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La tutelle qui nous attend, ou « dépossédés »
C'est magique, Twitter ou Internet. Lorsqu'un petit ouvrage a fait du bruit dans des milieux, on fini toujours par en être informé. Valérie Labrousse, journaliste, a repris le flambeau de Alexandra Riguet et de son documentaire, Tutelles : nos parents spolliés ? Labrousse semble en tous cas avoir produit un bon livre, insupportable, manifestement aussi insupportable que le reportage #LMEF et le « livre noir » de la protection de l'enfance :
Valérie Labrousse
Journaliste indépendante
La tutelle qui nous attend
Publication: 25/09/2014 16h18 CEST Mis à jour: 25/09/2014 16h18 CEST
Le Huffington Post, l'essentiel
Albert Uderzo a échappé grâce à sa notoriété et non à sa colossale fortune au drame qui se joue quotidiennement dans les coulisses, l'abus tutélaire. Réjouissons- nous que le vieil homme n'ait reçu que des compliments épatés de la part des experts venus constater son extraordinaire vivacité intellectuelle.
C'est un tout autre sort qui est réservé à bon nombre du quasi million de gaulois placés sous protection juridique via une chaîne infernale de maillons criminels: médecine, affaires sociales, justice.
C'est ainsi qu'une riche vieille dame tout juste opérée d'une fracture du col du fémur, est diagnostiquée Alzheimer en 15 minutes, placée sous tutelle, puis séquestrée dans son appartement situé dans un palace de la Côte d'Azur, où on la retrouvera à l'agonie.
De péremptoires assistantes sociales d'une mairie parisienne, convoquent une jeune femme sur la base de lettres anonymes, font un signalement au procureur qui mandate à son tour un mandarin des tutelles pour examiner, avec le brutal concours de la police, cette malheureuse décidément trop moche...
Insupportable, c'est un mot acceptable lorsque je me fie à ce qui est paru sur le Huf'Post. Labrousse et son livre « Les dépossédés, Enquête sur la mafia des tutelles » a fait crier Pierre Bouttier, Président de l'ANDP, assez comme Riguet et Laine ont fait crier nos associations ou syndicats de travailleurs sociaux, contre la télévision :
Pierre Bouttier
Président de l'ANDP
Les Dépossédés: lettre ouverte à Valérie Labrousse
Publication: 01/10/2014 19h48 CEST Mis à jour: 01/10/2014 19h57 CEST
Le Huffington Post, l'essentiel
Je souhaite réagir à la parution du livre de Valérie Labrousse, Les dépossédés, Enquête sur la mafia des tutelles, paru aux Éditions du Moment en cette rentrée 2014. Le Président de l'ANDP que je suis, anime bénévolement depuis 6 ans l'association des mandataires judiciaires à la protection des majeurs en association, c'est-à-dire de ces tuteurs et curateurs si lourdement chargés par cet ouvrage, qui exercent en service de tutelle.
Il ne s'agit pas pour nous de nier les faits rapportés dans un réflexe corporatiste, nous avons la politesse de croire que Valérie Labrousse a mené son enquête avec professionnalisme. Le réflexe corporatiste, pour notre profession, serait bien au contraire de réclamer enquêtes et contrôles pour qu'elle soit purgée des éléments déviants, qui se rendent coupables d'actes délictueux d'autant plus graves qu'ils touchent des personnes vulnérables.
Pour autant nous attirons l'attention de la presse, qui en publie de larges extraits, sur la face cachée de l'emballement médiatique autour de ce type d'ouvrage. L'angle de présentation est manifestement sensationnaliste, les mots ("mafia", "abysses", "victimes", "abus", "charognards"...) sont choisis à dessein pour attirer l'attention et vendre du papier. Les ressorts rhétoriques sont classiques d'une certaine communication médiatique: une approche binaire (bourreaux/victimes, bons/méchants...), l'exemple (la situation singulière) qui vaut principe général (cette situation particulière devient une constante), la théorie du complot (médecins, magistrats, tuteurs, assistantes sociales, tous unis contre la personne vulnérable).
Je suggère à Pierre Bouttier d'ouvrir bien les yeux sur son univers, puis que dans un inédit reflexe corporatiste, motivé, lui et ses pairs ou son association s'emparent un peu mieux du sujet qu'en houspillant simplement Labrousse, des journalistes, les journaux ! Nous parler d'utilité et de ce qui fonctionnerait, et se désolidariser occasionnellement d'un copain ne suffit pas... Oui, Pierre, il pourrait y avoir du ménage à faire faire par chez toi, peut être même bien au delà également, jusque chez les notaires, chez les juges et au sein du ministère public aussi ! Réclame enquêtes et contrôles, fais purger, et surtout bien, là ou cela s'avèrera nécessaire, tu rendras service à une petite minorité de vulnérables et à leurs proches qui n'arriveront pas à se dépatouiller dans ces genres de situations, lorsqu'il y a dérives
Ils m'amusent, ces grands corps malades, avocats, juges, travailleurs, sociaux, etc, qui hurlent lorsqu'on discute un peu de ce qui les gangrène, les vérole, ou de ce dont personne ne peut se défaire, ou rarement très facilement lorsque ça parasite, ça écrase, nuit ou pille. Un autre livre avait fait un peu de bruit, un pamphlet contre les notaires, porté par Laurent Lèguevaque et quelques uns de de ses acolytes, regroupés pour l'occasion, en collectif. Au cours des années passés, j'ai essuyé de tout, et à chaque fois, ministère public, juges ou ces services finissaient par tout étouffer, tout bâcler ou tout foirer : instruction foirée suite à décès en milieu hospitalier, puis ce dossier médical perdu dans le cadre d'un recours contre l'état, une enfant de deux prélevée dans ma famille pour faire plaisir à ses tantes maternelles, bidouilles par X, inconnu, sur des comptes bancaire, chez l'Ecureuil, un notaire et des juges qui insistaient lourdement ou stupidement pour que soit signé un faux, un faux inventaire d'une succession, des déferlantes de haines et de calomnies à mon encontre, sur Internet, ce que le ministère public a toléré, laissé faire, une autre succession vaporisée, des juges et des travailleurs sociaux qui s'acharnaient et s'obstinaient, au parfait mépris de la santé, de la moralité, de la scolarité et des relations familiales d'une enfant qu'ils prétendaient sauver, ma fille ainée, un parquet qui s'acharnait et s'acharnera probablement encore pour que je me taise, ne reparle surtout plus à des journalistes, un enferment pendant cinq semaine en psychiatrie, où des « professionnels » m'intimaient de cesser de militer, d'arrêter enfin de protester, car j'agace, beaucoup le parquet et souvent même des juges... j'en passe (lire mon blog, tout y est détaillé), alors que de très bonnes sont encore à suivre - je suis encore convié, pour une audience à huis-clos chez un JAF, ce 14 novembre, au TGI Metz. Non, Pierre Bouttier, « l'exemple (la situation singulière) » ne « vaut principe général (cette situation particulière devient une constante) »...
Paranoïaque ou vraiment dérangé, je pourrais l'être devenu après tant d'années passées à être confronté à une telle sorte de mafia ou pareilles pourritures, ordures et crevures, avec sur mon dos, des haines, des boites aux lettres en panne, des jean-foutre, des bras cassés, des quiches, sur le dos, des mauvaises fois... parfois de bonnes fois également, ce qui me soulageait de temps en temps, mais de très naïves fois tout de même, qui ont le plus souvent aveuglément suivies les plus mauvaises. De vrais crevures à dos, et pendant tout ce temps des élus, des gouvernements, un Etat qui ne songeaient qu'à taxer et à faire travailler plus, à taxer surtout plus, taxer par dessus, « taxer plus dans un soucis de justice », reprendra le gouvernement ou la majorité d'aujourd'hui ! Paranoïaque, je pourrais l'être, mais cela ne changerait absolument rien à ce qui s'est tramé, à ce que j'ai pu matérialiser au cours des 10 à 15 années passées : juste un enchainement, un encrevêtrement de dérives, de naufrages et de fiascos, là où tous les « professionnels » de ces divers milieux prétendront avoir tous oeuvré systématiquement, très conciencieusement et précisément dans l'intérêt du plus vulnérable, particulièrement dans l'intérêt de ma fille ainée ! Paranoïaque, je ne le suis pas ; au printemps 2013, de nombreux psychiatres m'ont longuement observé, questionné, examiné et drogué aussi, alors que j'avais été enfermé, moi-même mal traité, interné à Paul Giraud pour faire plaisir à la préfecture de police de Paris ; mais aucun de ces psychiatres ne m'a diagnostiqué une telle pathologie, ni d'ailleurs autre chose ; à l'époque, ministère public, juges et psychiatres ont juste pu relever que j'étais en assez bonne santé, sportif, endurant, et que je militais contre ces ramas de cons ou grands corps malades, qui peuvent impunément vous pourrir la vie pendant des semaines, des mois et parfois même, des années durant
Début 2011, après 6 ou 7 ans d'échange avec cette sphère, contre un avis du parquet, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles désavouait deux juges des tutelles et désignait... un troisième administrateur ad'hoc, pour s'occuper mieux d'une succession de la famille maternelle de ma fille ainée. Comme les deux qui le précédaient, et après moi, ce troisième administrateur ad'hoc devait faire avancer ou permettre à Maître Charles Halter, notaire à Saint-Avold, de boucler enfin le dossier de cette succession ! Quelque chose avait bloqué, coincé chez ce notaire, pendant plusieurs années... Je ne sais pas si par la suite, Charles Halter a su rendre autre chose qu'un grossier faux, ou si son étude a pu corriger. Lorsque ce genre de milieux s'affaire, on a le plus souvent le sentiment d'avoir à cornaquer un dinosaure mort ; j'ai fini par lacher le bestiau ; ma fille ainée allait être majeure, la mesure de « proctection » arrivait à son terme ; en 2011, personne n'est revenu vers moi pour m'informer, ni même d'ailleurs pour me demander pourquoi j'avais tant et si longtemps protesté, encore moins pour me demander ce que pouvait signifier cet arrêt de la chambre civile.
Extrait de Manifeste contre les notaires, par le collectif NON/TAIRE,
aux éditions Max Milo, juin 2011
Quelques petites phrases de Brazelton et Greenspan extraites de « Ce qu'un enfant doit avoir », déjà depuis longtemps parmi ces références, conclueront très bien cet article. « Nous risquons de le payer très cher [en ce qui concerne les comportements de nos enfants - drogue, violence et délinquance]. Nos petits enfants vont vivre dans la même société que les descendants des familles négligées. Les vôtres aussi. » « Nous savons tous de quel genre d'aide il s'agit. Mais nous ne pouvons pas penser que c'est celle que recoivent les personnes que nous aimons. » « L'ironie est que, si cet état de choses perdure, dans quatre-vingt ans, les bébés d'aujourd'hui [NDLR: notamment ceux qui sont aujourd'hui à « l'ASE », il arriverait que certains s'en sortent plutôt bien] se trouveront replongés dans ces environnements [impersonnels] qui leurs sembleront étrangement familiers. »
Oui, après toutes ces années passées à subir, à éprouver ainsi qu'à étudier des systèmes et rouages de ce genre, à stresser beaucoup de ces milieux, la chancellerie aussi, j'en rigole, et j'en rigolerais très longtemps encore. Je viens de me procurer Causette du mois que je lirais à l'occasion, pour en rire plus :
Ha ha! Après #ASE #éducspé les tutelles, encore! pic.twitter.com/EPWHjig1GA
— Bruno Kant (@bkant) 19 Octobre 2014
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A l'attention de François Baroin : « oui, la loi du silence existe » !
Je vais m'amuser avec ce billet, et comme fréquemment, ici, dans mon blog, je vais le rédiger sur plusieurs jours. Je ne suis pas pressé, d'autant moins que ce que je publie ne suscite que rarement quelques réactions, très peu. 10 minutes par ci, quelques heures par là, puis lorsque j'en aurais assez, je passerais à un autre projet d'article, il m'en reste.
Ce 29 septembre, j'ai repéré une grosse coquille dans un article de Nouvel Obs... via Twitter, j'ai suggéré à son auteur, Marie Vaton, de la corriger. Ca m'a occupé un peu aussi. Les travailleurs sociaux, les juges, police, gendarmerie et procureurs, l'institution dissuaderaient les parents de « ne pas » porter plainte ? J'avais perçu tout l'inverse au fil de plusieurs années dans des tribunaux, et d'autant d'années de confrontations avec ces milieux, « l'ASE »
#éducspé #ASE
C'est ceci qu'il faut bien retenir: pas le droit de parler, jamais http://t.co/ELYXuGlUof pic.twitter.com/JeofWSmRrU
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
On ne peut pas porter plainte, non ; se plaindre non plus, ni réclamer un contrôle, nul part ; je l'avais perçu depuis très longtemps, peut-être dès 2003, ou au plus tard, en 2004. Les autorités les refusent lorsqu'elles sont trop bien exprimées et dirigées, ou sinon, elles les classent, les foirent. La plupart de ceux qui seraient susceptible de donner un peu de leurs voix ont toujours d'autres choses à faire, haussent les épaules ou les baissent...
.@marievaton Pour les parents, porter plainte, ester en justice, publier, parler aux journalistes, tout est interdit! pic.twitter.com/wxkEqmfo2b
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
« Attendu que M. KANT est bien trop bavard » (c) Xavier Serrier, 2008
Par contre, en France, il nous reste toujours des outils fabuleux, notamment la liberté d'expression, qui permet de décrire en long et en large tous ces rouages, pratiques et moeurs, pour un résultat certainement aussi marquant qu'une bonne condamnation par un prétoire. Bien sûr, publier, s'exprimer, c'est moins efficace qu'un jugement rendu par des assises ou la correctionnelle ; on le constate bien lorsqu'on retrouve des contributions de certaines ordures, ici et là, et jusque dans des publications officielles, telles que celles de l'ONED. Mais publier ou tweeter fait toujours passer le temps.
C'est Lardon-Galéote, avocat, qui lançait à Baroin que la loi du silence existe. Le discours de Lardon-Galéote était très orienté pédophilie, sexe, mais j'ai le sentiment que le même discours s'appliquera aisément à d'autres dérives et abus tolérées, commis par, ou dans ces milieux, « l'ASE » :
D'un rapport enregistré en 1998, et d'auditions à l'assemblée nationale, deux extraits :
M. François BAROIN : Mme Lardon-Galéote, j’ai été très frappé par votre intervention, car elle suppose qu’une loi du silence est établie en France autour des drames que vivent les enfants.
Qui en porte la responsabilité ? Les médias, qui ne relaient pas ? Les structures, qui ne sont pas suffisamment dénoncées ? Y a-t-il des protections ?
Les associations telles que la vôtre, représentées par des personnalités éminentes, ne suffisent-elles pas à mettre en lumière tout ce qui se passe ? Quelle est la faille du système et de quelle manière, selon vous, pourrait-on y remédier ?
Mme Catherine LARDON-GALEOTE : M. Baroin, oui, la loi du silence existe. Nous sortons d’un procès dont vous avez sans doute entendu parler mettant en cause l’hôpital du Kremlin-Bicêtre. L’instruction a duré quatre ans ! Les parents ont subi des pressions pour ne pas porter plainte, pour que l’affaire soit réglée au sein de l’institution. Il y a un tel consensus que les plaignants se sentent presque coupables d’avoir à porter plainte !
La parole d’un enfant n’a pas de poids par rapport à celle d’un adulte. Imaginez la parole d’un enfant face à une institution qui s’autoprotège ! En matière de pédophilie, l’on sait que les pédophiles se trouvent dans toutes les classes sociales ; alors imaginez la parole d’un enfant de sept ou huit ans face à un homme ayant une responsabilité publique ou institutionnelle !
Cette loi du silence, cette protection est-elle calculée ? Non, je crois que lorsqu’un enfant se plaint d’avoir subi de son instituteur, d’un maire ou d’un médecin, des violences sexuelles, on ne veut pas le croire – la parole d’un enfant a encore moins de valeur en présence d’une personne titulaire d’une autorité.
A l'époque, vers 2000, on nous parlait souvent de sexe, de pédophile. Et, parfois, de l'Education Nationale comme d'une annexe du Vatican. De cette même période, je retiens également la publication d'une circulaire Royal, DGA 5/SD 2 n° 2002-265 du 30 avril 2002 « relative au renforcement des procédures de traitement des signalements de maltraitance et d'abus sexuels envers les enfants et les adultes vulnérables accueillis dans les structures sociales et médico-sociales ».
De cette période déjà lointaine, nous pouvons aussi retenir le rapport Naves-Cathala, des opinions de ATD Quart Monde, de Catherine Gadot, nous pouvons retenir beaucoup d'autres choses encore du domaine du social et de « l'ASE ». Je pense qu'il faut en retenir également des avis de l'AFMJF, des magistrats de la jeunesse et de la famille, pour qui tous les « placements » d'alors, vers 2000, étaient chacun très convenablement motivés.
Avaient suivies les affaires d'Outreau, plusieurs saisons, les affaires de Drancy, d'Anger... Mi 2005, le gouvernement, Philippe Bas, nous avait assuré que rien ne nous scandaliserait plus, que toutes ces écuries avaient ou allaient enfin être curées. 20 années se sont écoulées depuis l'affaire dite du Kremlin-Bicêtre, et voilà que nous reparlons à nouveau d'omerta ; il semblerait bien qu'il nous resterait à récurer quelques autres établissements encore
La loi du silence, une omerta, un club des étouffeurs, ce seraient des mythes ? Nous disposions déjà d'un bon ouvrage sur ces thèmes, L'omerta française, chez Albin Michel, paru en 1999 ; il en existe d'autres, tel que La torture dans la République, par Pierre Vidal-Naquet, historien engagé (comme d'autres intellectuels, celui-là s'est parfois vautré). Excessives, ces références, mettant en cause jusqu'à la justice d'aujourd'hui et des magistrats ? Non, je ne le pense pas. Quand on sait ce que ces derniers peuvent déclarer, accepter, tolérer, et ainsi, même encourager...
Lorsqu'on a perçue, longuement subie, et même retrouvé la loi du silence imprimée dans un épais ouvrage de Dalloz, on n'a plus trop de doutes : « la tutelle ou un placement à l'Aide sociale à l'enfance », à « l'ASE », « met nécessairement (totalitaire) à l'abri du danger ». Nous avons bien vu de quoi il en retourne, quelle peut être la réalité dans ces milieux, récemment encore, avec la diffusion de #LMEF « enfants en souffrance... la honte ! »
@Aurore_Zo Quel raisonnement suivait Dalloz pour publier cela, en 2007, en suivant ces deux arrêts? pic.twitter.com/g6LpUI2iUB
— Bruno Kant (@bkant) 29 Septembre 2014
Cet extrait d'un Dalloz figure dans l'épais volume Droit de la famille 2008-2009, paru en 2007. Pour mieux le comprendre, on peut relire deux jurisprudences, de 2004 et de 1991 ; on peut lire également le Dalloz Droit de la famille 2014-2015, une 6ième édition, de 2013, au contenu assez différent du pavé de 2007... Dans ce dernier ouvrage, de 2013, je n'ai pas encore remarqué de mention ou des commentaires relatifs à une jurisprudence de la fin 2010, publiée au BICC n°736, en février 2011 ; mais je n'ai pas encore fini de feuilleter ce plus récent Dalloz de la famille et de la protection de l'enfance.
La loi du silence et ses effets, les travailleurs sociaux eux-même connaissent ? C'est lorsque parler trop, en risquant de déplaire, fini par tuer ; assez souvent, on nous rappelle que ce phénomène peut se produire dans le milieu :
D'un dossier de France 3, Maltraitance en maison de retraite: 20 cas graves...
La loi du silence et des dogmes, des diktats de cette nature, je connais, je maitrise. Depuis longtemps, je pourrais en discuter avec Montesquieu en me rangeant aux côtés de Machiavel, pour en rire avec ce dernier - lire Dialogues aux enfers, une fiction imaginée par Maurice Joly, en 1864.
J'ai commencé à douter sérieusement dès début 2003, puis j'ai fini par écrire au Conseil général des Hauts de Seine ; Michèle Estraillier, à la Direction famille-enfance-jeunesse, m'a répondu en octobre 2003. J'avais pu constater que des pratiques, stratégies et moeurs de terrain de ses services semblaient très éloignés du lumineux des enseignes et du fabuleux que prétendait pouvoir accomplir l'Aide Sociale à l'Enfance (l'ASE ou la STASE, les travailleurs sociaux du secteur de Bagneux et d'Antony). Mais malgré mes développements qui sont parvenus au Conseil général et les reproches que j'aurais alors encore pu formuler, par sa réponse, Michèle Estraillier balaya tout et me jura que « chaque instance administrative ou judiciaire concourant à la protection de l'enfance s'attache à veiller à l'intérêt et au bien être de l'enfant au sein de sa famille », ajoutant même « dans le respect de la vie privée de chacun » :
Pour plus de détails et toute la correspondance d'Estraillier, cliquer ici
A la même période, dès mi-2003, je doutais également du juge pour enfant de Nanterre, d'abord très vite du bon fonctionnement de son cabinet, de ce qui m'en était parvenu ; je lui ai évidemment écrit aussi. En retour, déjà juge, inquisiteur et parti, lui-même m'assura que son cabinet fonctionnait bien. Par ce même retour d'août 2003, ce magistrat m'informait qu'il me serait aisé de consulter son dossier ; mais bien plus tard, cherchant à avoir accès personnellement au dossier tenu par le juge pour enfant de Nanterre, un RAR, ma requête à ces fins, semblait s'être perdu... Dans ces milieux, tous vous jureront que quoi qu'on puisse constater ou percevoir, tout va toujours parfaitement bien chez eux :
Pour plus de détails, cliquer ici
J'avais été menacé assez sérieusement, dès la fin 2002, par l'une des deux tantes maternelles de ma fille ainée. Cette tante est assistante sociale de l'ASE, mais en Moselle. Fin 2002, elle m'assurait qu'elle saisirait un juge si je ne cèdais pas à ses exigences, si je lui refusais des droits de visite et un droit de regard sur l'éducation de ma fille ainée. J'avais pris ces menaces assez au sérieux, j'avais d'ailleurs rapidement déposé une main courante au commissariat du coin.
Avait ensuite suivi une sorte de signalement à l'école de mon ainée, ainsi que beaucoup de choses également à l'ASE du coin, dans les Hauts de Seine... puis également auprès du juge pour enfant de Nanterre. Après des pressions de cette tante maternelle, des pressions de l'école de mon ainée, des répercussions sur les comportements de mon ainée, des pressions d'un service de pédo-psy où j'avais un moment fait admettre mon ainée, des pressions de l'ASE ainsi que de la part d'une seconde tante de ma fille ainée... puis des pressions du juge pour enfant de Nanterre, des pressions de travailleurs sociaux de l'OSE France désignés par Nanterre... des flots de diffamations et de calomnies durant des mois, d'avantage encore de répercussions sur les comportements de mon ainée, j'avais fini par gravement déprimer. En novembre 2003, résolu, je suis allé voir le juge, effondré, accompagné de ma fille ; après une audience au cours de laquelle le juge Anne Valentini m'a plusieurs fois demandé si je pourrais protéger ma fille... donc, de tout ce monde qui s'obstinait pour que je « délaisse » ma fille ainée, ainsi que du juge pour enfant lui même, du milieu, je finissais de fondre en larmes. Le juge décidait alors de placer mon ainée dans un foyer de l'OSE France, un cloaque, à Taverny.
Bien plus tard et alors que j'avais depuis longtemps connaissance d'une opinion assez similaire exprimée au barreau du Québec en 2003, sur le thème « Conflits de garde et signalements à la DPJ », je me demandais quoi penser de ce que pouvait au juste signifier le paragraphe 235.135 du Dalloz Droit de la famille 2008-2009, extraits : « Le juge... ne justifie pas sa compétence selon les causes des carences. Aussi, dans la requête adressée à ce magistrat, il est déconseillé de stigmatiser la conduite de l'enfant ou celles des parents. De même, le juge, parce que la loi lui prescrit d'oeuvrer avec la famille plutôt que contre elle, comme nous le verrons, évite d'accumuler les reproches contre les parents pour légitimer son intervention. (...) Il n'est pas plus judicieux ni approprié de rappeler systématiquement les parents à leurs devoirs (...) Réciproquement, une requête sera dite mal fondée si aucun danger pour la santé, la sécurité ou la moralité de l'enfant n'y est caractérisée, ou encore l'échec éducatif grave. Tel est souvent le cas des requêtes en réalité dirigées contre un parent par l'autre, et fondées par de prétendues carences. » En 2006, la cour d'appel de Versailles plaigiat l'arrêt CEDH Kutzner contre Allemagne. Au cours des années passées, le principal « devoir » auquel on me rappelait régulièrement était celui de me taire, de me taire en public ainsi que dans les prétoires ! D'autres paragraphes de ce même Dalloz paru en 2007 me laissaient autant dubitatif, franchement sceptique ou même carrément hilare
Par le passé, j'avais une petite famille... ma seconde fille, ma cadette, allait venir au monde, elle naissait tout début 2003. Depuis, « l'ASE » est est arrivée, passée par là, s'est obstinée, acharnée, a « prélevé » ma fille ainée dans ma famille pour la « donner » à ses tantes maternelles. Il s'agissait « d'assistance éducative », de mesures et d'une « aide » dont « bénéficiait » ma fille ainée, tout le milieu crachera et jurera... J'ai pour ma part très souvent parlé d'un rapt de mineur - « non, ces procédés sont parfaitement moraux et légaux », reprendra le milieu. En 2013, j'avais une ultime fois entamé de résumer un peu mieux toute cette histoire, du « placement » ou du « sauvetage » de ma fille ainée par « l'ASE », c'est à lire ici ; après cette date, en mars 2013, je n'avais pas pu finir ou poursuivre la rédaction de ce résumé, la préfecture de Paris me faisait enfermer, longuement museler, j'y reviendrais, plus bas. Je rassure d'abord tout le monde, ma cadette va très bien, cette enfant n'a pas les mêmes tantes et famille maternelles, pas du tout la même histoire personnelle, et n'a jamais été « aidée » par « l'ASE » ou ce milieu prétendu expert et professionnel, heureusement pour elle.
J'en reviens à mon sujet initial, la loi du silence, ce fameux mythe, ces pressions, ces menaces, ces chantages, ces stratégies, ces procédés d'intimidation bien connus, toutes ces solutions voilées ou ces bonnes raisons de se taire, de se faire très discret, surtout lorsqu'un juge ou tel bourreau pour enfant est saisit. Non, bien sûr, la réalité reste là encore très contrastée, on ne reçoit pas toujours et systématiquement des réponses ou des correspondances types, débiles. D'une réaction de 2006, de l'Intérieur ; on peut parfois tirer d'assez bonnes cartes à ces jeux, d'échanges d'écrits :
Pour plus d'infos et quel était le sujet de cet échange, cliquer ici
Même la cour d'appel ou de confirmation de Versailles ne m'a pas toujours rendu tout à fait n'importe quoi. En janvier 2010, la chambre des mineurs, alors encore présidée par Olivier Echappe, me rendait un arrêt au contenu souvent intéressant. Je venais de critiquer sévèrement ce que m'avaient rendu les juges jusqu'à cette période, de critiquer aussi vigoureusement ce que beaucoup s'étaient attachés à bricoler « dans l'intérêt » de ma fille ainée. A cette période, passé l'été 2009, je finissais par ne plus contester le « placement » de mon aînée ; elle avait déjà 16 ans et faisait alors le choix de rester en internat scolaire, en Alsace... elle imaginait qu'accompagnée par « l'ASE », elle ferait facilement des études supérieures. Il serait aujourd'hui difficile de nier que je me suis souvent plaint de travailleurs sociaux et d'autres « professionnels » du milieu :
D'un arrêt du 15 janvier 2010 de Versailles, pour plus d'infos...
Je n'avais pas déclaré de pourvoi pour cet arrêt de janvier 2010, rendu par un collège présidé par Olivier Echappe ; j'avais informé le juge pour enfant de Nanterre que j'y renonçais, cela ne me paraissait pas vraiment utile. Cependant, un arrêt rendu en mai 2009 par ce même collège et président, Olivier Echappe, avait été bien cassé, annulé plus tard, en octobre 2010 ; revoir le lien ou la jurisprudence déjà évoquée plus haut, publiée au BICC n°736 ; cette jurisprudence d'octobre 2010 contribue à nous renseigner suffisamment bien sur qui étaient ces magistrats, même à nous renseigner sur la cour d'appel, sa première présidence d'alors, et plus largement, sur le milieu, « l'ASE ».
Tout ce que ces prétoires me rendaient à partir de la mi 2008, l'était dans le prolongement ou était directement articulé autour d'un même jugement, de juin 2008, une décision rendue par Xavier Serrier, juge pour enfant à Nanterre... égaré, happé dans le cadre d'une procédure de prise à partie. En effet, mi 2008, alors que je venais de le faire sommer par deux fois de juger (c'est à l'INA), ce magistrat ne s'était pas déporté, puis il m'avait très fermement intimé de me taire, de cesser de publier, de renoncer à ester en justice, de renoncer surtout à renouer avec mon ainée... Xavier Serrier me rendait encore un jugement en septembre 2008, ce n'est qu'ensuite qu'il lâchait enfin le dossier de mon ainée. Pas très malin non plus, Xavier Serrier utilisait ensuite ses éléments, son jugement de la mi 2008, pour sa défense ou contre moi, auprès de la cour de cassation, dans le cadre de la procédure de prise à partie...
« Actuellement, lorsqu'un collègue prend une décision, au lieu de le contrôler, les autres magistrats sont solidaires. Une chaîne de solidarité se met en place et le contrôle n'existe plus. » • Libé, décembre 2005, Serge Portelli, vice-président du tribunal de grande instance de Paris, réagissant au fiasco judiciaire de l’affaire d’Outreau
DÉSAVOUER, verbe trans. sur CNRTL, extraits
A. Refuser de reconnaître comme vrai ou d'approuver. Quasi-synon. blâmer, condamner, renier.
1. [L'obj. désigne un acte ou une attitude du suj.] Nier quelque chose, ne pas le reconnaître. Ne jamais me repentir de mes actions ou de mes paroles en désavouant le passé (PONSON DU TERR., Rocambole, t. 2, 1859, p. 197).
Emploi pronom. réfl. Se dédire, se renier. Je prends honte de moi [...] ... on a rarement le cœur de se désavouer et de crier sur les toits qu'on a cru un jour les menteurs sur parole; il faut être bien fort pour ces aveux publics, on aime mieux avoir été complice que naïf. Nizan, La Conspiration,1938, p. 48.
Un peu plus tard, vers tout début 2011, une chambre civile de la cour d'appel de Versailles percevait une ou de « fortes animosités » dans « mes affaires » ; sans en rire ; et comme si cela ne suffisait pas déjà, deux juges des tutelles finissaient désavoués tandis qu'une étude de notaire se prenait un gros vent
Plus haut, nous pouvions donc lire ou comprendre que, selon deux Dalloz de 2007 et de 2013, « la tutelle de l'ASE met nécessairement à l'abri du danger ». En pratique, lorsqu'on gratte un peu le vernis (j'ai gratté très fort, pendant des années), on s’aperçoit qu'en réalité, dans ces histoires, les professionnels de ces milieux, notamment le ministère public, le parquet, les magistrats, les juges des enfants, des tutelles et de la cour d'appel, peuvent avoir méconnu tout de leurs missions et rôles, et qu'ils peuvent être passés tout à côté de ce qui devait les guider dans leurs décisions, « l'intérêt de l'enfant », du plus vulnérable, qu'ils prétendaient « protéger ». Depuis la procédure de prise à partie de l'un de ces magistrats « professionnels » et les dénouements qui ont suivis, je peux même me plaindre sans gène du plus abject qui soit, d'avoir eu à me défendre longuement dans des tribunaux alors que les magistrats qui y siégeaient avaient perdu tout sens de leur statut, tout sens surtout de la notion d'indépendance du magistrat du siège. Qu'on ne s'étonne donc plus, si en décembre 2008, lorsqu'il se défendait contre moi, auprès de la cour de cassation, Xavier Serrier n'obtenait pas les dommages et intérêts substantiels qu'il me réclamait.
J'avais déclaré un troisième pourvoi, pour un arrêt rendu en avril 2011, par une autre composition de la chambre des mineurs, suite à la cassation de fin 2010 et renvoi à Versailles. Mais cet arrêt là, de 2011, n'avait pas passé le cap de l'admission ; dommage, car cet éclairage aurait également pu être très intéressant.
Oui, la règle, ou ce qu'on vous intime lorsque « l'ASE » s'occupe d'un enfant, en toutes circonstances et quoi qu'il arrive, c'est celle du silence. Et j'ai passé outre, toujours et systématiquement. J'ai informé tout le monde, au cours des années passés. Tout le monde savait, surtout pour ce qui se passait et se tramait à Taverny, à Nanterre, le TGI, et à Versailles, la cour d'appel. Mais à la fin de l'été 2005, et malgré tout ce que j'avais alors déjà diffusé, nos journalistes se sont juste intéressés à ce qui s'était tramé rue de la Tuyolle, derrière la haie, de l'autre côté du mur :
Le Parisien, septembre 2005
#ASE #éducspé
@NajatPaix @lpenou @Working_Claire Juste une question de volonté de ces
princes, les juges. Quasi :-) pic.twitter.com/yKe2LzUM7z
— Bruno Kant (@bkant) 3 Octobre 2014
J'ai lu Laurence Rossignol, Secrétaire d'Etat chargée de Famille, des Personnes Agées et de l'Autonomie (sûrement de l'enfance aussi, sinon, à la communication), qui répondait à un interview de Marie Vaton, pour NouvelObs. D'après Laurence Rosignol, il n'y a pas de loi du silence, pas d'omerta, mais il y aurait bien un « angle mort ». Il serait alors important que la municipalité de Taverny installe rapidement un ou plusieurs miroirs dans la rue de la Tuyolle, il y circule des enfants ; on y verrait peut-être mieux des deux côtés de la chaussée, surtout en cas de manoeuvres ?
Dans cet interview, Laurence Rossignol nous faisait également remarquer qu'on ne voit que rarement des parents d'enfants « placés » dans la rue. Quelques uns sont parfois sortis, puis ont eu des surprises une fois de retour, chez eux, pour avoir trop parlé, pour avoir trop distribué de tracts... Au cours des années passées, je suis très souvent sorti dans la rue, d'où les autorités, des services d'ordre ou la police, m'ont assez systématiquement chassé, et occasionnellement même embarqué et trainé au poste, pour de petits entretiens avec des OPJ, parfois même avec le commissaire ; début 2013, les poulets du Val-de-Marne m'ont infligé un contrôle long et approfondi de papiers parfaitement en règle... En mars 2013, après mon passage remarqué sur le toit de Beaubourg, les autorités m'ont infligé le pire : 5 longues semaines d'enfermement au cours desquels des spécialistes m'intimaient de ne plus jamais sortir dans la rue ! Ce que j'expose à ces sujets ne surprendra pas parmi les anti-Sarkozy, n'étonnera pas trop non plus la LDH, qui devrait elle-même connaitre plus d'un de ces procédés d'intimidation ou dissuasifs pour beaucoup :
Un militant écolo interné huit jours
4/4/2012, Midi Libre, l'essentiel
"Nous voulons dénoncer la psychiatrisation de la contestation. Les cas d'hospitalisation d'office ne cessent de se multiplier depuis la loi du 5 juillet 2011", martèle Benjamin Deceuninck, délégué régional de la Ligue des droits de l'homme. Avec d'autres organisations, la Ligue est vent debout contre ce texte né d'un dramatique fait divers survenu à Grenoble fin 2008. Ce jour-là, un étudiant avait été poignardé à mort par un malade échappé d'un hôpital psychiatrique. Hier, c'est devant la mairie de Loupian dans l'Hérault que quelques militants de ces organisations s'étaient rassemblés, au grand dam du premier magistrat socialiste de cette petite commune des bords de l'étang de Thau. Un militant écolo s'enchaîne devant la mairie. Pour Christian Turrel, les faits que ces organisations dénoncent ne méritent pas une telle levée de boucliers. Le 26 mars en fin d'après-midi, l'un de ses administrés, connu pour faire feu de tout bois sur les questions environnementales débarque en mairie et s'enchaîne à l'aide d'un gros antivol de moto à la grille qui couvre un puits intérieur.
Je suggère à Laurence Rossignol de se faire communiquer une copie de mon fichier figurant au STIC, si nécessaire, qu'elle la demande à Ulcan. Puis qu'elle nous jure ensuite que ces phénomènes dissuadant ou chassant les parents des rues n'existent pas du tout, ou que s'ils se produisent, ce n'est que d'une façon tout à fait exceptionnelle. Tout peut parfois sembler être organisé ou prévu pour dissuader les parents de sortir, de manifester, de parler, et à mon avis, la police confirmera, lorsqu'on se plante dans la rue, sur certains trottoirs, ça dérange
#ASE #éducspé
Mauvaise nouvelle pour le milieu? #Mouahaha http://t.co/QDBPXoiHIS pic.twitter.com/XIpPlIpZl4
— Bruno Kant (@bkant) 4 Octobre 2014
Ils doivent être déçus, nos travailleurs sociaux, ou ce milieu. Très vite, au lendemain de la diffusion de « Enfants en souffrance... la honte ! », le CNAPE s'est mis à crier contre la télévision. Peu après, les voix de l'ANAS et de Organisation Nationale des Educateurs Spécialisés se sont jointes à celle du CNAPE ; nous attendions alors découvrir ce qu'allait lâcher l'ADF, l'Association des Départements de France. Nous sommes depuis renseignés ; après un déjuge d'informations accablantes, particulièrement le témoignage de Lyes, puis la parution d'un livre noir qui complétait la diffusion #LMEF, l'ADF accablait à son tour le milieu, nous assurant qu’un jour, suivront enfin des contrôles
Il était grand temps ? Je viens de trouver un rapport très dense, fouillé, sur le thème de ce mythe, la loi du silence, précisément. Il paraissait environ 10 ans après le scandale du Kremlin-Bicêtre, une histoire d'enfants handicapés moteurs violés par des aides soignants, et des responsables de l´hôpital « mis en examen » pour « abstention volontaire d´empêcher un crime » : Rapport de commission d'enquête n° 339 (2002-2003) de MM. Jean-Marc JUILHARD et Paul BLANC. Rien qu'un angle mort, nous assurait donc Laurence Rossignol.
#ASE #éducspé
Intéressant, ce rapport de 2003, sur la #presse, son utilité, et tout ça http://t.co/GTcleN5Yop pic.twitter.com/P4mTet042g
— Bruno Kant (@bkant) 5 Octobre 2014
En reparcourant les maigres ou inaccessibles archives de cette affaire dite du Kremlin-Bicêtre, au final, le procès de la loi du silence, puis la condamnation d'un responsable (à une peine légère assortie du sursis), j'ai repensé à l'affaire de Chambon-sur-Lignon. J'avais été surpris par le silence du Monde, par l'absence de ses talentueux chroniqueurs justice/PJJ en première instance, pour le procès de Mathieu ; la Montagne, le canard local, était des quelques uns qui avaient décemment suivi le déroulement de ce procès au cours duquel le huis-clos avait été partiellement levé. J'avais fait part de mon étonnement à la famille de Agnès Marin.
Selon ce que je viens de lire sur la Montagne, le Monde et ses spécialistes n'auront pas l'opportunité de se rattraper : « La première surprise est intervenue dès le premier jour, lorsque le président de la Cour d'appel Noël Picco a prononcé un huis-clos total des débats. » Quelques petites phrases de Frédéric Marin, « consterné » et « abattu », se sont répandues dans la presse : « De toute évidence, il semblerait que les citoyens soient trop immatures pour savoir ce qui s'est passé. (...) Je suis vraiment désespéré de me dire : parce que ma fille est absente, en plus elle a tort, en plus on n'a pas le droit de faire savoir ce qui s'est passé et quels sont les événements, qui sont liés comme vous le savez à la justice et à l'Éducation nationale, qui ont amené à cette abomination ». C'est assez l'usage dans ces maisons et milieux, ces moments et petites petites difficultés passagères sont autant que possible surmontées, réglées en interne. J'avais suggéré aux Marin d'écrire un livre, un bon petit pamphlet accablant la PJJ, la justice des mineurs, ou ces quelques « profesionnels » qui s'étaient occupés de Mathieu et de son suivi, un pamphlet accablant également l'établissement de Chambon, en reprenant tout du menu qui nous avait été dévoilé au cours du procès en première instance ; une telle publication, à la veille du procès en appel, était susceptible de contrainte à nouveau la justice au lever partiel du huis-clos.
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Chambon-sur-Lignon : l'assassin d'Agnès Marin rejugé en appel
Par Guillaume Gaven, France Info
Dimanche 28 septembre 2014 09:24,
mis à jour le lundi 29 septembre 2014 à 05h00, extrait
Le procès en appel doit se tenir pendant dix jours, devant les assises des mineurs de Riom, dans le Puy-de-Dôme. Il examinera les deux affaires concernant Mathieu, celle de l'assassinat d'Agnès, et du viol de Julie.
La personnalité de l'accusé, son addiction aux stupéfiants et aux jeux vidéo, sera à nouveau au coeur des débats. Tout comme les failles du contrôle judiciaire strict assuré par la Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ) du Gard. Un pédopsychiatre montpelliérain avait conclu à la non-dangerosité de Matthieu, qui avait été alors jugé apte à intégrer cet internat, pourtant critiqué pour son laxisme. Ses dirigeants ont toujours affirmé n'avoir pas eu connaissance de la nature exacte des faits reprochés à Matthieu.
J'apprends qu'un livre sur la Shoah et la Mémoire, un roman de Tova Reich, une satire, pourrait nous faire bien rire - ou crier, selon la façon dont on percevra son contenu. « La profanation du souvenir » de l'holocauste ou de la Shoah, je comptais bien y revenir moi-même, dans la suite de ce billet et de son développement. J'ai déjà tout publié à ces sujets, depuis les « sauvetages » d'enfants, ou sur ce qu'ils ont pu inspirer, et même sur « l'affaire Finaly », ce fameux « sauvetage » qui oppose toujours autant l'Eglise et la communauté juive. Mais quelques petites piques de plus ou une ultime piqûre de rappel sur ces thèmes ne pourra que faire du bien :
« Mon Holocauste est l'ouvrage impitoyable d'un génie de la satire. Il fait partie des romans sociaux et politiques les plus lucides de ce début de siècle. [...] Sa sortie va à coup sûr créer un raffut de tous les diables, mais si un livre le mérite, c'est bien celui-là. Et pourtant, cet auteur incroyable vise tout sauf la destruction. Elle nous montre la profanation du souvenir de l'Holocauste. Tout ce qu'elle veut, c'est le restaurer. » • Cynthia Ozick. De source le Cherche-Midi
« C’est à partir de la seconde moitié du XXème siècle que les études sur les séparations deviennent plus systématiques et `'avec le recul une synergie apparaît entre les thèmes investis par le chercheur et le contexte social, entre l’histoire des idées et celle des hommes : ce n’est pas un hasard si l’étude de la séparation prend naissance au détour d’une période de l’humanité marquée par des millions de morts et de déportations". » (...) « Je me suis aussi aperçu que toutes les situations de séparation ne sont pas équivalentes et que certaines sont plus agitatrices que d’autres, mais cela, dépend souvent de l’histoire de chaque enfant. » • Richard Josefsberg, de l'OSE France, Internat et Séparations, aux Cahiers de l'Actif n°306/307, 2001
Je me demande auprès de qui les travailleurs sociaux vont aujourd'hui aller geindre, je publie encore. Par le passé, lorsque mon ainée était « placée » à l'OSE, à Taverny, ou en Alsace, et suivie par l'ARSEA, ces professionnels pouvaient très simplement se plaindre auprès des juges de Nanterre et de Versailles, rendre un rapport, ou me reprocher tout et n'importe quoi, calomnier au cours d'audiences. Plus haut, j'écrivais que les magistrats de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles avaient perdu pieds, fumé la moquette, avaient perdu tout sens de leur mission, qui devaient consister à protéger le plus vulnérable, l'enfant, mon ainée, voire même, qui devait consister à se soucier de mes deux enfants ; au lieu de cela, ces magistrats se sont obstinés à protéger tantôt leurs pairs, tantôt quelques compères et compagnons, notamment des travailleurs sociaux, ce qui transpire jusque dans les moyens annexes de l'arrêt d'octobre 2010, qui mentionne le « harcèlement dont M. X... a accablé la MECS du Château de Vaucelles » !
A l'époque, entre 2004 et 2005, puis au delà encore, je ne « harcelais » pas la MECS de Taveny, je me plaignais déjà de dysfonctionnements et d'anomalies avérées ! Plus tard, je raillais aussi les travailleurs sociaux de l'ARSEA, pour des motifs qui avaient fini par inquiéter le juge pour enfant de Nanterre lui-même, vers 2009 ou 2010, puis par embarrasser ensuite la chambre des mineurs de la cour d'appel de Versailles, vers 2011 : la négligence de la santé de ma fille ainée par les travailleurs sociaux et par les magistrats, et les répercussions possibles sur la scolarité de mon ainée !
Début 2006, j'avais déjà bien compris et détaillé le fonctionnement de ces milieux : sectaire, pas d'autres termes. J'en avais fait part à la MIVILUDES, qui m'a répondu. A l'époque, j'avais un blog un peu différent, je l'ai refondu début 2008, pour plus ce clarté. Je vais republier ce que la MIVILUDES avait pu lire par le passé, un contenu qui avait scandalisé, touché, affecté Richard Josefsberg. A l'époque, comme beaucoup d'autres, la MIVILUDES me renvoyait vers les tribunaux, elle devait les supposer moins défaillants ou débiles qu'ils ne l'ont été. Début 2006, la MIVILUDES « comprenait » cependant déjà « bien » mes « inquiétudes » et « interrogations ». On ne lutte pas contre une secte, surtout lorsqu'elle est chaperonnée et protégée par des magistrats, épaulée, soutenue par les autorités :
La lettre de la MIVILUDES est ici
Mouais... on ne demandait qu'à voir RT @Maitre_Eolas Punaise. Un suivi par le juge des enfants l'aurait sauvé mais jamais signalé. #LTGAV
— Bruno Kant (@bkant) 19 Décembre 2013
Billet en cours d'édition, de rédaction. Je veux encore ajouter quelques trucs sur l'OSE, ce qui s'y tramait, de 2003 à 2005, sur la façon dont manoeuvraient Taverny, sur comment ma fille ainée avait finalement « disparue », en 2005, alors que j'avais écrit partout, puis à l'IGAS, pour un contrôle, je veux aussi ajouter des trucs sur Jean-François Guthmann, de l'OSE, ce spécialiste de la loi du silence, et depuis médaillé de la légion d'honneur, comme Papon. J'ajouterais peut-être encore quelques points sur ce qui se tramait en Alsace, entre 2005 et 2011. A suivre donc...
Remise de hochets de la Légion d'Honneur http://t.co/mr9z6DpMdX
Par @elysee Rubrique : Nation, institutions et réforme de l'État #LOL
— Bruno Kant (@bkant) 5 Octobre 2014
« Le désamour des français pour leur justice »
Ce 17 décembre, le Conseil National des Barreaux accueillait l’association Droit et Démocratie pour un colloque, une « formation » : « Le désamour des français pour leur justice ». J’y étais, intéressé par les sujets proposés, ainsi que pour mieux cerner puis approcher un instant le très illustre Maître Eolas, il allait nous parler de « L'incompréhension et l'hostilité vis-à-vis de la défense ». D’ici quelques temps, les vidéos des présentations devraient être publiées sur le site de l’association Droit et Démocratie. Pour l’exposé de Maître Eolas, qui restait anonyme, il ne devrait pas paraitre beaucoup plus qu’un son.
La notion de « désamour » ou « d’amour » a rapidement été discutée par de premiers intervenants. Les présentations portaient beaucoup sur des évolutions, des améliorations, des indicateurs, sur la satisfaction et la « confiance » que les français accordent à leur justice. 60% des français seraient confiants ; cette institution serait ainsi bien notée comparée à d’autres telles que la police, la politique, l’armée. Au lieu de « confiance » ou « d’amour », j’aurais été tenté de parler de déceptions, de désillusions, d'exaspérations, de méfiance, voire même de défiance, et en tous cas, tenté de parler plutôt des opinions que se font les 40% de français répondant défavorablement lorsqu’on leurs parle de la justice de ce pays.
Dans son introduction, Robert Badinter nuançait les chiffres, nous exposant que parmi ceux ayant été confrontés à la justice et exprimant une satisfaction, les opinions pouvaient être contrastées ; gagner un procès ou remporter une affaire n’implique pas un contentement sur tous points. Il aurait pu ajouter que dans la cohorte des perdants et des déboutés, les ressentis peuvent également être très distribués ; des insatisfaits, notamment des imbéciles, sont susceptibles de s’accommoder très vite, quelles que soient les décisions que leurs rendrait la justice… J’ai moi-même souvent été très content, même lorsque des prétoires m’avaient rendu des décisions parfaitement indigestes et inacceptables, celles-ci me permettaient malgré tout de bien documenter, d’exposer encore comment la justice ou des professionnels de ces milieux peuvent raisonner, œuvrer et même manœuvrer.
Jean-Paul Jean nous a parlé de « La justice française au regard des autres justices d'Europe ». Au cours de son exposé, il a commis un petit lapsus, inversant un instant la place de la France, puis il a rapidement rectifié. Les indicateurs seraient maintenant bien au vert ; nous n’entendront donc plus parler des trop faibles moyens attribués à la justice, en France ? Je vais le réécouter. Il a souligné qu’en matière d’informatisation, la France est aujourd’hui très bien placée, qu’elle l’est également s’agissant de délais. J’avais un moment envisagé de lui parler de la Moldavie française, j’aurais pu le faire au cours des échanges avec la salle, qui ont suivis ; à quoi sert d’obtenir très vite du papier (très vite, tout est relatif) s’il ne produit que très occasionnellement ou que trop vaguement les effets escomptés ?
L’exposé de Maître Eolas m’a agacé et fait bondir, plus d’une fois, y compris, lorsqu’à son tour, il suggérait que les français devraient être initiés au droit. J’attends la publication de ce son du 17 pour écouter mieux son discours. Eolas est un pénaliste, bouffon à ses heures, qui ne fait pas rire tout le monde… A l’entendre, quiconque poussé, trainé dans un tribunal, est un coupable qui s’ignore, qui devra y passer aux aveux sous les charges qui l’accablent ! Que pourrait lui répondre le Docteur Muller, récemment acquitté, au terme de son troisième procès aux assises ? L'expérience de Maître Eolas serait-elle limitée, beaucoup à la comparution immédiate, peu à des affaires plus longues, plus sensibles, plus complexes ?
Ce 17, j’ai vraiment du me contenir pour ne pas lui couper la parole, pour ne pas interrompre Maître Eolas lorsqu’il nous parlait de la faune avec laquelle il échange plus ou moins volontiers dans son blog. Il semble ne distinguer que peu catégories de contributeurs et lecteurs : les bienvenus, ceux de son milieu déjà, puis ceux, plus naïfs, qui boiront ses discours ou leçons, et enfin, les autres, tels que ceux qui auraient mal digéré un « divorce »… Je n’ai pas le sentiment que Eolas soit très tolérant envers ceux qui ne partagent pas ses points de vues et opinions, surtout celles qu’il se fait de la justice, de ces milieux, de pratiques et de résultats, parfois affligeants.
Je suis allé parler à Maître Eolas à l’issue du colloque, hors micros et caméras. Il mettait un visage sur mon nom, puis me faisait le reproche d’avoir, il y a longtemps déjà, détourné l’attention de quelques lecteurs de son propre blog, je leurs proposais des sources et des éclairages différents, divergeant... Ca fait toujours plaisir de savoir qu’un professionnel de plus m’a encore bien en grippe. Nous n’avons pas pu discuter, lui et moi ne sommes pas du même bord, Maître Eolas reste à mon gout beaucoup trop imperméable aux critiques de la justice, surtout lorsqu’elles sont bien fondées.
Mais ce 17 au soir, après ce colloque, je m’adressais principalement à Maître Eolas pour lui remettre quelques pages extraites du Journal Officiel, un avis de juin 2013 de la Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme ; l'avis est dense, en rappelle d'autres, pour pas mal, exprimés il y a longtemps déjà. En 1998, la protection de l’enfance prenait en charge 300 000 mineurs d’une classe d’âge ; plus récemment, ce chiffre s’élevait à 500 000 ; la houle y est fréquemment très forte. Si 2014 sera effectivement une année consacrée à la « maltraitance des enfants », Valérie Trierweiler le souhaiterait, Maître Eolas pourra surfer sur ces vagues également, s’inspirer de cet avis de la CNCDH, pour nous produire alors d'élogieux billets sur la protection de l’enfance…
L'avis, plusieurs pages, peut être aisément retrouvé sur Légifrance
Maître Eolas ne fera peut-être rien de cette critique, de cet avis officiel de la CNCDH, il ne ferait probablement jamais rien non plus de résultats de recherches ou d’avis promus par l’ONED. Mais à sa façon, Maître Eolas est sensible à l’enfance, cela se lit dans son blog ainsi que sur Tweeter, on pouvait encore le relever ce jour. Et je pense qu’il a bien intégré quelques dogmes inébranlables, s’imposant à tous, notamment dans ces milieux. Dans l’épais Dalloz Droit de la famille 2008-2009, en 235.151, nous pouvions par exemple lire : « Danger : preuve et risque. (...) Aux père et mère, on assimilera toute personne chez qui l'enfant vit habituellement (par ex., tuteur désigné par un conseil de famille) mais en aucun cas un service public comme l'Aide sociale à l'enfance, dont la tutelle met nécessairement à l'abri du danger. » #LOL D’autres auteurs ou sources que les éditions Dalloz pourraient encore conforter Maître Eolas ; pour n’en évoquer qu’un de plus, Thierry Baranger, « clinicien judiciaire », qui est également autorisé…
Mouais... on ne demandait qu'à voir :) RT @Maitre_Eolas Punaise. Un suivi par le juge des enfants l'aurait sauvé mais jamais signalé. #LTGAV
— Bruno Kant (@bkant) 19 Décembre 2013
Hormis sur Tweeter, suffisant pour quelques prises de notes, je n'étais pas très bavard depuis quelques mois. J'avais bien mieux et toujours plus futile à faire. Je profite de ce billet pour noter ici que Valérie Dubois a encore remporté une petite victoire, cette année ; elle espérait que la cour d’appel d’Orléans confirme des condamnations pour faux et pour usage de faux. Je ne suis pas sûr que Valérie Dubois soit au bout du tunnel de toutes ses procédures ou de son « divorce ».
Au cours du colloque, au CNB, on nous rappelait encore qu’en matière de justice, les français étaient trompés par les séries américaines. Toute une éducation non pas à faire, mais à refaire ! Plus tard, dans la soirée, Tweeter me suggérait pour sa part d’allumer la télé, de regarder France 4, pour un reportage sur les coulisses du tribunal de Paris, ainsi que sur la médecine légale française et l’expertise, depuis les prélèvements jusqu’à l’autopsie. Au cours des années passées, la médecine légale a fréquemment fait couler de l’encre et a même été réformée... Des scènes et discours du reportage de France 4 m’ont fait repenser à une affaire et difficultés qui m’avaient été exposées par le passé, par l’un des soutiens de Mireille Millet, le père de Mickaël. Entre réalité idyllique dépeints par d’illustres conférenciers ou auteurs, le cinéma, la télévision, et de dures réalités de terrain, on distingue très souvent comme de grands gouffres.
Faits divers
Publiée le 01/07/2012, le Républicain Lorrain
Société | à villerupt Affaire Marini : les parents se disent « ruinés »
Le 29 juin 2005, Mickaël Marini, âgé de 14 ans, décédait lors d’un accident à Villerupt. Depuis, ses parents se battent pour obtenir des réponses. Aujourd’hui, ils sont à bout.
On ne veut pas vivre en pensant uniquement à Mickaël à travers des procédures. » Les époux Marini sont à bout. Cela fait sept ans qu’ils se battent. Depuis que le 29 juin 2005, leur fils Mickaël, âgé de 14 ans, a perdu la vie lors d’une collision à scooter, contre une voiture, entre Villerupt et Bréhain-la-Ville.
En novembre de la même année, l’affaire est classée sans suite. Mais des éléments sont troublants : les véhicules déplacés à l’arrivée des secours et de la police, le casque de l’adolescent enlevé sans que jamais on ne sache par qui, des erreurs et approximations dans l’enquête, etc.
D’expertises en dossiers, les époux Marini ne renoncent pas. Le 7 février 2011, le conducteur de la voiture, âgé de 76 ans au moment des faits, comparaît devant le tribunal correctionnel de Briey. Le 23 du même mois il est reconnu coupable d’homicide involontaire. Il interjette appel mais la condamnation est maintenue : il écope de six mois de prison avec sursis et une annulation de permis de conduire assortie d’une interdiction de le repasser avant cinq ans. Presque naïvement, les époux Marini pensaient qu’une fois le jugement rendu, le dossier serait bouclé. « Tourner la page, c’est impossible quand vous perdez un enfant », souffle Palma, la mère.
Après le pénal, le civil
Mais après le pénal, place au civil. Les parents n’en finissent pas de revivre, disséquer, analyser et ressasser le drame et les procédures. « Notre but était le rétablissement des choses (dans un premier temps, Mickaël avait été déclaré fautif, N.D.L.R.). La vérité est sortie. Et on a été raisonnable », explique Palma. Les époux ont en effet considéré que malgré des questions sans réponses, « justice avait été rendue ».
Aujourd’hui, ils font face à deux procédures. La première concerne les préjudices. La seconde, les dommages et intérêt des ascendants. La dernière ligne droite en quelque sorte. Mais qui semble infranchissable. « Il faut que cela s’arrête. Mentalement, moralement, financièrement, ils nous ont ruinés, avouent-ils. Notre avocat assure que le tribunal traite l’affaire dans des délais normaux, mais pourquoi les audiences sont-elles toujours renvoyées ? »
Leur combat leur a coûté plusieurs dizaines de milliers d’euros : « Il nous fallait des professionnels agréés pour justifier nos dires. Et tant que c’est en cours, tout est à notre charge. » Sans compter que l’assurance ne leur ayant proposé que des montants « dérisoires », leur avocat a demandé pour estimer au plus juste leur préjudice, une expertise psychiatrique. « La pression ne nous quitte pas. Nous sommes fatigués, se désolent-ils. À chaque fois on nous donne l’impression que nos plaintes concernent un simple scooter et pas la vie perdue de notre fils ! »
Car le plus dur pour Palma est l’image transmise à son plus jeune enfant. « Tous les jours il entend parler de Mickaël en termes de procédures. On voudrait pouvoir penser à lui sous d’autres formes », soupire-t-elle, quand son mari évoque un « enfer ». Pour eux, le civil semble repousser la sortie du tunnel. Une impression atténuée lors de moments comme celui de vendredi, où les amis de Mickaël sont encore venus, comme chaque année, en nombre pour déposer des fleurs sur le lieu de l’accident.
Olivia Fortin.
Direction Orléans, pour une audience de « divorce »
Récemment, dans la République du Centre, je lisais des professionnels et un TGI nous lancer que « La justice ne se rend pas encore en haut des grues ou des cathédrales ! » Je suis assez d'accord avec cela, et c'est d'ailleurs la raison pour laquelle je me suis moi-même assez souvent rendu dans des prétoires, au cours des années passées. Il m'arrivait même régulièrement d'en redemander, pour les faire cracher encore du papier, à commenter ; ce sont bien ce genre de documents qui me permettaient de publier des billets tels que Retour sur... la procédure de prise à partie. Du papier, de toutes provenances, et après de multiples procédures, sur 10 à 15 ans, j'en ai plein mes cartons ; j'ai déjà assez bien exposé qu'ils me servent à publier ou à bavarder avec d'autres, et lorsque l'opportunité se présente (c'est rare), à bavarder avec des journalistes aussi. Au cours des années passées, j'ai souvent eu le sentiment que la justice n'aimait pas la médiatisation, la presse, surtout la mauvaise, parfois susceptible d'exercer un véritable contre-pouvoir.
Des motivations du délibéré du 30 juin 2008,
« Attendu que M. Kant est bien trop bavard... »
Ce mercredi, je me rends à Orléans, pour suivre une audience correctionnelle, à la cour d'appel. En avril, je découvrais les « difficultés familiales ou personnelles » de Valérie, telles que décrites par la République du Centre, ou encore commentées par l'association CRPA ; depuis, j'ai pu discuter quelques minutes avec cette mère. Valérie a donc été internée, et estime que c'était abusif, ce qu'elle essaye de mettre en lumière, de démontrer. Et il semblerait que depuis son séjour en psychiatrie, ou son « divorce », une séparation conflictuelle, Valérie ne retrouve plus ses enfants ailleurs qu'au point rencontre ; cette mère mène un combat pour récupérer leur garde. Je vais sagement suivre l'audience, et profiter de l'opportunité pour bavarder, dans ces couloirs, avec Valérie et avec l'association CRPA.
De début à fin 2003, ma propre famille avait subit des pressions fortes, par l'ASE, puis par l'OSE France, pour que mon ainée (sa mère est décédée en 1999) soit « durablement » confiée à ses tantes maternelles, pour qu'elle soit « placée » chez elles. Fin 2003, mon ainée a été « placée » à Taverny, un foyer de l'OSE France. Puis c'est avec des palabres de travailleurs sociaux de l'OSE et d'une « psychologue » qu'en 2005, le juge pour enfant de Nanterre (Anne Valentini et Thierry Reveneau) suspendait tous mes droits sur ma fille ainée, nous interdisant même toutes relations et correspondances, de quelques natures que ce soit. Début 2006, plagiant l'arrêt Kutzner c/Allemagne, la cour d'appel de Versailles reconnaissait pourtant que ma famille pouvait offrir un cadre suffisant pour l'épanouissement de mon ainée, notamment du fait de sa relation sa petite soeur (ma cadette n'a jamais été concernée par ces mesures ; la justice n'est que passée « prélever » ma fille ainée). En novembre 2006, s'emparant d'une « expertise » de Magalie Bodon-Bruzel, psychiatre, Nanterre, le juge Thierry Reveneau, maintenait l'interdiction de toutes relations. En foyer, à l'OSE, « ça se passait mal » ; en 2007, à Versailles, mon ainée le confirmait encore. En juin 2008, Nanterre, le juge Xavier Serrier, persistait, insistait, précisant alors que « c’est à Monsieur KANT d’évoluer et de se remettre en cause ; ». C'est ensuite, et alors que j'avais engagé une procédure de prise à partie contre le juge Xavier Serrier, que les choses ont finies par enfin évoluer... soit après l'intervention de la presse, de France 3, de France 2, ainsi que de la cour de cassation, une première fois. Dans mon blog, j'ai déjà décrit dans le détail tout ce qui s'était tramé. Nous avions ensuite pu passer l'été 2009 en famille ; puis à la fin de l'été 2009, mon ainée disparaissait à nouveau chez ses tantes maternelles ; passé l'été 2009, j'ai jeté l'éponge, lassé, ne retournant plus dans des tribunaux que pour mieux faire constater à quel point le « placement » ou le « sauvetage » de mon ainée avait été un échec, un naufrage de la protection de l'enfance.
La mère de mon ainée est donc décédée dans des conditions suspectes, en milieu hospitalier ; puis la justice a bâclé une instruction ainsi qu'un recours contre l'Etat. La succession de sa mère semble s'être quasi vaporisée ; ce n'est qu'après de longs et pénibles échanges avec une banque que quelques fonds ont pu être retrouvés et bloqués. Malgré ou avec le concours de la justice, le traitement de la succession de son grand-père maternel a été bien bâclé également. Mon ainée souhaitait faire des études, elle avait des capacités ; mais elle a été orientée vers une filière professionnelle. Mon ainée avait des problèmes de santé ; certains figuraient bien à son dossier, dès 2005 ; mais ils ont été ignorés par la justice et par les travailleurs sociaux. Pour la justice, la famille maternelle de mon ainée était garante de la relation père-enfant de mon ainée ; cette relation est rompue. Face à tant d'obstination, d'acharnement des professionnels, pour bien faire, « dans l'intérêt de l'enfant », passé l'été 2009, qu'aurais-je pu faire d'autre que de finir de remplir mes cartons avec les papiers qu'ils produisaient pour justifier, motiver un tel travail ?
Ce 14 juin, au Sénat, se tient un colloque national sur les violences faites aux enfants ; nous serions tous insensibles, ou si peu touchés. Je n'ai remarqué ce colloque que trop tard, les inscriptions étaient déjà closes ; tant pis. Il est organisé par André Vallini, Valérie Trierweiler en est la présidente d'honneur. Selon le programme, la « table ronde 3 – Le suivi des enfants pris en charge » aura pour intervenant « Thierry Baranger (président du Tribunal pour Enfants de Paris) : Le suivi et la prise en charge des mineurs placés ». J'aurais pu intervenir au cours des échanges avec la salle, et rappeler que Thierry Baranger siégeait précédemment à Nanterre, où il était saisi de la situation mon ainée, à partir d'octobre 2008...
Je pense que demain, dans les couloirs de la cour d'appel d'Orléans, j'aurais beaucoup de choses à échanger encore avec Valérie, puis avec le représentant de l'association CRPA. Ils pourraient être surpris par ce que la protection de l'enfance peut construire ou cautionner. Mais je leurs expliquerais peut-être simplement qu'en mars 2012, à Caen, je qualifiais publiquement Magalie Bodon-Bruzel de charlatan, puis qu'aucun des nombreux psychiatres et experts que j'ai croisé récemment n'est arrivé à ses conclusions. Ensuite j'irais suivre un colloque de l'ONED.
Ajout du 12 au soir... Deux journalistes, dont l'AFP, étaient présents pour cette audience de « divorce », à Orléans ; un article pourrait paraitre dans la République du Centre. L'avocat du mari a commencé par plaider une nullité ; celui du médecin, plus bref et concis, et celui du mari, dans une démonstration et des explications plutôt longues, ont plaidé l'absence d'intentions coupables. Bienveillant, alors que leurs relations d'alors ont été décrites assez conflictuelles, le mari de Valérie semble effectivement avoir multiplié des « signalements », auprès du procureur, dans un premier temps, puis auprès du JAF et d'un JPE enfin, alimentant ces dossiers avec le soucis d'aider sa femme et de protéger ses enfants... Pendant la période d'hospitalisation d'office de Valérie, plusieurs semaines, les psychiatres ne semblent pas avoir décelé une pathologie précise, ni la moindre dangerosité pour elle même ou pour autrui ; un juge des libertés et de la détention avait alors fini par libérer Valérie (à lire sur laRep.fr). Cependant, donc, depuis, Valérie ne retrouve plus ses enfants qu'en point rencontre ; ces derniers protesteraient beaucoup, et vivraient très mal leur séparation d'avec leur mère, depuis 3 ans maintenant. Un bon « signalements » peut produire des effets terribles, je l'évoquais, ironique ou cynique, dans un billet d'octobre 2008. Les certificats du médecin ont été beaucoup critiqués par la partie civile, la mère, Valérie ; son avocat a également critiqué leur emploi par son mari, et surtout critiqué la période qui a précédé cette hospitalisation d'office. Le ministère public a requis la confirmation des condamnations du mari et du médecin. Délibéré le 11 septembre.
Ajout encore... Récemment, où j'étais longuement enfermé, j'ai donc donné un coup de pouce à une jeune mère, hospitalisée pour « bouffée délirante aiguë », elle n'en était pas à son premier épisode ou crise. Cette jeune femme est rentrée chez elle, depuis un moment déjà, elle y a retrouvé son compagnon et son enfant ; ceux-là s'entendent bien. Je n'ai vraiment pas perdu mon temps dans ce milieu, Paul Giraud, ni cette journée, à Orléans. A Paul Giraud, j'avais aussi discuté longuement avec une autre femme, « hospitalisée » par son mari ; celle-ci a fini écrasée par sa situation et un conflit conjugal, un « divorce » à suivre, puis écrasée d'avantage encore par son « traitement ». Beaucoup pourraient être concernés par de telles histoires.
Dils témoigne contre l'erreur judiciaire
L'affaire Dils ou de Montigny-lès-Metz, un fiasco psychiatrique, parmi l'un des nombreux naufrages judiciaires que j'ai pu étudier par le passé... En septembre 2008, à Paris, au cours d'un colloque justice et psychiatrie, un grand barouf international organisé par la gauche, je l'avais évoquée. J'ai parlé, puis Jean-Olivier Viout m'avait répondu, m'intimant de respecter l'autorité de la chose jugée ; je la respectais ; ce magistrat m'avait mal compris, à moins que je ne le heurtais de trop. Je souhaitais alors simplement pointer du doigt les errements de quelques spécialistes, des psychologues ou psychiatres, qui s'étaient longuement penchés sur le personnage Dils, des experts qui n'y auront donc pas vu très clair. Je lis que depuis, ce double meurtre ou naufrage a encore fait beaucoup parler, que Dils en personne témoigne encore, « contre l'erreur judiciaire » ; Dils est-il audible lorsqu'il expose son expérience ?
En septembre 2008, la gauche nous suggérait de relire Michel Foucault, c'était l'intitulé de son barouf. Peu avant que je m'exprime, Elisabeth Roudinesco avait été taquinée par une courte citation de Foucault. Quand j'ai pris la parole à mon tour, j'avais souhaité rappeler qu'en 1983, Foucault en personne nous mettait déjà en garde contre les excès de la justice ; on m'avait lancé qu'il avait été suffisamment cité... j'en doute encore. « Vous êtes dangereux », écrivait Foucault, en 1983, dans Libération (déjà dans un tract de gauche, voire à son attention ?). « Ce qui s'est passé ? Un homme est condamné à quinze ans de prison pour un hold-up. Neuf ans après, la cour d'assises de Rouen déclare que la condamnation de Knobelspiess est manifestement exagérée. Libéré, il vient d'être inculpé à nouveau... » Foucault dénonçait alors les sanctions excessives, ainsi que leur caractère pathogène ; son article peut être lu sur le site de la revue Quasimodo, ou dans son numéro 2, Corps incarcérés. Patrick Dils a accompli 15 ans de prison dans l'affaire du double meurtre, crime qu'il n'a pas commis ; bravo aux psychiatres et à la justice qui s'en est longuement remise à leurs expertises ! Pendant tout ce temps, Dils semble avoir bien gouté également au caractère pathogène de la détention ; il a évoqué son calvaire en prison, où il est entré à l'âge de 16 ans, séjour émaillé de séances « de racket, de tabassage et de viols répétés », rapporte aujourd'hui le Figaro. De temps en temps, nous avons aussi des nouvelles de Marc Machin.
En 2010, pour Café Crime, sur Europe 1, Emmanuel Charlot souhaitait nous apporter « une petite précision », un élément « essentiel », « qu'on oublie souvent » : « Patrick Dils, à l'époque de sa garde à vue, a huit ans de maturité, il est expertisé comme tel par les... par les experts euh... par un psychologue ». Ce journaliste souhaitait-il alors nous parler d'experts ou plutôt d'astrologues, de savants balbutiants, incapables de lire le passé ? Le son, ou ces propos hésitants d'Emmanuel Charlot, mêlés à d'autres :
C'est à de tels et prétendus experts que les juges s'en remettent pour lire le passé ou pour anticiper l'avenir, pour condamner les gens, aux assises, ou pour les faire enfermer et soigner, en psychiatrie ? C'est à pire que la justice s'en remet pour juger une famille, puis y prélever et s'occuper d'un enfant ; laissez moi rire, longtemps encore. Entre début mars et mi avril, plusieurs psychiatres ont pu discuter avec moi, certains plus longuement ; aucun n'a voulu m'entendre, tous n'ont fait qu'interpréter des mots et des faits, ou plutôt, n'ont fait qu'affabuler, projetant leurs fantasmes et inquiétudes. Pour le juge de la détention et des libertés, ces psychiatres étaient si peu crédibles qu'il a d'ailleurs d'abord réclamé une vrai expertise... Un premier « expert » était ensuite lui-même si peu crédible que ce juge a « exceptionnellement » réclamé une contre expertise ; le juge posait des questions précises. Lorsque la seconde « femme de ménage » a rendu son avis, elle n'avait pas répondu non plus aux questions pourtant essentielles du juge : pourrais-je être dangereux pour autrui ou pour moi-même, ou pourrais-je troubler gravement l'ordre public ? Au lieu de répondre à ces questions, le second « expert » en a inventé d'autres, puis a imaginé que je devais être « soigné »... Le 9 avril, le juge me maintenait enfermé. Puis le 15, j'étais libre, sans « programme de soins » ; un psychiatre semblait alors avoir enfin admis que je ne suis pas du tout dangereux. Ces spécialistes auront eu besoin de quelques cinq semaines tout de même pour le reconnaitre. J'ai eu chaud, j'ai pu échapper à des années de galères, ou de « suivi » et de « contrôle ».
Jean-Olivier Viout avait produit un document, peu connu, je pense : Rapport du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l'affaire dite « d'Outreau ». Ce rapport est disponible sur le site de la Documentation française ; il figure depuis longtemps parmi mes références, voir Ces juges qui dérapent ou l'éthique dans le service public. Le document de Viout souligne l'importance des questions posées à l'expert... « auxquelles il devra successivement répondre. » Il n'est pas écrit que « le psychiatre reste libre de broder, puis de répondre à coté de la plaque. » Mais c'est déjà un avis vieux de février 2005, les temps ont peut-être changés ? Oui, je sais, on ne devrait plus reparler encore d'Outreau, cette histoire a maintenant suffisamment traumatisé la justice ainsi que le peuple, les acquittés et les victimes. D'autres documents que ce rapport Viout attachent également une grande importance aux questions posées par le juge, ainsi qu'à la possibilité de les contester ; pourrais-je être dangereux, les questions qui avaient été posées par le juge des libertés et de la détention étaient les bonnes ; mais les experts auprès de la Cour, très peu sérieux, n'ont donc pas su ou daigné y répondre
Dils témoigne contre l'erreur judiciaire
Par lefigaro.fr avec AFP
Mis à jour le 26/04/2013 à 22:47
Patrick Dils, qui a accompli 15 ans de prison dans l'affaire du double meurtre de Montigny-lès-Metz (Moselle) pour laquelle le tueur en série Francis Heaulme est désormais renvoyé aux assises, a expliqué aujourd'hui à Pau qu'il sentait désormais la nécessité de parler de son affaire, "pour éviter les erreurs judiciaires" à d'autres. Dils, 42 ans et installé depuis près de deux ans en Gironde, avec sa compagne et son bébé de sept mois, s'exprimait à l'occasion d'un colloque "Du traumatisme à la réponse judiciaire", organisé par l'association "Halte au harcèlement moral". Il a expliqué qu'il jugeait "de son devoir", "nécessaire", de "parler ce qui lui est arrivé pour qu'il y ait de moins en moins d'erreurs judiciaires" à l'avenir.
Il a chiffré à une centaine le nombre d'interventions qu'il a pu faire, depuis son acquittement en 2002, devant des publics d'universitaires, de professeurs, de gendarmes ou d'avocats.
Tourner la page ?
A propos de mon aînée, on m'avait souvent dit « attendez, vous la retrouverez plus tard, vous pourrez renouer ». Facile. Il faut juste attendre lorsqu'un enfant n'est plus là, « placé » par un juge, prélevé, et laisser faire la justice, les travailleurs sociaux ; lorsqu'ils s'occupent de l'un de vos enfants, il faut patienter, attendre sa majorité... Dans d'autres situations comme celle de Estelle Mouzin, tout est différent ; les parents doivent attendre, et laisser s'affairer de très fins limiers, la police, et des juges. Ils m'amusent, les #LGBT et les pleureuses pro-#MariagePourTous, lorsque leurs propres situations seraient parfois si injustes, voire même dramatiques et franchement douloureuses
Eric Mouzin et moi, on s'est souvent croisé au cours des années passées. On s'était croisé en mai 2008, on le remarque assez bien sur cette première et déjà très ancienne vidéo (à gauche, vers 1'10"). La seconde vidéo (à droite) est de ce 9 janvier... Les 10 ans, déjà, de la disparition de Estelle Mouzin, témoignages à Guermantes : « On y pense tous les jours (à tourner la page) ». Je pense aussi à tourner la page, depuis plusieurs années déjà ; ça peut finir par suivre, une mouche pourrait un jour me piquer, par exemple, quand j'aurais assez lu et entendu tous ces discours.
Pour le moment, je reste juste en grève. C'est déjà reposant.
25 mai 2008, journée des enfants disparus par bkant |
Les familles d’accueil, autres #victimes de l’Arche de Zoé
NDLR : Voir également Ma vérité, le livre d'Eric Breteau et surtout Razzia... De quoi toutes ces familles d'accueil « bernées » par l'Arche de Zoé pourraient-elles avoir « honte » ? Contourner le droit, mentir, tricher, prélever ou rafler des enfants, dans leur intérêt supérieur, c'est assez courant et toléré, habituellement encouragé, même, non ?
Actualité > France
2/12/12 - 17H44 mis à jour le 2/12/12 - 17H58, la Croix, extraits
adoption | justice | procès
Les familles d’accueil, autres victimes de l’Arche de Zoé
Les responsables de l’Arche de Zoé, qui s’étaient lancés dans une croisade humanitaire au Tchad en 2007, comparaissent lundi 3 décembre devant la justice pour « escroquerie ». [...] Sur les 358 familles d’accueil « victimes » de l’escroquerie humanitaire, seule une quinzaine se sont constituées parties civiles. « Les autres éprouvent sans doute une certaine honte à s’être laissées ainsi berner et à avoir participé à un tel projet », explique Guillaume Le Maignan, avocat de l’association Enfance et famille d’adoption.
MARIE BOËTON
Simple et efficace... à peu près
Je pense que Sébastien Huygue, Secrétaire national de l'UMP en charges des questions de justice, a maintenant enfin et bien reçu mon RAR du 27 février dernier, à son attention. Je me demande si cet envoi a été lu. Sur Twitter, après un ou deux échanges avec lui, j'ai proposé à Monsieur Huygue de lire mon billet du 12 courant, dans lequel je commentais rapidement un arrêt que vient de rendre la cour d'appel de Versailles, Un faux ou un vrai torchon ? Après cela, Monsieur Huygue pourrait avoir conclu qu'on m'aurait « retiré mes enfants ». C'est inexact, seule mon ainée Justine a un jour comme « disparue », elle a été « prélevée » dans ce qui était ma famille. Je note qu'on m'a fait part de « regrets ».
En 1999, la mère de Justine décédait très subitement, dans le service d'urgence d'une clinique privée, Hospitalor, à Saint Avold (57). En 2002, un juge d'instruction de Sarreguemines (57) concluait à un non-lieu, après plainte en raison d'un homicide involontaire. L'instruction avait cependant mis en lumière quelques carences de ce service d'urgence, suite à quoi j'avais engagé un recours contre cette clinique, Hospitalor, ou l'Etat. Mais en 2008, Strasbourg (67) n'a pu que constater que le dossier médical de la mère de Justine s'était « évaporé », quelque part entre l'instruction et un expert missionné par le tribunal administratif. En insistant sur ces points, le décès suspect et subit de la mère de Justine, puis son dossier médical égaré voire même détruit par la justice, avant l'issue des procédures, l'UMP finira peut-être par me faire part de nouveaux « regrets », assortis cette fois de « sincères condoléances »...
Une capture sur Twitter, de ce 18 mars, 6h00
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Maltraitance de chiens : prison ferme requise contre le couple
NDLR : Ce cas de maltraitance de tant de chiens me fait repenser à ces six pauv' créatures, obligées de bouffer des enfants, que sont-elles devenues ? Et à Taverny, encore rue de la tuyolle, ça se passe comment, aujourd'hui, avec autant de « cas sociaux » ? « Ils étaient heureux chez nous », pourrait un jour reprendre la Direction de l'OSE France...
Actualité > Oise
Maltraitance de chiens : prison ferme requise contre le couple
Le Parisien | ÉLISA PERRIGUEUR | Publié le 23.02.2012, 05h28
« Ils étaient heureux chez nous. » Pour Pascal Dupont, accusé de maltraitance de 46 chiens de race dans sa demeure à Séry-Magneval, il n’y a jamais eu de problème au sein de son élevage. Le procureur de la République de Senlis a toutefois, devant les preuves rassemblées, requis hier contre lui dix-huit mois de prison dont douze avec sursis, avec interdiction d’élevage, de diriger une société et de détenir des animaux.
« Je devrais dormir pourtant... »
Je rentre d'un séjour à l'étranger, quelques semaines durant lesquelles je n'avait pas fait relever le contenu de ma boite aux lettres. Je n'ai pas mal dormi, bien au contraire, même si je me disais qu'à mon retour, dans ma boite aux lettres dégorgeante, je trouverais peut-être une citation à laquelle je n'aurai donc pas pu répondre. Je n'aurai pas pu me défendre, au cours de ces dernières semaines, mon blog était en effet « techniquement » vulnérable, susceptible d'être « fermé ». Ca ne s'est pas produit, « dommage », se diront certains ; ça m'aurait plu, amusé, comme beaucoup d'autres choses.
Dans ma pile de courrier pas relevé, j'ai trouvé une correspondance de ponctionnaire, datée du 25 octobre. Ayant été absent, loin de tout, je n'ai évidemment pas pu réagir. Par le passé, en 2003, je n'aurai pas payé une ou deux amendes, de petites banalités et des montants pas plus élevés. Les services du Trésor public fonctionnent et ponctionnent généralement assez bien ; je pense que pour ces retards ou ces amendes, peanuts, ils ne se sont pas trompé. Par contre, j'ai le sentiment que l'Administration a décidé de me prélever plusieurs fois la même petite somme... probablement par précaution ? Pour la même référence amende, j'ai trois références d'oppositions administratives distinctes dont deux sont déjà parvenues à ma banque ainsi qu'à mon employeur. Je ne suis pas sûr que cette gourmandise ou cette soudaine frénésie soit normale ; les finances publiques sont-elles vraiment si mal en point, aujourd'hui, en France ? Quoi qu'il en soit, je vais téléphoner à Paris lundi, pour tenter au moins d'y voir plus clair, pour essayer si nécessaire de débuger le poste informatique du Comptable public ; ça pourrait m'épargner des correspondances ultérieures pour obtenir des remboursements d'une pluie de prélèvements qui ne me semble pas justifiée, m'épargner pire, des procédures contre un Etat ou pays déjà très endetté... et demain, peut-être insolvable.
Sous cet amas de lettres et de brochures, j'ai trouvé Le bal des hypocrites, le dernier livre de notre nouvelle icône. J'ai commencé à le lire. Arrivé à la page 15, je n'en pouvais déjà plus de rire. Je vais devoir recommencer, lire et relire cet ouvrage, car je voudrais tout de même comprendre un peu mieux Tristane Banon. Ce qu'elle raconte est loin d'être inintéressant. « C'est pourquoi, quand on invente, on précise `'roman" sur les livres »... Ici, dans mon blog, j'édulcore à peine, je n'invente pas ; je n'ai d'ailleurs jamais mentionné qu'ici, il s'agirait d'un « roman ». D'où je m'exprime, la Moldavie française, les gens n'attendent évidemment pas « le nez en l'air [...] que Batman descende du ciel ». Qu'attendre lorsque la justice est saisie, sinon que ça lui passe, ou comme Alain Marécaux, Noël et la joie de hurler par les barreaux ? Qu'attendre ou espérer, sinon « tout et rien », comme Joël Censier, puis essuyer ensuite une déferlante de violentes désillusions... D'accord, d'accord, dans mes petites histoires ou affaires « d'ordre privé », rien n'est très dramatique, « il n'y a pas mort d'homme », on s'en remettra facilement, je me plains juste et depuis plusieurs années déjà de broutilles et beaucoup d'une sorte de rapt de mineur de moins de 15 ans, celui de ma fille aînée, « placée », après le décès subit de sa mère dans des conditions déjà suffisament douteuses.
En couverture du livre de Tristane Banon, je ne lis pas qu'il s'agirait d'un roman. Pourrait-il s'agir d'un bon essai ? « L'auteur m'invente une vie, des intentions, mauvaises... L'auteur n'est pas écrivain, il est tisserrand, il tricote des farces... présente des tissus de mensonges comme de la soie véritable... » Qu'a lu Banon, DSK, un livre en vente à la FNAC ou des jugements de Nanterre, des arrêts de la cour de confirmation de Versailles ? Les jugements et les arrêts, ça se veut un peu plus sérieux qu'un livre en vente à la FNAC, quoi qu'ils exposent sous les cachets de la République, tout le monde a tendance à y croire. Si elle ne connait pas l'essai, Tristane Banon pourrait maintenant lire L'éloge de la barbarie judiciaire, par Thierry Levy. Comment se porterait-elle aujourd'hui si la version initiale de DSK ou cet ouvrage maintenant en vente à la FNAC, chez Virgin et sur Amazon lui était retombé dessus comme une « vérité lâchée du ciel », s'imposant à tous ?
Le bal des hypocrites, page 15... « Et je suis sûr[e] qu'il dort la nuit. »
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Quand les hypocrites daigneront enfin ouvrir le bal...
Ces histoires de peoples, de politiciens, de calls-girls et de coucheries vont-elles virer à l'hypocrisie absolue et à un grand bal franco-québecois ? Je viens de constater que Tristane Banon s'est confiée à Paul Arcand, pour 95.8 fm Montréal :
Oui, tout à fait, notre nouvelle icône a raison, en France, « on en veut pas à la personne qui a le vice, mais à celui qui le montre », quelques personnalités de ce pays devraient pouvoir confirmer ou nous creuserons à l'Assemblée nationale, et en France, comme le dit si bien Tristane Banon, « des gens sont en effet très puissants »... mais tous ne sont pas tout à fait intouchables, je connais maintenant plusieurs magistrats français qui devraient pouvoir confirmer, ou souhaiteront-ils tous se taire, se terrer, par exemple, en raison du devoir de réserve, d'une obligation de loyauté, de servilité ou d'obéissance, comme des employés de bureaux ? J'en connais plein qui se taisent, ou qui murmureront que ces histoires là, c'est pas possible, j'en connais même qui défendront plutôt la pédophilie à cheval et éducative !
En trouvant cette interview de Banon, sur Facebook, j'ai immédiatement reconnu la voix d'Arcand... ou peut-être, son accent, son style et ses réactions aux propos de notre toute nouvelle icône française, de cet « objet d’actualité » du moment que nous partageons maintenant avec le Québec, Tristane Banon. Par le passé, Voleurs d'enfances, l'un des reportages d'Arcand sur la DPJ (protection de la jeunesse ou de l'enfance québecquoise), avait suscité un très vif émois parmi les professionnels québecquois... puis « Jamais sans ma mère », un reportage d'Envoyé spécial, avait fait brailler les professionnels de l'ASE, les français confirmeront-ils ou ont-ils déjà oublié, comme DSK ou comme un Mirmand ?
Voleurs d'enfance by bkant
Sur France 2, dans leur forum, Envoyé Spécial avait suscité une vague de contestations et des critiques supplémentaires, ces échanges sont toujours lisibles. L'UNASEA avait également réagit à ce reportage, Jamais sans ma mère : « Il est inacceptable que les travailleurs sociaux soient présentés comme des « voleurs d’enfants », agissant de manière arbitraire. » Aujourd'hui, je ne peux que persister, signer, comme depuis 2003, comme depuis 2005, les faits ainsi que de très nombreux écrits le confirmeront : par le passé, des travailleurs sociaux sont venus « prélever » l'une de mes deux filles, en région parisienne, pour la « donner » à ses tantes maternelles, pour « placer » mon ainée en Alsace. Que répondra aujourd'hui l'UNASEA ? Avant de me répondre, les professionnels de l'UNASEA pourraient envisager de se renseigner auprès de ceux de l'Oeuvre de Secours aux Enfants France, ainsi qu'auprès de ceux de l'ARSEA Alsace...
Depuis, l'UNASEA est devenue officiellement la CNAPE (Convention nationale des associations de protection de l’enfant), voir ce communiqué sur le site de la Fondation Enfance. La CNAPE restera-t-elle parfaitement aphone, comme d'autres, ou me répondra-t-elle dans les prochains jour ? La CNAPE renverra peut-être vers des magistrats ou vers le parquet de Nanterre, eux même parfaitement aphones, depuis plusieurs années déjà ! Fin mai 2008, des caméras m'avaient accompagné jusqu'au tribunal de Nanterre, pour France 2, Faits Divers le mag ; le parquet avait alors refusé de répondre aux journalistes, ce qui est encore gravé dans l'inathèque. Au cours des années passées, ma présence avait été très fréquemment remarquée par des caméras ; mais le parquet, comme absent, n'a jamais répondu.
« Voleurs d’enfants » ou « Voleurs d’enfances », à qui pensait alors l'UNASEA, au reportage d'Arcand ou à celui d'Envoyé spécial ? Voleurs d'enfants, un ouvrage de Henri Darbes, ne paraissait qu'en septembre 2007, aux éditions du Geai Bleu : « Le choc des mots ! Voleurs d'enfants, vie volée... Nous voici en dehors du cadre défini. Qui contrôle et pourquoi ? La machine administrative s'ébranle, lourde, prétentieuse, trop souvent aveugle. » Nous voici donc une fois de plus en dehors du cadre défini, ce que je pense avoir à nouveau assez bien décrit dans mon billet du 8 octobre dernier, Ce monde est petit ; mais la CNAPE va répondre, « communiquer », nous rassurer ou nous enfumer à nouveau en retour, bientôt
Hé oui, contrairement à DSK et à notre nouvelle icône, Tristane Banon, contrairement à ce qu'exigeait le juge pour enfant Xavier Serrier, fin juin 2008, contrairement à ce qu'exigeait encore, ensuite, la cour d'appel de Versailles, je ne change pas de discours, je maintiens quasi les mêmes discours, depuis des années déjà, en me fondant essentiellement sur des écrits, des livres et des documents d'archives. Tristane Banon et ses conseils semblaient un moment envisager de saisir un juge d'instruction, de poursuivre au civil... après avoir déjà bien fait fouiner et fouiller le parquet de Paris ?
Comme depuis plusieurs années déjà, je n'ai pas besoin de juge d'instruction pour m'exprimer, librement, et maintenir mes discours, approfondir, développer ou préciser mes opinions et critiques. Je pense avoir suffisamment d'éléments entre mes mains ou répartis dans divers fichiers, où je peux puiser, assez facilement.
Des psychologues, des psychiatres, de prétendus scientifiques, des madame Irma des temps modernes, pourraient brûler d'envie de me répondre, souhaiter me répondre avant des juges, le parquet et la CNAPE. Je les inviterais d'abord à faire un gros ménage par chez eux, leurs travaux ou fonds documentaires manqueraient cruellement de pertinence. Une fois leurs sources assainies et leurs travaux corrigés et revus, je les inviterais une fois de plus à commenter cet ancien billet, toujours sans la moindre réponse : Un cas clinique, histoire d'en rire. Mais avant cela et tout en le développant, je soulignerais aussi que, malgré ses discours et son passé, Tristane Banon a récemment été suivie par le parquet, personne ne s'est vraiment ou officiellement aventuré à la faire passer pour une débile.
Oui, j'en ai bien conscience, arrivé à ce paragraphe, tout peut devenir très « compliqué » pour des QI de pétoncles. Ceux qui sont déjà perdus peuvent toujours téléphoner au Conseil général des Hauts de Seine, ils recrutent peut-être toujours. A présent, beaucoup pourraient être en train de bouillir, c'est normal. Contrairement à ce que supposait le Docteur Magalie Bodon-Bruzel, un « précieux atout », dans un rapport très contestable versé au dossier de mon ainée, en 2006, pour le juge pour enfant de Nanterre, j’ai conscience des troubles que je crée autour de moi. Quand je publie, très souvent, ça irrite. Je pense que Claire Davidson, psycho quelque chose ou charlatant, confirmera ou restera aphone, elle aussi
Quand Tristane Banon s'exprime, je pense qu'elle agace ou irrite aussi, beaucoup. Mais cela ne fait pas d'elle quelqu'un de « dangereuse », ou ses livres seraient supprimés, comme des blogs, et nos médias ne lui tendraient plus de micro... Je me trompe ? DSK et ses avocats pourraient maintenant grincer, geindre ou avoir envie de répondre à ce paragraphe précis, nous exposer qu'il serait souhaitable que Banon passe bientôt, tout de même, et au minimum, pour affabulatrice
De source Rue89 | Ces histoires « d'ordre privé », « à tiroirs » ou « à dormir debout » sont souvent assez « complexes » ou « compliquées », à elles seules, les affaires ou les plans sauteries de DSK nous le démontrent. Il faut que je me repose un peu, que je me remettre de toutes ces lectures, écoutes et émotions parfois très vives. |
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Seins nus, elles scandent « DSK : Fuck me in Porsche Cayenne »
J'ai pas de seins ou je pourrais les montrer, c'est dommage, ça passionne les français, nos photographes et nos journalistes. C'est en tous cas ce que je perçois depuis peu, sur les sites de nos quotidiens nationaux comme le Parisien et France Soir, ainsi que dans quelques vidéos publiées sur la toile. « Fuck me in Porsche Cayenne », ça doit faire grincer plus d'un socialiste... et ricaner chez Porsche ? Car dans ce genre d'histoire, les bad buzz d'un policitien emporté par la tourmente doivent pouvoir faire le bonheur ou une bonne promotion d'un gros véhicule de luxe.
Porsche va peut être nous lancer une fois de plus que ils font de belles mécaniques, et pas dans la polémique ? Porsche pourrait aussi bientôt s'en lasser à son tour et finir par réagir comme Kärscher, lorsqu'ils en auront eu assez de l'utilisation de leur marque par des millitants et nos politiciens. D'autres marques, comme Dim, nous rappelleront ensuite que les poitrines et les fesses de jolies créatures, sous nos contrées, ça sert plutôt à faire la promotion de sous-vètements ou une bonne publicité pour la foire de Nice... la promotion de jolis trucs ou de services, pas n'importe lesquels.
De source l'Express, « Des féministes ukrainiennes manifestent contre DSK »
Mon billet d'août dernier, 567..., va rester en l'état. Je n'ai plus l'intention de le mettre à jour ni de le complèter, de le reécrire, il s'est passé et tramé trop de choses depuis. En l'état, il rappelle l'essentiel : je dois répondre très prochainement à une requête du cabinet d'avocat Cordelier associés, Paris.
Je devais poster des photos. Courant octobre, Copé, pour l'UMP, et Sarkozy, pour l'Elysée, ont chacun du recevoir une belle photo au format A4, la photo que j'avais prise de la note adressée par le parquet de Nanterre au commissariat de Bagneux. S'ils me répondaient que la photo et cette note sont illisibles, je leurs renvoie des posters.
Fin août dernier, j'envisageais aussi d'aller saluer les élus de la ville de Bagneux, la cité s'apprétait alors à commémorer la Libération. Mais je n'ai pas pu les rejoindre, ce n'était pas possible, j'étais déjà sur le départ. Le matin même du 28 août et de leur fiesta, je signais un bail autre part qu'à Bagneux. Je suis très content pour ces élus, il y a plus de 60 ans, des gens avaient pu, su ou osé se battre. Aujourd'hui, ça rassemble à Bagneux, en attendant qu'il y arrive enfin le métro. Comme celle de la commémoration de l'abolition de l'esclavage, la Libération y rassemble, la qualité des services publics et l'arrivé du métro aussi. Parler de justice à Bagneux peut parfois rappeler le spectre du « gang des barbares », ça rince...
« Fuck me in Porsche Cayenne » m'amuse beaucoup. Ceux qui m'ont lu au cours de ces dernières années ont pu remarquer qu'à la fin 2009, j'avais fait la promotion de Fuck You (very much), un succès de Lily Allen. J'en avais envoyé un extrait significatif à l'Agence France Presse ou Frousse, à la chambre des mineurs de Versailles, à l'Elysée, etc. A peine plus tard, pour les 20 ans de la CIDE, j'avais déambulé dans paris avec une grande banderolle « Fuck You - Sarkozy - Very Much ». Ca n'avait pas plus, notament à l'Unicef. J'avais d'ailleurs fini en garde à vue, puis ensuite fini admonesté ou grondé par le parquet de Paris, il m'avait convoqué en janvier 2010, dans l'entresol du palais de justice : « s'il vous plait, ne recommencez pas, c'est tout de meme le chef de l'Etat français ». « Fuck me », je n'y avais presque pas pensé
Pourquoi aurai-je rennoncé à faire le pitre dans Paris et sa région, ou même à Blois ? Quelques temps plus tard, à l'occasion de la journée des enfants disparus de 2010, au sortir de la cour d'appel de Versailles, je m'adressais à Madame le Ministre de la Famille, née Pucelle, rouspétant, vociférant, exaspéré par le fonctionnement de ces prétoires de la famille et de l'enfance. En octobre 2010, la cour de cassation cassait, annullait et renvoyait à Versailles. En janvier 2011, je faisais enfin désavouer deux juges des tutelles, en infligeant un blâme à l'étude de Maître Charles Halter, notaire à Saint Avold (57). Et ce n'est donc pas fini, même si mon aînée est depuis quelques temps majeure. Je dois donc maintenant répondre à Maître Agathe Cordelier, à la requête qu'elle a signée, dans le cadre d'une nouvelle procédure, et attendre aussi que la cour de cassation rende une ultime décision, retourner encore à Versailles, auprès de la chambre des mineurs...
On s'amuse beaucoup lorsque des juges pour enfant et des juges des tutelles ont fait, ordonné ou rendu n'importe quoi. J'aurais cependant eu d'autres choses et projets, mieux et plus intéressants, pour m'occuper au cours des années passés ou même, pour me distraire au cours des mois ou années de procédures qui suivront encore... « In Porsche Cayenne », pourquoi pas, mais en attendant que cela se concrétise, ce dont je doute très fort, et selon le Figaro, « Cayenne » concernerait plutôt David Sénat, un magistrat.
L'affaire DSK, la chute d'un ex-présidentiable, d'un intouchable du FMI, le lynchage ou la mise au ban d'un puissant, est fascinante. Ce n'est pas la première affaire menée de cette façon, sur du long terme, en exploitant des affaires, parfois du sexe, et des décisions de justice pour écarter plus ou moins durablement un individu du pré carré de nos élites. Je pense que Pierre Hontang, ex-magistrat, pourrait confirmer. Loïc Le Floc Prigent, ex-big boss d'Elf, bien connu d'Eva Joly, pourrait à mon avis également confirmer. Le cas DSK est tout à fait particulier, il semble chuter alors qu'il n'a même pas été condamné, qu'il ne le sera peut-être jamais dans le cadre de ces affaires en cours - Diallo, Banon, Carlton de Lille... DSK « est dans une tragédie », nous explique Michèle Sabban, « fidèle parmi les fidèles » qui le soutient encore. Selon le Parisien, Michèle Sabban affirme sa « déception » mais continue à défendre « l'ami » DSK.
J'ai le très net sentiment que DSK est savamment mis au banc par la classe politique et par nos médias, nos plumes, des railleurs et des journalistes, par des paires de seins aussi, c'est en tous cas ce qui transpire aujourd'hui dans les articles du Monde, du Parisien, etc. Après le scandale du Carlton de Lille, je crois que la République des camarades ne souhaitera plus parler de ces affaires, hier, potientiellement, une « conspiration », aujourd'hui, d'assez banals « faits divers », ni surtout d'affaires qui pourraient encore émerger, eclater, éclabousser au cour des mois ou des années à suivre. Il sera en tous cas essentiel que nous gardions tous bien à l'esprit que DSK est toujours « présumé innocent »
La chute de DSK ou sa mise au ban a-t-elle déjà inspirée Philippe Bilger ? Philippe Bilger nous avait déjà exposé ce qu'est, selon lui, le lynchage de précaution, une mise à l'écart plus ou moins violente, expéditive, parfois temporaire ou transitoire, qui concerne d'avantage les « présumés coupables » aux yeux de tous, « coupables »... parfois pour un temps au moins, par exemple, le temps que certains esprits se ressaississent ou se refroidissent, que des meutes se dispersent. Pour le moment, DSK n'a été déclaré coupable de rien - seul des juges pourraient le faire, s'ils en ont envie, s'ils en ont les moyens ou s'ils y sont contraints. Beaucoup semblent lui reconnaitre de grandes qualités d'économiste, DSK refera donc peut être surface un peu plus tard, en arrière plan, un plan d'où ses frasques et sa vie privée n'affecteront plus ses « amis » ni la classe ou caste politique française.
Cet été, on nous a rappelé que, contrairement à certaines apparences, le juge Fabrice Burgaud restait toujours au ban, au placard, qu'il comptait encore parmi les pestiférés d'Outreau. Pauvre juge, le laissera-t-on jamais tranquille... ou redouterait-on une nouvelle bavure collective, un gros scandale, si le juge Fabrice Burgaud revenait un jour sur le devant d'une grande scène médiatico-judiciaire ? De nouvelles bavures pourraient à nouveau discréditer des procédures, des fonctions, des corps, voire même à nouveau jeter l'opprobre sur cette institution qui rend la justice, en France. Quelques journalistes nous ont assuré que l'affectation du juge Fabrice Burgaud à la cour de cassation n'était pas une « promotion », qu'il n'y tiendrait jamais qu'un second rôle. DSK, brillant économiste, pourrait lui aussi bientôt être « chargé de certaines missions ou de recherches documentaires »... Laissons encore couler un peu d'eau sous les ponts.
Les précisions de cet été concernant la « promotion » de Fabrice Burgaud m'ont fait marrer, j'ai repensée à une « promotion » du juge pour enfant Xavier Serrier. Ce dernier trône-t-il toujours à Nanterre ou a-t-il depuis été affecté à d'autres « missions ou recherches documentaires » ? Cet été, j'ai été très amusé par un arrêt rendu en mars 2011, par la cour d'appel de Paris, en lisant que « M. Xavier Serrier, magistrat, au nom de Mme la Présidente du tribunal de grande instance de Paris », n'avait présenté que quelques « observations » à d'autres magistrats... pour que ces derniers statuent dans le cadre d'une procédure récusation. « PAR CES MOTIFS : Déboute la Sci Guillaume Marceau [...] Condamne la Sci Guillaume Marceau, représentée par sa gérante Mme Marie Y... à payer une amende civile de 3000 €. » J'aurai du penser à faire récuser le juge pour enfant Anne Valentini, au plus tard fin juin 2005 ; maintenant, c'est un peu tard, mais cela ne m'empêche pas d'en parler encore.
DSK, ceux qui s'opposent à lui ainsi que les journalistes me rendent depuis quelques semaines de très bons services. On nous expose assez souvent que tous les litiges ou conflits ne peuvent pas être résolus dans des tribunaux, qu'il faut parfois trouver des voies alternatives. Entre 2003 et 2004, j'avais déjà bien perçu que les prétoires du coin, Nanterre et sa cour d'appel, Versailles, ne fonctionneraient pas, ou très mal. Dès 2005, j'en avais eu la confirmation. Vers 2005, je m'étais déjà orienté vers les médias et surtout tourné vers Internet, sans me détourner des prétoires. Je pense que DSK et les journalistes ne me contrediront pas, les médias constituent un bon terrain pour résoudre des litiges, surtout, pour ce qui me concerne, lorsque des prétoires ont fait montre d'une très grande inefficacité, de partialité assez franche aussi.
Au cours de ces dernières années, Nanterre a ordonné, Versailles n'aura quasi fait que confirmer ou de me débouter, et ces juges refuseront de « réviser », sauf « à charge », ce que les juges de Versailles m'ont déjà démontré. Jamais les juges de Versailles et de Nanterre ne reconnaitront qu'ils ont contribué à un « rapt » de mineur de moins de 15 ans, que l'une de mes deux filles a été « prélevée » puis « donnée » à ses tantes maternelles. Jamais ces juges ne reconnaitront qu'ils ont dénaturé les éléments de ce dossier « d'assistance éducative » puis qu'ils ont refusé de le relir, plus sérieusement. Jamais le juge pour enfant ne reconnaitra qu'il a eu tord de placer une enfant de boches dans une juiverie, un établissement de l'Oeuvre de Secours aux Enfants France, et que ce juge a eu tord de confier l'essentiel des missions (investigations, service gardien, organisation des DVH, orientation, etc) à ces mêmes travailleurs ou gorets du social. Mais ce placement à Taverny, au château de Vaucelles, n'était pas la seule erreur ou connerie commise, exigée ou encouragée par le juge pour enfant de Nanterre et la cour d'appel de Versailles.
« Enfant de boches » et « juiverie » sont des mots durs, chargés d'histoire ou par l'Histoire, des mots qui peuvent heurter. J'utilise ici ces mots sciemment, délibérément, pour raffraichir ou éveiller la Mémoire de certains. Ces mêmes mots finiront par laisser les plus émus et les plus critiques pantois. Ca fera peut-être, un jour, l'objet de quelques débats dans un prétoire ? D'ici là et s'il suivait des débats, j'aurais eu le temps d'en approfondir d'autres, par exemple, les débats ou les controverses que suscitent les discours actuels d'Arno Klarsfeld. Dans le pire des cas et comme je n'ai pas de seins à exhiber en public, pour distraire la galerie, pour parler de ces deux mots, de leur poids et de ce choix, je retournerais dans des prétoires avec mon chapeau du plus fou, avec un entonnoir bien vissé sur ma tête
Lancer « fuck me » à DSK, dans ces tenus, c'était risqué, non ? En septembre 2010, avec mon entonnoir et devant l'ENM, j'ai du négocier fermement avec la police qui voulait que je ne me sois jamais planté là bas, je passais alors à deux doigts d'un séjour en services psychiatriques... « Vous l'avez bien cherché », nous aurait-on lancé si ça s'était produit.
« C’est pas Auschwitz », c’est juste la Dass
Ce 2 courant, à Metz, le président de la cour d’appel m’a choqué lorsqu’il répondait à Madame Mireille Millet, affirmant – de mémoire – qu’un enfant de « 15 ans et 30kg, ce n’est pas Auschwitz, mais une stature courante et acceptable pour un ado français » - lire comment l'infériorité de stature était perçue et décrite, à des périodes aujourd'hui révolues. J’entends certaines mauvaises langues nous lancer que « Sébastien n’est même pas mort » ; selon le tribunal administratif de Paris 13, « c’était juste un enfant qui envisageait de se suicider, rien qu’un ado en grande détresse, pas du tout en danger ; la justice française veillait sur lui ». En cours d’audience, ce 2 juin, Madame Millet finissait par fondre en larmes alors que le président de la cour d’appel attendait qu’elle lui fournisse des éléments susceptibles de motiver l’exception, une relaxe. Madame Millet a été condamnée ; mais d’après ce qu’elle m’a dit récemment, elle ne jette pas encore l’éponge ; je pense qu’elle perd son temps, depuis longtemps, qu’elle se ruine sa santé, qu’elle se ruine, elle aussi, tout simplement, avec toutes ces onéreuses procédures et démarches vaines, dans des prétoires de ce pays. « Matérialiste », renchériront quelques plaies ! Je ne parlerais pas moins d'escroqueries judiciaires sur fond d'incurie crasse de ces mêmes sphères ou « services publics » de la Dass - je sais, de tels clichés et ce vocabulaire sont d'une autre ère.
Concernant mon aînée, Justine, on me lance souvent que « elle n’a pas vraiment disparue puisqu’elle est chez ses tantes maternelles ; vous renouerez plus tard ; ne perdez pas espoir, elle reviendra vers vous ». Dans De l'inconvéniant d'être né, Cioran m'a semblé assez explicite : « l'espoir est une vertu d'esclaves. » La cour d’appel de Versailles était elle-même formelle en janvier dernier ; mon aînée n’a pas été « prélevée » en région parisienne, elle est simplement « placée sur décision de justice », dans son intérêt, en Alsace, où des gorets de l’ARSEA et un pasteur veillent sur elle. En attendant fin 2011, la quille ou la fin de ces « mesures provisoires », la magistratüre du coin me prie encore fermement d’aller me faire soigner, ma sœur aînée est trisomique… « Nous sommes en France, ce pays des lumières et des cathédrales, et non en Moldavie profonde, il y a 10 ou 20 ans » ? A d’autres ; je cumule les dénis de justice, des « motivations » des plus farfelues ou abjectes, des décisions, arrêts ou jugements non exécutés aussi. Il faut se faire une raison.
Quoi répondre encore à des juges lorsque plus rien – hormis, peut-être, la Shoah ou perdre un chat – n’est grave ou scandaleux ? Des intellectuels et autres journalistes ou penseurs nous invitent maintenant à soutenir Israël ? Dans la vie, on peut être amené à faire des choix. Sur cet échiquier, je vais tout au contraire me ranger pas loin de ceux qui snoberont Israël, la France et leurs langues de bois, encore observer et en rire également, comme souvent.
Nous sommes déjà le 14 juin. J'ai le sentiment que le juge pour enfant de Nanterre ne me fera pas convoquer pour sa toute prochaine audience. C'est parfait ainsi ; il m'aura sûrement très bien lu.
Finkielkraut et "le mouvement islamo-gauchiste"
LEMONDE.FR | 13.06.10 | 15h45 • Mis à jour le 13.06.10 | 15h45, extrait
Le philosophe français Alain Finkielkraut a dénoncé dimanche le danger que représente à ses yeux "un mouvement islamo-gauchiste qui est ostensiblement indifférent à la mémoire de la Shoah". Invité à la 7e conférence sur l'enseignement de la Shoah, organisé par le mémorial de Yad Vashem à Jérusalem, M. Finkielkraut a déploré que l'enseignement de la Shoah, notamment dans les écoles, "soit si difficile en France". Selon lui, "la situation au Proche-Orient risque d'amplifier ce mouvement de rage contre la mémoire de la Shoah qui existe" dans le pays.
Dans une interview à l'AFP, le philosophe a désigné ce mouvement comme "l'union de gens issus de l'immigration et d'intellectuels progressistes, une sorte d'arc islamo-gauchiste qui m'inquiète". "Je crois que le moment où Auschwitz sera boycotté comme un produit israélien peut arriver", a-t-il ajouté, en faisant allusion au mouvement international pro-palestinien qui appelle au boycottage économique et culturel d'Israël.
De son côté, François Zimeray, ambassadeur pour les droits de l'homme au ministère français des Affaires étrangères, également invité, a regretté que "la perception déformée de la Shoah par une partie du public en France amène à une négation d'Auschwitz". "Quand j'entends en France des gens comparer Gaza à un camp de concentration, c'est du révisionnisme contre lequel nous devons lutter", a-t-il estimé.
Google, Sciences/Tech
PARIS - Polémique autour d'un apéro géant "saucisson et pinard"
Le Point - ýIl y a 23 minutes
Un projet d'apéritif géant prévu vendredi dans un quartier multiethnique de Paris avec alcool et charcuterie, ce qui exclut tout participant de confession juive ou musulmane, suscite l'émoi d'une partie de la gauche. Dans le sillage de SOS-Racisme, ...
Un arrêt splendide, je pense enfin lire « mieux » Versailles
J'ai pu prendre une assez grossière connaissance du contenu de l'arrêt n° 2010/293 rendu ce 10 mai 2010, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence. « ... l'écoulement du temps ayant pu avoir effets négatifs sur la possibilité de la requérante de renouer une relation avec sa fille, quel que soit le contexte ; » cette décision qui n'est pas très surprenante condamnait l'Etat français. J'ai aussi relevé quelques détails concernant la prescription, le déni de justice ainsi que des points relatifs à l'inexécution de décisions ou de jugements, autant d'aspects à approfondir encore.
« N'ayant obtenu en tout et pour tout en dépit de multiples démarches qu'une rencontre... dans des conditions `'délicates"... l'exécution du droit de visite assisté avait été rendue impossible par la carence de l'association missionnée pour ces rencontres » ? J'ai toujours pour objectif de déposer maintenant une toute simple plainte contre l'ARSEA Ostwald, en raison de non représentation d'enfant. Pour le moment, je n'ai pas eu le temps de m'en occuper, SEFCA Puteaux s'est encore une fois accaparée mon temps libre, en publiant à présent sur wordpress.com et en ignorant peut-être ce qu'ils avaient eux-même publié sur unblog.fr. Porter une telle plainte contre l'ARSEA, auprès de la police, pourrait être assez délicat, voire même impossible. « On ne porte pas plainte contre des associations d'utilité publique », m'avait-on dit en 2005, lorsque je souhaitais déposer contre l'OSE France, en raison de délaissement de mineur, « allez voir un avocat. » Quelques mois plus tard et alors que ma fille aînée Justine allait « disparaitre » en Alsace, après de très longues heures de discussion au commissariat, je portais plainte contre l'OSE France en raison d'atteinte à l'autorité parentale ; je crois que cette plainte n'est jamais parvenue au parquet de Nanterre, je n'en ai plus eu la moindre nouvelle, malgré mes relances.
A présent, je ne comprends que mieux les petits juges du coin et la haute magistrature de Versailles, certains pitres en robe qui ont délibéré ou déblatéré, au cours de ces dernières années, peut être assez bien le proc' de Paris aussi. Certaines stratégies judiciaires sont parfois assez limpides ; balayer des pièces, nier, pousser des parjures et des mensonges dans les dossiers, y verser aussi des avis ou opinions de psychiatres, motiver mieux puis toujours et encore confirmer, en tous points. En janvier dernier et après ce qui s'était produit entre 2008 et l'été 2009, nous passions finalement tout un été en famille, confirmer encore devait être vraiment nécessaire du point de vue de ces magistrats.
Versailles m'avait pourtant très bien reçu, en décembre dernier. En effet, dans l'arrêt rendu ce 15 janvier 2010, je crois me souvenir que la chambre des créatures inférieures avait bien noté que je réclamais une « révision », voire même des contre-expertises. Jusqu'ici, rien d'anormal, nos juges sont des érudits. Cet arrêt était parfait, je venais d'accuser les juges d'avoir dénaturé des éléments, d'avoir triché ou trompé aussi, très souvent, au cours de toutes ces procédures. J'ai bien fait de ne pas déclarer un pourvoi en cassation, l'arrêt de janvier dernier est maintenant définitif. A mon avis, Xavier Serrier doit toujours avoir très chaud sur son siège, et il n'est probablement pas le seul à suer encore, à très grosses goutes.
La quille, ce n'est qu'en fin 2011, m'avait-on dit à Versailles, en décembre dernier. Que ces juges poussent donc le bouchon et leurs bouffons. D'ici là, ils vont encore m'entendre et devoir à nouveau me répondre. Prochaine audience, ce mardi. Selon la Poste, les services de la garde des Vélodromes auront reçu mon RAR dans des délais raisonnables. A ce jour, le ministère public et les assistants de Maître Charles Halter ne m'ont pas fait part de quelconques avis ou observations. J'en découvrirais sous peu, une fois à Versailles, devant la cour et en cours d'audience. Va-t-on me refaire encore le coup du lapin ou du placet et du chapeau, celui des juges et des professionnels qui gagnent à tous les coups ?
2008, la loterie et le chapeau
Ces persiflages vont plaire à nos fanfarons !
Rédiger ce billet parfois très technique a été pour moi une sorte de distraction ou digression, en attendant mardi, une ultime audience à la cour d'appel de Versailles, puis, peut-être, une sortie à Paris, devant l'hôtel de ville, pour la journée internationale des enfants disparus (et spoliés par les pros aussi ; dans leur intérêt supérieur, bien évidement).
Cette période et mon agenda sont en effet pas mal chargés, comme souvent, et je me serais bien passé des derniers délires de SEFCA Puteaux, des plaintes, très officiellement déclarées auprès de la police nationale. Il suit encore Grasse ainsi que Aix-en-Provence, peut-être aussi Valenciennes et Douai. Strasbourg, je pense que c'est fini. Il suivra également Metz ainsi que cette ultime conférence, au mémorial de la Shoah. Il suit également une formation conçue et organisée par une association réputée, en septembre, pour des professionnels ; dans le cadre de sa préparation, ce 22 mai, je participais à un pique-nique, avec des parents, des bénévoles et des professionnels. Je travaille également.
J'ai de plus en plus le sentiment que ces deux putéoliens, le président et la vice-présidente de SEFCA Puteaux (ou « SEFCA Puteaux 2 », rien n'est très clair...), cherchent à me nuire, sur le plan familial et personnel, sur le plan professionnel aussi, ainsi que dans le cadre associatif ou toutes ces autres affaires souvent « privées », pour lesquelles j'interviens ou contribue, notamment publiquement, que ce soit en sortant ou par l'intermédiaire de mon blog et avec mes discours, ceux qui déplaisaient déjà tant à l'OSE France, au juge Xavier Serrier et au substitut Laeticia Felicis, puis ensuite, à l'ARSEA. Certaines coïncidences, sur de longs mois, sont en tous cas maintenant vraiment très troublantes.
L'hiver dernier, alors que la droite s'était pris une bonne tôle ondulée, Eric Woerth nous rappelait qu'il faut savoir attendre « le bon moment ». Pour moi, je crois qu'il était maintenant grand temps « d'ouvrir le feu ». Certains vont rire et d'autres vont geindre, c'est sûr. Que les « pas contents » se fassent tout de suite une raison ou qu'ils aillent voir un bon Eolas, il leurs recommandera peut-être sur le champ d'aller se faire soigner ; oui, tout se soigne, je pense que quelques psys n'hésiteront pas et confirmeront aussi. J'avais prévenu, très souvent, y compris prévenu encore une fois la chambre des créatures inférieures de Versailles, en décembre 2009 ; de mes dernières conclusions, déposées là bas :
J'ai récemment changé d'avis ; je pensais un moment que j'allais arrêter de commander toutes ces coûteuses captures d'huissier, que je pouvais enfin m'en passer. Le 20 avril dernier, je croyais même pouvoir tourner enfin une page encore, après un long périple en marge de mes distractions principales, « l'assistance éducative ». Mais vu les évènements récents, toutes ces nouvelles calomnies, injures et plaintes ou pressions encore dirigées contre moi, par SEFCA Puteaux, à nouveau très concrètes ces jours-ci, j'ai relâché ma butineuse favorite, celle qui m'envoie des liasses de papier. Ce 21 mai 2010, un mail de 18h18 m'a informé que les pages qui suivent ont été matérialisées - ou enregistrées aux minutes - d'un huissier de justice français :
• http://fr.forums.wordpress.com/topic/diffamations-injures-publiques-etc
• http://eclma.wordpress.com/2010/05/20/info-du-president/
• http://justice.cloppy.net/index.php/epilogue/2010/03/30/c-est-le-printemps
• une partie de la liste des amis d'un certain Lorentz, sur Facebook
• http://justice.cloppy.net/capture.20100518.zip
Fin février dernier, Frédéric Lefebvre, porte voix de l'UMP, nous proposait « un après Soumaré ». Il va être servi.
La dernière page ou capture est vraiment particulière. J'ai du en discuter un peu avec cette butineuse, avant la capture, pour lui exposer plus en détail mes intentions et ce dont j'avais besoin. En l'état et sans plus d'informations, cette page HTML ne prouve pas grand chose ; elle est hébergée sur mon propre serveur, un détail qui n'échappera pas aux spécialistes. C'est une archive zip qui ne contient qu'un unique fichier HTML (daté) ; pour charger et afficher les images de cette page, il faut être connecté à Internet (voir ensuite le source ou la propriété des images affichées pour connaitre leur localisation réelle, sur la toile). Je destine cette page HTML aux experts ainsi qu'à la police. Sauf si certaines images disparaissaient très soudainement d'Internet, la page affichée sera certainement assez conforme à ce que la police a pu voir sur ses écrans, lorsque je discutais très librement avec un OPJ ainsi qu'avec un brigadier du coin. Au commissariat, cette page avait fait bondir, puis réagir ensuite, sur la toile... et enfin, une partie de cette page HTML, tout en bas, s'en est évaporée ; voir sur le forum de Wordpress.com et dans ce fameux billet « info du président » du 20 mai, d'où ce petit extrait :
De quels faits s'agit-il ? Serais-je à présent suspecté de maîtriser Internet ou d'être un expert de ces milieux ? Où me suis-je vanté et en parlant de quelle convocation au juste ? Pourrait-on mettre en doute la parole d'un policier ? Y aura-t-il un jour une confrontation, de qui et pour quels motifs ? Monsieur Lorentz réclamerait-il soudainement une confrontation avec un policier, après mon propre goûter avec la police du coin ? Pour mieux comprendre ce dont ce président parlait dans son propre blog, il fallait être ce 19, au commissariat, dans le bureau de l'OPJ et du brigadier qui me recevaient, savoir lire aussi monsieur Lorentz... Je ne conçois pas que le président de SEFCA Puteaux puisse s'exprimer ainsi et seul, à de tels sujets, publiquement, alors qu'il ne sait certainement pas tout ce qui s'est dit en plus de trois heures, avec trois policiers, mon portable avec moi, avec un accès Internet non restreint à disposition, ainsi qu'avec du papier en main, beaucoup de papier, certains portant la signature et le tampon d'un huissier de justice.
Attention à la page « info du président », elle pourrait être différente ou supprimée sous peu... bref, un jour, non conforme à ce qui est aux minutes de ma butineuse professionnelle ? Si nécessaire, j'en publierais une copie. Son constat me parvient par la Poste. « Je remercie les O.P.J.d’avoir mis un terme à cette situation », pouvait-on lire, là bas, ce 21 mai, à 20h22.
Toujours de ce même billet, « info du président » : « Nous avons effacés les écrits du blogueur qui nous avait diffamés sur son blog - La raison est qu’il a modifié ou effacer certain contenu de son blog ». Si je comprend bien monsieur Lorentz, qui remercie maintenant la police nationale, j'aurai récemment effacé ou modifié « certain contenu », dans mon blog ? On en apprend tous les jours, en lisant, sur Internet. Depuis ce 19 mai, et au retour du commissariat de police, je n'ai effacé que deux choses : les noms et prénoms des policiers ainsi que leurs numéros de téléphone.
Ceux qui ont l'habitude de me lire ont souvent pu constater que je ne supprime pas mes billets, mais qu'il m'arrive parfois de les éditer en ligne, parfois sur quelques heures ou jours, au gré de mon humeur et de l'actualité, puis je n'y touche plus jamais. Il me serait même très facile de démontrer que mes billets d'avant ce 12 mars 2010 n'ont subit aucune modification. A l'époque, je flairais déjà ce que SEFCA Puteaux me réservait, j'avais alors décidé de faire matérialiser l'intégralité de mes données publiques ; c'est facile et très vite fait. Selon ce récépissé de plainte, j'aurai commis des fautes assez graves, entre le 1er octobre 2009 et le 1er avril 2010, puis, il y a peu, j'aurai supprimé du contenu dans mon propre blog ! En regard de cela, les Lorentz allèguent mais ils n'ont jamais rien à prouver, ils semblent même ne pas en avoir les moyens ? Un extrait de source eclma.wordpress.com :
« Or ce Mr QUI TIENS UN BLOG JUSTICE .CLOPPY.NET NE RESPECTE PAS
Ce principe de diffusion de photo de ma famille en mettant l’adresse ou l’on habite à avoir divulgué des procédures en cour , montages de textes qui sont sur le site de sefca Puteaux et détourne le sujet en écrivant à mes amis publique ou priver
en écrivent également au service de Rambouillet qui lui fourni les documents en cour de procédure et lancent des mails aux personnes que nous aidons dans le cadre de placement proférant des menaces sur notre personne et également nous faire chanter en exigent 2500 euro.
Je vous demande donc de procéder à son audition et à poursuivre »
Des montages de portions de textes, extraits d'un blog de quelqu'un d'autre ? N'est-ce pas précisément ce qui apparait en bas de la page du fichier au format HTML, dans cette archive zip ? Cette page HTML m'avait été transmise par une autre butineuse qui matérialise également des données aperçues sur Internet. Une page assez similaire apparaissait dans le blog de SEFCA Puteaux, sur Wordpress.com, alors que j'étais moi-même convoqué par la police nationale ; je pense qu'un brigadier au moins pourrait confirmer. Par contre, et d'une manière assez bizarre, quelques temps avant cette « audition » du 19 et alors que SEFCA Puteaux savait que je pouvais un jour être convoqué par la police, l'intégralité du blog de cette association hébergé par unblog.fr disparaissait de la toile : « Cet utilisateur a décidé d'effacer son compte, et ce blog n'est donc plus disponible », peut on lire sur eclma.unblog.fr. Par un heureux hasard, mes butineuses professionnelles ont aussi très bonne mémoire : 30 ans.
De quoi au juste ai-je été accusé récemment, par Christel Moreau ? Lorsque j'ai découvert cette plainte qui ne pouvait que me concerner, je n'ai pu qu'en rire. Une « atteinte à la vie privée » par « détournement d'informations publiques », plus précisément par « détournement d'informations d'un blog sur un autre » ? On parle plus généralement de « détournement » lorsqu'il y a eu fraude ou délit, un fait passible de poursuites, tel qu'un « détournement de fonds » ou un « détournement de correspondance privée ». Je crois que de tels documents ou déclarations de plaintes sont d'autant plus publics et diffamatoires ou calomnieux qu'ils ont été placardés sur Internet, par SEFCA Puteaux en premier, dans l'un de leurs propres blogs... Je crois qu'une plainte a ensuite été déposée contre moi - ou contre X ? - car j'aurai pu me procurer ce récépissé de dépôt de plainte d'une manière douteuse ou en employant des méthodes frauduleuses ; ce document semble être authentique et en tous cas, ce 19 mai, la police ne m'a pas dit qu'il s'agissait d'un faux ou d'un document non conforme ; ce récépissé, au format PDF, avait été placardé sur http://eclma.unblog.fr, peu avant la fermeture de ce blog ! Le fond de cette plainte ou les déclarations de Madame Moreaux sont tout aussi grotesques ; j'en ai beaucoup discuté, ce 19 mai, avec la police. Je pense que l'OPJ a bien compris que je n'ai enfreint aucune loi, du moins, que j'ai été assez prudent et que je n'ai cherché qu'à me défendre, face au flot des publications de SEFCA Puteaux, qui m'inondent régulièrement, depuis février 2009, des publications ou productions figurant maintenant aussi aux fichiers de la police nationale ! Ca va beaucoup plaire à Lefebvre, à Axel Poniatowski ainsi qu'à Valérie Pécresse.
Cette semaine, je me suis encore documenté. J'ai eu beau tout revoir et réactualiser, depuis 1803 et l'article 9, 1804 et l'article 1382, puis ces textes de 1881, remis au gout du jour en juin 2004, je n'ai pas le sentiment d'avoir commis une faute. Ces si vieux textes de 1881 articulés avec la jurisprudence de Nanterre, de Lyon, de la cour de cassation et la plus récente jurisprudence en matière de liberté d'expression de la CEDH protègent finalement assez bien, quoi qu'on en dise ici et là. Au cours des semaines passées, j'avais même buché le droit à l'image, d'une manière assez pointue. Mais le parquet de Nanterre ne sera peut-être pas de cet avis ; j'ai quand même pu enfreindre quelque chose ou offenser quelqu'un ? Le pasteur d'Uhrwiller ? On verra bien. Sous peu, les plaintes de SEFCA Puteaux devraient parvenir au parquet, avec ce que j'ai moi-même déclaré à la police, ce 19 mai.
Il y a peu, SEFCA Puteaux avait donc accusé l'ASE de m'avoir communiqué des documents extraits de dossiers judiciaires de monsieur Lorentz et de Madame Moreau, vice présidente de SEFCA Puteaux. Monsieur Françis Painot semble avoir démenti récemment, leurs faisant lui-même parvenir une réponse et opinion tout à fait limpide :
Voir l'un de mes billets du 4 mai, voir aussi le reste de ce blog
Je rassure à mon tour Monsieur Painot, je dispose de documents attestant que ces accusations qui ont été portées contre l'ASE et moi, par SEFCA Puteaux, sont au minimum farfelues. C'est un huissier de justice qui a « prélevé » ces documents, très probablement un faux ainsi qu'une plainte pour faux et usage de faux, dans un blog édité par SEFCA Puteaux. Car en effet, ces documents avaient également été placardés sur Internet, par le couple Lorentz !
De telles accusations ne pouvaient pas être prises au sérieux, d'autant moins que j'en avais moi-même déjà un peu parlé dans mon propre blog. Il fallait alors que SEFCA Puteaux envisage une autre stratégie pour émouvoir la police nationale ou le parquet ? Envoyer Madame à la police, pour s'y plaindre des publications de Bruno Kant ? Madame Lorentz et ses enfants, victimes de mes publications ? C'était à mon avis une très bonne stratégie, surtout après quelques promesses faites par ceux qui nous gouvernent, pour l'année 2010. Même Nadine Morano, parfois elle-même présentée par SEFCA Puteaux comme étant si méchante et radicale, aurait pu l'ouvrir dans la foulée et m'enguirlander avant l'heure, noël prochain ou un quelconque procès indigne de ce nom. Morano vient justement de faire une petite annonce en faveur des femmes martyrisées par de si vilains hommes - Nadine, si tu viens lire ceci, fais un noeud à ton mouchoir, penses à me radier un jour de ta liste de fervents militants lorrains ; par contre, si tu repasses dans le voisinage pour visiter les pouponnières de la Dass, n'hésite pas et invite !
Sur son fond, la plainte du 1er avril 2010 de la vice présidente de SEFCA Puteaux n'a cependant rien à voir avec de telles reproductions d'extraits de textes ou de documents très précis, tel que cette plainte pour faux et usage de faux vue ici et là sur la toile, un document que j'ai soigneusement choisi dans l'ensemble des publications de cette association. Dans cette plainte récente de Madame Moreau, à moins que dans une autre, encore portée contre moi, SEFCA Puteaux me reproche plutôt une sorte de « détournement de blog » ou surtout la « publication ou le détournement de photos de familles » sur mon site internet, manifestement via Google... un truc incompréhensible, un ovni ou boulet rouge qui file maintenant tout droit au parquet de Nanterre.
En effet et mes lecteurs s'en seront aperçu, au mois de mars dernier, je me plaignais moi même d'un trouble qui a depuis cessé. Lorsqu'on effectuait alors des recherches, sur Google ou sur d'autres moteurs de recherche, avec mon nom et prénom, il apparaissait d'abord des photos de famille et des enfants de Madame Moreau et de Monsieur Lorentz. Ce 19 mai, la police ne constatait plus aucun trouble. Lorsque l'OPJ effectuait des recherches en utilisant mon nom, il ne relevait plus rien d'anormal ni de bien exceptionnel à son écran. Je lui ai alors présenté mes constats d'huissier, sur plusieurs mois.
En réalité, SEFCA Puteaux se plaint aujourd'hui d'à peu près la même chose que moi, m'accusant, le moteur de recherche Google ayant longuement associé les « photos de famille » de Madame Moreau et Monsieur Lorentz à mon propre nom et prénom, en raison des publications de leur association, SEFCA Puteaux, dans leur propre blog, hébergé par unblog.fr. En septembre 2009, Monsieur Lorentz publiait encore une diatribe à mon encontre puis finissait alors par créer dans son propre blog une section intitulée « affaire Bruno Kant ». Peu après cela, Google ainsi que d'autres moteurs de recherche tel que 123People ont référencé mon identité et leurs images et photos. En épluchant les constats de ma butineuse professionnelle, la police a elle-même pu constater que Google référençait bel et bien des images hébergées par unblog.fr, dans le blog de SEFCA Puteaux. Je n'ai en effet jamais porté atteinte à la vie privée de Monsieur et Madame Lorentz, ni publié non plus des photos de famille ou des enfants de ce même couple.
Depuis février 2009, je me suis de temps en temps plaint auprès de Monsieur Lorentz, en raison de ses publications, sur unblog.fr. Fin décembre 2009, je finissais par écrire au procureur de Paris pour me plaindre d'injures publiques ; en mars dernier, je relançais ce même procureur qui ne m'avait pas répondu. Depuis février 2009, SEFCA Puteaux n'a fait que s'obstiner d'avantage. Vers la mi-mars, après la publication d'une ultime diatribe à mon encontre, dans le blog de SEFCA Puteaux, j'ai décidé que j'allais faire faire le ménage dans les moteurs de recherche, notamment en m'adressant aux propriétaires du service et domaine unblog.fr, la société Kipubli, à Genève, en Suisse. Quelques temps après, SEFCA Puteaux finissait par fermer son blog, sur unblog.fr, supprimant aussi toutes ces « images ou photos de famille » hébergées là bas. Suite à cela, les caches des moteurs de recherche se sont assez naturellement purgés et ces moteurs cessaient enfin d'associer mon nom et prénom, soit mon identité, aux « photos de familles » ainsi qu'aux diatribes à mon encontre, publiées par SEFCA Puteaux.
A Kipubli Sàrl, en Suisse, d'où SEFCA Puteaux m'a injurié, de février 2009 à mars ou avril 2010
Aujourd'hui, je crois que Madame Christel Moreau et Monsieur Emeric Lorentz me reprochent également de les avoir aidés très ponctuellement, par le passé, au cours de l'été 2008, dans le cadre de leurs propres actions en justice ainsi que sur le plan médiatique, sur Internet. Bref... J'ai très longuement discuté dans le détail avec la police de toute cette « non affaire Bruno Kant », puis, ce 19 mai, pour finir, j'ai très volontiers fait une petite déposition, répondant très simplement à cette accusation « d'atteinte à la vie privée », par « détournement d'informations, d'un blog sur un autre ».