September 14, 2005
Un grand classique
En France il faut être mort ou avoir commis un crime pour que les institutions concernées s'émeuvent. Pourquoi personne n'a rien fait même si l'auteur présumé du massacre était connu pour ses comportements violents ? Que va maintenant devenir la petite fille ? |
COLMAR, Haut-Rhin (AP), 14 septembre 2005 - Des cris d'enfant ont alerté mardi soir les voisins d'une jeune femme de 24 ans qui venait d'être massacrée à coups de couteau dans son appartement de Colmar (Haut-Rhin). Lorsque les secours sont arrivés, une petite fille de trois ans était prostrée près du corps de sa maman, a-t-on appris de source policière.
L'auteur présumé du meurtre a été arrêté dans la soirée et placé en garde à vue.
Peu avant le drame, la victime était allée voir ses voisins pour leur demander d'alerter la police s'ils entendaient du bruit. Elle voulait se séparer de son compagnon, qui n'est pas le père de l'enfant et qui était connu pour son comportement violent.
La fillette, traumatisée, a été confiée provisoirement à ces voisins.
L'avis du président de la Banque United Dominion
Je tiens à déclarer que je ne suis ni communiste, ni bolchevik, je suis sans nul doute un capitaliste et un individualiste... La Russie progresse au moment où beaucoup trop de nos usines sont inactives et où près de trois millions d'individus de notre pays cherchent désespérément du travail. On a raillé le plan quinquennal et on en a prédit la faillite. Mais soyez certains qu'on a fait plus que le plan quinquennal s'était proposé de faire... Dans toutes les villes industrielles que j'ai visitées, j'ai vu bâtir, d'après un plan déterminé, de nouveaux quartiers avec de larges rues plantées d'arbres et dotées de squares, avec des maisons du type le plus moderne, avec des écoles, des hôpitaux, des clubs ouvriers et les inévitables pouponnières et jardins d'enfants, où l'on prend soin des bébés des mères-ouvrières... N'essayez pas de sous-estimer les Russes et leurs plans, et ne commettez pas la faute d'espérer que le gouvernement soviétique puisse s'effondrer... La Russie d'aujourd'hui est un pays doué d'une âme et d'un idéal. La Russie est un pays d'une activité étonnante. J'ai la conviction que les aspirations de la Russie sont saines... Le plus important, c'est peut-être que toute la jeunesse et les ouvriers de la Russie ont une chose qui, malheureusement, fait aujourd'hui défaut dans les pays capitalistes, à savoir l'espérance.Appréciation donnée en octobre 1932 par le capitaliste anglais Gibson Jarvie, président de la Banque United Dominion.
Encyclopédie marxiste, le léninisme, tome III
Ouvrage publié en 1970 aux Editions "Naim Frashëri", Tirana
Centre de Documentation et de Recherches Marxistes
La France sous Vichy Autour de Robert O. Paxton 2004, Editions Complexe, collection «Histoire du temps présent» Trente ans après la traduction de La France de Vichy (1973), une vingtaine d’historiens rendent hommage à Robert O. Paxton. Cet universitaire américain, de son regard, à la fois étranger et distant, a changé durablement les représentations collectives des «années noires». Dans une historiographie alors axée sur les responsabilités allemandes ou sur l’histoire de la résistance, il a opéré une révolution épistémologique, déplaçant l’angle d’observation de l’occupant allemand vers l’«État français». Il a révélé ainsi à quel point ce dernier avait exercé une politique propre, marquée par le choix de la collaboration d’État et celui d’une rupture définitive avec la République. Le présent ouvrage offre un bilan de la production savante de ces vingt dernières années et dresse des perspectives de recherche. Il donne un aperçu des travaux sur les rapports entre occupants et occupés, d’un point de vue politique, social ou culturel, en insistant sur des questions touchant à l’opinion, aux réactions de la société française, à la vie quotidienne. Le volume se termine par une interrogation concernant le souvenir récent de cette période dans l’imaginaire français, et sur la place qu’y occupe désormais l’historien américain, devenu à sa manière un «lieu de mémoire». |
September 13, 2005
Le(s) défi(s) du gouvernement
La France est-elle condamnée à produire toujours plus de RMistes ? Ils étaient 1,23 million en mars dernier – 3,5% d'augmentation en un an – et un tiers d'entre eux émarge à ce régime depuis cinq ans ou plus. Le modèle d'insertion à la française semble en panne. Aussi, le premier ministre Dominique de Villepin entend-il s'atteler à la «modernisation du modèle social français», selon un double principe «de justice et de responsabilité».Le Figaro, 13 septembre 2005
Par E.M.
D'un interview d'Alain Bentolila de septembre 2005 : En 1980, le Premier Ministre répondait à l'OCDE : il n'y a pas d'illettrés en France, puisque l'enseignement est obligatoire dans notre pays. (...) Par la suite, une confirmation a été donnée avec le taux d'illettrisme parmi les allocataires du RMI - autour de 33% - et parmi les détenus en maison d'arrêt - autour de 3%. |
«On ne résoudra pas le problème des jeunes récidivistes si l'on ne leur propose pas un avenir. Et pour cela, il faut que tout le monde s'y mette.» Le garde des Sceaux, Pascal Clément, a décidé de mettre sur les rails un système de «parrainage» des jeunes en difficulté. L'idée du ministre, inspirée d'une expérience menée dans la Loire dont il a été le président du conseil général, est de demander à des chefs d'entreprises, des petits patrons, ou des cadres, de mettre le pied à l'étrier d'un jeune délinquant sortant du circuit de la Protection judiciaire de la jeunesse. Non pas en l'embauchant – «je sais bien que cela ne marche pas», explique Pascal Clément –, mais en lui demandant de consacrer un peu de son temps à conseiller ce jeune, à l'orienter, et en ouvrant pour lui son carnet d'adresses. «On voit bien que les Français tolèrent de moins en moins la récidive, et celle des jeunes en particulier, analyse le ministre de la Justice. En même temps, ils sont capables d'une grande générosité, comme l'a prouvé la mobilisation nationale après le tsunami. Sanctionner plus sévèrement ne suffira pas. La société française ne viendra pas à bout de la violence si l'on ne s'y met pas tous.»
Le Figaro, 13 septembre 2005
Par Laurence de Charette
De ce même article et ce que j'ai failli ne pas relever : Après dix ans de pratique, le conseil général de la Loire affiche un bilan positif. Le dispositif est ouvert à l'ensemble des jeunes diplômés mais la Chancellerie estime que les résultats encouragent à une extension du dispositif vers un public plus difficile. Le Monde le 13.09.05 | 20h32 Eclairage - Le niveau d'études toujours plus déterminant pour trouver un emploi |
Huit associations pour le renouveau
"Qu'il s'agisse d'accompagnement, de médiation, de prévention spécialisée, de placement dans une famille d'accueil ou en établissement, la fonction parentale et le lien parents-enfants sont au coeur de nos missions", a-t-il assuré en particulier, en ajoutant que "forts de cette conviction, nous avons sans cesse interpellé l'Etat pour que le système de protection de l'enfance soit repensé dans ses finalités et dans sa cohérence".Extrait du flash ASH et des déclarations du président de l'Unasea, Michel Desmet, intervenant également au nom du Cnaemo, de Citoyens et Justice, de l'ANPF, de l'Uniopss, de la FN3S, de la Fenamef et du CNLAPS.
ASH, flash de septembre 2005
L'image du « voleur de poules » a 60 ans
Le Dalloz - Les détracteurs de l'ordonnance de 1945 font valoir que ce texte n'est plus adapté à la situation actuelle ? J.-P.R. - On entend ce discours depuis 20 ou 30 ans ! La délinquance des mineurs, avril 2002 |
Il s'est tenu un colloque au cours du quel a été discuté l'opportunité de réforme ou d'adaptation de l'ordonnance de 1945 concernant la délinquance juvénile.
la justice des mineurs de l'époque s'occupe surtout de la masse des délits banals contre les biens. C'est l'image du « voleur de poules » qui vient à l'esprit, s'agissant d'une société encore largement rurale et fort préoccupée par les problèmes de ravitaillement à ce moment.
Entre 1936 et 1952 - Les changements les plus importants sont l'augmentation de la punitivité sous le régime de Vichy, marquée par une multiplication des peines et une diminution massive de la proportion des filles parmi les mineurs poursuivis dans l'après-guerre.
Revue d'histoire de l'enfance « irrégulière » N°3, 2000, L'enfant de justice pendant la guerre et l'immédiat après-guerre
Libération titre aujourd'hui « A 60 ans, la justice des mineurs cherche une nouvelle jeunesse »
Chazal de Mauriac - Premier Président de la Cour d'Appel de Paris - parie plutôt sur la mise en oeuvre concrète d'expériences de terrain. Et surtout pour l'élaboration d'outils d'évaluation. «Notre faiblesse véritable, c'est l'absence d'un système d'évaluation pour vérifier la pertinence de certaines options, et éviter des erreurs et des polémiques inutiles.» A son avis, «les politiques extrêmes, libérales ou répressives[1]» sont à bannir. Car elles reposent «sur des analyses sommaires ou erronées, sur des visions utopiques ou cyniques, sur la démagogie». Selon lui, le vrai défi de ce début de siècle, «c'est de ne pas se laisser fasciner par une politique qui répondrait au seul slogan : plus vite et plus fort».
En fait, les jeunes délinquants n'intéressent pas vraiment grand monde. «Entre les adeptes du réarmement moral qui ont peu de sympathie pour ceux qu'ils considèrent comme des déviants, les individualistes qui s'intéressent essentiellement à leur propre épanouissement et à celui de leurs proches[2], les partisans d'un repli défensif sur ceux qui leur ressemblent, leur communauté, leur groupe... pas facile de trouver des appuis pour une grande politique à l'égard des jeunes délinquants», regrette Chazal de Mauriac.
[1] Extrait de l'Humanité du 16 août 2005, La cité des 4000 entre fantasme et réalité, 14 000 habitants au total selon l'article : Les mots du ministre de l’Intérieur : « Je viens nettoyer au Karcher... », « l’ordre... », « l’insécurité... » Des expressions fortes. Et un engagement étonnant de la part d’un membre du gouvernement : « Je reviendrai autant de fois qu’il le faudra. » La cité des 4000 est officiellement devenue le laboratoire expérimental de l’action politique selon Sarkozy. « Pourquoi vient-il chez nous alors que ce n’est pas pire qu’ailleurs ? » La question revient souvent parmi les habitants, largement partagés entre ceux qui critiquent et ceux qui approuvent les propos du ministre d’État. ... S’il y a des expressions fortes dans les propos du ministre, le mot de « misère » y est superbement oublié. Pénétrer dans la cité des 4000, c’est découvrir une réalité ignorée, palper l’ampleur du désastre humain. 59% des ménages ont des revenus inférieurs au plafond d’attribution du plan locatif aidé (PLA), habituellement utilisé pour mesurer la pauvreté et la précarité. La part des familles monoparentales (en fait des femmes élevant seules leurs enfants) est deux fois plus importante que dans l’ensemble de la région parisienne. Les gamins souffrent de carences affectives autant que de carences alimentaires. Quasi toutes les écoles sont classées en zone d’éducation prioritaire. « Même la caisse d’allocations familiales (CAF) confirme que nous avons la population la plus pauvre du département, souligne Mimouna, militante associative (voir ci-dessous). Le quotient familial y est le plus bas de Seine-Saint-Denis. 60% des familles ne paient pas leur loyer, certaines depuis deux mois, d’autres depuis plus de dix ans. » [2] A chaque affaire il se constitue un comité de soutien autours des victimes et un autre aux côtés des auteurs des faits : GRENOBLE (AFP), 13 septembre 2005, extrait - La ministre de la Défense, Michèle Alliot-Marie, s'était rendue sur les lieux de l'incendie pour apporter son soutien aux gendarmes de Saint-Laurent-du-Pont. GRENOBLE (AP), 13 septembre 2005, extraits - Dix adolescents et deux jeunes majeurs ont été placés en garde à vue mardi matin dans le cadre de l'enquête sur un incendie d'origine criminelle qui a détruit le 3 septembre une partie de la caserne de gendarmerie de Saint-Laurent-du-Pont (Isère), a-t-on appris auprès de la gendarmerie. L'enquête s'est orientée vers les proches des deux jeunes qui se trouvaient en garde à vue pour "coups et blessures" dans les locaux de la gendarmerie au moment de l'incendie. Le feu s'était déclaré dans un bateau garé le long du bâtiment administratif et s'était propagé dans les bureaux. |
September 12, 2005
Une question de moyens ?
Claude Roméo - « La France investit 5 milliards d’euros par an pour la protection de l’enfance, c’est-à-dire l’équivalent de deux fois le budget de l’UNICEF pour le monde entier chaque année. Cela n’empêche pas les travailleurs sociaux de se voir accusés soit d’être rapteurs d’enfants, soit d’intervenir trop tard. La réalité est probablement entre les deux. D’autre part, les placards du ministère de la Famille sont remplis de rapports, une dizaine depuis cinq ans, et de bonnes propositions sont faites, mais peu sont mises en oeuvre. Enfin, il ne faut pas demander à la protection de l’enfance et aux professionnels de régler les causes premières des difficultés des familles qui arrivent à l’ASE : la précarité, le chômage, le problème du logement, la maladie mentale... Pourtant, si on ne règle pas ces questions de fond de notre société, on ne réglera rien. C’est là que réside l’originalité de notre appel. Nous demandons que l’on prenne le temps d’un débat public en dehors de toute situation de crise afin de nourrir la réflexion pour une nouvelle loi d’orientation. La dernière remonte à 1989. Or, nos gamins ont besoin d’une loi du XXIe siècle. »L'Humanité, 8 septembre 2005
Entretien réalisé par Maud Dugrand
Informations judiciaires et condamnations
Il est étrange que le personnel de l'éducation nationale ou même d'institutions spécialisées puissent être poursuivis et être condamnés pour homicide involontaire ou violences habituelles sur mineurs particulièrement vulnérables par personnes ayant autorité. Il s'agirait de l'application de la loi dans toute sa sécheresse ; la loi ne vaudrait donc pas que pour les parents. |
PARIS (AFP), mercredi 7 septembre 2005, condamnation définitive d'un instituteur pour la chute mortelle d'une élève
Afin d'aérer la salle de classe pendant la récréation, il avait ouvert une des fenêtres donnant sur le toit du préau de l'école Victor-Hugo d'Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis).
Alors que les élèves revenaient s'asseoir à leurs bureaux, il les avait mis en garde, leur demandant de faire attention à la fenêtre ouverte, avant de reprendre les préparatifs du voyage.
Mais "en dépit des consignes du maître", comme l'a rappelé le conseiller rapporteur lors de l'audience devant la Cour de cassation, une petite fille, Sarah, 10 ans, s'était assise sur le rebord de la fenêtre puis avait basculé dans le vide sous les yeux de ses camarades.
Depuis jeudi soir, ce centre médical à l'excellente réputation traverse une grave crise avec la mise en examen pour « violence sur mineurs » d'une éducatrice suspectée d'avoir maltraité une dizaine de jeunes pensionnaires jusqu'au printemps 2003. L'employée a été placée sous contrôle judiciaire. Le parquet d'Evry a aussi mis en examen le directeur du château et un de ses chefs de service qui n'ont pas signalé le cas alors qu'ils auraient été mis au courant par des collègues, il y a deux ans.
Connue pour son caractère et son autorité naturelle, « elle avait fait l'objet de recadrages pour des punitions injustifiées mais rien ne pouvait nous indiquer de tels agissements avant 2003 », raconte-t-on à la direction de l'établissement.
Le Parisien, 25/06/2005 suivi d'autres articles concernant les suites d'une enquête initiée dans l'institution spécialisée du château de La Norville (Essonne).
A en vomir
L'histoire d'Alain telle que décrite par Libération est à en vomir, dans le prolongement du texte de l'Express, ces « jeunes perdus sans collier, » et de l'interview récent d'Alain Bentolila présenté sur le site du Défenseur des Enfants (voir aussi « l'école à la dérive »). On comprend à la lecture de l'article de Libération que les sujets de la protection de l'enfance et plus généralement de l'aide aux familles et aux plus vulnérables soient tabous. On comprend également pourquoi Sarkozy écarte le CNDS lorsque la police fait le ménage au pied des tours et dans nos villes. La médiatisation récente des incendies criminels d'immeubles en région parisienne qui a fait suite à ceux d'épuration dans les cités a fait des émules... |
L'incendie récent de l'immeuble HLM de L'Häy-les-Roses (Val-de-Marne) a rappellé que fumer et enfumer tue et, dans ce village, ils ont règlé leurs comptes à coup de barre de fer :
Enfant de l'assistance[1], Alain est sous tutelle, invalide à 80 %[2]. A 38 ans, il ne sait pas vraiment lire, ni compter. Cela fait maintenant quinze ans qu'il habite le village avec Marinette Belloeil, qu'il appelle «maman». Marinette n'est pas administrativement sa mère adoptive, elle l'a recueilli à 3 mois. Devant la haine exacerbée du village, elle a lancé la procédure d'adoption.
Au village, c'est devenu un jeu. Quand ils le voient, les gens se moquent de lui, l'excitent. «Il a pourtant juste besoin d'être un peu considéré, qu'on lui parle d'humain à humain[3]. Il ne connaît pas les codes sociaux[4], tempère Lionel Julien, seul conseiller municipal d'opposition. Ce n'est pas un demeuré[5], mais il n'a pas l'intelligence des situations. Il est naïf et ne comprend pas que la scierie puisse faire du feu et pas lui[6].»
Libération, le 12 septembre 2005
Par Nicolas DE LA CASINIERE
[1] L'assistance, précédemment la DDASS, aujourd'hui l'aide sociale à l'enfance - de ces professionnels qui interviennent (enquêtes, mesures, propositions de mesures aux institutions judiciaires, suivi des situations, ...) lorsque les familles rencontrent des difficultés. Audrey, 18 ans, la plus grande des quatres filles impliquée dans l'incendie de l'immeuble HLM de L'Häy-les-Roses réside dans un foyer de l'enfance - en d'autres termes, l'assistance - des Hauts-de-Seine, mais traîne dans le Val-de-Marne au pied de la tour aujourd'hui sinistrée ; les faits reprochés à ces quatres jeunes filles peuvent être réprimés par la réclusion criminelle à perpétuité pour la majeure, et 20 ans d'emprisonnement pour les mineures. [2] Invalide à 80% pourrait être la solution pour certains momes de la rue. Il resterait aux autorités d'une autre ère à trouver dans quel genre de getho les rassembler puis, une fois contenus en ces lieux, d'imaginer quoi faire d'eux... [3] Comme n'importe quel être humain, capable d'éprouver des sentiments et des émotions. [4] Ce qui est aussi le cas d'environ 100 000 jeunes qui font « tâche dans les rues. » [5] Ne pas avoir appris les codes sociaux ne fait pas d'une personne un demeuré. On ne peut pas conclure qu'une personne n'est pas intelligente parce qu'elle ne connait pas les codes que nous souhaiterions qu'elle ait acquise. [6] L'incivisme, le manque de respect ou le manque de capacités de discernement tue. Fumer tue et enfumer également, le drame de l'immeuble HLM de L'Häy-les-Roses en est une preuve irréfutable. Selon les actes, les intentions et les conséquences, « faire du feu » ou simplement de la fumée est un acte criminel. En l'absence de normes les lambris d'un plafond d'un lieu commun, les peintures et accessoires d'une cage d'escalier n'ont pas à être pare-feu, retardateurs d'incendie ou exempts de composants toxiques. |
Dans la nuit du 26 juillet, à Maillé (Vendée), un petit village en plein Marais poitevin, un habitant a copieusement assaisonné à coups de barre de fer puis frappé au sol Alain Billault, dit Linlin, jusqu'à ce que les gyrophares des gendarmes arrêtent sa fureur. Tout cela devant deux voisins qui regardaient, la fourche à la main. Après ce passage à tabac entre voisins, l'ambulance a emporté une victime, la rate éclatée, le bras en hématome, les dents cassées, une cheville tuméfiée.
Pétitions. Linlin, c'est un peu le «simplet du village». Mais un «simplet» que le village déteste. Car, aussitôt l'affaire connue, un comité de soutien à l'agresseur s'est créé. Mené par le maire, Laurent Joyeux, contrôleur laitier à la retraite. Sans états d'âme, celui-ci défend l'agresseur : «Débordé par l'exaspération, il a fini par disjoncter.» Puis ajoute : «Il faut le protéger, lui et sa famille, tant que Billault ne respecte pas les règles de vie. Il rôde tous les soirs, à observer les étoiles qu'il dit. S'il continue avec son petit côté provocateur, je ne réponds de rien. Pensez : il a même attaché son cheval aux portes de l'église et au monument aux morts.»
Sophie Mamousseau avait été poursuivie outre-atlantique pour "rétention illicite internationale", après avoir quitté les Etats-Unis en 2003 avec sa fille, Charlotte. La cour d'appel d'Aix puis la cour de cassation a confirmé que l'enfant devait rejoindre son père domicilié à New York en vertu de la convention de la Haye sur les enlèvements internationaux d'enfants. Sophie Mamousseau a également un comité de soutien aux Adrets-De-l'Esterel où le retour de Charlotte est attendu. Femme Actuelle N°1093 du 5 au 11 septembre 2005 consacre un article à l'affaire après qu'un Juge aux Affaires Familiales de Draguignan ait ordonné le retour de Charlotte: « Sa maman nous confie son calvaire et ses espoirs. » |
Libération, 16 septembre 2005
Un mois de prison avec sursis pour « Linlin »
Extraits : Il était poursuivi pour des nuisances sonores. L'interdiction de paraître dans la commune, requise par la procureure, n'a pas été prononcée. Alain Billault ignore toutefois encore s'il pourra remettre les pieds dans son village. En attendant, il est toujours à l'hôpital.
September 11, 2005
L'incendie de voiture devient une banalité
Dans l'Isère, les chiffres de la délinquance ont beau reculer, notamment grâce à l'action de l'énergique préfet Michel Bard, les gendarmes sont confrontés depuis plusieurs mois à des problèmes de violences urbaines en périphérie des grandes villes. (...) Les suspects ont souvent le même profil. «Des jeunes, majeurs mais aussi des mineurs», précise le patron des gendarmes isérois. Leurs motivations peuvent en revanche être multiples. «Il y a ceux qui agissent par désoeuvrement, d'autres par provocations vis-à-vis de la société ou par vengeance, dit le lieutenant-colonel Baradel. Quand ils s'estiment brimés par la mairie ou la gendarmerie, ils n'hésitent pas à passer à l'acte. L'alcool et les stupéfiants peuvent aussi favoriser ces violences gratuites.» (...)Le Figaro, le 9 septembre 2005
Sarkozy mobilise contre les violences urbaines
L'incendie de l'Haÿ-les-Roses dimanche dernier en fournit une autre triste illustration. «Songez que cette nuit-là, il a fallu protéger des caillassages les pompiers venus secourir les habitants !» confie, indigné, un haut responsable policier.
«Si sur le reste de la délinquance, la police a su améliorer son efficacité, il n'y a pas de raison qu'elle cale sur les violences», affirme un préfet.
Le Figaro, le 9 septembre 2005
Du dossier de IFRAP, Société Civile N°43, page 15 et 16: "Cependant, certains enfants, agés de 13 à 18 ans, comprennant que le système - ASE/.../Juge des Enfants - risque de les garder jusqu'à leur majorité, ont trouvé le moyen de s'en sortir: il leurs suffit de commettre un délit, et d'être condamné à une peine de prison. Celle-ci sera courte, puisque la loi prévoit que les peines infligées aux mineurs sont la moitié des peines prévues pour les majeurs. A leur sortie de prison, ils seront libres, et auront échappé au système de la "protection de l'enfance". Libération, Portrait des incendiaires présumées d'une HLM de L'Häy-les-Roses Audrey, 18 ans, réside dans un foyer de l'enfance des Hauts-de-Seine, mais traîne dans le Val-de-Marne au pied de la tour aujourd'hui sinistrée. CRETEIL (AFP), 6 septembre 2005, 23h31 Les faits reprochés aux jeunes filles peuvent être réprimés par la réclusion criminelle à perpétuité pour la majeure, et 20 ans d'emprisonnement pour les mineures. Les cités pyromanes - Depuis des années sévit chez les jeunes de banlieue une culture de l'incendie à laquelle sont confrontés habitants, pompiers et policiers. Le Point 08/09/05 - N°1721 - Page 67 |
Appel à une refonte de la politique
-- PUBLICITE --«Il est temps maintenant de faire le ménage dans la maison, temps d'organiser un «conclave» sur la protection de l'enfance», s'impatiente Jean-Pierre Rosenczveig, président du tribunal pour enfants de Bobigny. Après trente années d'expérience au contact des jeunes en difficulté et des acteurs de la protection de l'enfance, le magistrat tape du poing sur la table, las de voir «se multiplier des rapports sans lendemain sur les bureaux des ministères», alors que 450 000 enfants de 0 à 21 ans seraient, affirme-t-il, en danger aujourd'hui en France.
Dernier en date : celui de l'Observatoire national de l'enfance en danger (Oned) remis au ministre délégué à la Famille, Philippe Bas, cette semaine. «Aussi sérieux et instructifs soient-ils, argumente Jean-Pierre Rosenczveig, ils sont tous issus de démarches individuelles alors que la protection de l'enfance nécessite cohérence et coordination.»
...
Un voeu que semble avoir entendu le gouvernement. «Le constat est unanime, le temps est maintenant à l'action», promet Philippe Bas, qui prépare «un schéma complet de réforme de la protection de l'enfance[1]».
Source: Le Figaro, 9 septembre 2005
« Le ministre délégué à la famille veut réformer la protection de l'enfance prévoyant la formation des instituteurs, médecins, juges ou policiers. » Source: NouvelObs, 30.08.05 voir Drancy, personne n'a-t-il rien vu ? |
L'école à la dérive
En écho aux « jeunes à la dérive. »Dans le cadre de la grande manifestation qui a marqué l'ouverture de la semaine annuelle de la fraternité, le ministre fédéral des Affaires étrangères, M. Joschka Fischer, s'est vu décerner la médaille Buber-Rosenzweig attribuée à ceux qui contribuent à l’entente entre des groupes ethniques et religieux. Extrait de son discours du 3 mars 2003 : "Là où l'on brûle des livres, on finit par brûler des hommes", Heinrich Heine le disait déjà dans sa tragédie Almansor, même s'il pensait alors aux atrocités de la Reconquista espagnole et non pas à l'antisémitisme mortel des nazis. Ce n'est pas un phénomène du hasard si, en 1933, la barbarie nazie a commencé par un autodafé de livres. |
Le site de Sauver les lettres est riche d'information et propose également de nombreux liens vers d'autres sites associatifs
http://www.sauv.net/
UNE INTERVIEW D'ALAIN BENTOLILA Septembre 2005, http://www.defenseurdesenfants.fr Extraits des propos recueillis par Anne Terrier : Les chiffres à prendre en compte sont ceux émanant de la Journée d'appel et de préparation à la Défense, qui remplace le service militaire. A cette occasion, tous les jeunes gens et jeunes filles âgés de 17 à 19 ans sont soumis à des tests. Les derniers chiffres, qui datent de 2002-2003, font état de 11,6% de ces jeunes "en difficultés inégales de lecture". Cela recouvre une vaste gamme de difficultés, depuis l'analphabétisme (difficulté à déchiffrer un mot qui n'a encore jamais été lu) jusqu'à la difficulté à tirer le sens d'un texte de 15 lignes. ... En 1980, le Premier Ministre répondait à l'OCDE : il n'y a pas d'illettrés en France, puisque l'enseignement est obligatoire dans notre pays. (...) Par la suite, une confirmation a été donnée avec le taux d'illettrisme parmi les allocataires du RMI - autour de 33% - et parmi les détenus en maison d'arrêt - autour de 3 %. ... Les causes de l'illettrisme sont évidemment à chercher du côté de l'école; non pas que celle-ci soit responsable de l'illettrisme, mais elle se montre incapable d'en inverser la courbe. Pourquoi ? Parce que notre école est faite pour les bons élèves. Elle s'adresse à eux, et laisse les autres de côté. L'école reproduit les inégalités sociales et, plus grave encore, les cristallise et creuse les écarts. ... En France, on est peu enclin à faire des évaluations, et donc on continue comme par le passé. (...) Au lieu de cela, les élèves traînent leurs difficultés jusqu'au collège, et ensuite on les éjecte du système en leur proposant une multitude d'orientations qui sont en fait des voies de garage. ... Ceux qui possèdent les 3.000 mots de base savent adapter leur langage à leur interlocuteur: ils n'ont donc pas de problème dans la vie quotidienne. En revanche, ceux qui ne maîtrisent qu'un vocabulaire de 450 mots ne constituant même pas le langage de tout le monde sont enfermés dans leur propre système. Avec 450 mots, on ne peut ni lire les journaux, ni trouver un emploi, ni effectuer des démarches administratives ou juridiques. La pire des choses est le mélange des langues, le "jargon", quel qu'il soit. PARIS (AFP), vendredi 9 septembre 2005, 14h54 - Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy a demandé vendredi à ses préfets de "mettre le paquet" contre les violences aux personnes, un secteur de la délinquance "pas maîtrisé", en hausse depuis le début de l'année. |
Le Monde le 13.09.05 | 20h40
L'enseignement supérieur en France épinglé par l'OCDE, extraits :
La France doit "faire encore des efforts" pour son enseignement supérieur, car l'investissement public qui y est consacré reste "insuffisant", estime l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), mardi 13 septembre, dans son rapport annuel sur l'éducation, d'autant que 40 % des étudiants échouent encore à décrocher un diplôme.
Engagée depuis vingt ans dans la massification des études supérieures, la France a doublé son accueil post-bac en trente ans. Selon le document de l'OCDE, 18 % des jeunes accédaient à des études supérieures dans les années 1970 contre 35 %, vingt ans après, et 39 % en 2003.
Mais, en comparaison avec les autres pays industrialisés, si la France a effectué le plus grand bond quantitatif après la Corée du Sud, elle demeure mal classée (19e sur 26), d'autant que seuls 60 % des étudiants obtiennent un diplôme avant de quitter le système.
Le Monde le 13.09.05 | 20h32
Eclairage - Le niveau d'études toujours plus déterminant pour trouver un emploi
Le Monde le 13.09.05 | 13h45
Enquête - L'humiliation des élèves, reflet des carences pédagogiques françaises
Le bonnet d'âne appartient aux images d'Epinal. Le sparadrap sur la bouche, les coups de règle sur les doigts ou les lignes à copier ont théoriquement disparu des salles de classe. On la croyait révolue, mais l'humiliation des élèves, phénomène largement ignoré de l'institution scolaire, perdure, même si elle a pris d'autres formes.
La note de l'OCDE propose un rapide survol de la situation du système éducatif en France avec des indicateurs actualisés qui permettent de comparer les résultats des systèmes éducatifs à l’échelle internationale. Extrait : Les taux de chômage des personnes n'ayant pas atteint le niveau de fin d'études secondaires sont très élevés dans un certain nombre de pays dont la France, et bien qu'ils reculent avec l'âge, ils restent en général à des niveaux assez importants, signe de difficultés durables d’insertion (indicateur C4). Dans les pays de l'OCDE, la proportion des jeunes non scolarisés au chômage dans la tranche d'âge des 20-24 ans ayant un niveau de formation inférieur au deuxième cycle du secondaire est de 14 pour cent en moyenne en 2003 alors qu’il est d’au moins 18 pour cent dans un petit groupe de pays comprenant l’Allemagne, la Belgique, la Finlande, la France, la Pologne, la République slovaque et la République tchèque (voir tableau C4.3). La même tendance générale ressort clairement dans la plupart des pays: plus le niveau de formation est élevé, plus la probabilité de travailler est grande. Voir également www.oecd.org/france-fr L'avis de l'UNICEF concernant l'ex URSS, après la chute du mur, extraits : « Il y a six mois que nos parents n’ont reçu ni salaires ni allocations familiales. Nos enseignants sont en grève, et donc nous ne recevons pas une instruction complète. Notre école tombe en ruine. Il n’y a rien pour repeindre l’école. Le toit laisse passer la pluie. Chaque année tout empire. » Elève de quatrième en Carélie, en Russie, cité dans l’Uchitel’skaia Gazeta, 20 mai 1997. Une éducation de base de qualité est une des clés du développement de l’enfant. Une bonne éducation ne fournit pas seulement des faits et des chiffres - elle reconnaît les droits et les responsabilités des enfants en tant que jeunes citoyens. En renforçant ce rôle, les réformes dans le domaine de l’éducation font partie intégrante de la transition vers des sociétés plus humaines et une meilleure qualité de vie. La mobilisation des parents et des communautés est un moyen de se libérer de la tutelle excessive de l’Etat et un rempart vital contre le maigre financement public et l’inertie des institutions. On peut encourager les parents à collaborer à l’organisation d’activités extrascolaires et au rétablissement d’autres aspects du rôle social de l’école. |
September 9, 2005
Jeunes perdus sans collier
L'Express du 25/07/2005par Boris Thiolay
Packs de bière et chiens à leur côté, ils zonent dans les centres-villes, interpellent le passant pour glaner quelques euros. La plupart ont une vingtaine d'années et vivent dans la rue. Aujourd'hui, en France, plusieurs dizaines de milliers de jeunes sans domicile fixe s'organisent en petits groupes pour affronter un quotidien de misère. Rencontres
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Trop de bières, trop de pétards, probablement quelques cachets avalés pour tromper l'ennui. Pour oublier l'angoisse qui remonte systématiquement en fin de journée.
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Evidemment, ces jeunes errants et leurs chiens font peur. Ils le savent, ils en jouent, le déplorent de temps à autre. Look post-punk décadent, état d'ébriété avancée, incivilités, tapage, dégradations, petits trafics, vols, règlements de comptes, voire agressions: incontestablement, ces jeunes font tache. Les commerçants et les riverains craquent, signent des pétitions, saisissent les services de police nationale et municipale.
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«Nous sommes face à un problème de société majeur et nous allons devoir les écouter, les accueillir et les réinsérer», explique Catherine Vautrin, ministre chargée du dossier. Certains sociologues et professionnels de l'action sociale avancent des chiffres plus élevés, parlant d'au moins 100 000 jeunes gens en errance. Une seule certitude: ils font désormais partie intégrante de notre paysage. Et posent des questions lancinantes. D'où viennent-ils? Qui sont-ils? Des enfants de la crise, du chômage de masse (un quart des moins de 25 ans), de la cherté du logement (un tiers des jeunes SDF ont un emploi) ou de l'atomisation des familles en grande précarité? Ou sont-ils des naufragés volontaires?
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Les services sociaux sont débordés et voient leurs budgets fondre. L'Etat et les collectivités locales sont écartelés entre le devoir de solidarité, l'exigence de sécurité et les propres contradictions de ces jeunes à la dérive.
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Le phénomène a explosé au tournant des années 1990, avec les grands festivals d'été
Pour Jacques Guillou, sociologue spécialiste de ces questions (Figures de l'exclusion. Parcours de sans domicile fixe, L'Harmattan), la très grande majorité des jeunes que l'on retrouve dans la rue ont un vécu très lourd: mauvais traitements, ruptures familiales, décès des parents - quand ils en ont eu - échec scolaire, démêlés avec la justice, impossibilité d'entrer sur le marché du travail… «Il existe encore beaucoup de familles où le jeune doit quitter le domicile dès sa majorité, voire avant, pour soulager des parents eux-mêmes en déshérence.»
Un tiers des jeunes zonards sont des enfants de la Ddass. Selon une enquête réalisée en 2000 par l'Institut national des études démographiques (Ined), 52% n'ont aucun diplôme, 17% ont perdu au moins un de leurs parents, 9% ne savent même pas si ces derniers sont encore en vie. Parmi ces jeunes en déroute, on trouve aussi beaucoup d'adolescents fugueurs, qui contestent l'autorité parentale et décident un jour de ne plus jamais revenir. «Souvent, l'errance commence au sein même de la famille», résume Robert Bianco-Levrin, responsable de la «mission squat» lancée en juin 2004 par Médecins du monde en Ile-de-France.
UNE INTERVIEW D'ALAIN BENTOLILA Septembre 2005, voir L'école à la dérive Extraits des propos recueillis par Anne Terrier : ... Et ceux-ci sont de plus en plus perdus et démotivés. ... Le problème est que notre société a laissé se constituer des ghettos sociaux. Ceux-ci n'ont rien à voir avec les ghettos anglo-saxons : les habitants des Chinatowns ont conservé leur culture, leur langue, leurs traditions, tout en étant capables de s'insérer dans la société américaine, d'y travailler, d'en maîtriser les codes. (...) Nos ghettos sociaux sont des ghettos acculturés, et c'est là le drame. Car le vide culturel peut être comblé par n'importe qui, par n'importe quel faux prophète de quelque secte ou religion que ce soit. Par ailleurs, les ghettos sociaux engendrent des ghettos scolaires: l'école au pied des tours. ... Il nous faudra du temps, et des mesures fortes, pour corriger nos erreurs. ... Ceux qui ne maîtrisent qu'un vocabulaire de 450 mots ne constituant même pas le langage de tout le monde sont enfermés dans leur propre système. Avec 450 mots, on ne peut ni lire les journaux, ni trouver un emploi, ni effectuer des démarches administratives ou juridiques. ... Nous avons là des poudrières sociales, des lieux où la violence et le passage à l'acte sont immédiats. PARIS (AFP), vendredi 9 septembre 2005, 14h54 - Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy a demandé vendredi à ses préfets de "mettre le paquet" contre les violences aux personnes, un secteur de la délinquance "pas maîtrisé", en hausse depuis le début de l'année. La commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS) dispose de 500 euros pour boucler son exercice 2005, hors paiement du loyer et des salaires. Cette situation surréaliste est la conséquence d'un gel de crédits imposé en janvier à cette autorité administrative indépendante, dont la vocation est de "veiller au respect de la déontologie par les personnes exerçant des activités de sécurité sur le territoire de la République". Le budget de 545 005 euros dont elle a été dotée pour cette année a été amputé de 100 000 euros soit de près de 20 % , ce qui lui cause des problèmes inextricables pour assurer son rôle de vigie. Elle ne peut plus payer les frais de déplacement à Paris de policiers mis en cause, ainsi que les missions en province, essentiellement pour procéder à des auditions en prison. LE MONDE | 08.09.05 | 14h28 Libération, Portrait des incendiaires présumées d'une HLM de L'Häy-les-Roses Les quatre forment une petite* bande de filles de la cité de l'allée du Stade, à L'Häy-les-Roses (Val-de-Marne). Elles «traînent très tard la nuit», disent les voisins, elles se maquillent «comme des voitures volées» et fument comme des pompiers, picolent aussi. Amalia (1), 16 ans, habite au deuxième étage de la tour 2, celle où l'incendie a tué 16 personnes dans la nuit de samedi à dimanche. Elle a des racines portugaises, une «mère très jeune», un petit frère de 6 ans, un père parti depuis longtemps. «C'est la plus agitée», selon une locataire du 8e étage. Audrey, 18 ans, réside dans un foyer de l'enfance des Hauts-de-Seine, mais traîne dans le Val-de-Marne au pied de la tour aujourd'hui sinistrée. CRETEIL (AFP), 6 septembre 2005, 23h31, extraits : En soirée, la préfecture du Val-de-Marne a annoncé la mort d'une 18e victime, une personne française d'origine somalienne. Selon la préfecture, il s'agit d'une mère de quatre enfants, dont deux ont également succombé à l'intoxication. Les jeunes filles sont aussi accusées d'avoir "entraîné pour autrui une infirmité permanente", concernant une victime dans un état toujours critique mardi. En outre, deux d'entre elles ont été mises en examen pour une tentative de destruction comparable, commise la veille de l'incendie meurtrier sur la même boîte aux lettres et au rez-de-chaussée de la même tour. ... Une dizaine d'adolescentes ont indiqué mardi à la presse qu'elles connaissaient les jeunes filles en question: "elles traînaient le soir tard. Il y en avait une qui fumait. Mais c'étaient des filles normales". Les faits reprochés aux jeunes filles peuvent être réprimés par la réclusion criminelle à perpétuité pour la majeure, et 20 ans d'emprisonnement pour les mineures. Le Monde, 17.09.05 Prison ferme pour un jeune squatteur de hall d'immeuble, extraits : Depuis l'entrée en vigueur, en mars 2003, de la loi sur la sécurité intérieure, votée sur l'initiative de Nicolas Sarkozy, de tels récits viennent de temps à autre s'échouer devant les tribunaux, sous le label "entrave à l'accès et à la libre circulation des personnes" , un nouveau délit punissable de deux mois d'emprisonnement ferme et 3 750 euros d'amende. Il reconnaît bien volontiers s'être rendu régulièrement dans ce hall "pour aller voir des amis : c'était pour avoir chaud, car il fait froid dehors". Il n'a "pas remarqué que le hall était sale" , en tout cas, précise-t-il, pas plus sale que celui de l'immeuble où il vit. Quelques minutes plus tard, le jugement tombe : 400 euros d'amende pour Ibrahima, deux mois avec sursis pour le deuxième prévenu absent, Max, un sans domicile fixe hébergé par le Secours catholique, et deux mois ferme pour Mourad, au casier judiciaire déjà chargé, ainsi que 1 000 euros de dommages et intérêts à verser à la société HLM, partie civile au procès. A la sortie de l'audience, Ibrahima hausse les épaules : "On peut aller nulle part, y a pas de salle pour les jeunes dans la cité. Chez nous, ils construisent que des crèches..." |
Rapports et chiffres
Le rapport de l'ONED, septembre 2005,230 000 enfants concernés en 2003
Sur http://www.oned.gouv.fr
Le rapport 2004 du Défenseur des Enfants,
270 000 enfants
Sur http://www.defenseurdesenfants.fr
Voir également les archives sur ce site
Selon le syndicat de la magistrature,
450 000 enfants concernés début 2004
Sur http://www.syndicat-magistrature.org
« Ces drames ne doivent pas, bien sûr, faire oublier les 450 000 enfants suivis par l’aide sociale à l’enfance (ASE) mais elles nous ont amenées à agir. »
Claude Roméo, l'Humanité, édition du 8 septembre 2005
Certains sociologues et professionnels de l'action sociale avancent des chiffres plus élevés, parlant d'au moins 100 000 jeunes gens en errance.
Jeunes perdus sans collier
L'Express du 25/07/2005
Selon une dépèche AFP du 8 septembre 2005 et l'avis d'un magistrat, il y en aurait 150 000 de plus qui ont été oubliés bien qu'ils - probablement leurs familles - bénéficient de secours d'urgences et d'aides mensuelles. L'un des objectifs de l'ONED et des 100 signataires serait d'arriver à établir des chiffres et des indicateurs corrects.
| 450 000 | jeunes face au risque d'arbitraire | |
| + | 150 000 | jeunes dont les familles bénéficient d'une aide |
| + | 100 000 | jeunes perdus sans colliers |
| Total : | 700 000 | enfants et jeunes majeurs concernés |
Le rapport 2005 de l'ODAS, souligne quelques divergences de language et un point, en page 46, qui me dérange plus particulièrement :
La première difficulté tient à la définition de l’ODAS pour qui les « enfants en danger » regroupent à la fois les « enfants maltraités » et les « enfants en risque ». Cette définition ne convient pas à l’institution judiciaire.
En effet, si le vocabulaire utilisé par l’ODAS est exactement le même que celui des catégories juridiques, il ne définit pas les mêmes enfants. Dès juillet 1995, Jean-Paul Magnaud dénonçait dans un article de Pénombre le risque de mal interpréter ces chiffres.
En effet, « cette notion d’enfant en danger ne correspond pas à la catégorie juridique de l’article 375 du code civil sur laquelle se fonde la saisine du juge des enfants. » Le tableau 1 permet de comparer les catégories juridiques et celles établies par l’ODAS.
D'après le tableau 1, ma fille était « en risque » (mais pas maltraitée et d'ailleurs prise en charge pour ce « risque » relatif à son éducation) ce qui n'entrerait pas dans le domaine de l'article 375 du Code Civil. Et encore, « risque » est un bien grand mot car ma fammille n'entre pas dans le cadre de celles concernées par les actions sociales préventives. Mais les services sociaux puis socio-judiciaires sont intervenus, ont refusé d'entendre parler de ce « risque » et ont saisi le Juge des Enfants. Un jour le Juge des Enfants a pris la décision de placer ma fille et depuis un moment, celle-ci est en danger (sur le plan de sa santé, sa sécurité, sa moralité, son éducation). Ce 1er juillet 2005 le Juge des Enfants a été informé par un expert que ma fille n'avait pas fait le deuil de sa maman, décédée en 1999... Et il n'a toujours pas pris en considération que ma fille a besoin d'un soutient, ce que l'expert confirmait mais que le Juge des Enfants lui refuse toujours. |
Extrait de Pénombre, Décembre 1995 :
« La mise en place d'une observation partagée avec les services concernés de la Justice devra permettre à l'avenir de mieux analyser ces évolutions et d'inclure dans l'observation, les saisines judiciaires directes encore méconnues des services de l'Aide sociale à l'enfance dans de nombreux départements. Il faut relever qu'à cette fin six protocoles entre les Conseils généraux et la Justice ont déjà été signés et vingt autres sont sur le point de l'être. On peut donc vérifier que le mouvement est bien amorcé. Il faut maintenant analyser et faire connaître ces expériences afin de favoriser la mise en place sur tout le territoire national des dispositifs locaux d'observation partagée. »
C'est bien parce que l'ODAS ne méconnaît pas le côté partiel des données fournies par les services de l'ASE qu'il recommande et soutient toutes les initiatives locales pour une observation globale et contractualisée avec la Justice.
La même tendance générale ressort clairement dans la plupart des pays: plus le niveau de formation est élevé, plus la probabilité de travailler est grande.
Voir également www.oecd.org/france-fr et le dernier rapport du 13 septembre 2005 concernant la situation du système éducatif en France ou encore, les sujets intitulés l'école à la dérive ou jeunes perdus sans collier. |
Après les drames, l’action
Web de l'Humanité,Article paru dans l'édition du 8 septembre 2005.
Avec Jean-Pierre Rosenczveig, président du tribunal de Bobigny, Claude Roméo, directeur de l’enfance et de la famille au conseil général de Seine-Saint-Denis, est à l’initiative de « l’appel des 100 ».
Quel constat faites-vous du système de protection de l’enfance au moment où l’Observatoire national de l’enfance en danger sort son rapport et confirme la difficile évaluation de la maltraitance en France ?
Claude Roméo. Je voudrais dire d’abord que notre appel a déjà recueilli plus de 200 signatures. Notre initiative s’appuie sur la réalité : sur ces trois ou quatre affaires de maltraitance de trop (Outreau, Angers, Drancy - NDLR) qui ont récemment marqué l’actualité. Ces drames ne doivent pas, bien sûr, faire oublier les 450 000 enfants suivis par l’aide sociale à l’enfance (ASE) mais elles nous ont amenées à agir. Pour ma part, je considère que le dispositif de protection de l’enfance est plutôt bon, mais trop cloisonné entre les différentes institutions, les départements, l’éducation nationale, la justice, la santé... Nulle part n’est inscrit, dans un texte, que la concertation est obligatoire entre tous ces acteurs. Cette concertation est laissée à la bonne volonté des individus. Et quand ces derniers changent de poste, il faut tout recommencer.
PARIS (AFP) - La Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ)a annoncé vendredi l'ouverture d'une enquête administrative sur le cas d'un mineur poursuivi pour agression sexuelle, qui a récidivé après avoir été renvoyé chez lui faute de place dans un foyer, selon son avocat. Elevé par sa mère, le jeune mineur de 15 ans, au parcours chaotique, avait été arrêté en juin 2004 après une tentative de viol sous la menace d'un couteau commis sur une fillette de 8 ans, dans une gare désaffectée à Paris 13e. Mis en examen par le juge parisien Sandrine Chabaneix, il a été écroué à Fleury-Mérogis (Essonne) avant d'être placé au foyer d'action éducative Salomon de Caus, à Paris, où il a bénéficié d'un bon encadrement. Mais à la suite d'une bagarre avec une jeune fille du foyer, il a été transféré vers un autre foyer d'action éducative, à Epinay (Seine-Saint-Denis), où il n'est resté que huit jours, faute de place, selon son avocat Me Laurent Barone. En janvier 2005, le juge Chabaneix -faute de solution alternative, selon Me Barone- a renvoyé le jeune garçon au domicile de sa mère avec obligation de ne pas s'absenter sans l'autorisation d'un adulte. Huit mois plus tard, il était arrêté pour le viol d'une jeune femme de 18 ans dans une forêt proche de Roissy. Mis en examen par un juge de Pontoise, il a été écroué vendredi à Fleury-Mérogis. L'avocat du jeune garçon, qui s'était opposé à la sortie de son client, a dénoncé à l'AFP la responsabilité de l'administration qui a remis en liberté sans encadrement un jeune garçon psychologiquement fragile. Certains experts psychologues et psychiatres qui l'ont examiné ont souligné son état "dangereux au plan criminologique" et mis en avant "la question de la récidive". La plupart recommandaient une prise en charge psychologique ou psychiatrique, l'un d'entre eux diagnostiquant "une pathologie psychotique". "Il est inexact de dire que l'hébergement des mineurs délinquants n'est pas suffisant dans la région Ile-de-France, il y a toujours de la place", a assuré à l'AFP le directeur de la PJJ Michel Duvette. Fin 2004, le taux d'occupation des foyers d'action éducative était de 80 %, a-t-il affirmé, sans être en mesure de préciser immédiatement la situation du foyer d'Epinay. M. Duvette a annoncé avoir diligenté une inspection de la PJJ sur cette affaire. "L'hergement des mineurs délinquants est insuffisant par rapport à la demande depuis 5/6 ans, en particulier dans les Foyers d'action éducative", estime pour sa part Carlos Lopez, responsable île-de-France du SNPES-PJJ/FSU, majoritaire chez les éducateurs de la PJJ. "Même si des places sont disponibles en théorie dans les foyers, cela ne résout pas automatiquement la question du placement du jeune", précise Roland Ceccotti, secrétaire national du syndicat. "Il faut tenir compte de sa situation particulière et de celle des adolescents du foyer. Il peut y avoir des incompatibilités, par exemple dans ce cas si le foyer accueillait des jeunes filles victimes de violences sexuelles", a-t-il ajouté. yahoo.fr, vendredi 9 septembre 2005, 19h28 |
Signalement, blogue et diffamation
J'ai parfois des doutes car je ne sais au juste quelles réactions je pourais susciter en m'exprimant via Internet. J'avais besoin de parler et je ne devrais pas m'inquiéter autant car :Je rappelle que le signalement est un devoir civique et une obligation prévue par la loi. Je précise aussi que des allégations sans fondements ont été versés dans mon dossier et qu'il en apparait également parmis les éléments qui motivent les ordonnances et jugements rendus par le Juge des Enfants.
Je suis depuis longtemps le présumé coupable de l'histoire. Si j'étais accusé de diffamation j'invoquerais très volontier « l'exception veritatis » ou, si nécessaire, je pourrais apporter les preuves de ma bonne foi.
Mais, à terme, ajouter des informations à ce site et à ce blog auront surtout été une opportunité pour moi de refaire le point en prévision des prochaines audiences qui concerneront ma première fille.
Entre blog et presse, les rêgles du jeu sont différentes SVM MAC, éditorial du 4/2005 Moralité de l'édito: impossible de prétendre aux droits des journalistes sans en accepter les obligations. Les bloggues auraient d'autant plus tort de revendiquer le statut de professionnels de la presse qu'ils ont aujourd'hui beaucoup plus de lattitudes. La différence est une question d'argent : la liberté d'expression n'a pas de prix, l'info en a un Yahoo confirme: 10. INTERDICTION DE REVENDRE LE SERVICE Vous vous interdisez de reproduire, copier, vendre, revendre, ou exploiter dans un but commercial quelqu'il soit toute partie du Service, toute utilisation du Service, ou tout droit d'accès au Service. C'est la loi du 29 juillet 1881 qui protège les personnes et les institutions publiques ou privées contre les informations et commentaires qui leur ont porté préjudice, à charge pour elles d'en demander réparation. ... Dans le cas de la diffamation, l'intention coupable est présumée et il appartient à l'auteur de la "diffamation" d'apporter la preuve de sa "bonne foi". Une démonstration toujours difficile puisqu'elle exige que soient réunies au moins quatre conditions : la sincérité (le diffamateur croyait vrai le fait diffamatoire), la poursuite d'un but légitime (le souci d'informer et non de nuire), la proportionnalité du but poursuivi et du dommage causé et le souci d'une certaine prudence. ... L'auteur de la diffamation qui veut invoquer "l'exception veritatis", dispose de dix jours pour le faire après la signification de la citation en faisant connaître au ministère public ou au plaignant les faits qualifiés dans la citation et pour lesquels il entend prouver la vérité ainsi que les copies des pièces qu'il compte verser aux débats et les noms des témoins par lesquels il compte apporter la preuve de ce qu'il avance. Les éléments de preuve ne peuvent être pris en compte que dans la mesure où ils étaient possédés par celui qui s'en sert au moment de ses imputations. A défaut, les éléments de preuve ne peuvent être pris en compte au titre de "l'exceptio veritatis" mais ils peuvent cependant être utilisés pour apporter la peuve de la bonne foi. Le plaignant dispose ensuite de 5 jours (et il doit le faire au moins 3 jours francs avant l'audience) pour fournir les copies des pièces et les noms des témoins par lesquels il compte apporter la preuve du contraire. Source: Union Syndicale des Journalistes CFDT |
Je rappelle que je suis un particulier et que je n'envisage plus pour le moment de saisir l'institution du Juge d'Instruction. Au sujet de la diffamation et de la liberté d'expression de la presse, l'article suivant est intérêssant :
« Les tribunaux français font toujours primer les principes du secret de l'instruction et du respect de la présomption d'innocence sur le droit pour les journalistes de rechercher et de diffuser librement leurs informations, en contradiction constante avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) qui considère, le plus souvent, ce droit comme prioritaire "compte tenu de l'intérêt de la société démocratique à maintenir la liberté de la presse". »
« Les journalistes n'étant pas légalement soumis au secret de l'instruction, au contraire des magistrats, policiers et greffiers, ni au secret professionnel, comme le sont les avocats, le délit de "recel" du secret de l'instruction ou du secret professionnel est apparu, dans les années 1990, avec les affaires politico-financières, et a régulièrement été invoqué depuis par les tribunaux. La plus haute juridiction française confirme, en 2001, cette innovation juridique, alors même que la CEDH a condamné la France, en 1999, dans une affaire similaire, jugeant que la condamnation d'un journaliste pour "recel de document provenant de la violation du secret professionnel" constituait une "ingérence" anormale de l'autorité judiciaire dans la liberté d'expression. »
Source: Reporters Sans Frontières