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Je ne suis pas « premier responsable »

J'ai reçu une lettre d'information de la part de Taverny.

Selon le Directeur de l'établissement de Taverny je serais désigné « premier responsable » [1] auprès du collège or je suis le père.

Il n'y a pas la moindre ordonnance qui me destitue de l'autorité parentale ni d'ailleurs de son exercice. Il n'y a pas non plus la moindre procédure en cours ni ordonnance qui désignerait un tuteur légal en me destituant de quoi que ce soit.

Je rappelle que la maman est décédée. Elle et moi partagions l'exercice de l'autorité parentale puis je l'ai exercée seul depuis son décès, dans la continuité du rôle qui m'incombe : celui du père.

Je rappelle aussi que ma fille a depuis un bon moment une belle-mère, aimante, attentive et responsable. Ma compagne et moi élevons nos deux enfants.

Je vais prendre attache avec la Directrice du collège de manière à clarifier certains aspects relatifs à la scolarité de ma fille. Ma fille souhaite faire de l'anglais - langue vivante 1 - et ne veut pas faire « herbier. »


Le Directeur de Taverny parait vouloir l'inscrire à « herbier », activité extra scolaire qui ne coûte rien, mais ma fille ne veut pas car elle estime qu'elle aura trop de devoirs. Ma fille a fréquenté les centres de loisirs pendant plusieurs années et sait ce qu'est faire « herbier. »

Au lieu de faire « herbier » ma fille souhaite plutôt réserver son temps pour les devoirs et plus particulièrement aux maths. Elle aura sûrement besoin de soutien, nous allons clarifier cela d'ici quelques temps, après les bilans de la rentrée. Ma fille et moi avons aussi convenu qu'elle lirait parce qu'elle est un peu faible en français - problème de concentration qui se ressent aussi en maths.


Le Directeur de Taverny parait souhaiter que ma fille fasse de l'allemand dès la rentrée parce que ce serait sa langue maternelle. Or la maman de ma fille est née en France, a grandi et a étudié en France (bac A2 suivi de fac de psycho), a vécu longtemps à Paris avant de retourner en Moselle. Ma fille ne sait pas parler allemand ; sa langue maternelle et la langue qu'elle a principalement travaillée à l'école est le français.

Madame Isabelle Clementz parle couramment l'allemand et l'alsacien. Le Juge des Enfants envisage « un éventuel accueil à terme par la famille Clementz » qui réside en Alsace. Du fait de leurs professions respectives, bien qu'ils soient français et qu'ils le parlent, Monsieur et Madame Clementz parlent aussi tous deux couramment l'allemand et l'alsacien.

Ma fille souhaite faire de l'anglais et je vais soutenir ce choix. Elle part du principe que, si elle se rend un jour en chine, l'allemand ne lui servirait à rien.


Dans sa lettre, le Directeur de Taverny confirme que le dossier d'inscription a « mystérieusement » disparu. En juin dernier ce dossier est parvenu en l'état à mon avocat car Monsieur Josefsberg endossait une fois encore le statut de tuteur légal.

Le Directeur de Taverny m'informe également de ses récentes démarches auprès de la caisse de sécurité sociale dans le cadre de remboursements de soins dont ma fille a été privée[2].

Dans cette même lettre l'établissement gardien prétend à s'occuper du quotidien de ma fille. C'est incontestable car c'est là la mission principale de l'établissement de Taverny, je l'ai d'ailleurs rappelé à plusieurs occasions au Directeur de Taverny.

Je ne répondrais pas au Directeur de l'établissement de Taverny. Cela serait parfaitement inutile eu égard aux précédents courriers échangés et au récent dépot de plainte pour atteintes répétées et systématiques à l'autorité parentale. Par ailleurs, j'entreprend des démarches auprès du Défenseur des Enfants sur le thème de la santé et diverses autres négligences qui renvoient à des tabous des institutions françaises de la protection de l'Enfance.

[1] Extraits du rapport de l'ONED de septembre 2005 : Au plan juridique, la responsabilité des personnes ayant la charge d’un mineur est fondée sur « le pouvoir d’organiser et de contrôler à titre permanent son mode de vie. » La jurisprudence, judiciaire comme administrative, a fait évoluer le régime de la responsabilité du fait d’autrui vers un système de présomption de faute, puis de responsabilité de plein droit. Il est à noter que dans le cas d’un mineur confié à l’ASE et pris en charge par une structure associative, voire par une famille d’accueil, la question du choix possible de la victime entre une demande de réparation à l’administration ou à la personne privée en charge du mineur peut être posée (l’arrêt du tribunal des conflits du 17/12/2001 y a répondu affirmativement). Ces règles ne sont pas sans conséquences sur une prise en charge « diversifiée » d’un mineur. En effet, dans le cas notamment d’un placement dit « à domicile » ou d’un accueil de jour, le mineur est présent au domicile parental de façon quasi permanente et autorisée mais c’est l’établissement qui est responsable de ses agissements si un placement est décidé. [2] Toutes les anomalies et négligences ne sont pas énumérées dans cette lettre du 5 juillet 2005.

Qui profite de ces mesures ?

Lorsque la rupture devient une maladie chronique Dans cette confusion, entre les besoins des adultes et ceux des enfants, la médiation est introduite afin de désintriquer le conflit conjugal persistant et ce, dans l'intérêt du développement de l'enfant. Ainsi, la médiation doit aider le parent à différencier ce que l'enfant ressent de ce que le parent lui-même éprouve. Conséquemment, Diane Germain propose de favoriser les facteurs de protection pour l'enfant et viser l'établissement d'une coopération parentale tout en affermissant les frontières entre l'univers de chacun des parents afin de rétablir le lien biunivoque de l'enfant avec ses deux parents. Présentée au nom du souci de l'enfant et de l'amour pour celui-ci, une telle intervention peut être suffisante pour que le parent prenne conscience qu'il déchire l'identité de son enfant en activant sans cesse le conflit. En ce sens, le médiateur devra favoriser l'établissement de nouvelles ententes respectant le niveau de développement de l'enfant et sa vulnérabilité. Le médiateur doit tenter d'appliquer une approche de médiation pour aménager les conflits plutôt que de les résoudre car cette clientèle aux prises avec ce type de problématique, ne veut pas régler le conflit, ni en entendre parler. Les solutions peuvent être difficilement applicables car cette clientèle en est une d'enragée, estime la conférencière. Malgré tout, elle précise que l'intervention doit viser le retrait de l'enfant du centre du litige. Ceci fait, les ex-conjoints doivent être responsabilisés quant à l'adoption de changements d'attitudes en lien avec leur propre souffrance mise à jour et ce, orientés vers le rétablissement du meilleur intérêt de l'enfant. Pour ce faire, il faut en premier lieu définir le problème en des termes concrets, ensuite examiner les solutions déjà essayées pour amener le client à l'opérationnalisation du type de changement souhaité et enfin, mettre en oeuvre des nouveaux moyens, attitudes et aménagements des situations de vie. Par ailleurs, au niveau d'un encadrement légal, elle précise qu'il faut garder à l'esprit que la garde de l'enfant devrait être accordée au parent qui a une disponibilité émotionnelle et des attentes appropriées auprès de l'enfant. De plus, ce parent ne devrait pas accuser de disfonction psychologique ou toxicologique et des mesures d'accès devraient être élaborées afin de minimiser la possibilité de poursuite des conflits tout autant que le développement d'univers parentaux parallèles. En outre, elle croit que nous en sommes aux balbutiements et que la possibilité de contraindre ces gens à modifier leurs comportements néfastes pour l'enfant, entre autres par des sanctions prononcées par un juge, serait à considérer.

Mes filles ne profitent certainement pas de ces mesures et décisions qui ont été prises sans qu'aucun travail de médiation n'ait été envisagé avec leurs parents (ma compagne et moi). Seul les besoin des adultes - des tiers - ont été pris en considération.

Ma plus petite est triste et ne comprend pas.

Ma plus grande a de nombreuses difficultés qui se sont ajoutées à celles qu'elle subissait déjà - le décès de sa maman et de ses suites. Elle en rencontrera encore du fait des attitudes et décisions de l'établissement de Taverny mais également de nombreux autres intervenants et acteurs - ou passifs - sur ce dossier. Le Juge des Enfants ne souhaite plus que ma fille vive à la maison. Le Juge des Enfants ne souhaite pas entendre parler des difficultés réelles de ma fille ; Le Juge des Enfants ne lui a d'ailleurs pas accordé le moindre soutient[1]. La relation entre ma fille et sa grand-mère maternelle n'est plus garantie[2].


Le Juge des Enfants souhaiterait que je le remercie d'avoir placé - de m'avoir débarassé de ! - la plus grande.

La tante Assistante Sociale à l'ASE en Moselle aurait souhaité que ma plus grande fille aille vivre chez elle. Il semblerait qu'elle se contentera de la recevoir à son domicile pendant les vacances ; elle trouve que c'est « déjà bien. »

Les comptes bancaires de la maman de ma première fille auraient été soldés par inconnu. La famille maternelle parait s'être partagé les objets de valeur et les biens mobilliers de la maman. Le simple état des comptes bancaires de ma fille m'est inaccessible. [3]

Depuis le 18 novembre 2003 l'établissement de Taverny perçoit 150 € par jour [4] de la part du Conseil Général du Val d'Oise ou des Hauts de Seine. Elle devrait rester à Taverny jusqu'à fin 2005 - les deux ans maxi de la mesure de placement - alors que ce 1er juillet j'aurai souhaité qu'elle rentre à la maison.

La famille d'accueil a une fille un peu plus jeune que la mienne. Avec les mesures annoncées ce 1er juillet 2005 cette famille aura sous peu une jeune fille au pair. Par ailleurs, ma fille est un des héritiers directs dans le cadre d'une succession et d'un terrain sis immédiatemment à côté de celui appartennant à la famille d'accueil. La famille d'accueil devrait percevoir une somme mensuelle confortable [5] en contre partie des efforts et de l'engagement sur le long terme qu'ils consentent. En effet, le Juge des Enfants m'a déjà annoncé ce 1er juillet 2005 que ma fille ne vivrait plus jamais à la maison.

Après Taverny, il pourrait donc encore en coûter 100 € par jour [6] à la collectivité et ce jusqu'à la majorité révolue de ma fille - qui n'aura que 12 ans en septembre.

De nombreux intervenants se sont lavé les mains ou m'ont simplement assuré que les services de la protection de l'Enfance font pour le mieux, dans l'intérêt de l'Enfant.






Enfants placés
Les « rapts » de l'administration
Société Civile n°43, janvier 2005

« Au total, la PJJ, l’ASE et les associations qui en dépendent emploient 110.000 personnes, qui s’occupent de 263.000 enfants, dont 160.000 ont été placés hors de leur famille : environ la moitié dans des établissements, et l’autre moitié chez des assistantes maternelles. »

« Craignant que l'enfant ne soit gravement maltraité, par exemple en cas de conflit congugal violent, il - le Juge des Enfants - prend dans la moité des cas la décision en apparence la moins risquée : le placement hors de la famille. Le rapport Navés-Cathala estime en outre que « la mesure prise dépend beaucoup plus souvent de l'offre existante que des besoins de la famille et de l'enfant » : s'il y a des places disponibles dans un établissement, le juge les remplira. »

Dans le cas de ma fille, le rapport de l'ASE puis celui de l'OSE avaient été alimentés par la tante Assistante Sociale de l'ASE, en Moselle. Madame Josefsberg de l'OSE avait été en charge d'une mission d'investigation. Le 18 novembre 2003 le Juge des enfants a décidé de placer ma fille dans l'établissement de l'OSE tenu par Monsieur Josefsberg. Depuis, Monsieur Josefsberg n'a jamais travaillé ni souhaité travailler avec moi ; il a travaillé avec la famille maternelle ; Le Juge des Enfants a prorogé la mesure de placement. A la lecture des rapports récents, le Juge des Enfants a estimé le retour de ma fille à notre domicile impensable. Si j'avais été défaillant, maltraitant ou excessif, ce dont j'avais été accusé par la famille maternelle, les services socio-judiciaires en auraient eu des preuves et ce depuis longtemps.

Contrôle par l’IGAS de quatre services départementaux
d’aide sociale à l’enfance en 1999
Tome 1 - Note de synthèse

« La part imputable à l’aide sociale à l’enfance ne peut qu’être estimée sur la base d’une répartition analytique de l’activité entre les différentes missions du service social départemental. Or, parmi les départements contrôlés, une telle analyse n’a été ébauchée que dans l’Essonne. Ailleurs, il n’existait pas de comptabilité analytique permettant de ventiler précisément les charges de fonctionnement entre l’enfance et les autres domaines. »


Défenseur des Enfants, rapport 2004

« Près de cinq milliards d’euros par an sont dépensés à ce titre par les conseils généraux, soit presque l’équivalent de quatre points de TVA pour environ 270 000 enfants. Les sommes ainsi dépensées le sont-elles toujours à bon escient ?

De ce désarroi, ils - les enfants - ne veulent guère. « Il faut m’aider » nous écrivait l’un des premiers enfants qui se soit adressé à nous. Il faut les aider, tel est bien le sens du travail de cette Institution. »

La réponse du Défenseur des Enfants

Le Défenseur des Enfants m'a finalement répondu sous 15 jours et non sous un mois ce dont je lui suis reconnaissant.

J'ai lu attentivement toute sa lettre et réponse du 22 août 2005 mais je ne retiendrais pour le moment que deux paragraphes :

Vous évoquez une maltraitance institutionnelle mais vous ne nous faites parvenir aucun document sur cette affaire. Vous nous renvoyez vers un site alors que les modalités de saisine de l'institution du Défenseur des enfants sont tout à fait claires. Nous ne pouvons en effet transiger sur des documents mis sur la place publique, dont l'authenticité est remise en cause (noms biffés, signatures etc..). Par ailleurs notre plus grande circonspection porte sur la valeur d'arguments touchant à des aspects intimes de votre vie privée.

Sous réserve de précisions ou d'éléments nouveaux, je ne peux vous répondre davantage à votre demande.


Le Défenseur des Enfants a relevé que je comptais saisir le Juge d'Instruction mais je me suis apperçu qu'en faisant cela, je m'adressais à une institution de plus et que je risquais le gel de certains éléments - voire de dossiers et procédures d'autres institutions dans leur intégralité, notamment celle du Juge des Enfants. Je vais m'abstenir d'écrire au Juge d'Instruction car les conséquences pourraient être désastreuses.

Répondre par thèmes au Défenseur des Enfants va me soulager progressivement d'une bonne partie des pièces que j'ai entassées dans mon placard. En répondant par thèmes je pourrais l'informer si je le souhaite de ceux qui font déjà l'objet de procédures juridiques et distinguer les thèmes pour lesquels formuler toutes autres requêtes serait source de difficultés supplémentaires pour les miens.

Mais pourquoi le placement?

De l'avis de la CEDH : « ... Les pressions sur les parents pour s’en remettre aux services sociaux pour aboutir à une séparation de la famille sont des pratiques contraires au droit proclamé. » Depuis le 18 novembre 2003 on m'a souvent dit que ce jour là, j'aurai mieux fait de me rendre chez un avocat plutôt qu'au cabinet du Juge des Enfants. Mais il aurait fallut qu'un avocat accepte de me recevoir et qu'il me réponde autre chose que « laissez faire ; ils n’ont aucun droit ; ça passera avec le temps. » Je ne trouvais plus d'avocat car la famille maternelle m'avait accusé d'avoir maltraité ma fille et a affirmé que, soit disant, ma compagne et moi souhaitions délaisser ma fille. Je rencontrais surtout de grosses difficultés parce que je n'avais pas pris assez de recul ni compris tout ce qui nous arrivait, à ma fille et aux miens, ce qui ne me permettait pas de tenir le bon discours auprès des avocats et des associations de la protection de l'Enfance. Le fait qu'une tante maternelle, l'une des premières à m'avoir accusé, est Assistante Sociale à l'ASE en Moselle n'a rien arrangé à cette situation. Elle s'est introduite partout, y compris dans la chambre de ma fille, à son insu et sans y avoir été conviée. Ce n'est qu'au fil des mois, avec le temps, en pretant attention à ma fille, aux faits puis en reconstituant la chronologie des faits que j'ai pu comprendre quels ont été les agissements et les intentions de chacun. Comme j'ai conservé de nombreux éléments je dispose de preuves et de débuts de preuves qui étayent tout ce que j'affirme sur ce site. J'ai le sentiment qu'eu égard à la partialité des services socio-judicaires, le placement de ma fille puis cette ultime tentative de rapt étaient inévitables.

Un texte que j'ai posté sur le forum d'aufeminin.com ; j'ai simplement corrigé 3 fautes de frappes (touches voisines, l'original est sur aufeminin) et j'ai inséré quelques commentaires :


"Je suis en train de clarifier mes esprits"


je ne fais d'ailleurs que clarifier mes esprits depuis que la tata nous harcelle.

ce dossier est encore en majeure partie dans le placard de mon séjour. d'ici quelques mois j'aurai tout mis en forme sur le site et j'y aurais publié l'intégralité des courriers échangés. j'aurais également mentionné l'ensemble des faits.



dans un proche avenir j'y aurais détaillé ce qui s'est passé le 18 novembre 2003, date à laquelle le JE a décidé de placer ma première fille.

Ce qui est fait avec le contenu de cette page.

à cette période, j'étais - et je suis toujours - privé de nombre de mes droits, notamment de celui de me défendre.

Hormis auprès de la Cour d'Appel de Versailles, je n'ai tout simplement pas droit à la parole. En dehors de ces lieux, ce que je dis est balayé par ce qu'avancent des tiers, y compris par ce qu'avance la famille maternelle qui réside à plus de 400km de chez nous et qui n'a jamais fait l'effort ni d'entretenir des relations avec ma famille et encore moins de se déplacer en région parisienne pour y rencontrer ma fille. Effectivement, quelques membres de la famille maternelle se sont déplacés pour rencontrer les services socio-judiciaires. Mais depuis qu'il serait question d'un placement en Alsace-Lorraine, ma fille prend le train. Pendant l'année écoulée, la tata Assistante Sociale a aussi beaucoup déplacé et fatigué la grand-mère de 80 ans pour retirer ma fille de l'établissement de Taverny.

courant 2003 j'aurai du admettre que je n'avais plus que des devoirs envers ma première fille et que ma famille n'avait pas le moindre droit - et ma deuxième fille alors?

Nous sommes mi 2005 et ce premier juillet le Juge des Enfants ne s'est même pas rendu compte qu'il prive mes deux filles de leur relation...

dans l'esprit du Juge des Enfants, ma famille est illégitime. dans l'esprit du Juge des Enfants je n'ai pas non plus le droit de construire, notamment une maison pour les miens.

Selon le Juge des Enfants, ma compagne - la belle-mère - n'est pas concernée. En 2003 ma compagne et moi nous avions envisagé le mariage et elle, l'adoption ; si nous avions poursuivi sur cette voie nous aurions peut être changé le cours de cette histoire. En 2004 le Juge des Tutelles est intervenu et il m'a interrogé car on m'avait accusé d'avoir acheté ma maison avec de l'argent qui aurait du revenir à ma première fille...

ma compagne aurait pour sa part du admettre qu'elle n'avait pas le moindre droit - pas même à la parole - mais quelle avait cependant des devoirs envers ma premiere fille!

ma compagne et moi aurions du admettre que la famille maternelle allait pouvoir poursuivre son travail destructeur - tel qu'entrepris par la tata depuis juillet 1999 - tout en nous soumettant aux exigences des pros de l'OSE: renoncer à travailler le mercredi matin pour accompagner ma premiere fille en hopital de jour - psychodrames et thérapie.

Oui, ma compagne et moi aurions tous deux du renoncer à notre famille, à construire, à travailler. Non, ma compagne n'est même pas convoquée. Oui, elle m'accompagne très volontier lorsque nous sommes certains d'être reçu.

en gros, ma compagne et moi devions tout sacrifier à ma première fille et admettre que ses relations à la famille maternelle étaient supérieures.

Je pensais et je pense toujours que le bien être des enfants passe avant tout par le respect la famille, de la fratrie et des parents - dans notre cas, belle-mère et père pour ce qui concerne ma première fille.

le 18 novembre 2003 tout allait bien avec ma fille. ma compagne et moi avions derriere nous accompli un énorme travail - absolument tout seuls, toute aide nous avait été refusée - sur près de 10 mois pour que notre famille se porte à nouveau bien après les eppreuves de fin 2002 à début 2003.

nous avions notamment fait un gros travail avec ma première fille pour qu'elle puisse réintégrer sereinement notre foyer car j'avais été contraint du fait de ses comportements de la confier quelques temps à un relais famillial à 4km de la maison et à 5 minutes de son école ou de mon lieu de travail.

Début 2003 des pédo-psys du CHU du Kremlin-Bicêtre avaient recommandé, entre autres, un éloignement provisoire. Depuis j'ai également fait le nécessaire avec les moyens qui m'étaient donnés pour que ma fille ai des relations avec sa grand-mère maternelle, ce que souhaitait la Cour d'Appel de Versailles - et que la tata cesse de l'enlever et de l'emmener à son propre domicile pour l'y cacher aux gendarmes. En effet, dès que le Juge des Enfants a accordé des droits à la grand-mère et que l'établissement de Taverny a eu une première opportunité d'organiser une disparition de mineur, ma fille a filé tout droit de Taverny au domicile de la tata ; cette photo a été prise à l'occasion des vacances scolaires d'octobre 2004, on reconnait bien la citrouille d'Halloween... Début 2003 j'ai été contraint de faire hospitaliser ma première fille puis contraint de la mettre provisoirement en relais familial. Ma première fille se mettait en danger et ses attitudes à la maison nuisaient au nourrisson. Le Juge des Enfants a qualifié mes décisions et attitudes d'abandonniques. Le Juge des Enfants m'a reproché de stygmatiser ma première fille car j'aurais soutenu que « ma fille a besoin de soins psychiatriques ; et de rien d'autre. »

le 18 novembre 2003 les services de l'OSE m'ont annoncé que les relations entre ma première fille et sa famille maternelle allaient reprendre de plus belle, y compris avec la tata qui nous a sappé tout le travail accompli de fin 2001 à début 2003 pour que ma première fille accepte d'avoir une petite soeur.

Fin 2001 j'avais fait faire un bilan et j'avais pris conseil auprès du service de pédo-psychologie de Sainte Anne, à Paris. En 2002 et après des difficultés pour trouver quelqu'un qui soit disponible, ma fille a commencé une thérapie. Je l'y accompagnais toutes les semaines puis fin 2002, elle n'a plus souhaité y retourner... De fin 2002 à début 2003 ma fille avait eu des conversations à notre insu avec sa tata. Début 2003 ma fille avait très peur que le « nouveau bébé » lui prenne sa place et lui enlève « son papa. » Début 2003 ma fille est allée se plaindre de maltraitance à l'école et a demandé à voir sa famille maternelle, plus particulièrement cette tata, Assistance Sociale à l'ASE en Moselle. Ce 1er juillet 2005 le Juge des Enfants m'a annoncé que ma fille n'avait pas de troubles psychiatriques et qu'elle était intelligente. Je savais cela depuis plusieurs années et mi 2003 j'avais d'ailleurs moi même fait part de certains éléments au Juge des Enfants...

ces relations auraient du reprendre avec le parfait mépris des miens, de nos efforts et de nos propres projets.


le 18 novembre 2003 après avoir étaé appellé par Madame Josefsberg de l'OSE je suis allé à l'école, j'ai fait sortir ma premiere fille, je l'ai prise par la main et je suis allé voir le Juge des Enfants.

J'avais eu au préalable plusieurs conversations téléphoniques avec l'OSE mais également avec l'ASE et ce qui m'avait été dit ce 18 novembre 2003 n'avait rien de rassurant, bien au contraire.

j'ai tenté d'expliquer au Juge des Enfants que je souhaitais qu'il me confirme qu'il prendrait ses décisions avec pour priorité, les intérêts de ma première fille mais également des miens - ma famille, nos deux enfants et mon couple, nos projets.

le Juge des Enfants n'a pas souhaité me rassurer sur ce point et je lui ai dit que dans ces conditions, je délaisserais ma première fille. délaisser ma fille si leurs décisions ne me plaisaient pas m'avait été suggéré quelques mois plus tôt par les services de l'ASE.

La lettre de l'ASE qui évoque la possibilité de délaisser ma fille fait partie des nombreux éléments qui sont dans mon dossier, dans mon placard.

le Juge des Enfants a trouvé mon attitude ignoble et m'a demandé à de nombreuses reprises si je pouvais assurer la sécurité de ma première fille; je lui ai systématiquement répondu que je ne savais pas.

comment aurais-je pu répondre par l'affirmative alors que des tiers - les services socio-judiciaires et la famille maternelle - imposaient leurs conditions et que je n'avais absolument pas mon mot à dire, notamment dans l'organisation des relations entre ma fille et msa famille maternelle?


le Juge des Enfants a estimé que ma première fille était en danger avec moi et il l'a placée dans un établissement de l'OSE tenu par Monsieur Josefsberg.

en juillet 2004 auprès du Juge des Enfants Monsieur Josefsberg a affirmé que je ne m'étais pas manifesté auprès de ma première fille pendant les cinq premiers mois de la mesure de placement - ce qui est un mensonge et j'en ai la preuve - photos et factures téléphoniques détaillées.

En France, les institutions considèrent que l'enfant a été délaissé lorsque les parents ne se sont pas manifestés auprès de lui pendant six mois. Ma fille a passé Noël 2003 à la maison et, par chance, au printemps 2004 j'ai du envoyer un premier RAR à taverny.

en février 2005 auprès de la Cour d'Appel de Versailles Monsieur Josefsberg a affirmé à nouveau que je ne m'étais pas manifesté auprès de ma première fille pendant les cinq premiers mois de la mesure de placement.

en février 2005 auprès de la Cour d'Appel de Versailles Monsieur Josefsberg a surtout affirmé qu'il n'avait jamais travaillé avec moi et qu'il ne souhaitait pas le faire. Le greffier a du le consigner.

Dans une de ses lettres qui se trouve également dans mon placard, Monsieur Josefsberg m'a assuré qu'il s'occupait de ma fille comme il s'occuperait de ses propres enfants. Personne ne lui a jamais confié une telle mission, pas même le Juge des Enfants. Je trouve regrettable que les services socio-judiciaires n'ont jamais souhaité travailler avec moi. Tout cela parce que la tante Assistante Sociale à l'ASE en Moselle m'avait accusé d'avoir puni ma fille de manière excessive (par définitions, ce sont des punitions qui laissent des traces ; hors ni la brigade des mineurs, ni le médecin scolaire, ni l'équipe de pédiatrie du CHU du Kremlin Bicêtre n'ont relevé de maltraitance) et parce que ma fille se plaignait parfois de ne pas avoir de relations avec sa famille maternelle. Au lieu de maltraitance par le père, les services socio-judiciaires auraient du relever que la famille maternelle n'avait jamais cherché à entretenir de relations avec ma famille ni d'ailleurs avec ma première fille elle-même. C'est de relations malsaines avec certains membres de la famille maternelle dont ma fille souffre le plus et ce n'est pas de ma faute si le JAF n'a jamais été saisi. Selon les dires de ma fille ainsi que selon le contenu d'une lettre de la tante, Monsieur Josefsberg aurait en fait travaillé principalement avec la tante Assistante Sociale à l'ASE en Moselle. Selon le Juge des Enfants et son jugement du 1er juillet 2005, l'établissement de Taverny serait un lieu neutre...

l'ASE souhaitait déjà me retirer ou me convaindcre de délaisser ma première fille dans le but de la confier à ses deux tantes maternelles.

Après m'avoir accusé de maltraiter et de souhaiter délaisser ma première fille les tantes s'étaient empressées et avaient proposé d'accueillir ma première fille chez elles, en Alsace-Lorraine.

Comment pourrais-je être, moi, garant de la sécurité de ma première fille si personne ne souhaite travailler avec moi?

Comment ma compagne et moi pourrions nous aider ma première fille alors que, par ailleurs, des tiers n'ont de cesse de nuire à son psychique depuis juillet 1999 et que personne ne cherche à y mettre un terme?

Il serait pourtant simple de prier ces tantes de rester à leur place de tante et de les inviter à saisir le Juge aux Affaires Familiales. Mais ces tantes ne souhaitent pas de telles places ou elles se seraient contentées des relations qu'elles ont pu avoir avec ma fille au cours de l'année écoulée.

Il faudrait qu'on m'explique à défaut de m'impliquer dans les décisions importantes qui concernent ma fille, son équilibre et son avenir.

M'expliquer, par exemple, quel devrait être le rôle du père si ce n'est celui d'élever cette enfant qui a déjà perdu sa maman, ce que je fais. M'expliquer aussi quelle est la place de ma compagne si ce n'est celle de la belle-mère, place qu'elle tient. M'expliquer également quelle est la place de ma deuxième fille si ce n'est celle de la soeur et elles s'apprécient. Etc, etc. Vu la complexité et l'imbrication de toutes ces difficultés induites par des tiers je comprend que mon avocat ne veuille pas rentrer dans les détails. Il souhaite simplement prouver et démontrer auprès de la Cour d'Appel que ma compagne et moi avons toujours fait de notre mieux et dans l'intérêt de l'Enfant. J'ai informé mon avocat que je souhaitais qu'il soit dit auprès de la Cour d'Appel que ma fille est en péril - du fait d'agissements de tiers et plus encore depuis et du fait de toutes ces mesures socio-judicaires.

Les intérêts sur cette affaire

Extrait de la proposition de loi N°2071 enregistrée à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 février 2005 :






[1] Les services sociaux puis socio-judiciaires ont préféré passer sous silence les agissements d'une tante maternelle, Assistante Sociale de l'ASE, en Moselle. Ces services passent également sous silence les difficultés que certains de leurs intervenants induisent de multiples manières sur ce dossier.

[2] Sur cette affaire, il est primordial de passer sous silence les agissements de la tante maternelle, Assistante Sociale de l'ASE, en Moselle. Il est aussi primordial de préserver la réputation de la Direction de l'établissement de Taverny.

[3] Si seulement.

[4] Ma compagne et moi n'avons jamais eu la moindre aide, bien au contraire, elles nous ont toutes été refusées. Le Juge des Enfants nous a aussi privé du peu d'allocations que nous percevions pour ma première fille (allocation d'orpheline) et a biensûr fixé une contribution mensuelle pour l'entretient et l'éducation de ma première fille. Ma fille a beau être placée, ma compagne et moi veillons à son éducation, à sa moralité, au maintient de ses liens affectifs (y compris avec sa grand-mère maternelle!) et nous veillons aussi à ce qu'elle soit soignée car l'établissement de Taverny ne fait rien de tout cela.




Extrait de la proposition de loi N°2014 enregistrée à la Présidence de l'Assemblée nationale le 21 décembre 2004 :





[5] Il aurait fallut que les services socio-judiciaires reconnaissent que les agissements de la tante Assistante Sociale à l'ASE en Moselle étaient à l'origine de l'exacerbation des comportements de ma fille. Il y aurait une mesure légale, simple et efficace pour venir en aide à ma fille et aux miens : l'internement d'office de la tante. Une autre manière aurait été de renvoyer tout simplement la famille maternelle auprès du Juge aux Affaires Familiales ; moi je ne peux pas le saisir, les tantes auraient du le faire si elles avaient souhaité avoir et entretenir des relations de tantes avec ma fille.

La plus petite s'est mise en colère

La Justice française n'a jamais reconnu notre droit de vivre en famille. La Justice française n'a jamais souhaité mettre un terme aux agissements illégaux et amoraux de tiers et ne veut pas entendre parler des préjudices graves que subissent les miens.


Jusqu'au jugement de ce 1er juillet 2005 nous recevions la plus grande pour la moitié des vacances scolaires et au rythme d'un week-end sur deux - et plus - en période scolaire.

Du fait de ce jugement du 1er juillet 2005 nous n'avions pas revu la plus grande depuis deux mois. Nous avons eu droit à un week-end de deux jours en famille pour les « vacances d'été ». Nous ne reverrons plus la plus grande avant deux semaines ; la rentrée scolaire aura eu lieu.


Hier soir, sur le retour du parc Astérix nous avons raccompagné la plus grande à Taverny. Il n'y avait pas d'autre possibilité du fait du jugement du 1er juillet 2005.

La plus petite (elle a 30 mois) s'est attristée puis s'est mise en colère parce que, de son point de vue, nous avons fait sortir sa soeur de la voiture et nous sommes repartis de l'établissement de Taverny sans elle.

La grande soeur manque beaucoup à la petite ; la petite n'apprécie pas du tout les décisions de la Justice française.

La grande elle-même « aime et pense tant à sa soeur » selon sa dernière carte postale.

Elles dorment

Ma première fille - qui n'aura que 12 ans sous 15 jours - est rentrée ce 19 août au soir pour le week-end. Nous ne nous étions pas revu depuis deux mois et nous ne nous reverrons plus ensuite avant 15 jours. Elle dort sur ses deux oreilles. Ma compagne et moi avons une fois encore réparé alors que des tiers souhaiteraient rompre la relation père-enfant et implicitement, toutes les relations de l'enfant avec sa famille et ses proches.


Ma fille n'a strictement rien compris - « des mots d'adultes comme anticonstitutionnellement » - au cours de l'audience du 30 juin 2005. Selon ses dires, cette audience auprès du Juge des Enfants a eu lieu non seulement en présence de son conseil mais également en présence du Directeur de l'établissement de Taverny...

Nous avons discuté tranquillement et elle s'est à nouveau épanouie. Elle a beaucoup grandie et elle est superbe. Sa petite soeur est ravie de la revoir à nouveau et dort aussi sur ses deux oreilles. Nous allons pouvoir passer un week-end d'enfer, en famille, à flâner ou à jouer, au ciné ce samedi après midi puis au parc Asterix le dimanche. Nous discuterons encore lorsque le coeur nous le dira.

Nous avions prévu ce planning de fête pour gérer au mieux des tensions s'il devait y en avoir. Mais vu nos retrouvailles et nos premiers échanges il n'y aura pas de tensions du tout. Il ne peut pas y en avoir vu, a priori, l'organisation de ce mois de juillet en Alsace-Lorraine.


Ma fille (re)doutait de devoir un jour aller vivre en Alsace-Lorraine. Pendant tout ce mois de juillet personne ne lui a rien dit - ni infirmé, ni confirmé quoi que ce soit de ce que souhaite imposer le Juge des Enfants.

En août elle a passé 3 semaines en colo et nous avons échangé des courriers. Elle a passé de très bonnes vacances loin de tous ses soucis et de ces querelles d'adultes. Je vais m'empresser de remercier le Directeur de la colo et son responsable de ne lui avoir fait part de rien.

Depuis ce 30 juin 2005 et jusqu'à ce soir 19 août 2005 elle était livrée à ses angoisses - pour de multiples motifs - et en pleine panique en se demandant ce qu'il allait advenir d'elle et si elle allait pouvoir nous revoir un jour - sa petite soeur, sa belle-mère et moi qui suis son père. Je rappelle que sa maman est décédée en 1999 et que depuis, ma compagne et moi l'élevons.


Le Directeur de l'établissement de Taverny ainsi que le Juge des Enfants ne souhaitent plus que nous puissions avoir de relations avec ma fille.


Finalement personne hormis nous n'a bougé d'un iota dans cette histoire ; mais moi j'ai des preuves, des actes ainsi que la chronologie et de nombreux détails de faits, comportements, progrès et agissements de chacun.

Vivement l'audience auprès de la Cour d'Appel de Versailles.

Il n'y a vraiment que des tiers qui peuvent redouter des tensions et des difficultés pour ne jamais avoir souhaité nous entendre, ma fille, ma compagne et moi qui suis le père de cette famille.

Stratégie et suites

Ma fille m’a à nouveau écrit qu’elle m’aime et que ça va bien pour elle, en colo. Dans sa dernière lettre elle m’écrit qu’elle se repose, loin des soucis. Elle m’écrit aussi qu’elle aime tant sa sœur à qui elle pense. Je lui ai moi même écrit. Je n'ai pas vu ma fille depuis deux mois et je n'ai pas pu me manifester auprès d'elle pendant plusieurs semaines ce qui ne s'était jamais produit depuis qu'elle est venue au monde.

L’appel n’est pas suspensif ; je suis donc contraint de par la loi à me soumettre au jugement rendu ce 1er juillet 2005 par le Juge des Enfants. Mon avocat m’a assuré qu’il n’y a rien au dossier qui justifie de telles mesures – comme la rupture brutale de la relation père-enfant. Pour le moment et pour ce qui concerne la France, je ne peux que préparer et attendre une audience auprès de la Cour d’Appel.

Mon avocat a approuvé que j'ai imposé un planning et une stricte régularité d'un week-end sur trois pour l'hébergement de ma fille.
Sur la même période, l'établissement de Taverny souhaitait m'imposer un planning avec un à deux week-ends de moins et parfois des durées de cinq à six semaines entre deux week-ends. L'établissement de Taverny souhaitait surtout que je ne puisse pas recevoir ma fille le jour de son anniversaire.

On me reproche d’être procédurier. Je suis prié de ne plus écrire car je mets des tiers en difficulté.
Ma fille m’a à plusieurs reprises demandé de l’aide. J’ai porté plusieurs plaintes dans ce contexte qui seront probablement toutes classées – violence volontaire, violence volontaire en réunion, discrimination raciale, atteinte(s) à l’autorité parentale. Je souhaiterais porter plainte pour violence habituelle mais je vais devoir m’abstenir ou cela va se retourner contre nous (ma fille, moi et les miens). Ma fille va donc continuer à subir et à souffrir de discrimination et de violence habituelle. Elle va aussi continuer à souffrir de contraintes et de privations du fait de la culture de l'établissement de Taverny.
Je n’ai pas le droit de dénoncer les dysfonctionnements des institutions, le parti pris des intervenants socio-judiciaires, leurs relations avec certains membres de la famille maternelle et les conséquences de cet ensemble d’anomalies sur la situation de ma fille et des miens, cela se retournerait contre nous (ma fille, moi et les miens).
Je n’ai pas le droit de dénoncer les attitudes de certains membres de la famille maternelle. Quoi que je puisse reprocher à certains de ces membres, il m’est interdit de porter atteinte à l’aura de la « mère symbolique » ou cela se retournerait contre nous (ma fille, moi et les miens).
Je n’ai pas le droit de faire part de mes doutes au sujet de certains membres de la famille maternelle ou cela se retournerait contre nous (ma fille, moi et les miens). Je n’ai plus qu’à croiser les doigts pour qu’il n’y ait pas déjà eu passage à l’acte ou on me repprochera de mettre encore des tiers en difficulté.

Je n’aurais que la possibilité d'affirmer que ma compagne et moi avons rempli toutes nos obligations légales et morales et que mes actes et décisions prises au cours de ces dernières années étaient tous justifiés. Auprès de la Cour d’Appel ce sera ma parole de père opposée à celle de la « mère symbolique » et à la réputation des institutions françaises de la protection de l’Enfance.


Il ne me parait plus judicieux de saisir le Juge d'Instruction.

J'ai récemment écrit au Juge des Tutelles et je suis curieux de sa réaction.

J’ai prié mon avocat de s’assurer qu’il y aura bien une audience auprès de la Cour d’Appel sous trois mois, comme il se devrait. La fois précédente nous avions du attendre sept mois.

D’ici l'audience d'appel, je vais détailler la chronologie des faits et détailler les faits eux même. Je n’ai aucune raison ni de me taire, ni d'avoir honte de quoi que ce soit.

Je devrais d'ici quelques temps avoir reçu la réponse du Défenseur des Enfants et j'aurais écrit au Médiateur européen.

Je citerais les textes et conventions internationales qui s’appliquent auprès de la Cour d’Appel de Versailles car je n’abandonnerais pas mes possibilités de recours auprès d’autres instances, notamment auprès de la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

Ca se discute, enfants gatés

Charlotte est journaliste pour le magazine "Ca se discute" présenté par Jean-Luc Delarue sur France 2. Ils préparent une nouvelle émission pour le jeudi 22 septembre sur le thème "Nos enfants sont-ils trop gâtés?"

J'ai répondu à cet appel à témoins du 17 août 2005. La situation que j'ai décrite à Charlotte l'intéresse pour ce qui s'est produit par le passé.

Les services socio-judiciaires ignorent tout de ce passé, ils n'ont jamais voulu en entendre parler.


La mère de ma première fille ne savait pas dire non et manque de bol, elle est décédée.

J'ai du aider ma première fille, à commencer par lui imposer un cadre strict.

Ca n'a pas plu à la famille maternelle qui exige que l'enfant soit gaté.

Le résultat à ce jour d'un conflit crée après le décès de la maman et entretenu depuis par la famille maternelle est décrit sur ce site et ce blog.

Un « cadre strict » peut effrayer. Il est possible que je m’abstienne du fait des coupes et de l’orientation possible de ma contribution. Le cheval est une manière d’imposer un « cadre strict. » Si on ne respecte pas certaines règles élémentaires, il vous pose son pied sur le votre et ça fait très mal – ce jour là j’étais présent et j’ai soulevé le pied du cheval. Ma première fille a le galop 1 et a aussi participée à des randonnées dans la nature. Elle serait ravie de repartir pour 3 semaines de stage à Conches.

Le journal de Mickey

L'hebdomadaire est arrivé ce matin.

Selon les services socio-judiciaires ma compagne et moi n'aurions parfois pas entretenu et nous ne souhaiterions plus de relations régulières avec ma première fille.

Installation d'un blog

J'ai installé un blog car selon le jugement rendu le 1er juillet 2005 par le Juge des Enfants, ce ne serait qu'au prix de la « médiatisation » que relation père-enfant a pu être maintenue.

Les commentaires seront acceptés mais modérés.


Je n'envisage plus d'intervenir sur Doctissimo car je considère que le signalement a été fait auprès des bonnes institutions et des bons interlocuteurs.

Je laisserais disponible et en l'état ce qui a servi à faire le signalement. Pour le moment je ne vais pas ajouter d'autres détails.


J'ai porté une plainte publique du 9/8/2005 reçue le 10/8/2005 par le bureau du Médiateur européen qui a été enregistrée sous la référence 2678/2005/GK.


Personne n'a jamais travaillé avec moi ni souhaité le faire. Je connais pourtant ma fille, son histoire et ma vie mieux que quiconque!

J'ai les pièces - les faits et leur chronologie et non des allégations - et je peux reconstituer le puzzle.

J'ai même compris dans le détail pourquoi ce 1er juillet 2005 le Juge des Enfants a évoqué une autre affaire que celle qu'il s'apprêtait à juger.






J'emploierais mes éléments en fonction des suites à donner.