il aurait peut-être été préférable que je cite plutôt et à nouveau Deleuze, alors qu'au cours des années passées, j'ai mis à l'épreuve et parfois à genoux plus d'un professionnel du corps ou de ce qu'on appelle la « grande profession du droit ». Des théories, j'en ai développé ou réadapté plus d'une, « il faut que ça serve. Il faut que ça fonctionne... » et « on en fait d'autres. »
Sur twitter ainsi que sur Facebook, j'ai déjà abordé un peu ce que je développe dans ce billet. Sur Twitter, on m'a suggéré de ne plus trop m'épancher, m'avertissant que Maître Agathe Cordelier pourrait attraper le « blues ». Je vais donc faire un immense effort d'humilité dans ce billet, essayer en tous cas, tâcher d'être bref et concis, pas trop incisif. Mais en me lisant maintenant, d'autres que Maître Cordelier pourraient également soupirer... « M. KANT a récidivé, et il publie encore ! »
Sur Facebook, amusée, et tout en me soumettant une lecture, une amie très avisée m'a supplié d'arrêter de « briser des coeurs [ NDLR : de qui donc, Tristane Banon ? ] et des magistrats »... Un article récemment paru sur Psychopium explique que « la douleur physique aurait [ NDLR: je reste un grand sceptique, surtout lorsqu'il s'agit de « psychologie » ] deux composantes – sensorielle et affective –, chacune d’elles étant associée à une partie différente du cerveau. Les chercheurs en psychologie qui étudient la douleur ont montré que le cortex cingulaire antérieur dorsal (CCAd) et l’insula antérieure, qui seraient cruciaux pour la composante affective ou déplaisante de la douleur, seraient également impliqués dans l’expérience de la douleur sociale. [...] Il pourrait y avoir une explication évolutionniste à la sensation de douleur éprouvée en cas de rejet social. » J'ai le sentiment que mom amie souhaitait me parler d'opprobre et d'ostracisme, des expériences sociales que je connais très bien, et que Gérard Carreyrou, éditorialiste chez France Soir, connait également. J'ai le sentiment encore que mon amie, sur Facebook, a très bien perçue, elle-aussi, cette « forte animosité » déjà discernée par une chambre civile de la cour d'appel de Versailles, en janvier 2011. Les mots ont un sens, qui ne le sait pas encore, et les situations, leurs évolutions ainsi que les discours peuvent produire des effets assez variés... souvent inattendus, je pense que l'étude de Maître Charles Halter, Notaire à Saint Avold (57), pourrait aujourd'hui encore confirmer, je crois que le juge Xavier Serrier pourrait également un jour acquiècer.
A mon interlocuteur sur Twitter ainsi qu'à mon amie, je répondrais de façon lapidaire, en renvoyant à la lecture d'un article de Psychonet, à son châpeau au moins : « [ La tristesse a-t-elle des bienfaits ? ] Aussi étrange que cela paraisse, le blues est bon pour la santé car il aide les personnes à entreprendre de nouvelles choses en changeant de cap. » Je ne leurs ferais pas l'affront de leurs infliger la lecture de la prose ou des insinuations de Maître Eolas... ni d'ailleurs, celle de Daniel Zagury, « tout se soigne désormais », nous expliquait-il. A mon interlocuteur, sur Twitter, ainsi qu'à mon amie, Facebook et IRL, je répondrais surtout en plagiant So incredible !, de Jean-Loup Chiflet : « Si vous avez attrapé un éléphant [rose] par une patte de derrière et qu'il cherche à s'enfuir, il vaut mieux lâcher prise. »
Passé cette introduction, pour ceux qui s'intéresseraient à la situation de Valentine et de Arthur, je renverrais en priorité vers le blog de leurs soutiens, l'assocation ARVA. Ces enfants ne seront donc pas « placés », ils restent avec leur mère, je suis content, comme je l'étais par le passé, lorsque Aude et Jamel récupéraient leurs bébés « placés ». Il y a peu, Mallaury Nataf, SDF, refaisait surface avec Pause Café car son petit dernier a été récemment « placé » par un juge pour enfant de Paris, puis nous apprenions encore que la garde de deux autres enfants lui avait déjà été rétirée. Nataf qui a récemment commis un braquage médiatique pour sa manucure et pour se reloguer, ce tout en narguant ATD Quart Monde et l'AFMJF, n'imaginera certainement pas à quel point je suis content de savoir que Arthur et Valentine resteront avec leur mère !
Ce monde est petit, avais-je publié en octobre dernier. En lisant ce billet d'octobre, en lisant ensuite un billet de novembre (Chambon ?), je pense que #legens (même les plus débiles) comprendront rapidement pourquoi je ne souhaitais pas que Arthur et Valentine soient à leur tout « placés ». En lisant le Nouveau Détective de cette semaine, découvrant l'histoire de Chantal, 11 ans, caricaturale, un ultime plagiat de L'enfant proie, je me disais encore que Valentine et Arthur l'ont échappée belle. D'autre part, la cour d'appel de Paris ayant donc manifestement annulé une décision du juge pour enfant Hervé Hamon, un jugement motivé par un avis du « psychologue » ou charlatant Claire Davidson, l'arrêt rendu en faveur de Valentine, d'Arthur et de leur mère me sera d'une façon ou d'une autre utile pour critiquer encore plus vertement d'anciennes décisons et arrêts rendus par Nanterre et sa cour d'appel, Versailles. J'évoquais d'ailleurs ce sujet, très récemment, en chambre du conseil, à Versailles, dans des conclusions écrites... un arrêt doit m'être rendu tout début mars, je n'entre pas d'avantage dans les détails de ces « affaires d'ordre privées », mais aux dénouements tout de même susceptibles d'influencer les situations de milliers d'enfants français et de leurs familles. Je peux cependant déjà ajouter que mes conclusions, déposées le 20 janvier dernier, à Versailles, pourrait certainement faire blémir Nadine Morano, aujourd'hui à l'apprentissages, et par le passé, à la famille, à l'enfance aussi.
Sur Twitter, juste avant de me blacklister et en refusant des débats, après m'avoir parlé de « blues », un membre m'a encore parlé de « compréhension », je pourrais en avoir besoin... De la compréhension et même de la compassion, j'en ai, j'en éprouve suffisamment, notamment lorsque je publie dans ma rubrique Victimes.
De la compréhension, il m'est aussi arrivé d'en avoir pour Maître Eolas, surtout lorsqu'il me répondait sans s'être donné la peine ni de me lire, ni d'approffondir mes affaires en cours ou celles remportées, ni surtout la peine d'approfondir celles qui ont été foirées dans des prétoires, par ou avec la contribution de professionnels de son milieu, la justice. De la compréhesion, j'ai pu en avoir déjà pour Maître Agathe Cordelier, il est probable qu'elle ne m'ai pas lu ou qu'elle m'ait que très mal lu. Mais il est également probable que Maître Cordelier ait estimé inutile de me lire avant de me répondre, en décembre dernier, auprès d'un juge, qui a donc tranché. Un JAF a en effet récemment tranché, et je suis satisfait du résultat, je n'ai d'ailleurs pas fait appel - mon ex non plus, m'a-t-elle dit, le jugement rendu le 13 décembre dernier devrait donc aujourd'hui être définitif.
D'observations, parvenues à Maître Agathe Cordelier, le 5 décembre 2011,
puis remises au JAF de Nanterre, le lendemain, 6 décembre
« Une religieuse, mon ami, cela se prend dans une cellule, une nuit de mai, au pied d'un crucifix... » Anna de Noailles, que j'ai déjà citée dans ce blog, dans un billet parvenu au parquet général de Versailles. Plutôt que Noailles, j'aurai pu citer à nouveau Sartre, Sade ou même Jean Genêt... Genêt, peut-être un peu trop cru, très « explicite » et surtout trop direct, illisible ? Peut-être dans un prochain chapitre, ma fille aînée est déjà majeure, mais j'attend encore des arrêts de Versailles ainsi que de la cour de cassation.
L'été dernier, je recevais une requête couchée sur du papier à entête de la SCP Cordelier, un document duement signé et paraphé ; j'étais hilare, en larmes, avant même la fin de ma première lecture. En juillet ou en août dernier, entre des cours de salsa et de bachata, je publiais que « j'avais d'abord eu l'impression de lire une débutante. Après relectures, j'avais plus le sentiment que Maître Cordelier demandait à être déniaisée, en tous cas, ce serait fait, bientôt. » Je pense qu'à la Nuit du Hack, chez Mickey, fin juin dernier, je n'ai pas lâché un lapsus par hasard ; au cours de ma présentation, j'avais dit « érotique... » j'en parle un peu dans ce billet : Rachida Dati fait appel de sa condamnation pour diffamation.
Dès la fin de l'audience, chez le JAF, en décembre dernier, à Nanterre, j'estimais que tout s'était assez bien tramé et déroulé. Dans une réplique et ses conclusions, Maître Agathe Corderlier avait alors qualifié mes observations en réponse à sa requête de « diatribe » ; je réagissais ensuite rapidement, dans mon blog, en citant Victor Hugo, Choses vues, 1885 : « Lire des diatribes, c'est respirer les latrines de sa renommée. ». Puis à peine plus tard encore, alors qu'on m'avait fait part du résultat, je me disais que la tempête était passée, que je ne ferais pas appel, cela ne me paraissait pas nécessaire du tout.
Comment j'ai fait ? Quelques 80% de français qui pourraient un jour souhaiter échapper ou se soustraire de procédures parfois longues, douloureuses et onéreuses voudront peut-être plus de détails, comprendre mieux comment j'ai procédé, comment je me suis défendu. Je suis navré, ici, dans ce blog, tout est « d'ordre privé », le ministère de la justice confirmera.
Le plus éprouvant ou terrible, dans cette histoire, c'est que je trouve Agathe ravissante, surtout lorsqu'elle est fâchée. D'après le site Internet de la SCP Cordelier, depuis 2007, elle développe leur business ou « Pôle Droit des Personnes (Famille, Succession) », dirige leur « département Droit de la Famille ». J'ai le très net sentiment qu'elle et moi, nous ne sommes pas conçus pour nous comprendre. Elle est ravissante, je pense que beaucoup pourraient partager cette opinion, mais de toutes les façons, après la déculottée que je viens de lui infliger, rare, pour moi, c'est sans le moindre espoir - à vrai dire, je n'en cogne.
Sur Twitter, le Nouveau Détective de la semaine pourrait avoir un peu heurté, mais surtout pour des opinions sur les conditions d'incarcération en France : « le Club med »... un projet de loi récent semble un peu viser à faire changer ces choses. La protection de l'enfance, je pense que tous #lesgens s'en cognent : une unique réaction seulement concernant Chantal, 11 ans, et aucune ou peu, il me semble, concernant Valentine et Arthur. Mais sur Twitter, j'ai surtout perçu un peu de combativité puis un BL - je devrais être blessé ? - en faveur de Maître Agathe Cordelier. Dont acte.
Ce 17 courant, j'ai twitté, c'était plus fort que moi : « @Senat_Info Deux vitesses, l'une pour le suivi et le contrôle des familles, et une autre, tous freins serrés, pour le contrôle des pros :-) » Alors que certains étaient occupés par la garde à vue de DSK, je lisais que la commission des affaires sociales du Sénat avait adopté une proposition de loi sur le « suivi » des enfants en danger. Ca progresse, le dispositif est sur une voie d'amélioration, des améliorations qui pourrait suivre tranquillement, sans bousculer personne. Ce 17, je repensais assez rapidement à la dalle de Marina, à un mea culpa des services sociaux, ainsi qu'à septembre 2009... puis surtout à Lilly Alen, son tube Fuck You (very much).
Au cours des années passées, pour tenter de comprendre ce qui avait motivé leurs auteurs, j'ai souvent décortiqué ou suivi l'élaboration de discours, de rapports et de projets de lois. En 2010, Nadine nous avait fait des annonces, pour le moment, elles semblent avoir été suivies d'effets ; applause ! Encore des efforts dans nos assemblées, puis peut-être un Canard ou des couacs de plus, et cette nouvelle loi pourrait un jour être appliquée. D'ici là, les familles très en froid avec des services ou des travailleurs sociaux devraient s'empresser de déménager, lorsque c'est raisonnable et possible...
Enfance maltraitée : Morano veut améliorer le signalement Plus de 265 000 enfants sont sous le coup d'une mesure de protection. En septembre 2009, le corps de Marina, 8 ans, tuée par ses parents après des années de maltraitance, était découvert dans la Sarthe. Signalée à trois reprises, sa famille avait déménagé pour échapper aux services sociaux. Quelques mois plus tard, Lorenzo, 10 mois, mourait de faim et de soif dans son lit alors que sa mère, toxicomane, était hospitalisée. Le bébé avait été signalé à sa naissance à un juge des enfants, en Isère. |
Depuis quelques semaines, sur Twitter, beaucoup sont très critiques envers le bilan de Nicolas Sarkozy, critiques et souvent très préoccupés par la censure et la liberté de la presse ou d'expression également. J'observe et fréquemment, j'interviens dans ces flots de brèves, de petites phrases et d'altercations. Il y a quelques temps, un porte voix de l'UMP lançait que « avec le PS, c'est l'excuse permanente ». Tout en m'expliquant, en répliquant, je lui répondais que « avec l'UMP, c'est la fuite permanente ». Après ces échanges, j'ai lourdement insisté, ce porte voix de l'UMP, juste une enthousiaste, m'a finalement suggéré d'écrire à Sébastien Huyghe, membre de leur « cellute riposte ».
Quoi envoyer à Sébastien Huyghe ? Il me semble qu'il est un spécialiste du « fossé entre les citoyens et la justice », je vais lui faire imprimer et parvenir ce billet de blog, par la Poste. Récemment, une prof a été sanctionnée pour une correspondance parvenue à Sébastien Huyghe. Cette prof pourrait surtout avoir été sanctionnée pour avoir elle-même placardé sa lettre en public. Je suis curieux de la suite, quelle sera la réaction de Sébastien Huygues, lorsqu'il aura pris connaissance de mon envoi et appris que ce billet est public, comme de précédents billets, tous de nature et aux contenus tout à fait similaires ?